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Arborescence des actes médicaux codifiés par la Classification commune des actes médicaux (CCAM)

1 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME

1.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX

1.1.1 Explorations électrophysiologiques du système nerveux

1.1.1.1 Électromyographie [EMG]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQB001	Électromyographie, au lit du malade	Acte remboursable
AHQB006	Macroélectromyographie, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB013	Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB015	Électromyographie de fibre unique, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB024	Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort sans stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB025	Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort avec stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB026	Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort avec stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB027	Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort sans stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB032	Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surfa	Acte remboursable
AHQB033	Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus avec étude de la conduction proximale par électrode	Acte remboursable
AHQP001	Électromyographie par électrode de surface, sans enregistrement vidéo	Acte non remboursable
AHQP002	Électromyographie par électrode de surface, avec enregistrement vidéo	Acte non remboursable

1.1.1.2 Mesure des vitesses de conduction

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQP003	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale	Acte remboursable
AHQP008	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction proximale sur au moins 2 nerfs	Acte remboursable
AHQP009	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfs	Acte remboursable
AHQP010	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, sans étude de la conduction proximale	Acte remboursable
AHQP011	Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs	Acte remboursable
AHQP012	Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus	Acte remboursable
AHQP013	Mesure des vitesses de conduction sensitive du nerf dorsal du pénis	Acte remboursable

1.1.1.3 Étude des latences et des réflexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADQP014	Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] et/ou du réflexe massétérin	Acte remboursable
AHQB019	Mesure des latences des réflexes sacraux	Acte remboursable
AHQD003	Mesure des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux], par stimulation intrarectale	Acte remboursable
AHQP016	Mesure des réflexes H et/ou T	Acte non remboursable
AHQP900	Mesure du réflexe nociceptif R III	Acte non remboursable
AHRP001	Épreuve de stimulation répétitive d'au moins 2 nerfs pour recherche de bloc de la jonction neuromusculaire	Acte remboursable

1.1.1.4 Électroencéphalographie [EEG]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQP002	Electroencéphalographie continue ambulatoire sur 8 dérivations ou plus, pendant au moins 24 heures [Holter EEG]	Acte remboursable
AAQP006	Electroencéphalographie de longue durée de 1 à 4 heures sur 8 dérivation ou plus, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AAQP007	Électroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes sans numérisation et sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AAQP009	Electroencéphalographie avec quantification sur 32 dérivations ou plus	Acte remboursable
AAQP010	Electroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur 8 dérivations ou plus, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AAQP011	Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade	Acte remboursable
AAQP129	Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 30 minutes, avec numérisation et enregistrement vidéo, chez un patient de moins de 6 ans	Acte remboursable
AAQP350	Electroencéphalographie sur 14 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, avec numérisation chez un patient de 6 ans ou plus	Acte remboursable
AAQP900	Electroencéphalographie avec modélisation de sources, sur 32 dérivations ou plus	Acte non remboursable

1.1.1.5 Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AALA002	Implantation d'électrode subdurale pour enregistrement électrocorticographique, par craniotomie	Acte remboursable
AALB002	Implantation d'électrode intracérébrale pour enregistrement électroencéphalographique, par voie stéréotaxique	Acte remboursable
AAQP003	Surveillance électroencéphalographique continue sans enregistrement vidéo, par 24 heures	Acte remboursable
AAQP012	Surveillance électroencéphalographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures	Acte remboursable
AAQP013	Surveillance électrocorticographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures	Acte remboursable

1.1.1.6 Polysomnographie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AMQP009	Évaluation diurne de la vigilance ou de l'endormissement par épreuves itératives	Acte remboursable
AMQP010	Polysomnographie de 4 à 8 heures, sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP011	Polysomnographie de 4 à 8 heures, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP012	Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP013	Polysomnographie de 8 à 12 heures, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP014	Polysomnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP015	Polysomnographie de 12 à 24 heures, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable

1.1.1.7 Autres explorations électrophysiologiques du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJQP001	Mesure des réponses cutanées sympathiques par électrode de surface	Acte non remboursable

1.1.2 Étude des pressions du système nerveux

1.1.2.1 Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABGA001	Ablation d'un capteur de pression intracrânienne	Acte non remboursable
ABLB001	Pose d'un cathéter ventriculaire cérébral par voie transcrânienne, avec mesure instantanée de la pression intracrânienne et tests dynamiques	Acte remboursable
ABLB002	Pose d'un capteur ventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABLB003	Pose d'un capteur extraventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne	Acte remboursable
AFLB004	Pose d'un cathéter intrathécal spinal par voie lombale transcutanée, avec mesure instantanée de la pression du liquide cérébrospinal et tests dynamiques	Acte remboursable

1.1.2.2 Surveillance continue de la pression intracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABQP001	Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures	Acte non remboursable

1.1.3 Échographie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQM002	Échographie transfontanellaire de l'encéphale	Acte remboursable
AEQM001	Échographie transcutanée de la moelle épinière	Acte remboursable

1.1.4 Radiographie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEQH001	Myélographie dorsale et/ou lombale	Acte remboursable
AEQH002	Myélographie cervicale	Acte remboursable
AFQH001	Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale	Acte remboursable
AFQH002	Saccoradiculographie	Acte remboursable
AFQH003	Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner]	Acte remboursable

1.1.5 Scanographie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACQH001	Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner]	Acte remboursable
ACQH002	Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQH003	Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQH004	Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQK001	Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable
ACQK003	Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique	Acte remboursable

1.1.6 Remnographie [IRM] du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQN004	Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions motrices	Acte remboursable
AAQN900	Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions visuelles	Acte non remboursable
AAQN901	Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions phasiques	Acte non remboursable
ACQJ001	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion, avec remnographie des vaisseaux [angio-IRM] cervicocéphaliques	Acte remboursable
ACQJ002	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQN001	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQN002	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique	Acte remboursable
ACQN003	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu pour procédure stéréotaxique	Acte remboursable
ACQN004	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion	Acte remboursable

1.1.7 Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique [SRM]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQN002	Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique localisée	Acte non remboursable
AAQN902	Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique [Chemical shift imaging] [CSI]	Acte non remboursable
AAQN903	Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale du phosphore	Acte non remboursable

1.1.8 Scintigraphie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABML001	Vérification radio-isotopique d'une dérivation du liquide cérébrospinal	Acte remboursable
ABQL002	Cisternographie radio-isotopique	Acte remboursable
ABQL003	Recherche radio-isotopique d'une brèche ostéoméningée	Acte remboursable
ACQL001	Tomoscintigraphie cérébrale à l'aide de marqueur de la neurotransmission et/ou du métabolisme	Acte remboursable
ACQL002	Tomoscintigraphie cérébrale par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié	Acte remboursable
ACQL003	Tomoscintigraphie cérébrale pour diagnostic et bilan de tumeur cérébrale	Acte remboursable
ACQL004	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale en période critique	Acte remboursable
ACQL005	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale avec test d'activation et quantification complexe	Acte remboursable
ACQL007	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale sans test d'activation	Acte remboursable
ACQL008	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale après épreuve pharmacodynamique	Acte remboursable

1.1.9 Épreuves fonctionnelles du système nerveux

1.1.9.1 Potentiels évoqués visuels [PEV]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BLQP001	Enregistrement des potentiels évoqués visuels avec stimulation par flash lumineux	Acte remboursable
BLQP009	Enregistrement des potentiels évoqués visuels par inversion du stimulus de contraste	Acte remboursable

1.1.9.2 Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDQP006	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sans anesthésie générale	Acte remboursable
CDQP008	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs de moyennes et de longues latences avec mesure des amplitudes et latences des réponses	Acte remboursable
CDQP014	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sous anesthésie générale	Acte remboursable
CDQP017	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour étude des temps de conduction et mesure des amplitudes	Acte remboursable
CEQP008	Enregistrement des potentiels évoqués vestibulaires d'origine sacculaire [potentiels évoqués otolithiques] [potentiels évoqués sacculocolliques] par électromyographie	Acte remboursable

1.1.9.3 Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ANQP002	Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation des nerfs pudendaux [nerfs honteux]	Acte remboursable
ANQP004	Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation bilatérale d'un ou de 2 nerfs des membres supérieurs ou inférieurs	Acte remboursable
ANQP006	Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation bilatérale de 3 nerfs ou plus des membres supérieurs et inférieurs	Acte remboursable

1.1.9.4 Autres potentiels évoqués

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQP004	Enregistrement des potentiels moteurs par stimulation corticale et/ou spinale	Acte remboursable
ALQP001	Enregistrement des potentiels évoqués cognitifs événementiels	Acte non remboursable
ANQP005	Enregistrement des potentiels évoqués nociceptifs avec mesure des amplitudes et des latences des réponses corticales, par stimulation au laser	Acte non remboursable
AZQP002	Enregistrement de potentiels évoqués, au lit du malade	Acte remboursable

1.1.10 Endoscopie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACQC001	Exploration intracrânienne, par vidéochirurgie	Acte non remboursable

1.1.11 Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux

1.1.11.1 Ponction de liquide cérébrospinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABHB001	Ponction de liquide cérébrospinal ventriculaire, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABHB002	Ponction de liquide cérébrospinal ou de collection intracrânienne, par voie transfontanellaire	Acte remboursable
AFHB001	Ponction de liquide cérébrospinal, par voie infraoccipitale ou latérocervicale transcutanée [Ponction sousoccipitale]	Acte remboursable
AFHB002	Ponction de liquide cérébrospinal, par voie lombale transcutanée [Ponction lombaire]	Acte remboursable

1.1.11.2 Ponction et biopsie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACHA001	Biopsie de lésion de la base du crâne, par abord transoral ou nasosphénoïdal	Acte remboursable
ACHA002	Biopsie de lésion intracrânienne, par craniotomie	Acte remboursable
ACHA003	Biopsie de lésion de la base du crâne, par endoscopie buccale ou nasale	Acte remboursable
ACHB001	Biopsie de lésion intracrânienne, par voie transcrânienne stéréotaxique	Acte remboursable
ACHH001	Ponction ou cytoponction de lésion intracrânienne, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ACHJ001	Ponction ou cytoponction de lésion intracrânienne, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
AHHA001	Biopsie de nerf périphérique, par abord direct	Acte remboursable
AHHA002	Biopsie neuromusculaire, par abord direct	Acte remboursable
AHHB001	Biopsie de nerf périphérique, par voie transcutanée	Acte remboursable

1.1.12 Injection anesthésique au niveau du système nerveux à visée diagnostique

1.1.12.1 Injection au niveau du système nerveux central à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AGLB001	Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable
ANLB004	Injection intrathécale d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable

1.1.12.2 Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADLH001	Infiltration anesthésique du ganglion trigéminal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
ADLH002	Infiltration anesthésique d'une branche de division du nerf trijumeau avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
ADLH003	Infiltration anesthésique du nerf glossopharyngien avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.1.12.3 Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB005	Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, sans guidage	Acte remboursable
AHLB007	Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, sans stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLB008	Infiltration anesthésique du plexus brachial, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable
AHLB017	Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, avec stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLH001	Infiltration anesthésique de nerf spinal à son émergence rachidienne avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH005	Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH008	Infiltration anesthésique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [d'Arnold] avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH009	Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH011	Infiltration anesthésique de branche dorsale de nerf spinal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH016	Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH020	Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.1.12.4 Infiltration du système nerveux autonome à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJLB002	Infiltration anesthésique du ganglion cervicothoracique [stellaire], avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable
AJLH001	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH002	Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH004	Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH006	Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH007	Infiltration anesthésique du plexus coeliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH010	Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH012	Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH014	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH015	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH018	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLJ001	Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique	Acte remboursable
AJLJ003	Infiltration anesthésique du plexus coeliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique	Acte remboursable

1.1.13 Tests neuropsychologiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ALQP002	Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant	Acte remboursable
ALQP003	Test d'évaluation d'une dépression	Acte remboursable
ALQP004	Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité	Acte remboursable
ALQP005	Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'adulte	Acte remboursable
ALQP006	Test d'évaluation d'un déficit cognitif	Acte remboursable
ZFQP002	Test d'évaluation et de catégorisation des déficiences, incapacités et désavantages sociaux	Acte non remboursable
ZFQP003	Test d'évaluation de la qualité de vie	Acte non remboursable

1.1.14 Examen anatomopathologique du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AZQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'encéphale, de la moelle épinière, ou des méninges	Acte remboursable

1.1.15 Autres actes diagnostiques sur le système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AZQP001	Actimétrie de longue durée	Acte non remboursable

1.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL INTRACRÂNIEN

1.2.1 Actes thérapeutiques sur le cerveau

1.2.1.1 Destruction de tissu cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AANB001	Destruction d'une cible intracérébrale à visée fonctionnelle, par voie stéréotaxique	Acte remboursable

1.2.1.2 Section du tissu cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAPA900	Déconnexion d'une zone épileptogène, par craniotomie	Acte non remboursable

1.2.1.3 Exérèse de tissu cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAFA002	Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cerveau, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA004	Hémisphérectomie fonctionnelle, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA005	Exérèse de lésion du corps calleux, du fornix hypothalamique ou du septum pellucide, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA006	Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA007	Excision d'une zone épileptogène, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.1.4 Évacuation de collection intracérébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAJA001	Évacuation de collection intracérébrale, par craniotomie	Acte remboursable
AAJA002	Évacuation d'hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie	Acte remboursable
AAJA004	Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie	Acte remboursable
AAJA005	Évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente	Acte remboursable
AAJH001	Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage scanographique	Acte remboursable
AAJH002	Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique	Acte remboursable
AAJH003	Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage radiologique	Acte remboursable
AAJH004	Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.2.2 Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral

1.2.2.1 Exérèse de tissu du cervelet et du tronc cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAFA001	Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cervelet, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA003	Exérèse de lésion du tronc cérébral, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA008	Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.2.2 Évacuation de collection intracérébelleuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAJA003	Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.3 Autres actes thérapeutiques sur l'encéphale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAJA006	Parage de plaie craniocérébrale	Acte remboursable

1.2.4 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] intracrâniens

1.2.4.1 Évacuation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABJB001	Évacuation de liquide cérébrospinal ventriculaire avec injection à visée thérapeutique, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABJB002	Évacuation de liquide cérébrospinal ou de collection intracrânienne, par voie transfontanellaire	Acte remboursable

1.2.4.2 Injection dans le liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABGA003	Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter intraventriculaire ou intrakystique cérébral	Acte remboursable
ABLA001	Pose d'un cathéter intraventriculaire ou intrakystique cérébral par voie transcrânienne, avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
ABLB006	Séance d'administration intraventriculaire ou intrakystique cérébrale d'agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté	Acte non remboursable

1.2.4.3 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABCA001	Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie	Acte remboursable
ABCA002	Dérivation péritonéale ou atriale du liquide cérébrospinal ventriculaire, par abord direct	Acte remboursable
ABCA003	Dérivation péritonéale d'une collection subdurale du liquide cérébrospinal crânien, par abord direct	Acte remboursable
ABCA004	Dérivation péritonéale ou atriale de kyste intracrânien, par abord direct	Acte remboursable
ABCB001	Dérivation externe du liquide cérébrospinal ventriculaire ou subdural, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABCC001	Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte remboursable
ABMA003	Révision ou changement d'élément d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.4.4 Fermeture de fistule de liquide cérébrospinal [LCS] et de méningocèle crâniens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA007	Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural occipital	Acte remboursable
ABSA001	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie	Acte remboursable
ABSA002	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ABSA003	Fermeture d'une brèche ostéodurale du sinus frontal, par abord coronal	Acte remboursable
ABSA004	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical	Acte remboursable
ABSA005	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord orbitaire	Acte remboursable
ABSA006	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ABSA007	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie	Acte remboursable
ABSA008	Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne	Acte remboursable
ABSA009	Fermeture d'une fistule de liquide cérébrospinal ou d'une méningocèle postopératoire de la voûte crânienne, par craniotomie	Acte remboursable
ABSA010	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord paralatéronasal	Acte remboursable
ABSA011	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord nasosphénoïdal	Acte remboursable
ABSA012	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par endoscopie	Acte remboursable

1.2.4.5 Exérèse et fermeture de méningoencéphalocèle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA001	Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, sans rapprochement orbitaire	Acte remboursable
ABFA003	Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la voûte crânienne	Acte remboursable
ABFA004	Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, avec rapprochement orbitaire	Acte remboursable

1.2.4.6 Évacuation de collection intracrânienne extraencéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABJA001	Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA002	Évacuation d'un hématome subdural aigu, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA003	Évacuation d'un hématome subdural chronique unilatéral, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA004	Évacuation d'un hématome extradural infratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA005	Évacuation d'un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA006	Évacuation d'un hématome subdural chronique bilatéral, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA007	Évacuation d'un hématome extradural plurifocal supratentoriel et/ou infratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA008	Évacuation d'un empyème intracrânien extracérébral, par craniotomie	Acte remboursable
ABJC900	Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale non traumatique, par vidéochirurgie	Acte non remboursable

1.2.5 Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA008	Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle	Acte remboursable
ABFA009	Exérèse de tumeur de l'incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle	Acte remboursable
ABFA010	Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA001	Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale	Acte remboursable
ACFA002	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA003	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ACFA004	Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA005	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien	Acte remboursable
ACFA006	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable
ACFA007	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ACFA008	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA009	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ACFA010	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien	Acte remboursable
ACFA011	Exérèse de tumeur de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA012	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux	Acte remboursable
ACFA013	Exérèse de tumeur du tiers interne de l'étage moyen de la base du crâne intéressant l'angle sphénoorbitaire, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA014	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords	Acte remboursable
ACFA015	Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale	Acte remboursable
ACFA016	Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable
ACFA018	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA019	Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA020	Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal	Acte remboursable
ACFA022	Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ou hypothalamique, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA023	Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA024	Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA025	Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable
ACFA026	Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal	Acte remboursable
ACFA027	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique	Acte remboursable
ACFA028	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA029	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable

1.2.6 Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA002	Exérèse de lésion du troisième ventricule, par craniotomie	Acte remboursable
ABFA005	Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par craniotomie	Acte remboursable
ABFA006	Exérèse de lésion du quatrième ventricule, par craniotomie	Acte remboursable
ABFC001	Exérèse de lésion du troisième ventricule, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte remboursable
ABFC002	Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte remboursable

1.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN]

1.3.1 Actes thérapeutiques sur la moelle épinière et la portion intrarachidienne des nerfs spinaux [rachidiens]

1.3.1.1 Destruction de tissu spinal [médullaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AENA001	Destruction sélective de la corne postérieure de la moelle épinière ou de la jonction radicellospinale, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.2 Section et libération de la moelle épinière et des racines nerveuses

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEPA001	Libération de moelle attachée, par abord postérieur	Acte remboursable
AEPA002	Myélotomie, commissurotomie ou cordotomie spinale, par abord postérieur	Acte remboursable
AEPB001	Cordotomie spinale, par voie transcutanée	Acte remboursable
AHPA025	Radicotomie spinale, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.3 Exérèse de tissu de la moelle épinière et des racines nerveuses

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEFA001	Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
AEFA002	Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur	Acte remboursable
AEFA003	Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur	Acte remboursable
AHFA003	Exérèse de lésion de la queue de cheval étendue sur plusieurs étages vertébraux [lésion géante de la queue de cheval], par abord postérieur	Acte remboursable
AHFA007	Exérèse de lésion de la queue de cheval sur un étage vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
AHFA012	Exérèse de lipome de la queue de cheval avec fermeture de méningocèle ou de myéloméningocèle, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.4 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale [du rachis et de la moelle épinière] [vertébromédullaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEJA001	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AEJA002	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AEJA004	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord postérieur	Acte remboursable
AEJA005	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.5 Correction des malformations congénitales de la moelle épinière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEPA004	Libération d'une diastématomyélie, par abord postérieur	Acte remboursable
AFFA006	Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural rachidien	Acte remboursable
AFSA001	Fermeture d'un spina bifida avec myéloméningocèle, par abord postérieur	Acte remboursable
AFSA002	Fermeture d'un spina bifida avec méningocèle, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.6 Autres actes thérapeutiques sur la moelle épinière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEJA003	Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie]	Acte remboursable

1.3.2 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] spinaux

1.3.2.1 Pose de cathéter d'accès aux espaces méningés spinaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFGA001	Ablation d'un système diffuseur ou d'une pompe implanté souscutané et du cathéter péridural [épidural] ou intrathécal spinal	Acte remboursable
AFKB001	Changement d'un cathéter intrathécal spinal relié à un système diffuseur ou une pompe implanté souscutané	Acte remboursable
AFKB002	Changement d'un cathéter péridural [épidural] relié à un système diffuseur ou à une pompe implanté souscutané	Acte remboursable
AFLA003	Pose d'un cathéter intrathécal ou intrakystique spinal, avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
AFLB008	Pose d'un cathéter péridural [épidural], avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
QZKA001	Changement d'un système diffuseur ou d'une pompe implanté souscutané sans changement du cathéter péridural [épidural] ou intrathécal spinal	Acte remboursable

1.3.2.2 Injection épidurale et intrathécale spinale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFLB001	Injection péridurale [épidurale] de sang autologue [Blood patch]	Acte remboursable
AFLB003	Séance d'injection intrathécale d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie transcutanée	Acte non remboursable
AFLB006	Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
AFLB007	Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage	Acte remboursable
AFLB013	Séance d'administration intrathécale d'agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté	Acte non remboursable
AFLB016	Administration intrathécale ou intrakystique spinale d'agent pharmacologique au long cours	Acte remboursable
AFLB017	Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours	Acte remboursable
AFLH001	Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AFLH002	Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
QZMP004	Remplissage secondaire ou reprogrammation d'une pompe souscutanée à infusion continue du système nerveux central	Acte remboursable

1.3.2.3 Évacuation de collection des méninges spinales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFJA001	Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFJA003	Évacuation d'hématome intradural rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFJA004	Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien postopératoire, par abord direct	Acte remboursable
AFJB002	Évacuation de liquide cérébrospinal, par voie transcutanée lombale	Acte remboursable
AFPA001	Mise à plat de lésion infectieuse péridurale rachidienne et/ou paravertébrale postopératoire [sepsis], par abord direct	Acte remboursable

1.3.2.4 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] rachidien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFCA001	Dérivation d'une cavité liquidienne intraspinale [syringomyélique] ou périspinale dans l'espace subarachnoïdien rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFCA002	Dérivation lombopéritonéale du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFCA003	Dérivation d'une cavité liquidienne intraspinale [syringomyélique] ou périspinale en dehors de l'espace subarachnoïdien rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFCA004	Dérivation externe du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien	Acte remboursable
AFGA002	Ablation d'une dérivation interne intraspinale du liquide cérébrospinal rachidien, par abord direct	Acte remboursable

1.3.2.5 Autres actes thérapeutiques sur les méninges et le liquide cérébrospinal [LCS] rachidiens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFFA004	Exérèse de kyste méningé intracanalaire vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
AFJA002	Parage d'une épidurite et/ou d'une spondylodiscite sans reconstruction vertébrale, par abord direct	Acte remboursable
AFJA005	Parage d'une épidurite et/ou d'une spondylodiscite avec reconstruction vertébrale par greffe et/ou ostéosynthèse, par abord direct	Acte remboursable
AFSA003	Fermeture d'une fistule de liquide cérébrospinal ou d'une méningocèle postopératoire spinale	Acte remboursable

1.3.3 Exérèse de tumeur extraspinale [extramédullaire] du canal vertébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFFA001	Exérèse de tumeur intradurale extraspinale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AFFA002	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale avec reconstruction vertébrale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
AFFA003	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale sans reconstruction vertébrale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
AFFA005	Exérèse de tumeur épidurale rachidienne avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur	Acte remboursable
AFFA007	Exérèse de tumeur intradurale extraspinale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
AFFA008	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AFFA009	Exérèse de tumeur intradurale extraspinale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AFFA010	Exérèse de tumeur épidurale rachidienne, par abord postérieur	Acte remboursable
AFFA011	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable

1.3.4 Autres actes thérapeutiques sur le système nerveux central et le liquide cérébrospinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABGA002	Ablation d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal intracrânien, par abord direct	Acte remboursable
ABMA002	Révision ou changement d'élément d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal, par abord direct	Acte remboursable
ABMP001	Contrôle et/ou réglage secondaire transcutané d'une valve de dérivation de liquide cérébrospinal à pression d'ouverture réglable	Acte non remboursable

1.4 STIMULATION DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL

1.4.1 Implantation d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AALA004	Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation cérébrale	Acte remboursable
AALA900	Implantation d'électrode de stimulation corticale cérébrale à visée thérapeutique, par craniotomie	Acte non remboursable
AALB001	Implantation d'électrode de stimulation intracérébrale à visée thérapeutique, par voie stéréotaxique	Acte remboursable
AELA001	Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par abord direct	Acte remboursable
AELA002	Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation de la moelle épinière	Acte remboursable
AELB001	Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique par voie transcutanée, avec implantation souscutanée d'un générateur de stimulation neurologique	Acte remboursable
AELB002	Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée	Acte remboursable

1.4.2 Réglage et reprogrammation d'un système de stimulation du système nerveux central

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAMP003	Réglage secondaire des paramètres de chaque plot de système de stimulation cérébrale profonde [cartographie]	Acte non remboursable
AAMP173	Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde	Acte remboursable
AAMP387	Réglage secondaire d'un paramètre de système de stimulation cérébrale profonde	Acte remboursable
AEMP491	Réglage secondaire ou reprogrammation d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière	Acte non remboursable

1.4.3 Ablation ou changement d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAGA900	Ablation d'électrode corticale cérébrale, par craniotomie	Acte non remboursable
AAGB001	Ablation d'électrode intracérébrale	Acte remboursable
AAKA001	Changement d'un générateur souscutané de stimulation cérébrale	Acte remboursable
AEGA001	Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par abord direct	Acte remboursable
AEGB001	Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par voie transcutanée	Acte remboursable
AEKA001	Changement d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière	Acte remboursable
AZGA001	Ablation d'un générateur souscutané de stimulation du système nerveux central	Acte remboursable

1.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS ET LES NERFS SPINAUX

1.5.1 Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens

1.5.1.1 Actes thérapeutiques sur le nerf optique [II]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADPA001	Décompression du nerf optique, par craniotomie	Acte remboursable
ADPA020	Décompression du nerf optique, par abord orbitaire	Acte remboursable
ADPA023	Décompression du nerf optique, par abord transsinusien [transethmoïdal]	Acte remboursable

1.5.1.2 Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADCA004	Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal	Acte remboursable
ADLB001	Infiltration thérapeutique de branche terminale du nerf trijumeau	Acte remboursable
ADNB001	Destruction sélective de branche terminale du nerf trijumeau, par voie transcutanée ou transmuqueuse sans guidage	Acte remboursable
ADNH002	Destruction sélective de branche terminale du nerf trijumeau, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ADPA003	Section d'une branche extracrânienne du nerf trijumeau, par abord direct	Acte remboursable
ADPA004	Décompression du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal	Acte remboursable
ADPA016	Décompression du nerf infraorbitaire, par abord direct	Acte remboursable

1.5.1.3 Actes thérapeutiques sur le nerf facial [VII]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADCA001	Déroutement et suture du nerf facial, par abord transmastoïdien	Acte remboursable
ADCA002	Suture de plaie du nerf facial extrapétreux	Acte remboursable
ADCA003	Déroutement et suture du nerf facial, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADCA007	Déroutement et suture du nerf facial, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ADEA001	Autogreffe du nerf facial, par abord transmastoïdien	Acte remboursable
ADEA002	Autogreffe du nerf facial extrapétreux	Acte remboursable
ADEA003	Autogreffe du nerf facial avec déroutement, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ADEA004	Autogreffe du nerf facial, par abord suprapétreux et/ou par abord rétrosigmoïdien	Acte remboursable
ADFA003	Exérèse de lésion du nerf facial extrapétreux sans réparation immédiate	Acte remboursable
ADFA004	Exérèse de lésion du nerf facial intrapétreux avec réparation immédiate	Acte remboursable
ADFA006	Exérèse de lésion du nerf facial extrapétreux avec réparation immédiate	Acte remboursable
ADPA008	Décompression du nerf facial, par abord transmastoïdien	Acte remboursable
ADPA009	Section des nerfs pétreux, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADPA011	Décompression du nerf facial, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADPA015	Section du nerf du canal ptérygoïdien [Neurotomie vidienne]	Acte remboursable
ADPA021	Décompression du nerf facial, par abord transmastoïdien et par abord suprapétreux	Acte remboursable

1.5.1.4 Actes thérapeutiques sur le nerf vestibulocochléaire [VIII]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADPA005	Neurotomie vestibulaire, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ADPA007	Neurotomie vestibulaire, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADPA010	Neurotomie vestibulaire, par abord rétrolabyrinthique	Acte remboursable
ADPA012	Section du nerf ampullaire postérieur	Acte remboursable
ADPA017	Section du nerf tympanique [de Jacobson] dans le cavum tympanique	Acte remboursable

1.5.1.5 Actes thérapeutiques sur le nerf vague [X]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADGA001	Ablation d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct	Acte remboursable
ADKA001	Changement d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct	Acte remboursable
ADLA001	Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct	Acte remboursable
ADPA002	Vagotomie tronculaire postérieure avec séromyotomie oesogastrique antérieure, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA014	Vagotomie tronculaire, par thoracotomie	Acte remboursable
ADPA018	Vagotomie tronculaire avec gastrojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA019	Vagotomie suprasélective, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA022	Vagotomie tronculaire, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA024	Vagotomie tronculaire avec antrectomie gastrique, par laparotomie	Acte remboursable
ADPC001	Vagotomie tronculaire, par coelioscopie	Acte remboursable
ADPC002	Vagotomie suprasélective, par coelioscopie	Acte remboursable
ADPC003	Vagotomie tronculaire postérieure avec séromyotomie oesogastrique antérieure, par coelioscopie	Acte remboursable
ADPC004	Vagotomie tronculaire, par thoracoscopie	Acte remboursable

1.5.1.6 Actes thérapeutiques sur les autres nerfs crâniens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADNH001	Destruction sélective du nerf glossopharyngien, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.1.7 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACPA001	Libération d'un conflit vasculonerveux intracrânien, par craniotomie	Acte remboursable
ADCA005	Anastomose extracrânienne entre deux nerfs crâniens	Acte remboursable
ADCA006	Suture de plaie d'un nerf crânien, par craniotomie	Acte remboursable
ADEA005	Autogreffe de nerf crânien, par craniotomie	Acte remboursable
ADFA002	Exérèse de lésion extracrânienne d'un nerf crânien avec réparation immédiate par autogreffe	Acte remboursable
ADFA005	Exérèse de lésion extracrânienne d'un nerf crânien sans réparation immédiate	Acte remboursable
ADPA013	Section de nerf crânien, par abord infraoccipital rétrosigmoïdien	Acte remboursable
ADPC900	Section de nerf crânien, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte non remboursable
KFFA001	Exérèse de tumeur parapharyngienne, par cervicotomie	Acte remboursable

1.5.2 Actes thérapeutiques sur les nerfs du cou

1.5.2.1 Infiltration thérapeutique et destruction de nerf du cou par voie transcutanée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB003	Infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold]	Acte remboursable
AHNB002	Destruction sélective unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold], par voie transcutanée	Acte remboursable

1.5.2.2 Exérèse de tumeur nerveuse du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA002	Exérèse de tumeur nerveuse cervicale superficielle, par cervicotomie	Acte remboursable
AHFA010	Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie	Acte remboursable
AHFA011	Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable

1.5.2.3 Réparation de plaie de nerf du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA007	Suture de plaie d'un nerf cervicofacial, par abord direct	Acte remboursable
AHEA012	Autogreffe d'un nerf cervicofacial, par abord direct	Acte remboursable

1.5.3 Actes thérapeutiques sur le plexus brachial

1.5.3.1 Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB001	Bloc anesthésique continu du plexus brachial	Acte remboursable
AHLB016	Infiltration thérapeutique du plexus brachial	Acte remboursable

1.5.3.2 Suture, autogreffe et neurotisation du plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA001	Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus brachial, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
AHCA020	Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaire	Acte remboursable
AHCA022	Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus brachial, par abord infraclaviculaire	Acte remboursable
AHEA018	Autogreffe pédiculée du plexus brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaire	Acte remboursable

1.5.3.3 Libération du plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHPA004	Libération du plexus brachial avec scalénotomie, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
AHPA005	Libération du plexus brachial avec scalénotomie et ablation de côte cervicale, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
AHPA006	Libération du plexus brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaire	Acte remboursable
AHPA020	Libération du plexus brachial, par abord infraclaviculaire	Acte remboursable

1.5.3.4 Autres actes thérapeutiques sur le plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA008	Exérèse de tumeur du plexus brachial ou du plexus lombosacral avec réparation immédiate, par abord direct	Acte remboursable

1.5.4 Actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur

1.5.4.1 Infiltration thérapeutique de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB006	Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien	Acte remboursable

1.5.4.2 Suture de plaie de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA002	Suture de plaies de 2 nerfs digitaux palmaires et d'une artère digitale palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHCA005	Suture de plaie du nerf musculocutané, par abord direct	Acte remboursable
AHCA006	Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHCA008	Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaie de l'artère radiale ou de l'artère ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
AHCA009	Suture de plaie du nerf radial au bras ou au coude, par abord direct	Acte remboursable
AHCA012	Suture de plaie du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaie de l'artère radiale ou de l'artère ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
AHCA013	Suture de plaies de 2 nerfs digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHCA015	Suture de plaies d'un nerf digital palmaire et d'une artère digitale palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHCA016	Suture de plaie de nerf profond du membre supérieur en amont du poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHCA017	Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaies de l'artère radiale et de l'artère ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
AHCA018	Suture de plaie du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHCA019	Suture de plaie du nerf circonflexe, par abord direct	Acte remboursable
AHCA023	Suture de plaie d'un nerf digital palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable

1.5.4.3 Autogreffe de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHEA002	Autogreffe du nerf musculocutané, par abord direct	Acte remboursable
AHEA004	Autogreffe du nerf médian à l'avant-bras, par abord direct	Acte remboursable
AHEA005	Autogreffe du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHEA008	Autogreffe du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHEA010	Autogreffe du nerf circonflexe, par abord direct	Acte remboursable
AHEA011	Autogreffe du nerf ulnaire à l'avant-bras, par abord direct	Acte remboursable
AHEA014	Autogreffe du nerf radial, par abord direct	Acte remboursable
AHEA016	Autogreffe nerveuse à la main, par abord direct	Acte remboursable

1.5.4.4 Libération de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHPA009	Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct	Acte remboursable
AHPA012	Libération du nerf supraclaviculaire et/ou de ses branches, par abord direct	Acte remboursable
AHPA013	Libération du nerf musculocutané, par abord direct	Acte remboursable
AHPA016	Libération du nerf circonflexe, par abord direct	Acte remboursable
AHPA021	Libération du nerf ulnaire au poignet et/ou à la main, par abord direct	Acte remboursable
AHPA022	Libération du nerf ulnaire au coude, par abord direct	Acte remboursable
AHPA023	Libération du nerf radial au coude, par abord direct	Acte remboursable
AHPA027	Libération du nerf radial au bras, par abord direct	Acte remboursable
AHPA028	Libération de nerf digital par abord direct, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHPC001	Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie	Acte remboursable

1.5.4.5 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHGA002	Ablation d'un stimulateur électrique de restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHKA002	Changement d'électrode d'un stimulateur électrique de restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHKA003	Changement du générateur d'un stimulateur électrique de restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHLA001	Implantation d'un stimulateur électrique pour restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHPA007	Neurotomie ou neurectomie intrafasciculaire ou extrafasciculaire des troncs et/ou des rameaux moteurs au membre supérieur, pour hyponeurotisation	Acte remboursable
AHPA026	Dénervation complète du poignet, par abord direct	Acte remboursable

1.5.5 Actes thérapeutiques sur les nerfs du tronc

1.5.5.1 Actes thérapeutiques sur les nerfs de la paroi du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB010	Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, avec stimulodétection	Acte remboursable
AHLB015	Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection	Acte remboursable
AHNB001	Destruction de nerf de la paroi du tronc, par voie transcutanée	Acte remboursable
AHPA014	Libération de nerf de la paroi du tronc, par abord direct	Acte remboursable

1.5.5.2 Actes thérapeutiques sur le nerf phrénique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHGA001	Ablation d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie	Acte non remboursable
AHKA001	Changement d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie	Acte non remboursable
AHLA002	Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracotomie, avec pose d'un stimulateur externe	Acte non remboursable

1.5.5.3 Actes thérapeutiques sur les nerfs abdominopelviens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLH004	Infiltration thérapeutique de nerf pelvien profond, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH010	Infiltration thérapeutique de nerf pelvien profond, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.6 Actes thérapeutiques sur le plexus lombosacral et les nerfs du membre inférieur

1.5.6.1 Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus lombosacral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB013	Bloc anesthésique continu du plexus lombosacral, sans guidage	Acte remboursable
AHLH002	Infiltration thérapeutique du plexus lombosacral, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH003	Infiltration thérapeutique du plexus lombosacral, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH019	Bloc anesthésique continu du plexus lombosacral, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.5.6.2 Suture du plexus lombosacral et de nerf du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA003	Suture de plaie de nerf à la cheville ou au pied, par abord direct	Acte remboursable
AHCA004	Suture de plaie du nerf fémoral [crural], par abord direct	Acte remboursable
AHCA010	Suture de plaie du nerf sciatique à la cuisse, par abord direct	Acte remboursable
AHCA011	Suture de plaie du nerf tibial [sciatique poplité interne], par abord direct	Acte remboursable
AHCA014	Suture, greffe et/ou neurotisation du plexus lombosacral, par abord direct	Acte remboursable
AHCA021	Suture de plaie du nerf fibulaire commun [sciatique poplité externe], par abord direct	Acte remboursable

1.5.6.3 Autogreffe de nerf du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHEA003	Autogreffe nerveuse à la cheville ou au pied, par abord direct	Acte remboursable
AHEA006	Autogreffe du nerf sciatique à la cuisse, par abord direct	Acte remboursable
AHEA009	Autogreffe du nerf tibial [sciatique poplité interne] ou du nerf fibulaire commun [sciatique poplité externe], par abord direct	Acte remboursable
AHEA013	Autogreffe du nerf fémoral [crural], par abord direct	Acte remboursable
AHEA017	Autogreffe du nerf sciatique à la fesse, par abord direct	Acte remboursable

1.5.6.4 Libération du plexus lombosacral et de nerf du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHPA001	Libération de nerf à la cheville et/ou au pied, par abord direct	Acte remboursable
AHPA002	Libération du plexus lombosacral, par abord direct	Acte remboursable
AHPA008	Libération du nerf tibial [sciatique poplité interne] à la jambe et/ou au canal calcanéen, par abord direct	Acte remboursable
AHPA010	Libération du nerf fibulaire commun [sciatique poplité externe] au genou, par abord direct	Acte remboursable
AHPA011	Libération ou résection d'un nerf digital plantaire, par abord direct	Acte remboursable
AHPA017	Libération du nerf fémoral [crural], du nerf sciatique et/ou de leurs branches à la racine du membre inférieur ou à la cuisse, par abord direct	Acte remboursable

1.5.6.5 Autres actes thérapeutiques sur le plexus lombosacral et les nerfs du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA005	Résection du nerf présacral, par laparotomie	Acte remboursable
AHLA003	Implantation d'une électrode définitive sur une racine nerveuse sacrale par abord direct, avec implantation souscutanée d'un générateur de neuromodulation	Acte remboursable
AHLB018	Implantation d'une électrode test sur une racine nerveuse sacrale pour neuromodulation, par voie transcutanée	Acte remboursable
AHPA015	Neurotomie ou neurectomie intrafasciculaire ou extrafasciculaire des troncs ou des rameaux moteurs au membre inférieur, pour hyponeurotisation	Acte remboursable

1.5.7 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs spinaux

1.5.7.1 Infiltration thérapeutique de nerf spinal à son émergence rachidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB011	Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, sans guidage	Acte remboursable
AHLH007	Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH014	Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH017	Infiltration thérapeutique de rameau dorsal de nerf spinal, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH018	Infiltration thérapeutique de rameau dorsal de nerf spinal, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.7.2 Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHNH001	Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHNH002	Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.5.7.3 Bloc anesthésique continu de nerf spinal à son émergence rachidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLH012	Bloc anesthésique continu d'un nerf spinal à son émergence rachidienne, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH013	Bloc anesthésique continu d'un nerf spinal à son émergence rachidienne, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.5.7.4 Infiltration thérapeutique de nerf des membres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB002	Infiltration thérapeutique de nerf superficiel d'un membre, avec stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLB009	Bloc anesthésique continu d'un nerf profond d'un membre	Acte remboursable
AHLB012	Infiltration thérapeutique de nerf profond d'un membre, sans guidage	Acte remboursable
AHLB014	Infiltration thérapeutique de nerf superficiel d'un membre, sans stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLH006	Infiltration thérapeutique de nerf profond d'un membre, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.7.5 Réparation de nerf spinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHEA001	Autogreffe pédiculée d'un nerf spinal profond, par abord direct	Acte remboursable
AHEA007	Neurotisation d'un nerf spinal profond sans libération nerveuse, par abord direct	Acte remboursable
AHEA015	Neurotisation d'un nerf spinal profond avec libération nerveuse, par abord direct	Acte remboursable

1.5.7.6 Exérèse de tumeur de nerf spinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA001	Exérèse de tumeur d'un nerf spinal avec réparation immédiate, par abord direct	Acte remboursable
AHFA004	Exérèse de tumeur d'un nerf spinal sans réparation immédiate, par abord direct	Acte remboursable

1.5.7.7 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs spinaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB004	Infiltration thérapeutique d'un nerf profond dans un canal ostéofibreux, sans guidage	Acte remboursable
AHLH015	Infiltration thérapeutique d'un nerf profond dans un canal ostéofibreux, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHPA003	Section de nerf spinal profond avec déroutement, par abord direct	Acte remboursable
AHPA018	Section de nerf spinal superficiel avec déroutement, par abord direct	Acte remboursable
AHPA019	Section, résection ou destruction de nerf spinal superficiel, par abord direct	Acte remboursable
AHPA024	Libération de nerf spinal superficiel des membres, par abord direct	Acte remboursable

1.6 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX AUTONOME

1.6.1 Infiltration thérapeutique du système nerveux autonome

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJLB001	Infiltration thérapeutique du ganglion cervicothoracique [stellaire], sans guidage	Acte remboursable
AJLH003	Infiltration thérapeutique du plexus hypogastrique ou sacral, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH008	Infiltration thérapeutique du plexus hypogastrique ou sacral, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH009	Infiltration thérapeutique de la chaîne sympathique lombale, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH016	Infiltration thérapeutique de la chaîne sympathique lombale, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH017	Infiltration thérapeutique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH019	Infiltration thérapeutique du ganglion ptérygopalatin, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH020	Infiltration thérapeutique du ganglion cervicothoracique [stellaire], avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLJ002	Infiltration thérapeutique transgastrique des nerfs splanchniques, avec guidage échoendoscopique	Acte remboursable

1.6.2 Bloc anesthésique continu du système nerveux autonome

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJLF001	Bloc sympathique médicamenteux périphérique, par injection intraveineuse transcutanée sous garrot ischémique	Acte remboursable
AJLH005	Bloc anesthésique continu de la chaîne sympathique lombale, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH011	Bloc anesthésique continu du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH013	Bloc anesthésique continu de la chaîne sympathique lombale, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.6.3 Destruction de nerf du système autonome

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJNA001	Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par laparotomie	Acte remboursable
AJNC001	Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par coelioscopie	Acte remboursable
AJNC002	Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par thoracoscopie	Acte remboursable
AJNH001	Destruction chimique de la chaîne sympathique cervicale ou thoracique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH002	Destruction chimique de la chaîne sympathique cervicale ou thoracique, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH003	Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH004	Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH005	Destruction chimique du ganglion ptérygopalatin, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH006	Destruction chimique du plexus hypogastrique ou sacral, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH007	Destruction chimique du plexus hypogastrique ou sacral, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH008	Destruction chimique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH009	Thermocoagulation du ganglion cervicothoracique [stellaire], par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNJ001	Destruction chimique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

1.6.4 Sympathectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJFA001	Sympathectomie lombale, par laparotomie	Acte remboursable
AJFA002	Sympathectomie des artères métacarpiennes et digitales, par abord direct	Acte remboursable
AJFA003	Sympathectomie cervicothoracique ou thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
AJFC001	Sympathectomie lombale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
AJFC002	Sympathectomie cervicothoracique ou thoracique, par thoracoscopie	Acte remboursable

1.7 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ANLB003	Séance de mésothérapie à visée antalgique	Acte non remboursable
ANLP002	Pose d'un stimulateur électrique externe à visée antalgique	Acte non remboursable
ANMP001	Mise en place et surveillance d'une analgésie contrôlée par le patient [ACP] [PAC]	Acte remboursable
ANRP001	Séance d'hypnose à visée antalgique	Acte non remboursable
AZRP001	Séance d'électroconvulsivothérapie [sismothérapie]	Acte remboursable

2 OEIL ET ANNEXES

2.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'OEIL ET SES ANNEXES

2.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADQB002	Électromyographie [EMG] unilatérale ou bilatérale de détection du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou des muscles oculomoteurs, par électrode aiguille	Acte remboursable
ADQP002	Électrooculographie sensorielle [EOG sensorielle]	Acte remboursable
ADQP003	Électrooculographie motrice [EOG motrice]	Acte remboursable
ADQP007	Électrorétinographie [ERG] par flash lumineux, avec mesure des amplitudes et latences des réponses, et étude des potentiels évoqués visuels [PEV]	Acte remboursable
BGQP010	Électrorétinographie [ERG] par flash lumineux, avec mesure des amplitudes et latences des réponses	Acte remboursable
BGQP011	Électrorétinographie [ERG] avec enregistrement des potentiels évoqués visuels [PEV] et électrooculographie [EOG]	Acte remboursable
BGQP012	Électrorétinographie [ERG] avec adaptation à l'obscurité	Acte remboursable
BLQP014	Détermination objective de l'acuité visuelle par étude des potentiels évoqués visuels [PEV]	Acte remboursable

2.1.2 Échographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFQM001	Biométrie oculaire par échographie avec mesure des différents paramètres oculaires pour détermination de la puissance d'un implant	Acte remboursable
BZQM001	Échographie de l'oeil et/ou de l'orbite en mode B	Acte remboursable
BZQM002	Échographie de l'oeil et/ou de l'orbite avec biométrie	Acte remboursable
BZQP003	Biomicroscopie de l'oeil aux ultrasons	Acte remboursable

2.1.3 Radiographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBQH001	Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

2.1.4 Photographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEQP002	Photographies diagnostiques du segment antérieur de l'oeil après instillation de colorants vitaux	Acte non remboursable
BEQP004	Photographies diagnostiques du segment antérieur de l'oeil en biomicroscopie	Acte remboursable
BEQP007	Photographies diagnostiques du segment antérieur de l'oeil	Acte non remboursable
BGQP006	Rétinographie par stéréophotographie, clichés composés de la périphérie rétinienne ou cliché grand champ supérieur à 60°	Acte non remboursable
BGQP007	Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection [Photographie du segment postérieur de l'oeil, sans injection]	Acte remboursable
BGQP009	Rétinographie en lumière bleue avec analyse des fibres optiques	Acte remboursable
BGQP140	Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient	Acte remboursable
BJQP001	Photographies diagnostiques du regard dans ses différentes positions et au cours d'épreuves de duction	Acte non remboursable
BJQP003	Enregistrement de la cinétique du regard [motricité oculopalpébrale]	Acte remboursable

2.1.5 Autres actes d'imagerie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBQL001	Scintigraphie unilatérale ou bilatérale des voies lacrymales	Acte remboursable
BZQK001	Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'oeil par scanographie à cohérence optique	Acte remboursable

2.1.6 Épreuves fonctionnelles sur l'oeil

2.1.6.1 Étude des angles et des pressions oculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHQB001	Mesure de la pression [tension] intraoculaire [Tonométrie intraoculaire], sous anesthésie générale	Acte non remboursable
BHQP001	Mesure de la pression [tension] intraoculaire avec courbe nycthémérale comportant au moins 6 mesures	Acte remboursable
BHQP002	Gonioscopie oculaire	Acte remboursable
BHRP001	Épreuve de provocation du glaucome	Acte remboursable

2.1.6.2 Examen de la vision

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJQP004	Nystagmographie optocinétique sans étude des poursuites et des saccades	Acte non remboursable
BJQP005	Vidéonystagmoscopie	Acte remboursable
BJQP006	Nystagmographie optocinétique avec étude des poursuites et des saccades	Acte non remboursable
BLQP002	Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, sans programme spécifique de mesure de seuils	Acte remboursable
BLQP003	Mesure de l'acuité visuelle, par étude de la sensibilité au contraste	Acte non remboursable
BLQP004	Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, avec programmes spécifiques de mesure de seuils	Acte remboursable
BLQP005	Mesure de l'adaptation visuelle à l'obscurité avec courbe d'adaptation	Acte remboursable
BLQP007	Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par assortiment	Acte remboursable
BLQP008	Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par épreuves pseudo-isochromatiques	Acte remboursable
BLQP010	Examen de la vision binoculaire	Acte remboursable
BLQP011	Mesure de l'acuité visuelle potentielle par interférométrie au laser	Acte non remboursable
BLQP012	Évaluation de l'acuité visuelle par la technique du regard préférentiel, avant l'âge de 2 ans	Acte remboursable
BLQP015	Mesure de la fonction visuelle centrale et scotométrie par ophtalmoscope à balayage laser	Acte non remboursable
BLQP016	Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] assistée par ordinateur avec enregistrement et mesures	Acte remboursable

2.1.6.3 Autres épreuves fonctionnelles sur l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAQP001	Examen fonctionnel de la motricité palpébrale avec épreuves pharmacologiques	Acte remboursable
BBQP001	Exploration fonctionnelle des flux lacrymaux	Acte remboursable
BCQP001	Capillaroscopie conjonctivale	Acte remboursable
BDQP001	Kératoesthésiométrie topographique et quantitative [kératesthésie quantitative]	Acte remboursable
BDQP002	Vidéo-photo-kératographie topographique	Acte remboursable
BDQP003	Pachymétrie cornéenne	Acte remboursable
BDQP004	Microscopie spéculaire de la cornée, avec analyse morphométrique et/ou quantitative numérisée de l'endothélium cornéen	Acte remboursable
BEQP001	Fluorométrie de la chambre antérieure de l'oeil	Acte remboursable
BEQP900	Tyndallométrie oculaire [Laser cell flare meter]	Acte non remboursable
BGQP002	Examen du fond d'oeil par biomicroscopie avec verre de contact	Acte remboursable
BGQP003	Examen du fond d'oeil, au lit du malade	Acte remboursable
BGQP004	Examen du fond d'oeil par ophtalmoscopie indirecte à image inversée, chez le prématuré ou le nouveau-né	Acte remboursable
BGQP008	Fluorométrie du corps vitré et du segment postérieur de l'oeil	Acte remboursable
BJQP002	Examen fonctionnel de la motricité oculaire	Acte remboursable

2.1.7 Endoscopie des voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBQE900	Endoscopie des voies lacrymales	Acte non remboursable

2.1.8 Ponction et prélèvement de l'oeil et de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCHP001	Empreintes diagnostiques sur la conjonctive oculaire	Acte remboursable
BDHP001	Prélèvement superficiel unilatéral ou bilatéral de la cornée pour frottis et/ou culture	Acte remboursable
BEHB001	Ponction de la chambre antérieure de l'oeil [humeur aqueuse]	Acte remboursable
BGHB001	Ponction du corps vitré à l'aiguille	Acte remboursable
BGHB002	Ponction de la choroïde	Acte remboursable
BGHB003	Ponction du corps vitré par aspiration-section automatisée	Acte remboursable

2.1.9 Biopsie de l'oeil et de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAHA001	Biopsie unilatérale ou bilatérale de paupière	Acte remboursable
BBHA001	Biopsie de glande lacrymale	Acte remboursable
BBHA002	Biopsie de sac lacrymal	Acte remboursable
BCHA001	Biopsie de la conjonctive	Acte remboursable
BDHA001	Biopsie de la cornée	Acte remboursable
BGHA001	Biopsie rétinochoroïdienne	Acte remboursable
BGHA002	Biopsie de la sclère [sclérotique]	Acte remboursable
BKHA002	Biopsie de lésion de l'orbite, par abord conjonctivopalpébral	Acte remboursable
BKHA003	Biopsie de lésion de l'orbite, par abord latéral ou par abord ethmoïdal	Acte remboursable
BKHB002	Biopsie des organes accessoires de l'oeil, par voie orbitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
BKHB003	Biopsie des organes accessoires de l'oeil, par voie orbitaire sans guidage	Acte remboursable
BKHB004	Biopsie des organes accessoires de l'oeil, par voie orbitaire avec guidage radiologique	Acte remboursable

2.1.10 Examen anatomopathologique de l'oeil et ses annexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'énucléation du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
BKQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite	Acte remboursable
BZQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'organe accessoire de l'oeil	Acte remboursable

2.1.11 Autres actes diagnostiques sur l'oeil et ses annexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BELA001	Pose de repère radioopaque du segment antérieur de l'oeil	Acte remboursable
BGLA001	Pose de repère radioopaque du segment postérieur de l'oeil	Acte remboursable
BGLA002	Pose d'un système de repérage d'une lésion choriorétinienne préalable à sa destruction par radiothérapie externe ou protonthérapie	Acte remboursable
BGQP001	Transillumination transsclérale de lésion du segment postérieur de l'oeil, sans désinsertion conjonctivale	Acte non remboursable
BGQP005	Transillumination transsclérale de lésion du segment postérieur de l'oeil, avec désinsertion conjonctivale	Acte non remboursable

2.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES SOURCILS ET LES PAUPIÈRES

2.2.1 Suture de plaie du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BACA001	Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec atteinte du bord libre, du tarse et/ou du muscle releveur de la paupière supérieure, avec repositionnement du ligament palpébral	Acte remboursable
BACA002	Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre	Acte remboursable
BACA005	Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre	Acte remboursable
BACA006	Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec atteinte du bord libre, du tarse et/ou du muscle releveur de la paupière supérieure, sans repositionnement du ligament palpébral	Acte remboursable
BACA007	Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières, sans atteinte du bord libre	Acte remboursable
BACA008	Suture de plaie du sourcil	Acte remboursable
BAGA001	Ablation secondaire de corps étranger de la paupière	Acte remboursable

2.2.2 Destruction de lésion de paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BANP001	Destruction de lésions multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec laser	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BANP003	Destruction d'une lésion d'une paupière avec laser	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BANP004	Séance d'épilation ciliaire électrique unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

2.2.3 Exérèse de lésion du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAFA002	Exérèse transfixiante de lésion d'une paupière, avec libération du canthus latéral	Acte remboursable
BAFA005	Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière	Acte remboursable
BAFA006	Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière	Acte remboursable
BAFA010	Exérèse de lésion souscutanée du sourcil	Acte remboursable
BAFA012	Exérèse de lésion cutanée du sourcil	Acte remboursable
BAFA013	Exérèse de chalazion	Acte remboursable
BAFA014	Exérèse transfixiante de lésion d'une paupière, sans libération du canthus latéral	Acte remboursable

2.2.4 Résection de paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAFA001	Résection du muscle orbiculaire de l'oeil	Acte remboursable
BAFA003	Résection cutanée suprasourcilière bilatérale	Acte non remboursable
BAFA007	Résection unilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA008	Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières supérieures, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA009	Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA011	Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières inférieures, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA015	Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau d'une paupière, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA016	Résection graisseuse unilatérale des paupières, par abord conjonctival	Acte non remboursable
BAFA017	Résection graisseuse bilatérale des paupières, par abord conjonctival	Acte non remboursable
BAFA018	Résection cutanée suprasourcilière unilatérale	Acte non remboursable

2.2.5 Réparation de perte de substance de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAMA001	Réparation de perte de substance de la paupière inférieure par lambeau frontal, avec autogreffe muqueuse ou chondromuqueuse	Acte remboursable
BAMA004	Réparation de perte de substance cutanée de la paupière par lambeau local ou autogreffe	Acte remboursable
BAMA008	Réparation de perte de substance de la paupière supérieure par lambeau palpébral inférieur, avec réparation de la zone de prélèvement par lambeau cutané et autogreffe muqueuse ou chondromuqueuse	Acte remboursable
BAMA010	Réparation de perte de substance de la paupière inférieure par lambeau de rotation temporojugal	Acte remboursable
BAMA013	Réparation de perte de substance de la paupière inférieure par lambeau régional, avec autogreffe	Acte remboursable
BAMA015	Réparation de perte de substance de la paupière supérieure par lambeau palpébral inférieur, avec réparation de la zone de prélèvement par suture directe	Acte remboursable
BAMA018	Réparation de perte de substance de la paupière supérieure par lambeau palpébral inférieur, avec réparation de la zone de prélèvement par lambeau cutané	Acte remboursable
BAMA019	Réparation de perte de substance de la paupière par autogreffe composée	Acte remboursable
BAPA001	Section du pédicule [Sevrage] d'un lambeau hétéropalpébral	Acte non remboursable

2.2.6 Reconstruction du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAEA001	Repositionnement du bord libre de la paupière, sans autogreffe ni lambeau	Acte remboursable
BAEA002	Repositionnement du bord libre de la paupière, avec autogreffe ou lambeau	Acte remboursable
BAMA005	Reconstruction d'un sourcil par autogreffe de cuir chevelu ou de sourcil opposé	Acte remboursable
BAMA011	Reconstruction d'un sourcil par lambeau pédiculé de cuir chevelu ou de sourcil opposé	Acte remboursable
BAMA012	Reconstruction du bord libre de la paupière avec repositionnement des cils, sans autogreffe ni lambeau	Acte remboursable
BAMA016	Reconstruction du bord libre de la paupière avec repositionnement des cils, avec autogreffe ou lambeau	Acte remboursable
BAMA017	Reformation du pli palpébral supérieur	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMB001	Séance de réfection de l'aspect du sourcil par dermopigmentation	Acte non remboursable

2.2.7 Canthotomie, canthopexie et canthoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BADA001	Canthopexie médiale pour dystopie traumatique	Acte remboursable
BADA003	Canthopexie latérale	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BADA005	Canthopexie médiale pour dystopie congénitale	Acte remboursable
BAMA002	Canthoplastie médiale avec rétablissement de la continuité des voies lacrymales	Acte remboursable
BAMA009	Canthoplastie latérale	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMA020	Canthoplastie médiale sans rétablissement de la continuité des voies lacrymales	Acte remboursable
BAPA004	Canthotomie latérale	Acte remboursable ou non suivant circonstances

2.2.8 Tarsorraphie et blépharorraphie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BACA003	Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure	Acte remboursable
BACA004	Ouverture partielle ou totale de blépharorraphie ou de tarsorraphie	Acte remboursable

2.2.9 Autres plasties du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAAA001	Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], avec interposition de matériau inerte ou autogreffe	Acte remboursable
BAAA002	Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], sans interposition de matériau inerte ni autogreffe	Acte remboursable
BABA001	Raccourcissement du muscle releveur de la paupière supérieure	Acte remboursable
BADA002	Suspension bilatérale de la paupière supérieure au muscle frontal, avec autogreffe	Acte remboursable
BADA004	Suspension de la paupière supérieure au muscle frontal, sans autogreffe	Acte remboursable
BADA006	Suspension unilatérale de la paupière supérieure au muscle frontal, avec autogreffe	Acte remboursable
BADA007	Fixation du sourcil au rebord supraorbitaire	Acte non remboursable
BAEA003	Transfert de muscle temporal pour réanimation palpébrale	Acte remboursable
BAFA004	Résection de la lame profonde du muscle releveur de la paupière supérieure [muscle de Müller] et/ou résection tarsoconjonctivale	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BALA001	Insertion d'un dispositif intrapalpébral pour correction de lagophtalmie	Acte remboursable
BAMA003	Plastie en Z de la paupière pour correction de l'épicanthus, sans autogreffe de peau	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMA007	Plastie en Z bilatérale de la paupière pour correction de l'épicanthus, avec autogreffe de peau	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAPA003	Désinsertion musculaire sans autogreffe, pour correction de rétraction de la paupière inférieure	Acte remboursable
BAPA005	Désinsertion musculaire avec autogreffe, pour correction de rétraction de la paupière inférieure	Acte remboursable
BASA001	Fermeture de colobome palpébral	Acte remboursable

2.2.10 Autres actes thérapeutiques sur le sourcil et la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BALB001	Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAPA002	Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière	Acte remboursable

2.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL LACRYMAL

2.3.1 Manoeuvres instrumentales thérapeutiques sur les voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBGA001	Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct	Acte remboursable
BBJD001	Lavage des voies lacrymales	Acte remboursable
BBLD001	Intubation bicanaliculaire homolatérale des voies lacrymales	Acte remboursable
BBLD002	Pose d'obturateur ou de clou-trou méatique sur un point lacrymal	Acte remboursable
BBLD003	Sondage des voies lacrymales	Acte remboursable
BBLD004	Intubation monocanaliculaire unilatérale ou bilatérale des voies lacrymales	Acte remboursable

2.3.2 Réparation des voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBMA002	Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour rupture	Acte remboursable
BBMA003	Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour sténose, avec intubation canaliculaire	Acte remboursable
BBMA004	Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour rupture, avec intubation canaliculaire	Acte remboursable

2.3.3 Ouverture des voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBCA001	Laco-dacryo-cysto-rhinostomie sans laser	Acte remboursable
BBCA003	Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par abord facial	Acte remboursable
BBCE001	Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale	Acte remboursable

2.3.4 Incision de l'appareil lacrymal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBPA001	Incision ou exérèse partielle de la glande lacrymale	Acte remboursable
BBPA002	Incision des points et/ou des canalicules lacrymaux	Acte remboursable
BBPA003	Incision du sac lacrymal	Acte remboursable

2.3.5 Exérèse de l'appareil lacrymal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBFA001	Exérèse totale de la glande lacrymale avec ostéotomie	Acte remboursable
BBFA002	Exérèse et/ou plastie d'un point lacrymal	Acte remboursable
BBFA003	Exérèse du sac lacrymal	Acte remboursable
BBFA004	Exérèse totale de la glande lacrymale sans ostéotomie	Acte remboursable

2.3.6 Autres actes thérapeutiques sur les voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBLA001	Pose de pompe à larmes	Acte non remboursable
BBSP001	Fermeture d'un point lacrymal, par cautérisation ou avec laser	Acte remboursable

2.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE BULBE [GLOBE] OCULAIRE

2.4.1 Actes thérapeutiques sur la conjonctive bulbaire [oculaire]

2.4.1.1 Injection dans la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCLA001	Autohémothérapie ou libération d'adhérence subconjonctivale après opération fistulisante	Acte remboursable
BCLB001	Injection subconjonctivale ou subtenonienne unilatérale ou bilatérale d'agent pharmacologique	Acte remboursable

2.4.1.2 Destruction de lésion de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCNP001	Destruction de lésion de la conjonctive par agent physique	Acte remboursable

2.4.1.3 Incision et suture de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCCA001	Suture de plaie de la conjonctive	Acte remboursable
BCPA001	Incision de la conjonctive	Acte remboursable

2.4.1.4 Exérèse de lésion de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCFA003	Exérèse primitive de ptérygion, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCFA004	Exérèse de lésion de la conjonctive, avec autogreffe de muqueuse	Acte remboursable
BCFA005	Exérèse de ptérygion récidivant, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCFA006	Exérèse de ptérygion récidivant, sans autogreffe	Acte remboursable
BCFA007	Exérèse primitive de ptérygion, avec greffe lamellaire de cornée	Acte remboursable
BCFA008	Exérèse de lésion de la conjonctive, sans autogreffe	Acte remboursable
BCFA009	Exérèse primitive de ptérygion, sans autogreffe	Acte remboursable

2.4.1.5 Réparation de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCMA001	Conjonctivoplastie par autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCPA002	Libération de symblépharon, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCPA003	Désinsertion de la conjonctive oculaire au limbe [Péritomie], avec autogreffe muqueuse	Acte remboursable
BCPA004	Libération de symblépharon, sans autogreffe	Acte remboursable
BCPA005	Désinsertion de la conjonctive oculaire au limbe [Péritomie], sans autogreffe	Acte remboursable

2.4.2 Actes thérapeutiques sur la cornée

2.4.2.1 Destruction de lésion de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDCB001	Microponctions [Micropunctures] mécaniques antérieures de la cornée, à visée thérapeutique	Acte remboursable
BDNP001	Destruction de lésion superficielle de la cornée par moyen physique	Acte remboursable
BDNP002	Abrasion mécanique de l'épithélium de la cornée sans laser	Acte remboursable
BDNP003	Abrasion mécanique de l'épithélium de la cornée avec laser	Acte remboursable

2.4.2.2 Suture de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDCA001	Suture d'une plaie non linéaire de la cornée	Acte remboursable
BDCA002	Suture de plaies multiples unilatérales ou bilatérales de la cornée	Acte remboursable
BDCA003	Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée	Acte remboursable
BDCA004	Suture d'une plaie linéaire transfixiante de la cornée	Acte remboursable

2.4.2.3 Extraction de corps étranger de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDGA002	Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée	Acte remboursable
BDGA004	Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée	Acte remboursable
BDGA005	Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée	Acte remboursable
BDGP002	Ablation d'un corps étranger superficiel de la cornée	Acte remboursable
BDGP003	Ablation de corps étrangers superficiels multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée	Acte remboursable

2.4.2.4 Exérèse de lésion de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDFA001	Exérèse de tumeur du limbe de la cornée avec greffe de cornée	Acte remboursable
BDFA002	Kératectomie lamellaire	Acte remboursable
BDFA003	Exérèse de tumeur du limbe de la cornée sans greffe de cornée	Acte remboursable
BDFA004	Excision de fistule du limbe de la cornée	Acte remboursable
BDFL001	Exérèse de tumeur du limbe de la cornée avec implantation de source de rayonnement	Acte remboursable

2.4.2.5 Kératoplastie et kératoprothèse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCBP001	Recouvrement conjonctival partiel ou total de la cornée	Acte remboursable
BDLA002	Pose de kératoprothèse en un temps	Acte remboursable
BDLA003	Pose de kératoprothèse biocolonisable	Acte remboursable
BDMA001	Autokératoplastie par rotation	Acte remboursable
BDMA002	Kératoplastie lamellaire profonde [Transplantation cornéenne lamellaire]	Acte remboursable
BDMA003	Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante], avec extraction extracapsulaire du cristallin	Acte remboursable
BDMA006	Conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine	Acte remboursable
BDMA008	Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante]	Acte remboursable
BDMA900	Kératoplastie lamellaire avec conjonctivoplastie [Transplantation cornéoconjonctivale]	Acte non remboursable

2.4.2.6 Correction de troubles réfractifs

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDEA002	Épikératophakie	Acte non remboursable
BDFP001	Photokératectomie réfractive [de confort] avec laser excimère	Acte non remboursable
BDFP002	Photokératectomie avec laser excimère	Acte remboursable
BDFP003	Kératomileusis in situ avec laser excimère	Acte non remboursable
BDLA005	Pose d'anneaux intracornéens à but thérapeutique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BDPA001	Kératotomie relaxante pour correction de l'astigmatisme cornéen induit	Acte non remboursable
BDRP027	Photopolymérisation de la cornée [crosslinking]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BELA002	Pose d'implant à but réfractif dans la chambre antérieure de l'oeil	Acte non remboursable

2.4.2.7 Autres actes thérapeutiques sur la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDJP001	Irrigation continue de la cornée et/ou de la conjonctive	Acte non remboursable

2.4.3 Actes thérapeutiques sur l'iris, le corps ciliaire et la chambre antérieure de l'oeil

2.4.3.1 Destruction de lésion du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BENA001	Destruction de lésion de l'iris ou du corps ciliaire	Acte remboursable
BENA002	Destruction partielle du corps ciliaire	Acte remboursable
BENP001	Séance de photocoagulation de l'angle iridocornéen avec laser	Acte remboursable
BEPA001	Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie	Acte remboursable
BEPP001	Section de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil avec laser	Acte remboursable

2.4.3.2 Évacuation et injection de la chambre antérieure de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEJB001	Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée	Acte remboursable
BEJB002	Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée	Acte remboursable
BELB001	Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'oeil, par voie transcornéenne [Reformation de la chambre antérieure]	Acte remboursable

2.4.5.8 Actes thérapeutiques sur la sclère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGCA002	Suture de plaie de la sclère	Acte remboursable
BGFA012	Exérèse de lésion de la sclère	Acte remboursable
BGMA900	Renforcement scléral postérieur de l'oeil par autogreffe tissulaire	Acte non remboursable
BGMA901	Renforcement scléral postérieur de l'oeil par matériau de synthèse	Acte non remboursable
BGSA002	Fermeture de fistule de la sclère	Acte remboursable

2.4.3.3 Incision du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEGA002	Ablation de système mécanique de drainage de l'humeur aqueuse	Acte remboursable
BEJB004	Drainage de l'humeur aqueuse de l'oeil	Acte remboursable
BEMA008	Correction chirurgicale d'une fistule ou d'un drainage de l'humeur aqueuse	Acte remboursable
BEPA002	Décollement du corps ciliaire [Cyclodialyse]	Acte remboursable
BEPA003	Trabéculotomie, par sclérotomie	Acte remboursable
BEPA004	Iridotomie ou iridectomie périphérique ou sectorielle sans laser	Acte remboursable
BEPB001	Goniotomie oculaire, par voie transsclérale	Acte remboursable
BEPP002	Iridotomie avec laser	Acte remboursable

2.4.3.4 Extraction, ablation, résection, exérèse du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEFA001	Exérèse de lésion de l'iris	Acte remboursable
BEFA003	Exérèse d'une invasion épithéliale de la chambre antérieure de l'oeil, sans autogreffe	Acte remboursable
BEFA004	Exérèse de lésion du corps ciliaire	Acte remboursable
BEFA005	Exérèse d'une invasion épithéliale de la chambre antérieure de l'oeil, avec autogreffe cornéenne ou cornéosclérale	Acte remboursable
BEFA007	Résection ou réintégration secondaire de hernie de l'iris	Acte remboursable
BEFA008	Trabéculectomie [Sclérectomie transfixiante]	Acte remboursable
BEFA009	Iridocyclectomie pour tumeur du corps ciliaire	Acte remboursable
BEGA003	Ablation de corps étranger intraoculaire du segment antérieur avec réparation de plaie perforante de l'oeil intéressant au moins 2 des structures suivantes : cornée, iris, cristallin	Acte remboursable
BEGA004	Ablation secondaire de corps étranger du segment antérieur de l'oeil	Acte remboursable
BGFA014	Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde, sans viscocanaliculoplastie	Acte remboursable
BGFA900	Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde, avec viscocanaliculoplastie	Acte non remboursable

2.4.3.5 Réparation du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEEA001	Corépraxie	Acte remboursable
BEEA002	Réinsertion de la racine de l'iris	Acte remboursable
BEMA002	Plastie de la pupille ou de l'iris, sans laser	Acte remboursable
BEMP001	Plastie de la pupille ou de l'iris, avec laser	Acte remboursable

2.4.4 Actes thérapeutiques sur le cristallin

2.4.4.1 Extraction du cristallin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFGA001	Extraction de cristallin luxé	Acte remboursable
BFGA002	Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil	Acte remboursable
BFGA003	Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel	Acte remboursable
BFGA005	Ablation de matériel implanté dans le segment antérieur de l'¢il	Acte remboursable
BFGA006	Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'¢il en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure	Acte remboursable
BFGA007	Extraction de cristallin subluxé ou ectopique	Acte remboursable
BFGA008	Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, sans implantation de cristallin artificiel	Acte remboursable
BFGA009	Extraction intracapsulaire du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel	Acte remboursable
BFGA010	Extraction du cristallin par sclérotomie postérieure [pars plana] [Phakophagie]	Acte remboursable
BFGA368	Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil, avec implantation de dispositif de drainage trabéculaire ab interno	Acte remboursable
BFGA427	Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil, sans implantation de dispositif de drainage trabéculaire	Acte remboursable
BFPA002	Capsulotomie ou exérèse partielle ou totale de reliquats de la capsule du cristallin, par kératotomie	Acte remboursable
BFPP001	Capsulotomie du cristallin pour cataracte secondaire, avec laser	Acte remboursable

2.4.4.2 Implantation de cristallin artificiel

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFEA001	Repositionnement de cristallin artificiel ou de lentille intraoculaire	Acte remboursable
BFKA001	Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'oeil	Acte remboursable
BFLA001	Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suturé	Acte remboursable
BFLA003	Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé	Acte remboursable
BFLA004	Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un oeil pseudophake	Acte remboursable

2.4.5 Actes thérapeutiques sur la rétine, la choroïde, le corps vitré, la sclère [sclérotique] et le segment postérieur de l'oeil

2.4.5.1 Évacuation et injection dans le segment postérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGJB001	Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale	Acte remboursable
BGLB001	Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré	Acte remboursable
BGLB002	Injection de gaz dans le corps vitré	Acte remboursable

2.4.5.2 Photocoagulation, cryoapplication et autres destructions du segment postérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGLP001	Séance de cryoapplication transsclérale pour rétinopathie du prématuré	Acte remboursable
BGNA001	Destruction de lésion choriorétinienne par agent physique, par sclérotomie	Acte remboursable
BGNP001	Séance de photocoagulation choriorétinienne du pôle postérieur, avec laser monochromatique ou laser à colorants	Acte remboursable
BGNP002	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par cryoapplication transsclérale	Acte remboursable
BGNP003	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation avec laser, à l'aide de verre de contact	Acte remboursable
BGNP004	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation transpupillaire avec laser	Acte remboursable
BGNP005	Séance de photocoagulation transpupillaire pour rétinopathie du prématuré	Acte remboursable
BGNP006	Destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation transsclérale	Acte remboursable
BGNP007	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation avec laser, à l'aide d'ophtalmoscope indirect	Acte remboursable
BGNP008	Séance de photocoagulation choriorétinienne du pôle postérieur, avec laser à argon ou diode	Acte remboursable
BGRF001	Séance de photothérapie dynamique de la région maculaire avec injection de produit photosensibilisant	Acte remboursable

2.4.5.3 Rétinotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGJA001	Évacuation d'hématome prérétinien avec laser	Acte remboursable
BGJA002	Évacuation de collection subrétinienne, par rétinotomie	Acte remboursable
BGPA001	Rétinotomie relaxante et/ou dissection de membrane rétrorétinienne	Acte remboursable

2.4.5.4 Exérèse de lésion de la choroïde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGFA002	Exérèse de néovaisseaux choroïdiens de topographie maculaire, par rétinotomie	Acte remboursable
BGFA004	Exérèse de tumeur de la choroïde sans iridocyclectomie	Acte remboursable
BGFA007	Exérèse de tumeur de la choroïde avec iridocyclectomie	Acte remboursable

2.4.5.5 Vitrectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGFA001	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, sans coagulation de la rétine	Acte remboursable
BGFA003	Vitrectomie avec dissection des membranes, coagulation et tamponnement intraoculaire ou indentation transsclérale, pour rétinopathie du prématuré	Acte remboursable
BGFA005	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec dissection du cortex vitréen [pelage] et tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGFA006	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec coagulation transsclérale de la rétine sans tamponnement	Acte remboursable
BGFA009	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec endocoagulation de la rétine avec laser ou par diathermie sans tamponnement	Acte remboursable
BGFA010	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec coagulation de la rétine et tamponnement interne provisoire	Acte remboursable
BGFA011	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec extraction du cristallin	Acte remboursable

2.4.5.6 Ablation de matériel et de corps étranger du segment postérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGGA001	Ablation secondaire de corps étranger du segment postérieur de l'oeil avec électroaimant	Acte remboursable
BGGA002	Ablation secondaire de corps étranger du segment postérieur de l'oeil sans électroaimant	Acte remboursable
BGGA003	Ablation de matériel implanté ou de matériel d'indentation du segment postérieur de l'oeil, extériorisé	Acte remboursable
BGGA004	Ablation de matériel implanté ou de matériel d'indentation du segment postérieur de l'oeil, non extériorisé	Acte remboursable
BGGA005	Ablation d'huile de silicone intravitréenne	Acte remboursable

2.4.5.7 Traitement du décollement de rétine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGBA001	Tamponnement interne du segment postérieur de l'oeil par fossette colobomateuse ou par trou maculaire, pour décollement de rétine	Acte remboursable
BGDA001	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur plus d'un quadrant, avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGDA002	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur plus d'un quadrant, sans tamponnement	Acte remboursable
BGDA003	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale limitée à un quadrant, avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGDA004	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale limitée à un quadrant, sans tamponnement	Acte remboursable
BGDA005	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur 360° [cerclage], sans tamponnement	Acte remboursable
BGDA006	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur 360° [cerclage], avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGDA007	Indentation transsclérale par ballonnet	Acte remboursable
BGDA008	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire sans indentation, avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGMA003	Modification d'indentation sclérale pour décollement de rétine persistant	Acte remboursable

2.4.5.9 Autres actes thérapeutiques sur la rétine, la choroïde et le corps vitré

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGMA001	Opération rétinovitréenne associant une indentation et au moins 4 des actes suivants : coagulation, vitrectomie, endocoagulation avec laser, rétinotomie, tamponnement interne, échange fluide-gaz, dissection de brides	Acte remboursable
BGMA002	Opération rétinovitréenne associant au moins 4 des actes suivants : coagulation, vitrectomie, endocoagulation avec laser, rétinotomie, tamponnement interne, échange fluide-gaz, dissection de brides, rétinectomie	Acte remboursable
BGPA002	Dissection de la membrane épirétinienne et/ou de la membrane vitrée [hyaloïde]	Acte remboursable
BGPA003	Section ou libération de brides, de membranes et/ou d'adhérences vitréorétiniennes postopératoires	Acte remboursable
BGPP002	Vitréosection avec laser	Acte remboursable

2.4.6 Actes thérapeutiques sur le bulbe oculaire [globe oculaire]

2.4.6.1 Suture du bulbe oculaire [globe oculaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHMA001	Réparation de plaie linéaire perforante du bulbe [globe] oculaire, avec suture cornéosclérale	Acte remboursable
BHMA002	Réparation de plaie non linéaire perforante du bulbe [globe] oculaire intéressant au moins 3 des structures suivantes : cornée, sclère, iris, corps ciliaire, cristallin, corps vitré, rétine	Acte remboursable

2.4.6.2 Éviscération du bulbe oculaire [globe oculaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHGA002	Éviscération du bulbe [globe] oculaire, sans comblement de la cavité sclérale	Acte remboursable
BHGA006	Éviscération du bulbe [globe] oculaire, avec comblement de la cavité sclérale	Acte remboursable

2.4.6.3 Énucléation du bulbe oculaire [globe oculaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHGA001	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, sans insertion d'implant ni autogreffe	Acte remboursable
BHGA003	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant habillé dans la gaine du bulbe [capsule de Tenon]	Acte remboursable
BHGA004	Énucléation du bulbe [globe] oculaire sans mobilisation [no touch]	Acte remboursable
BHGA005	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant nu dans la gaine du bulbe [capsule de Tenon]	Acte remboursable
BHGA007	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant biocolonisable dans la gaine du bulbe [capsule de Tenon]	Acte remboursable
BKGA004	Exentération de l'orbite étendue aux structures musculaires adjacentes et/ou aux parois osseuses, avec comblement par autogreffe cutanée et lambeau musculaire temporal	Acte remboursable
BKGA006	Exentération de l'orbite étendue aux structures musculaires adjacentes et/ou aux parois osseuses, sans comblement	Acte remboursable
BKGA007	Exentération de l'orbite	Acte remboursable

2.4.7 Prélèvement de tissu au niveau du bulbe oculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDFA006	Prélèvement unilatéral ou bilatéral de cornée avec collerette sclérale sur un sujet décédé, avec pose de prothèse	Acte non remboursable
BDFA007	Prélèvement unilatéral ou bilatéral de cornée avec collerette sclérale au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique, avec pose de prothèse	Acte non remboursable
BHFA001	Prélèvement unilatéral ou bilatéral du bulbe [globe] oculaire, au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

2.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ORBITE ET LES ORGANES ACCESSOIRES DE L'OEIL

2.5.1 Actes thérapeutiques sur les muscles oculomoteurs

2.5.1.1 Suture et réinsertion de muscle oculomoteur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJCA001	Suture de plaie des muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJEA002	Réinsertion posttraumatique de muscle oculomoteur	Acte remboursable

2.5.1.2 Plastie de muscle oculomoteur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJDA001	Myopexie bilatérale rétroéquatoriale des muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJDA002	Myopexie unilatérale rétroéquatoriale des muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJEA001	Transposition de muscles oculomoteurs pour suppléance	Acte remboursable
BJMA001	Renforcement ou affaiblissement unilatéral ou bilatéral de muscle oculomoteur, avec suture ajustable	Acte remboursable
BJMA002	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion d'un muscle oculomoteur droit	Acte remboursable
BJMA003	Renforcement, affaiblissement ou déplacement bilatéral de l'insertion d'un muscle oculomoteur	Acte remboursable
BJMA004	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion d'un muscle oculomoteur oblique	Acte remboursable
BJMA005	Renforcement, affaiblissement ou déplacement unilatéral de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJMA006	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs d'un côté et d'un muscle oculomoteur de l'autre	Acte remboursable
BJMA007	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 4 muscles oculomoteurs ou plus	Acte remboursable
BJMA008	Renforcement, affaiblissement ou déplacement itératif de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJMA009	Renforcement, affaiblissement ou déplacement itératif de l'insertion d'un muscle oculomoteur	Acte remboursable

2.5.2 Actes thérapeutiques sur le contenu de l'orbite

2.5.2.1 Injection intraorbitaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJLB901	Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique dans les muscles oculomoteurs	Acte non remboursable
BKLB001	Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique	Acte remboursable

2.5.2.2 Évacuation de collection de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKJA001	Évacuation de collection de l'orbite	Acte remboursable

2.5.2.3 Extraction de corps étranger de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKGA002	Ablation de corps étranger de l'orbite avec électroaimant, avec orbitotomie osseuse	Acte remboursable
BKGA003	Ablation de corps étranger de l'orbite sans électroaimant, avec orbitotomie osseuse	Acte remboursable
BKGA005	Ablation de corps étranger de l'orbite sans électroaimant, sans orbitotomie osseuse	Acte remboursable
BKGA008	Ablation de corps étranger de l'orbite avec électroaimant, sans orbitotomie osseuse	Acte remboursable

2.5.2.4 Exérèse de lésion de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKFA001	Exérèse de lésion de l'orbite, par abord latéral	Acte remboursable
BKFA002	Exérèse de lésion de l'orbite, par abord conjonctivopalpébral	Acte remboursable
BKFA003	Exérèse de lésion de l'orbite, par abord coronal	Acte remboursable

2.5.2.5 Réparation après énucléation et exentération de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKBA001	Comblement de cavité d'exentération de l'orbite par autogreffe cutanée et lambeau musculaire temporal	Acte remboursable
BKLP001	Pose ou changement de conformateur ou de prothèse d'expansion orbitaire	Acte remboursable
BKLP002	Pose d'une épithèse orbitopalpébrale	Acte non remboursable
BKMA001	Reconstruction totale de la cavité orbitaire par autogreffe	Acte remboursable
BKMA002	Reconstruction orbitopalpébrale par matériau inerte et/ou autogreffe, après exentération de l'orbite	Acte remboursable
BKMA003	Reconstruction partielle de la cavité orbitaire par autogreffe	Acte remboursable
BKMA004	Restauration du volume orbitaire par matériau inerte et/ou autogreffe	Acte remboursable
BKMP001	Moulage de la cavité de l'orbite pour fabrication de conformateur ou de prothèse d'expansion orbitaire, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

2.5.2.6 Insertion, ablation et changement d'implant intraorbitaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKCP001	Forage secondaire d'un implant intraorbitaire pour fixation d'une prothèse oculaire	Acte remboursable
BKGA001	Ablation d'un implant intraorbitaire, après énucléation ou éviscération du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
BKKP003	Changement d'un implant intraorbitaire, après énucléation ou éviscération du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
BKLA002	Insertion secondaire d'un implant intraorbitaire, après énucléation ou éviscération du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable

2.5.2.7 Autres actes thérapeutiques sur l'orbite et son contenu

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKFA004	Résection de graisse orbitaire pour décompression de l'orbite, par voie palpébrale	Acte remboursable
BKLA001	Pose de matériau inerte intraorbitaire pour correction d'énophtalmie	Acte remboursable
BKLA003	Pose d'autogreffe intraorbitaire pour correction d'énophtalmie	Acte remboursable

2.6 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OEIL ET L'ORBITE

2.6.1 Rééducation de la vision

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BLRP001	Séance de stimulation de la vision binoculaire et de l'amblyopie	Acte remboursable

2.6.2 Adaptation de lentille de contact ou de verre scléral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDMP002	Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille cornéenne thérapeutique ou de lentille-pansement	Acte remboursable
BLMP001	Adaptation bilatérale de lentille de contact pour kératocône ou astigmatisme irrégulier	Acte remboursable
BLMP002	Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille de contact souple	Acte remboursable
BLMP003	Adaptation unilatérale de lentille de contact pour kératocône ou astigmatisme irrégulier	Acte remboursable
BLMP005	Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille de contact rigide	Acte remboursable
BLMP006	Adaptation bilatérale de verre scléral obtenu par moulage	Acte remboursable
BLMP007	Adaptation unilatérale de verre scléral obtenu par moulage	Acte remboursable

3 OREILLE

3.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'OREILLE

3.1.1 Épreuves fonctionnelles sur l'oreille

3.1.1.1 Audiométrie, impédancemétrie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBQD001	Tympanométrie	Acte remboursable
CDMP001	Conditionnement d'un enfant pour test audiométrique sans mesure	Acte non remboursable
CDQD001	Tubomanométrie auditive [Sonotubomanométrie]	Acte non remboursable
CDQD002	Sonomanométrie	Acte non remboursable
CDQP002	Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie	Acte remboursable
CDQP005	Audiométrie en hautes fréquences	Acte non remboursable
CDQP007	Audiométrie en champ libre et en cabine chez l'enfant [tests conditionnés]	Acte remboursable
CDQP010	Audiométrie tonale ou vocale	Acte remboursable
CDQP011	Audiométrie vocale dans le bruit	Acte remboursable
CDQP012	Audiométrie tonale et vocale	Acte remboursable
CDQP013	Audiométrie avec tests osmotiques	Acte non remboursable
CDQP015	Audiométrie tonale avec tympanométrie	Acte remboursable
CDQP016	Audiométrie automatique	Acte non remboursable
CDRP002	Épreuves de dépistage de surdité avant l'âge de 3 ans	Acte remboursable

3.1.1.2 Audiométrie objective

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDQP004	Enregistrement des produits de distorsion des otoémissions	Acte non remboursable
CDQP009	Enregistrement des otoémissions	Acte non remboursable
CEQP001	Électrocochléographie sans anesthésie générale	Acte remboursable
CEQP006	Électrocochléographie sous anesthésie générale	Acte remboursable

3.1.1.3 Épreuves d'électrostimulation de l'oreille interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CCRA001	Électrostimulation de l'oreille interne avec décollement du lambeau tympanoméatal	Acte non remboursable
CCRD001	Électrostimulation transtympanique de l'oreille interne sous anesthésie générale, avec enregistrement	Acte non remboursable
CCRD002	Électrostimulation transtympanique de l'oreille interne sans anesthésie générale	Acte non remboursable

3.1.1.4 Autres explorations de l'audition

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDRP001	Électrostimulation des acouphènes	Acte non remboursable
GKQP002	Évaluation phoniatrique de la communication chez l'enfant malentendant	Acte remboursable
GKQP005	Évaluation phoniatrique de la communication chez l'adulte malentendant	Acte remboursable

3.1.1.5 Examen vestibulaire clinique et instrumental

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CERP001	Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie	Acte remboursable
CERP003	Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée, pendulaire ou rotatoire avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie, et tests oculographiques	Acte remboursable
CERP004	Épreuve vestibulaire pendulaire ou rotatoire avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie	Acte remboursable
CERP005	Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée sans enregistrement [clinique]	Acte non remboursable

3.1.1.6 Examen vestibulaire instrumental

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CEQP002	Statokinésimétrie avec stabilométrie	Acte non remboursable
CEQP005	Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur plateforme de force [Posturographie]	Acte non remboursable

3.1.2 Endoscopie de l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBQE001	Examen unilatéral ou bilatéral de l'oreille externe et/ou moyenne, sous microscope ou par endoscopie méatale	Acte non remboursable
CBQE900	Fibroendoscopie de l'oreille moyenne, par voie tubaire	Acte non remboursable

3.1.3 Ponction, biopsie et prélèvement de l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAHA001	Biopsie unilatérale ou bilatérale de la peau de l'oreille externe	Acte remboursable
CAHA002	Biopsie unilatérale ou bilatérale du cartilage de l'oreille externe	Acte remboursable

3.1.4 Exploration chirurgicale de l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBQA001	Exploration du cavum tympanique [caisse du tympan], avec décollement du lambeau tympanoméatal	Acte remboursable

3.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE EXTERNE

3.2.1 Incision et extraction de l'oreille externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAFA006	Excision de chondrite de l'auricule	Acte remboursable
CAGD001	Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAGD002	Extraction unilatérale ou bilatérale de bouchon épidermique du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAJA001	Évacuation de collection de l'auricule	Acte remboursable
CAJD001	Soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille externe, sous microscope	Acte non remboursable
CAPA001	Incision de collection du méat acoustique externe	Acte remboursable

3.2.2 Exérèse de lésion du méat acoustique externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAFA009	Exérèse de lésion osseuse oblitérante du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAFA011	Exérèse partielle du méat acoustique externe	Acte remboursable

3.2.3 Suture de l'auricule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAJA002	Parage et/ou suture de plaie de l'auricule	Acte remboursable
CASA001	Hémostase secondaire à un acte sur l'oreille externe ou l'oreille moyenne	Acte remboursable

3.2.4 Exérèse de l'oreille externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAFA001	Exérèse de l'oreille externe élargie au rocher	Acte remboursable
CAFA002	Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule	Acte remboursable
CAFA003	Exérèse totale de l'auricule, sans exérèse du cartilage du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAFA004	Exérèse de l'oreille externe élargie à l'oreille moyenne	Acte remboursable
CAFA005	Exérèse partielle transfixiante de l'auricule	Acte remboursable
CAFA007	Exérèse totale de l'auricule et du cartilage du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAFA008	Exérèse de l'oreille externe élargie au rocher, à la glande parotide et à la fosse infratemporale	Acte remboursable
CAFA010	Exérèse de l'oreille externe élargie à la glande parotide et à la fosse infratemporale	Acte remboursable

3.2.5 Réparation de plaie et de perte de substance partielle de l'auricule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAEA002	Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire	Acte remboursable
CAEA003	Réimplantation de tout ou partie de l'auricule avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
CAMA005	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage costal	Acte remboursable
CAMA017	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage de l'auricule controlatéral ou du septum nasal	Acte remboursable
CAMA019	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par puits de bourgeonnement chondrocutané	Acte remboursable
CAMA021	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe chondrocutanée	Acte remboursable
CAMA022	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par lambeau local cutané ou chondrocutané	Acte remboursable

3.2.6 Plastie d'oreille décollée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAMA008	Plastie unilatérale d'oreille décollée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
CAMA013	Plastie bilatérale d'oreille décollée	Acte remboursable ou non suivant circonstances

3.2.7 Reconstruction de l'auricule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAEA001	Transposition du lobule de l'auricule	Acte remboursable
CALP001	Pose d'une épithèse auriculaire	Acte non remboursable
CAMA001	Reconstruction totale de l'auricule en un temps	Acte remboursable
CAMA002	Reconstruction du tragus par lambeau cutané et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA003	Reconstruction du sillon rétroauriculaire par lambeau cutané d'avancement et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA004	Reconstruction totale de l'auricule par autogreffe de cartilage costal	Acte remboursable
CAMA006	Reconstruction de l'auricule par lambeau pédiculé de fascia temporal, avec autogreffe chondrocutanée et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA007	Correction secondaire du résultat esthétique d'une reconstruction totale de l'auricule	Acte remboursable
CAMA012	Reconstruction du tragus par autogreffe chondrocutanée de conque controlatérale et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA014	Reconstruction du sillon rétroauriculaire par lambeau de fascia temporal ou occipital, et autogreffe de peau	Acte remboursable

3.2.8 Reconstruction du méat acoustique externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAMA009	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie et ossiculoplastie, avec ouverture du labyrinthe, avec laser	Acte remboursable
CAMA010	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, sans temps de caisse	Acte remboursable
CAMA015	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie et ossiculoplastie, avec ouverture du labyrinthe, sans laser	Acte remboursable
CAMA016	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie et ossiculoplastie, sans ouverture du labyrinthe	Acte remboursable
CAMA018	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie	Acte remboursable
CAMA020	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau de fascia temporal et autogreffe de peau, sans temps de caisse	Acte remboursable

3.2.9 Autres actes thérapeutiques sur l'oreille externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CALD001	Pose d'un conformateur du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAMA011	Plastie du pore acoustique externe cartilagineux [Méatoplastie]	Acte remboursable
CASA002	Fermeture de l'oreille externe et de l'oreille moyenne avec suture du pore acoustique externe	Acte remboursable

3.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE MOYENNE

3.3.1 Actes thérapeutiques sur le tympan

3.3.1.1 Myringotomie. Pose et ablation d'aérateur transtympanique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBGD001	Ablation unilatérale ou bilatérale d'aérateur transtympanique en place sur le tympan, sous anesthésie générale	Acte remboursable
CBLD001	Pose bilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
CBLD003	Pose unilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
CBPD001	Myringotomie unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

3.3.1.2 Myringoplastie et tympanoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBMA002	Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, sans reconstruction de cadre	Acte remboursable
CBMA004	Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, avec reconstruction de cadre	Acte remboursable
CBMA005	Myringoplastie avec ossiculoplastie, sans exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMA007	Myringoplastie avec ossiculoplastie et exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMA008	Myringoplastie sans décollement du lambeau tympanoméatal	Acte remboursable
CBMA009	Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal, sans exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMA011	Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal et exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMD001	Tympanoplastie en technique fermée, avec tympanotomie postérieure	Acte remboursable
CBMD002	Tympanoplastie secondaire en technique fermée	Acte remboursable
CBMD003	Tympanoplastie secondaire en technique fermée, avec ossiculoplastie	Acte remboursable

3.3.1.3 Exérèse de tympanosclérose

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBFA001	Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe, avec ossiculoplastie	Acte remboursable
CBFA004	Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe	Acte remboursable
CBFA012	Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de l'effet columellaire, avec laser	Acte remboursable
CBFA013	Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de l'effet columellaire, sans laser	Acte remboursable

3.3.2 Actes thérapeutiques sur le cavum tympanique et les cavités de l'oreille moyenne

3.3.2.1 Soins de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBGA001	Ablation de corps étranger de l'oreille moyenne avec décollement du lambeau tympanoméatal	Acte remboursable
CBJD001	Soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille moyenne sous microscope	Acte remboursable
CBLD002	Insufflation unilatérale ou bilatérale de trompe auditive	Acte non remboursable

3.3.2.2 Exérèse de cholestéatome de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBFA002	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée et ossiculoplastie	Acte remboursable
CBFA003	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte et ossiculoplastie	Acte remboursable
CBFA005	Exérèse de cholestéatome limitée au cavum tympanique, sans exploration antroatticale	Acte remboursable
CBFA006	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée	Acte remboursable
CBFA007	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte	Acte remboursable

3.3.2.3 Autres exérèses de lésion de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBFA008	Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, sans laser	Acte remboursable
CBFA009	Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, avec laser	Acte remboursable
CBFA010	Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, limitée au cavum tympanique	Acte remboursable

3.3.2.4 Actes thérapeutiques sur les osselets de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBMA001	Ossiculoplastie	Acte remboursable
CBMA003	Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, avec laser	Acte remboursable
CBMA006	Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire sans ouverture du labyrinthe	Acte remboursable
CBMA010	Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, sans laser	Acte remboursable
CBPA001	Déblocage d'une ankylose ossiculaire atticale	Acte remboursable
CBPA002	Platinotomie sans laser ou platinectomie, avec rétablissement de l'effet columellaire	Acte remboursable
CBPA003	Platinotomie avec laser, avec rétablissement de l'effet columellaire	Acte remboursable

3.3.2.5 Pose, ablation et changement d'implant de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBGA003	Ablation d'une prothèse auditive implantée ou d'un appareillage auditif ostéo-intégré	Acte remboursable
CBKA001	Changement ou repositionnement de prothèse ossiculaire après platinotomie ou platinectomie	Acte remboursable
CBLA001	Pose d'une prothèse auditive implantable dans l'oreille moyenne	Acte remboursable
CBLA002	Pose d'un appareillage auditif ostéo-intégré dans l'oreille moyenne, en un temps	Acte remboursable
CBMP001	Séance d'adaptation et de réglage secondaires d'une prothèse auditive implantée dans l'oreille moyenne	Acte non remboursable

3.3.2.6 Autres actes thérapeutiques sur l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAFA014	Mastoïdectomie ou atticomastoïdectomie totale	Acte remboursable
LAGA008	Évidement pétromastoïdien	Acte remboursable

3.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE INTERNE

3.4.1 Actes thérapeutiques sur le labyrinthe et le vestibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CCCA001	Ouverture avec laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur	Acte remboursable
CCCA002	Ouverture sans laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur	Acte remboursable
CCFA001	Labyrinthectomie partielle ou totale, par abord direct	Acte remboursable
CCNB001	Destruction du labyrinthe par injection d'agent pharmacologique, par voie transtympanique	Acte remboursable
CCPA001	Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, sans laser	Acte remboursable
CCPA002	Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, avec laser	Acte remboursable
CCPA003	Décompression ou dérivation du sac endolymphatique	Acte remboursable
CCSA001	Fermeture de fistule de périlymphe	Acte remboursable

3.4.2 Implants cochléaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDGA001	Ablation d'un implant auditif à électrodes intracochléaires	Acte remboursable
CDLA002	Pose d'un implant auditif à électrodes du tronc cérébral	Acte remboursable
CDLA003	Pose d'un implant auditif à électrodes intracochléaires	Acte remboursable
CDLA004	Pose d'un implant auditif à électrodes extracochléaires	Acte non remboursable
CDMP002	Séance d'adaptation et de réglage secondaires d'implant auditif à électrodes intracochléaires ou à électrodes du tronc cérébral	Acte remboursable

3.4.3 Autres actes thérapeutiques sur l'oreille interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CERP002	Séance de rééducation de la fonction vestibulaire labyrinthique	Acte remboursable

4 APPAREIL CIRCULATOIRE

4.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE

4.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'appareil circulatoire

4.1.1.1 Électrocardiographie [ECG]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEQA001	Électrocardiographie avec implantation souscutanée d'un dispositif d'enregistrement continu	Acte remboursable
DEQP001	Électrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché et télétransmission	Acte remboursable
DEQP002	Électrocardiographie à haute amplification	Acte remboursable
DEQP003	Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations	Acte remboursable
DEQP005	Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures	Acte remboursable
DEQP006	Vectocardiographie	Acte remboursable

4.1.1.2 Surveillance continue de l'électrocardiogramme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEQP004	Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures	Acte non remboursable
DEQP007	Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures	Acte non remboursable

4.1.1.3 Autres explorations électrophysiologiques cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEQD001	Exploration électrophysiologique de l'oreillette, par voie oesophagienne	Acte remboursable
DEQF001	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage ventriculaire	Acte remboursable
DEQF002	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial et à l'étage ventriculaire	Acte remboursable
DEQF003	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEQF004	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial	Acte remboursable
DEQF005	Exploration électrophysiologique cardiaque par sondes intracavitaires droite et gauche par voie vasculaire transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie	Acte remboursable

4.1.2 Étude des pressions et des débits de l'appareil circulatoire

4.1.2.1 Mesure des pressions et débits du coeur et des vaisseaux supracardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQF001	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale	Acte remboursable
EQQF002	Mesure et enregistrement des pressions du coeur gauche et de l'aorte, sans injection de produit de contraste, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EQQF003	Mesure et enregistrement des pressions intravasculaires pulmonaires et systémiques et des différences artérioveineuses des contenus artériels en oxygène, à l'état basal et après administration d'agent pharmacologique vasodilatateur, par voie vasculaire t	Acte remboursable
EQQF004	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial	Acte remboursable
EQQF006	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit et de l'artère pulmonaire, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EQQH001	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit et de l'artère pulmonaire, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EQQH002	Mesure et enregistrement des pressions du coeur gauche et de l'aorte, avec injection de produit de contraste, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EQQH004	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial	Acte remboursable
EQQH005	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de	Acte remboursable
EQQH006	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, à l'âge de 24 m	Acte remboursable

4.1.2.2 Mesure des pressions intravasculaires périphériques par méthode non effractive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQM006	Mesure de la pression intraartérielle d'un membre en au moins 3 points, par doppler transcutané ou pléthysmographie	Acte remboursable
EQQP007	Mesure de la pression intraartérielle digitale à la main et/ou au pied	Acte non remboursable
EQQP008	Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel]	Acte non remboursable
EQRP008	Épreuve d'inclinaison [Tilt test] avec étude des variations de la pression intraartérielle et de la fréquence cardiaque	Acte remboursable

4.1.2.3 Mesure des pressions intravasculaires périphériques par voie vasculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQF007	Mesure directe unilatérale ou bilatérale de la pression intraveineuse, par ponction transcutanée d'une veine du pied	Acte remboursable

4.1.2.4 Surveillance continue des pressions et débits intravasculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENLF001	Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle	Acte non remboursable
EQLF004	Pose de dispositif de mesure des pressions du coeur droit et du débit cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EQQJ001	Surveillance hémodynamique continue par doppler par voie oesophagienne, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQM001	Surveillance hémodynamique continue par échocardiographie transthoracique itérative, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQP011	Surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la pression intraveineuse centrale par méthodes effractives, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQP012	Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQP014	Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures	Acte non remboursable

4.1.3 Échographie de l'appareil circulatoire

4.1.3.1 Échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques [Échocardiographie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZQJ001	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]	Acte remboursable
DZQJ006	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au lit du malade	Acte remboursable
DZQJ008	Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte remboursable
DZQJ009	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon	Acte remboursable
DZQJ010	Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon	Acte remboursable
DZQJ011	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon	Acte remboursable
DZQM005	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade	Acte remboursable
DZQM006	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte remboursable

4.1.3.2 Échocardiographie de stress

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAQM003	Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie du myocarde	Acte remboursable
DBQM001	Échographie-doppler transthoracique continue du coeur avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvopathie [valvulopathie]	Acte remboursable
DZQM002	Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique	Acte remboursable

4.1.3.3 Échographie des artères cervicocéphaliques [artères de la tête et du cou]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BZQM003	Échographie-doppler unilatérale ou bilatérale de l'oeil et/ou de l'orbite	Acte remboursable
EAQM001	Surveillance continue de la circulation artérielle intracrânienne par doppler transcrânien, par 24 heures	Acte non remboursable
EAQM002	Monitorage de la circulation artérielle intracrânienne par doppler pulsé transcrânien	Acte remboursable
EAQM003	Échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, avec épreuve pharmacodynamique	Acte remboursable
EAQM004	Échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, sans épreuve pharmacodynamique	Acte remboursable
EAQM005	Échographie-doppler transfontanellaire des vaisseaux intracrâniens	Acte remboursable
EBQM001	Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média	Acte remboursable
EBQM002	Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs	Acte remboursable
EBQM003	Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens	Acte remboursable
EBQM900	Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-média	Acte non remboursable

4.1.3.4 Échographie des artères du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQM001	Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manoeuvres positionnelles	Acte remboursable
ECQM002	Échographie-doppler des artères des membres supérieurs	Acte remboursable

4.1.3.5 Échographie de l'aorte abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGQM001	Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs	Acte remboursable
DGQM002	Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques	Acte remboursable

4.1.3.6 Échographie des artères du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDQM001	Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs	Acte remboursable

4.1.3.7 Échographie des veines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHQM001	Échographie-doppler transthoracique de la veine cave supérieure et de ses affluents chez l'enfant	Acte remboursable
DHQM002	Échographie-doppler de la veine cave inférieure et de ses affluents	Acte remboursable
EFQM001	Échographie-doppler des veines des membres supérieurs	Acte remboursable
EJQM001	Échographie-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie hémodynamique	Acte remboursable
EJQM003	Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde	Acte remboursable
EJQM004	Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané	Acte remboursable

4.1.3.8 Autres échographies de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ELQJ002	Échographie-doppler des vaisseaux pelviens et péniens, avec épreuve pharmacodynamique par injection transcutanée intracaverneuse	Acte remboursable
ELQM001	Échographie-doppler des vaisseaux digestifs	Acte remboursable
ELQM002	Échographie-doppler unilatérale ou bilatérale des vaisseaux des bourses et du cordon spermatique	Acte remboursable
EZQM001	Échographie-doppler d'une fistule artérioveineuse pour circulation extracorporelle	Acte remboursable
EZQM002	Échographie-doppler pour repérage préopératoire de pédicule vasculaire d'un lambeau de réparation	Acte remboursable

4.1.4 Radiographie de l'appareil circulatoire

4.1.4.1 Artériographie coronaire [Coronarographie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDQH006	Angiographie de pontage coronaire, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH009	Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH010	Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche et artériographie thoracique [mammaire] interne unilatérale ou bilatérale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH011	Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH012	Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH013	Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH014	Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH015	Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.2 Artériographie de l'aorte [Aortographie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGQH001	Artériographie globale de l'aorte abdominale et des membres inférieurs, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH002	Artériographie globale de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH003	Artériographie de l'aorte abdominale et des membres inférieurs, par injection intraaortique transcutanée lombale	Acte remboursable
DGQH004	Artériographie de l'aorte et de ses branches, par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable
DGQH005	Artériographie globale de l'aorte thoracique et abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH006	Artériographie globale de l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH007	Artériographie globale de la crosse de l'aorte et de ses branches cervicocéphaliques [Gerbe aortique], par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.3 Artériographie pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFQH001	Artériographie sélective du tronc et/ou des branches de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DFQH002	Artériographie hypersélective des artères pulmonaires, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.4 Artériographie des artères intrathoraciques à destination pariétale ou viscérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQH015	Artériographie sélective ou hypersélective d'artère intrathoracique à destination pariétale et/ou viscérale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH016	Artériographie suprasélective d'artère intrathoracique à destination pariétale et/ou viscérale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.5 Artériographie des axes cervicocéphaliques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAQH001	Artériographie cérébrale sélective, avec exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux par injection intracarotidienne de barbiturique à action rapide [test de Wada]	Acte remboursable
EBQH002	Artériographie sélective de 3 axes cervicocéphaliques ou plus, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBQH003	Artériographie cervicocéphalique par voie vasculaire transcutanée, pour diagnostic de mort cérébrale	Acte remboursable
EBQH005	Artériographie hypersélective cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBQH007	Artériographie suprasélective cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBQH008	Artériographie de plusieurs axes cervicocéphaliques, par injections intraartérielles transcutanées multiples	Acte remboursable
EBQH010	Artériographie d'un axe cervicocéphalique, par injection intraartérielle transcutanée unique	Acte remboursable
EBQH011	Artériographie sélective d'un ou 2 axes cervicocéphaliques, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.6 Artériographie du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQH001	Artériographie bilatérale du membre supérieur par voie artérielle ou injection intraartérielle transcutanée, avec manoeuvre positionnelle	Acte remboursable
ECQH002	Artériographie suprasélective du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH003	Artériographie unilatérale de la main, par injection intraartérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH004	Artériographie unilatérale du membre supérieur par voie artérielle ou injection intraartérielle transcutanée, avec manoeuvre positionnelle	Acte remboursable
ECQH005	Artériographie sélective ou hypersélective du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH006	Artériographie du membre supérieur par injection intraartérielle transcutanée, sans manoeuvre positionnelle	Acte remboursable
ECQH007	Artériographie bilatérale de la main, par injection intraartérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.7 Artériographie de la moelle épinière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQH012	Artériographie sélective ou hypersélective de la totalité de la moelle épinière, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH013	Artériographie sélective ou hypersélective d'un segment de la moelle épinière, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH014	Artériographie suprasélective de la moelle épinière, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.8 Artériographie des branches de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDQH001	Artériographie suprasélective de branche extradigestive de l'aorte abdominale ou de branche de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH003	Artériographie sélective ou hypersélective d'une branche extradigestive de l'aorte abdominale ou d'une branche de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH005	Artériographie sélective et/ou hypersélective de plusieurs branches extradigestives de l'aorte abdominale ou de plusieurs branches de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH006	Artériographie sélective et/ou hypersélective de plusieurs branches digestives de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH007	Artériographie suprasélective de branche digestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH008	Artériographie sélective ou hypersélective d'une branche digestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.9 Artériographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EEQH001	Artériographie bilatérale de membre inférieur, par injection intraartérielle fémorale transcutanée bilatérale	Acte remboursable
EEQH002	Artériographie sélective ou hypersélective du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH003	Artériographie du pied, par injection intraartérielle ou voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH004	Artériographie suprasélective du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH005	Artériographie globale du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH006	Artériographie unilatérale du membre inférieur, par injection intraartérielle fémorale transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.10 Phlébographie des axes cervicocéphaliques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBQH001	Phlébographie globale d'un axe cervicocéphalique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EBQH009	Phlébographie d'un axe cervicocéphalique, par injection intrajugulaire transcutanée	Acte remboursable
EFQH002	Phlébographie sélective de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFQH007	Phlébographie hypersélective de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.11 Phlébographie du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFQH001	Phlébographie sélective du membre supérieur par voie veineuse transcutanée, sans étude des troncs veineux proximaux	Acte remboursable
EFQH003	Phlébographie bilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse transcutanée, avec étude des troncs veineux proximaux et de la veine cave supérieure	Acte remboursable
EFQH004	Phlébographie bilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse transcutanée, sans étude des troncs veineux proximaux	Acte remboursable
EFQH005	Phlébographie unilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse ou voie veineuse transcutanée, avec étude des troncs veineux proximaux et de la veine cave supérieure	Acte remboursable
EFQH006	Phlébographie unilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse transcutanée, sans étude des troncs veineux proximaux	Acte remboursable

4.1.4.12 Phlébographie de la veine cave supérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHQH003	Phlébographie de la veine cave supérieure [Cavographie supérieure], par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH006	Phlébographie globale de la veine cave supérieure [Cavographie supérieure], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.13 Phlébographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EJQH001	Varicographie du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable
EJQH002	Phlébographie bilatérale du membre inférieur par injection intraveineuse transcutanée au pied, avec iliocavographie par injection intraveineuse transcutanée fémorale bilatérale	Acte remboursable
EJQH003	Phlébographie rétrograde du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée fémorale homolatérale ou par voie veineuse fémorale controlatérale	Acte remboursable
EJQH004	Phlébographie bilatérale du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée au pied	Acte remboursable
EJQH005	Phlébographie rétrograde du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée poplitée	Acte remboursable
EJQH006	Phlébographie unilatérale du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée au pied	Acte remboursable

4.1.4.14 Phlébographie de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHQH001	Phlébographie sélective de plusieurs branches des veines iliaques communes et/ou de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH002	Phlébographie de la veine cave inférieure [Cavographie inférieure], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH004	Phlébographie sélective d'une branche de la veine iliaque commune ou de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH005	Phlébographie des veines iliaque et cave inférieure [Iliocavographie], par injection intraveineuse transcutanée fémorale unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable
DHQH007	Phlébographie hypersélective d'une branche de la veine iliaque commune ou de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHQH001	Phlébographie sélective de veine hépatique [sushépatique], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.15 Angiographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBQF001	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine, avec examen à l'ophtalmoscope à balayage laser	Acte remboursable
EBQF002	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine, avec superposition d'images	Acte remboursable
EBQF003	Angiographie du segment antérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine	Acte remboursable
EBQF004	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine	Acte remboursable
EBQF005	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de vert d'indocyanine	Acte remboursable
EBQF006	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de vert d'indocyanine, avec examen à l'ophtalmoscope à balayage laser	Acte remboursable

4.1.4.16 Autres angiographies

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EKQH002	Angiographie d'un accès vasculaire artérioveineux du membre supérieur avec exploration des troncs veineux profonds proximaux et de la veine cave supérieure, par injection intravasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZMH001	Contrôle radiologique secondaire de perméabilité et/ou de position d'un dispositif d'accès vasculaire ou d'une endoprothèse vasculaire, par injection de produit de contraste	Acte remboursable
EZQH002	Angiographie d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZQH003	Angiographie d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre, par injection intravasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.1.5 Scanographie de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAQH002	Scanographie des vaisseaux encéphaliques [Angioscanner cérébral]	Acte remboursable
EBQH004	Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angioscanner cervicocérébral]	Acte remboursable
EBQH006	Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical]	Acte remboursable
ECQH010	Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du coeur [Angioscanner thoracique]	Acte remboursable
ECQH011	Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du coeur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis]	Acte remboursable
EKQH001	Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angioscanner des membres supérieurs]	Acte remboursable
ELQH001	Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents	Acte remboursable
ELQH002	Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner abdominopelvien]	Acte remboursable
EMQH001	Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs]	Acte remboursable

4.1.6 Remnographie [IRM] de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZQM008	Remnographie [IRM] fonctionnelle du coeur, avec épreuve pharmacologique de stress	Acte remboursable
DZQN001	Remnographie [IRM] morphologique du coeur	Acte remboursable
DZQN002	Remnographie [IRM] fonctionnelle du coeur, sans épreuve pharmacologique de stress	Acte remboursable
EAQJ001	Remnographie des vaisseaux encéphaliques [Angio-IRM cérébrale]	Acte remboursable
EBQJ001	Remnographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angio-IRM cervicocérébrale]	Acte remboursable
EBQJ002	Remnographie des vaisseaux cervicaux [Angio-IRM cervicale]	Acte remboursable
ECQJ001	Remnographie des vaisseaux du thorax [Angio-IRM thoracique]	Acte remboursable
EKQJ001	Remnographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angio-IRM des membres supérieurs]	Acte remboursable
ELQJ001	Remnographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angio-IRM abdominopelvien]	Acte remboursable
ELQJ003	Remnographie des vaisseaux [Angio-IRM] de l'abdomen et/ou du petit bassin, avec remnographie des vaisseaux [angio-IRM] des membres	Acte remboursable
EMQJ001	Remnographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angio-IRM des membres inférieurs]	Acte remboursable

4.1.7 Scintigraphie de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAQL001	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, sans synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL002	Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon 1 incidence	Acte remboursable
DAQL003	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, sans synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL004	Scintigraphie des cavités cardiaques pendant une épreuve d'effort ou une épreuve pharmacologique	Acte remboursable
DAQL005	Recherche radio-isotopique de thrombose intracardiaque	Acte remboursable
DAQL006	Tomoscintigraphie myocardique par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié	Acte non remboursable
DAQL007	Scintigraphie myocardique sans utilisation de traceur de perfusion	Acte remboursable
DAQL008	Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon plusieurs incidences	Acte remboursable
DAQL009	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL010	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL011	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique sans synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL012	Scintigraphie des cavités cardiaques à visée rythmologique	Acte remboursable
DAQL014	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL015	Tomoscintigraphie des cavités cardiaques au repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL900	Tomoscintigraphie des cavités cardiaques après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte non remboursable
DFQL001	Recherche d'une thrombose artérielle pulmonaire, par injection de traceur radio-isotopique spécifique	Acte remboursable
EPQL001	Recherche radio-isotopique de thrombose veineuse périphérique	Acte remboursable
EZQL001	Phlébographie radio-isotopique des membres	Acte remboursable
EZQL002	Mesure de la perméabilité capillaire par méthode radio-isotopique	Acte remboursable

4.1.8 Épreuves fonctionnelles de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DKRP004	Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue	Acte remboursable
EJQP001	Pléthysmographie veineuse des membres inférieurs	Acte remboursable
EQQM003	Étude dynamique de la microcirculation digitale, par pléthysmographie, laser-doppler, thermométrie ou mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [TcPO2]	Acte remboursable
EQQM004	Mesure de la distance de marche sur tapis roulant ou par enregistrement électromagnétique, avec mesures de la pression systolique résiduelle de cheville et du temps de récupération [test de Strandness] par doppler continu transcutané ou pléthysmographie	Acte non remboursable
EQQM005	Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique	Acte remboursable
EQQP001	Mesure de la distance de marche sur tapis roulant ou par enregistrement électromagnétique	Acte non remboursable
EQQP005	Capillaroscopie périunguéale	Acte remboursable
EQQP009	Mesure de la pulsatilité artérielle par débitmétrie électromagnétique ou par impédance [irrigraphie]	Acte non remboursable
EQQP010	Mesure de la compliance artérielle	Acte non remboursable
EQRM001	Épreuve d'effort sur tapis roulant, avec électrocardiographie discontinue, examen doppler continu des artères des membres inférieurs et mesure de l'index de pression systolique	Acte non remboursable
EQRP002	Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2]	Acte remboursable

4.1.9 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAHF001	Biopsie de l'endocarde et du myocarde, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EBHA001	Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct	Acte remboursable
EBHA002	Biopsie d'artère des membres ou du cou, par abord direct	Acte remboursable
EZQA001	Exploration d'un axe vasculonerveux des membres ou du cou, par abord direct	Acte remboursable

4.1.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du coeur	Acte remboursable
ENQX011	Examen histopathologique de biopsie d'artère avec coloration spéciale	Acte remboursable

4.1.11 Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE5	[SECTION VIDE]

4.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE COEUR ET SES VAISSEAUX

4.2.1 Actes thérapeutiques sur les parois, les cavités et les cloisons du coeur

4.2.1.1 Dilatation de la voie d'éjection du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAAF001	Dilatation intraluminale de la voie d'éjection du ventricule droit et du tronc de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DAAF002	Dilatation intraluminale de la voie d'éjection infraaortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.2.1.2 Ablation de corps étranger et de néoformation intracardiaques ou intravasculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAGA001	Ablation de corps étranger ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAGA002	Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAGF001	Ablation de corps étranger intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DBFA002	Thrombectomie de prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
EZGF001	Ablation d'une endoprothèse vasculaire ou d'un filtre cave ayant migré en position intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.1.3 Résection des parois du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAFA001	Exérèse d'un diverticule du coeur, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAFA002	Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAFA003	Résection d'un anévrisme de la paroi ventriculaire du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA005	Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAFA006	Résection d'un bourrelet musculaire infraaortique pour cardiomyopathie obstructive, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA008	Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA009	Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBFA001	Résection d'une fibrose endocardique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.1.4 Plastie ventriculaire cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAMA900	Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
DAMA901	Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable

4.2.1.5 Autres actes thérapeutiques sur les parois du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DACA001	Suture de plaie du coeur, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DASA006	Fermeture d'une rupture du septum interventriculaire cardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASF002	Fermeture d'une déhiscence d'une prothèse de cloisonnement intraatrial, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DASF074	Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage échographie-doppler par voie transoesophagienne	Acte remboursable ou non suivant circonstances

4.2.2 Actes thérapeutiques sur les valves cardiaques

4.2.2.1 Dilatation des orifices du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBAF001	Dilatation intraluminale de l'orifice aortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DBAF002	Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire sans perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DBAF003	Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire droit, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DBAF004	Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire gauche, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial	Acte remboursable
DBAF005	Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire avec perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.2.2 Commissurotomie orificielle [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBPA002	Commissurotomie ou valvectomie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA004	Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA005	Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DBPA006	Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA007	Commissurotomie de la valve aortique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.3 Annuloplastie et valvoplastie [valvuloplastie] cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBMA002	Valvoplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA003	Annuloplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA008	Annuloplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA011	Valvoplastie aortique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA012	Valvoplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.4 Remplacement des valves cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBKA001	Remplacement de la valve aortique par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA002	Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA003	Remplacement de la valve aortique par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA004	Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA005	Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA006	Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA007	Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA008	Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA009	Remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA010	Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA011	Remplacement de la valve aortique par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA012	Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe ou bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.5 Reconstruction des anneaux fibreux du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBMA005	Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA006	Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA007	Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec valvoplastie, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA009	Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA010	Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA013	Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.6 Reconstruction de la voie aortique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBMA001	Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l'anneau avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA004	Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA015	Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l'anneau et ouverture de l'infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.7 Autres actes sur les orifices du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBBF198	Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DBEA001	Réinsertion d'une prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBLA004	Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DBLF001	Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DBLF009	Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DBSF001	Fermeture d'une déhiscence par désinsertion de prothèse orificielle cardiaque, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.3 Actes thérapeutiques sur le système de conduction de l'excitation du coeur

4.2.3.1 Pose d'électrode et de sonde de stimulation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELF006	Pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans le sinus coronaire ou l'oreillette droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF011	Pose d'une sonde intraventriculaire droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.2 Implantation de stimulateur cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELA001	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct	Acte remboursable
DELA003	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct	Acte remboursable
DELF001	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF005	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF007	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF010	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et intraventriculaire droite unique par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF012	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF015	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF223	Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DELF901	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF902	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans le sinus coronaire par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF903	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose de 2 sondes intraatriales et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF904	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF905	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, d'une sonde dans le sinus coronaire, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutané	Acte non remboursable

4.2.3.3 Implantation de défibrillateur cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELA004	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique, par abord direct	Acte remboursable
DELF013	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF014	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF016	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique sans fonction de défibrillation atriale, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF020	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF086	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'une sonde souscutanée	Acte remboursable
DELF900	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique avec fonction de défibrillation atriale, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable

4.2.3.4 Repositionnement de sonde et de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEEA001	Repositionnement souscutané d'un générateur implantable de stimulation ou de défibrillation cardiaque	Acte remboursable
DEEF001	Repositionnement de sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEEF002	Repositionnement de sonde définitive intracavitaire de défibrillation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.5 Ablation d'électrode et de sonde de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEGA002	Ablation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomie	Acte remboursable
DEGF001	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF002	Ablation de plusieurs sondes définitives intracavitaires de stimulation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF003	Ablation de plusieurs sondes définitives intracavitaires de stimulation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF004	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF005	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de défibrillation et d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF006	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de défibrillation et d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.6 Pose de sonde supplémentaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELF017	Pose d'une sonde supplémentaire de stimulation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF018	Pose d'une sonde supplémentaire de défibrillation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF019	Pose de plusieurs sondes supplémentaires de stimulation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.7 Implantation, ablation et changement de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque, ablation de stimulateur cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEGA003	Ablation d'un générateur souscutané de stimulation ou de défibrillation cardiaque implantable	Acte remboursable
DEGF207	Ablation d'un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DEKA001	Changement d'un générateur souscutané de stimulation cardiaque implantable	Acte remboursable
DEKA002	Changement d'un générateur souscutané de défibrillation cardiaque implantable	Acte remboursable
DELA006	Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation cardiaque	Acte remboursable
DELA007	Implantation souscutanée d'un générateur de défibrillation cardiaque	Acte remboursable

4.2.3.8 Contrôle et réglage de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEMP001	Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un défibrillateur cardiaque	Acte remboursable
DEMP002	Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un stimulateur cardiaque	Acte remboursable
DERP001	Déclenchement de fibrillation ou de tachycardie ventriculaire, pour contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur	Acte remboursable

4.2.3.9 Interruption de voie cardionectrice

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEPF004	Interruption complète de plusieurs voies accessoires de conduction cardiaque avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DEPF005	Interruption complète d'une voie accessoire de conduction cardiaque avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DEPF006	Interruption complète du tissu nodal de la jonction atrioventriculaire avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF010	Interruption de la voie lente ou de la voie rapide de la jonction atrioventriculaire avec courant de radiofréquence ou cryothérapie, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF012	Interruption complète de circuit arythmogène au niveau de l'isthme cavotricuspidien avec courant de radiofréquence ou cryothérapie, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF014	Interruption complète de circuit arythmogène en dehors de l'isthme cavotricuspidien avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable
DEPF025	Interruption complète de circuit arythmogène en dehors de l'isthme cavotricuspidien avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF033	Interruption complète de circuit arythmogène au niveau de l'ostium des veines pulmonaires avec courant de radiofréquence ou cryothérapie, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable

4.2.3.10 Destruction et exérèse de foyer arythmogène

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEFA001	Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DEFA002	Exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur pour tachycardie supraventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DENF014	Destruction d'un foyer arythmogène atrial avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable
DENF015	Destruction d'un foyer ou interruption d'un circuit arythmogène ventriculaire avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DENF017	Destruction d'un foyer arythmogène atrial avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DENF018	Destruction de plusieurs foyers arythmogènes atriaux avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable
DENF021	Destruction de plusieurs foyers arythmogènes atriaux avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DENF035	Destruction de plusieurs foyers et/ou interruption de plusieurs circuits arythmogènes ventriculaires avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.11 Stimulation et défibrillation cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DERD001	Stimulation électrique temporaire de l'oreillette par voie oesophagienne, pour interrompre une tachycardie supraventriculaire	Acte remboursable
DERF001	Choc électrique cardiaque à basse énergie, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DERF002	Choc électrique cardiaque à haute énergie, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DERF003	Stimulation électrique temporaire de l'oreillette pour interrompre une tachycardie supraventriculaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DERF004	Stimulation électrique temporaire de l'oreillette et/ou du ventricule pour interrompre une tachycardie ventriculaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DERP003	Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en dehors de l'urgence	Acte remboursable
DERP004	Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence	Acte remboursable
DERP005	Stimulation cardiaque temporaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.4 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux coronaires

4.2.4.1 Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDAF001	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF003	Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF004	Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF006	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF007	Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF008	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF009	Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF010	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.2.4.2 Revascularisation coronaire par pontage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDMA003	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA004	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA005	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA006	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA007	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA008	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA009	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA011	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA012	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA013	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA015	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA016	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA017	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA018	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA019	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA020	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA021	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA022	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA023	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA024	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA025	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA026	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA027	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA028	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC

Comment savoir si un acte médical est remboursé ? Base des actes médiaux (CCAM)

Arborescence des actes médicaux codifiés par la Classification commune des actes médicaux (CCAM)