Lecture:
Simuler le remboursement d'un acte médical

Comment savoir si un acte médical est remboursé ? Base des actes médiaux (CCAM)

Raphaël Blochart
Publié le 2021-03-13

Rechercher votre acte médical
Veuillez sélectionner votre code CCAM

Arborescence des actes médicaux codifiés par la Classification commune des actes médicaux (CCAM)


Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AHQB001 Électromyographie, au lit du malade Acte remboursable
AHQB006 Macroélectromyographie, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB013 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB015 Électromyographie de fibre unique, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB024 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort sans stimulodétection, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB025 Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort avec stimulodétection, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB026 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort avec stimulodétection, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB027 Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort sans stimulodétection, par électrode aiguille Acte remboursable
AHQB032 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surfa Acte remboursable
AHQB033 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus avec étude de la conduction proximale par électrode Acte remboursable
AHQP001 Électromyographie par électrode de surface, sans enregistrement vidéo Acte non remboursable
AHQP002 Électromyographie par électrode de surface, avec enregistrement vidéo Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AJQP001 Mesure des réponses cutanées sympathiques par électrode de surface Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AAQM002 Échographie transfontanellaire de l'encéphale Acte remboursable
AEQM001 Échographie transcutanée de la moelle épinière Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AEQH001 Myélographie dorsale et/ou lombale Acte remboursable
AEQH002 Myélographie cervicale Acte remboursable
AFQH001 Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale Acte remboursable
AFQH002 Saccoradiculographie Acte remboursable
AFQH003 Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner] Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ACQC001 Exploration intracrânienne, par vidéochirurgie Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AHLB005 Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, sans guidage Acte remboursable
AHLB007 Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, sans stimulodétection électrique Acte remboursable
AHLB008 Infiltration anesthésique du plexus brachial, avec évaluation diagnostique et pronostique Acte remboursable
AHLB017 Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, avec stimulodétection électrique Acte remboursable
AHLH001 Infiltration anesthésique de nerf spinal à son émergence rachidienne avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AHLH005 Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Acte remboursable
AHLH008 Infiltration anesthésique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [d'Arnold] avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AHLH009 Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AHLH011 Infiltration anesthésique de branche dorsale de nerf spinal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AHLH016 Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AHLH020 Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AJLB002 Infiltration anesthésique du ganglion cervicothoracique [stellaire], avec évaluation diagnostique et pronostique Acte remboursable
AJLH001 Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Acte remboursable
AJLH002 Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AJLH004 Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AJLH006 Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AJLH007 Infiltration anesthésique du plexus coeliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AJLH010 Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Acte remboursable
AJLH012 Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Acte remboursable
AJLH014 Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AJLH015 Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Acte remboursable
AJLH018 Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Acte remboursable
AJLJ001 Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique Acte remboursable
AJLJ003 Infiltration anesthésique du plexus coeliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AZQP001 Actimétrie de longue durée Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AANB001 Destruction d'une cible intracérébrale à visée fonctionnelle, par voie stéréotaxique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AAPA900 Déconnexion d'une zone épileptogène, par craniotomie Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AAJA003 Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AAJA006 Parage de plaie craniocérébrale Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ABFA007 Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural occipital Acte remboursable
ABSA001 Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie Acte remboursable
ABSA002 Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique Acte remboursable
ABSA003 Fermeture d'une brèche ostéodurale du sinus frontal, par abord coronal Acte remboursable
ABSA004 Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical Acte remboursable
ABSA005 Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord orbitaire Acte remboursable
ABSA006 Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux Acte remboursable
ABSA007 Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie Acte remboursable
ABSA008 Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne Acte remboursable
ABSA009 Fermeture d'une fistule de liquide cérébrospinal ou d'une méningocèle postopératoire de la voûte crânienne, par craniotomie Acte remboursable
ABSA010 Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord paralatéronasal Acte remboursable
ABSA011 Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord nasosphénoïdal Acte remboursable
ABSA012 Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par endoscopie Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ABFA008 Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle Acte remboursable
ABFA009 Exérèse de tumeur de l'incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle Acte remboursable
ABFA010 Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie Acte remboursable
ACFA001 Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale Acte remboursable
ACFA002 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie Acte remboursable
ACFA003 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique Acte remboursable
ACFA004 Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie Acte remboursable
ACFA005 Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien Acte remboursable
ACFA006 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux Acte remboursable
ACFA007 Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique Acte remboursable
ACFA008 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie Acte remboursable
ACFA009 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux Acte remboursable
ACFA010 Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien Acte remboursable
ACFA011 Exérèse de tumeur de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie Acte remboursable
ACFA012 Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux Acte remboursable
ACFA013 Exérèse de tumeur du tiers interne de l'étage moyen de la base du crâne intéressant l'angle sphénoorbitaire, par craniotomie Acte remboursable
ACFA014 Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords Acte remboursable
ACFA015 Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale Acte remboursable
ACFA016 Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux Acte remboursable
ACFA018 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie Acte remboursable
ACFA019 Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie Acte remboursable
ACFA020 Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal Acte remboursable
ACFA022 Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ou hypothalamique, par craniotomie Acte remboursable
ACFA023 Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie Acte remboursable
ACFA024 Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie Acte remboursable
ACFA025 Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux Acte remboursable
ACFA026 Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal Acte remboursable
ACFA027 Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique Acte remboursable
ACFA028 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie Acte remboursable
ACFA029 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AEPA001 Libération de moelle attachée, par abord postérieur Acte remboursable
AEPA002 Myélotomie, commissurotomie ou cordotomie spinale, par abord postérieur Acte remboursable
AEPB001 Cordotomie spinale, par voie transcutanée Acte remboursable
AHPA025 Radicotomie spinale, par abord postérieur Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AEJA003 Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie] Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ADPA001 Décompression du nerf optique, par craniotomie Acte remboursable
ADPA020 Décompression du nerf optique, par abord orbitaire Acte remboursable
ADPA023 Décompression du nerf optique, par abord transsinusien [transethmoïdal] Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ADPA005 Neurotomie vestibulaire, par abord translabyrinthique Acte remboursable
ADPA007 Neurotomie vestibulaire, par abord suprapétreux Acte remboursable
ADPA010 Neurotomie vestibulaire, par abord rétrolabyrinthique Acte remboursable
ADPA012 Section du nerf ampullaire postérieur Acte remboursable
ADPA017 Section du nerf tympanique [de Jacobson] dans le cavum tympanique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ADNH001 Destruction sélective du nerf glossopharyngien, par voie transcutanée avec guidage radiologique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AHCA007 Suture de plaie d'un nerf cervicofacial, par abord direct Acte remboursable
AHEA012 Autogreffe d'un nerf cervicofacial, par abord direct Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AHLB001 Bloc anesthésique continu du plexus brachial Acte remboursable
AHLB016 Infiltration thérapeutique du plexus brachial Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AHLB006 Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AHCA002 Suture de plaies de 2 nerfs digitaux palmaires et d'une artère digitale palmaire, sur un rayon de la main Acte remboursable
AHCA005 Suture de plaie du nerf musculocutané, par abord direct Acte remboursable
AHCA006 Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet, par abord direct Acte remboursable
AHCA008 Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaie de l'artère radiale ou de l'artère ulnaire, par abord direct Acte remboursable
AHCA009 Suture de plaie du nerf radial au bras ou au coude, par abord direct Acte remboursable
AHCA012 Suture de plaie du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaie de l'artère radiale ou de l'artère ulnaire, par abord direct Acte remboursable
AHCA013 Suture de plaies de 2 nerfs digitaux palmaires, sur un rayon de la main Acte remboursable
AHCA015 Suture de plaies d'un nerf digital palmaire et d'une artère digitale palmaire, sur un rayon de la main Acte remboursable
AHCA016 Suture de plaie de nerf profond du membre supérieur en amont du poignet, par abord direct Acte remboursable
AHCA017 Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaies de l'artère radiale et de l'artère ulnaire, par abord direct Acte remboursable
AHCA018 Suture de plaie du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet, par abord direct Acte remboursable
AHCA019 Suture de plaie du nerf circonflexe, par abord direct Acte remboursable
AHCA023 Suture de plaie d'un nerf digital palmaire, sur un rayon de la main Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
AJNA001 Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par laparotomie Acte remboursable
AJNC001 Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par coelioscopie Acte remboursable
AJNC002 Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par thoracoscopie Acte remboursable
AJNH001 Destruction chimique de la chaîne sympathique cervicale ou thoracique, par voie transcutanée avec guidage scanographique Acte remboursable
AJNH002 Destruction chimique de la chaîne sympathique cervicale ou thoracique, par voie transcutanée avec guidage radiologique Acte remboursable
AJNH003 Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage radiologique Acte remboursable
AJNH004 Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage scanographique Acte remboursable
AJNH005 Destruction chimique du ganglion ptérygopalatin, par voie transcutanée avec guidage radiologique Acte remboursable
AJNH006 Destruction chimique du plexus hypogastrique ou sacral, par voie transcutanée avec guidage radiologique Acte remboursable
AJNH007 Destruction chimique du plexus hypogastrique ou sacral, par voie transcutanée avec guidage scanographique Acte remboursable
AJNH008 Destruction chimique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, par voie transcutanée avec guidage scanographique Acte remboursable
AJNH009 Thermocoagulation du ganglion cervicothoracique [stellaire], par voie transcutanée avec guidage radiologique Acte remboursable
AJNJ001 Destruction chimique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, par voie transcutanée avec guidage échographique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
ANLB003 Séance de mésothérapie à visée antalgique Acte non remboursable
ANLP002 Pose d'un stimulateur électrique externe à visée antalgique Acte non remboursable
ANMP001 Mise en place et surveillance d'une analgésie contrôlée par le patient [ACP] [PAC] Acte remboursable
ANRP001 Séance d'hypnose à visée antalgique Acte non remboursable
AZRP001 Séance d'électroconvulsivothérapie [sismothérapie] Acte remboursable

Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BBQH001 Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BJQP004 Nystagmographie optocinétique sans étude des poursuites et des saccades Acte non remboursable
BJQP005 Vidéonystagmoscopie Acte remboursable
BJQP006 Nystagmographie optocinétique avec étude des poursuites et des saccades Acte non remboursable
BLQP002 Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, sans programme spécifique de mesure de seuils Acte remboursable
BLQP003 Mesure de l'acuité visuelle, par étude de la sensibilité au contraste Acte non remboursable
BLQP004 Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, avec programmes spécifiques de mesure de seuils Acte remboursable
BLQP005 Mesure de l'adaptation visuelle à l'obscurité avec courbe d'adaptation Acte remboursable
BLQP007 Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par assortiment Acte remboursable
BLQP008 Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par épreuves pseudo-isochromatiques Acte remboursable
BLQP010 Examen de la vision binoculaire Acte remboursable
BLQP011 Mesure de l'acuité visuelle potentielle par interférométrie au laser Acte non remboursable
BLQP012 Évaluation de l'acuité visuelle par la technique du regard préférentiel, avant l'âge de 2 ans Acte remboursable
BLQP015 Mesure de la fonction visuelle centrale et scotométrie par ophtalmoscope à balayage laser Acte non remboursable
BLQP016 Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] assistée par ordinateur avec enregistrement et mesures Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BBQE900 Endoscopie des voies lacrymales Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BANP001 Destruction de lésions multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec laser Acte remboursable ou non suivant circonstances
BANP003 Destruction d'une lésion d'une paupière avec laser Acte remboursable ou non suivant circonstances
BANP004 Séance d'épilation ciliaire électrique unilatérale ou bilatérale Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BADA001 Canthopexie médiale pour dystopie traumatique Acte remboursable
BADA003 Canthopexie latérale Acte remboursable ou non suivant circonstances
BADA005 Canthopexie médiale pour dystopie congénitale Acte remboursable
BAMA002 Canthoplastie médiale avec rétablissement de la continuité des voies lacrymales Acte remboursable
BAMA009 Canthoplastie latérale Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMA020 Canthoplastie médiale sans rétablissement de la continuité des voies lacrymales Acte remboursable
BAPA004 Canthotomie latérale Acte remboursable ou non suivant circonstances
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BAAA001 Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], avec interposition de matériau inerte ou autogreffe Acte remboursable
BAAA002 Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], sans interposition de matériau inerte ni autogreffe Acte remboursable
BABA001 Raccourcissement du muscle releveur de la paupière supérieure Acte remboursable
BADA002 Suspension bilatérale de la paupière supérieure au muscle frontal, avec autogreffe Acte remboursable
BADA004 Suspension de la paupière supérieure au muscle frontal, sans autogreffe Acte remboursable
BADA006 Suspension unilatérale de la paupière supérieure au muscle frontal, avec autogreffe Acte remboursable
BADA007 Fixation du sourcil au rebord supraorbitaire Acte non remboursable
BAEA003 Transfert de muscle temporal pour réanimation palpébrale Acte remboursable
BAFA004 Résection de la lame profonde du muscle releveur de la paupière supérieure [muscle de Müller] et/ou résection tarsoconjonctivale Acte remboursable ou non suivant circonstances
BALA001 Insertion d'un dispositif intrapalpébral pour correction de lagophtalmie Acte remboursable
BAMA003 Plastie en Z de la paupière pour correction de l'épicanthus, sans autogreffe de peau Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMA007 Plastie en Z bilatérale de la paupière pour correction de l'épicanthus, avec autogreffe de peau Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAPA003 Désinsertion musculaire sans autogreffe, pour correction de rétraction de la paupière inférieure Acte remboursable
BAPA005 Désinsertion musculaire avec autogreffe, pour correction de rétraction de la paupière inférieure Acte remboursable
BASA001 Fermeture de colobome palpébral Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BALB001 Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAPA002 Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BBCA001 Laco-dacryo-cysto-rhinostomie sans laser Acte remboursable
BBCA003 Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par abord facial Acte remboursable
BBCE001 Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BBPA001 Incision ou exérèse partielle de la glande lacrymale Acte remboursable
BBPA002 Incision des points et/ou des canalicules lacrymaux Acte remboursable
BBPA003 Incision du sac lacrymal Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BBFA001 Exérèse totale de la glande lacrymale avec ostéotomie Acte remboursable
BBFA002 Exérèse et/ou plastie d'un point lacrymal Acte remboursable
BBFA003 Exérèse du sac lacrymal Acte remboursable
BBFA004 Exérèse totale de la glande lacrymale sans ostéotomie Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BBLA001 Pose de pompe à larmes Acte non remboursable
BBSP001 Fermeture d'un point lacrymal, par cautérisation ou avec laser Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BCNP001 Destruction de lésion de la conjonctive par agent physique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BCCA001 Suture de plaie de la conjonctive Acte remboursable
BCPA001 Incision de la conjonctive Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BDEA002 Épikératophakie Acte non remboursable
BDFP001 Photokératectomie réfractive [de confort] avec laser excimère Acte non remboursable
BDFP002 Photokératectomie avec laser excimère Acte remboursable
BDFP003 Kératomileusis in situ avec laser excimère Acte non remboursable
BDLA005 Pose d'anneaux intracornéens à but thérapeutique Acte remboursable ou non suivant circonstances
BDPA001 Kératotomie relaxante pour correction de l'astigmatisme cornéen induit Acte non remboursable
BDRP027 Photopolymérisation de la cornée [crosslinking] Acte remboursable ou non suivant circonstances
BELA002 Pose d'implant à but réfractif dans la chambre antérieure de l'oeil Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BDJP001 Irrigation continue de la cornée et/ou de la conjonctive Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BGCA002 Suture de plaie de la sclère Acte remboursable
BGFA012 Exérèse de lésion de la sclère Acte remboursable
BGMA900 Renforcement scléral postérieur de l'oeil par autogreffe tissulaire Acte non remboursable
BGMA901 Renforcement scléral postérieur de l'oeil par matériau de synthèse Acte non remboursable
BGSA002 Fermeture de fistule de la sclère Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BEGA002 Ablation de système mécanique de drainage de l'humeur aqueuse Acte remboursable
BEJB004 Drainage de l'humeur aqueuse de l'oeil Acte remboursable
BEMA008 Correction chirurgicale d'une fistule ou d'un drainage de l'humeur aqueuse Acte remboursable
BEPA002 Décollement du corps ciliaire [Cyclodialyse] Acte remboursable
BEPA003 Trabéculotomie, par sclérotomie Acte remboursable
BEPA004 Iridotomie ou iridectomie périphérique ou sectorielle sans laser Acte remboursable
BEPB001 Goniotomie oculaire, par voie transsclérale Acte remboursable
BEPP002 Iridotomie avec laser Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BEEA001 Corépraxie Acte remboursable
BEEA002 Réinsertion de la racine de l'iris Acte remboursable
BEMA002 Plastie de la pupille ou de l'iris, sans laser Acte remboursable
BEMP001 Plastie de la pupille ou de l'iris, avec laser Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BFGA001 Extraction de cristallin luxé Acte remboursable
BFGA002 Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil Acte remboursable
BFGA003 Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel Acte remboursable
BFGA005 Ablation de matériel implanté dans le segment antérieur de l'¢il Acte remboursable
BFGA006 Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'¢il en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure Acte remboursable
BFGA007 Extraction de cristallin subluxé ou ectopique Acte remboursable
BFGA008 Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, sans implantation de cristallin artificiel Acte remboursable
BFGA009 Extraction intracapsulaire du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel Acte remboursable
BFGA010 Extraction du cristallin par sclérotomie postérieure [pars plana] [Phakophagie] Acte remboursable
BFGA368 Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil, avec implantation de dispositif de drainage trabéculaire ab interno Acte remboursable
BFGA427 Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil, sans implantation de dispositif de drainage trabéculaire Acte remboursable
BFPA002 Capsulotomie ou exérèse partielle ou totale de reliquats de la capsule du cristallin, par kératotomie Acte remboursable
BFPP001 Capsulotomie du cristallin pour cataracte secondaire, avec laser Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BGJB001 Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale Acte remboursable
BGLB001 Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré Acte remboursable
BGLB002 Injection de gaz dans le corps vitré Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BGJA001 Évacuation d'hématome prérétinien avec laser Acte remboursable
BGJA002 Évacuation de collection subrétinienne, par rétinotomie Acte remboursable
BGPA001 Rétinotomie relaxante et/ou dissection de membrane rétrorétinienne Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BGBA001 Tamponnement interne du segment postérieur de l'oeil par fossette colobomateuse ou par trou maculaire, pour décollement de rétine Acte remboursable
BGDA001 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur plus d'un quadrant, avec tamponnement interne par gaz Acte remboursable
BGDA002 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur plus d'un quadrant, sans tamponnement Acte remboursable
BGDA003 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale limitée à un quadrant, avec tamponnement interne par gaz Acte remboursable
BGDA004 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale limitée à un quadrant, sans tamponnement Acte remboursable
BGDA005 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur 360° [cerclage], sans tamponnement Acte remboursable
BGDA006 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur 360° [cerclage], avec tamponnement interne par gaz Acte remboursable
BGDA007 Indentation transsclérale par ballonnet Acte remboursable
BGDA008 Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire sans indentation, avec tamponnement interne par gaz Acte remboursable
BGMA003 Modification d'indentation sclérale pour décollement de rétine persistant Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BJCA001 Suture de plaie des muscles oculomoteurs Acte remboursable
BJEA002 Réinsertion posttraumatique de muscle oculomoteur Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BKJA001 Évacuation de collection de l'orbite Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
BKFA001 Exérèse de lésion de l'orbite, par abord latéral Acte remboursable
BKFA002 Exérèse de lésion de l'orbite, par abord conjonctivopalpébral Acte remboursable
BKFA003 Exérèse de lésion de l'orbite, par abord coronal Acte remboursable

Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CBQD001 Tympanométrie Acte remboursable
CDMP001 Conditionnement d'un enfant pour test audiométrique sans mesure Acte non remboursable
CDQD001 Tubomanométrie auditive [Sonotubomanométrie] Acte non remboursable
CDQD002 Sonomanométrie Acte non remboursable
CDQP002 Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie Acte remboursable
CDQP005 Audiométrie en hautes fréquences Acte non remboursable
CDQP007 Audiométrie en champ libre et en cabine chez l'enfant [tests conditionnés] Acte remboursable
CDQP010 Audiométrie tonale ou vocale Acte remboursable
CDQP011 Audiométrie vocale dans le bruit Acte remboursable
CDQP012 Audiométrie tonale et vocale Acte remboursable
CDQP013 Audiométrie avec tests osmotiques Acte non remboursable
CDQP015 Audiométrie tonale avec tympanométrie Acte remboursable
CDQP016 Audiométrie automatique Acte non remboursable
CDRP002 Épreuves de dépistage de surdité avant l'âge de 3 ans Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CDQP004 Enregistrement des produits de distorsion des otoémissions Acte non remboursable
CDQP009 Enregistrement des otoémissions Acte non remboursable
CEQP001 Électrocochléographie sans anesthésie générale Acte remboursable
CEQP006 Électrocochléographie sous anesthésie générale Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CDRP001 Électrostimulation des acouphènes Acte non remboursable
GKQP002 Évaluation phoniatrique de la communication chez l'enfant malentendant Acte remboursable
GKQP005 Évaluation phoniatrique de la communication chez l'adulte malentendant Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CEQP002 Statokinésimétrie avec stabilométrie Acte non remboursable
CEQP005 Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur plateforme de force [Posturographie] Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CAHA001 Biopsie unilatérale ou bilatérale de la peau de l'oreille externe Acte remboursable
CAHA002 Biopsie unilatérale ou bilatérale du cartilage de l'oreille externe Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CBQA001 Exploration du cavum tympanique [caisse du tympan], avec décollement du lambeau tympanoméatal Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CAFA009 Exérèse de lésion osseuse oblitérante du méat acoustique externe Acte remboursable
CAFA011 Exérèse partielle du méat acoustique externe Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CAJA002 Parage et/ou suture de plaie de l'auricule Acte remboursable
CASA001 Hémostase secondaire à un acte sur l'oreille externe ou l'oreille moyenne Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CAMA008 Plastie unilatérale d'oreille décollée Acte remboursable ou non suivant circonstances
CAMA013 Plastie bilatérale d'oreille décollée Acte remboursable ou non suivant circonstances
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
LAFA014 Mastoïdectomie ou atticomastoïdectomie totale Acte remboursable
LAGA008 Évidement pétromastoïdien Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
CERP002 Séance de rééducation de la fonction vestibulaire labyrinthique Acte remboursable

Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
EQQF001 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale Acte remboursable
EQQF002 Mesure et enregistrement des pressions du coeur gauche et de l'aorte, sans injection de produit de contraste, par voie artérielle transcutanée Acte remboursable
EQQF003 Mesure et enregistrement des pressions intravasculaires pulmonaires et systémiques et des différences artérioveineuses des contenus artériels en oxygène, à l'état basal et après administration d'agent pharmacologique vasodilatateur, par voie vasculaire t Acte remboursable
EQQF004 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial Acte remboursable
EQQF006 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit et de l'artère pulmonaire, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
EQQH001 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit et de l'artère pulmonaire, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
EQQH002 Mesure et enregistrement des pressions du coeur gauche et de l'aorte, avec injection de produit de contraste, par voie artérielle transcutanée Acte remboursable
EQQH004 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial Acte remboursable
EQQH005 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de Acte remboursable
EQQH006 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, à l'âge de 24 m Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
EDQM001 Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
DAQL001 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, sans synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL002 Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon 1 incidence Acte remboursable
DAQL003 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, sans synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL004 Scintigraphie des cavités cardiaques pendant une épreuve d'effort ou une épreuve pharmacologique Acte remboursable
DAQL005 Recherche radio-isotopique de thrombose intracardiaque Acte remboursable
DAQL006 Tomoscintigraphie myocardique par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié Acte non remboursable
DAQL007 Scintigraphie myocardique sans utilisation de traceur de perfusion Acte remboursable
DAQL008 Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon plusieurs incidences Acte remboursable
DAQL009 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique avec synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL010 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL011 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique sans synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL012 Scintigraphie des cavités cardiaques à visée rythmologique Acte remboursable
DAQL014 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL015 Tomoscintigraphie des cavités cardiaques au repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme Acte remboursable
DAQL900 Tomoscintigraphie des cavités cardiaques après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme Acte non remboursable
DFQL001 Recherche d'une thrombose artérielle pulmonaire, par injection de traceur radio-isotopique spécifique Acte remboursable
EPQL001 Recherche radio-isotopique de thrombose veineuse périphérique Acte remboursable
EZQL001 Phlébographie radio-isotopique des membres Acte remboursable
EZQL002 Mesure de la perméabilité capillaire par méthode radio-isotopique Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
DKRP004 Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue Acte remboursable
EJQP001 Pléthysmographie veineuse des membres inférieurs Acte remboursable
EQQM003 Étude dynamique de la microcirculation digitale, par pléthysmographie, laser-doppler, thermométrie ou mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [TcPO2] Acte remboursable
EQQM004 Mesure de la distance de marche sur tapis roulant ou par enregistrement électromagnétique, avec mesures de la pression systolique résiduelle de cheville et du temps de récupération [test de Strandness] par doppler continu transcutané ou pléthysmographie Acte non remboursable
EQQM005 Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique Acte remboursable
EQQP001 Mesure de la distance de marche sur tapis roulant ou par enregistrement électromagnétique Acte non remboursable
EQQP005 Capillaroscopie périunguéale Acte remboursable
EQQP009 Mesure de la pulsatilité artérielle par débitmétrie électromagnétique ou par impédance [irrigraphie] Acte non remboursable
EQQP010 Mesure de la compliance artérielle Acte non remboursable
EQRM001 Épreuve d'effort sur tapis roulant, avec électrocardiographie discontinue, examen doppler continu des artères des membres inférieurs et mesure de l'index de pression systolique Acte non remboursable
EQRP002 Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2] Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
VIDE5 [SECTION VIDE]
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
DAMA900 Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec CEC Acte non remboursable
DAMA901 Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans CEC Acte non remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
DBKA001 Remplacement de la valve aortique par homogreffe, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA002 Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA003 Remplacement de la valve aortique par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA004 Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA005 Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par homogreffe, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA006 Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA007 Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA008 Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par homogreffe, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA009 Remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA010 Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA011 Remplacement de la valve aortique par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
DBKA012 Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe ou bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC Acte remboursable
Code CCAM Nom complet Acte remboursable ?
DELA001 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct Acte remboursable
DELA003 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct Acte remboursable
DELF001 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
DELF005 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
DELF007 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
DELF010 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et intraventriculaire droite unique par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
DELF012 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
DELF015 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée Acte remboursable
DELF223 Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée Acte remboursable ou non suivant circonstances
DELF901 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée Acte non remboursable
DELF902 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans le sinus coronaire par voie veineuse transcutanée Acte non remboursable
DELF903 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose de 2 sondes intraatriales et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée Acte non remboursable
DELF904 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée Acte non remboursable
DELF905 Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, d'une sonde dans le sinus coronaire, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutané Acte non remboursable