Simuler le remboursement d'un acte médical

1 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME

1.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX

1.1.1 Explorations électrophysiologiques du système nerveux

1.1.1.1 Électromyographie [EMG]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQB001	Électromyographie, au lit du malade	Acte remboursable
AHQB006	Macroélectromyographie, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB013	Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB015	Électromyographie de fibre unique, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB024	Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort sans stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB025	Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort avec stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB026	Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort avec stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB027	Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort sans stimulodétection, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB032	Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surfa	Acte remboursable
AHQB033	Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus avec étude de la conduction proximale par électrode	Acte remboursable
AHQP001	Électromyographie par électrode de surface, sans enregistrement vidéo	Acte non remboursable
AHQP002	Électromyographie par électrode de surface, avec enregistrement vidéo	Acte non remboursable

1.1.1.2 Mesure des vitesses de conduction

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQP003	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale	Acte remboursable
AHQP008	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction proximale sur au moins 2 nerfs	Acte remboursable
AHQP009	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfs	Acte remboursable
AHQP010	Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, sans étude de la conduction proximale	Acte remboursable
AHQP011	Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs	Acte remboursable
AHQP012	Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus	Acte remboursable
AHQP013	Mesure des vitesses de conduction sensitive du nerf dorsal du pénis	Acte remboursable

1.1.1.3 Étude des latences et des réflexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADQP014	Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] et/ou du réflexe massétérin	Acte remboursable
AHQB019	Mesure des latences des réflexes sacraux	Acte remboursable
AHQD003	Mesure des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux], par stimulation intrarectale	Acte remboursable
AHQP016	Mesure des réflexes H et/ou T	Acte non remboursable
AHQP900	Mesure du réflexe nociceptif R III	Acte non remboursable
AHRP001	Épreuve de stimulation répétitive d'au moins 2 nerfs pour recherche de bloc de la jonction neuromusculaire	Acte remboursable

1.1.1.4 Électroencéphalographie [EEG]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQP002	Electroencéphalographie continue ambulatoire sur 8 dérivations ou plus, pendant au moins 24 heures [Holter EEG]	Acte remboursable
AAQP006	Electroencéphalographie de longue durée de 1 à 4 heures sur 8 dérivation ou plus, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AAQP007	Électroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes sans numérisation et sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AAQP009	Electroencéphalographie avec quantification sur 32 dérivations ou plus	Acte remboursable
AAQP010	Electroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur 8 dérivations ou plus, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AAQP011	Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade	Acte remboursable
AAQP129	Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 30 minutes, avec numérisation et enregistrement vidéo, chez un patient de moins de 6 ans	Acte remboursable
AAQP350	Electroencéphalographie sur 14 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, avec numérisation chez un patient de 6 ans ou plus	Acte remboursable
AAQP900	Electroencéphalographie avec modélisation de sources, sur 32 dérivations ou plus	Acte non remboursable

1.1.1.5 Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AALA002	Implantation d'électrode subdurale pour enregistrement électrocorticographique, par craniotomie	Acte remboursable
AALB002	Implantation d'électrode intracérébrale pour enregistrement électroencéphalographique, par voie stéréotaxique	Acte remboursable
AAQP003	Surveillance électroencéphalographique continue sans enregistrement vidéo, par 24 heures	Acte remboursable
AAQP012	Surveillance électroencéphalographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures	Acte remboursable
AAQP013	Surveillance électrocorticographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures	Acte remboursable

1.1.1.6 Polysomnographie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AMQP009	Évaluation diurne de la vigilance ou de l'endormissement par épreuves itératives	Acte remboursable
AMQP010	Polysomnographie de 4 à 8 heures, sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP011	Polysomnographie de 4 à 8 heures, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP012	Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP013	Polysomnographie de 8 à 12 heures, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP014	Polysomnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo	Acte remboursable
AMQP015	Polysomnographie de 12 à 24 heures, avec enregistrement vidéo	Acte remboursable

1.1.1.7 Autres explorations électrophysiologiques du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJQP001	Mesure des réponses cutanées sympathiques par électrode de surface	Acte non remboursable

1.1.2 Étude des pressions du système nerveux

1.1.2.1 Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABGA001	Ablation d'un capteur de pression intracrânienne	Acte non remboursable
ABLB001	Pose d'un cathéter ventriculaire cérébral par voie transcrânienne, avec mesure instantanée de la pression intracrânienne et tests dynamiques	Acte remboursable
ABLB002	Pose d'un capteur ventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABLB003	Pose d'un capteur extraventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne	Acte remboursable
AFLB004	Pose d'un cathéter intrathécal spinal par voie lombale transcutanée, avec mesure instantanée de la pression du liquide cérébrospinal et tests dynamiques	Acte remboursable

1.1.2.2 Surveillance continue de la pression intracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABQP001	Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures	Acte non remboursable

1.1.3 Échographie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQM002	Échographie transfontanellaire de l'encéphale	Acte remboursable
AEQM001	Échographie transcutanée de la moelle épinière	Acte remboursable

1.1.4 Radiographie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEQH001	Myélographie dorsale et/ou lombale	Acte remboursable
AEQH002	Myélographie cervicale	Acte remboursable
AFQH001	Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale	Acte remboursable
AFQH002	Saccoradiculographie	Acte remboursable
AFQH003	Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner]	Acte remboursable

1.1.5 Scanographie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACQH001	Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner]	Acte remboursable
ACQH002	Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQH003	Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQH004	Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQK001	Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable
ACQK003	Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique	Acte remboursable

1.1.6 Remnographie [IRM] du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQN004	Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions motrices	Acte remboursable
AAQN900	Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions visuelles	Acte non remboursable
AAQN901	Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions phasiques	Acte non remboursable
ACQJ001	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion, avec remnographie des vaisseaux [angio-IRM] cervicocéphaliques	Acte remboursable
ACQJ002	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQN001	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ACQN002	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique	Acte remboursable
ACQN003	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu pour procédure stéréotaxique	Acte remboursable
ACQN004	Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion	Acte remboursable

1.1.7 Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique [SRM]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQN002	Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique localisée	Acte non remboursable
AAQN902	Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale protonique [Chemical shift imaging] [CSI]	Acte non remboursable
AAQN903	Spectroscopie par résonance magnétique cérébrale du phosphore	Acte non remboursable

1.1.8 Scintigraphie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABML001	Vérification radio-isotopique d'une dérivation du liquide cérébrospinal	Acte remboursable
ABQL002	Cisternographie radio-isotopique	Acte remboursable
ABQL003	Recherche radio-isotopique d'une brèche ostéoméningée	Acte remboursable
ACQL001	Tomoscintigraphie cérébrale à l'aide de marqueur de la neurotransmission et/ou du métabolisme	Acte remboursable
ACQL002	Tomoscintigraphie cérébrale par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié	Acte remboursable
ACQL003	Tomoscintigraphie cérébrale pour diagnostic et bilan de tumeur cérébrale	Acte remboursable
ACQL004	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale en période critique	Acte remboursable
ACQL005	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale avec test d'activation et quantification complexe	Acte remboursable
ACQL007	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale sans test d'activation	Acte remboursable
ACQL008	Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale après épreuve pharmacodynamique	Acte remboursable

1.1.9 Épreuves fonctionnelles du système nerveux

1.1.9.1 Potentiels évoqués visuels [PEV]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BLQP001	Enregistrement des potentiels évoqués visuels avec stimulation par flash lumineux	Acte remboursable
BLQP009	Enregistrement des potentiels évoqués visuels par inversion du stimulus de contraste	Acte remboursable

1.1.9.2 Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDQP006	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sans anesthésie générale	Acte remboursable
CDQP008	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs de moyennes et de longues latences avec mesure des amplitudes et latences des réponses	Acte remboursable
CDQP014	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sous anesthésie générale	Acte remboursable
CDQP017	Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour étude des temps de conduction et mesure des amplitudes	Acte remboursable
CEQP008	Enregistrement des potentiels évoqués vestibulaires d'origine sacculaire [potentiels évoqués otolithiques] [potentiels évoqués sacculocolliques] par électromyographie	Acte remboursable

1.1.9.3 Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ANQP002	Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation des nerfs pudendaux [nerfs honteux]	Acte remboursable
ANQP004	Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation bilatérale d'un ou de 2 nerfs des membres supérieurs ou inférieurs	Acte remboursable
ANQP006	Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation bilatérale de 3 nerfs ou plus des membres supérieurs et inférieurs	Acte remboursable

1.1.9.4 Autres potentiels évoqués

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQP004	Enregistrement des potentiels moteurs par stimulation corticale et/ou spinale	Acte remboursable
ALQP001	Enregistrement des potentiels évoqués cognitifs événementiels	Acte non remboursable
ANQP005	Enregistrement des potentiels évoqués nociceptifs avec mesure des amplitudes et des latences des réponses corticales, par stimulation au laser	Acte non remboursable
AZQP002	Enregistrement de potentiels évoqués, au lit du malade	Acte remboursable

1.1.10 Endoscopie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACQC001	Exploration intracrânienne, par vidéochirurgie	Acte non remboursable

1.1.11 Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux

1.1.11.1 Ponction de liquide cérébrospinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABHB001	Ponction de liquide cérébrospinal ventriculaire, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABHB002	Ponction de liquide cérébrospinal ou de collection intracrânienne, par voie transfontanellaire	Acte remboursable
AFHB001	Ponction de liquide cérébrospinal, par voie infraoccipitale ou latérocervicale transcutanée [Ponction sousoccipitale]	Acte remboursable
AFHB002	Ponction de liquide cérébrospinal, par voie lombale transcutanée [Ponction lombaire]	Acte remboursable

1.1.11.2 Ponction et biopsie du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACHA001	Biopsie de lésion de la base du crâne, par abord transoral ou nasosphénoïdal	Acte remboursable
ACHA002	Biopsie de lésion intracrânienne, par craniotomie	Acte remboursable
ACHA003	Biopsie de lésion de la base du crâne, par endoscopie buccale ou nasale	Acte remboursable
ACHB001	Biopsie de lésion intracrânienne, par voie transcrânienne stéréotaxique	Acte remboursable
ACHH001	Ponction ou cytoponction de lésion intracrânienne, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ACHJ001	Ponction ou cytoponction de lésion intracrânienne, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
AHHA001	Biopsie de nerf périphérique, par abord direct	Acte remboursable
AHHA002	Biopsie neuromusculaire, par abord direct	Acte remboursable
AHHB001	Biopsie de nerf périphérique, par voie transcutanée	Acte remboursable

1.1.12 Injection anesthésique au niveau du système nerveux à visée diagnostique

1.1.12.1 Injection au niveau du système nerveux central à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AGLB001	Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable
ANLB004	Injection intrathécale d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable

1.1.12.2 Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADLH001	Infiltration anesthésique du ganglion trigéminal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
ADLH002	Infiltration anesthésique d'une branche de division du nerf trijumeau avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
ADLH003	Infiltration anesthésique du nerf glossopharyngien avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.1.12.3 Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB005	Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, sans guidage	Acte remboursable
AHLB007	Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, sans stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLB008	Infiltration anesthésique du plexus brachial, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable
AHLB017	Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, avec stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLH001	Infiltration anesthésique de nerf spinal à son émergence rachidienne avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH005	Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH008	Infiltration anesthésique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [d'Arnold] avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH009	Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH011	Infiltration anesthésique de branche dorsale de nerf spinal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH016	Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH020	Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.1.12.4 Infiltration du système nerveux autonome à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJLB002	Infiltration anesthésique du ganglion cervicothoracique [stellaire], avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable
AJLH001	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH002	Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH004	Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH006	Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH007	Infiltration anesthésique du plexus coeliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH010	Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH012	Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH014	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH015	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH018	Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLJ001	Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique	Acte remboursable
AJLJ003	Infiltration anesthésique du plexus coeliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique	Acte remboursable

1.1.13 Tests neuropsychologiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ALQP002	Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant	Acte remboursable
ALQP003	Test d'évaluation d'une dépression	Acte remboursable
ALQP004	Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité	Acte remboursable
ALQP005	Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'adulte	Acte remboursable
ALQP006	Test d'évaluation d'un déficit cognitif	Acte remboursable
ZFQP002	Test d'évaluation et de catégorisation des déficiences, incapacités et désavantages sociaux	Acte non remboursable
ZFQP003	Test d'évaluation de la qualité de vie	Acte non remboursable

1.1.14 Examen anatomopathologique du système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AZQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'encéphale, de la moelle épinière, ou des méninges	Acte remboursable

1.1.15 Autres actes diagnostiques sur le système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AZQP001	Actimétrie de longue durée	Acte non remboursable

1.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL INTRACRÂNIEN

1.2.1 Actes thérapeutiques sur le cerveau

1.2.1.1 Destruction de tissu cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AANB001	Destruction d'une cible intracérébrale à visée fonctionnelle, par voie stéréotaxique	Acte remboursable

1.2.1.2 Section du tissu cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAPA900	Déconnexion d'une zone épileptogène, par craniotomie	Acte non remboursable

1.2.1.3 Exérèse de tissu cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAFA002	Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cerveau, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA004	Hémisphérectomie fonctionnelle, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA005	Exérèse de lésion du corps calleux, du fornix hypothalamique ou du septum pellucide, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA006	Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA007	Excision d'une zone épileptogène, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.1.4 Évacuation de collection intracérébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAJA001	Évacuation de collection intracérébrale, par craniotomie	Acte remboursable
AAJA002	Évacuation d'hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie	Acte remboursable
AAJA004	Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie	Acte remboursable
AAJA005	Évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente	Acte remboursable
AAJH001	Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage scanographique	Acte remboursable
AAJH002	Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique	Acte remboursable
AAJH003	Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage radiologique	Acte remboursable
AAJH004	Évacuation d'hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.2.2 Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral

1.2.2.1 Exérèse de tissu du cervelet et du tronc cérébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAFA001	Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cervelet, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA003	Exérèse de lésion du tronc cérébral, par craniotomie	Acte remboursable
AAFA008	Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.2.2 Évacuation de collection intracérébelleuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAJA003	Évacuation d'hématome intracérébelleux, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.3 Autres actes thérapeutiques sur l'encéphale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAJA006	Parage de plaie craniocérébrale	Acte remboursable

1.2.4 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] intracrâniens

1.2.4.1 Évacuation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABJB001	Évacuation de liquide cérébrospinal ventriculaire avec injection à visée thérapeutique, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABJB002	Évacuation de liquide cérébrospinal ou de collection intracrânienne, par voie transfontanellaire	Acte remboursable

1.2.4.2 Injection dans le liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABGA003	Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter intraventriculaire ou intrakystique cérébral	Acte remboursable
ABLA001	Pose d'un cathéter intraventriculaire ou intrakystique cérébral par voie transcrânienne, avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
ABLB006	Séance d'administration intraventriculaire ou intrakystique cérébrale d'agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté	Acte non remboursable

1.2.4.3 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABCA001	Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie	Acte remboursable
ABCA002	Dérivation péritonéale ou atriale du liquide cérébrospinal ventriculaire, par abord direct	Acte remboursable
ABCA003	Dérivation péritonéale d'une collection subdurale du liquide cérébrospinal crânien, par abord direct	Acte remboursable
ABCA004	Dérivation péritonéale ou atriale de kyste intracrânien, par abord direct	Acte remboursable
ABCB001	Dérivation externe du liquide cérébrospinal ventriculaire ou subdural, par voie transcrânienne	Acte remboursable
ABCC001	Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte remboursable
ABMA003	Révision ou changement d'élément d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal, par craniotomie	Acte remboursable

1.2.4.4 Fermeture de fistule de liquide cérébrospinal [LCS] et de méningocèle crâniens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA007	Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural occipital	Acte remboursable
ABSA001	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie	Acte remboursable
ABSA002	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ABSA003	Fermeture d'une brèche ostéodurale du sinus frontal, par abord coronal	Acte remboursable
ABSA004	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical	Acte remboursable
ABSA005	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord orbitaire	Acte remboursable
ABSA006	Fermeture d'une brèche ostéodurale de l'étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ABSA007	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie	Acte remboursable
ABSA008	Fermeture d'une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne	Acte remboursable
ABSA009	Fermeture d'une fistule de liquide cérébrospinal ou d'une méningocèle postopératoire de la voûte crânienne, par craniotomie	Acte remboursable
ABSA010	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord paralatéronasal	Acte remboursable
ABSA011	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par abord nasosphénoïdal	Acte remboursable
ABSA012	Fermeture d'une brèche ostéodurale ou d'une méningocèle de l'étage antérieur de la base du crâne, par endoscopie	Acte remboursable

1.2.4.5 Exérèse et fermeture de méningoencéphalocèle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA001	Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, sans rapprochement orbitaire	Acte remboursable
ABFA003	Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la voûte crânienne	Acte remboursable
ABFA004	Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, avec rapprochement orbitaire	Acte remboursable

1.2.4.6 Évacuation de collection intracrânienne extraencéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABJA001	Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA002	Évacuation d'un hématome subdural aigu, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA003	Évacuation d'un hématome subdural chronique unilatéral, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA004	Évacuation d'un hématome extradural infratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA005	Évacuation d'un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA006	Évacuation d'un hématome subdural chronique bilatéral, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA007	Évacuation d'un hématome extradural plurifocal supratentoriel et/ou infratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
ABJA008	Évacuation d'un empyème intracrânien extracérébral, par craniotomie	Acte remboursable
ABJC900	Évacuation d'une hémorragie intraventriculaire cérébrale non traumatique, par vidéochirurgie	Acte non remboursable

1.2.5 Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA008	Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle	Acte remboursable
ABFA009	Exérèse de tumeur de l'incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle	Acte remboursable
ABFA010	Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA001	Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale	Acte remboursable
ACFA002	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA003	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ACFA004	Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA005	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien	Acte remboursable
ACFA006	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable
ACFA007	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ACFA008	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA009	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ACFA010	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien	Acte remboursable
ACFA011	Exérèse de tumeur de l'étage moyen de la base du crâne, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA012	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux	Acte remboursable
ACFA013	Exérèse de tumeur du tiers interne de l'étage moyen de la base du crâne intéressant l'angle sphénoorbitaire, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA014	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords	Acte remboursable
ACFA015	Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale	Acte remboursable
ACFA016	Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable
ACFA018	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA019	Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA020	Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal	Acte remboursable
ACFA022	Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ou hypothalamique, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA023	Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA024	Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l'artère vertébrale, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA025	Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable
ACFA026	Exérèse de tumeur de l'étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal	Acte remboursable
ACFA027	Exérèse de tumeur de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique	Acte remboursable
ACFA028	Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie	Acte remboursable
ACFA029	Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux	Acte remboursable

1.2.6 Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABFA002	Exérèse de lésion du troisième ventricule, par craniotomie	Acte remboursable
ABFA005	Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par craniotomie	Acte remboursable
ABFA006	Exérèse de lésion du quatrième ventricule, par craniotomie	Acte remboursable
ABFC001	Exérèse de lésion du troisième ventricule, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte remboursable
ABFC002	Exérèse de lésion d'un ventricule latéral cérébral, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte remboursable

1.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN]

1.3.1 Actes thérapeutiques sur la moelle épinière et la portion intrarachidienne des nerfs spinaux [rachidiens]

1.3.1.1 Destruction de tissu spinal [médullaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AENA001	Destruction sélective de la corne postérieure de la moelle épinière ou de la jonction radicellospinale, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.2 Section et libération de la moelle épinière et des racines nerveuses

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEPA001	Libération de moelle attachée, par abord postérieur	Acte remboursable
AEPA002	Myélotomie, commissurotomie ou cordotomie spinale, par abord postérieur	Acte remboursable
AEPB001	Cordotomie spinale, par voie transcutanée	Acte remboursable
AHPA025	Radicotomie spinale, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.3 Exérèse de tissu de la moelle épinière et des racines nerveuses

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEFA001	Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
AEFA002	Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur	Acte remboursable
AEFA003	Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur	Acte remboursable
AHFA003	Exérèse de lésion de la queue de cheval étendue sur plusieurs étages vertébraux [lésion géante de la queue de cheval], par abord postérieur	Acte remboursable
AHFA007	Exérèse de lésion de la queue de cheval sur un étage vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
AHFA012	Exérèse de lipome de la queue de cheval avec fermeture de méningocèle ou de myéloméningocèle, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.4 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale [du rachis et de la moelle épinière] [vertébromédullaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEJA001	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AEJA002	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AEJA004	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord postérieur	Acte remboursable
AEJA005	Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.5 Correction des malformations congénitales de la moelle épinière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEPA004	Libération d'une diastématomyélie, par abord postérieur	Acte remboursable
AFFA006	Exérèse d'une fistule dermique avec prolongement intradural rachidien	Acte remboursable
AFSA001	Fermeture d'un spina bifida avec myéloméningocèle, par abord postérieur	Acte remboursable
AFSA002	Fermeture d'un spina bifida avec méningocèle, par abord postérieur	Acte remboursable

1.3.1.6 Autres actes thérapeutiques sur la moelle épinière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AEJA003	Évacuation d'hématome intraspinal [hématomyélie]	Acte remboursable

1.3.2 Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] spinaux

1.3.2.1 Pose de cathéter d'accès aux espaces méningés spinaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFGA001	Ablation d'un système diffuseur ou d'une pompe implanté souscutané et du cathéter péridural [épidural] ou intrathécal spinal	Acte remboursable
AFKB001	Changement d'un cathéter intrathécal spinal relié à un système diffuseur ou une pompe implanté souscutané	Acte remboursable
AFKB002	Changement d'un cathéter péridural [épidural] relié à un système diffuseur ou à une pompe implanté souscutané	Acte remboursable
AFLA003	Pose d'un cathéter intrathécal ou intrakystique spinal, avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
AFLB008	Pose d'un cathéter péridural [épidural], avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
QZKA001	Changement d'un système diffuseur ou d'une pompe implanté souscutané sans changement du cathéter péridural [épidural] ou intrathécal spinal	Acte remboursable

1.3.2.2 Injection épidurale et intrathécale spinale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFLB001	Injection péridurale [épidurale] de sang autologue [Blood patch]	Acte remboursable
AFLB003	Séance d'injection intrathécale d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie transcutanée	Acte non remboursable
AFLB006	Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
AFLB007	Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage	Acte remboursable
AFLB013	Séance d'administration intrathécale d'agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté	Acte non remboursable
AFLB016	Administration intrathécale ou intrakystique spinale d'agent pharmacologique au long cours	Acte remboursable
AFLB017	Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours	Acte remboursable
AFLH001	Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AFLH002	Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
QZMP004	Remplissage secondaire ou reprogrammation d'une pompe souscutanée à infusion continue du système nerveux central	Acte remboursable

1.3.2.3 Évacuation de collection des méninges spinales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFJA001	Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFJA003	Évacuation d'hématome intradural rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFJA004	Évacuation d'hématome péridural [épidural] rachidien postopératoire, par abord direct	Acte remboursable
AFJB002	Évacuation de liquide cérébrospinal, par voie transcutanée lombale	Acte remboursable
AFPA001	Mise à plat de lésion infectieuse péridurale rachidienne et/ou paravertébrale postopératoire [sepsis], par abord direct	Acte remboursable

1.3.2.4 Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] rachidien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFCA001	Dérivation d'une cavité liquidienne intraspinale [syringomyélique] ou périspinale dans l'espace subarachnoïdien rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFCA002	Dérivation lombopéritonéale du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFCA003	Dérivation d'une cavité liquidienne intraspinale [syringomyélique] ou périspinale en dehors de l'espace subarachnoïdien rachidien, par abord direct	Acte remboursable
AFCA004	Dérivation externe du liquide cérébrospinal subarachnoïdien rachidien	Acte remboursable
AFGA002	Ablation d'une dérivation interne intraspinale du liquide cérébrospinal rachidien, par abord direct	Acte remboursable

1.3.2.5 Autres actes thérapeutiques sur les méninges et le liquide cérébrospinal [LCS] rachidiens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFFA004	Exérèse de kyste méningé intracanalaire vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
AFJA002	Parage d'une épidurite et/ou d'une spondylodiscite sans reconstruction vertébrale, par abord direct	Acte remboursable
AFJA005	Parage d'une épidurite et/ou d'une spondylodiscite avec reconstruction vertébrale par greffe et/ou ostéosynthèse, par abord direct	Acte remboursable
AFSA003	Fermeture d'une fistule de liquide cérébrospinal ou d'une méningocèle postopératoire spinale	Acte remboursable

1.3.3 Exérèse de tumeur extraspinale [extramédullaire] du canal vertébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFFA001	Exérèse de tumeur intradurale extraspinale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AFFA002	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale avec reconstruction vertébrale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
AFFA003	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale sans reconstruction vertébrale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
AFFA005	Exérèse de tumeur épidurale rachidienne avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur	Acte remboursable
AFFA007	Exérèse de tumeur intradurale extraspinale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
AFFA008	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale sans reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AFFA009	Exérèse de tumeur intradurale extraspinale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable
AFFA010	Exérèse de tumeur épidurale rachidienne, par abord postérieur	Acte remboursable
AFFA011	Exérèse de tumeur en sablier extracanalaire et intracanalaire vertébrale avec reconstruction vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral	Acte remboursable

1.3.4 Autres actes thérapeutiques sur le système nerveux central et le liquide cérébrospinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ABGA002	Ablation d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal intracrânien, par abord direct	Acte remboursable
ABMA002	Révision ou changement d'élément d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal, par abord direct	Acte remboursable
ABMP001	Contrôle et/ou réglage secondaire transcutané d'une valve de dérivation de liquide cérébrospinal à pression d'ouverture réglable	Acte non remboursable

1.4 STIMULATION DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL

1.4.1 Implantation d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AALA004	Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation cérébrale	Acte remboursable
AALA900	Implantation d'électrode de stimulation corticale cérébrale à visée thérapeutique, par craniotomie	Acte non remboursable
AALB001	Implantation d'électrode de stimulation intracérébrale à visée thérapeutique, par voie stéréotaxique	Acte remboursable
AELA001	Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par abord direct	Acte remboursable
AELA002	Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation de la moelle épinière	Acte remboursable
AELB001	Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique par voie transcutanée, avec implantation souscutanée d'un générateur de stimulation neurologique	Acte remboursable
AELB002	Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée	Acte remboursable

1.4.2 Réglage et reprogrammation d'un système de stimulation du système nerveux central

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAMP003	Réglage secondaire des paramètres de chaque plot de système de stimulation cérébrale profonde [cartographie]	Acte non remboursable
AAMP173	Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde	Acte remboursable
AAMP387	Réglage secondaire d'un paramètre de système de stimulation cérébrale profonde	Acte remboursable
AEMP491	Réglage secondaire ou reprogrammation d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière	Acte non remboursable

1.4.3 Ablation ou changement d'électrode ou de générateur de stimulation du système nerveux central

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAGA900	Ablation d'électrode corticale cérébrale, par craniotomie	Acte non remboursable
AAGB001	Ablation d'électrode intracérébrale	Acte remboursable
AAKA001	Changement d'un générateur souscutané de stimulation cérébrale	Acte remboursable
AEGA001	Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par abord direct	Acte remboursable
AEGB001	Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par voie transcutanée	Acte remboursable
AEKA001	Changement d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière	Acte remboursable
AZGA001	Ablation d'un générateur souscutané de stimulation du système nerveux central	Acte remboursable

1.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS ET LES NERFS SPINAUX

1.5.1 Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens

1.5.1.1 Actes thérapeutiques sur le nerf optique [II]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADPA001	Décompression du nerf optique, par craniotomie	Acte remboursable
ADPA020	Décompression du nerf optique, par abord orbitaire	Acte remboursable
ADPA023	Décompression du nerf optique, par abord transsinusien [transethmoïdal]	Acte remboursable

1.5.1.2 Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADCA004	Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal	Acte remboursable
ADLB001	Infiltration thérapeutique de branche terminale du nerf trijumeau	Acte remboursable
ADNB001	Destruction sélective de branche terminale du nerf trijumeau, par voie transcutanée ou transmuqueuse sans guidage	Acte remboursable
ADNH002	Destruction sélective de branche terminale du nerf trijumeau, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ADPA003	Section d'une branche extracrânienne du nerf trijumeau, par abord direct	Acte remboursable
ADPA004	Décompression du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal	Acte remboursable
ADPA016	Décompression du nerf infraorbitaire, par abord direct	Acte remboursable

1.5.1.3 Actes thérapeutiques sur le nerf facial [VII]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADCA001	Déroutement et suture du nerf facial, par abord transmastoïdien	Acte remboursable
ADCA002	Suture de plaie du nerf facial extrapétreux	Acte remboursable
ADCA003	Déroutement et suture du nerf facial, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADCA007	Déroutement et suture du nerf facial, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ADEA001	Autogreffe du nerf facial, par abord transmastoïdien	Acte remboursable
ADEA002	Autogreffe du nerf facial extrapétreux	Acte remboursable
ADEA003	Autogreffe du nerf facial avec déroutement, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ADEA004	Autogreffe du nerf facial, par abord suprapétreux et/ou par abord rétrosigmoïdien	Acte remboursable
ADFA003	Exérèse de lésion du nerf facial extrapétreux sans réparation immédiate	Acte remboursable
ADFA004	Exérèse de lésion du nerf facial intrapétreux avec réparation immédiate	Acte remboursable
ADFA006	Exérèse de lésion du nerf facial extrapétreux avec réparation immédiate	Acte remboursable
ADPA008	Décompression du nerf facial, par abord transmastoïdien	Acte remboursable
ADPA009	Section des nerfs pétreux, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADPA011	Décompression du nerf facial, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADPA015	Section du nerf du canal ptérygoïdien [Neurotomie vidienne]	Acte remboursable
ADPA021	Décompression du nerf facial, par abord transmastoïdien et par abord suprapétreux	Acte remboursable

1.5.1.4 Actes thérapeutiques sur le nerf vestibulocochléaire [VIII]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADPA005	Neurotomie vestibulaire, par abord translabyrinthique	Acte remboursable
ADPA007	Neurotomie vestibulaire, par abord suprapétreux	Acte remboursable
ADPA010	Neurotomie vestibulaire, par abord rétrolabyrinthique	Acte remboursable
ADPA012	Section du nerf ampullaire postérieur	Acte remboursable
ADPA017	Section du nerf tympanique [de Jacobson] dans le cavum tympanique	Acte remboursable

1.5.1.5 Actes thérapeutiques sur le nerf vague [X]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADGA001	Ablation d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct	Acte remboursable
ADKA001	Changement d'un générateur de stimulation du nerf vague, par abord direct	Acte remboursable
ADLA001	Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct	Acte remboursable
ADPA002	Vagotomie tronculaire postérieure avec séromyotomie oesogastrique antérieure, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA014	Vagotomie tronculaire, par thoracotomie	Acte remboursable
ADPA018	Vagotomie tronculaire avec gastrojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA019	Vagotomie suprasélective, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA022	Vagotomie tronculaire, par laparotomie	Acte remboursable
ADPA024	Vagotomie tronculaire avec antrectomie gastrique, par laparotomie	Acte remboursable
ADPC001	Vagotomie tronculaire, par coelioscopie	Acte remboursable
ADPC002	Vagotomie suprasélective, par coelioscopie	Acte remboursable
ADPC003	Vagotomie tronculaire postérieure avec séromyotomie oesogastrique antérieure, par coelioscopie	Acte remboursable
ADPC004	Vagotomie tronculaire, par thoracoscopie	Acte remboursable

1.5.1.6 Actes thérapeutiques sur les autres nerfs crâniens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADNH001	Destruction sélective du nerf glossopharyngien, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.1.7 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACPA001	Libération d'un conflit vasculonerveux intracrânien, par craniotomie	Acte remboursable
ADCA005	Anastomose extracrânienne entre deux nerfs crâniens	Acte remboursable
ADCA006	Suture de plaie d'un nerf crânien, par craniotomie	Acte remboursable
ADEA005	Autogreffe de nerf crânien, par craniotomie	Acte remboursable
ADFA002	Exérèse de lésion extracrânienne d'un nerf crânien avec réparation immédiate par autogreffe	Acte remboursable
ADFA005	Exérèse de lésion extracrânienne d'un nerf crânien sans réparation immédiate	Acte remboursable
ADPA013	Section de nerf crânien, par abord infraoccipital rétrosigmoïdien	Acte remboursable
ADPC900	Section de nerf crânien, par vidéochirurgie intracrânienne	Acte non remboursable
KFFA001	Exérèse de tumeur parapharyngienne, par cervicotomie	Acte remboursable

1.5.2 Actes thérapeutiques sur les nerfs du cou

1.5.2.1 Infiltration thérapeutique et destruction de nerf du cou par voie transcutanée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB003	Infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold]	Acte remboursable
AHNB002	Destruction sélective unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold], par voie transcutanée	Acte remboursable

1.5.2.2 Exérèse de tumeur nerveuse du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA002	Exérèse de tumeur nerveuse cervicale superficielle, par cervicotomie	Acte remboursable
AHFA010	Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie	Acte remboursable
AHFA011	Exérèse de tumeur nerveuse cervicale profonde, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable

1.5.2.3 Réparation de plaie de nerf du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA007	Suture de plaie d'un nerf cervicofacial, par abord direct	Acte remboursable
AHEA012	Autogreffe d'un nerf cervicofacial, par abord direct	Acte remboursable

1.5.3 Actes thérapeutiques sur le plexus brachial

1.5.3.1 Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB001	Bloc anesthésique continu du plexus brachial	Acte remboursable
AHLB016	Infiltration thérapeutique du plexus brachial	Acte remboursable

1.5.3.2 Suture, autogreffe et neurotisation du plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA001	Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus brachial, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
AHCA020	Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaire	Acte remboursable
AHCA022	Suture, autogreffe non pédiculée et/ou neurotisation du plexus brachial, par abord infraclaviculaire	Acte remboursable
AHEA018	Autogreffe pédiculée du plexus brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaire	Acte remboursable

1.5.3.3 Libération du plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHPA004	Libération du plexus brachial avec scalénotomie, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
AHPA005	Libération du plexus brachial avec scalénotomie et ablation de côte cervicale, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
AHPA006	Libération du plexus brachial, par abord supraclaviculaire et par abord infraclaviculaire	Acte remboursable
AHPA020	Libération du plexus brachial, par abord infraclaviculaire	Acte remboursable

1.5.3.4 Autres actes thérapeutiques sur le plexus brachial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA008	Exérèse de tumeur du plexus brachial ou du plexus lombosacral avec réparation immédiate, par abord direct	Acte remboursable

1.5.4 Actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur

1.5.4.1 Infiltration thérapeutique de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB006	Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien	Acte remboursable

1.5.4.2 Suture de plaie de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA002	Suture de plaies de 2 nerfs digitaux palmaires et d'une artère digitale palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHCA005	Suture de plaie du nerf musculocutané, par abord direct	Acte remboursable
AHCA006	Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHCA008	Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaie de l'artère radiale ou de l'artère ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
AHCA009	Suture de plaie du nerf radial au bras ou au coude, par abord direct	Acte remboursable
AHCA012	Suture de plaie du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaie de l'artère radiale ou de l'artère ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
AHCA013	Suture de plaies de 2 nerfs digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHCA015	Suture de plaies d'un nerf digital palmaire et d'une artère digitale palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHCA016	Suture de plaie de nerf profond du membre supérieur en amont du poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHCA017	Suture de plaies du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet avec suture de plaies de l'artère radiale et de l'artère ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
AHCA018	Suture de plaie du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHCA019	Suture de plaie du nerf circonflexe, par abord direct	Acte remboursable
AHCA023	Suture de plaie d'un nerf digital palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable

1.5.4.3 Autogreffe de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHEA002	Autogreffe du nerf musculocutané, par abord direct	Acte remboursable
AHEA004	Autogreffe du nerf médian à l'avant-bras, par abord direct	Acte remboursable
AHEA005	Autogreffe du nerf médian et du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHEA008	Autogreffe du nerf médian ou du nerf ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable
AHEA010	Autogreffe du nerf circonflexe, par abord direct	Acte remboursable
AHEA011	Autogreffe du nerf ulnaire à l'avant-bras, par abord direct	Acte remboursable
AHEA014	Autogreffe du nerf radial, par abord direct	Acte remboursable
AHEA016	Autogreffe nerveuse à la main, par abord direct	Acte remboursable

1.5.4.4 Libération de nerf du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHPA009	Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct	Acte remboursable
AHPA012	Libération du nerf supraclaviculaire et/ou de ses branches, par abord direct	Acte remboursable
AHPA013	Libération du nerf musculocutané, par abord direct	Acte remboursable
AHPA016	Libération du nerf circonflexe, par abord direct	Acte remboursable
AHPA021	Libération du nerf ulnaire au poignet et/ou à la main, par abord direct	Acte remboursable
AHPA022	Libération du nerf ulnaire au coude, par abord direct	Acte remboursable
AHPA023	Libération du nerf radial au coude, par abord direct	Acte remboursable
AHPA027	Libération du nerf radial au bras, par abord direct	Acte remboursable
AHPA028	Libération de nerf digital par abord direct, sur un rayon de la main	Acte remboursable
AHPC001	Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie	Acte remboursable

1.5.4.5 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHGA002	Ablation d'un stimulateur électrique de restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHKA002	Changement d'électrode d'un stimulateur électrique de restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHKA003	Changement du générateur d'un stimulateur électrique de restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHLA001	Implantation d'un stimulateur électrique pour restauration de la motricité du membre supérieur	Acte non remboursable
AHPA007	Neurotomie ou neurectomie intrafasciculaire ou extrafasciculaire des troncs et/ou des rameaux moteurs au membre supérieur, pour hyponeurotisation	Acte remboursable
AHPA026	Dénervation complète du poignet, par abord direct	Acte remboursable

1.5.5 Actes thérapeutiques sur les nerfs du tronc

1.5.5.1 Actes thérapeutiques sur les nerfs de la paroi du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB010	Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, avec stimulodétection	Acte remboursable
AHLB015	Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection	Acte remboursable
AHNB001	Destruction de nerf de la paroi du tronc, par voie transcutanée	Acte remboursable
AHPA014	Libération de nerf de la paroi du tronc, par abord direct	Acte remboursable

1.5.5.2 Actes thérapeutiques sur le nerf phrénique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHGA001	Ablation d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie	Acte non remboursable
AHKA001	Changement d'électrode de stimulation du nerf phrénique, par thoracotomie	Acte non remboursable
AHLA002	Implantation d'électrode de stimulation du nerf phrénique par thoracotomie, avec pose d'un stimulateur externe	Acte non remboursable

1.5.5.3 Actes thérapeutiques sur les nerfs abdominopelviens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLH004	Infiltration thérapeutique de nerf pelvien profond, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH010	Infiltration thérapeutique de nerf pelvien profond, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.6 Actes thérapeutiques sur le plexus lombosacral et les nerfs du membre inférieur

1.5.6.1 Infiltration thérapeutique et bloc anesthésique du plexus lombosacral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB013	Bloc anesthésique continu du plexus lombosacral, sans guidage	Acte remboursable
AHLH002	Infiltration thérapeutique du plexus lombosacral, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH003	Infiltration thérapeutique du plexus lombosacral, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH019	Bloc anesthésique continu du plexus lombosacral, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.5.6.2 Suture du plexus lombosacral et de nerf du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHCA003	Suture de plaie de nerf à la cheville ou au pied, par abord direct	Acte remboursable
AHCA004	Suture de plaie du nerf fémoral [crural], par abord direct	Acte remboursable
AHCA010	Suture de plaie du nerf sciatique à la cuisse, par abord direct	Acte remboursable
AHCA011	Suture de plaie du nerf tibial [sciatique poplité interne], par abord direct	Acte remboursable
AHCA014	Suture, greffe et/ou neurotisation du plexus lombosacral, par abord direct	Acte remboursable
AHCA021	Suture de plaie du nerf fibulaire commun [sciatique poplité externe], par abord direct	Acte remboursable

1.5.6.3 Autogreffe de nerf du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHEA003	Autogreffe nerveuse à la cheville ou au pied, par abord direct	Acte remboursable
AHEA006	Autogreffe du nerf sciatique à la cuisse, par abord direct	Acte remboursable
AHEA009	Autogreffe du nerf tibial [sciatique poplité interne] ou du nerf fibulaire commun [sciatique poplité externe], par abord direct	Acte remboursable
AHEA013	Autogreffe du nerf fémoral [crural], par abord direct	Acte remboursable
AHEA017	Autogreffe du nerf sciatique à la fesse, par abord direct	Acte remboursable

1.5.6.4 Libération du plexus lombosacral et de nerf du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHPA001	Libération de nerf à la cheville et/ou au pied, par abord direct	Acte remboursable
AHPA002	Libération du plexus lombosacral, par abord direct	Acte remboursable
AHPA008	Libération du nerf tibial [sciatique poplité interne] à la jambe et/ou au canal calcanéen, par abord direct	Acte remboursable
AHPA010	Libération du nerf fibulaire commun [sciatique poplité externe] au genou, par abord direct	Acte remboursable
AHPA011	Libération ou résection d'un nerf digital plantaire, par abord direct	Acte remboursable
AHPA017	Libération du nerf fémoral [crural], du nerf sciatique et/ou de leurs branches à la racine du membre inférieur ou à la cuisse, par abord direct	Acte remboursable

1.5.6.5 Autres actes thérapeutiques sur le plexus lombosacral et les nerfs du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA005	Résection du nerf présacral, par laparotomie	Acte remboursable
AHLA003	Implantation d'une électrode définitive sur une racine nerveuse sacrale par abord direct, avec implantation souscutanée d'un générateur de neuromodulation	Acte remboursable
AHLB018	Implantation d'une électrode test sur une racine nerveuse sacrale pour neuromodulation, par voie transcutanée	Acte remboursable
AHPA015	Neurotomie ou neurectomie intrafasciculaire ou extrafasciculaire des troncs ou des rameaux moteurs au membre inférieur, pour hyponeurotisation	Acte remboursable

1.5.7 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs spinaux

1.5.7.1 Infiltration thérapeutique de nerf spinal à son émergence rachidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB011	Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, sans guidage	Acte remboursable
AHLH007	Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH014	Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH017	Infiltration thérapeutique de rameau dorsal de nerf spinal, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHLH018	Infiltration thérapeutique de rameau dorsal de nerf spinal, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.7.2 Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHNH001	Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHNH002	Destruction du rameau dorsal d'un nerf spinal, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.5.7.3 Bloc anesthésique continu de nerf spinal à son émergence rachidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLH012	Bloc anesthésique continu d'un nerf spinal à son émergence rachidienne, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AHLH013	Bloc anesthésique continu d'un nerf spinal à son émergence rachidienne, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.5.7.4 Infiltration thérapeutique de nerf des membres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB002	Infiltration thérapeutique de nerf superficiel d'un membre, avec stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLB009	Bloc anesthésique continu d'un nerf profond d'un membre	Acte remboursable
AHLB012	Infiltration thérapeutique de nerf profond d'un membre, sans guidage	Acte remboursable
AHLB014	Infiltration thérapeutique de nerf superficiel d'un membre, sans stimulodétection électrique	Acte remboursable
AHLH006	Infiltration thérapeutique de nerf profond d'un membre, avec guidage radiologique	Acte remboursable

1.5.7.5 Réparation de nerf spinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHEA001	Autogreffe pédiculée d'un nerf spinal profond, par abord direct	Acte remboursable
AHEA007	Neurotisation d'un nerf spinal profond sans libération nerveuse, par abord direct	Acte remboursable
AHEA015	Neurotisation d'un nerf spinal profond avec libération nerveuse, par abord direct	Acte remboursable

1.5.7.6 Exérèse de tumeur de nerf spinal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHFA001	Exérèse de tumeur d'un nerf spinal avec réparation immédiate, par abord direct	Acte remboursable
AHFA004	Exérèse de tumeur d'un nerf spinal sans réparation immédiate, par abord direct	Acte remboursable

1.5.7.7 Autres actes thérapeutiques sur les nerfs spinaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHLB004	Infiltration thérapeutique d'un nerf profond dans un canal ostéofibreux, sans guidage	Acte remboursable
AHLH015	Infiltration thérapeutique d'un nerf profond dans un canal ostéofibreux, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AHPA003	Section de nerf spinal profond avec déroutement, par abord direct	Acte remboursable
AHPA018	Section de nerf spinal superficiel avec déroutement, par abord direct	Acte remboursable
AHPA019	Section, résection ou destruction de nerf spinal superficiel, par abord direct	Acte remboursable
AHPA024	Libération de nerf spinal superficiel des membres, par abord direct	Acte remboursable

1.6 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX AUTONOME

1.6.1 Infiltration thérapeutique du système nerveux autonome

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJLB001	Infiltration thérapeutique du ganglion cervicothoracique [stellaire], sans guidage	Acte remboursable
AJLH003	Infiltration thérapeutique du plexus hypogastrique ou sacral, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH008	Infiltration thérapeutique du plexus hypogastrique ou sacral, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH009	Infiltration thérapeutique de la chaîne sympathique lombale, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH016	Infiltration thérapeutique de la chaîne sympathique lombale, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH017	Infiltration thérapeutique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH019	Infiltration thérapeutique du ganglion ptérygopalatin, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH020	Infiltration thérapeutique du ganglion cervicothoracique [stellaire], avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLJ002	Infiltration thérapeutique transgastrique des nerfs splanchniques, avec guidage échoendoscopique	Acte remboursable

1.6.2 Bloc anesthésique continu du système nerveux autonome

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJLF001	Bloc sympathique médicamenteux périphérique, par injection intraveineuse transcutanée sous garrot ischémique	Acte remboursable
AJLH005	Bloc anesthésique continu de la chaîne sympathique lombale, avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJLH011	Bloc anesthésique continu du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJLH013	Bloc anesthésique continu de la chaîne sympathique lombale, avec guidage scanographique	Acte remboursable

1.6.3 Destruction de nerf du système autonome

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJNA001	Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par laparotomie	Acte remboursable
AJNC001	Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par coelioscopie	Acte remboursable
AJNC002	Destruction chimique unilatérale ou bilatérale de la chaîne splanchnique, par thoracoscopie	Acte remboursable
AJNH001	Destruction chimique de la chaîne sympathique cervicale ou thoracique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH002	Destruction chimique de la chaîne sympathique cervicale ou thoracique, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH003	Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH004	Destruction chimique de la chaîne ganglionnaire sympathique lombale, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH005	Destruction chimique du ganglion ptérygopalatin, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH006	Destruction chimique du plexus hypogastrique ou sacral, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNH007	Destruction chimique du plexus hypogastrique ou sacral, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH008	Destruction chimique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
AJNH009	Thermocoagulation du ganglion cervicothoracique [stellaire], par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
AJNJ001	Destruction chimique du plexus coeliaque et/ou de la chaîne splanchnique, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

1.6.4 Sympathectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AJFA001	Sympathectomie lombale, par laparotomie	Acte remboursable
AJFA002	Sympathectomie des artères métacarpiennes et digitales, par abord direct	Acte remboursable
AJFA003	Sympathectomie cervicothoracique ou thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
AJFC001	Sympathectomie lombale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
AJFC002	Sympathectomie cervicothoracique ou thoracique, par thoracoscopie	Acte remboursable

1.7 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ANLB003	Séance de mésothérapie à visée antalgique	Acte non remboursable
ANLP002	Pose d'un stimulateur électrique externe à visée antalgique	Acte non remboursable
ANMP001	Mise en place et surveillance d'une analgésie contrôlée par le patient [ACP] [PAC]	Acte remboursable
ANRP001	Séance d'hypnose à visée antalgique	Acte non remboursable
AZRP001	Séance d'électroconvulsivothérapie [sismothérapie]	Acte remboursable

2 OEIL ET ANNEXES

2.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'OEIL ET SES ANNEXES

2.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADQB002	Électromyographie [EMG] unilatérale ou bilatérale de détection du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou des muscles oculomoteurs, par électrode aiguille	Acte remboursable
ADQP002	Électrooculographie sensorielle [EOG sensorielle]	Acte remboursable
ADQP003	Électrooculographie motrice [EOG motrice]	Acte remboursable
ADQP007	Électrorétinographie [ERG] par flash lumineux, avec mesure des amplitudes et latences des réponses, et étude des potentiels évoqués visuels [PEV]	Acte remboursable
BGQP010	Électrorétinographie [ERG] par flash lumineux, avec mesure des amplitudes et latences des réponses	Acte remboursable
BGQP011	Électrorétinographie [ERG] avec enregistrement des potentiels évoqués visuels [PEV] et électrooculographie [EOG]	Acte remboursable
BGQP012	Électrorétinographie [ERG] avec adaptation à l'obscurité	Acte remboursable
BLQP014	Détermination objective de l'acuité visuelle par étude des potentiels évoqués visuels [PEV]	Acte remboursable

2.1.2 Échographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFQM001	Biométrie oculaire par échographie avec mesure des différents paramètres oculaires pour détermination de la puissance d'un implant	Acte remboursable
BZQM001	Échographie de l'oeil et/ou de l'orbite en mode B	Acte remboursable
BZQM002	Échographie de l'oeil et/ou de l'orbite avec biométrie	Acte remboursable
BZQP003	Biomicroscopie de l'oeil aux ultrasons	Acte remboursable

2.1.3 Radiographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBQH001	Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

2.1.4 Photographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEQP002	Photographies diagnostiques du segment antérieur de l'oeil après instillation de colorants vitaux	Acte non remboursable
BEQP004	Photographies diagnostiques du segment antérieur de l'oeil en biomicroscopie	Acte remboursable
BEQP007	Photographies diagnostiques du segment antérieur de l'oeil	Acte non remboursable
BGQP006	Rétinographie par stéréophotographie, clichés composés de la périphérie rétinienne ou cliché grand champ supérieur à 60°	Acte non remboursable
BGQP007	Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection [Photographie du segment postérieur de l'oeil, sans injection]	Acte remboursable
BGQP009	Rétinographie en lumière bleue avec analyse des fibres optiques	Acte remboursable
BGQP140	Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient	Acte remboursable
BJQP001	Photographies diagnostiques du regard dans ses différentes positions et au cours d'épreuves de duction	Acte non remboursable
BJQP003	Enregistrement de la cinétique du regard [motricité oculopalpébrale]	Acte remboursable

2.1.5 Autres actes d'imagerie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBQL001	Scintigraphie unilatérale ou bilatérale des voies lacrymales	Acte remboursable
BZQK001	Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'oeil par scanographie à cohérence optique	Acte remboursable

2.1.6 Épreuves fonctionnelles sur l'oeil

2.1.6.1 Étude des angles et des pressions oculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHQB001	Mesure de la pression [tension] intraoculaire [Tonométrie intraoculaire], sous anesthésie générale	Acte non remboursable
BHQP001	Mesure de la pression [tension] intraoculaire avec courbe nycthémérale comportant au moins 6 mesures	Acte remboursable
BHQP002	Gonioscopie oculaire	Acte remboursable
BHRP001	Épreuve de provocation du glaucome	Acte remboursable

2.1.6.2 Examen de la vision

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJQP004	Nystagmographie optocinétique sans étude des poursuites et des saccades	Acte non remboursable
BJQP005	Vidéonystagmoscopie	Acte remboursable
BJQP006	Nystagmographie optocinétique avec étude des poursuites et des saccades	Acte non remboursable
BLQP002	Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, sans programme spécifique de mesure de seuils	Acte remboursable
BLQP003	Mesure de l'acuité visuelle, par étude de la sensibilité au contraste	Acte non remboursable
BLQP004	Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée, avec programmes spécifiques de mesure de seuils	Acte remboursable
BLQP005	Mesure de l'adaptation visuelle à l'obscurité avec courbe d'adaptation	Acte remboursable
BLQP007	Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par assortiment	Acte remboursable
BLQP008	Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] par épreuves pseudo-isochromatiques	Acte remboursable
BLQP010	Examen de la vision binoculaire	Acte remboursable
BLQP011	Mesure de l'acuité visuelle potentielle par interférométrie au laser	Acte non remboursable
BLQP012	Évaluation de l'acuité visuelle par la technique du regard préférentiel, avant l'âge de 2 ans	Acte remboursable
BLQP015	Mesure de la fonction visuelle centrale et scotométrie par ophtalmoscope à balayage laser	Acte non remboursable
BLQP016	Exploration du sens chromatique [vision des couleurs] assistée par ordinateur avec enregistrement et mesures	Acte remboursable

2.1.6.3 Autres épreuves fonctionnelles sur l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAQP001	Examen fonctionnel de la motricité palpébrale avec épreuves pharmacologiques	Acte remboursable
BBQP001	Exploration fonctionnelle des flux lacrymaux	Acte remboursable
BCQP001	Capillaroscopie conjonctivale	Acte remboursable
BDQP001	Kératoesthésiométrie topographique et quantitative [kératesthésie quantitative]	Acte remboursable
BDQP002	Vidéo-photo-kératographie topographique	Acte remboursable
BDQP003	Pachymétrie cornéenne	Acte remboursable
BDQP004	Microscopie spéculaire de la cornée, avec analyse morphométrique et/ou quantitative numérisée de l'endothélium cornéen	Acte remboursable
BEQP001	Fluorométrie de la chambre antérieure de l'oeil	Acte remboursable
BEQP900	Tyndallométrie oculaire [Laser cell flare meter]	Acte non remboursable
BGQP002	Examen du fond d'oeil par biomicroscopie avec verre de contact	Acte remboursable
BGQP003	Examen du fond d'oeil, au lit du malade	Acte remboursable
BGQP004	Examen du fond d'oeil par ophtalmoscopie indirecte à image inversée, chez le prématuré ou le nouveau-né	Acte remboursable
BGQP008	Fluorométrie du corps vitré et du segment postérieur de l'oeil	Acte remboursable
BJQP002	Examen fonctionnel de la motricité oculaire	Acte remboursable

2.1.7 Endoscopie des voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBQE900	Endoscopie des voies lacrymales	Acte non remboursable

2.1.8 Ponction et prélèvement de l'oeil et de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCHP001	Empreintes diagnostiques sur la conjonctive oculaire	Acte remboursable
BDHP001	Prélèvement superficiel unilatéral ou bilatéral de la cornée pour frottis et/ou culture	Acte remboursable
BEHB001	Ponction de la chambre antérieure de l'oeil [humeur aqueuse]	Acte remboursable
BGHB001	Ponction du corps vitré à l'aiguille	Acte remboursable
BGHB002	Ponction de la choroïde	Acte remboursable
BGHB003	Ponction du corps vitré par aspiration-section automatisée	Acte remboursable

2.1.9 Biopsie de l'oeil et de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAHA001	Biopsie unilatérale ou bilatérale de paupière	Acte remboursable
BBHA001	Biopsie de glande lacrymale	Acte remboursable
BBHA002	Biopsie de sac lacrymal	Acte remboursable
BCHA001	Biopsie de la conjonctive	Acte remboursable
BDHA001	Biopsie de la cornée	Acte remboursable
BGHA001	Biopsie rétinochoroïdienne	Acte remboursable
BGHA002	Biopsie de la sclère [sclérotique]	Acte remboursable
BKHA002	Biopsie de lésion de l'orbite, par abord conjonctivopalpébral	Acte remboursable
BKHA003	Biopsie de lésion de l'orbite, par abord latéral ou par abord ethmoïdal	Acte remboursable
BKHB002	Biopsie des organes accessoires de l'oeil, par voie orbitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
BKHB003	Biopsie des organes accessoires de l'oeil, par voie orbitaire sans guidage	Acte remboursable
BKHB004	Biopsie des organes accessoires de l'oeil, par voie orbitaire avec guidage radiologique	Acte remboursable

2.1.10 Examen anatomopathologique de l'oeil et ses annexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'énucléation du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
BKQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite	Acte remboursable
BZQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'organe accessoire de l'oeil	Acte remboursable

2.1.11 Autres actes diagnostiques sur l'oeil et ses annexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BELA001	Pose de repère radioopaque du segment antérieur de l'oeil	Acte remboursable
BGLA001	Pose de repère radioopaque du segment postérieur de l'oeil	Acte remboursable
BGLA002	Pose d'un système de repérage d'une lésion choriorétinienne préalable à sa destruction par radiothérapie externe ou protonthérapie	Acte remboursable
BGQP001	Transillumination transsclérale de lésion du segment postérieur de l'oeil, sans désinsertion conjonctivale	Acte non remboursable
BGQP005	Transillumination transsclérale de lésion du segment postérieur de l'oeil, avec désinsertion conjonctivale	Acte non remboursable

2.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES SOURCILS ET LES PAUPIÈRES

2.2.1 Suture de plaie du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BACA001	Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec atteinte du bord libre, du tarse et/ou du muscle releveur de la paupière supérieure, avec repositionnement du ligament palpébral	Acte remboursable
BACA002	Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre	Acte remboursable
BACA005	Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre	Acte remboursable
BACA006	Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec atteinte du bord libre, du tarse et/ou du muscle releveur de la paupière supérieure, sans repositionnement du ligament palpébral	Acte remboursable
BACA007	Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières, sans atteinte du bord libre	Acte remboursable
BACA008	Suture de plaie du sourcil	Acte remboursable
BAGA001	Ablation secondaire de corps étranger de la paupière	Acte remboursable

2.2.2 Destruction de lésion de paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BANP001	Destruction de lésions multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec laser	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BANP003	Destruction d'une lésion d'une paupière avec laser	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BANP004	Séance d'épilation ciliaire électrique unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

2.2.3 Exérèse de lésion du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAFA002	Exérèse transfixiante de lésion d'une paupière, avec libération du canthus latéral	Acte remboursable
BAFA005	Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière	Acte remboursable
BAFA006	Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière	Acte remboursable
BAFA010	Exérèse de lésion souscutanée du sourcil	Acte remboursable
BAFA012	Exérèse de lésion cutanée du sourcil	Acte remboursable
BAFA013	Exérèse de chalazion	Acte remboursable
BAFA014	Exérèse transfixiante de lésion d'une paupière, sans libération du canthus latéral	Acte remboursable

2.2.4 Résection de paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAFA001	Résection du muscle orbiculaire de l'oeil	Acte remboursable
BAFA003	Résection cutanée suprasourcilière bilatérale	Acte non remboursable
BAFA007	Résection unilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA008	Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières supérieures, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA009	Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA011	Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières inférieures, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA015	Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau d'une paupière, par abord cutané	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAFA016	Résection graisseuse unilatérale des paupières, par abord conjonctival	Acte non remboursable
BAFA017	Résection graisseuse bilatérale des paupières, par abord conjonctival	Acte non remboursable
BAFA018	Résection cutanée suprasourcilière unilatérale	Acte non remboursable

2.2.5 Réparation de perte de substance de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAMA001	Réparation de perte de substance de la paupière inférieure par lambeau frontal, avec autogreffe muqueuse ou chondromuqueuse	Acte remboursable
BAMA004	Réparation de perte de substance cutanée de la paupière par lambeau local ou autogreffe	Acte remboursable
BAMA008	Réparation de perte de substance de la paupière supérieure par lambeau palpébral inférieur, avec réparation de la zone de prélèvement par lambeau cutané et autogreffe muqueuse ou chondromuqueuse	Acte remboursable
BAMA010	Réparation de perte de substance de la paupière inférieure par lambeau de rotation temporojugal	Acte remboursable
BAMA013	Réparation de perte de substance de la paupière inférieure par lambeau régional, avec autogreffe	Acte remboursable
BAMA015	Réparation de perte de substance de la paupière supérieure par lambeau palpébral inférieur, avec réparation de la zone de prélèvement par suture directe	Acte remboursable
BAMA018	Réparation de perte de substance de la paupière supérieure par lambeau palpébral inférieur, avec réparation de la zone de prélèvement par lambeau cutané	Acte remboursable
BAMA019	Réparation de perte de substance de la paupière par autogreffe composée	Acte remboursable
BAPA001	Section du pédicule [Sevrage] d'un lambeau hétéropalpébral	Acte non remboursable

2.2.6 Reconstruction du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAEA001	Repositionnement du bord libre de la paupière, sans autogreffe ni lambeau	Acte remboursable
BAEA002	Repositionnement du bord libre de la paupière, avec autogreffe ou lambeau	Acte remboursable
BAMA005	Reconstruction d'un sourcil par autogreffe de cuir chevelu ou de sourcil opposé	Acte remboursable
BAMA011	Reconstruction d'un sourcil par lambeau pédiculé de cuir chevelu ou de sourcil opposé	Acte remboursable
BAMA012	Reconstruction du bord libre de la paupière avec repositionnement des cils, sans autogreffe ni lambeau	Acte remboursable
BAMA016	Reconstruction du bord libre de la paupière avec repositionnement des cils, avec autogreffe ou lambeau	Acte remboursable
BAMA017	Reformation du pli palpébral supérieur	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMB001	Séance de réfection de l'aspect du sourcil par dermopigmentation	Acte non remboursable

2.2.7 Canthotomie, canthopexie et canthoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BADA001	Canthopexie médiale pour dystopie traumatique	Acte remboursable
BADA003	Canthopexie latérale	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BADA005	Canthopexie médiale pour dystopie congénitale	Acte remboursable
BAMA002	Canthoplastie médiale avec rétablissement de la continuité des voies lacrymales	Acte remboursable
BAMA009	Canthoplastie latérale	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMA020	Canthoplastie médiale sans rétablissement de la continuité des voies lacrymales	Acte remboursable
BAPA004	Canthotomie latérale	Acte remboursable ou non suivant circonstances

2.2.8 Tarsorraphie et blépharorraphie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BACA003	Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure	Acte remboursable
BACA004	Ouverture partielle ou totale de blépharorraphie ou de tarsorraphie	Acte remboursable

2.2.9 Autres plasties du sourcil et de la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAAA001	Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], avec interposition de matériau inerte ou autogreffe	Acte remboursable
BAAA002	Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], sans interposition de matériau inerte ni autogreffe	Acte remboursable
BABA001	Raccourcissement du muscle releveur de la paupière supérieure	Acte remboursable
BADA002	Suspension bilatérale de la paupière supérieure au muscle frontal, avec autogreffe	Acte remboursable
BADA004	Suspension de la paupière supérieure au muscle frontal, sans autogreffe	Acte remboursable
BADA006	Suspension unilatérale de la paupière supérieure au muscle frontal, avec autogreffe	Acte remboursable
BADA007	Fixation du sourcil au rebord supraorbitaire	Acte non remboursable
BAEA003	Transfert de muscle temporal pour réanimation palpébrale	Acte remboursable
BAFA004	Résection de la lame profonde du muscle releveur de la paupière supérieure [muscle de Müller] et/ou résection tarsoconjonctivale	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BALA001	Insertion d'un dispositif intrapalpébral pour correction de lagophtalmie	Acte remboursable
BAMA003	Plastie en Z de la paupière pour correction de l'épicanthus, sans autogreffe de peau	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAMA007	Plastie en Z bilatérale de la paupière pour correction de l'épicanthus, avec autogreffe de peau	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAPA003	Désinsertion musculaire sans autogreffe, pour correction de rétraction de la paupière inférieure	Acte remboursable
BAPA005	Désinsertion musculaire avec autogreffe, pour correction de rétraction de la paupière inférieure	Acte remboursable
BASA001	Fermeture de colobome palpébral	Acte remboursable

2.2.10 Autres actes thérapeutiques sur le sourcil et la paupière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BALB001	Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BAPA002	Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière	Acte remboursable

2.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL LACRYMAL

2.3.1 Manoeuvres instrumentales thérapeutiques sur les voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBGA001	Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct	Acte remboursable
BBJD001	Lavage des voies lacrymales	Acte remboursable
BBLD001	Intubation bicanaliculaire homolatérale des voies lacrymales	Acte remboursable
BBLD002	Pose d'obturateur ou de clou-trou méatique sur un point lacrymal	Acte remboursable
BBLD003	Sondage des voies lacrymales	Acte remboursable
BBLD004	Intubation monocanaliculaire unilatérale ou bilatérale des voies lacrymales	Acte remboursable

2.3.2 Réparation des voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBMA002	Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour rupture	Acte remboursable
BBMA003	Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour sténose, avec intubation canaliculaire	Acte remboursable
BBMA004	Rétablissement de la continuité des canalicules lacrymaux pour rupture, avec intubation canaliculaire	Acte remboursable

2.3.3 Ouverture des voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBCA001	Laco-dacryo-cysto-rhinostomie sans laser	Acte remboursable
BBCA003	Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par abord facial	Acte remboursable
BBCE001	Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale	Acte remboursable

2.3.4 Incision de l'appareil lacrymal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBPA001	Incision ou exérèse partielle de la glande lacrymale	Acte remboursable
BBPA002	Incision des points et/ou des canalicules lacrymaux	Acte remboursable
BBPA003	Incision du sac lacrymal	Acte remboursable

2.3.5 Exérèse de l'appareil lacrymal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBFA001	Exérèse totale de la glande lacrymale avec ostéotomie	Acte remboursable
BBFA002	Exérèse et/ou plastie d'un point lacrymal	Acte remboursable
BBFA003	Exérèse du sac lacrymal	Acte remboursable
BBFA004	Exérèse totale de la glande lacrymale sans ostéotomie	Acte remboursable

2.3.6 Autres actes thérapeutiques sur les voies lacrymales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BBLA001	Pose de pompe à larmes	Acte non remboursable
BBSP001	Fermeture d'un point lacrymal, par cautérisation ou avec laser	Acte remboursable

2.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE BULBE [GLOBE] OCULAIRE

2.4.1 Actes thérapeutiques sur la conjonctive bulbaire [oculaire]

2.4.1.1 Injection dans la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCLA001	Autohémothérapie ou libération d'adhérence subconjonctivale après opération fistulisante	Acte remboursable
BCLB001	Injection subconjonctivale ou subtenonienne unilatérale ou bilatérale d'agent pharmacologique	Acte remboursable

2.4.1.2 Destruction de lésion de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCNP001	Destruction de lésion de la conjonctive par agent physique	Acte remboursable

2.4.1.3 Incision et suture de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCCA001	Suture de plaie de la conjonctive	Acte remboursable
BCPA001	Incision de la conjonctive	Acte remboursable

2.4.1.4 Exérèse de lésion de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCFA003	Exérèse primitive de ptérygion, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCFA004	Exérèse de lésion de la conjonctive, avec autogreffe de muqueuse	Acte remboursable
BCFA005	Exérèse de ptérygion récidivant, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCFA006	Exérèse de ptérygion récidivant, sans autogreffe	Acte remboursable
BCFA007	Exérèse primitive de ptérygion, avec greffe lamellaire de cornée	Acte remboursable
BCFA008	Exérèse de lésion de la conjonctive, sans autogreffe	Acte remboursable
BCFA009	Exérèse primitive de ptérygion, sans autogreffe	Acte remboursable

2.4.1.5 Réparation de la conjonctive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCMA001	Conjonctivoplastie par autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCPA002	Libération de symblépharon, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse	Acte remboursable
BCPA003	Désinsertion de la conjonctive oculaire au limbe [Péritomie], avec autogreffe muqueuse	Acte remboursable
BCPA004	Libération de symblépharon, sans autogreffe	Acte remboursable
BCPA005	Désinsertion de la conjonctive oculaire au limbe [Péritomie], sans autogreffe	Acte remboursable

2.4.2 Actes thérapeutiques sur la cornée

2.4.2.1 Destruction de lésion de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDCB001	Microponctions [Micropunctures] mécaniques antérieures de la cornée, à visée thérapeutique	Acte remboursable
BDNP001	Destruction de lésion superficielle de la cornée par moyen physique	Acte remboursable
BDNP002	Abrasion mécanique de l'épithélium de la cornée sans laser	Acte remboursable
BDNP003	Abrasion mécanique de l'épithélium de la cornée avec laser	Acte remboursable

2.4.2.2 Suture de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDCA001	Suture d'une plaie non linéaire de la cornée	Acte remboursable
BDCA002	Suture de plaies multiples unilatérales ou bilatérales de la cornée	Acte remboursable
BDCA003	Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée	Acte remboursable
BDCA004	Suture d'une plaie linéaire transfixiante de la cornée	Acte remboursable

2.4.2.3 Extraction de corps étranger de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDGA002	Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée	Acte remboursable
BDGA004	Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée	Acte remboursable
BDGA005	Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée	Acte remboursable
BDGP002	Ablation d'un corps étranger superficiel de la cornée	Acte remboursable
BDGP003	Ablation de corps étrangers superficiels multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée	Acte remboursable

2.4.2.4 Exérèse de lésion de la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDFA001	Exérèse de tumeur du limbe de la cornée avec greffe de cornée	Acte remboursable
BDFA002	Kératectomie lamellaire	Acte remboursable
BDFA003	Exérèse de tumeur du limbe de la cornée sans greffe de cornée	Acte remboursable
BDFA004	Excision de fistule du limbe de la cornée	Acte remboursable
BDFL001	Exérèse de tumeur du limbe de la cornée avec implantation de source de rayonnement	Acte remboursable

2.4.2.5 Kératoplastie et kératoprothèse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BCBP001	Recouvrement conjonctival partiel ou total de la cornée	Acte remboursable
BDLA002	Pose de kératoprothèse en un temps	Acte remboursable
BDLA003	Pose de kératoprothèse biocolonisable	Acte remboursable
BDMA001	Autokératoplastie par rotation	Acte remboursable
BDMA002	Kératoplastie lamellaire profonde [Transplantation cornéenne lamellaire]	Acte remboursable
BDMA003	Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante], avec extraction extracapsulaire du cristallin	Acte remboursable
BDMA006	Conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine	Acte remboursable
BDMA008	Kératoplastie transfixiante [Transplantation cornéenne transfixiante]	Acte remboursable
BDMA900	Kératoplastie lamellaire avec conjonctivoplastie [Transplantation cornéoconjonctivale]	Acte non remboursable

2.4.2.6 Correction de troubles réfractifs

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDEA002	Épikératophakie	Acte non remboursable
BDFP001	Photokératectomie réfractive [de confort] avec laser excimère	Acte non remboursable
BDFP002	Photokératectomie avec laser excimère	Acte remboursable
BDFP003	Kératomileusis in situ avec laser excimère	Acte non remboursable
BDLA005	Pose d'anneaux intracornéens à but thérapeutique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BDPA001	Kératotomie relaxante pour correction de l'astigmatisme cornéen induit	Acte non remboursable
BDRP027	Photopolymérisation de la cornée [crosslinking]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
BELA002	Pose d'implant à but réfractif dans la chambre antérieure de l'oeil	Acte non remboursable

2.4.2.7 Autres actes thérapeutiques sur la cornée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDJP001	Irrigation continue de la cornée et/ou de la conjonctive	Acte non remboursable

2.4.3 Actes thérapeutiques sur l'iris, le corps ciliaire et la chambre antérieure de l'oeil

2.4.3.1 Destruction de lésion du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BENA001	Destruction de lésion de l'iris ou du corps ciliaire	Acte remboursable
BENA002	Destruction partielle du corps ciliaire	Acte remboursable
BENP001	Séance de photocoagulation de l'angle iridocornéen avec laser	Acte remboursable
BEPA001	Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie	Acte remboursable
BEPP001	Section de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil avec laser	Acte remboursable

2.4.3.2 Évacuation et injection de la chambre antérieure de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEJB001	Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée	Acte remboursable
BEJB002	Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée	Acte remboursable
BELB001	Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'oeil, par voie transcornéenne [Reformation de la chambre antérieure]	Acte remboursable

2.4.5.8 Actes thérapeutiques sur la sclère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGCA002	Suture de plaie de la sclère	Acte remboursable
BGFA012	Exérèse de lésion de la sclère	Acte remboursable
BGMA900	Renforcement scléral postérieur de l'oeil par autogreffe tissulaire	Acte non remboursable
BGMA901	Renforcement scléral postérieur de l'oeil par matériau de synthèse	Acte non remboursable
BGSA002	Fermeture de fistule de la sclère	Acte remboursable

2.4.3.3 Incision du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEGA002	Ablation de système mécanique de drainage de l'humeur aqueuse	Acte remboursable
BEJB004	Drainage de l'humeur aqueuse de l'oeil	Acte remboursable
BEMA008	Correction chirurgicale d'une fistule ou d'un drainage de l'humeur aqueuse	Acte remboursable
BEPA002	Décollement du corps ciliaire [Cyclodialyse]	Acte remboursable
BEPA003	Trabéculotomie, par sclérotomie	Acte remboursable
BEPA004	Iridotomie ou iridectomie périphérique ou sectorielle sans laser	Acte remboursable
BEPB001	Goniotomie oculaire, par voie transsclérale	Acte remboursable
BEPP002	Iridotomie avec laser	Acte remboursable

2.4.3.4 Extraction, ablation, résection, exérèse du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEFA001	Exérèse de lésion de l'iris	Acte remboursable
BEFA003	Exérèse d'une invasion épithéliale de la chambre antérieure de l'oeil, sans autogreffe	Acte remboursable
BEFA004	Exérèse de lésion du corps ciliaire	Acte remboursable
BEFA005	Exérèse d'une invasion épithéliale de la chambre antérieure de l'oeil, avec autogreffe cornéenne ou cornéosclérale	Acte remboursable
BEFA007	Résection ou réintégration secondaire de hernie de l'iris	Acte remboursable
BEFA008	Trabéculectomie [Sclérectomie transfixiante]	Acte remboursable
BEFA009	Iridocyclectomie pour tumeur du corps ciliaire	Acte remboursable
BEGA003	Ablation de corps étranger intraoculaire du segment antérieur avec réparation de plaie perforante de l'oeil intéressant au moins 2 des structures suivantes : cornée, iris, cristallin	Acte remboursable
BEGA004	Ablation secondaire de corps étranger du segment antérieur de l'oeil	Acte remboursable
BGFA014	Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde, sans viscocanaliculoplastie	Acte remboursable
BGFA900	Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde, avec viscocanaliculoplastie	Acte non remboursable

2.4.3.5 Réparation du segment antérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BEEA001	Corépraxie	Acte remboursable
BEEA002	Réinsertion de la racine de l'iris	Acte remboursable
BEMA002	Plastie de la pupille ou de l'iris, sans laser	Acte remboursable
BEMP001	Plastie de la pupille ou de l'iris, avec laser	Acte remboursable

2.4.4 Actes thérapeutiques sur le cristallin

2.4.4.1 Extraction du cristallin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFGA001	Extraction de cristallin luxé	Acte remboursable
BFGA002	Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil	Acte remboursable
BFGA003	Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel	Acte remboursable
BFGA005	Ablation de matériel implanté dans le segment antérieur de l'¢il	Acte remboursable
BFGA006	Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'¢il en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure	Acte remboursable
BFGA007	Extraction de cristallin subluxé ou ectopique	Acte remboursable
BFGA008	Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, sans implantation de cristallin artificiel	Acte remboursable
BFGA009	Extraction intracapsulaire du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel	Acte remboursable
BFGA010	Extraction du cristallin par sclérotomie postérieure [pars plana] [Phakophagie]	Acte remboursable
BFGA368	Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil, avec implantation de dispositif de drainage trabéculaire ab interno	Acte remboursable
BFGA427	Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'oeil, sans implantation de dispositif de drainage trabéculaire	Acte remboursable
BFPA002	Capsulotomie ou exérèse partielle ou totale de reliquats de la capsule du cristallin, par kératotomie	Acte remboursable
BFPP001	Capsulotomie du cristallin pour cataracte secondaire, avec laser	Acte remboursable

2.4.4.2 Implantation de cristallin artificiel

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFEA001	Repositionnement de cristallin artificiel ou de lentille intraoculaire	Acte remboursable
BFKA001	Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'oeil	Acte remboursable
BFLA001	Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suturé	Acte remboursable
BFLA003	Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé	Acte remboursable
BFLA004	Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un oeil pseudophake	Acte remboursable

2.4.5 Actes thérapeutiques sur la rétine, la choroïde, le corps vitré, la sclère [sclérotique] et le segment postérieur de l'oeil

2.4.5.1 Évacuation et injection dans le segment postérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGJB001	Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale	Acte remboursable
BGLB001	Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré	Acte remboursable
BGLB002	Injection de gaz dans le corps vitré	Acte remboursable

2.4.5.2 Photocoagulation, cryoapplication et autres destructions du segment postérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGLP001	Séance de cryoapplication transsclérale pour rétinopathie du prématuré	Acte remboursable
BGNA001	Destruction de lésion choriorétinienne par agent physique, par sclérotomie	Acte remboursable
BGNP001	Séance de photocoagulation choriorétinienne du pôle postérieur, avec laser monochromatique ou laser à colorants	Acte remboursable
BGNP002	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par cryoapplication transsclérale	Acte remboursable
BGNP003	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation avec laser, à l'aide de verre de contact	Acte remboursable
BGNP004	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation transpupillaire avec laser	Acte remboursable
BGNP005	Séance de photocoagulation transpupillaire pour rétinopathie du prématuré	Acte remboursable
BGNP006	Destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation transsclérale	Acte remboursable
BGNP007	Séance de destruction de lésion choriorétinienne par photocoagulation avec laser, à l'aide d'ophtalmoscope indirect	Acte remboursable
BGNP008	Séance de photocoagulation choriorétinienne du pôle postérieur, avec laser à argon ou diode	Acte remboursable
BGRF001	Séance de photothérapie dynamique de la région maculaire avec injection de produit photosensibilisant	Acte remboursable

2.4.5.3 Rétinotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGJA001	Évacuation d'hématome prérétinien avec laser	Acte remboursable
BGJA002	Évacuation de collection subrétinienne, par rétinotomie	Acte remboursable
BGPA001	Rétinotomie relaxante et/ou dissection de membrane rétrorétinienne	Acte remboursable

2.4.5.4 Exérèse de lésion de la choroïde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGFA002	Exérèse de néovaisseaux choroïdiens de topographie maculaire, par rétinotomie	Acte remboursable
BGFA004	Exérèse de tumeur de la choroïde sans iridocyclectomie	Acte remboursable
BGFA007	Exérèse de tumeur de la choroïde avec iridocyclectomie	Acte remboursable

2.4.5.5 Vitrectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGFA001	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, sans coagulation de la rétine	Acte remboursable
BGFA003	Vitrectomie avec dissection des membranes, coagulation et tamponnement intraoculaire ou indentation transsclérale, pour rétinopathie du prématuré	Acte remboursable
BGFA005	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec dissection du cortex vitréen [pelage] et tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGFA006	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec coagulation transsclérale de la rétine sans tamponnement	Acte remboursable
BGFA009	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec endocoagulation de la rétine avec laser ou par diathermie sans tamponnement	Acte remboursable
BGFA010	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec coagulation de la rétine et tamponnement interne provisoire	Acte remboursable
BGFA011	Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec extraction du cristallin	Acte remboursable

2.4.5.6 Ablation de matériel et de corps étranger du segment postérieur de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGGA001	Ablation secondaire de corps étranger du segment postérieur de l'oeil avec électroaimant	Acte remboursable
BGGA002	Ablation secondaire de corps étranger du segment postérieur de l'oeil sans électroaimant	Acte remboursable
BGGA003	Ablation de matériel implanté ou de matériel d'indentation du segment postérieur de l'oeil, extériorisé	Acte remboursable
BGGA004	Ablation de matériel implanté ou de matériel d'indentation du segment postérieur de l'oeil, non extériorisé	Acte remboursable
BGGA005	Ablation d'huile de silicone intravitréenne	Acte remboursable

2.4.5.7 Traitement du décollement de rétine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGBA001	Tamponnement interne du segment postérieur de l'oeil par fossette colobomateuse ou par trou maculaire, pour décollement de rétine	Acte remboursable
BGDA001	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur plus d'un quadrant, avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGDA002	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur plus d'un quadrant, sans tamponnement	Acte remboursable
BGDA003	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale limitée à un quadrant, avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGDA004	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale limitée à un quadrant, sans tamponnement	Acte remboursable
BGDA005	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur 360° [cerclage], sans tamponnement	Acte remboursable
BGDA006	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire avec indentation sclérale sur 360° [cerclage], avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGDA007	Indentation transsclérale par ballonnet	Acte remboursable
BGDA008	Rétinopexie par coagulation par cryoapplication ou avec laser extraoculaire sans indentation, avec tamponnement interne par gaz	Acte remboursable
BGMA003	Modification d'indentation sclérale pour décollement de rétine persistant	Acte remboursable

2.4.5.9 Autres actes thérapeutiques sur la rétine, la choroïde et le corps vitré

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BGMA001	Opération rétinovitréenne associant une indentation et au moins 4 des actes suivants : coagulation, vitrectomie, endocoagulation avec laser, rétinotomie, tamponnement interne, échange fluide-gaz, dissection de brides	Acte remboursable
BGMA002	Opération rétinovitréenne associant au moins 4 des actes suivants : coagulation, vitrectomie, endocoagulation avec laser, rétinotomie, tamponnement interne, échange fluide-gaz, dissection de brides, rétinectomie	Acte remboursable
BGPA002	Dissection de la membrane épirétinienne et/ou de la membrane vitrée [hyaloïde]	Acte remboursable
BGPA003	Section ou libération de brides, de membranes et/ou d'adhérences vitréorétiniennes postopératoires	Acte remboursable
BGPP002	Vitréosection avec laser	Acte remboursable

2.4.6 Actes thérapeutiques sur le bulbe oculaire [globe oculaire]

2.4.6.1 Suture du bulbe oculaire [globe oculaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHMA001	Réparation de plaie linéaire perforante du bulbe [globe] oculaire, avec suture cornéosclérale	Acte remboursable
BHMA002	Réparation de plaie non linéaire perforante du bulbe [globe] oculaire intéressant au moins 3 des structures suivantes : cornée, sclère, iris, corps ciliaire, cristallin, corps vitré, rétine	Acte remboursable

2.4.6.2 Éviscération du bulbe oculaire [globe oculaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHGA002	Éviscération du bulbe [globe] oculaire, sans comblement de la cavité sclérale	Acte remboursable
BHGA006	Éviscération du bulbe [globe] oculaire, avec comblement de la cavité sclérale	Acte remboursable

2.4.6.3 Énucléation du bulbe oculaire [globe oculaire]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHGA001	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, sans insertion d'implant ni autogreffe	Acte remboursable
BHGA003	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant habillé dans la gaine du bulbe [capsule de Tenon]	Acte remboursable
BHGA004	Énucléation du bulbe [globe] oculaire sans mobilisation [no touch]	Acte remboursable
BHGA005	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant nu dans la gaine du bulbe [capsule de Tenon]	Acte remboursable
BHGA007	Énucléation du bulbe [globe] oculaire, avec insertion d'un implant biocolonisable dans la gaine du bulbe [capsule de Tenon]	Acte remboursable
BKGA004	Exentération de l'orbite étendue aux structures musculaires adjacentes et/ou aux parois osseuses, avec comblement par autogreffe cutanée et lambeau musculaire temporal	Acte remboursable
BKGA006	Exentération de l'orbite étendue aux structures musculaires adjacentes et/ou aux parois osseuses, sans comblement	Acte remboursable
BKGA007	Exentération de l'orbite	Acte remboursable

2.4.7 Prélèvement de tissu au niveau du bulbe oculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDFA006	Prélèvement unilatéral ou bilatéral de cornée avec collerette sclérale sur un sujet décédé, avec pose de prothèse	Acte non remboursable
BDFA007	Prélèvement unilatéral ou bilatéral de cornée avec collerette sclérale au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique, avec pose de prothèse	Acte non remboursable
BHFA001	Prélèvement unilatéral ou bilatéral du bulbe [globe] oculaire, au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

2.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ORBITE ET LES ORGANES ACCESSOIRES DE L'OEIL

2.5.1 Actes thérapeutiques sur les muscles oculomoteurs

2.5.1.1 Suture et réinsertion de muscle oculomoteur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJCA001	Suture de plaie des muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJEA002	Réinsertion posttraumatique de muscle oculomoteur	Acte remboursable

2.5.1.2 Plastie de muscle oculomoteur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJDA001	Myopexie bilatérale rétroéquatoriale des muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJDA002	Myopexie unilatérale rétroéquatoriale des muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJEA001	Transposition de muscles oculomoteurs pour suppléance	Acte remboursable
BJMA001	Renforcement ou affaiblissement unilatéral ou bilatéral de muscle oculomoteur, avec suture ajustable	Acte remboursable
BJMA002	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion d'un muscle oculomoteur droit	Acte remboursable
BJMA003	Renforcement, affaiblissement ou déplacement bilatéral de l'insertion d'un muscle oculomoteur	Acte remboursable
BJMA004	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion d'un muscle oculomoteur oblique	Acte remboursable
BJMA005	Renforcement, affaiblissement ou déplacement unilatéral de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJMA006	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs d'un côté et d'un muscle oculomoteur de l'autre	Acte remboursable
BJMA007	Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 4 muscles oculomoteurs ou plus	Acte remboursable
BJMA008	Renforcement, affaiblissement ou déplacement itératif de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs	Acte remboursable
BJMA009	Renforcement, affaiblissement ou déplacement itératif de l'insertion d'un muscle oculomoteur	Acte remboursable

2.5.2 Actes thérapeutiques sur le contenu de l'orbite

2.5.2.1 Injection intraorbitaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BJLB901	Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique dans les muscles oculomoteurs	Acte non remboursable
BKLB001	Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique	Acte remboursable

2.5.2.2 Évacuation de collection de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKJA001	Évacuation de collection de l'orbite	Acte remboursable

2.5.2.3 Extraction de corps étranger de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKGA002	Ablation de corps étranger de l'orbite avec électroaimant, avec orbitotomie osseuse	Acte remboursable
BKGA003	Ablation de corps étranger de l'orbite sans électroaimant, avec orbitotomie osseuse	Acte remboursable
BKGA005	Ablation de corps étranger de l'orbite sans électroaimant, sans orbitotomie osseuse	Acte remboursable
BKGA008	Ablation de corps étranger de l'orbite avec électroaimant, sans orbitotomie osseuse	Acte remboursable

2.5.2.4 Exérèse de lésion de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKFA001	Exérèse de lésion de l'orbite, par abord latéral	Acte remboursable
BKFA002	Exérèse de lésion de l'orbite, par abord conjonctivopalpébral	Acte remboursable
BKFA003	Exérèse de lésion de l'orbite, par abord coronal	Acte remboursable

2.5.2.5 Réparation après énucléation et exentération de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKBA001	Comblement de cavité d'exentération de l'orbite par autogreffe cutanée et lambeau musculaire temporal	Acte remboursable
BKLP001	Pose ou changement de conformateur ou de prothèse d'expansion orbitaire	Acte remboursable
BKLP002	Pose d'une épithèse orbitopalpébrale	Acte non remboursable
BKMA001	Reconstruction totale de la cavité orbitaire par autogreffe	Acte remboursable
BKMA002	Reconstruction orbitopalpébrale par matériau inerte et/ou autogreffe, après exentération de l'orbite	Acte remboursable
BKMA003	Reconstruction partielle de la cavité orbitaire par autogreffe	Acte remboursable
BKMA004	Restauration du volume orbitaire par matériau inerte et/ou autogreffe	Acte remboursable
BKMP001	Moulage de la cavité de l'orbite pour fabrication de conformateur ou de prothèse d'expansion orbitaire, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

2.5.2.6 Insertion, ablation et changement d'implant intraorbitaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKCP001	Forage secondaire d'un implant intraorbitaire pour fixation d'une prothèse oculaire	Acte remboursable
BKGA001	Ablation d'un implant intraorbitaire, après énucléation ou éviscération du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
BKKP003	Changement d'un implant intraorbitaire, après énucléation ou éviscération du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
BKLA002	Insertion secondaire d'un implant intraorbitaire, après énucléation ou éviscération du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable

2.5.2.7 Autres actes thérapeutiques sur l'orbite et son contenu

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BKFA004	Résection de graisse orbitaire pour décompression de l'orbite, par voie palpébrale	Acte remboursable
BKLA001	Pose de matériau inerte intraorbitaire pour correction d'énophtalmie	Acte remboursable
BKLA003	Pose d'autogreffe intraorbitaire pour correction d'énophtalmie	Acte remboursable

2.6 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OEIL ET L'ORBITE

2.6.1 Rééducation de la vision

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BLRP001	Séance de stimulation de la vision binoculaire et de l'amblyopie	Acte remboursable

2.6.2 Adaptation de lentille de contact ou de verre scléral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BDMP002	Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille cornéenne thérapeutique ou de lentille-pansement	Acte remboursable
BLMP001	Adaptation bilatérale de lentille de contact pour kératocône ou astigmatisme irrégulier	Acte remboursable
BLMP002	Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille de contact souple	Acte remboursable
BLMP003	Adaptation unilatérale de lentille de contact pour kératocône ou astigmatisme irrégulier	Acte remboursable
BLMP005	Adaptation unilatérale ou bilatérale de lentille de contact rigide	Acte remboursable
BLMP006	Adaptation bilatérale de verre scléral obtenu par moulage	Acte remboursable
BLMP007	Adaptation unilatérale de verre scléral obtenu par moulage	Acte remboursable

3 OREILLE

3.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'OREILLE

3.1.1 Épreuves fonctionnelles sur l'oreille

3.1.1.1 Audiométrie, impédancemétrie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBQD001	Tympanométrie	Acte remboursable
CDMP001	Conditionnement d'un enfant pour test audiométrique sans mesure	Acte non remboursable
CDQD001	Tubomanométrie auditive [Sonotubomanométrie]	Acte non remboursable
CDQD002	Sonomanométrie	Acte non remboursable
CDQP002	Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie	Acte remboursable
CDQP005	Audiométrie en hautes fréquences	Acte non remboursable
CDQP007	Audiométrie en champ libre et en cabine chez l'enfant [tests conditionnés]	Acte remboursable
CDQP010	Audiométrie tonale ou vocale	Acte remboursable
CDQP011	Audiométrie vocale dans le bruit	Acte remboursable
CDQP012	Audiométrie tonale et vocale	Acte remboursable
CDQP013	Audiométrie avec tests osmotiques	Acte non remboursable
CDQP015	Audiométrie tonale avec tympanométrie	Acte remboursable
CDQP016	Audiométrie automatique	Acte non remboursable
CDRP002	Épreuves de dépistage de surdité avant l'âge de 3 ans	Acte remboursable

3.1.1.2 Audiométrie objective

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDQP004	Enregistrement des produits de distorsion des otoémissions	Acte non remboursable
CDQP009	Enregistrement des otoémissions	Acte non remboursable
CEQP001	Électrocochléographie sans anesthésie générale	Acte remboursable
CEQP006	Électrocochléographie sous anesthésie générale	Acte remboursable

3.1.1.3 Épreuves d'électrostimulation de l'oreille interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CCRA001	Électrostimulation de l'oreille interne avec décollement du lambeau tympanoméatal	Acte non remboursable
CCRD001	Électrostimulation transtympanique de l'oreille interne sous anesthésie générale, avec enregistrement	Acte non remboursable
CCRD002	Électrostimulation transtympanique de l'oreille interne sans anesthésie générale	Acte non remboursable

3.1.1.4 Autres explorations de l'audition

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDRP001	Électrostimulation des acouphènes	Acte non remboursable
GKQP002	Évaluation phoniatrique de la communication chez l'enfant malentendant	Acte remboursable
GKQP005	Évaluation phoniatrique de la communication chez l'adulte malentendant	Acte remboursable

3.1.1.5 Examen vestibulaire clinique et instrumental

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CERP001	Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie	Acte remboursable
CERP003	Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée, pendulaire ou rotatoire avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie, et tests oculographiques	Acte remboursable
CERP004	Épreuve vestibulaire pendulaire ou rotatoire avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie	Acte remboursable
CERP005	Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée sans enregistrement [clinique]	Acte non remboursable

3.1.1.6 Examen vestibulaire instrumental

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CEQP002	Statokinésimétrie avec stabilométrie	Acte non remboursable
CEQP005	Analyse de la posture verticale statique et/ou dynamique sur plateforme de force [Posturographie]	Acte non remboursable

3.1.2 Endoscopie de l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBQE001	Examen unilatéral ou bilatéral de l'oreille externe et/ou moyenne, sous microscope ou par endoscopie méatale	Acte non remboursable
CBQE900	Fibroendoscopie de l'oreille moyenne, par voie tubaire	Acte non remboursable

3.1.3 Ponction, biopsie et prélèvement de l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAHA001	Biopsie unilatérale ou bilatérale de la peau de l'oreille externe	Acte remboursable
CAHA002	Biopsie unilatérale ou bilatérale du cartilage de l'oreille externe	Acte remboursable

3.1.4 Exploration chirurgicale de l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBQA001	Exploration du cavum tympanique [caisse du tympan], avec décollement du lambeau tympanoméatal	Acte remboursable

3.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE EXTERNE

3.2.1 Incision et extraction de l'oreille externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAFA006	Excision de chondrite de l'auricule	Acte remboursable
CAGD001	Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAGD002	Extraction unilatérale ou bilatérale de bouchon épidermique du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAJA001	Évacuation de collection de l'auricule	Acte remboursable
CAJD001	Soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille externe, sous microscope	Acte non remboursable
CAPA001	Incision de collection du méat acoustique externe	Acte remboursable

3.2.2 Exérèse de lésion du méat acoustique externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAFA009	Exérèse de lésion osseuse oblitérante du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAFA011	Exérèse partielle du méat acoustique externe	Acte remboursable

3.2.3 Suture de l'auricule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAJA002	Parage et/ou suture de plaie de l'auricule	Acte remboursable
CASA001	Hémostase secondaire à un acte sur l'oreille externe ou l'oreille moyenne	Acte remboursable

3.2.4 Exérèse de l'oreille externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAFA001	Exérèse de l'oreille externe élargie au rocher	Acte remboursable
CAFA002	Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule	Acte remboursable
CAFA003	Exérèse totale de l'auricule, sans exérèse du cartilage du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAFA004	Exérèse de l'oreille externe élargie à l'oreille moyenne	Acte remboursable
CAFA005	Exérèse partielle transfixiante de l'auricule	Acte remboursable
CAFA007	Exérèse totale de l'auricule et du cartilage du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAFA008	Exérèse de l'oreille externe élargie au rocher, à la glande parotide et à la fosse infratemporale	Acte remboursable
CAFA010	Exérèse de l'oreille externe élargie à la glande parotide et à la fosse infratemporale	Acte remboursable

3.2.5 Réparation de plaie et de perte de substance partielle de l'auricule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAEA002	Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire	Acte remboursable
CAEA003	Réimplantation de tout ou partie de l'auricule avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
CAMA005	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage costal	Acte remboursable
CAMA017	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage de l'auricule controlatéral ou du septum nasal	Acte remboursable
CAMA019	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par puits de bourgeonnement chondrocutané	Acte remboursable
CAMA021	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe chondrocutanée	Acte remboursable
CAMA022	Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par lambeau local cutané ou chondrocutané	Acte remboursable

3.2.6 Plastie d'oreille décollée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAMA008	Plastie unilatérale d'oreille décollée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
CAMA013	Plastie bilatérale d'oreille décollée	Acte remboursable ou non suivant circonstances

3.2.7 Reconstruction de l'auricule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAEA001	Transposition du lobule de l'auricule	Acte remboursable
CALP001	Pose d'une épithèse auriculaire	Acte non remboursable
CAMA001	Reconstruction totale de l'auricule en un temps	Acte remboursable
CAMA002	Reconstruction du tragus par lambeau cutané et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA003	Reconstruction du sillon rétroauriculaire par lambeau cutané d'avancement et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA004	Reconstruction totale de l'auricule par autogreffe de cartilage costal	Acte remboursable
CAMA006	Reconstruction de l'auricule par lambeau pédiculé de fascia temporal, avec autogreffe chondrocutanée et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA007	Correction secondaire du résultat esthétique d'une reconstruction totale de l'auricule	Acte remboursable
CAMA012	Reconstruction du tragus par autogreffe chondrocutanée de conque controlatérale et autogreffe de peau	Acte remboursable
CAMA014	Reconstruction du sillon rétroauriculaire par lambeau de fascia temporal ou occipital, et autogreffe de peau	Acte remboursable

3.2.8 Reconstruction du méat acoustique externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CAMA009	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie et ossiculoplastie, avec ouverture du labyrinthe, avec laser	Acte remboursable
CAMA010	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, sans temps de caisse	Acte remboursable
CAMA015	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie et ossiculoplastie, avec ouverture du labyrinthe, sans laser	Acte remboursable
CAMA016	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie et ossiculoplastie, sans ouverture du labyrinthe	Acte remboursable
CAMA018	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau cutané et/ou autogreffe de peau, avec myringoplastie	Acte remboursable
CAMA020	Reconstruction du méat acoustique externe par lambeau de fascia temporal et autogreffe de peau, sans temps de caisse	Acte remboursable

3.2.9 Autres actes thérapeutiques sur l'oreille externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CALD001	Pose d'un conformateur du méat acoustique externe	Acte remboursable
CAMA011	Plastie du pore acoustique externe cartilagineux [Méatoplastie]	Acte remboursable
CASA002	Fermeture de l'oreille externe et de l'oreille moyenne avec suture du pore acoustique externe	Acte remboursable

3.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE MOYENNE

3.3.1 Actes thérapeutiques sur le tympan

3.3.1.1 Myringotomie. Pose et ablation d'aérateur transtympanique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBGD001	Ablation unilatérale ou bilatérale d'aérateur transtympanique en place sur le tympan, sous anesthésie générale	Acte remboursable
CBLD001	Pose bilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
CBLD003	Pose unilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
CBPD001	Myringotomie unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

3.3.1.2 Myringoplastie et tympanoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBMA002	Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, sans reconstruction de cadre	Acte remboursable
CBMA004	Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, avec reconstruction de cadre	Acte remboursable
CBMA005	Myringoplastie avec ossiculoplastie, sans exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMA007	Myringoplastie avec ossiculoplastie et exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMA008	Myringoplastie sans décollement du lambeau tympanoméatal	Acte remboursable
CBMA009	Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal, sans exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMA011	Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal et exploration mastoïdoatticale	Acte remboursable
CBMD001	Tympanoplastie en technique fermée, avec tympanotomie postérieure	Acte remboursable
CBMD002	Tympanoplastie secondaire en technique fermée	Acte remboursable
CBMD003	Tympanoplastie secondaire en technique fermée, avec ossiculoplastie	Acte remboursable

3.3.1.3 Exérèse de tympanosclérose

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBFA001	Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe, avec ossiculoplastie	Acte remboursable
CBFA004	Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe	Acte remboursable
CBFA012	Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de l'effet columellaire, avec laser	Acte remboursable
CBFA013	Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de l'effet columellaire, sans laser	Acte remboursable

3.3.2 Actes thérapeutiques sur le cavum tympanique et les cavités de l'oreille moyenne

3.3.2.1 Soins de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBGA001	Ablation de corps étranger de l'oreille moyenne avec décollement du lambeau tympanoméatal	Acte remboursable
CBJD001	Soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille moyenne sous microscope	Acte remboursable
CBLD002	Insufflation unilatérale ou bilatérale de trompe auditive	Acte non remboursable

3.3.2.2 Exérèse de cholestéatome de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBFA002	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée et ossiculoplastie	Acte remboursable
CBFA003	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte et ossiculoplastie	Acte remboursable
CBFA005	Exérèse de cholestéatome limitée au cavum tympanique, sans exploration antroatticale	Acte remboursable
CBFA006	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée	Acte remboursable
CBFA007	Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte	Acte remboursable

3.3.2.3 Autres exérèses de lésion de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBFA008	Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, sans laser	Acte remboursable
CBFA009	Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, avec laser	Acte remboursable
CBFA010	Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, limitée au cavum tympanique	Acte remboursable

3.3.2.4 Actes thérapeutiques sur les osselets de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBMA001	Ossiculoplastie	Acte remboursable
CBMA003	Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, avec laser	Acte remboursable
CBMA006	Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire sans ouverture du labyrinthe	Acte remboursable
CBMA010	Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, sans laser	Acte remboursable
CBPA001	Déblocage d'une ankylose ossiculaire atticale	Acte remboursable
CBPA002	Platinotomie sans laser ou platinectomie, avec rétablissement de l'effet columellaire	Acte remboursable
CBPA003	Platinotomie avec laser, avec rétablissement de l'effet columellaire	Acte remboursable

3.3.2.5 Pose, ablation et changement d'implant de l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CBGA003	Ablation d'une prothèse auditive implantée ou d'un appareillage auditif ostéo-intégré	Acte remboursable
CBKA001	Changement ou repositionnement de prothèse ossiculaire après platinotomie ou platinectomie	Acte remboursable
CBLA001	Pose d'une prothèse auditive implantable dans l'oreille moyenne	Acte remboursable
CBLA002	Pose d'un appareillage auditif ostéo-intégré dans l'oreille moyenne, en un temps	Acte remboursable
CBMP001	Séance d'adaptation et de réglage secondaires d'une prothèse auditive implantée dans l'oreille moyenne	Acte non remboursable

3.3.2.6 Autres actes thérapeutiques sur l'oreille moyenne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAFA014	Mastoïdectomie ou atticomastoïdectomie totale	Acte remboursable
LAGA008	Évidement pétromastoïdien	Acte remboursable

3.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE INTERNE

3.4.1 Actes thérapeutiques sur le labyrinthe et le vestibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CCCA001	Ouverture avec laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur	Acte remboursable
CCCA002	Ouverture sans laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur	Acte remboursable
CCFA001	Labyrinthectomie partielle ou totale, par abord direct	Acte remboursable
CCNB001	Destruction du labyrinthe par injection d'agent pharmacologique, par voie transtympanique	Acte remboursable
CCPA001	Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, sans laser	Acte remboursable
CCPA002	Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, avec laser	Acte remboursable
CCPA003	Décompression ou dérivation du sac endolymphatique	Acte remboursable
CCSA001	Fermeture de fistule de périlymphe	Acte remboursable

3.4.2 Implants cochléaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CDGA001	Ablation d'un implant auditif à électrodes intracochléaires	Acte remboursable
CDLA002	Pose d'un implant auditif à électrodes du tronc cérébral	Acte remboursable
CDLA003	Pose d'un implant auditif à électrodes intracochléaires	Acte remboursable
CDLA004	Pose d'un implant auditif à électrodes extracochléaires	Acte non remboursable
CDMP002	Séance d'adaptation et de réglage secondaires d'implant auditif à électrodes intracochléaires ou à électrodes du tronc cérébral	Acte remboursable

3.4.3 Autres actes thérapeutiques sur l'oreille interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
CERP002	Séance de rééducation de la fonction vestibulaire labyrinthique	Acte remboursable

4 APPAREIL CIRCULATOIRE

4.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE

4.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'appareil circulatoire

4.1.1.1 Électrocardiographie [ECG]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEQA001	Électrocardiographie avec implantation souscutanée d'un dispositif d'enregistrement continu	Acte remboursable
DEQP001	Électrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché et télétransmission	Acte remboursable
DEQP002	Électrocardiographie à haute amplification	Acte remboursable
DEQP003	Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations	Acte remboursable
DEQP005	Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures	Acte remboursable
DEQP006	Vectocardiographie	Acte remboursable

4.1.1.2 Surveillance continue de l'électrocardiogramme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEQP004	Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures	Acte non remboursable
DEQP007	Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures	Acte non remboursable

4.1.1.3 Autres explorations électrophysiologiques cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEQD001	Exploration électrophysiologique de l'oreillette, par voie oesophagienne	Acte remboursable
DEQF001	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage ventriculaire	Acte remboursable
DEQF002	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial et à l'étage ventriculaire	Acte remboursable
DEQF003	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEQF004	Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie veineuse transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial	Acte remboursable
DEQF005	Exploration électrophysiologique cardiaque par sondes intracavitaires droite et gauche par voie vasculaire transcutanée, avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie	Acte remboursable

4.1.2 Étude des pressions et des débits de l'appareil circulatoire

4.1.2.1 Mesure des pressions et débits du coeur et des vaisseaux supracardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQF001	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale	Acte remboursable
EQQF002	Mesure et enregistrement des pressions du coeur gauche et de l'aorte, sans injection de produit de contraste, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EQQF003	Mesure et enregistrement des pressions intravasculaires pulmonaires et systémiques et des différences artérioveineuses des contenus artériels en oxygène, à l'état basal et après administration d'agent pharmacologique vasodilatateur, par voie vasculaire t	Acte remboursable
EQQF004	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial	Acte remboursable
EQQF006	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit et de l'artère pulmonaire, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EQQH001	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit et de l'artère pulmonaire, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EQQH002	Mesure et enregistrement des pressions du coeur gauche et de l'aorte, avec injection de produit de contraste, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EQQH004	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial	Acte remboursable
EQQH005	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de	Acte remboursable
EQQH006	Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, à l'âge de 24 m	Acte remboursable

4.1.2.2 Mesure des pressions intravasculaires périphériques par méthode non effractive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQM006	Mesure de la pression intraartérielle d'un membre en au moins 3 points, par doppler transcutané ou pléthysmographie	Acte remboursable
EQQP007	Mesure de la pression intraartérielle digitale à la main et/ou au pied	Acte non remboursable
EQQP008	Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel]	Acte non remboursable
EQRP008	Épreuve d'inclinaison [Tilt test] avec étude des variations de la pression intraartérielle et de la fréquence cardiaque	Acte remboursable

4.1.2.3 Mesure des pressions intravasculaires périphériques par voie vasculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQF007	Mesure directe unilatérale ou bilatérale de la pression intraveineuse, par ponction transcutanée d'une veine du pied	Acte remboursable

4.1.2.4 Surveillance continue des pressions et débits intravasculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENLF001	Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle	Acte non remboursable
EQLF004	Pose de dispositif de mesure des pressions du coeur droit et du débit cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EQQJ001	Surveillance hémodynamique continue par doppler par voie oesophagienne, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQM001	Surveillance hémodynamique continue par échocardiographie transthoracique itérative, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQP011	Surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la pression intraveineuse centrale par méthodes effractives, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQP012	Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures	Acte non remboursable
EQQP014	Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures	Acte non remboursable

4.1.3 Échographie de l'appareil circulatoire

4.1.3.1 Échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques [Échocardiographie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZQJ001	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]	Acte remboursable
DZQJ006	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au lit du malade	Acte remboursable
DZQJ008	Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte remboursable
DZQJ009	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon	Acte remboursable
DZQJ010	Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon	Acte remboursable
DZQJ011	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon	Acte remboursable
DZQM005	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade	Acte remboursable
DZQM006	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte remboursable

4.1.3.2 Échocardiographie de stress

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAQM003	Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie du myocarde	Acte remboursable
DBQM001	Échographie-doppler transthoracique continue du coeur avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvopathie [valvulopathie]	Acte remboursable
DZQM002	Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique	Acte remboursable

4.1.3.3 Échographie des artères cervicocéphaliques [artères de la tête et du cou]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BZQM003	Échographie-doppler unilatérale ou bilatérale de l'oeil et/ou de l'orbite	Acte remboursable
EAQM001	Surveillance continue de la circulation artérielle intracrânienne par doppler transcrânien, par 24 heures	Acte non remboursable
EAQM002	Monitorage de la circulation artérielle intracrânienne par doppler pulsé transcrânien	Acte remboursable
EAQM003	Échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, avec épreuve pharmacodynamique	Acte remboursable
EAQM004	Échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, sans épreuve pharmacodynamique	Acte remboursable
EAQM005	Échographie-doppler transfontanellaire des vaisseaux intracrâniens	Acte remboursable
EBQM001	Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média	Acte remboursable
EBQM002	Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs	Acte remboursable
EBQM003	Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens	Acte remboursable
EBQM900	Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-média	Acte non remboursable

4.1.3.4 Échographie des artères du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQM001	Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manoeuvres positionnelles	Acte remboursable
ECQM002	Échographie-doppler des artères des membres supérieurs	Acte remboursable

4.1.3.5 Échographie de l'aorte abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGQM001	Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs	Acte remboursable
DGQM002	Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques	Acte remboursable

4.1.3.6 Échographie des artères du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDQM001	Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs	Acte remboursable

4.1.3.7 Échographie des veines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHQM001	Échographie-doppler transthoracique de la veine cave supérieure et de ses affluents chez l'enfant	Acte remboursable
DHQM002	Échographie-doppler de la veine cave inférieure et de ses affluents	Acte remboursable
EFQM001	Échographie-doppler des veines des membres supérieurs	Acte remboursable
EJQM001	Échographie-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie hémodynamique	Acte remboursable
EJQM003	Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde	Acte remboursable
EJQM004	Échographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané	Acte remboursable

4.1.3.8 Autres échographies de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ELQJ002	Échographie-doppler des vaisseaux pelviens et péniens, avec épreuve pharmacodynamique par injection transcutanée intracaverneuse	Acte remboursable
ELQM001	Échographie-doppler des vaisseaux digestifs	Acte remboursable
ELQM002	Échographie-doppler unilatérale ou bilatérale des vaisseaux des bourses et du cordon spermatique	Acte remboursable
EZQM001	Échographie-doppler d'une fistule artérioveineuse pour circulation extracorporelle	Acte remboursable
EZQM002	Échographie-doppler pour repérage préopératoire de pédicule vasculaire d'un lambeau de réparation	Acte remboursable

4.1.4 Radiographie de l'appareil circulatoire

4.1.4.1 Artériographie coronaire [Coronarographie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDQH006	Angiographie de pontage coronaire, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH009	Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH010	Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche et artériographie thoracique [mammaire] interne unilatérale ou bilatérale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH011	Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH012	Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH013	Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH014	Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDQH015	Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.2 Artériographie de l'aorte [Aortographie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGQH001	Artériographie globale de l'aorte abdominale et des membres inférieurs, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH002	Artériographie globale de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH003	Artériographie de l'aorte abdominale et des membres inférieurs, par injection intraaortique transcutanée lombale	Acte remboursable
DGQH004	Artériographie de l'aorte et de ses branches, par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable
DGQH005	Artériographie globale de l'aorte thoracique et abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH006	Artériographie globale de l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGQH007	Artériographie globale de la crosse de l'aorte et de ses branches cervicocéphaliques [Gerbe aortique], par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.3 Artériographie pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFQH001	Artériographie sélective du tronc et/ou des branches de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DFQH002	Artériographie hypersélective des artères pulmonaires, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.4 Artériographie des artères intrathoraciques à destination pariétale ou viscérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQH015	Artériographie sélective ou hypersélective d'artère intrathoracique à destination pariétale et/ou viscérale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH016	Artériographie suprasélective d'artère intrathoracique à destination pariétale et/ou viscérale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.5 Artériographie des axes cervicocéphaliques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAQH001	Artériographie cérébrale sélective, avec exploration comparative des fonctions cognitives des hémisphères cérébraux par injection intracarotidienne de barbiturique à action rapide [test de Wada]	Acte remboursable
EBQH002	Artériographie sélective de 3 axes cervicocéphaliques ou plus, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBQH003	Artériographie cervicocéphalique par voie vasculaire transcutanée, pour diagnostic de mort cérébrale	Acte remboursable
EBQH005	Artériographie hypersélective cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBQH007	Artériographie suprasélective cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBQH008	Artériographie de plusieurs axes cervicocéphaliques, par injections intraartérielles transcutanées multiples	Acte remboursable
EBQH010	Artériographie d'un axe cervicocéphalique, par injection intraartérielle transcutanée unique	Acte remboursable
EBQH011	Artériographie sélective d'un ou 2 axes cervicocéphaliques, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.6 Artériographie du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQH001	Artériographie bilatérale du membre supérieur par voie artérielle ou injection intraartérielle transcutanée, avec manoeuvre positionnelle	Acte remboursable
ECQH002	Artériographie suprasélective du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH003	Artériographie unilatérale de la main, par injection intraartérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH004	Artériographie unilatérale du membre supérieur par voie artérielle ou injection intraartérielle transcutanée, avec manoeuvre positionnelle	Acte remboursable
ECQH005	Artériographie sélective ou hypersélective du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH006	Artériographie du membre supérieur par injection intraartérielle transcutanée, sans manoeuvre positionnelle	Acte remboursable
ECQH007	Artériographie bilatérale de la main, par injection intraartérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.7 Artériographie de la moelle épinière

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECQH012	Artériographie sélective ou hypersélective de la totalité de la moelle épinière, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH013	Artériographie sélective ou hypersélective d'un segment de la moelle épinière, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECQH014	Artériographie suprasélective de la moelle épinière, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.8 Artériographie des branches de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDQH001	Artériographie suprasélective de branche extradigestive de l'aorte abdominale ou de branche de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH003	Artériographie sélective ou hypersélective d'une branche extradigestive de l'aorte abdominale ou d'une branche de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH005	Artériographie sélective et/ou hypersélective de plusieurs branches extradigestives de l'aorte abdominale ou de plusieurs branches de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH006	Artériographie sélective et/ou hypersélective de plusieurs branches digestives de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH007	Artériographie suprasélective de branche digestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDQH008	Artériographie sélective ou hypersélective d'une branche digestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.9 Artériographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EEQH001	Artériographie bilatérale de membre inférieur, par injection intraartérielle fémorale transcutanée bilatérale	Acte remboursable
EEQH002	Artériographie sélective ou hypersélective du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH003	Artériographie du pied, par injection intraartérielle ou voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH004	Artériographie suprasélective du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH005	Artériographie globale du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEQH006	Artériographie unilatérale du membre inférieur, par injection intraartérielle fémorale transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.10 Phlébographie des axes cervicocéphaliques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBQH001	Phlébographie globale d'un axe cervicocéphalique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EBQH009	Phlébographie d'un axe cervicocéphalique, par injection intrajugulaire transcutanée	Acte remboursable
EFQH002	Phlébographie sélective de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFQH007	Phlébographie hypersélective de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.11 Phlébographie du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFQH001	Phlébographie sélective du membre supérieur par voie veineuse transcutanée, sans étude des troncs veineux proximaux	Acte remboursable
EFQH003	Phlébographie bilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse transcutanée, avec étude des troncs veineux proximaux et de la veine cave supérieure	Acte remboursable
EFQH004	Phlébographie bilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse transcutanée, sans étude des troncs veineux proximaux	Acte remboursable
EFQH005	Phlébographie unilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse ou voie veineuse transcutanée, avec étude des troncs veineux proximaux et de la veine cave supérieure	Acte remboursable
EFQH006	Phlébographie unilatérale du membre supérieur par injection intraveineuse transcutanée, sans étude des troncs veineux proximaux	Acte remboursable

4.1.4.12 Phlébographie de la veine cave supérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHQH003	Phlébographie de la veine cave supérieure [Cavographie supérieure], par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH006	Phlébographie globale de la veine cave supérieure [Cavographie supérieure], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.13 Phlébographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EJQH001	Varicographie du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable
EJQH002	Phlébographie bilatérale du membre inférieur par injection intraveineuse transcutanée au pied, avec iliocavographie par injection intraveineuse transcutanée fémorale bilatérale	Acte remboursable
EJQH003	Phlébographie rétrograde du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée fémorale homolatérale ou par voie veineuse fémorale controlatérale	Acte remboursable
EJQH004	Phlébographie bilatérale du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée au pied	Acte remboursable
EJQH005	Phlébographie rétrograde du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée poplitée	Acte remboursable
EJQH006	Phlébographie unilatérale du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée au pied	Acte remboursable

4.1.4.14 Phlébographie de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHQH001	Phlébographie sélective de plusieurs branches des veines iliaques communes et/ou de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH002	Phlébographie de la veine cave inférieure [Cavographie inférieure], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH004	Phlébographie sélective d'une branche de la veine iliaque commune ou de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHQH005	Phlébographie des veines iliaque et cave inférieure [Iliocavographie], par injection intraveineuse transcutanée fémorale unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable
DHQH007	Phlébographie hypersélective d'une branche de la veine iliaque commune ou de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHQH001	Phlébographie sélective de veine hépatique [sushépatique], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.1.4.15 Angiographie de l'oeil

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBQF001	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine, avec examen à l'ophtalmoscope à balayage laser	Acte remboursable
EBQF002	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine, avec superposition d'images	Acte remboursable
EBQF003	Angiographie du segment antérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine	Acte remboursable
EBQF004	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de fluorescéine	Acte remboursable
EBQF005	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de vert d'indocyanine	Acte remboursable
EBQF006	Angiographie du segment postérieur de l'oeil, par injection intraveineuse transcutanée de vert d'indocyanine, avec examen à l'ophtalmoscope à balayage laser	Acte remboursable

4.1.4.16 Autres angiographies

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EKQH002	Angiographie d'un accès vasculaire artérioveineux du membre supérieur avec exploration des troncs veineux profonds proximaux et de la veine cave supérieure, par injection intravasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZMH001	Contrôle radiologique secondaire de perméabilité et/ou de position d'un dispositif d'accès vasculaire ou d'une endoprothèse vasculaire, par injection de produit de contraste	Acte remboursable
EZQH002	Angiographie d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZQH003	Angiographie d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre, par injection intravasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.1.5 Scanographie de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAQH002	Scanographie des vaisseaux encéphaliques [Angioscanner cérébral]	Acte remboursable
EBQH004	Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angioscanner cervicocérébral]	Acte remboursable
EBQH006	Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical]	Acte remboursable
ECQH010	Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du coeur [Angioscanner thoracique]	Acte remboursable
ECQH011	Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du coeur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis]	Acte remboursable
EKQH001	Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angioscanner des membres supérieurs]	Acte remboursable
ELQH001	Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents	Acte remboursable
ELQH002	Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner abdominopelvien]	Acte remboursable
EMQH001	Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs]	Acte remboursable

4.1.6 Remnographie [IRM] de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZQM008	Remnographie [IRM] fonctionnelle du coeur, avec épreuve pharmacologique de stress	Acte remboursable
DZQN001	Remnographie [IRM] morphologique du coeur	Acte remboursable
DZQN002	Remnographie [IRM] fonctionnelle du coeur, sans épreuve pharmacologique de stress	Acte remboursable
EAQJ001	Remnographie des vaisseaux encéphaliques [Angio-IRM cérébrale]	Acte remboursable
EBQJ001	Remnographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angio-IRM cervicocérébrale]	Acte remboursable
EBQJ002	Remnographie des vaisseaux cervicaux [Angio-IRM cervicale]	Acte remboursable
ECQJ001	Remnographie des vaisseaux du thorax [Angio-IRM thoracique]	Acte remboursable
EKQJ001	Remnographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angio-IRM des membres supérieurs]	Acte remboursable
ELQJ001	Remnographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angio-IRM abdominopelvien]	Acte remboursable
ELQJ003	Remnographie des vaisseaux [Angio-IRM] de l'abdomen et/ou du petit bassin, avec remnographie des vaisseaux [angio-IRM] des membres	Acte remboursable
EMQJ001	Remnographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angio-IRM des membres inférieurs]	Acte remboursable

4.1.7 Scintigraphie de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAQL001	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, sans synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL002	Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon 1 incidence	Acte remboursable
DAQL003	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, sans synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL004	Scintigraphie des cavités cardiaques pendant une épreuve d'effort ou une épreuve pharmacologique	Acte remboursable
DAQL005	Recherche radio-isotopique de thrombose intracardiaque	Acte remboursable
DAQL006	Tomoscintigraphie myocardique par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié	Acte non remboursable
DAQL007	Scintigraphie myocardique sans utilisation de traceur de perfusion	Acte remboursable
DAQL008	Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon plusieurs incidences	Acte remboursable
DAQL009	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL010	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL011	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique sans synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL012	Scintigraphie des cavités cardiaques à visée rythmologique	Acte remboursable
DAQL014	Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL015	Tomoscintigraphie des cavités cardiaques au repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte remboursable
DAQL900	Tomoscintigraphie des cavités cardiaques après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à l'électrocardiogramme	Acte non remboursable
DFQL001	Recherche d'une thrombose artérielle pulmonaire, par injection de traceur radio-isotopique spécifique	Acte remboursable
EPQL001	Recherche radio-isotopique de thrombose veineuse périphérique	Acte remboursable
EZQL001	Phlébographie radio-isotopique des membres	Acte remboursable
EZQL002	Mesure de la perméabilité capillaire par méthode radio-isotopique	Acte remboursable

4.1.8 Épreuves fonctionnelles de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DKRP004	Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue	Acte remboursable
EJQP001	Pléthysmographie veineuse des membres inférieurs	Acte remboursable
EQQM003	Étude dynamique de la microcirculation digitale, par pléthysmographie, laser-doppler, thermométrie ou mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [TcPO2]	Acte remboursable
EQQM004	Mesure de la distance de marche sur tapis roulant ou par enregistrement électromagnétique, avec mesures de la pression systolique résiduelle de cheville et du temps de récupération [test de Strandness] par doppler continu transcutané ou pléthysmographie	Acte non remboursable
EQQM005	Étude de la fréquence cardiaque et des vitesses circulatoires par doppler pulsé transcrânien, avec épreuve dynamique	Acte remboursable
EQQP001	Mesure de la distance de marche sur tapis roulant ou par enregistrement électromagnétique	Acte non remboursable
EQQP005	Capillaroscopie périunguéale	Acte remboursable
EQQP009	Mesure de la pulsatilité artérielle par débitmétrie électromagnétique ou par impédance [irrigraphie]	Acte non remboursable
EQQP010	Mesure de la compliance artérielle	Acte non remboursable
EQRM001	Épreuve d'effort sur tapis roulant, avec électrocardiographie discontinue, examen doppler continu des artères des membres inférieurs et mesure de l'index de pression systolique	Acte non remboursable
EQRP002	Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2]	Acte remboursable

4.1.9 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAHF001	Biopsie de l'endocarde et du myocarde, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EBHA001	Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct	Acte remboursable
EBHA002	Biopsie d'artère des membres ou du cou, par abord direct	Acte remboursable
EZQA001	Exploration d'un axe vasculonerveux des membres ou du cou, par abord direct	Acte remboursable

4.1.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du coeur	Acte remboursable
ENQX011	Examen histopathologique de biopsie d'artère avec coloration spéciale	Acte remboursable

4.1.11 Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE5	[SECTION VIDE]

4.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE COEUR ET SES VAISSEAUX

4.2.1 Actes thérapeutiques sur les parois, les cavités et les cloisons du coeur

4.2.1.1 Dilatation de la voie d'éjection du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAAF001	Dilatation intraluminale de la voie d'éjection du ventricule droit et du tronc de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DAAF002	Dilatation intraluminale de la voie d'éjection infraaortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.2.1.2 Ablation de corps étranger et de néoformation intracardiaques ou intravasculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAGA001	Ablation de corps étranger ou exérèse de végétation ou de caillot intracardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAGA002	Ablation d'électrode intracardiaque de stimulation ou de défibrillation, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAGF001	Ablation de corps étranger intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DBFA002	Thrombectomie de prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
EZGF001	Ablation d'une endoprothèse vasculaire ou d'un filtre cave ayant migré en position intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.1.3 Résection des parois du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAFA001	Exérèse d'un diverticule du coeur, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAFA002	Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAFA003	Résection d'un anévrisme de la paroi ventriculaire du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA005	Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAFA006	Résection d'un bourrelet musculaire infraaortique pour cardiomyopathie obstructive, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA008	Résection ou consolidation d'une zone myocardique infarcie, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA009	Exérèse d'une tumeur du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBFA001	Résection d'une fibrose endocardique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.1.4 Plastie ventriculaire cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAMA900	Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
DAMA901	Cardiomyoplastie de substitution ventriculaire, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable

4.2.1.5 Autres actes thérapeutiques sur les parois du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DACA001	Suture de plaie du coeur, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DASA006	Fermeture d'une rupture du septum interventriculaire cardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASF002	Fermeture d'une déhiscence d'une prothèse de cloisonnement intraatrial, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DASF074	Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage échographie-doppler par voie transoesophagienne	Acte remboursable ou non suivant circonstances

4.2.2 Actes thérapeutiques sur les valves cardiaques

4.2.2.1 Dilatation des orifices du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBAF001	Dilatation intraluminale de l'orifice aortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DBAF002	Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire sans perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DBAF003	Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire droit, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DBAF004	Dilatation intraluminale de l'orifice atrioventriculaire gauche, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial	Acte remboursable
DBAF005	Dilatation intraluminale de l'orifice pulmonaire avec perforation de la valve atrésique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.2.2 Commissurotomie orificielle [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBPA002	Commissurotomie ou valvectomie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA004	Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA005	Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DBPA006	Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA007	Commissurotomie de la valve aortique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.3 Annuloplastie et valvoplastie [valvuloplastie] cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBMA002	Valvoplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA003	Annuloplastie atrioventriculaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA008	Annuloplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA011	Valvoplastie aortique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA012	Valvoplastie atrioventriculaire droite, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.4 Remplacement des valves cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBKA001	Remplacement de la valve aortique par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA002	Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA003	Remplacement de la valve aortique par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA004	Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA005	Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA006	Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA007	Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA008	Remplacement de la valve atrioventriculaire droite par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA009	Remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA010	Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA011	Remplacement de la valve aortique par prothèse en position non anatomique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBKA012	Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe ou bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.5 Reconstruction des anneaux fibreux du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBMA005	Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA006	Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par bioprothèse sans armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA007	Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec valvoplastie, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA009	Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA010	Reconstruction de l'anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA013	Reconstruction de l'anneau atrioventriculaire gauche avec remplacement de la valve par prothèse mécanique ou bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.6 Reconstruction de la voie aortique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBMA001	Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l'anneau avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA004	Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBMA015	Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l'anneau et ouverture de l'infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.2.2.7 Autres actes sur les orifices du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBBF198	Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DBEA001	Réinsertion d'une prothèse orificielle cardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBLA004	Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DBLF001	Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DBLF009	Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DBSF001	Fermeture d'une déhiscence par désinsertion de prothèse orificielle cardiaque, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.3 Actes thérapeutiques sur le système de conduction de l'excitation du coeur

4.2.3.1 Pose d'électrode et de sonde de stimulation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELF006	Pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans le sinus coronaire ou l'oreillette droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF011	Pose d'une sonde intraventriculaire droite pour stimulation cardiaque temporaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.2 Implantation de stimulateur cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELA001	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrodes épicardiques atriale et ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct	Acte remboursable
DELA003	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique ventriculaire pour stimulation définitive, par abord direct	Acte remboursable
DELF001	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF005	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF007	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF010	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et intraventriculaire droite unique par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF012	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF015	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF223	Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DELF901	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF902	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans le sinus coronaire par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF903	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose de 2 sondes intraatriales et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF904	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DELF905	Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, d'une sonde dans le sinus coronaire, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutané	Acte non remboursable

4.2.3.3 Implantation de défibrillateur cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELA004	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'électrode épicardique, par abord direct	Acte remboursable
DELF013	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraventriculaire droite par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF014	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites, et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF016	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique sans fonction de défibrillation atriale, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF020	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique, avec pose d'une sonde intraventriculaire droite et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF086	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque avec pose d'une sonde souscutanée	Acte remboursable
DELF900	Implantation souscutanée d'un défibrillateur cardiaque automatique avec fonction de défibrillation atriale, avec pose d'une sonde intraatriale et d'une sonde intraventriculaire droites par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable

4.2.3.4 Repositionnement de sonde et de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEEA001	Repositionnement souscutané d'un générateur implantable de stimulation ou de défibrillation cardiaque	Acte remboursable
DEEF001	Repositionnement de sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEEF002	Repositionnement de sonde définitive intracavitaire de défibrillation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.5 Ablation d'électrode et de sonde de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEGA002	Ablation d'électrode épicardique définitive, par thoracotomie	Acte remboursable
DEGF001	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF002	Ablation de plusieurs sondes définitives intracavitaires de stimulation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF003	Ablation de plusieurs sondes définitives intracavitaires de stimulation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF004	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF005	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de défibrillation et d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque avec utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEGF006	Ablation d'une sonde définitive intracavitaire de défibrillation et d'une sonde définitive intracavitaire de stimulation cardiaque sans utilisation de dispositif spécifique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.6 Pose de sonde supplémentaire de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DELF017	Pose d'une sonde supplémentaire de stimulation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF018	Pose d'une sonde supplémentaire de défibrillation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DELF019	Pose de plusieurs sondes supplémentaires de stimulation cardiaque, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.7 Implantation, ablation et changement de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque, ablation de stimulateur cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEGA003	Ablation d'un générateur souscutané de stimulation ou de défibrillation cardiaque implantable	Acte remboursable
DEGF207	Ablation d'un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
DEKA001	Changement d'un générateur souscutané de stimulation cardiaque implantable	Acte remboursable
DEKA002	Changement d'un générateur souscutané de défibrillation cardiaque implantable	Acte remboursable
DELA006	Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation cardiaque	Acte remboursable
DELA007	Implantation souscutanée d'un générateur de défibrillation cardiaque	Acte remboursable

4.2.3.8 Contrôle et réglage de générateur de stimulation ou de défibrillation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEMP001	Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un défibrillateur cardiaque	Acte remboursable
DEMP002	Contrôle et réglage transcutané secondaires d'un stimulateur cardiaque	Acte remboursable
DERP001	Déclenchement de fibrillation ou de tachycardie ventriculaire, pour contrôle et mesure du seuil de défibrillation chez un porteur de défibrillateur	Acte remboursable

4.2.3.9 Interruption de voie cardionectrice

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEPF004	Interruption complète de plusieurs voies accessoires de conduction cardiaque avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DEPF005	Interruption complète d'une voie accessoire de conduction cardiaque avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DEPF006	Interruption complète du tissu nodal de la jonction atrioventriculaire avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF010	Interruption de la voie lente ou de la voie rapide de la jonction atrioventriculaire avec courant de radiofréquence ou cryothérapie, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF012	Interruption complète de circuit arythmogène au niveau de l'isthme cavotricuspidien avec courant de radiofréquence ou cryothérapie, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF014	Interruption complète de circuit arythmogène en dehors de l'isthme cavotricuspidien avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable
DEPF025	Interruption complète de circuit arythmogène en dehors de l'isthme cavotricuspidien avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DEPF033	Interruption complète de circuit arythmogène au niveau de l'ostium des veines pulmonaires avec courant de radiofréquence ou cryothérapie, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable

4.2.3.10 Destruction et exérèse de foyer arythmogène

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DEFA001	Exérèse ou destruction de foyer arythmogène pour tachycardie ventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DEFA002	Exérèse ou destruction de foyer arythmogène ou de faisceau cardionecteur pour tachycardie supraventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DENF014	Destruction d'un foyer arythmogène atrial avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable
DENF015	Destruction d'un foyer ou interruption d'un circuit arythmogène ventriculaire avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DENF017	Destruction d'un foyer arythmogène atrial avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DENF018	Destruction de plusieurs foyers arythmogènes atriaux avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée et voie transseptale	Acte remboursable
DENF021	Destruction de plusieurs foyers arythmogènes atriaux avec courant de radiofréquence, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DENF035	Destruction de plusieurs foyers et/ou interruption de plusieurs circuits arythmogènes ventriculaires avec courant de radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.3.11 Stimulation et défibrillation cardiaques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DERD001	Stimulation électrique temporaire de l'oreillette par voie oesophagienne, pour interrompre une tachycardie supraventriculaire	Acte remboursable
DERF001	Choc électrique cardiaque à basse énergie, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DERF002	Choc électrique cardiaque à haute énergie, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DERF003	Stimulation électrique temporaire de l'oreillette pour interrompre une tachycardie supraventriculaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DERF004	Stimulation électrique temporaire de l'oreillette et/ou du ventricule pour interrompre une tachycardie ventriculaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
DERP003	Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en dehors de l'urgence	Acte remboursable
DERP004	Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence	Acte remboursable
DERP005	Stimulation cardiaque temporaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.4 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux coronaires

4.2.4.1 Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDAF001	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF003	Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF004	Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF006	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF007	Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF008	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF009	Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDAF010	Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.2.4.2 Revascularisation coronaire par pontage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDMA003	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA004	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA005	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA006	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA007	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA008	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA009	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA011	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA012	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA013	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA015	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA016	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA017	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA018	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA019	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA020	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA021	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDMA022	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA023	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA024	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA025	Revascularisation coronaire par un greffon artériel avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA026	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA027	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA028	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec une anastomose distale, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA029	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA030	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA031	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 3 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA032	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 2 anastomoses distales, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA033	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA034	Revascularisation coronaire par 2 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA035	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA036	Revascularisation coronaire par 3 greffons artériels et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA037	Revascularisation coronaire par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DDMA038	Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux avec 4 anastomoses distales ou plus, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable

4.2.4.3 Autres actes thérapeutiques sur les artères coronaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDAA002	Angioplastie d'élargissement du tronc commun de l'artère coronaire gauche, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDFF001	Athérectomie intraluminale d'artère coronaire par méthode rotatoire [rotationnelle], par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDFF002	Athérectomie intraluminale d'artère coronaire, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDLF001	Injection in situ d'agent pharmacologique dans une branche d'artère coronaire pour réduction de l'épaisseur du septum interventriculaire, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDPF002	Recanalisation d'artère coronaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DDSF001	Embolisation ou fermeture d'une fistule ou d'un anévrisme coronaire, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.2.5 Actes thérapeutiques sur le péricarde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DCFA001	Péricardectomie subtotale, par thoracotomie	Acte remboursable
DCJA001	Drainage d'une collection du péricarde, par thoracotomie ou par abord infraxiphoïdien	Acte remboursable
DCJB001	Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée	Acte remboursable
DCJB002	Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée	Acte remboursable
DCMA001	Création d'une fenêtre péricardopéritonéale, par abord infraxiphoïdien	Acte remboursable
DCMC001	Création d'une fenêtre péricardopleurale, par thoracoscopie	Acte remboursable

4.2.6 Transplantation du coeur

4.2.6.1 Prélèvement du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZFA001	Prélèvement du coeur, au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
DZFA002	Prélèvement du coeur pour préparation de greffe orificielle, au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
DZFA003	Prélèvement du bloc coeur-poumons, au cours d'un prélèvement multiorgane sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

4.2.6.2 Transplantation du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZEA001	Transplantation itérative du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
DZEA002	Transplantation orthotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
DZEA003	Transplantation hétérotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
DZEA004	Transplantation du bloc coeur-poumons, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable

4.2.6.3 Exérèse de greffon cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZFA004	Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable

4.2.7 Rééducation cardiaque

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DKRP001	Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine et à la réalisation de tâches de la vie quotidienne	Acte remboursable
DKRP002	Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine, à la réalisation de tâches de la vie quotidienne et à l'activité sportive collective	Acte remboursable
DKRP003	Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine et à l'activité sportive collective	Acte remboursable
DKRP005	Séance de réentraînement d'un insuffisant cardiaque à l'effort sur machine	Acte remboursable
EQRP001	Séance de réentraînement cardiaque et/ou vasculaire progressif à l'effort sur machine	Acte remboursable

4.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTÈRES

4.3.1 Actes thérapeutiques sur l'aorte thoracique

4.3.1.1 Suture de plaie de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGCA002	Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGCA006	Suture d'une rupture de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGCA017	Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGCA025	Suture latérale de plaie de l'aorte thoracique, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable

4.3.1.2 Dilatation intraluminale et pose de prothèse de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGAF001	Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
DGAF007	Dilatation intraluminale de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
DGLF003	Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.1.3 Désobstruction de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGFA002	Thromboendartériectomie de l'aorte thoracique horizontale et des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGPA014	Désobstruction d'une prothèse de l'aorte thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable

4.3.1.4 Pontage de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGCA003	Pontage rétropéritonéal entre l'aorte thoracique descendante et les artères fémorales, par abord direct	Acte remboursable
DGCA008	Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale avec exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC	Acte remboursable
DGCA011	Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGCA013	Pontages multiples entre l'aorte et les troncs supraaortiques, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGCA015	Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie sans CEC	Acte remboursable
DGCA023	Pontage entre l'aorte thoracique descendante ou l'aorte juxtadiaphragmatique et l'aorte abdominale infrarénale, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC	Acte remboursable
DGCA027	Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte abdominale sans exclusion de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie et par laparotomie avec CEC	Acte remboursable
DGCA028	Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGCA031	Pontage entre l'aorte thoracique ascendante et l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable

4.3.1.5 Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGAA003	Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale avec réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGAA006	Angioplastie d'élargissement de l'aorte thoracique horizontale sans réimplantation des troncs supraaortiques, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.3.1.6 Résection-anastomose de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGFA014	Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
DGFA017	Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGFA019	Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC	Acte remboursable

4.3.1.7 Remplacement de l'aorte thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGKA001	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA002	Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC	Acte remboursable
DGKA003	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA005	Remplacement de l'aorte thoracique horizontale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA006	Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC	Acte remboursable
DGKA007	Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA008	Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA009	Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGKA010	Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA011	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA012	Remplacement de l'ensemble de l'aorte thoracique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA013	Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC	Acte remboursable
DGKA014	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA015	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA016	Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
DGKA018	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA019	Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
DGKA020	Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
DGKA023	Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA025	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA026	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.3.1.8 Remplacement de l'aorte thoracique pour rupture d'anévrisme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGKA027	Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA028	Remplacement de l'aorte thoracique ascendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA029	Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique pour rupture d'anévrisme, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC	Acte remboursable

4.3.2 Actes thérapeutiques sur l'artère pulmonaire

4.3.2.1 Dilatation intraluminale de l'artère pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFAF001	Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DFAF002	Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DFAF003	Dilatation intraluminale d'une branche de l'artère pulmonaire avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DFAF004	Dilatation intraluminale de plusieurs branches de l'artère pulmonaire sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.3.2.2 Désobstruction de l'artère pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFFA001	Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFFA002	Embolectomie de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFFA003	Thromboendartériectomie du tronc et/ou des branches de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFNF001	Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DFNF002	Thrombolyse mécanique ou thromboaspiration de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.3.2.3 Autres actes thérapeutiques sur l'artère pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFSF001	Oblitération d'anévrisme sacculaire de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.3.3 Actes thérapeutiques sur le tronc artériel brachiocéphalique

4.3.3.1 Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECCA006	Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie	Acte remboursable

4.3.3.2 Dilatation intraluminale et pose de prothèse du tronc artériel brachiocéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECAF003	Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECAF004	Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECLF004	Pose d'endoprothèse couverte dans le tronc artériel brachiocéphalique ou l'artère carotide commune intrathoracique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.3.3 Désobstruction du tronc artériel brachiocéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECFA001	Thromboendartériectomie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie	Acte remboursable
ECPF004	Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECPF005	Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.3.4 Pontage et remplacement du tronc artériel brachiocéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGCA032	Pontage entre l'aorte et le tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie	Acte remboursable
ECKA001	Remplacement du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie	Acte remboursable

4.3.3.5 Occlusion du tronc artériel brachiocéphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECSA002	Ligature du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie	Acte remboursable

4.3.4 Actes thérapeutiques sur l'artère carotide commune

4.3.4.1 Suture de plaie de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBCA003	Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable
EBCA009	Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.4.2 Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBAF004	Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBAF010	Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.4.3 Désobstruction de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA003	Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBFA005	Thrombectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBFA010	Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable

4.3.4.4 Pontage et réimplantation de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBCA001	Pontage croisé carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA004	Pontage croisé intercarotidien, par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA008	Pontage homolatéral carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA015	Pontage aortocarotidien, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable
EBCA017	Pontage entre l'artère carotide commune et l'artère carotide interne homolatérale, par cervicotomie	Acte remboursable
EBEA003	Réimplantation de l'artère subclavière dans l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBEA005	Réimplantation de l'artère carotide commune dans l'artère subclavière, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.4.5 Remplacement de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBKA001	Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBKA003	Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable

4.3.4.6 Résection-anastomose de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA020	Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable
EBFA021	Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.4.7 Occlusion de l'artère carotide commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBSA003	Ligature de l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBSA005	Occlusion progressive de l'artère carotide commune ou de l'artère carotide interne par pose de clamp, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.5 Actes thérapeutiques sur la bifurcation carotidienne

4.3.5.1 Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBAA002	Angioplastie d'élargissement de la bifurcation carotidienne sans thromboendartériectomie, par cervicotomie	Acte remboursable
EBAF009	Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBAF011	Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.5.2 Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA002	Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne avec angioplastie d'élargissement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
EBFA006	Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne sans angioplastie d'élargissement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
EBFA008	Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire	Acte remboursable
EBFA012	Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne sans angioplastie d'élargissement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire	Acte remboursable
EBFA015	Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
EBFA016	Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne avec angioplastie d'élargissement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire	Acte remboursable

4.3.5.3 Autres actes sur la bifurcation carotidienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA001	Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec conservation de l'axe carotidien, par cervicotomie	Acte remboursable
EBFA011	Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec reconstruction de l'axe carotidien, par cervicotomie	Acte remboursable
EBKA004	Remplacement de la bifurcation carotidienne ou de l'artère carotide interne extracrânienne, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.6 Actes thérapeutiques sur les artères carotide interne extracrânienne et carotide externe

4.3.6.1 Suture de plaie de l'artère carotide extracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBCA006	Suture de plaie de l'artère carotide externe, par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA007	Suture de plaie de l'artère carotide interne extracrânienne, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.6.2 Dilatation intraluminale de l'artère carotide extracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBAF001	Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBAF003	Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBAF005	Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBAF006	Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.6.3 Pontage de l'artère carotide extracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBCA002	Pontage de l'artère carotide externe, par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA010	Pontage artériel extra-intracrânien sans autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA011	Pontage artériel extra-intracrânien avec autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA013	Pontage carotidohuméral ou subclaviohuméral, par abord direct	Acte remboursable

4.3.6.4 Résection de l'artère carotide interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA014	Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBFA019	Résection-anastomose de l'artère carotide interne, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.6.5 Occlusion de l'artère carotide extracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBNE001	Coagulation bilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale	Acte remboursable
EBNE002	Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale	Acte remboursable
EBSA001	Ligature de l'artère sphénopalatine ou de l'artère maxillaire, par abord transnasal ou transantral	Acte remboursable
EBSA004	Ligature bilatérale de l'artère ethmoïdale antérieure et/ou de l'artère ethmoïdale postérieure	Acte remboursable
EBSA006	Ligature de l'artère carotide interne, par cervicotomie	Acte remboursable
EBSA008	Ligature unilatérale de l'artère ethmoïdale antérieure et/ou de l'artère ethmoïdale postérieure	Acte remboursable
EBSA009	Ligature de l'artère sphénopalatine et de l'artère ethmoïdale	Acte remboursable
EBSA010	Ligature du tronc ou de branche de l'artère carotide externe, par cervicotomie	Acte remboursable
EBSF003	Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide externe, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBSF004	Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide externe, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.6.6 Autres actes thérapeutiques sur l'artère carotide extracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA009	Thromboendartériectomie de l'artère carotide externe, par cervicotomie	Acte remboursable
EBKA002	Remplacement de l'artère carotide interne, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.7 Actes thérapeutiques sur les artères vertébrale et basilaire

4.3.7.1 Suture de plaie de l'artère vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBCA016	Suture de plaie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.7.2 Dilatation intraluminale des artères vertébrale et basilaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAAF902	Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale intracrânienne ou de l'artère basilaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EAAF903	Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale intracrânienne ou de l'artère basilaire sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EBAF013	Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale extracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EBAF014	Dilatation intraluminale de l'artère vertébrale extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable

4.3.7.3 Pontage et réimplantation de l'artère vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBCA005	Pontage carotidovertébral distal ou subclaviovertébral distal, par cervicotomie	Acte remboursable
EBCA014	Pontage carotidovertébral proximal ou subclaviovertébral proximal, par cervicotomie	Acte remboursable
EBEA002	Réimplantation de l'artère vertébrale proximale dans l'artère subclavière ou dans l'artère carotide commune, par cervicotomie	Acte remboursable
EBEA004	Réimplantation de l'artère vertébrale distale dans l'artère carotide interne ou dans l'artère carotide externe, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.7.4 Occlusion de l'artère vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBSA002	Ligature de l'artère vertébrale distale, par cervicotomie	Acte remboursable
EBSA007	Ligature de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.7.5 Autres actes thérapeutiques sur l'artère vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA017	Thromboendartériectomie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie	Acte remboursable
EBFA018	Résection-anastomose ou remplacement de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie	Acte remboursable
EBPA003	Décompression de l'artère vertébrale intratransversaire, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.8 Actes thérapeutiques sur les artères intracrâniennes

4.3.8.1 Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EACF001	Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EACF002	Inversion du flux d'un anévrisme artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable

4.3.8.2 Dilatation intraluminale d'artère intracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAAF002	Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EAAF004	Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EAAF900	Dilatation intraluminale de branche de l'artère carotide interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable
EAAF901	Dilatation intraluminale de branche de l'artère carotide interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte non remboursable

4.3.8.3 Désobstruction d'artère intracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAFA001	Embolectomie ou thromboendartériectomie de vaisseau intracrânien, par craniotomi	Acte remboursable
EAJF341	Évacuation de thrombus d'artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EANF002	Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.8.4 Embolisation distale de l'artère carotide interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EASF004	Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EASF014	Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.8.5 Occlusion et exclusion d'anévrisme artériel intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EABA001	Enrobage d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie	Acte remboursable
EACA002	Exclusion d'anévrismes artériels intracrâniens multiples, par craniotomie unique	Acte remboursable
EACA003	Exclusion d'un anévrisme artériel intracrânien d'un diamètre supérieur à 20 mm, par craniotomie	Acte remboursable
EACA004	Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie	Acte remboursable
EACA007	Exclusion d'un anévrisme artériel supratentoriel d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie	Acte remboursable
EASF001	Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EASF007	Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EASF008	Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EASF010	Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EASF011	Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EASF013	Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.9 Actes thérapeutiques sur les artères du membre supérieur

4.3.9.1 Suture de plaie d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECCA001	Suture de plaies de 2 artères, sur un rayon de la main	Acte remboursable
ECCA004	Suture de plaie d'une artère du membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
ECCA005	Suture de plaie d'une artère, sur un rayon de la main	Acte remboursable
ECCA010	Suture de plaie de l'artère subclavière, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.9.2 Dilatation intraluminale et pose de prothèse d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECAF001	Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECAF002	Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECLF003	Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.9.3 Désobstruction d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECFA002	Thrombectomie d'une artère du membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
ECFA003	Thromboendartériectomie de l'artère subclavière, par thoracotomie	Acte remboursable
ECFA004	Thromboendartériectomie de l'artère subclavière, par cervicotomie	Acte remboursable
ECJF001	Thromboaspiration d'artère ou de pontage artériel du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECNF001	Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère ou d'un pontage artériel du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECNF002	Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère ou d'un pontage artériel du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECPF001	Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECPF002	Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECPF003	Recanalisation d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.9.4 Pontage d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECCA002	Pontage d'une artère de la main, par abord direct	Acte remboursable
ECCA003	Pontage d'une artère du membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
ECCA007	Pontage homolatéral subclavioaxillaire, par abord direct	Acte remboursable
ECCA009	Pontage croisé intersubclavier, interaxillaire ou intersubclavioaxillaire, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.9.5 Résection-anastomose d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECFA005	Résection-anastomose d'artère du membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
ECFA006	Résection-anastomose de l'artère subclavière, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.9.6 Reconstruction et remplacement d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECKA002	Remplacement de l'artère subclavière, par cervicotomie	Acte remboursable
ECMA001	Reconstruction de l'artère et/ou de la veine subclavière avec résection de côte, par abord direct	Acte remboursable

4.3.9.7 Occlusion d'artère du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECNH001	Sclérose d'une tumeur ou d'une malformation vasculaire du membre supérieur, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage radiologique	Acte remboursable
ECSA001	Ligature de l'artère subclavière, par cervicotomie	Acte remboursable
ECSA003	Ligature d'une artère du membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
ECSF001	Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECSF002	Embolisation suprasélective d'une artère du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECSF003	Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECSF008	Embolisation sélective ou hypersélective d'une artère du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.9.8 Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle au membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ECLF005	Injection intraartérielle in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux au membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECLF006	Injection intraartérielle in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux au membre supérieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.10 Autres actes thérapeutiques sur les troncs supraaortiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA004	Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie	Acte remboursable
EBFA013	Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie d'artère à destination cervicocéphalique, par cervicotomie	Acte remboursable
EBLA001	Pose d'un cathéter dans une artère cervicocéphalique pour chimiothérapie, par cervicotomie	Acte remboursable
EBLF002	Injection intraartérielle cervicocéphalique in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBLF003	Injection intraartérielle cervicocéphalique in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBNF001	Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBNF002	Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EBSA012	Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux cervicocéphaliques, par cervicotomie	Acte remboursable

4.3.11 Actes thérapeutiques sur l'aorte abdominale et les artères iliaque commune et ilaque externe

4.3.11.1 Suture de plaie de l'aorte abdominale et des artères iliaque commune et iliaque externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGCA001	Suture de plaie de l'aorte abdominale, d'une artère iliaque commune et/ou d'une artère iliaque externe, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.11.2 Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale et des artères iliaque commune et iliaque externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGAF005	Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGAF008	Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF002	Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF003	Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.11.3 Désobstruction de l'aorte abdominale et des artères iliaque commune et iliaque externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGFA001	Thromboendartériectomie du tronc de l'aorte abdominale, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA003	Thromboendartériectomie aortobisiliaque, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA004	Thrombectomie de l'aorte abdominale, de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe, par abord inguinofémoral bilatéral	Acte remboursable
DGFA005	Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie de l'aorte abdominale ou de ses branches, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA007	Thromboendartériectomie aorto-ilio-fémorale unilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA008	Thromboendartériectomie aorto-ilio-fémorale bilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA009	Thromboendartériectomie aorto-iliaque unilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA010	Thrombectomie de l'aorte abdominale, de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe, par laparotomie	Acte remboursable
DGFA011	Thromboendartériectomie du tronc et de branche viscérale de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans CEC	Acte remboursable
DGFA012	Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie de l'aorte abdominale ou de ses branches, par abord inguinofémoral	Acte remboursable
DGPF001	Désobstruction de la bifurcation aortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGPF002	Recanalisation de la bifurcation aortique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée bilatérale	Acte remboursable
EDFA003	Thromboendartériectomie iliofémorale, par laparotomie	Acte remboursable
EDFA006	Thromboendartériectomie iliaque, par laparotomie	Acte remboursable
EDFA007	Thromboendartériectomie iliofémorale, par abord inguinofémoral	Acte remboursable
EDPF006	Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF008	Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF009	Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.11.4 Pontage de l'aorte abdominale et de l'artère iliaque commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGCA004	Pontage bifurqué aortobifémoral, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGCA005	Pontage aortohépatique, par laparotomie	Acte remboursable
DGCA007	Pontage aortoaortique infrarénal par laparotomie, avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGCA009	Pontage aortofémoral unilatéral, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGCA010	Pontage bifurqué aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGCA012	Pontage aortoaortique infrarénal par laparotomie, avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGCA014	Pontage rétrograde aortomésentérique ou iliomésentérique supérieur, par laparotomie	Acte remboursable
DGCA016	Pontage antérograde aortomésentérique supérieur, par laparotomie	Acte remboursable
DGCA018	Pontage aortorénal antérograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
DGCA019	Pontage aortofémoral unilatéral, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGCA020	Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGCA021	Pontage aortobirénal, par laparotomie	Acte remboursable
DGCA022	Pontage bifurqué aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGCA024	Pontage aortorénal rétrograde unilatéral, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
DGCA026	Pontage bifurqué aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGCA029	Pontage bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGCA030	Pontage bifurqué aortobifémoral itératif [redux] sans ablation de prothèse, par laparotomie	Acte remboursable
EDCA003	Pontage artériel croisé ilio-iliaque, iliofémoral ou fémorofémoral, par abord direct	Acte remboursable

4.3.11.5 Mise à plat d'anévrisme et remplacement de l'aorte abdominale et de l'artère iliaque commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGPA001	Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec remplacement prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGPA005	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec remplacement prothétique aortoaortique infrarénal, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGPA008	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGPA010	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobifémoral, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGPA012	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGPA013	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGPA016	Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec remplacement prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage infrarénal	Acte remboursable
DGPA017	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec remplacement prothétique aortoaortique infrarénal, par laparotomie avec clampage suprarénal	Acte remboursable
DGPA018	Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque rompu avec remplacement prothétique, par laparotomie	Acte remboursable
EDPA001	Mise à plat d'un anévrisme iliaque avec remplacement prothétique ilio-iliaque ou iliofémoral unilatéral, par laparotomie	Acte remboursable
EDPA005	Mise à plat d'un anévrisme iliaque avec remplacement prothétique aorto-iliaque ou aortofémoral unilatéral, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.11.6 Résection-anastomose et remplacement de l'aorte abdominale et de l'artère iliaque commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGFA015	Résection-anastomose de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque commune, par laparotomie	Acte remboursable
DGKA004	Remplacement de l'aorte abdominale ou de l'artère iliaque commune, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.11.7 Ablation de prothèse de l'aorte abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGGA002	Ablation de prothèse de l'aorte abdominale avec pontage axillobifémoral, par abord direct	Acte remboursable
DGGA003	Ablation de prothèse de l'aorte abdominale avec pontage aortobisiliaque ou aortobifémoral, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.11.8 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGLF001	Pose d'endoprothèse couverte bifurquée aortobisiliaque, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGLF002	Pose d'endoprothèse couverte aorto-uniiliaque, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGLF005	Pose d'endoprothèse couverte rectiligne dans l'aorte abdominale infrarénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGLF012	Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l'aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF004	Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe avec embolisation de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF005	Pose d'endoprothèse couverte iliaque par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.11.9 Fermeture de fistule aortique abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGSA001	Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage non anatomique de l'aorte abdominale, par abord direct	Acte remboursable
DGSA002	Fermeture de fistule artérioveineuse aortocave, iliocave ou ilio-iliaque avec pontage artériel, par laparotomie	Acte remboursable
DGSA004	Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage aortoaortique abdominal, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.11.10 Autres actes thérapeutiques sur l'aorte abdominale et les artères iliaque commune et iliaque externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGFA006	Prélèvement de greffe artérielle aorto-iliaque par laparotomie, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
DGSA005	Hémostase secondaire à un acte sur l'aorte abdominale ou ses branches, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.12 Actes thérapeutiques sur les artères digestives

4.3.12.1 Suture de plaie des artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDCA001	Suture de plaie d'artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable
EDCC015	Suture de plaie d'artère digestive, par coelioscopie	Acte remboursable

4.3.12.2 Dilatation intraluminale des artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDAF005	Dilatation intraluminale d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF008	Dilatation intraluminale d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.12.3 Désobstruction des artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDFA002	Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable
EDFA005	Thromboendartériectomie de l'artère mésentérique supérieure et/ou du tronc coeliaque ou de ses branches, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
EDJF002	Thromboaspiration d'artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDNF003	Fibrinolyse in situ d'une artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF003	Recanalisation d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF004	Recanalisation d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.12.4 Remplacement et réimplantation des artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDEA005	Réimplantation d'une artère digestive dans l'aorte, par laparotomie	Acte remboursable
EDKA003	Remplacement d'une artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.12.5 Pose d'endoprothèse couverte dans les artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDLF006	Pose d'endoprothèse couverte dans une artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF008	Pose d'endoprothèse couverte dans plusieurs artères digestives, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.12.6 Occlusion des artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDSA001	Ligature d'une artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable
EDSF001	Oblitération suprasélective de plusieurs anévrismes sacculaires d'artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF005	Embolisation sélective ou hypersélective d'une artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF006	Embolisation suprasélective d'une artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF009	Oblitération suprasélective d'un anévrisme sacculaire d'une artère digestive, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF012	Embolisation sélective et/ou hypersélective de plusieurs artères digestives, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF015	Embolisation suprasélective de plusieurs artères digestives, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.12.7 Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle hépatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDLF014	Injection intraartérielle hépatique in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux non radio-isotopique sans embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF015	Injection intraartérielle hépatique in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux non radio-isotopique sans embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF016	Injection intraartérielle hépatique in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux non radio-isotopique avec embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF017	Injection intraartérielle hépatique in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux non radio-isotopique avec embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLL001	Injection intraartérielle hépatique in situ d'agent pharmacologique radio-isotopique avec embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLL002	Injection intraartérielle hépatique in situ d'agent pharmacologique radio-isotopique sans embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.12.8 Autres actes thérapeutiques sur les artères digestives

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDFA010	Résection-anastomose d'une artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable
EDLA001	Pose d'un cathéter dans une artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable
EDPA002	Libération d'une artère digestive, par laparotomie	Acte remboursable

4.3.13 Actes thérapeutiques sur l'artère rénale

4.3.13.1 Suture de plaie de l'artère rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDCA002	Suture de plaie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable

4.3.13.2 Dilatation intraluminale de l'artère rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDAA002	Angioplastie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDAF001	Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF007	Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF009	Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF010	Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.13.3 Désobstruction de l'artère rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDFA001	Thromboendartériectomie de l'artère rénale par artériotomie rénale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDFA004	Thromboendartériectomie des artères rénales par aortotomie, par laparotomie	Acte remboursable
EDFA008	Thrombectomie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDJF001	Thromboaspiration de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDNF001	Fibrinolyse in situ suprasélective de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDNF002	Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF002	Recanalisation de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF005	Recanalisation de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.13.4 Revascularisation rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDEA004	Réimplantation de l'artère rénale dans l'aorte, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDKA002	Remplacement de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDMA001	Revascularisation de l'artère rénale à partir d'une artère digestive, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDMA003	Revascularisation des branches de l'artère rénale sur le rein in situ, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDMA004	Réparation de l'artère rénale et/ou de ses branches sur le rein ex situ avec autotransplantation du rein, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable

4.3.13.5 Occlusion de l'artère rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDSF003	Embolisation sélective ou hypersélective de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF007	Oblitération sélective ou hypersélective d'un anévrisme sacculaire de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF008	Embolisation suprasélective de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF013	Oblitération suprasélective d'un anévrisme sacculaire de l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.13.6 Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDLF018	Injection intraartérielle rénale in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux avec embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF019	Injection intraartérielle rénale in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux avec embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF020	Injection intraartérielle rénale in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux sans embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDLF021	Injection intraartérielle rénale in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux sans embolisation de particules, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.13.7 Autres actes thérapeutiques sur l'artère rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDFA009	Résection-anastomose de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
EDLF013	Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ELSF001	Embolisation d'une fistule artérioveineuse rénale, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.3.14 Actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne [hypogastrique] et les branches extradigestives de l'aorte abdominale

4.3.14.1 Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDAF004	Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDAF006	Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.14.2 Désobstruction de l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDPF001	Recanalisation de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDPF007	Recanalisation de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.14.3 Occlusion de l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDSA003	Ligature des artères iliaques internes, par laparotomie	Acte remboursable
EDSF002	Oblitération sélective ou hypersélective d'un anévrisme sacculaire de l'artère iliaque interne ou d'une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF004	Embolisation suprasélective de branche de l'artère iliaque interne ou de branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF010	Oblitération suprasélective d'un anévrisme sacculaire de l'artère iliaque interne ou d'une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF014	Embolisation sélective et/ou hypersélective de plusieurs branches de l'artère iliaque interne ou de plusieurs branches extradigestives de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EDSF016	Embolisation sélective ou hypersélective de l'artère iliaque interne ou d'une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.14.4 Anastomose de branche de l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ELCA003	Anastomose entre l'artère ou la veine dorsale du pénis et l'artère fémorale, par abord direct	Acte remboursable
ELCA004	Anastomose entre l'artère ou la veine dorsale du pénis et l'artère épigastrique inférieure, par abord direct	Acte remboursable
JHCA007	Artérialisation des corps caverneux du pénis, par abord direct	Acte remboursable

4.3.14.5 Autres actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDEA001	Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne ou d'une de ses branches, par laparotomie	Acte remboursable
EDLF007	Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.15 Actes thérapeutiques sur les artères du membre inférieur

4.3.15.1 Suture de plaie d'artère du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EECA009	Suture de plaie d'artère du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable

4.3.15.2 Dilatation intraluminale et pose de prothèse d'artère du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EEAF001	Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEAF002	Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEAF003	Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEAF004	Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEAF005	Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEAF006	Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.15.3 Désobstruction d'artère du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EEFA001	Thromboendartériectomie de l'artère fémorale et/ou de ses branches, par abord direct	Acte remboursable
EEFA002	Thrombectomie d'artère du membre inférieur, par abord poplité	Acte remboursable
EEFA003	Thromboendartériectomie de l'artère poplitée, par abord direct	Acte remboursable
EEFA004	Thrombectomie d'artère du membre inférieur, par abord inguinofémoral	Acte remboursable
EEJF001	Thromboaspiration d'artère ou de pontage artériel du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EENF001	Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère ou d'un pontage artériel du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EENF002	Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère ou d'un pontage artériel du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEPF001	Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EEPF002	Recanalisation d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.15.4 Pontage d'artère du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDCA004	Pontage artériel iliofémoral pour complication anastomotique sur prothèse de la bifurcation fémorale, par abord direct	Acte remboursable
EDCA005	Pontage artériel iliofémoral homolatéral, par abord direct	Acte remboursable
EECA001	Pontage artériel fémoropoplité au-dessus de l'interligne articulaire du genou, par abord direct	Acte remboursable
EECA002	Pontage artériel fémorofémoral homolatéral, par abord direct	Acte remboursable
EECA003	Pontage artériel fémoropoplité au-dessous de l'interligne articulaire du genou, par abord direct	Acte remboursable
EECA005	Pontage d'une artère du pied, par abord direct	Acte remboursable
EECA006	Pontage artériel subclaviofémoral ou axillobifémoral, par abord direct	Acte remboursable
EECA007	Pontage artériel subclaviofémoral ou axillofémoral, par abord direct	Acte remboursable
EECA008	Pontage artériel fémorotibial ou fémoropéronier sans collier veineux, par abord direct	Acte remboursable
EECA010	Pontage artériel fémorotibial ou fémoropéronier avec collier veineux, par abord direct	Acte remboursable
EECA012	Pontage multiple étagé [séquentiel] ou bifurqué des artères des membres inférieurs, par abord direct	Acte remboursable

4.3.15.5 Ablation de prothèse artérielle du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EEGA001	Ablation d'une prothèse artérielle du membre inférieur sans revascularisation, par abord direct	Acte remboursable
EEGA002	Ablation d'une prothèse artérielle du membre inférieur avec revascularisation, par abord direct	Acte remboursable

4.3.15.6 Occlusion d'artère du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EESA001	Ligature d'une artère de la cuisse ou de la jambe, par abord direct	Acte remboursable
EESF001	Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EESF004	Embolisation hypersélective de plusieurs artères du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EESF005	Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EESF006	Embolisation suprasélective d'une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EESF007	Embolisation sélective ou hypersélective d'une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EMNH001	Sclérose d'une tumeur ou d'une malformation vasculaire du membre inférieur, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage radiologique	Acte remboursable

4.3.15.7 Chimiothérapie anticancéreuse intraartérielle au membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EELF004	Injection intraartérielle in situ suprasélective d'agent pharmacologique anticancéreux au membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EELF005	Injection intraartérielle in situ sélective ou hypersélective d'agent pharmacologique anticancéreux au membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.15.8 Autres actes thérapeutiques sur les artères du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EEAA002	Angioplastie d'élargissement d'un pontage artériel du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable
EEFA005	Résection d'un kyste adventiciel d'une artère du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable
EEFA006	Résection-anastomose d'une artère du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable
EEKA001	Remplacement ou mise à plat d'une artère du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable
EELF002	Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EMPA001	Libération d'une artère et/ou d'une veine poplitée piégée, par abord direct	Acte remboursable

4.3.16 Autres actes thérapeutiques sur les artères

4.3.16.1 Dilatation intraluminale de pontage artériel des membres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENAF001	Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ENAF002	Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.16.2 Désobstruction de pontage artériel des membres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENFA001	Thrombectomie de pontage artériel d'un membre avec réfection d'anastomose sans prolongement du pontage, par abord direct	Acte remboursable
ENFA004	Thrombectomie de pontage artériel d'un membre avec réfection d'anastomose et prolongement du pontage, par abord direct	Acte remboursable
ENFA005	Changement d'un pontage artériel d'un membre avec thrombectomie de l'axe artériel, par abord direct	Acte remboursable
ENFA006	Thrombectomie de pontage artériel d'un membre sans réfection d'anastomose, par abord direct	Acte remboursable
ENFF001	Thrombectomie ou embolectomie mécanique d'un pontage artériel non anatomique des membres, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ENNF001	Fibrinolyse in situ d'un pontage artériel non anatomique des membres, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.3.16.3 Autres actes thérapeutiques sur les artères

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDLF002	Pose d'un cathéter artériel ombilical	Acte non remboursable
ENFA002	Prélèvement de greffe artérielle des membres, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
EZSA004	Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux des membres, par abord direct	Acte remboursable

4.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VEINES

4.4.1 Actes thérapeutiques sur les veines cervicocéphaliques et les veines du membre supérieur

4.4.1.1 Suture de plaie de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHCA003	Suture de plaie de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie	Acte remboursable
EFCA001	Suture de plaie de veine profonde du membre supérieur ou du cou, par abord direct	Acte remboursable

4.4.1.2 Dilatation intraluminale de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFAF001	Dilatation intraluminale d'une veine du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFAF002	Dilatation intraluminale d'une veine du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.1.3 Désobstruction de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFJF001	Thromboaspiration de la veine subclavière et/ou de la veine brachiocéphalique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFLF001	Pose d'endoprothèse couverte dans une veine du membre supérieur, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFNF001	Fibrinolyse in situ de la veine subclavière et/ou de la veine brachiocéphalique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFPF001	Recanalisation d'une veine du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EFPF002	Recanalisation d'une veine du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.1.4 Occlusion et exérèse de veine cervicocéphalique et de veine du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFFA001	Résection ou ligature d'une veine profonde du membre supérieur ou du cou, par abord direct	Acte remboursable
EFFA002	Résection de la veine brachiocéphalique, par thoracotomie	Acte remboursable

4.4.1.5 Autres actes thérapeutiques sur les veines cervicocéphaliques et les veines du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHCA002	Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie	Acte remboursable
EBCA012	Pontage veineux juguloaxillaire, par cervicotomie	Acte remboursable
EBEA001	Réimplantation de la veine jugulaire interne dans la veine axillaire, par abord direct	Acte remboursable

4.4.2 Actes thérapeutiques sur la veine cave supérieure

4.4.2.1 Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHAF001	Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHAF003	Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.2.2 Désobstruction de la veine cave supérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHNF001	Thrombolyse mécanique ou thromboaspiration de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHNF005	Fibrinolyse in situ de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHPA001	Désobstruction de la veine cave supérieure, par thoracotomie	Acte remboursable
DHPF001	Recanalisation de la veine cave supérieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
DHPF002	Recanalisation de la veine cave supérieure avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.3 Actes thérapeutiques sur les veines du membre inférieur

4.4.3.1 Suture de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGCA002	Suture de plaie du tronc ou des branches viscérales de la veine iliaque et/ou de la veine cave inférieure infrahépatique, par laparotomie	Acte remboursable
EJCA001	Suture de plaie de veine profonde de la jambe et/ou de la cuisse, par abord direct	Acte remboursable

4.4.3.2 Dilatation intraluminale de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGAF002	Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGAF003	Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.3.3 Désobstruction de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHFA003	Thrombectomie des veines iliaques et/ou de la veine cave inférieure, par laparotomie	Acte remboursable
DHNF002	Fibrinolyse in situ fémoro-ilio-cave, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHNF006	Fibrinolyse in situ fémoro-ilio-cave avec oblitération partielle de la veine cave inférieure [pose d'un filtre cave], par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGFA004	Thrombectomie veineuse fémoro-iliaque, par abord fémoral	Acte remboursable
EGJF002	Thromboaspiration de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGNF002	Fibrinolyse in situ de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGPF001	Recanalisation de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EJNF001	Fibrinolyse in situ d'une veine du membre inférieur, par injection transcutanée dans une veine du dos du pied	Acte remboursable

4.4.3.4 Pontage de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHCA004	Pontage veineux ilio-iliaque ou iliocave, par laparotomie	Acte remboursable
EGCA003	Pontage veineux fémoro-iliaque homolatéral, fémorocave ou fémororénal, par abord direct	Acte remboursable
EJCA002	Pontage veineux poplité-fémoral, par abord direct	Acte remboursable
EJCA003	Pontage veineux croisé fémorofémoral ou fémoro-iliaque, par abord direct	Acte remboursable

4.4.3.5 Autres restaurations de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGFA006	Résection de la veine fémorale et/ou de la veine iliaque avec reconstruction, par abord direct	Acte remboursable
EGFA009	Résection de la veine fémorale et/ou de la veine iliaque sans reconstruction, par abord direct	Acte remboursable
EGPA001	Décompression de la veine iliaque, par laparotomie	Acte remboursable
EJBA001	Interposition d'un segment veineux valvulé sur la veine poplitée ou la veine fémorale, par abord direct	Acte remboursable
EJEA001	Réimplantation de la veine fémorale dans la veine grande saphène ou dans la veine profonde de la cuisse [veine fémorale profonde], par abord direct	Acte remboursable
EJMA900	Valvuloplastie de veine profonde du membre inférieur, par abord direct	Acte non remboursable
EJMA901	Valvuloplastie de veine superficielle du membre inférieur, par abord direct	Acte non remboursable

4.4.3.6 Exérèse des veines saphènes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EJFA004	Exérèse de la crosse de la petite veine saphène, par abord direct	Acte remboursable
EJFA006	Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par abord direct	Acte remboursable
EJFA007	Exérèse de la crosse de la grande veine saphène, par abord direct	Acte remboursable
EJFA008	Exérèse de la grande veine saphène sans exérèse de la crosse, par abords directs multiples sous anesthésie locale	Acte remboursable
EJFA009	Exérèse de la petite veine saphène sans exérèse de la crosse, par abords directs multiples sous anesthésie locale	Acte remboursable
EJGA001	Extraction [Stripping] de la petite veine saphène, par abord direct	Acte remboursable
EJGA002	Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct	Acte remboursable
EJGA003	Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord direct	Acte remboursable

4.4.3.7 Autres exérèses de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EJFA002	Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct	Acte remboursable
EJFB001	Séance d'exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale	Acte remboursable

4.4.3.8 Occlusion de veine du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EJNF002	Séance d'occlusion de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant sans guidage	Acte remboursable ou non suivant circonstances
EJNJ014	Occlusion de veine du membre inférieur par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
EJSA001	Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct	Acte remboursable
EJSA003	Ligature d'une veine profonde du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable
EJSC001	Ligature de veine perforante du membre inférieur, par vidéochirurgie	Acte non remboursable
EJSF007	Occlusion de la grande veine saphène par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
EJSF008	Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
EJSF019	Occlusion de la petite veine saphène par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
EJSF021	Occlusion pour récidive d'insuffisance de la grande veine saphène au trigone fémorale [triangle de scarpa] et/ou de la petite veine saphène à la fosse poplitée [creux poplité] par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage éc	Acte remboursable ou non suivant circonstances
EJSF032	Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique et phlébectomie homolatérale, et/ou ligature de veine perforante de la grande veine saphène homolatéra	Acte remboursable
EJSF418	Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par laser, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique et phlébectomie homolatérale, et/ou ligature de la veine perforante de la grande veine saphène homolatérale	Acte remboursable
EJSF466	Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par laser, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
EJSF475	Occlusion de la petite veine saphène au-dessus du tiers inférieur de la jambe par laser, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
EJSF771	Occlusion de la petite veine saphène au-dessus du tiers inférieur de la jambe par laser, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique et phlébectomie homolatérale, et/ou ligature de veine perforante de la petite veine saphène homolatérale	Acte remboursable

4.4.3.9 Autres actes thérapeutiques sur les veines des membres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQBP001	Contention veineuse fixe prenant au moins 2 segments de membre, par pose de bande collante ou cohésive	Acte remboursable

4.4.4 Actes thérapeutiques sur la veine cave inférieure

4.4.4.1 Suture de plaie de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHCA001	Suture de plaie de la veine cave inférieure rétrohépatique ou suprahépatique, ou des veines hépatiques, par laparotomie	Acte remboursable

4.4.4.2 Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHAF002	Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHAF004	Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.4.3 Désobstruction de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHNF003	Thrombolyse mécanique ou thromboaspiration de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHNF004	Fibrinolyse in situ de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHPF003	Recanalisation de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.4.4 Résection de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHFA001	Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ou suprahépatique avec reconstruction, par laparotomie	Acte remboursable
DHFA002	Résection de la veine cave inférieure infrarénale sans reconstruction, par laparotomie	Acte remboursable
DHFA004	Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique sans reconstruction, par laparotomie	Acte remboursable
DHFA005	Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ou suprahépatique sans reconstruction, par laparotomie	Acte remboursable
DHFA006	Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique avec reconstruction, par laparotomie	Acte remboursable
DHFA007	Résection de la veine cave inférieure infrarénale avec reconstruction, par laparotomie	Acte remboursable

4.4.4.5 Occlusion de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHSA001	Oblitération partielle de la veine cave inférieure, par laparotomie	Acte remboursable
DHSA002	Ligature de la veine cave inférieure et/ou de l'une de ses branches viscérales, par laparotomie	Acte remboursable
DHSF001	Oblitération partielle temporaire de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DHSF002	Oblitération partielle définitive de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.4.6 Ablation de filtre de la veine cave inférieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHGA001	Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure sans reconstruction de la veine, par laparotomie	Acte remboursable
DHGA002	Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure avec reconstruction de la veine, par laparotomie	Acte remboursable
DHGF001	Ablation d'un filtre temporaire de la veine cave inférieure, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.5 Actes thérapeutiques sur la veine génitale

4.4.5.1 Anastomose de veine génitale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGCA004	Anastomose saphénocaverneuse	Acte remboursable

4.4.5.2 Résection et ligature de veine génitale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGFA008	Résection ou ligature de la veine testiculaire par abord direct, avec embolisation intraveineuse	Acte remboursable
EGFA010	Résection ou ligature de la veine testiculaire, par abord direct	Acte remboursable
EGFC001	Résection ou ligature de la veine testiculaire, par coelioscopie	Acte remboursable
EGSA001	Interruption des veines de drainage du pénis, par abord direct	Acte remboursable
EGSA002	Ligature du plexus pampiniforme ou de la veine testiculaire, par abord scrotal	Acte remboursable

4.4.5.3 Embolisation de veine génitale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGSF001	Embolisation suprasélective de la veine testiculaire ou ovarique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGSF002	Embolisation sélective ou hypersélective de la veine testiculaire ou ovarique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGSF003	Embolisation des veines de drainage du pénis, par injection intraveineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.6 Actes thérapeutiques sur la veine rénale

4.4.6.1 Dilatation intraluminale de la veine rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGAF001	Dilatation intraluminale de la veine rénale sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGAF004	Dilatation intraluminale de la veine rénale avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.6.2 Reperméation de veine rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGJF001	Thromboaspiration de la veine rénale, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGNF001	Fibrinolyse in situ de la veine rénale, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.7 Actes thérapeutiques sur les veines hémorroïdales

4.4.7.1 Hémorroïdectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGFA001	Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée	Acte remboursable
EGFA002	Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne	Acte remboursable
EGFA003	Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse	Acte remboursable
EGFA005	Résection d'un paquet hémorroïdaire isolé	Acte remboursable

4.4.7.2 Autres traitements des hémorroïdes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EGED001	Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale	Acte remboursable
EGFA007	Excision d'une thrombose hémorroïdaire	Acte remboursable
EGJA001	Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe	Acte remboursable
EGLF002	Séance d'injection sclérosante des hémorroïdes	Acte remboursable
EGNP001	Séance de traitement instrumental des hémorroïdes par procédé physique	Acte remboursable
EGSP001	Séance de ligature élastique des hémorroïdes	Acte remboursable

4.4.8 Actes thérapeutiques sur la veine porte et les veines digestives

4.4.8.1 Suture de plaie de la veine porte

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EHCA008	Suture de plaie de la veine porte et/ou de l'une de ses branches principales, par laparotomie	Acte remboursable

4.4.8.2 Dilatation intraluminale de la veine porte

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EHAA001	Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie	Acte remboursable
EHAF001	Dilatation intraluminale de la veine porte ou d'une anastomose portocave avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHAF002	Dilatation intraluminale de la veine porte ou d'une anastomose portocave sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHAF003	Dilatation intraluminale de veine hépatique [veine sushépatique] sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHAF004	Dilatation intraluminale d'une endoprothèse vasculaire intrahépatique pour court-circuit [shunt] vasculaire portosystémique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.8.3 Désobstruction de la veine porte

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EHFA001	Thrombectomie de la veine porte et/ou de l'un de ses affluents principaux, par laparotomie	Acte remboursable
EHNF001	Fibrinolyse in situ de la veine porte et/ou de ses affluents ou d'un court-circuit [shunt] vasculaire portosystémique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHPF001	Recanalisation d'un court-circuit [shunt] vasculaire portosystémique, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.8.4 Dérivation portale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EHCA001	Pontage veineux mésentéricoatrial, par thoracotomie et par laparotomie	Acte remboursable
EHCA002	Anastomose veineuse splénorénale distale sélective avec déconnexion portosystémique, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA003	Anastomose portocave tronculaire ou portorénale, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA004	Anastomose veineuse splénorénale distale sélective sans déconnexion portosystémique, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA005	Anastomose entre une branche du système porte autre que la veine splénique ou la veine mésentérique supérieure et le système cave inférieur, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA006	Anastomose mésentéricocave inférieure, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA007	Anastomose veineuse splénorénale centrale avec splénectomie, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA009	Anastomose mésentérico-ilio-cave, par laparotomie	Acte remboursable
EHCA010	Anastomose entre une branche du système porte et le système cave supérieur, par abord direct	Acte remboursable
EHCF002	Création d'un court-circuit [shunt] portosystémique intrahépatique par pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.4.8.5 Hémostase de varices oesogastriques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EHBD001	Tamponnement de varices oesogastriques par sonde à ballonnet	Acte remboursable
EHNE001	Séance de sclérose et/ou de ligature de varices oesogastriques en dehors de la période hémorragique, par endoscopie	Acte remboursable
EHNE002	Sclérose et/ou ligature de varices oesogastriques en période hémorragique, par endoscopie	Acte remboursable
EHSF001	Embolisation de varices oesogastriques ou des branches intrahépatiques de la veine porte, par voie veineuse transcutanée ou transpariétohépatique	Acte remboursable

4.4.8.6 Pose d'un système diffuseur relié à la veine porte

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EHLA001	Pose d'un système diffuseur implantable souscutané avec cathéter relié à une branche de la veine porte, par laparotomie	Acte remboursable

4.4.9 Accès vasculaire veineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DHLF001	Pose d'un cathéter épicutanéocave, par voie transcutanée	Acte non remboursable
EALB002	Pose d'une voie d'abord vasculaire intraosseuse ou dans le sinus veineux sagittal [longitudinal] supérieur	Acte non remboursable
EBGA001	Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou	Acte remboursable
EBLA002	Pose d'un cathéter dans la veine jugulaire interne, par cervicotomie	Acte remboursable
EBLA003	Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané	Acte remboursable
EGLF001	Pose d'un cathéter veineux ombilical	Acte non remboursable
EPLF002	Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée	Acte remboursable
EPPP002	Désobstruction de site implantable ou de voie veineuse centrale tunnellisée par agent thrombolytique	Acte remboursable

4.4.10 Autres actes thérapeutiques sur les veines

4.4.10.1 Suture de veine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFCA002	Suture de plaie de veine superficielle des membres ou du cou, par abord direct	Acte remboursable

4.4.10.2 Désobstruction de veine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EPJB015	Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée	Acte remboursable

4.4.10.3 Exérèse de malformation veineuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EPFA001	Exérèse d'une malformation veineuse étendue, avec reconstruction tissulaire par greffe ou lambeau	Acte remboursable
EPFA004	Exérèse de malformation veineuse musculaire ou osseuse, sans reconstruction	Acte remboursable
EPFA005	Exérèse de malformation veineuse cutanée et/ou souscutanée, sans reconstruction	Acte remboursable

4.4.10.4 Occlusion de veine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EFSA001	Ligature de veine superficielle des membres ou du cou, par abord direct	Acte remboursable

4.4.10.5 Autres actes thérapeutiques sur les veines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EPFA003	Prélèvement de greffe veineuse des membres, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
EPNF001	Séance de sclérose de varicosités et télangiectasies des veines, par injection intraveineuse transcutanée	Acte non remboursable

4.5 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VAISSEAUX

4.5.1 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux du cou et les vaisseaux extracrâniens de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBFA007	Exérèse d'une malformation vasculaire de la région parotidienne avec dissection du nerf facial, par abord direct	Acte remboursable
EBNH001	Sclérose d'une malformation vasculaire cervicale et/ou faciale, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage radiologique	Acte remboursable
EBSF001	Occlusion d'une fistule artérioveineuse directe cervicale ou crânienne, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EBSH001	Occlusion d'une malformation vasculaire cervicale et/ou faciale, par injection transcutanée intralésionnelle de colle avec guidage radiologique	Acte remboursable

4.5.2 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux intracrâniens

4.5.2.1 Exérèse de malformation vasculaire intracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAFA003	Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre inférieur ou égal à 30 mm, par craniotomie	Acte remboursable
EAFA005	Exérèse de malformation artérioveineuse encéphalique infratentorielle, par craniotomie	Acte remboursable
EAFA008	Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale profonde supratentorielle, par craniotomie	Acte remboursable
EAFA009	Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre supérieur à 30 mm, par craniotomie	Acte remboursable

4.5.2.2 Exérèse de chémodectome tympanojugulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAFA002	Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire par abord transpétreux, avec déroutement du nerf facial	Acte remboursable
EAFA004	Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse postérieure, par craniotomie	Acte remboursable
EAFA006	Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire par abord transpétreux, sans déroutement du nerf facial	Acte remboursable
EAFA007	Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue aux structures cervicales, par craniocervicotomie	Acte remboursable

4.5.2.3 Embolisation et occlusion intraluminale de vaisseau intracrânien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EASA001	Ligature de vaisseau intracrânien supratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
EASA002	Ligature de vaisseau intracrânien infratentoriel, par craniotomie	Acte remboursable
EASF002	Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien afférent à une tumeur, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EASF003	Occlusion intraluminale de plusieurs vaisseaux intracrâniens afférents à une tumeur, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EASF005	Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées	Acte remboursable
EASF006	Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique unipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée	Acte remboursable
EASF009	Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique unipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées	Acte remboursable
EASF012	Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EASF015	Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.5.2.4 Exclusion de fistule artérioveineuse intracrânienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EACA001	Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomie	Acte remboursable
EACA005	Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par craniotomie	Acte remboursable
EACA006	Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par craniotomie	Acte remboursable

4.5.3 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EKSA001	Fermeture de fistule artérioveineuse traumatique du membre supérieur avec reconstruction de l'axe artériel, par abord direct	Acte remboursable
EKSA002	Fermeture de fistule artérioveineuse traumatique du membre supérieur sans reconstruction vasculaire, par abord direct	Acte remboursable

4.5.4 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux pulmonaires

4.5.4.1 Suture de vaisseau pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFCA001	Suture de plaie d'artère pulmonaire ou de veine pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFSA002	Fermeture de fistule ou exclusion d'anévrisme artérioveineux pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable

4.5.4.2 Embolisation de vaisseau pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFSF002	Embolisation de fistule artérioveineuse intrathoracique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECSF004	Embolisation sélective ou hypersélective d'artère à destination bronchique ou pleuropulmonaire, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ECSF006	Embolisation suprasélective d'artère à destination bronchique ou pleuropulmonaire, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable

4.5.4.3 Exérèse de tumeur des vaisseaux pulmonaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFFA004	Exérèse de tumeur des vaisseaux pulmonaires, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable

4.5.5 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux de la colonne vertébrale et de son contenu

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENCA001	Exclusion de malformation artérioveineuse durale rachidienne, par abord direct	Acte remboursable
ENFA007	Exérèse de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par abord direct	Acte remboursable
ENNH001	Sclérose d'une malformation vasculaire ou d'une lésion vertébrale, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage radiologique	Acte remboursable
ENSF001	Embolisation d'une malformation vasculaire ou d'une lésion vertébrale, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
ENSF002	Embolisation de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
ENSF003	Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.5.6 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux génitaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ELSA001	Ligature ou section du pédicule testiculaire [spermatique] pour cryptorchidie, par laparotomie	Acte remboursable
ELSC001	Ligature ou section du pédicule testiculaire [spermatique] pour cryptorchidie, par coelioscopie	Acte remboursable

4.5.7 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux des membres inférieurs

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EMSA001	Fermeture d'une fistule artérioveineuse traumatique du membre inférieur avec reconstruction vasculaire, par abord direct	Acte remboursable
EMSA002	Fermeture d'une fistule artérioveineuse traumatique du membre inférieur sans reconstruction vasculaire, par abord direct	Acte remboursable

4.5.8 Accès vasculaire pour circulation extracorporelle

4.5.8.1 Pose de cathéter vasculaire pour circulation extracorporelle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EKLA001	Pose d'une dérivation artérioveineuse au membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
EMLA001	Pose d'une dérivation artérioveineuse fémorale, par abord direct	Acte remboursable
EPLA002	Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extracorporelle, par abord direct	Acte remboursable
EPLB002	Pose d'un cathéter central dans 2 veines différentes pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée	Acte remboursable
EPLF003	Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée	Acte remboursable
EPLF004	Pose de 2 cathéters centraux tunnellisés dans une seule veine pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée	Acte remboursable
EPLF005	Pose d'un cathéter veineux central non tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée	Acte remboursable
EZKA001	Changement de la membrane d'un site d'accès vasculaire implanté pour circulation extracorporelle	Acte non remboursable
EZLA001	Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation extracorporelle	Acte non remboursable

4.5.8.2 Création d'un accès vasculaire artérioveineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EZCA003	Pontage artérioveineux pour accès vasculaire, par abord direct	Acte remboursable
EZMA001	Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de plus de 20 kg	Acte remboursable
EZMA002	Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct avec superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg	Acte remboursable
EZMA003	Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct avec superficialisation veineuse, chez un sujet de plus de 20 kg	Acte remboursable
EZMA004	Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg	Acte remboursable

4.5.8.3 Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EZAF001	Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZAF002	Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.5.8.4 Désobstruction d'un accès vasculaire artérioveineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EPPF001	Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EPPF003	Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EPPP003	Désobstruction locale d'un cathéter veineux pour circulation extracorporelle	Acte remboursable
EZJF001	Thromboaspiration d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZJF002	Thromboaspiration d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZNF001	Fibrinolyse in situ d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZNF002	Fibrinolyse in situ d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZNF004	Fibrinolyse in situ d'un accès vasculaire artérioveineux des membres, par injection intravasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZPA001	Désobstruction d'un accès vasculaire artérioveineux, par abord direct	Acte remboursable
EZPF003	Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZPF004	Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable
EZPP002	Désobstruction locale d'un dispositif de dérivation artérioveineuse des membres	Acte remboursable

4.5.8.5 Adaptation d'un accès vasculaire artérioveineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EPCA001	Superficialisation veineuse après création d'une fistule artérioveineuse, par abord direct	Acte remboursable
EPCA002	Pontage ou angioplastie d'élargissement du tronc veineux axillosubclavier ou fémoral en aval d'un accès vasculaire artérioveineux, par abord direct	Acte remboursable
EZCA004	Pontage ou angioplastie d'élargissement d'un accès vasculaire artérioveineux, par abord direct	Acte remboursable

4.5.8.6 Exérèse d'un accès vasculaire artérioveineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EZFA002	Exérèse d'un accès vasculaire artérioveineux sans reconstruction vasculaire	Acte remboursable
EZFA003	Exérèse d'un accès vasculaire artérioveineux avec reconstruction vasculaire	Acte remboursable

4.5.8.7 Réduction de débit et fermeture d'un accès vasculaire artérioveineux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EZBA001	Réduction du débit d'un accès vasculaire artérioveineux avec réfection de l'anastomose artérielle	Acte remboursable
EZBA002	Réduction du volume d'un anévrisme d'un accès vasculaire artérioveineux	Acte remboursable
EZBA003	Réduction du débit d'un accès vasculaire artérioveineux par ligature ou réduction de calibre de l'artère	Acte remboursable
EZCA002	Exclusion d'un accès vasculaire artérioveineux avec pontage, par abord direct	Acte remboursable
EZSA001	Fermeture d'un accès vasculaire artérioveineux, par abord direct	Acte remboursable
EZSA002	Hémostase d'un accès vasculaire artérioveineux, par abord direct	Acte remboursable
EZSA003	Fermeture d'un faux anévrisme d'un accès vasculaire artérioveineux avec reconstruction des axes vasculaires, par abord direct	Acte remboursable

4.5.9 Autres actes thérapeutiques sur les vaisseaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZSA002	Hémostase secondaire à un acte sur le coeur et/ou les vaisseaux intrathoraciques, par thoracotomie	Acte remboursable
ELGA001	Ablation d'un cathéter intravasculaire abdominal, par laparotomie	Acte remboursable
EZFA001	Exérèse de malformation artérioveineuse cutanée et/ou souscutanée	Acte remboursable
EZFA004	Exérèse de malformation artérioveineuse musculaire ou osseuse	Acte remboursable
EZSM001	Fermeture d'un faux anévrisme ou d'une fistule artérioveineuse, par compression transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

4.6 ACTES THÉRAPEUTIQUES POUR MALFORMATION CONGÉNITALE DU COEUR ET DES VAISSEAUX SUPRACARDIAQUES

4.6.1 Actes thérapeutiques sur les cloisons du coeur pour malformation congénitale

4.6.1.1 Actes thérapeutiques sur les cloisons du coeur, à l'étage atrial

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAAF003	Agrandissement d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DAMA003	Création d'une communication interatriale, par thoracotomie	Acte remboursable
DAMA005	Correction d'une malformation sténosante intraatriale droite ou gauche congénitale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAMF001	Création d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DASA003	Fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASF004	Fermeture d'une communication interatriale, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
DASF005	Fermeture d'un foramen ovale perméable, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.6.1.2 Actes thérapeutiques sur les cloisons du coeur, à l'étage ventriculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAAA001	Agrandissement d'une communication interventriculaire ou du foramen bulboventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA001	Fermeture d'une communication interventriculaire avec pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA004	Fermeture d'une communication interventriculaire pour discordance atrioventriculaire et transposition ou malposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA007	Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ou de l'isthme aortique, avec commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA009	Fermeture d'une communication interventriculaire avec correction d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et/ou de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA010	Fermeture de communications interventriculaires multiples, avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA011	Fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA012	Fermeture d'une communication interventriculaire sans pose d'un conduit extracardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA014	Fermeture d'une communication interventriculaire avec résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASF003	Fermeture de communication interventriculaire, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable

4.6.1.3 Actes thérapeutiques sur les cloisons du coeur, à l'étage atrioventriculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DASA002	Fermeture d'une communication atrioventriculaire sans geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA008	Fermeture d'une communication atrioventriculaire avec geste sur le septum interventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DASA013	Fermeture d'une communication atrioventriculaire, avec geste sur le septum interventriculaire et correction d'une sténose de la voie pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.6.2 Correction des malformations congénitales des valves et des parois du coeur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAAA002	Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAAA003	Plastie d'agrandissement de l'infundibulum pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA007	Résection musculaire cardiaque intraventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DAFA010	Résection d'une sténose congénitale infraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA001	Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire avec fermeture d'une communication interatriale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBPA003	Commissurotomie [Valvulotomie] ou valvectomie [valvulectomie] pulmonaire, par thoracotomie avec clampage cave	Acte remboursable

4.6.3 Correction des cardiopathies congénitales complexes avec communication [shunt] droite-gauche

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFCA002	Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFCA004	Anastomose cavopulmonaire ou atriopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFCA005	Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFCA006	Anastomose entre le tronc de l'artère pulmonaire et l'aorte thoracique ascendante, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFCA007	Anastomose cavopulmonaire bidirectionnelle, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFCA008	Anastomose cavopulmonaire fonctionnellement terminoterminale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFCA010	Anastomose entre le tronc pulmonaire et l'aorte avec anastomose systémicopulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFMA011	Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire avec prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFMA012	Réparation d'une atrésie de l'artère pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire sans prothèse [tube valvé ou non], par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA001	Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, sans conduit extracardiaque ni mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA002	Réparation anatomique de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire et sténose pulmonaire à l'étage ventriculaire et atrial, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA003	Réparation anatomique à l'étage artériel et atrial de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA004	Réparation à l'étage artériel d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA005	Réparation de la tétralogie de Fallot sans section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA006	Réparation à l'étage atrial d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA007	Réparation à l'étage artériel de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA009	Réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA010	Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par pose de conduit extracardiaque ou mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA011	Réparation de la tétralogie de Fallot avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZMA012	Réparation à l'étage atrial de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.6.4 Correction des malformations congénitales des vaisseaux coronaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDEA001	Réimplantation d'une artère coronaire pour anomalie congénitale d'origine, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDSA001	Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DDSA002	Fermeture de fistule coronarocardiaque, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable

4.6.5 Correction des malformations congénitales de l'aorte

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGAA002	Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique avec réparation de lésion intracardiaque, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGAA004	Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGAA005	Angioplastie d'élargissement ou résection-anastomose d'une sténose de l'aorte thoracique horizontale et de l'isthme aortique, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGAF003	Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGAF004	Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGAF006	Dilatation intraluminale d'une coarctation de l'aorte thoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
DGFA013	Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire	Acte remboursable
DGFA016	Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC, après l'âge de 3 ans	Acte remboursable
DGFA018	Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGFA020	Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC, avant l'âge de 3 ans	Acte remboursable
DGKA017	Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGKA021	Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGKA022	Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGKA024	Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGMA001	Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGMA002	Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, avec réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGMA005	Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec réparation de lésion intracardiaque associée, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGMA009	Plastie d'une sténose supraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGMA010	Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DGMA011	Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DGMA012	Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.6.6 Interruption du conduit [canal] artériel

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAPA001	Interruption du conduit artériel, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DAPC001	Interruption du conduit artériel, par thoracoscopie sans CEC	Acte remboursable
DASF001	Fermeture du conduit artériel, par voie vasculaire transcutanée	Acte remboursable

4.6.7 Correction des malformations congénitales de l'artère pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFAA002	Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFAA003	Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale du tronc de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFAA004	Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale de la bifurcation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFAA005	Angioplastie d'élargissement d'une sténose congénitale d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFBA001	Cerclage de l'artère pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFCA003	Anastomose artérielle systémicopulmonaire avec prothèse, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFCA009	Anastomose artérielle systémicopulmonaire sans prothèse, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFEA001	Réimplantation d'une artère pulmonaire pour anomalie d'origine, par thoracotomie	Acte remboursable
DFMA003	Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFMA006	Unifocalisation artérielle pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.6.8 Correction des malformations congénitales des veines pulmonaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFMA001	Réparation d'une obstruction du retour veineux pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFMA004	Réparation du retour veineux pulmonaire anormal total, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFMA008	Réparation du retour veineux pulmonaire anormal partiel, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFSA001	Suppression de circulation systémique pulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable

4.6.9 Autres actes thérapeutiques palliatifs pour cardiopathie congénitale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DBLA001	Pose d'un tube valvé ou non entre un ventricule et l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBLA002	Pose d'un tube valvé entre un ventricule et l'aorte, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DBLA003	Pose d'un tube valvé entre le ventricule gauche et l'aorte [tube apicoaortique], par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC	Acte remboursable

4.6.10 Correction d'autres malformations congénitales des vaisseaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGDA001	Aortopexie rétrosternale	Acte remboursable
DGSA003	Fermeture d'une fenêtre [fistule] aortopulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
ECPA003	Section-anastomose d'un vaisseau pour anomalie des arcs aortiques, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
EPMA001	Correction d'une anomalie du retour veineux systémique sans prothèse, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
EPMA002	Correction d'une anomalie du retour veineux systémique avec prothèse, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
EZSA005	Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct	Acte remboursable

4.6.11 Autres actes thérapeutiques pour cardiopathie congénitale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DFGA001	Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFGA002	Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture de communications interventriculaires multiples, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFGA003	Ablation d'un cerclage pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte remboursable
DFGA004	Ablation d'un cerclage pulmonaire avec fermeture d'une communication interventriculaire unique, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DFMA010	Démontage d'une anastomose cavopulmonaire totale, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
DZSA001	Suppression d'une anastomose palliative pour cardiopathie congénitale, avec angioplastie d'agrandissement d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable

4.7 ASSISTANCE CIRCULATOIRE

4.7.1 Suppléance hémodynamique non mécanique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DKMD001	Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique	Acte non remboursable
DKMD002	Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique	Acte non remboursable
EQLF001	Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures	Acte non remboursable
EQLF002	Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte	Acte non remboursable
EQLF003	Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures	Acte non remboursable
EQLF005	Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures	Acte non remboursable
FELF004	Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures	Acte non remboursable

4.7.2 Assistance circulatoire mécanique

4.7.2.1 Contrepulsion diastolique intraaortique [Pose de ballon intraaortique]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DGGA001	Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie	Acte remboursable
DGGA004	Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique avec rétablissement de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique	Acte remboursable
DGLA002	Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par abord artériel périphérique	Acte remboursable
DGLF006	Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
EQMF003	Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe	Acte non remboursable
EQMP001	Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures	Acte non remboursable

4.7.2.2 Circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQCF001	Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle	Acte non remboursable
EQGA001	Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux périphériques	Acte remboursable
EQGA002	Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie	Acte remboursable
EQLA001	Pose d'une circulation extracorporelle pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie	Acte remboursable
EQLA002	Pose d'une circulation extracorporelle en urgence pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique	Acte non remboursable
EQQP004	Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures	Acte non remboursable

4.7.2.3 Assistance circulatoire mécanique ventriculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQKA002	Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQKA003	Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
EQLA003	Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
EQLA004	Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQLA005	Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
EQLA006	Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQLA007	Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
EQLA008	Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQLA009	Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
EQLA010	Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQQP013	Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures	Acte non remboursable

4.7.2.4 Autre technique d'assistance circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQGA003	Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
EQGA004	Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQLA011	Pose d'un dispositif interne d'assistance circulatoire, en dehors de la circulation extracorporelle [CEC] et de ventricule artificiel, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable

5 SYSTÈME IMMUNITAIRE ET SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE

5.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME IMMUNITAIRE ET LE SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE

5.1.1 Radiographie des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCQH001	Lymphographie du membre supérieur	Acte remboursable
FCQH002	Lymphographie des membres inférieurs	Acte remboursable
LCQK002	Radiographie des tissus mous du cou	Acte remboursable

5.1.2 Scanographie des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LCQH001	Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LCQK001	Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

5.1.3 Remnographie [IRM] des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LCQJ001	Remnographie [IRM] des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LCQN001	Remnographie [IRM] des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

5.1.4 Scintigraphie des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCQL001	Lymphoscintigraphie	Acte remboursable
FDQL001	Scintigraphie de la moelle osseuse	Acte remboursable
FEQL001	Mesure radio-isotopique de la durée de vie des hématies	Acte remboursable
FEQL002	Mesure radio-isotopique de la durée de vie des plaquettes	Acte remboursable
FEQL004	Mesure radio-isotopique de la disparition plasmatique du fer [fer rapide]	Acte remboursable
FEQL005	Mesure radio-isotopique de la cinétique érythrocytaire	Acte remboursable
FEQL007	Mesure radio-isotopique du volume sanguin	Acte remboursable
FFQL001	Scintigraphie de la rate, par injection de traceur radio-isotopique spécifique	Acte remboursable
ZZQL006	Recherche d'un foyer infectieux ou inflammatoire par injection de polynucléaires marqués, sans séparation des lymphocytes	Acte remboursable
ZZQL011	Recherche d'un foyer infectieux ou inflammatoire par injection de polynucléaires marqués, avec séparation des lymphocytes	Acte remboursable
ZZQL015	Recherche d'un foyer infectieux ou inflammatoire par injection d'anticorps ou de peptide marqué, ou de traceur radio-isotopique non spécifique	Acte remboursable

5.1.5 Épreuves fonctionnelles des systèmes immunitaire et hématopoïétique

5.1.5.1 Tests allergologiques cutanés

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FGRB001	Test allergologique par injection intradermique de plusieurs substances administrées à concentration croissante avec au moins 2 dilutions	Acte remboursable
FGRB002	Test allergologique par injection intradermique d'une substance administrée à concentration croissante	Acte remboursable
FGRB003	Test allergologique par piqûre épidermique avec des substances administrées à concentration fixe	Acte remboursable
FGRB004	Test allergologique par piqûre épidermique avec des aliments natifs	Acte remboursable
FGRB005	Test allergologique par injection intradermique de substances administrées à concentration fixe	Acte remboursable
FGRP003	Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par tests orientés	Acte remboursable
FGRP005	Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par batterie standard et tests orientés	Acte remboursable
FGRP007	Test allergologique épicutané en chambre close [Patch test] par batterie standard et/ou batterie complémentaire	Acte remboursable

5.1.5.2 Tests allergologiques de provocation

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FGRB006	Test d'introduction ou de réintroduction d'un allergène par injection à concentration fixe	Acte remboursable
FGRB007	Test d'introduction ou de réintroduction d'un allergène par injection à concentration croissante	Acte remboursable
FGRD002	Test de provocation par ingestion d'un allergène à concentration fixe	Acte remboursable
FGRD003	Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante	Acte remboursable
FGRD004	Test de provocation par allergène administré à concentration croissante par voie nasale	Acte remboursable
FGRP006	Test allergologique de provocation par plusieurs aliments natifs administrés par contact labial	Acte remboursable
FGRP009	Test de provocation conjonctival par allergène administré à concentration croissante	Acte remboursable

5.1.6 Ponction, biopsie et prélèvement des systèmes immunitaire et hématopoïétique

5.1.6.1 Ponction de noeud [ganglion] lymphatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCHB001	Ponction ou cytoponction de noeud [ganglion] lymphatique, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable

5.1.6.2 Ponction et biopsie de moelle osseuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FDHB001	Ponction de moelle osseuse pour myélogramme dans un territoire, par voie transcutanée	Acte remboursable
FDHB002	Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée	Acte remboursable
FDHB003	Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques dans plusieurs territoires sous anesthésie générale, par voie transcutanée	Acte remboursable
FDHB004	Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques avec biopsie ostéomédullaire dans le même territoire, par voie transcutanée	Acte remboursable
FDHB005	Ponction de moelle osseuse pour myélogramme dans plusieurs territoires sous anesthésie générale, par voie transcutanée	Acte remboursable
FDHB006	Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques dans un territoire, par voie transcutanée	Acte remboursable

5.1.6.3 Prélèvement de sang

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAHF001	Prélèvements sanguins hypersélectifs étagés des sinus pétreux, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGHF001	Prélèvements sanguins bilatéraux étagés ou simultanés des veines rénales, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGHF002	Prélèvements sanguins bilatéraux étagés ou simultanés des veines gonadiques, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EGHF003	Prélèvements sanguins bilatéraux étagés ou simultanés des veines surrénales, par voie veineuse transcutanée	Acte remboursable
EHHF001	Prélèvements sanguins veineux étagés sélectifs ou hypersélectifs de vaisseau affluent de la veine porte, par voie veineuse transhépatique transcutanée	Acte remboursable
EHHF002	Prélèvements sanguins veineux étagés suprasélectifs de vaisseau affluent de la veine porte, par voie veineuse transhépatique transcutanée	Acte remboursable
FEHB001	Prélèvement de sang artériel, par voie transcutanée	Acte remboursable

5.1.7 Exploration chirurgicale des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCFA012	Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA021	Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique des membres à visée diagnostique, par abord direct	Acte remboursable
ZAQA001	Exploration du cou, par cervicotomie [Cervicotomie exploratrice]	Acte remboursable

5.1.8 Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique

5.1.8.1 Examen histopathologique de biopsie de structure anatomique des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCQX028	Examen histopathologique de biopsie de noeud [ganglion] lymphatique	Acte remboursable
FDQX007	Examen histopathologique de biopsie de moelle osseuse avec coloration spéciale	Acte remboursable

5.1.8.2 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'organe du système lymphatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCQX004	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de noeud [ganglion] lymphatique	Acte remboursable
FCQX005	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un noeud [ganglion] lymphatique sentinelle	Acte remboursable
FCQX006	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique]	Acte remboursable
FCQX007	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 noeuds [ganglions] lymphatiques sentinelles	Acte remboursable
FCQX008	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 noeuds [ganglions] lymphatiques sentinelles	Acte remboursable
FCQX010	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 2 ou 3 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]	Acte remboursable
FCQX011	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 7 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] ou plus	Acte remboursable
FCQX012	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 4 à 6 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]	Acte remboursable

5.1.8.3 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'autres organes des systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FAQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amygdalectomie	Acte remboursable
FBQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du thymus ou de vestiges thymiques	Acte remboursable
FFQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie	Acte remboursable

5.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME IMMUNITAIRE

5.2.1 Actes thérapeutiques sur les organes de l'immunité

5.2.1.1 Actes thérapeutiques sur les tonsilles pharyngiennes [végétations adénoïdes]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FAFA001	Adénoïdectomie avec pose unilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
FAFA002	Adénoïdectomie avec pose bilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
FAFA008	Adénoïdectomie	Acte remboursable
FAFA013	Adénoïdectomie avec myringotomie unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

5.2.1.2 Actes thérapeutiques sur les tonsilles palatines [amygdales pharyngiennes]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FAFA005	Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et pose unilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
FAFA006	Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et myringotomie unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable
FAFA007	Exérèse de moignon amygdalien	Acte remboursable
FAFA010	Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et pose bilatérale d'aérateur transtympanique	Acte remboursable
FAFA014	Amygdalectomie par dissection	Acte remboursable
FAFA015	Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie	Acte remboursable
FAND001	Séance de destruction de tissu amygdalien pharyngien ou lingual	Acte remboursable
FASD001	Hémostase secondaire à une amygdalectomie ou une adénoïdectomie	Acte remboursable

5.2.1.3 Actes thérapeutiques sur le thymus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FBFA001	Exérèse du thymus vestigial, par cervicotomie	Acte remboursable
FBFA003	Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie	Acte remboursable
FBFA900	Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte non remboursable
FBFC900	Exérèse du thymus vestigial, par thoracoscopie	Acte non remboursable

5.2.2 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et noeuds [ganglions] lymphatiques

5.2.2.1 Actes thérapeutiques sur le conduit [canal] thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCSA001	Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
FCSA002	Ligature du conduit thoracique, par cervicotomie	Acte remboursable
FCSC001	Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracoscopie	Acte remboursable

5.2.2.2 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et noeuds [ganglions] lymphatiques de la tête et du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCFA001	Exérèse de lymphangiome cervical	Acte remboursable
FCFA003	Exérèse de lymphangiome cervical avec extension médiastinale, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA005	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet et médiastinorécurrentiel unilatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA008	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet unilatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA009	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet et médiastinorécurrentiel bilatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA013	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet bilatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA014	Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée	Acte remboursable
FCFA015	Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien	Acte remboursable
FCFA016	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical partiel unilatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA020	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical partiel bilatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA023	Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée et médiastinale, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA025	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet unilatéral avec curage partiel controlatéral, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA026	Exérèse de lymphangiome cervicofacial sans dissection du nerf facial	Acte remboursable
FCFA027	Curage lymphonodal [ganglionnaire] cervical complet unilatéral, élargi aux muscles profonds et/ou aux nerfs du cou, à l'artère carotide externe, à la glande parotide, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA028	Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie	Acte remboursable
FCNB001	Sclérose de lymphangiome cervical ou cervicofacial, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique	Acte remboursable

5.2.2.3 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et noeuds [ganglions] lymphatiques du thorax

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCFA002	Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal supérieur, par cervicotomie	Acte remboursable
FCFA004	Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie	Acte remboursable
FCFC002	Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie	Acte remboursable

5.2.2.4 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et noeuds [ganglions] lymphatiques de l'abdomen

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCFA006	Curage lymphonodal [ganglionnaire] pelvien, par laparotomie	Acte remboursable
FCFA010	Curage lymphonodal [ganglionnaire] lomboaortique, par laparotomie	Acte remboursable
FCFA019	Curage lymphonodal [ganglionnaire] iliaque unilatéral ou bilatéral, par laparotomie	Acte remboursable
FCFA022	Curage lymphonodal [ganglionnaire] lomboaortique avec curage iliaque unilatéral ou bilatéral, par laparotomie	Acte remboursable
FCFC001	Curage lymphonodal [ganglionnaire] iliaque, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
FCFC003	Curage lymphonodal [ganglionnaire] pelvien, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
FCFC004	Curage lymphonodal [ganglionnaire] lomboaortique avec curage iliaque unilatéral ou bilatéral, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
FCFC005	Curage lymphonodal [ganglionnaire] lomboaortique, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

5.2.2.5 Actes thérapeutiques sur les vaisseaux et noeuds [ganglions] lymphatiques des membres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCCA001	Dérivation lympholymphatique ou lymphoveineuse d'un membre, par abord direct	Acte remboursable
FCFA007	Lymphangectomie partielle ou totale d'un membre, par abord direct	Acte remboursable
FCFA011	Curage lymphonodal [ganglionnaire] inguinal, par abord direct	Acte remboursable
FCFA018	Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique des membres à visée thérapeutique, par abord direct	Acte remboursable
FCFA029	Curage lymphonodal [ganglionnaire] axillaire, par abord direct	Acte remboursable
FCPA001	Mise à plat d'une lymphocèle d'un membre avec lymphostase, par abord direct	Acte remboursable

5.2.2.6 Autres actes thérapeutiques sur les vaisseaux et les noeuds lymphatiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCBP001	Séance de compression [pressothérapie] mercurielle d'un membre	Acte remboursable
FCBP002	Séance de compression [pressothérapie] pneumatique unilatérale ou bilatérale d'un membre	Acte remboursable
FCFA024	Exérèse d'un lymphangiome superficiel	Acte remboursable
FCNH001	Sclérose de malformation lymphatique, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

5.2.3 Actes thérapeutiques d'allergologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FGLB001	Séance d'injection d'extrait allergénique à concentration donnée pour désensibilisation spécifique, par voie souscutanée	Acte remboursable
FGLB002	Injection d'extrait allergénique à concentration croissante par voie souscutanée, jusqu'à obtention de la dose d'entretien pour désensibilisation spécifique par méthode semiaccélérée ou accélérée [semirush ou rush]	Acte remboursable
FGLB004	Séance d'injection ou d'ingestion d'un médicament à concentration croissante pour accoutumance	Acte remboursable

5.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE

5.3.1 Actes thérapeutiques sur la rate

5.3.1.1 Évacuation de collection splénique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FFJA001	Évacuation de collection de la rate, par laparotomie	Acte remboursable
FFJC001	Évacuation de collection de la rate, par coelioscopie	Acte remboursable

5.3.1.2 Splénectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FFFA001	Splénectomie totale, par laparotomie	Acte remboursable
FFFA002	Splénectomie partielle, par laparotomie	Acte remboursable
FFFC001	Splénectomie totale, par coelioscopie	Acte remboursable
FFFC420	Splénectomie partielle, par coelioscopie	Acte remboursable

5.3.1.3 Autres actes thérapeutiques sur la rate

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FFSA001	Hémostase splénique avec conservation de la rate, par laparotomie	Acte remboursable
FFSC272	Hémostase splénique avec conservation de la rate, par coelioscopie	Acte remboursable

5.3.2 Actes thérapeutiques concernant l'hématopoïèse

5.3.2.1 Actes thérapeutiques sur la moelle osseuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FDFB001	Prélèvement de cellules souches hématopoïétiques médullaires [Prélèvement de moelle osseuse], pour thérapie cellulaire	Acte non remboursable

5.3.2.2 Actes thérapeutiques sur le sang

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FEFF001	Prélèvement de cellules mononucléées par cytaphérèse, pour thérapie cellulaire	Acte remboursable
FEFF002	Prélèvement de cellules souches hématopöétiques sanguines par cytaphérèse, pour thérapie cellulaire	Acte non remboursable
FEFF220	Prélèvement de cellules mononucléées par cytaphérèse, pour production de médicament de thérapie génique autologue chez un patient de moins de 20kg	Acte remboursable
FEFF438	Prélèvement de cellules mononucléées par cytaphérèse, pour production de médicament de thérapie génique autologue chez un patient de 20kg et plus	Acte remboursable
FEJF001	Séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade]	Acte remboursable
FEJF002	Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe	Acte remboursable
FEJF003	Saignée thérapeutique	Acte remboursable
FEJF004	Séance programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection chronique	Acte remboursable
FEJF005	Séance d'épuration chimique des lipoprotéines [LDLaphérèse] à partir du plasma ou du sang total	Acte remboursable
FEJF006	Saignée thérapeutique, avec transfusion de concentré de globules rouges	Acte remboursable
FEJF007	Séance d'épuration immunologique de substance plasmatique [immunoadsorption]	Acte remboursable
FEJF008	Saignée thérapeutique avec transfusion de concentré de globules rouges, chez le nouveau-né	Acte remboursable
FEJF009	Séance d'ultrafiltration plasmatique	Acte remboursable
FELF002	Transfusion de produit sanguin labile non érythrocytaire, chez le nouveau-né	Acte remboursable
FELF003	Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures	Acte non remboursable
FELF005	Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né	Acte remboursable
FELF006	Transfusion de produit sanguin labile non érythrocytaire	Acte remboursable
FELF007	Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à 40 ml/kg, chez le nouveau-né	Acte remboursable
FELF008	Transfusion de concentré de globules rouges, à domicile	Acte remboursable
FELF009	Injection intraveineuse d'un produit de thérapie cellulaire pour allogreffe	Acte non remboursable
FELF010	Injection intraveineuse d'un produit de thérapie cellulaire pour autogreffe	Acte non remboursable
FELF011	Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine	Acte remboursable
FELF012	Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution	Acte remboursable
FENL001	Irradiation interne pour polyglobulie, par injection intraveineuse de phosphore 32	Acte remboursable
FEPF001	Séance programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection chronique	Acte remboursable
FEPF002	Séance de thrombocytaphérèse thérapeutique	Acte remboursable
FEPF003	Séance d'érythraphérèse thérapeutique avec transfusion de globules rouges [échange érythrocytaire]	Acte remboursable
FEPF004	Séance non programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection aigüe	Acte remboursable
FEPF005	Séance d'érythraphérèse thérapeutique avec perfusion [hémodilution normovolémique intentionnelle]	Acte remboursable
FERP001	Photochimiothérapie extracorporelle des cellules sanguines mononucléées	Acte non remboursable
FGLF671	Administration d'un médicament de thérapie génique autologue par voie veineuse	Acte remboursable

5.3.3 Autres actes thérapeutiques sur les systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EBSA011	Hémostase secondaire, par reprise de cervicotomie	Acte remboursable

6 APPAREIL RESPIRATOIRE

6.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL RESPIRATOIRE

6.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQE002	Électromyographie de détection des muscles du larynx par électrode aiguille, par laryngoscopie	Acte remboursable
AHQP006	Électromyographie de détection des muscles du larynx par électrode externe	Acte remboursable

6.1.2 Échographie de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBQM001	Échographie unilatérale ou bilatérale du sinus maxillaire et/ou du sinus frontal	Acte remboursable
GFQJ002	Échographie du médiastin et/ou du poumon, par voie oesophagienne ou par voie bronchique	Acte remboursable
GFQM001	Échographie transthoracique du médiastin, du poumon et/ou de la cavité pleurale	Acte remboursable

6.1.3 Radiographie de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEQH001	Bronchographie	Acte remboursable
LJQK002	Radiographie du thorax avec radiographie du squelette du thorax	Acte remboursable
ZBQK002	Radiographie du thorax	Acte remboursable
ZBQK003	Examen radiologique dynamique du thorax, pour étude de la fonction respiratoire et/ou cardiaque	Acte remboursable

6.1.4 Scanographie de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZBQH001	Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZBQK001	Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

6.1.5 Remnographie [IRM] de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZBQJ001	Remnographie [IRM] du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZBQN001	Remnographie [IRM] du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

6.1.6 Scintigraphie de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEQL001	Scintigraphie de l'épuration mucociliaire bronchique	Acte remboursable
GFQL001	Tomoscintigraphie pulmonaire de ventilation	Acte remboursable
GFQL002	Tomoscintigraphie pulmonaire de ventilation et de perfusion	Acte remboursable
GFQL004	Scintigraphie pulmonaire de ventilation	Acte remboursable
GFQL005	Tomoscintigraphie pulmonaire de perfusion	Acte remboursable
GFQL006	Scintigraphie pulmonaire de ventilation et de perfusion	Acte remboursable
GFQL007	Scintigraphie pulmonaire de perfusion	Acte remboursable
GLQL002	Mesure radio-isotopique de la perméabilité alvéolocapillaire	Acte remboursable

6.1.7 Épreuves fonctionnelles de l'appareil respiratoire

6.1.7.1 Épreuves fonctionnelles sur le nez

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FGRP010	Tests vasomoteurs de stimulation cutanée pour rhinite	Acte remboursable
GAQD001	Rhinomanométrie postérieure avec test de provocation	Acte remboursable
GAQD002	Rhinomanométrie antérieure avec test de provocation	Acte remboursable
GAQD003	Mesure de la différence de potentiel des muqueuses nasales	Acte non remboursable
GAQD004	Rhinométrie acoustique sans test de provocation	Acte remboursable
GAQD005	Rhinomanométrie postérieure sans test de provocation	Acte remboursable
GAQD006	Rhinométrie acoustique avec test de provocation	Acte remboursable
GAQD007	Rhinomanométrie antérieure sans test de provocation	Acte remboursable
GJQP001	Olfactométrie	Acte non remboursable

6.1.7.2 Épreuves fonctionnelles sur le larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GKQE001	Bilan phonétique de la parole avec fibroscopie du pharynx et du larynx par voie nasale	Acte remboursable
GKQP001	Analyse informatisée acoustique de la voix	Acte remboursable
GKQP006	Analyse informatisée acoustique de la parole	Acte remboursable
GKQP008	Analyse informatisée de la parole et/ou de la voix par électroglottographie	Acte remboursable
GKQP010	Bilan instrumental de la phonation avec enregistrement vidéoscopique et/ou photographique, et examen stroboscopique du larynx	Acte remboursable
GKQP011	Analyse informatisée aérodynamique de la phonation	Acte remboursable

6.1.7.3 Étude des pressions de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBQD001	Manométrie des sinus paranasaux	Acte remboursable

6.1.7.4 Explorations fonctionnelles de la respiration

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EQQP002	Mesure de la distance de marche en terrain plat en 6 minutes, avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée et mesure du débit d'oxygène utile	Acte remboursable
EQQP003	Mesure de la distance de marche en terrain plat en 6 minutes, avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée	Acte remboursable
GFQP001	Mesure de la compliance [de l'élasticité] pulmonaire	Acte remboursable
GLHF001	Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du pH, sans épreuve d'hyperoxie	Acte remboursable
GLHF002	Prélèvement de sang artériel avec gazométrie sanguine et mesure du pH, avec épreuve d'hyperoxie	Acte remboursable
GLQD002	Mesure des compliances [de l'élasticité] thoracopulmonaires avec mesure de la pression oesophagienne, avant l'âge de 3 ans	Acte remboursable
GLQD004	Mesure de la différence alvéoloartérielle des pressions partielles en oxygène par analyse des gaz expirés et des gaz du sang	Acte remboursable
GLQD006	Mesure de la pression d'occlusion à la bouche à 0,1 seconde d'inspiration [P 0,1]	Acte non remboursable
GLQD007	Mesure du volume capillaire pulmonaire par mesures de la capacité de transfert pulmonaire	Acte remboursable
GLQP002	Mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée, avec mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie	Acte remboursable
GLQP003	Mesure de l'expiration forcée [Courbe débit-volume] avec enregistrement	Acte non remboursable
GLQP005	Enregistrement continu de la saturation sanguine en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] [Oxymétrie de pouls], pendant au moins 6 heures	Acte non remboursable
GLQP006	Mesure de la réponse au dioxyde de carbone [CO2] par établissement d'une courbe réponse ventilatoire/concentration de CO2	Acte non remboursable
GLQP007	Polygraphie respiratoire nocturne	Acte remboursable
GLQP008	Mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée, avec gazométrie sanguine artérielle [Spirométrie standard avec gaz du sang]	Acte remboursable
GLQP009	Mesure de la capacité vitale et du volume courant par pléthysmographie d'inductance	Acte remboursable
GLQP010	Mesure transcutanée de la tension partielle d'oxygène [TcPO2] en hyperhémie	Acte non remboursable
GLQP011	Mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie	Acte remboursable
GLQP012	Mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée, avec enregistrement [Spirométrie standard]	Acte remboursable
GLQP013	Mesure transcutanée de la tension partielle en oxygène [TcPO2] au repos	Acte non remboursable
GLQP014	Mesure du débit expiratoire maximal par technique de compression	Acte non remboursable
GLQP016	Mesure des résistances des voies aériennes ou de l'appareil respiratoire par interruption des débits ou des oscillations forcées	Acte remboursable
GLQP017	Épreuve d'oxygénothérapie hyperbare [OHB] avec mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [PtcO2]	Acte remboursable
GLRP003	Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec mesure des gaz du sang [Épreuve d'effort simplifiée] [Gazométrie à l'effort]	Acte remboursable
GLRP004	Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec mesure des gaz du sang et du débit d'oxygène consommé [VO2], et surveillance électrocardioscopique discontinue	Acte remboursable
LLQP002	Étude des muscles ventilatoires par mesure de pression à la bouche	Acte non remboursable

6.1.7.5 Surveillance continue de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GLLB001	Pose d'un dispositif de mesure de la saturation jugulaire en oxygène, par voie veineuse transcutanée	Acte non remboursable
GLQP004	Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heures	Acte non remboursable
GLQP015	Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures	Acte non remboursable

6.1.8 Endoscopie et échoendoscopie de l'appareil respiratoire

6.1.8.1 Endoscopie de la cavité nasale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAQE001	Endoscopie de la cavité nasale et du rhinopharynx [cavum], par voie nasale	Acte remboursable
GAQE003	Endoscopie de la cavité nasale, par voie nasale	Acte non remboursable
GCQE002	Endoscopie du rhinopharynx [cavum], par voie buccale sous anesthésie générale	Acte remboursable

6.1.8.2 Endoscopie des sinus paranasaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBQA002	Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]	Acte remboursable
GBQE001	Sinusoscopie sphénoïdale	Acte remboursable
GBQE002	Sinusoscopie frontale	Acte remboursable

6.1.8.3 Endoscopie du larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GCQE001	Fibroscopie du pharynx et du larynx, par voie nasale	Acte remboursable
GCQE003	Fibroscopie du pharynx et du larynx par voie nasale, avec examen stroboscopique du larynx	Acte remboursable
GDQE001	Laryngo-trachéo-bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GDQE002	Laryngoscopie indirecte au laryngoscope rigide, avec examen stroboscopique du larynx	Acte remboursable
GDQE003	Laryngoscopie indirecte au laryngoscope rigide	Acte remboursable
GDQE004	Fibroscopie du larynx et de la trachée	Acte remboursable
GDQE005	Laryngoscopie directe [Laryngoscopie en suspension]	Acte remboursable

6.1.8.4 Endoscopie de la trachée et des bronches

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEQE001	Bronchoscopie au tube rigide, avec prélèvement médiastinal à l'aiguille par voie transbronchique	Acte remboursable
GEQE002	Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique	Acte remboursable
GEQE003	Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence avec laser	Acte remboursable
GEQE004	Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique	Acte remboursable
GEQE005	Bronchoscopie au tube rigide, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage	Acte remboursable
GEQE006	Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage	Acte remboursable
GEQE007	Fibroscopie bronchique	Acte remboursable
GEQE008	Bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GEQE009	Fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomisé	Acte remboursable
GEQE010	Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser	Acte remboursable
GEQE012	Fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé	Acte remboursable
GEQE013	Examen panendoscopique des voies aérodigestives supérieures avec trachéoscopie et oesophagoscopie	Acte remboursable
GEQH002	Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique	Acte remboursable
GEQH003	Bronchoscopie au tube rigide, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique	Acte remboursable

6.1.8.5 Échoendoscopie de la trachée et des bronches

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEQJ237	Échoendoscopie bronchique, avec prélèvement médiastinal à l'aiguille par voie transbronchique	Acte remboursable

6.1.9 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAHA001	Biopsie de la peau du nez et/ou de la muqueuse narinaire	Acte remboursable
GDHE001	Biopsie oro-pharyngo-laryngée, par laryngoscopie indirecte	Acte remboursable
GEHD001	Prélèvement intrabronchique distal protégé sur sonde d'intubation ou sur trachéotomie, sans fibroscopie	Acte non remboursable
GGHB001	Ponction d'un épanchement pleural, sans guidage	Acte remboursable
GGHB002	Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable

6.1.10 Exploration chirurgicale de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDQE007	Exploration de pli vocal [corde vocale], par laryngoscopie directe [Cordotomie exploratrice endoscopique]	Acte remboursable
GHQA001	Exploration du médiastin, par cervicotomie	Acte remboursable
GHQC001	Exploration du médiastin, par médiastinoscopie	Acte remboursable
ZBQA001	Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie	Acte remboursable
ZBQA002	Exploration du thorax sans biopsie du poumon, par thoracotomie	Acte remboursable
ZBQC001	Exploration du thorax sans biopsie du poumon, par thoracoscopie	Acte remboursable
ZBQC002	Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie	Acte remboursable

6.1.11 Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire

6.1.11.1 Examen cytopathologique de prélèvement de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEQX001	Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, différencié, avec coloration spéciale	Acte remboursable
GEQX002	Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, non différencié, avec coloration spéciale	Acte remboursable

6.1.11.2 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFQX020	Examen histopathologique de biopsie de poumon avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique	Acte remboursable

6.1.11.3 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du haut appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GCQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de cavité nasale [fosse nasale] et/ou de sinus paranasal	Acte remboursable
GCQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du rhinopharynx	Acte remboursable
GDQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cordectomie laryngée	Acte remboursable
GDQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale	Acte remboursable
GDQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle et/ou de pharyngectomie partielle	Acte remboursable

6.1.11.4 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil respiratoire intrathoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, sans résection de côte ni de vertèbre	Acte remboursable
GFQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, avec résection de côte et/ou de vertèbre	Acte remboursable
GFQX006	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, non différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre	Acte remboursable
GFQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, avec résection de côte et/ou de vertèbre	Acte remboursable
GFQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, sans résection de côte ni de vertèbre	Acte remboursable
GFQX009	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre	Acte remboursable
GFQX010	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, avec résection de côte et/ou de vertèbre	Acte remboursable
GGQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de plèvre	Acte remboursable

6.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VOIES RESPIRATOIRES

6.2.1 Actes thérapeutiques sur le nez

6.2.1.1 Suture de plaie du nez

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAEA001	Repositionnement de fragment de nez amputé, sans anastomose vasculaire	Acte remboursable
GAEA002	Réimplantation de fragment de nez, avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
GAJA002	Parage et/ou suture de plaie du nez	Acte remboursable

6.2.1.2 Exérèse de lésion du nez

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAFA001	Excision ou décortication d'un rhinophyma, avec laser	Acte remboursable
GAFA002	Exérèse subtotale ou totale [amputation] de la pointe et/ou de l'aile du nez	Acte remboursable
GAFA003	Excision ou décortication d'un rhinophyma, sans laser	Acte remboursable
GAFA004	Amputation de la pyramide nasale étendue au philtrum et/ou à la joue	Acte remboursable
GAFA005	Exérèse transfixiante de lésion de la peau du nez et/ou de la muqueuse narinaire	Acte remboursable
GAFA007	Exérèse non transfixiante de lésion de la peau du nez ou de la muqueuse narinaire	Acte remboursable
GAFA008	Amputation de la pyramide nasale	Acte remboursable

6.2.1.3 Réparation de perte de substance du nez

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAMA002	Réparation de perte de substance du nez par lambeau frontal à pédicule inférieur	Acte remboursable
GAMA006	Réparation de perte de substance du nez par lambeau scalpant doublé par lambeau en charnière, lambeau frontal, et/ou autogreffe	Acte remboursable
GAMA012	Réparation de perte de substance du nez par lambeau régional	Acte remboursable
GAMA014	Réparation de perte de substance du nez par lambeau scalpant	Acte remboursable
GAMA018	Réparation de perte de substance du nez par lambeau local	Acte remboursable
GAMA019	Réparation de perte de substance du nez par autogreffe composée d'auricule	Acte remboursable
GAMA021	Reconstruction du nez, de l'héminez ou de la pointe de nez avec armature ostéochondrale, lambeau de couverture cutanée et lambeau de doublure muqueuse	Acte remboursable
GAMA023	Réparation de perte de substance du nez par lambeau brachial ou antébrachial à pédicule transitoire	Acte remboursable

6.2.1.4 Rhinoplastie, septoplastie et rhinoseptoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAMA001	Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, sans autogreffe de cartilage	Acte remboursable
GAMA003	Rhinoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal	Acte remboursable
GAMA004	Rhinoseptoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage	Acte remboursable
GAMA007	Septoplastie nasale	Acte remboursable
GAMA008	Rhinoplastie primitive de la pointe	Acte remboursable
GAMA010	Rhinoseptoplastie avec autogreffe osseuse et cartilagineuse	Acte remboursable
GAMA013	Rhinoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal	Acte remboursable
GAMA016	Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal	Acte remboursable
GAMA020	Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal	Acte remboursable
GAMA024	Rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage	Acte remboursable

6.2.1.5 Autres plasties du nez

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAMA005	Plastie ostéo-cutanéo-cartilagineuse pour sténose narinaire	Acte remboursable
GAMA009	Plastie narinaire pour collapsus de la valve nasale interne, avec septoplastie	Acte remboursable
GAMA015	Plastie narinaire pour collapsus de la valve nasale interne	Acte remboursable
GAMA017	Plastie des orifices piriformes du nez chez le nourrisson	Acte remboursable
GAMA022	Correction secondaire du résultat esthétique d'une rhinoplastie ou d'une rhinoseptoplastie	Acte remboursable
GASA001	Fermeture de perforation du septum nasal	Acte remboursable

6.2.1.6 Autres actes thérapeutiques sur le nez

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAJA001	Évacuation de collection du septum nasal	Acte remboursable
GALD002	Pose de conformateur d'orifice narinaire	Acte remboursable
GALP001	Pose d'une épithèse nasale	Acte non remboursable

6.2.2 Actes thérapeutiques sur la cavité nasale [les fosses nasales]

6.2.2.1 Exérèse et destruction de lésion de la cavité nasale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAFA006	Exérèse de lésion ou de malformation de la cavité nasale, par abord paralatéronasal	Acte remboursable
GAFD001	Exérèse de lésion ou de malformation de la cavité nasale, par voie nasale	Acte remboursable
GAFD002	Polypectomie intranasale	Acte remboursable
GAND001	Cautérisation unilatérale ou bilatérale de la muqueuse du cornet inférieur	Acte remboursable

6.2.2.2 Plastie de la cavité nasale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAGD001	Ablation unilatérale ou bilatérale de prothèse de calibrage de la cavité nasale	Acte non remboursable
GALD001	Pose unilatérale ou bilatérale de prothèse de calibrage de la cavité nasale	Acte non remboursable
GAMA011	Reconstruction de la cavité nasale pour hypoplasie ou aplasie, chez l'enfant	Acte remboursable
GAME001	Turbinoplastie ou turbinectomie inférieure et/ou moyenne unilatérale ou bilatérale, par endoscopie	Acte remboursable
GAME002	Plastie unilatérale ou bilatérale de la cavité nasale pour rhinite atrophique, par endoscopie	Acte remboursable

6.2.2.3 Hémostase de la cavité nasale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GABD001	Tamponnement nasal antérieur et postérieur	Acte remboursable
GABD002	Tamponnement nasal antérieur	Acte remboursable
GASE001	Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie	Acte remboursable
GASE002	Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie	Acte remboursable

6.2.2.4 Autres actes thérapeutiques sur la cavité nasale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAGD002	Ablation de corps étranger de la cavité nasale	Acte remboursable

6.2.3 Actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux

6.2.3.1 Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBBA002	Comblement préimplantaire sousmuqueux unilatéral du sinus maxillaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
GBBA364	Comblement préimplantaire sousmuqueux bilatéral du sinus maxillaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
GBJD002	Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure	Acte remboursable
GBPA001	Sinusotomie maxillaire par abord de la fosse canine [abord vestibulaire], avec sinusotomie ethmoïdale et/ou sphénoïdale	Acte remboursable
GBPA002	Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] et par voie méatale moyenne	Acte remboursable
GBPA004	Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]	Acte remboursable
GBPE001	Méatotomie nasale moyenne, par endoscopie	Acte remboursable
GBPE003	Méatotomie nasale inférieure bilatérale, par endoscopie	Acte remboursable

6.2.3.2 Actes thérapeutiques sur le sinus ethmoïdal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBFA002	Exérèse de lésion du sinus ethmoïdal, par abord paralatéronasal ou par abord bilatéral de la fosse canine [abord bivestibulaire]	Acte remboursable
GBFA008	Ethmoïdectomie antérieure bilatérale avec septoplastie nasale, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA015	Ethmoïdectomie totale unilatérale avec septoplastie nasale et sphénoïdotomie, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA016	Ethmoïdectomie totale unilatérale avec septoplastie nasale, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA017	Ethmoïdectomie totale unilatérale avec sphénoïdotomie, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA018	Ethmoïdectomie totale bilatérale avec sphénoïdotomie, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA019	Ethmoïdectomie totale bilatérale avec septoplastie nasale et sphénoïdotomie, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA020	Ethmoïdectomie totale bilatérale avec septoplastie nasale, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA021	Ethmoïdectomie antérieure, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA022	Ethmoïdectomie totale bilatérale, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA023	Ethmoïdectomie antérieure unilatérale avec septoplastie nasale, par endoscopie	Acte remboursable
LAFA024	Ethmoïdectomie totale unilatérale, par endoscopie	Acte remboursable

6.2.3.3 Actes thérapeutiques sur le sinus sphénoïdal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBFA007	Exérèse de lésion du sinus sphénoïdal, par endoscopie	Acte remboursable
GBJE002	Évacuation de collection du sinus sphénoïdal, par endoscopie directe ou transethmoïdale	Acte remboursable

6.2.3.4 Actes thérapeutiques sur le sinus frontal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBBA001	Exclusion unilatérale ou bilatérale du sinus frontal par résection de la paroi postérieure [Cranialisation du sinus frontal]	Acte remboursable
GBCA001	Exclusion unilatérale ou bilatérale de sinus frontal par comblement	Acte remboursable
GBFA001	Exérèse de lésion du sinus frontal, par abord frontosourcilier	Acte remboursable
GBFA003	Exérèse de lésion du sinus frontal, par abord coronal	Acte remboursable
GBJA001	Évacuation unilatérale ou bilatérale de collection du sinus frontal, par endoscopie nasale et par abord direct	Acte remboursable
GBJA002	Évacuation de collection du sinus frontal, par abord direct	Acte remboursable
GBJB001	Évacuation de collection du sinus frontal, par voie transcutanée	Acte remboursable
GBJE001	Évacuation de collection du sinus frontal, par endoscopie nasale	Acte remboursable
GBPA003	Sinusotomie frontale unilatérale ou bilatérale avec résection du septum et du plancher nasaux, par endoscopie nasale ou par abord direct	Acte remboursable

6.2.3.5 Autres actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBGD001	Déméchage et/ou nettoyage postopératoire de sinus paranasal, sous anesthésie générale	Acte remboursable
GBJD001	Séance de lavage de sinus paranasal par méthode de déplacement	Acte remboursable
GBPE002	Marsupialisation de mucocèle du sinus ethmoïdal et/ou du sinus frontal, par endoscopie	Acte remboursable

6.2.4 Actes thérapeutiques sur le rhinopharynx et la fosse infratemporale

6.2.4.1 Exérèse de lésion du rhinopharynx [partie nasale du pharynx] [cavum] [épipharynx] [arrière-cavité des fosses nasales]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GCFA001	Exérèse de lésion du rhinopharynx et/ou de la fosse infratemporale, par abord préauriculaire et/ou par abord transzygomatique	Acte remboursable
GCFA002	Exérèse de lésion du rhinopharynx et/ou de la fosse infratemporale, par abord transpétreux antérieur	Acte remboursable
GCFA003	Exérèse de lésion du rhinopharynx, par abord transpalatin avec laser	Acte remboursable
GCFA004	Exérèse de lésion du rhinopharynx et/ou de la fosse infratemporale, par abord transmandibulaire	Acte remboursable
GCFA005	Exérèse de lésion du rhinopharynx, par abord transpalatin sans laser	Acte remboursable
GCFA006	Exérèse de lésion du rhinopharynx et/ou de la fosse infratemporale, par abord transmaxillaire et par abord transmandibulaire	Acte remboursable
GCFA007	Exérèse de lésion du rhinopharynx et/ou de la fosse infratemporale, par abord transmaxillaire	Acte remboursable
GCFD001	Exérèse de lésion du rhinopharynx, par voie nasale et/ou par voie buccale sans laser	Acte remboursable
GCFD002	Exérèse de lésion du rhinopharynx, par voie nasale et/ou par voie buccale avec laser	Acte remboursable

6.2.4.2 Plastie du rhinopharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GCCD001	Perforation [Discision] unilatérale ou bilatérale des choanes	Acte remboursable
GCMA001	Plastie des choanes par abord transpalatin, pour imperforation unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable
GCME001	Plastie des choanes par endoscopie nasale avec laser, pour imperforation bilatérale	Acte remboursable
GCME002	Plastie des choanes par endoscopie nasale avec laser, pour imperforation unilatérale	Acte remboursable
GCME003	Plastie des choanes par endoscopie nasale sans laser, pour imperforation bilatérale	Acte remboursable
GCME004	Plastie des choanes par endoscopie nasale sans laser, pour imperforation unilatérale	Acte remboursable

6.2.5 Actes thérapeutiques sur le larynx

6.2.5.1 Désobstruction et destruction de lésion du larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDFE012	Dilatation et/ou résection de sténose du larynx, par endoscopie sans laser	Acte remboursable
GDFE016	Dilatation et/ou résection de sténose du larynx, par endoscopie avec laser	Acte remboursable
GDNE001	Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDNE002	Destruction de lésion du larynx, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDNE003	Destruction de lésion du larynx, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDNE004	Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDPE001	Désobstruction du larynx, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable

6.2.5.2 Exérèse partielle du larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDFA002	Cordectomie laryngée bilatérale, par thyrotomie	Acte remboursable
GDFA004	Cordectomie laryngée unilatérale, par thyrotomie	Acte remboursable
GDFA007	Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngotomie	Acte remboursable
GDFA010	Aryténoïdectomie ou aryténoïdopexie, par thyrotomie	Acte remboursable
GDFA015	Exérèse de lésion du larynx, par thyrotomie latérale extramuqueuse	Acte remboursable
GDFE001	Aryténoïdectomie, par laryngoscopie directe	Acte remboursable
GDFE002	Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDFE003	Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDFE004	Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDFE005	Résection ou section des plis aryépiglottiques, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDFE006	Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDFE007	Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDFE008	Épiglottectomie partielle, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDFE009	Épiglottectomie partielle, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDFE010	Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDFE011	Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDFE013	Résection ou section des plis aryépiglottiques, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable
GDFE014	Exérèse de lésion sousmuqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe	Acte remboursable
GDFE015	Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable

6.2.5.3 Résection du larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDFA001	Hyo-thyro-épiglottectomie	Acte remboursable
GDFA003	Glottectomie horizontale	Acte remboursable
GDFA005	Laryngectomie totale	Acte remboursable
GDFA006	Laryngectomie partielle verticale	Acte remboursable
GDFA008	Laryngectomie supraglottique étendue à la base de langue	Acte remboursable
GDFA009	Laryngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie	Acte remboursable
GDFA011	Laryngectomie supracricoïdienne avec crico-hyoïdo-épiglottopexie	Acte remboursable
GDFA012	Laryngopharyngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie	Acte remboursable
GDFA013	Hémilaryngopharyngectomie	Acte remboursable
GDFA014	Laryngectomie supraglottique	Acte remboursable
GDFA016	Laryngectomie frontale antérieure avec épiglottoplastie	Acte remboursable
GDFA017	Laryngopharyngectomie supraglottique	Acte remboursable
GDFA018	Laryngectomie totale étendue à la base de langue	Acte remboursable

6.2.5.4 Réparation et plastie du larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDCA001	Suture de plaie du larynx	Acte remboursable
GDEA001	Médialisation du pli vocal [corde vocale], par cervicotomie	Acte remboursable
GDMA001	Laryngoplastie, par cervicotomie	Acte remboursable
GDMA002	Laryngotrachéoplastie, par cervicotomie	Acte remboursable
GDMA003	Réparation de fracas du larynx	Acte remboursable

6.2.5.5 Réparation de lésion congénitale du larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDSA001	Fermeture d'un diastème laryngé congénital	Acte remboursable
GDSA002	Fermeture d'un diastème laryngotrachéal congénital	Acte remboursable
GDSA003	Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable
GDSA004	Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie	Acte remboursable

6.2.5.6 Autres actes thérapeutiques sur le larynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDCA002	Exclusion du larynx	Acte remboursable
GDGE001	Ablation de corps étranger du larynx, par laryngoscopie directe	Acte remboursable
GDLB001	Injection dans le pli vocal [corde vocale], par voie transcutanée	Acte remboursable
GDLE001	Pose ou changement de prothèse de calibrage du larynx, par laryngoscopie directe	Acte remboursable
GDLE003	Injection de graisse dans le pli vocal [corde vocale], par laryngoscopie directe	Acte remboursable
GDLE004	Injection de substance hétérologue dans le pli vocal [corde vocale], par laryngoscopie directe	Acte remboursable
GDPE002	Cordotomie postérieure, par laryngoscopie directe sans laser	Acte remboursable
GDPE003	Cordotomie postérieure, par laryngoscopie directe avec laser	Acte remboursable

6.2.6 Actes thérapeutiques sur la trachée et l'arbre bronchique

6.2.6.1 Suture de plaie trachéobronchique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GECA001	Suture de plaie ou de rupture de bronche, par thoracotomie	Acte remboursable
GECA002	Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie	Acte remboursable
GECA003	Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicotomie	Acte remboursable

6.2.6.2 Trachéotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GELF001	Pose de cathéter laryngé ou de cathéter trachéal, par voie transcutanée	Acte non remboursable
GEPA004	Trachéotomie, par cervicotomie	Acte remboursable

6.2.6.3 Intubation et pose de dispositif médical trachéobronchique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GDLD001	Pose d'un masque laryngé ou d'un Combitube®	Acte non remboursable
GELA001	Pose de tuteur trachéal, par cervicotomie	Acte remboursable
GELD002	Intubation trachéale en dehors d'un bloc médicotechnique	Acte remboursable
GELD003	Intubation trachéale avec instillation de surfactant exogène	Acte non remboursable
GELD004	Intubation trachéale	Acte remboursable
GELE003	Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par fibroscopie	Acte remboursable
GELE004	Intubation trachéale, par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier	Acte non remboursable
GELE006	Pose de tuteur trachéal, par endoscopie	Acte remboursable
GELE007	Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GELE008	Pose d'une endoprothèse trachéobronchique, par endoscopie	Acte remboursable
GELE009	Pose de guide intrabronchique pour curiethérapie [endobrachytherapy], par fibroscopie	Acte remboursable
GELE133	Pose de spirales intrabronchiques par endoscopie	Acte remboursable
GELE308	Pose de valve intrabronchique par endoscopie	Acte remboursable

6.2.6.4 Ablation de corps étranger

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEGA001	Ablation de corps étranger intrabronchique, par thoracotomie	Acte remboursable
GEGE001	Ablation de corps étranger intratrachéal et/ou intrabronchique, par bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GEGE003	Ablation de corps étranger intratrachéal et/ou intrabronchique, par fibroscopie	Acte remboursable

6.2.6.5 Plastie de l'arbre trachéobronchique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEKA001	Remplacement de la trachée par prothèse, par cervicotomie ou par thoracotomie	Acte non remboursable
GEMA001	Plastie d'agrandissement d'un orifice de trachéostomie ou de trachéotomie, par abord direct	Acte remboursable
GEMA002	Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie	Acte remboursable
GEME121	Plastie des bronches par radiofréquence par endoscopie [Thermoplastie]	Acte remboursable
GESA002	Fermeture de trachéotomie	Acte remboursable
GESA003	Fermeture de fistule bronchique, par thoracotomie	Acte remboursable

6.2.6.6 Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GENE001	Destruction mécanique de lésion de l'arbre trachéobronchique, par bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GENE002	Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique avec laser, par fibroscopie	Acte remboursable
GENE003	Destruction tissulaire photodynamique de lésion de l'arbre trachéobronchique avec laser, par fibroscopie	Acte remboursable
GENE004	Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique avec laser, par bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GENE005	Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par cryothérapie ou thermocoagulation, par fibroscopie	Acte remboursable
GENE006	Destruction de lésion de l'arbre trachéobronchique par cryothérapie ou thermocoagulation, par bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GENE008	Destruction mécanique de lésion de l'arbre trachéobronchique, par fibroscopie	Acte remboursable

6.2.6.7 Résection de l'arbre trachéobronchique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEFA001	Résection-anastomose de la trachée sans mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie	Acte remboursable
GEFA002	Résection-anastomose cricotrachéale, par cervicotomie	Acte remboursable
GEFA003	Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
GEFA004	Résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie	Acte remboursable
GEFA005	Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie	Acte remboursable
GEFA006	Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par thoracotomie	Acte remboursable
GEFA007	Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicotomie	Acte remboursable
GEFA008	Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
GEFA009	Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire sans abaissement du larynx, par thoracotomie	Acte remboursable
GEFA010	Résection-anastomose thyrotrachéale, par cervicotomie	Acte remboursable
GEFA011	Résection-anastomose bronchique, par thoracotomie	Acte remboursable
GEFA012	Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicotomie	Acte remboursable
GEFA013	Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par thoracotomie avec CEC	Acte remboursable
GEFE001	Séance de résection et/ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie avec laser	Acte remboursable
GEFE002	Séance de résection et/ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie sans laser	Acte remboursable

6.2.6.8 Injection et aspiration intratrachéobronchiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEJD002	Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par sonde d'intubation à double lumière	Acte remboursable
GEJE001	Aspiration intrabronchique à visée thérapeutique, par fibroscopie [Fibroaspiration bronchique]	Acte remboursable
GEJE002	Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par endoscopie	Acte remboursable
GEJE003	Aspiration intrabronchique à visée thérapeutique chez un patient intubé ou trachéotomisé, par fibroscopie	Acte remboursable
GELD001	Instillation de surfactant exogène chez un nouveau-né en ventilation mécanique	Acte non remboursable
GELD005	Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures	Acte non remboursable
GELE002	Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigide	Acte remboursable
GELE005	Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par fibroscopie	Acte remboursable

6.2.6.9 Implant phonatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GKGD002	Ablation d'un implant phonatoire oesotrachéal, sans endoscopie	Acte remboursable
GKGE002	Ablation d'implant phonatoire oesotrachéal ou de tube de calibrage intralaryngé, par endoscopie	Acte remboursable
GKKD002	Changement d'un implant phonatoire oesotrachéal, sans endoscopie	Acte remboursable
GKKE002	Changement d'implant phonatoire oesotrachéal, par endoscopie	Acte remboursable
HEME002	Création d'une fistule oesotrachéale avec pose d'implant phonatoire, par endoscopie	Acte remboursable
HESA010	Fermeture de fistule oesotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie	Acte remboursable

6.2.6.10 Rééducation

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GKRP001	Séance de rééducation de la voix, de la parole et/ou du langage, avec contrôle instrumental	Acte remboursable

6.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE POUMON, LA PLÈVRE ET LE MÉDIASTIN

6.3.1 Exérèse partielle non anatomique du poumon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFBA001	Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique	Acte remboursable
GFBA002	Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFBA003	Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie bilatérale	Acte remboursable
GFBA004	Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte remboursable
GFFA005	Résection de bulle d'emphysème pulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA014	Exérèse de kyste hydatique du poumon, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA017	Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA021	Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA029	Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA032	Résection de bulle d'emphysème avec réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFC002	Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie	Acte remboursable
GFFC005	Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie	Acte remboursable
GFFC006	Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie	Acte remboursable

6.3.2 Lobectomie pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFFA004	Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA006	Lobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA008	Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA009	Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte remboursable
GFFA013	Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA016	Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA019	Exérèse de lobe pulmonaire restant [Totalisation de pneumonectomie], par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA022	Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA026	Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA027	Lobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA030	Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
GFFA033	Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte, de vertèbre, de vaisseau subclavier, exérèse de noeud [ganglion] lymphatique cervical et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie	Acte remboursable

6.3.3 Bilobectomie pulmonaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFFA010	Bilobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA015	Bilobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA018	Bilobectomie pulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA023	Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA031	Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA034	Bilobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie	Acte remboursable

6.3.4 Pneumonectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFFA001	Pneumonectomie avec exérèse totale de la plèvre [Pleuropneumonectomie], par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA002	Pneumonectomie avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA007	Pneumonectomie avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA011	Pneumonectomie avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA012	Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte remboursable
GFFA024	Pneumonectomie, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA025	Pneumonectomie avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA028	Pneumonectomie avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie	Acte remboursable

6.3.5 Transplantation du poumon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFEA001	Transplantation séquentielle des 2 poumons, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
GFEA002	Transplantation de lobe pulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
GFEA003	Transplantation d'un poumon, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
GFEA004	Transplantation séquentielle des 2 poumons, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
GFEA005	Transplantation de lobe pulmonaire, par thoracotomie sans CEC	Acte non remboursable
GFEA006	Transplantation bipulmonaire, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
GFEA007	Transplantation d'un poumon, par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
GFFA020	Prélèvement de poumon au cours d'un prélèvement multiorgane, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

6.3.6 Évacuation de collection pleurale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GGJA001	Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie	Acte remboursable
GGJA002	Évacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie	Acte remboursable
GGJA003	Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie	Acte remboursable
GGJA004	Évacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie	Acte remboursable
GGJB001	Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
GGJB002	Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
GGJB005	Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée	Acte remboursable
GGJB006	Séance d'irrigation-lavage pleurale	Acte remboursable
GGJB007	Séance de lavage pleural, par un dispositif implanté	Acte remboursable
GGJC001	Évacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie	Acte remboursable
GGJC002	Évacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie	Acte remboursable
GGLB006	Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée	Acte remboursable
ZBSA001	Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie	Acte remboursable

6.3.7 Injection intrapleurale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GGLA001	Pose d'un cathéter intrapleural par voie transcutanée, avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutané	Acte remboursable
GGLB001	Séance d'injection intrapleurale d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie transcutanée	Acte non remboursable
GGLB002	Injection intrapleurale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée	Acte remboursable
GGLB008	Séance d'administration intrapleurale d'agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté	Acte non remboursable
GGLB009	Administration intrapleurale d'agent pharmacologique au long cours	Acte remboursable
GGLC001	Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie	Acte remboursable

6.3.8 Exérèse de la plèvre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GGFA001	Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte remboursable
GGFA003	Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie	Acte remboursable
GGNA001	Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie	Acte remboursable
GGNC001	Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie	Acte remboursable
GGPA001	Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GGPA002	Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale	Acte remboursable

6.3.9 Pleurostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GGCA001	Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four]	Acte remboursable

6.3.10 Exérèse de malformation congénitale de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFFA003	Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFA035	Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFFC003	Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie	Acte remboursable
GFFC004	Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie	Acte remboursable

6.3.11 Autres actes thérapeutiques sur la plèvre et les poumons

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GFCA001	Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracotomie	Acte remboursable
GFCC001	Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracoscopie	Acte remboursable
ZBGA001	Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie	Acte remboursable
ZBGC001	Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie	Acte remboursable

6.3.12 Actes thérapeutiques sur le médiastin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GHFA001	Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie	Acte remboursable
GHFA002	Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte remboursable
GHFA003	Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie	Acte remboursable
GHFA004	Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie	Acte remboursable
GHJA001	Évacuation de collection du médiastin, par cervicotomie	Acte remboursable
GHJA002	Évacuation de collection du médiastin, par thoracotomie	Acte remboursable

6.4 ASSISTANCE RESPIRATOIRE

6.4.1 Adaptation d'une ventilation non effractive

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GLMF001	Adaptation des réglages d'une ventilation non effractive par mesures répétées des gaz du sang, par 24 heures	Acte non remboursable
GLMP001	Adaptation d'une pression positive continue [PPC] ventilatoire par système de pression autoadaptable avec enregistrement de la pression au masque, par 24 heures	Acte non remboursable
GLQF001	Réglage du débit d'oxygène par mesures répétées des gaz du sang, pour instauration ou adaptation d'une oxygénothérapie de débit défini, par 24 heures	Acte remboursable
GLQP001	Réglage du débit d'oxygène par surveillance transcutanée de la saturation en oxygène, pour instauration ou adaptation d'une oxygénothérapie de débit défini chez l'enfant, par 24 heures	Acte non remboursable

6.4.2 Suppléance ventilatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GLJF010	Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD002	Ventilation mécanique discontinue au masque facial ou par embout buccal pour kinésithérapie, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD003	Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD004	Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD006	Ventilation spontanée sur sonde d'intubation trachéale au cours du sevrage d'une ventilation mécanique, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD007	Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD008	Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD009	Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD012	Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD013	Ventilation spontanée sur trachéotomie au cours du sevrage d'une ventilation mécanique, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD015	Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD017	Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures	Acte non remboursable
GLLD019	Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe	Acte non remboursable

6.4.3 Oxygénothérapie hyperbare

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GLBP001	Compression thérapeutique avec inhalation de mélange suroxygéné ou d'oxygène pur à une pression initiale égale ou supérieure à 280 kilopascals [kPa], d'une durée de 3 à 7 heures	Acte remboursable
GLBP002	Compression thérapeutique avec inhalation de mélange suroxygéné ou d'oxygène pur à une pression initiale égale ou supérieure à 280 kilopascals [kPa], d'une durée de 1 à 3 heures	Acte remboursable
GLBP003	Compression thérapeutique avec inhalation de mélange suroxygéné ou d'oxygène pur à une pression initiale égale ou supérieure à 280 kilopascals [kPa], d'une durée de 7 heures ou plus	Acte remboursable
GLLD021	Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa], chez un patient en ventilation mécanique	Acte remboursable
GLLP006	Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa] chez un patient en ventilation spontanée, pour affection en dehors de la phase aigüe	Acte remboursable
GLLP007	Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa] chez un patient en ventilation spontanée, pour affection en phase aigüe	Acte remboursable

6.4.4 Rééducation respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GLRP001	Séance de réentraînement à l'exercice d'un enfant asthmatique, sur machine	Acte non remboursable
GLRP002	Séance de réentraînement à l'exercice d'un insuffisant respiratoire chronique, sur machine	Acte non remboursable

6.4.5 Appareillage de l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GKLD001	Pose d'une prothèse phonatoire vélopalatine	Acte remboursable
GLKP001	Changement du revêtement interne d'un masque facial de ventilation nasale	Acte non remboursable
GLLP003	Pose d'un masque facial de ventilation nasale	Acte non remboursable

7 APPAREIL DIGESTIF : BOUCHE, DENTS, PANCREAS, FOIE...

7.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF

7.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHQD004	Électromyographie du côlon sigmoïde	Acte non remboursable
HHQD900	Électromyographie pancolique	Acte non remboursable

7.1.2 Étude des pressions dans l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEQD001	Manométrie oesophagienne sur 24 heures, avec mesure du pH	Acte remboursable
HEQD003	Manométrie oesophagienne	Acte remboursable
HFQD001	Manométrie gastro-duodéno-jéjunale avec enregistrement de l'activité antro-pyloro-duodénale	Acte non remboursable
HGQD001	Manométrie duodénojéjunale	Acte non remboursable
HHQD001	Manométrie du côlon sigmoïde	Acte non remboursable
HHQD901	Manométrie pancolique	Acte non remboursable
HTQD002	Manométrie anorectale	Acte remboursable

7.1.3 Échographie de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCQM001	Échographie transcutanée des glandes salivaire	Acte remboursable
HJQJ003	Échographie du rectum et de l'anus, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]	Acte remboursable
HLQM001	Échographie transcutanée du foie et des conduits biliaires	Acte remboursable
HZQM001	Échographie transcutanée du tube digestif et/ou du péritoine	Acte remboursable
ZCQM001	Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs	Acte remboursable
ZCQM002	Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] et échographie-doppler des vaisseaux digestifs	Acte remboursable
ZCQM004	Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs	Acte remboursable
ZCQM005	Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis	Acte remboursable
ZCQM006	Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen	Acte remboursable
ZCQM008	Échographie transcutanée de l'abdomen	Acte remboursable
ZCQM010	Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis]	Acte remboursable
ZCQM011	Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs	Acte remboursable

7.1.4 Radiographie de l'appareil digestif

7.1.4.1 Radiographie de la bouche

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBQK001	Radiographie pelvibuccale [occlusale]	Acte remboursable
HBQK002	Radiographie panoramique dentomaxillaire	Acte remboursable
HBQK041	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK046	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK065	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK093	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK142	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK191	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK331	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK389	Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK424	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK428	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK430	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK443	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK476	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HBQK480	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües	Acte remboursable
HCQH001	Sialographie	Acte remboursable
HCQH002	Sialographie avec scanographie des glandes salivaires	Acte remboursable

7.1.4.2 Radiographie de l'abdomen et du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEQH001	Radiographie de l'oesophage avec opacification par produit de contraste [Transit oesophagien]	Acte remboursable
HEQH002	Radiographie oeso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit oeso-gastro-duodénal]	Acte remboursable
HFMP002	Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un anneau ajustable périgastrique, avec opacification par produit de contraste	Acte remboursable
HGQH001	Radiographie de l'intestin grêle avec administration de produit de contraste par une sonde nasoduodénale [entéroclyse]	Acte remboursable
HGQH002	Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle]	Acte remboursable
HHQH001	Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste	Acte remboursable
HPMP002	Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un drain péritonéal, d'un cathéter de dialyse péritonéale ou d'une dérivation péritonéojugulaire, avec opacification par produit de contraste	Acte remboursable
HQQH002	Étude radiologique dynamique de la déglutition, avec enregistrement [Pharyngographie dynamique]	Acte remboursable
HTQH002	Défécographie [Rectographie dynamique]	Acte remboursable
HZMP002	Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'une sonde digestive, d'un drain biliaire ou d'une endoprothèse biliaire avec opacification par produit de contraste	Acte remboursable
ZCQK002	Radiographie de l'abdomen sans préparation	Acte remboursable

7.1.4.3 Radiographie des conduits biliaires et pancréatiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMQH002	Cholangiopancréatographie rétrograde avec manométrie oddienne, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMQH003	Cholangiographie rétrograde avec infundibulotomie [ponction diathermique de l'infundibulum biliaire] ou précoupe de la papille duodénale majeure, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMQH004	Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans les conduits biliaires par voie transcutanée, avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMQH005	Cholangiopancréatographie rétrograde sans manométrie oddienne, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMQH006	Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans un drain biliaire externe	Acte remboursable
HMQH007	Cholangiographie rétrograde, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HNQH001	Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HNQH003	Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale majeure, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HNQH004	Pancréatographie, par injection de produit de contraste par voie transcutanée, avec guidage échographique	Acte remboursable

7.1.5 Scanographie de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHQH365	Scanographie du côlon avec insufflation [coloscopie virtuelle], et injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
HHQK484	Scanographie du côlon avec insufflation [coloscopie virtuelle], sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQH001	Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQH002	Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQK004	Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQK005	Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

7.1.6 Remnographie [IRM] de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCQJ004	Remnographie [IRM] de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQJ005	Remnographie [IRM] de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQN001	Remnographie [IRM] de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
ZCQN002	Remnographie [IRM] de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

7.1.7 Scintigraphie de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FEQL003	Recherche topographique d'une déperdition sanguine digestive, par méthode radio-isotopique	Acte remboursable
FEQL006	Recherche radio-isotopique de sang dans les selles	Acte remboursable
HCQL001	Scintigraphie des glandes salivaires	Acte remboursable
HEQL001	Recherche radio-isotopique d'un reflux gastrooesophagien	Acte remboursable
HEQL002	Scintigraphie du transit oesophagien par substance solide ou liquide	Acte remboursable
HEQL003	Scintigraphie du transit oesophagien par substances solide et liquide	Acte remboursable
HFQL001	Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substances solide et liquide avec épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HFQL002	Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide sans épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HFQL003	Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substance solide ou liquide avec épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HFQL004	Scintigraphie du transit gastrique ou duodénal par substances solide et liquide sans épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HGQL001	Recherche radio-isotopique d'un diverticule de Meckel	Acte remboursable
HLQL001	Scintigraphie du foie et de la rate par un traceur du système réticuloendothélial	Acte remboursable
HMQL001	Scintigraphie des conduits biliaires	Acte remboursable
HPML001	Contrôle radio-isotopique d'un cathéter intrapéritonéal	Acte remboursable
HPQL001	Scintigraphie péritonéale	Acte remboursable
KGRL001	Test radio-isotopique d'absorption digestive de la vitamine B12	Acte remboursable

7.1.8 Épreuves fonctionnelles de l'appareil digestif

7.1.8.1 Épreuves fonctionnelles au niveau de la cavité orale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBMD014	Modélisation occlusale par la technique de la cire ajoutée sur une dent	Acte non remboursable
HDQP002	Exploration du flux aérien bucco-naso-pharyngé par débitmétrie, pour étude de la fonction vélopalatine	Acte non remboursable
LBMP001	Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBMP002	Montage directeur sur moulage d'étude des arcades dentaires	Acte non remboursable
LBMP003	Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires	Acte non remboursable
LBQK002	Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique de profil	Acte non remboursable
LBQK003	Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique tridimensionnelle ou analyse architecturale craniofaciale, et simulation des objectifs de traitement sur moulage et/ou sur tracé céphalométrique	Acte non remboursable
LBQK004	Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique tridimensionnelle, ou tracé et analyse architecturale craniofaciale	Acte non remboursable
LBQP001	Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur	Acte remboursable ou non suivant circonstances

7.1.8.2 Épreuves fonctionnelles au niveau du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEQD002	pH-métrie oesophagienne et/ou gastrique sur 24 heures	Acte remboursable
HERD001	Test de provocation douloureuse pour recherche d'une affection de l'oesophage	Acte non remboursable
HFHD001	Prélèvement de liquide gastrique par tubage, sans épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HFHD002	Prélèvement de liquide gastrique par tubage, avec épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HGHD001	Prélèvement de liquide duodénal par tubage, sans épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HGHD003	Prélèvement de liquide duodénal par tubage, avec épreuve pharmacologique	Acte remboursable
HQQE001	Bilan fonctionnel de la déglutition avec fibroscopie du pharynx et du larynx par voie nasale, essai alimentaire et enregistrement vidéo	Acte remboursable
HQQP001	Analyse informatisée de la déglutition	Acte remboursable
HRQP001	Surveillance tonométrique continue du pH intramuqueux gastrique ou colique et/ou du gradient gastroartériel ou coloartériel de la PCO2, par 24 heures	Acte non remboursable
HTRD003	Test de continence anorectale aux liquides	Acte non remboursable
KGQP001	Mesure de la production respiratoire d'hydrogène [Breath test]	Acte remboursable
ZZQL008	Mesure de la production respiratoire d'isotope stable	Acte non remboursable

7.1.9 Endoscopie de l'appareil digestif

7.1.9.1 Endoscopie du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCQE427	Sialendoscopie diagnostique	Acte remboursable
HDQE001	Orohypopharyngoscopie avec laryngoscopie directe	Acte remboursable
HEQE001	Oesophagoscopie au tube rigide	Acte remboursable
HEQE002	Endoscopie oeso-gastro-duodénale	Acte remboursable
HEQE003	Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans	Acte remboursable
HEQE005	Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans	Acte remboursable
HEQE263	Endoscopie oesophagienne avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser [ECL]	Acte remboursable
HGQD002	Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée	Acte remboursable
HGQE001	Entéroscopie jéjunale avec entéroscopie iléale	Acte remboursable
HGQE002	Duodénoscopie par appareil à vision latérale	Acte remboursable
HGQE003	Entéroscopie jéjunale [Jéjunoscopie]	Acte remboursable
HGQE005	Entéroscopie iléale [Iléoscopie]	Acte remboursable
HHQD445	Exploration de la lumière du côlon par vidéocapsule ingérée [capsule colique]	Acte remboursable
HHQE002	Coloscopie totale avec franchissement de l'orifice iléocolique	Acte remboursable
HHQE003	Exploration complète du côlon après colectomie droite, par endoscopie	Acte remboursable
HHQE004	Coloscopie partielle au-delà du côlon sigmoïde	Acte remboursable
HHQE005	Coloscopie totale avec visualisation du bas-fond caecal, sans franchissement de l'orifice iléocolique	Acte remboursable
HJQE001	Rectosigmoïdoscopie	Acte remboursable
HJQE002	Rectoscopie au tube rigide	Acte remboursable
HKQE001	Anuscopie	Acte non remboursable
JZQE001	Exploration endoscopique d'une malformation cloacale	Acte remboursable

7.1.9.2 Endoscopie des conduits biliaires et pancréatiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMQE001	Cholangioscopie par un orifice de drainage biliaire externe déjà en place	Acte remboursable
HMQG002	Cholangioscopie, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMQH001	Cholangioscopie, par voie buccale	Acte remboursable
HNQH002	Pancréaticoscopie par voie buccale	Acte remboursable

7.1.10 Échoendoscopie de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEQJ001	Échoendoscopie oesogastrique sans biopsie	Acte remboursable
HEQJ002	Échoendoscopie oesogastrique avec biopsie transoesogastrique guidée	Acte remboursable
HGQJ001	Échoendoscopie duodénale avec biopsie transduodénale guidée	Acte remboursable
HGQJ002	Échoendoscopie duodénale sans biopsie	Acte remboursable
HHQJ002	Échoendoscopie colique sans biopsie	Acte remboursable
HJQJ001	Échoendoscopie anorectale avec biopsie transanorectale guidée	Acte remboursable
HJQJ002	Échoendoscopie anorectale sans biopsie	Acte remboursable
HMQJ001	Échoendoscopie biliopancréatique sans biopsie	Acte remboursable
HMQJ002	Échoendoscopie biliopancréatique avec biopsie transbiliopancréatique guidée	Acte remboursable

7.1.11 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil digestif

7.1.11.1 Ponction et biopsie hépatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLHB001	Biopsie du foie, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
HLHH001	Biopsie du foie par voie jugulaire avec guidage échographique et/ou radiologique, sans prise de pression intraveineuse	Acte remboursable
HLHH002	Ponction de collection hépatique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
HLHH005	Biopsie du foie par voie jugulaire avec guidage échographique et/ou radiologique, avec prise de pression intraveineuse	Acte remboursable
HLHH006	Biopsie du foie sur une cible, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
HLHH007	Biopsie du foie sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
HLHJ003	Biopsie non ciblée du foie, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
HLHJ004	Ponction de collection hépatique, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
HLHJ005	Biopsie du foie sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
HLHJ006	Biopsie du foie sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

7.1.11.2 Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAHA002	Biopsie de lèvre	Acte remboursable
HAHD001	Frottis et/ou prélèvement intrabuccal	Acte remboursable
HAHD002	Biopsie de la cavité orale et/ou de l'oropharynx, avec guidage par des colorations vitales	Acte remboursable
HAHD003	Biopsie de la cavité orale et/ou de l'oropharynx, sans coloration vitale	Acte remboursable
HCHA001	Biopsie de glande salivaire majeure [principale]	Acte remboursable
HCHA002	Biopsie des petites glandes salivaires [glandes salivaires mineures] [glandes salivaires accessoires]	Acte remboursable
HCHB001	Ponction ou cytoponction de glande salivaire, par voie transcutanée	Acte remboursable
HGHD002	Biopsie entérale à l'aveugle à la sonde, par voie nasale	Acte remboursable
HJHD001	Biopsie rectale par aspiration de la muqueuse par sonde	Acte remboursable
HJHD002	Biopsie de la musculeuse du rectum, par voie anale	Acte remboursable
HKHA001	Biopsie de lésion de la région périanale et/ou du canal anal	Acte remboursable
HPHB001	Ponction-lavage du péritoine, avec pose de cathéter intrapéritonéal par voie transcutanée	Acte remboursable
HPHB002	Ponction du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas] [Culdocentèse], par voie transvaginale sans guidage	Acte remboursable
HPHB003	Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée	Acte remboursable
HPHJ001	Ponction du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas] [Culdocentèse], par voie transvaginale avec guidage échographique	Acte remboursable

7.1.12 Exploration chirurgicale de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFPA003	Gastrotomie exploratrice, par laparotomie	Acte remboursable
HGPA003	Entérotomie exploratrice, par laparotomie	Acte remboursable
HGPA005	Duodénotomie exploratrice, par laparotomie	Acte remboursable
HHPA002	Colotomie exploratrice, par laparotomie	Acte remboursable
HHPC001	Colotomie exploratrice, par coelioscopie	Acte remboursable
ZCQA001	Exploration de la cavité abdominale, par laparotomie [Laparotomie exploratrice]	Acte remboursable
ZCQC001	Exploration de la cavité abdominale par coelioscopie, avec hystéroscopie	Acte remboursable
ZCQC002	Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice]	Acte remboursable

7.1.13 Examen anatomopathologique de l'appareil digestif

7.1.13.1 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLQX013	Examen histopathologique de biopsie de foie avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique	Acte remboursable

7.1.13.2 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la bouche ou du pharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvimandibulectomie, de pelvi-glosso-mandibulectomie ou d'oropharyngectomie avec mandibulectomie	Acte remboursable
HAQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de lèvre, de commissure labiale et/ou de muqueuse buccale	Acte remboursable
HAQX017	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de glossectomie, de pelvectomie buccale, de pelviglossectomie ou d'oropharyngectomie sans mandibulectomie	Acte remboursable
HCQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de glande salivaire	Acte remboursable
HDQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pharyngolaryngectomie totale	Acte remboursable

7.1.13.3 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'oesophagectomie partielle ou totale	Acte remboursable
HEQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'oesophage	Acte remboursable
HEQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'oesophago-pharyngo-laryngectomie ou d'oesophagogastrectomie	Acte remboursable
HFQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie partielle	Acte remboursable
HFQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'estomac	Acte remboursable
HFQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie totale ou de dégastrogastrectomie	Acte remboursable
HGQX003	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI]	Acte remboursable
HGQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'intestin grêle	Acte remboursable
HGQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse segmentaire de l'intestin grêle	Acte remboursable
HHQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 3 à 5 lésions du côlon et/ou du rectum	Acte remboursable
HHQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 1 ou 2 lésions du côlon et/ou du rectum	Acte remboursable
HHQX006	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie partielle ou de rectosigmoidectomie sans résection du mésorectum	Acte remboursable
HHQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'appendicectomie	Acte remboursable
HHQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 6 lésions ou plus du côlon et/ou du rectum	Acte remboursable
HHQX010	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie totale	Acte remboursable
HHQX011	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de coloprotectomie totale	Acte remboursable
HJQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum	Acte remboursable
HKQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du canal anal et/ou de la marge anale	Acte remboursable

7.1.13.4 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du foie, pancréas ou péritoine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une hépatectomie partielle	Acte remboursable
HLQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces de plusieurs hépatectomies partielles	Acte remboursable
HLQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hépatectomie totale	Acte remboursable
HMQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de conduit biliaire extrahépatique	Acte remboursable
HMQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cholécystectomie	Acte remboursable
HNQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de la papille duodénale majeure [ampullectomie]	Acte remboursable
HNQX006	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de duodénopancréatectomie partielle ou totale	Acte remboursable
HNQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle avec splénectomie	Acte remboursable
HNQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle, sans splénectomie	Acte remboursable
HPQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du grand omentun, du péritoine et/ou de repli péritonéal [méso]	Acte remboursable

7.1.14 Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBQD001	Bilan parodontal	Acte remboursable
HJQD001	Examen du rectum sous anesthésie générale, par voie anale	Acte remboursable
HLQM002	Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore	Acte remboursable

7.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L'OROPHARYNX

7.2.1 Actes thérapeutiques sur les lèvres

7.2.1.1 Parage et suture de plaie de lèvre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAJA003	Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre	Acte remboursable
HAJA006	Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre	Acte remboursable

7.2.1.2 Destruction et exérèse de lésion de lèvre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAFA008	Exérèse non transfixiante de lésion de lèvre	Acte remboursable
HAFA014	Vermillonectomie avec reconstruction de lèvre par lambeau muqueux rétrolabial	Acte remboursable
HAFA020	Exérèse transfixiante de lésion de lèvre, ou exérèse d'une commissure labiale	Acte remboursable
HAFA028	Résection de cicatrice de lèvre	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HAFA031	Exérèse d'une lèvre débordant sur une ou plusieurs unités adjacentes	Acte remboursable
HANP001	Destruction de lésion du vermillon labial avec laser CO2	Acte non remboursable
HANP002	Abrasion de la muqueuse des lèvres et de la peau péribuccale avec laser	Acte non remboursable

7.2.1.3 Réparation de perte de substance de lèvre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAMA002	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau bilatéral de lèvre ou de joue	Acte remboursable
HAMA003	Réparation de perte de substance du vermillon labial par lambeau muqueux hétérolabial [lambeau en rideau]	Acte remboursable
HAMA004	Réparation de perte de substance du vermillon labial par lambeau de langue	Acte remboursable
HAMA005	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau libre	Acte remboursable
HAMA008	Réparation de perte de substance du vermillon labial par lambeau muqueux rétrolabial ou avancement du vermillon restant	Acte remboursable
HAMA010	Réparation de perte de substance de la lèvre inférieure par lambeau de glissement ou de rotation mentonnier	Acte remboursable
HAMA011	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau cutané deltopectoral	Acte remboursable
HAMA014	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau musculocutané pédiculé	Acte remboursable
HAMA016	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau hétérolabial	Acte remboursable
HAMA018	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau hétérolabial et lambeau bilatéral de lèvre et/ou de joue	Acte remboursable
HAMA020	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau de front et/ou de cuir chevelu	Acte remboursable
HAMA021	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau hétérolabial et lambeau unilatéral de lèvre et/ou de joue	Acte remboursable
HAMA023	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau nasogénien unilatéral et lambeau controlatéral de lèvre et/ou de joue	Acte remboursable
HAMA027	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau cutané local	Acte remboursable
HAMA029	Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau unilatéral de lèvre ou de joue	Acte remboursable

7.2.1.4 Plastie de l'orifice buccal pour traitement palliatif de la paralysie faciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HABA001	Cerclage des lèvres par greffe tendineuse ou aponévrotique et/ou suspension de la commissure labiale, pour traitement palliatif de la paralysie faciale	Acte remboursable
HAFA030	Résection de lèvre, pour traitement palliatif de la paralysie faciale	Acte remboursable
HAMA015	Réanimation de la commissure labiale par transfert musculaire pédiculé, pour traitement palliatif de la paralysie faciale	Acte remboursable

7.2.1.5 Autres plasties de lèvre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAMA028	Correction de rétraction de lèvre par autoplastie locale	Acte remboursable
HAMA030	Commissuroplastie labiale	Acte remboursable
HAMB001	Réfection de l'aspect du vermillon labial par dermopigmentation	Acte non remboursable
HAPA002	Section du pédicule [Sevrage] d'un lambeau hétérolabial ou d'un lambeau de langue	Acte non remboursable
HASA011	Fermeture d'une macrostomie congénitale de 3 cm ou plus, avec reconstruction de la commissure labiale	Acte remboursable
HASA024	Fermeture d'une macrostomie congénitale de moins de 3 cm, avec reconstruction de la commissure labiale	Acte remboursable

7.2.2 Actes thérapeutiques sur les dents

7.2.2.1 Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD050	Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus	Acte non remboursable
HBLD051	Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus	Acte remboursable
HBLD052	Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents	Acte non remboursable
HBLD053	Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents	Acte remboursable
LBGD001	Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal	Acte remboursable

7.2.2.2 Réduction de fracture et de luxation de dent

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBED009	Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente	Acte remboursable
HBED011	Réduction de luxation d'une dent	Acte non remboursable
HBED015	Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète	Acte remboursable
HBED016	Réduction de luxation de plusieurs dents	Acte non remboursable

7.2.2.3 Réimplantation de dent et autogreffe de germe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBED001	Réimplantation d'1 dent permanente expulsée	Acte remboursable
HBED003	Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées	Acte remboursable
HBED005	Autogreffe d'une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement	Acte non remboursable
HBED021	Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus	Acte remboursable
HBED022	Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement	Acte remboursable

7.2.2.4 Prophylaxie buccodentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBBD004	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents	Acte remboursable
HBBD005	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent	Acte remboursable
HBBD006	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents	Acte remboursable
HBBD007	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents	Acte remboursable
HBBD039	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents	Acte remboursable
HBBD098	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents	Acte remboursable
HBBD404	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents	Acte remboursable
HBBD427	Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents	Acte remboursable
HBJD001	Détartrage et polissage des dents	Acte remboursable
HBLD004	Application topique intrabuccale de fluorures	Acte non remboursable
HBLD009	Application d'un topique pour hypersensibilité dentinaire	Acte non remboursable
HBLD045	Application de vernis fluoré sur les deux arcades dentaires	Acte remboursable

7.2.2.5 Restauration des tissus durs de la dent

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBFD010	Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage direct	Acte remboursable
HBMD038	Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD042	Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD044	Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD047	Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD049	Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD050	Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD053	Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD054	Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD058	Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire	Acte remboursable
HBMD351	Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] composite ou en alliage non précieux	Acte remboursable
HBMD460	Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] céramique ou en alliage précieux	Acte remboursable

7.2.2.6 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBFD001	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente	Acte remboursable
HBFD003	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire	Acte remboursable
HBFD006	Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire	Acte remboursable
HBFD008	Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente	Acte remboursable
HBFD015	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire	Acte remboursable
HBFD017	Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire	Acte remboursable
HBFD019	Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire	Acte remboursable
HBFD021	Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire	Acte remboursable
HBFD024	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente	Acte remboursable
HBFD032	Exérèse partielle de la pulpe vivante d'une dent permanente immature pour apexogénèse	Acte non remboursable
HBFD033	Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente	Acte remboursable
HBFD035	Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire	Acte remboursable
HBFD150	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature	Acte remboursable
HBFD297	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire	Acte remboursable
HBFD326	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire	Acte remboursable
HBFD395	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature	Acte remboursable
HBFD458	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature	Acte remboursable
HBFD474	Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire	Acte remboursable

7.2.2.7 Désobturation endodontique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBGD001	Désobturation endodontique d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire	Acte non remboursable
HBGD012	Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire d'une dent	Acte non remboursable
HBGD030	Désobturation endodontique d'une incisive ou d'une canine	Acte non remboursable
HBGD033	Désobturation endodontique d'une molaire	Acte non remboursable
HBGD233	Désobturation endodontique d'une première prémolaire maxillaire	Acte non remboursable

7.2.2.8 Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBBA001	Obturation d'une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal	Acte non remboursable
HBBD001	Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification	Acte remboursable
HBBD002	Obturation radiculaire d'une molaire après apexification	Acte remboursable
HBBD003	Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification	Acte remboursable
HBBD234	Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification	Acte remboursable
HBMD003	Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de calcium	Acte non remboursable

7.2.2.9 Dégagement de dent retenue ou incluse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBPA001	Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau	Acte remboursable
HBPD001	Dégagement de plusieurs dents retenues ou incluses avec pose de dispositif de traction orthodontique	Acte remboursable
HBPD002	Dégagement d'une dent retenue ou incluse avec pose d'un dispositif de traction orthodontique sans aménagement parodontal	Acte remboursable

7.2.2.10 Avulsion de dents temporaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBGD026	Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses	Acte remboursable
HBGD035	Avulsion d'1 dent temporaire sur arcade	Acte remboursable
HBGD037	Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD042	Avulsion d'1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse	Acte remboursable
HBGD054	Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD057	Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD065	Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD093	Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD111	Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD123	Avulsion de 17 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD133	Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD174	Avulsion de 14 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD201	Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD263	Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD280	Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD282	Avulsion de19 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD284	Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD309	Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD362	Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD462	Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD464	Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable
HBGD468	Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade	Acte remboursable

7.2.2.11 Avulsion de dents permanentes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBGD022	Avulsion d'1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD031	Avulsion d'1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines	Acte remboursable
HBGD032	Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines	Acte remboursable
HBGD034	Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD036	Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD043	Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD060	Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD064	Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD067	Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD076	Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD078	Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD105	Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD106	Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD142	Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD146	Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD169	Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines	Acte remboursable
HBGD191	Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD193	Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD197	Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD231	Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD235	Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD245	Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD247	Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD258	Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD261	Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD262	Avulsion de 29 dents à 32 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD278	Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD283	Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD285	Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD287	Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD311	Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD312	Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD319	Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD333	Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD338	Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD345	Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD349	Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD356	Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD374	Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD382	Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD414	Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD415	Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines	Acte remboursable
HBGD418	Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD420	Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD422	Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD441	Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD461	Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD475	Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD489	Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD497	Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable
HBGD499	Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie	Acte remboursable

7.2.2.12 Autres avulsions de dents ou racines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBFD014	Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d'une dent	Acte non remboursable
HBGD002	Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD003	Avulsion d'1 odontoïde inclus ou d'1 dent surnuméraire à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD004	Avulsion d'1 troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD014	Avulsion d'1 canine permanente retenue ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD015	Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD016	Avulsion d'1 racine incluse	Acte remboursable
HBGD017	Avulsion d'1 dent ectopique	Acte remboursable
HBGD018	Avulsion d'1 troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD021	Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD025	Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD028	Avulsion d'1 incisive permanente retenue ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD038	Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD039	Avulsion d'1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD044	Avulsion d'1 dent à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse	Acte remboursable
HBGD047	Avulsion d'1 première ou d'1 deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD062	Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD080	Avulsion de 4 dents ectopiques	Acte remboursable
HBGD102	Avulsion de 4 racines incluses	Acte remboursable
HBGD113	Avulsion de 8 dents à 10 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD117	Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD122	Avulsion de 14 dents à 16 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD126	Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD145	Avulsion de 3 canines permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD148	Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD159	Avulsion de 5 racines incluses	Acte remboursable
HBGD160	Avulsion de 3 dents à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse	Acte remboursable
HBGD171	Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents surnuméraires à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD181	Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD190	Avulsion de 2 dents ectopiques	Acte remboursable
HBGD199	Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD206	Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD210	Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD218	Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD279	Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD281	Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents surnuméraires à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD299	Avulsion de 3 racines incluses	Acte remboursable
HBGD300	Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne sous muqueuse en position palatine ou linguale	Acte remboursable
HBGD316	Avulsion de 3 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD322	Avulsion de 2 dents à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse	Acte remboursable
HBGD358	Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes sous muqueuses en position palatine et/ou linguale	Acte remboursable
HBGD359	Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD372	Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD385	Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD386	Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD396	Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD397	Avulsion de 3 dents ectopiques	Acte remboursable
HBGD402	Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents surnuméraires à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD403	Avulsion de 4 dents à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse	Acte remboursable
HBGD416	Avulsion de 4 canines permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD430	Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD438	Avulsion de 11 dents à 13 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD453	Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD459	Avulsion d'1 prémolaire retenue ou à l'état de germe	Acte remboursable
HBGD465	Avulsion de 6 racines incluses	Acte remboursable
HBGD466	Avulsion de 2 racines incluses	Acte remboursable
HBGD480	Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines	Acte remboursable
HBGD492	Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe	Acte remboursable

7.2.2.13 Cosmétologie dentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBMD001	Eclaircissement de dent dépulpée	Acte non remboursable
HBMD005	Eclaircissement des dents pulpées	Acte non remboursable

7.2.2.14 Pose de mainteneur d'espace interdentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD001	Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire sans dent prothétique	Acte non remboursable
HBLD002	Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire amovible passif	Acte non remboursable
HBLD003	Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire avec dent prothétique	Acte non remboursable
HBLD006	Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire unitaire scellé	Acte non remboursable

7.2.2.15 Correction de trouble occlusal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD018	Pose d'un plan de libération occlusale	Acte remboursable
HBLD019	Pose d'un plan de guidage des mouvements antéropostérieurs mandibulaires	Acte non remboursable
HBLD020	Pose d'un appareil de posture mandibulaire [cale]	Acte non remboursable
HBMD061	Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie	Acte non remboursable

7.2.3 Soins prothétiques - Prothèses dentaires

7.2.3.1 Pose d'infrastructure coronaire [faux moignon]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD005	Pose d'infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus	Acte non remboursable
HBLD008	Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent	Acte non remboursable
HBLD012	Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant	Acte non remboursable
HBLD013	Pose d'infrastructure coronaire sur 4 implants	Acte non remboursable
HBLD015	Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire [Coping]	Acte non remboursable
HBLD017	Pose d'infrastructure coronaire sur 2 implants	Acte non remboursable
HBLD021	Pose d'infrastructure coronaire sur 3 implants	Acte non remboursable
HBLD090	Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés sans reste à charge	Acte remboursable
HBLD245	Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à tarif libre	Acte remboursable
HBLD745	Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à entente directe limitée	Acte remboursable

7.2.3.2 Pose d'une couronne dentaire prothétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD038	Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage non précieux	Acte remboursable
HBLD073	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique zircone sur une molaire	Acte remboursable
HBLD158	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique autre que zircone sur une deuxième prémolaire ou une molaire	Acte remboursable
HBLD318	Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage précieux	Acte remboursable
HBLD350	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique zircone sur une dent autre qu'une molaire	Acte remboursable
HBLD403	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramocéramique	Acte remboursable
HBLD418	Pose d'une couronne dentaire implantoportée	Acte remboursable
HBLD486	Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée à tarif libre	Acte remboursable
HBLD490	Pose d'une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée sans reste à charge	Acte remboursable
HBLD491	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une deuxième prémolaire	Acte remboursable
HBLD634	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une incisive, une canine ou une première prémolaire	Acte remboursable
HBLD680	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique autre que zircone sur une incisive, une canine ou une première prémolaire	Acte remboursable
HBLD724	Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée à entente directe limitée	Acte remboursable
HBLD734	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une molaire	Acte remboursable

7.2.3.3 Pose de prothèse dentaire amovible

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD031	Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine	Acte remboursable
HBLD032	Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine	Acte remboursable
HBLD035	Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine	Acte remboursable
HBLD046	Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique	Acte remboursable
HBLD047	Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique	Acte remboursable
HBLD048	Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique	Acte remboursable
HBLD075	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents	Acte remboursable
HBLD079	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents	Acte remboursable
HBLD083	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents	Acte remboursable
HBLD101	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents	Acte remboursable
HBLD112	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents	Acte remboursable
HBLD118	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD123	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents	Acte remboursable
HBLD131	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents	Acte remboursable
HBLD132	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD138	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents	Acte remboursable
HBLD148	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents	Acte remboursable
HBLD171	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD199	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD203	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents	Acte remboursable
HBLD215	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents	Acte remboursable
HBLD217	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD224	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents	Acte remboursable
HBLD231	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents	Acte remboursable
HBLD232	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents	Acte remboursable
HBLD236	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD240	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD259	Pose d'une prothèse amovible de transition complète bimaxillaire à plaque base résine	Acte remboursable
HBLD262	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents	Acte remboursable
HBLD270	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents	Acte remboursable
HBLD308	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents	Acte remboursable
HBLD332	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents	Acte remboursable
HBLD349	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents	Acte remboursable
HBLD364	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents	Acte remboursable
HBLD370	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents	Acte remboursable
HBLD371	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents	Acte remboursable
HBLD435	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents	Acte remboursable
HBLD452	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents	Acte remboursable
HBLD470	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents	Acte remboursable
HBLD474	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents	Acte remboursable
HBLD476	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents	Acte remboursable
HBLD492	Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances

7.2.3.4 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD030	Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD033	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD034	Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire [bridge transitoire]	Acte non remboursable
HBLD040	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire métallique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD043	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire céramométallique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD088	Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d'une incisive p	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD093	Pose d'une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une incisive permanente	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD178	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux avec ou sans recouvrement céramocéramique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD179	Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire permanente	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD227	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD321	Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une pr	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD411	Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage métallique et 1 élément en extension métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD414	Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire permanente	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD425	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramiques ou céramiques monolithiques (zircone ou hors zircone) et 1 élément intermédiaire céramocéramique ou céramique monolithique (zircone ou hors zircone)	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD453	Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD465	Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD466	Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une incisive permanente	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD750	Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD785	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD048	Pose d'une facette céramique, en équivalents minéraux ou composite sur une dent d'un secteur incisivocanin ou prémolaire	Acte non remboursable

7.2.3.5 Adjonction ou changement d'élément de prothèse dentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBKD005	Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBKD140	Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD212	Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD213	Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD244	Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD300	Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD396	Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD431	Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBKD462	Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD017	Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD114	Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD134	Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD174	Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD198	Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD226	Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD228	Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD245	Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD286	Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD322	Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD329	Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD373	Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD387	Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable
HBMD404	Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible	Acte remboursable

7.2.3.6 Adjonction ou changement d'élément soudé de prothèse dentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBMD188	Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD200	Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD249	Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD281	Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD283	Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD292	Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD298	Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD410	Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD425	Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD429	Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD432	Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD439	Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD444	Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
HBMD485	Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	Acte remboursable

7.2.3.7 Réparation de prothèse dentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBMD002	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément	Acte remboursable
HBMD004	Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète	Acte non remboursable
HBMD007	Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle	Acte non remboursable
HBMD008	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments	Acte remboursable
HBMD009	Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d'une prothèse dentaire fixée	Acte non remboursable
HBMD016	Rescellement et/ou recollage d'une ou deux couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixée	Acte non remboursable
HBMD019	Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD020	Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturée	Acte remboursable
HBMD076	Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique directe	Acte non remboursable
HBMD079	Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique indirecte	Acte non remboursable
HBMD110	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments	Acte remboursable
HBMD289	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments	Acte remboursable
HBMD312	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments	Acte remboursable
HBMD339	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments	Acte remboursable
HBMD349	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments	Acte remboursable
HBMD356	Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine avec renfort métallique, fêlée ou fracturée	Acte remboursable
HBMD386	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments	Acte remboursable
HBMD400	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments	Acte remboursable
HBMD438	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments	Acte remboursable
HBMD449	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments	Acte remboursable
HBMD459	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments	Acte remboursable
HBMD469	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments	Acte remboursable
HBMD481	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments	Acte remboursable
HBMD488	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments	Acte remboursable

7.2.3.8 Ablation de matériel dentaire scellé ou implanté

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBGD005	Ablation d'un ancrage coronoradiculaire	Acte non remboursable
HBGD009	Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée	Acte non remboursable
HBGD011	Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé	Acte remboursable
HBGD027	Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire	Acte remboursable

7.2.4 Appareillages orthopédiques dentofaciaux

7.2.4.1 Correction de malocclusion et de malposition par traitement orthodontique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBED002	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction d'un dispositif associé	Acte non remboursable
HBED007	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction de 3 dispositifs associés	Acte non remboursable
HBED008	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe bibague sur 2 arcades	Acte non remboursable
HBED010	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe bibague sur 1 arcade	Acte non remboursable
HBED012	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade, sans adjonction de dispositif associé	Acte non remboursable
HBED013	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade, avec adjonction de dispositif associé	Acte non remboursable
HBED014	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, sans adjonction de dispositif associé	Acte non remboursable
HBED017	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par un dispositif amovible sur 1 arcade	Acte non remboursable
HBED018	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction de 2 dispositifs associés	Acte non remboursable
HBED019	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par un dispositif amovible sur 2 arcades	Acte non remboursable
HBED020	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache sectoriel	Acte non remboursable
HBED025	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade avec adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif fixe après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBED026	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade sans adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif amovible après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBED027	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade avec adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif amovible après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBED028	Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade sans adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif fixe après traitement orthodontique	Acte non remboursable

7.2.4.2 Contention des arcades dentaires après traitement orthodontique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBDD001	Contention d'une arcade dentaire par dispositif fixe, après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD002	Contention d'une arcade dentaire par dispositif amovible, après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD009	Contention des arcades dentaires par dispositif amovible, après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD010	Contention des arcades dentaires par dispositif fixe, après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD011	Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD013	Contention des arcades dentaires par dispositif fixe sur l'une et dispositif amovible sur l'autre, après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD017	Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 1 arcade, après traitement orthodontique	Acte non remboursable
HBDD018	Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 2 arcades, après traitement orthodontique	Acte non remboursable

7.2.5 Actes thérapeutiques sur le parodonte

7.2.5.1 Curetage périapical dentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBGB001	Curetage d'alvéole dentaire	Acte non remboursable
HBGB002	Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire	Acte remboursable
HBGB003	Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine	Acte remboursable
HBGB004	Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire	Acte remboursable
HBGB005	Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée	Acte remboursable

7.2.5.2 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBAA338	Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent	Acte non remboursable
HBFA003	Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus	Acte non remboursable
HBFA004	Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents	Acte non remboursable
HBFA005	Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents	Acte non remboursable
HBFA006	Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents	Acte non remboursable
HBFA007	Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents	Acte remboursable
HBFA008	Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus	Acte non remboursable
HBFA012	Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète	Acte non remboursable
HBFA013	Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée	Acte non remboursable

7.2.5.3 Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBBA002	Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBBA003	Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBBA004	Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBED023	Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBED024	Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMA003	Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse	Acte non remboursable
HBMA004	Régénération parodontale	Acte non remboursable
HBMA006	Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau	Acte non remboursable

7.2.5.4 Autres actes thérapeutiques sur le parodonte

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBGB006	Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant	Acte non remboursable
HBJA003	Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 1 sextant	Acte remboursable
HBJA171	Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 2 sextants	Acte remboursable
HBJA634	Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 3 sextants ou plus	Acte remboursable
HBJB001	Évacuation d'abcès parodontal	Acte remboursable
HBMA001	Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD018	Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d'appui muqueux d'une prothèse dentaire, sur une arcade	Acte non remboursable

7.2.6 Actes thérapeutiques sur la cavité orale [cavité buccale]

7.2.6.1 Traitement de plaie intrabuccale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAJA007	Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples	Acte remboursable
HAJA008	Parage et/ou suture de plaie du voile du palais	Acte remboursable
HAJA009	Parage et/ou suture de plaie de la langue	Acte remboursable
HAJA010	Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale	Acte remboursable

7.2.6.2 Évacuation de collection intrabuccale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAJA002	Évacuation de collection pelvilinguale, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAJD004	Évacuation de collection de la base de la langue	Acte remboursable
HAPA004	Marsupialisation d'un kyste du plancher de la bouche	Acte remboursable
LCJA002	Évacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal et par abord facial	Acte remboursable
LCJA003	Évacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LCJA004	Évacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal	Acte remboursable

7.2.6.3 Plastie de la cavité orale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAAA001	Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée avec greffe cutanée ou muqueuse	Acte remboursable
HAAA002	Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée	Acte remboursable
HAAA003	Approfondissement du plancher de la bouche par section musculaire	Acte remboursable
HADA001	Labioglossopexie	Acte remboursable
HADA002	Hyomandibulopexie	Acte remboursable
HAMA001	Glossoplastie de réduction	Acte remboursable
HAMA026	Pelviglossoplastie	Acte remboursable
HAPA001	Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal avec plastie par lambeau local	Acte remboursable
HAPA003	Libération musculaire et muqueuse d'une ankyloglossie	Acte remboursable
HAPD001	Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal	Acte remboursable
HDAA002	Véloplastie d'allongement avec lambeau palatin	Acte remboursable
HDMA010	Véloplastie secondaire intravélaire	Acte remboursable

7.2.6.4 Destruction et exérèse de lésion de la bouche et de l'oropharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAFA009	Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal et par abord facial	Acte remboursable
HAFA015	Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA019	Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA021	Exérèse non transfixiante de lésion infiltrante de la joue, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA022	Exérèse transfixiante de lésion de la joue, par abord facial	Acte remboursable
HAFA032	Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA034	Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAND001	Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser	Acte remboursable
HAND002	Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par voie buccale sans laser	Acte remboursable
HAND003	Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser	Acte remboursable
HAND004	Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par voie buccale avec laser	Acte remboursable
HAND005	Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser	Acte remboursable
HAND006	Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser	Acte remboursable

7.2.6.5 Uvulectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDFA020	Uvulectomie	Acte remboursable
HDFA021	Uvulovélectomie avec palatectomie partielle	Acte remboursable
HDFA022	Uvulovélectomie	Acte remboursable

7.2.6.6 Glossectomie et pelvectomie orale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAFA001	Glossectomie partielle de base, par cervicotomie	Acte remboursable
HAFA002	Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA003	Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HAFA004	Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HAFA005	Exérèse partielle de la base de la langue et/ou du sillon amygdaloglosse, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA006	Pelviglossectomie de langue mobile, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA007	Pelvectomie orale partielle, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA012	Glossectomie totale de base	Acte remboursable
HAFA013	Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA016	Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale	Acte remboursable
HAFA017	Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HAFA023	Glossectomie partielle de langue mobile, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HAFA024	Pelvimandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HAFA026	Pelvi-glosso-mandibulectomie non interruptrice, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HAFA027	Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HAFA029	Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile	Acte remboursable
HAFA033	Pelvimandibulectomie non interruptrice, par abord intrabuccal	Acte remboursable

7.2.6.7 Fermeture de fistule buccale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HASA009	Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau de muscle temporal, par abord intrabuccal et par abord facial	Acte remboursable
HASA012	Fermeture d'orostome ou de pharyngostome	Acte remboursable
HASA013	Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HASA018	Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HASA025	Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps adipeux de la joue, par abord intrabuccal	Acte remboursable

7.2.6.8 Réparation primaire d'une fente orofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HACA001	Adhésion labiale pour fente labio-maxillo-palatine unilatérale	Acte remboursable
HACA002	Adhésion labiale pour fente labio-maxillo-palatine bilatérale	Acte remboursable
HAMA006	Correction primaire unilatérale complète d'une fente labioalvéolaire ou labiomaxillaire	Acte remboursable
HAMA017	Correction primaire bilatérale complète d'une fente labioalvéolaire ou labiomaxillaire	Acte remboursable
HASA001	Fermeture labiale primaire unilatérale d'une fente labio-alvéolo-maxillaire, avec correction complète de la déformation nasale [Chéilorhinoplastie unilatérale pour fente labio-alvéolo-maxillaire]	Acte remboursable
HASA004	Fermeture bilatérale de la lèvre et du palais osseux d'une fente labio-maxillo-palatine, en un temps [Chéilo-rhino-uranoplastie bilatérale pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASA005	Fermeture d'une fente labiale inférieure médiane	Acte remboursable
HASA006	Fermeture labiale primaire bilatérale d'une fente labio-alvéolo-maxillaire, sans correction complète de la déformation nasale [Chéiloplastie bilatérale pour fente labio-alvéolo-maxillaire]	Acte remboursable
HASA007	Fermeture unilatérale complète d'une fente labio-maxillo-palatine, en un temps [Chéilo-rhino-urano-staphylorraphie unilatérale pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASA008	Fermeture primaire bilatérale d'une fente labiale sans fente osseuse alvéolomaxillaire, sans réparation complète de la déformation nasale [Chéiloplastie primaire bilatérale pour fente labiale]	Acte remboursable
HASA010	Fermeture bilatérale complète d'une fente labio-maxillo-palatine, en un temps [Chéilo-rhino-urano-staphylorraphie bilatérale pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASA014	Fermeture primaire bilatérale d'une fente labiale sans fente osseuse alvéolomaxillaire, avec réparation complète de la déformation nasale [Chéilorhinoplastie primaire bilatérale pour fente labiale]	Acte remboursable
HASA015	Fermeture primaire unilatérale d'une fente labiale sans fente osseuse alvéolomaxillaire, sans réparation complète de la déformation nasale [Chéiloplastie primaire unilatérale pour fente labiale]	Acte remboursable
HASA016	Fermeture bilatérale de la lèvre et du voile du palais d'une fente labio-maxillo-palatine, en un temps [Chéilorhinoplastie bilatérale avec staphylorraphie pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASA017	Fermeture unilatérale de la lèvre et du palais osseux d'une fente labio-maxillo-palatine, en un temps [Chéilo-rhino-uranoplastie unilatérale pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASA019	Fermeture labiale primaire unilatérale d'une fente labio-alvéolo-maxillaire, sans correction complète de la déformation nasale [Chéiloplastie unilatérale pour fente labio-alvéolo-maxillaire]	Acte remboursable
HASA020	Fermeture labiale primaire bilatérale d'une fente labio-alvéolo-maxillaire, avec correction complète de la déformation nasale [Chéilorhinoplastie bilatérale pour fente labio-alvéolo-maxillaire]	Acte remboursable
HASA021	Fermeture d'une fente labiale supérieure médiane	Acte remboursable
HASA022	Fermeture unilatérale de la lèvre et du voile du palais d'une fente labio-maxillo-palatine, en un temps [Chéilorhinoplastie unilatérale avec staphylorraphie pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASA023	Fermeture primaire unilatérale d'une fente labiale sans fente osseuse alvéolomaxillaire, avec réparation complète de la déformation nasale [Chéilorhinoplastie primaire unilatérale pour fente labiale]	Acte remboursable
HASD006	Fermeture primaire d'une fente du palais osseux [Uranoplastie pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HASD007	Fermeture primaire d'une fente palatovélaire [Uranostaphylorraphie pour fente orofaciale]	Acte remboursable
HDSD002	Fermeture primaire d'une fente vélaire [Staphylorraphie pour fente orofaciale]	Acte remboursable

7.2.6.9 Réparation secondaire d'une fente orofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GAMA025	Correction de séquelle narinaire d'une fente labio-maxillo-palatine unilatérale	Acte remboursable
GAMA026	Correction de séquelle narinaire d'une fente labio-maxillo-palatine bilatérale	Acte remboursable
HAMA007	Reconstruction du philtrum par lambeau hétérolabial, pour séquelle d'une fente orofaciale	Acte remboursable
HAMA012	Plastie cutanéomuqueuse de symétrisation labiale pour séquelle d'une fente labio-maxillo-palatine	Acte remboursable
HAMA024	Correction de séquelle labionarinaire d'une fente labio-maxillo-palatine unilatérale	Acte remboursable
HAMA025	Correction de séquelle labionarinaire d'une fente labio-maxillo-palatine bilatérale	Acte remboursable
HASA002	Fermeture d'une fistule bucconasale séquellaire d'une fente orofaciale par plastie locale	Acte remboursable
HASA003	Fermeture d'une fistule bucconasale séquellaire d'une fente orofaciale par plastie locorégionale ou lambeau de langue	Acte remboursable
HASD001	Fermeture secondaire bilatérale d'une fente alvéolaire par gingivopériostoplastie ou lambeau muqueux, avec autogreffe osseuse	Acte remboursable
HASD002	Fermeture secondaire unilatérale d'une fente alvéolaire par gingivopériostoplastie ou lambeau muqueux	Acte remboursable
HASD004	Fermeture secondaire bilatérale d'une fente alvéolaire par gingivopériostoplastie ou lambeau muqueux	Acte remboursable
HASD005	Fermeture secondaire unilatérale d'une fente alvéolaire par gingivopériostoplastie ou lambeau muqueux, avec autogreffe osseuse	Acte remboursable
HDMA006	Pharyngoplastie ou sphinctéroplastie pour correction de séquelle phonétique d'une fente palatine	Acte remboursable
LBPA024	Ostéotomie d'un segment du maxillaire pour correction d'une malposition fragmentaire séquellaire d'une fente orofaciale, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA028	Ostéotomie maxillaire de type Le Fort I pour séquelle d'une fente orofaciale, par abord intrabuccal	Acte remboursable

7.2.6.10 Autres actes thérapeutiques pour fente orofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GALP002	Pose préopératoire d'un appareillage orthopédique de correction d'une déformation nasale, pour fente orofaciale	Acte remboursable
HALD003	Pose d'une plaque palatine active [orthopédique] pour fente orofaciale	Acte remboursable
HALD004	Pose d'une plaque palatine non active [passive] pour fente orofaciale ou division palatine	Acte remboursable

7.2.6.11 Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HAJD003	Pansement intrabuccal sous anesthésie générale, dans les suites d'un acte sur la cavité orale	Acte remboursable
HALD001	Pose de dispositif intrabuccal d'expansion labiojugale	Acte remboursable
HALD002	Pose d'un appareillage antiautomorsure	Acte non remboursable
HALD005	Pose d'une prothèse intrabuccale pour perte de substance du palais dur et du palais mou	Acte remboursable
HASD003	Hémostase secondaire à une électrocoagulation intrabuccale	Acte remboursable
HBSD001	Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire	Acte remboursable
LBLD012	Pose de dispositif intrabuccal d'expansion tissulaire pour rehaussement de crête alvéolaire	Acte non remboursable
LCGA002	Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal	Acte remboursable

7.2.7 Actes thérapeutiques sur les glandes salivaires

7.2.7.1 Cathétérisme et dilatation de conduit salivaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCAE192	Dilatation unilatérale ou bilatérale de sténose du conduit de plusieurs glandes salivaires, par endoscopie [sialendoscopie]	Acte remboursable
HCAE201	Dilatation de sténose du conduit d'une glande salivaire par endoscopie [sialendoscopie]	Acte remboursable
HCLD001	Cathétérisme de canal salivaire sans sialographie	Acte remboursable

7.2.7.2 Plastie de conduit salivaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCCA001	Dérivation du conduit parotidien [de Sténon] pour suppléance lacrymale	Acte remboursable
HCCA002	Suture de plaie de conduit salivaire	Acte remboursable
HCCD001	Dérivation oropharyngée bilatérale du conduit parotidien [de Sténon], par voie buccale	Acte remboursable
HCEA001	Transposition unilatérale ou bilatérale des conduits submandibulaires [de Wharton]	Acte remboursable

7.2.7.3 Évacuation de collection salivaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCJA001	Évacuation de collection salivaire, par abord direct	Acte remboursable
HCPA001	Marsupialisation de kyste de glande salivaire	Acte remboursable
HCSA001	Fermeture de fistule salivaire parenchymateuse ou juxtaglandulaire	Acte remboursable

7.2.7.4 Extraction et destruction de calcul salivaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCGA001	Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord intrabuccal sans guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGA002	Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord cervicofacial sans guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGA003	Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal sans guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGA109	Ablation bilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal avec guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGA130	Ablation de calcul canalaire de la glande parotide par abord cervicofacial ou intrabuccal avec guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGA223	Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal avec guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGA374	Ablation unilatérale de calcul canalaire de la glande submandibulaire par abord intrabuccal avec guidage endoscopique	Acte remboursable
HCGE188	Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire par endoscopie [sialendoscopie]	Acte remboursable
HCGE271	Ablation unilatérale ou bilatérale de calcul canalaire de plusieurs glandes salivaires par endoscopie [sialendoscopie]	Acte remboursable
HCNM900	Lithotritie de la glande parotide	Acte non remboursable
HCNM901	Lithotritie de la glande submandibulaire	Acte non remboursable

7.2.7.5 Exérèse de glande salivaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCFA001	Exérèse de glande submandibulaire [Submandibulectomie] [Sousmaxillectomie] élargie à sa loge, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HCFA002	Parotidectomie totale avec résection du nerf facial	Acte remboursable
HCFA003	Exérèse de glande sublinguale, par abord direct	Acte remboursable
HCFA004	Parotidectomie partielle sans dissection du nerf facial	Acte remboursable
HCFA005	Parotidectomie totale avec exérèse du prolongement [processus] parapharyngien, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HCFA006	Parotidectomie totale élargie au méat acoustique externe [conduit auditif externe] et/ou à la mandibule	Acte remboursable
HCFA007	Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire]	Acte remboursable
HCFA008	Parotidectomie partielle avec dissection et conservation du nerf facial	Acte remboursable
HCFA009	Parotidectomie totale avec dissection et conservation du nerf facial	Acte remboursable
HCFA010	Parotidectomie totale avec résection du nerf facial et réparation immédiate par suture ou greffe	Acte remboursable
HCFA011	Exérèse de glande submandibulaire [Submandibulectomie] [Sousmaxillectomie], par abord cervicofacial	Acte remboursable
HCFA012	Exérèse de récidive de tumeur de la glande parotide avec dissection et conservation du nerf facial	Acte remboursable
HCFA013	Parotidectomie totale par abord cervicofacial, avec exérèse du prolongement [processus] parapharyngien par abord pharyngé	Acte remboursable

7.2.8 Actes thérapeutiques sur le pharynx

7.2.8.1 Évacuation de collection du pharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDJA001	Évacuation de collection péritonsillaire [périamygdalienne] et/ou rétropharyngienne, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HDJD001	Évacuation de collection rétrostylienne, par voie buccale	Acte remboursable
HDJD002	Évacuation de collection péritonsillaire [périamygdalienne] et/ou rétropharyngienne, par voie buccale	Acte remboursable

7.2.8.2 Extraction de corps étranger de l'oropharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDGA001	Ablation de corps étranger pharyngooesophagien, par cervicotomie	Acte remboursable
HDGE001	Ablation de corps étranger de l'oropharynx, par endoscopie rigide	Acte remboursable
HDGE002	Ablation de corps étranger de l'oropharynx, par laryngoscopie indirecte	Acte remboursable

7.2.8.3 Myotomie du faisceau cricopharyngien du muscle constricteur inférieur du pharynx [muscle cricopharyngien]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDPA001	Myotomie du faisceau cricopharyngien du muscle constricteur inférieur du pharynx, par cervicotomie	Acte remboursable
HDPE001	Myotomie du faisceau cricopharyngien du muscle constricteur inférieur du pharynx, par endoscopie avec laser	Acte remboursable
HDPE002	Myotomie du faisceau cricopharyngien du muscle constricteur inférieur du pharynx, par endoscopie sans laser	Acte remboursable

7.2.8.4 Plastie de l'oropharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDAA003	Plastie d'élargissement de l'hypopharynx	Acte remboursable
HDMA001	Uvulopharyngoplastie sans laser avec turbinectomie	Acte non remboursable
HDMA002	Uvulopharyngoplastie avec laser	Acte non remboursable
HDMA004	Uvulopharyngoplastie sans laser avec septoplastie	Acte non remboursable
HDMA005	Uvulopharyngoplastie sans laser	Acte non remboursable
HDMA007	Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé	Acte remboursable
HDMA008	Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée	Acte remboursable
HDMA009	Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin	Acte remboursable

7.2.8.5 Destruction et exérèse de lésion du pharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDFA018	Exérèse de lésion du pharynx, par pharyngotomie	Acte remboursable
HDFE002	Exérèse de lésion de l'hypopharynx, par endoscopie	Acte remboursable
HDNE001	Destruction de lésion de l'hypopharynx avec laser, par endoscopie	Acte remboursable
HDNE002	Destruction de lésion de l'hypopharynx sans laser, par endoscopie	Acte remboursable

7.2.8.6 Résection de sténose et de diverticule du pharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDFA014	Résection de récidive de diverticule pharyngooesophagien, par cervicotomie	Acte remboursable
HDFA015	Résection de diverticule pharyngooesophagien avec myotomie extramuqueuse, par cervicotomie	Acte remboursable
HDFE001	Résection et/ou dilatation de sténose du pharynx, par endoscopie avec laser	Acte remboursable
HDFE003	Résection et/ou dilatation de sténose du pharynx, par endoscopie sans laser	Acte remboursable

7.2.8.7 Pharyngectomie et pharyngectomie élargie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDFA001	Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum	Acte remboursable
HDFA002	Oropharyngectomie latérale avec amygdalectomie, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HDFA003	Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue	Acte remboursable
HDFA004	Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle non interruptrice, par abord direct	Acte remboursable
HDFA005	Pharyngolaryngectomie totale	Acte remboursable
HDFA006	Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale	Acte remboursable
HDFA007	Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale	Acte remboursable
HDFA008	Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie	Acte remboursable
HDFA009	Oropharyngectomie postérieure, par abord intrabuccal	Acte remboursable
HDFA010	Pharyngolaryngectomie totale circulaire	Acte remboursable
HDFA011	Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial	Acte remboursable
HDFA012	Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie	Acte remboursable
HDFA013	Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale	Acte remboursable
HDFA016	Pharyngectomie latérale, par cervicotomie	Acte remboursable
HDFA017	Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie	Acte remboursable
HDFA019	Oropharyngectomie par mandibulotomie	Acte remboursable

7.2.8.8 Autres actes thérapeutiques sur le pharynx

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HDCA001	Pharyngostomie cutanée	Acte remboursable
HDCA002	Suture de plaie du pharynx, par cervicotomie	Acte remboursable
HQRP001	Séance de rééducation de la déglutition, avec contrôle instrumental	Acte remboursable

7.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF

7.3.1 Actes thérapeutiques sur l'oesophage

7.3.1.1 Dilatation de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEAE001	Dilatation rétrograde de l'oesophage, par endoscopie rigide	Acte remboursable
HEAE002	Dilatation antérograde de l'oesophage, par endoscopie rigide	Acte remboursable
HEAE003	Dilatation antérograde de l'oesophage, par fibroscopie	Acte remboursable
HEAH001	Dilatation de l'oesophage, avec guidage radiologique	Acte remboursable

7.3.1.2 Pose, ablation et changement d'une endoprothèse de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEGE003	Ablation d'une endoprothèse de l'oesophage, par endoscopie	Acte remboursable
HEKE001	Changement d'une endoprothèse de l'oesophage, par endoscopie	Acte remboursable
HELE002	Pose d'une endoprothèse de l'oesophage, par endoscopie	Acte remboursable
HELH001	Pose d'une endoprothèse de l'oesophage, avec guidage radiologique	Acte remboursable

7.3.1.3 Autres actes thérapeutiques sur l'oesophage, par endoscopie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEGE001	Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide	Acte remboursable
HELE001	Pose de guide intraoesophagien pour curiethérapie [endobrachythérapy], par fibroscopie	Acte remboursable
HELE900	Séance d'injection de toxine botulique au niveau du sphincter inférieur de l'¢sophage, par endoscopie	Acte non remboursable
HEME900	Correction d'un reflux gastrooesophagien, par endoscopie	Acte non remboursable
HENE494	Destruction localisée de la muqueuse de l'oesophage par radiofréquence, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HENE900	Séance de destruction d'une hétérotopie de la muqueuse de l'oesophage inférieur, par endoscopie	Acte non remboursable

7.3.1.4 Suture de plaie de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HECA001	Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par cervicotomie	Acte remboursable
HECA002	Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracotomie	Acte remboursable
HECA004	Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par laparotomie	Acte remboursable
HECC001	Suture de plaie ou de perforation de l'oesophage, par thoracoscopie	Acte remboursable

7.3.1.5 Fermeture de fistule de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HESA001	Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicotomie	Acte remboursable
HESA004	Fermeture de fistule oesotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie	Acte remboursable
HESA005	Fermeture de fistule cutanée de l'oesophage, par cervicotomie	Acte remboursable
HESA007	Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie	Acte remboursable
HESA008	Fermeture de fistule oesotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie	Acte remboursable

7.3.1.6 OEsophagostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HECA003	Exclusion bipolaire de l'oesophage, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HECA005	OEsophagostomie cutanée, par cervicotomie	Acte remboursable
HESA003	Fermeture d'oesophagostomie cutanée, par abord direct	Acte remboursable

7.3.1.7 OEso-cardio-myotomie extramuqueuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEPA001	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie	Acte remboursable
HEPA002	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par laparotomie	Acte remboursable
HEPA003	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie	Acte remboursable
HEPA006	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par laparotomie	Acte remboursable
HEPC001	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie	Acte remboursable
HEPC002	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par coelioscopie	Acte remboursable
HEPC003	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par coelioscopie	Acte remboursable
HEPC004	OEso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie	Acte remboursable

7.3.1.8 Traitement du diverticule de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEDA001	Diverticulopexie de l'oesophage, par cervicotomie	Acte remboursable
HEFA015	Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracotomie	Acte remboursable
HEFC001	Résection de diverticule de l'oesophage, par thoracoscopie	Acte remboursable

7.3.1.9 Excision de tumeur de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEFA019	Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie	Acte remboursable
HEFC002	Excision de tumeur de l'oesophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie	Acte remboursable

7.3.1.10 OEsophagectomie sans thoracotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEFA004	OEsophagectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA006	OEsophagectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA008	OEsophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA017	OEsophago-pharyngo-laryngectomie totale avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA020	OEsophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable

7.3.1.11 OEsophagectomie par thoracotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEFA001	OEsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche	Acte remboursable
HEFA002	OEsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie	Acte remboursable
HEFA003	OEsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par coelioscopie	Acte remboursable
HEFA005	OEsophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
HEFA007	OEsophagectomie avec oesophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie	Acte remboursable
HEFA009	OEsophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA011	OEsophagectomie avec oesophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA012	OEsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA013	OEsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
HEFA016	OEsophagectomie avec oesophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
HEFA018	OEsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et coelioscopie	Acte remboursable
HEFA022	OEsophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie	Acte remboursable

7.3.1.12 Plastie de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEMA001	OEsophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEMA005	OEsophagocoloplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEMA006	Reconstruction de l'oesophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives	Acte remboursable
HEMA007	Plastie de sténose anastomotique de l'oesophage, par cervicotomie	Acte remboursable
HEMA008	OEsophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose oesophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEMA009	OEsophagogastroplastie rétrosternale sans oesophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie	Acte remboursable

7.3.1.13 Transsection de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEPA004	Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie	Acte remboursable
HEPA005	Transsection de l'oesophage, par thoracotomie ou par laparotomie	Acte remboursable
HEPA007	Transsection de l'oesophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie	Acte remboursable

7.3.1.14 Correction des malformations congénitales de l'oesophage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEFA010	Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie et par laparotomie	Acte remboursable
HEFA014	Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracotomie	Acte remboursable
HEFA021	Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'oesophage, par thoracotomie	Acte remboursable
HEFC003	Exérèse de duplication de l'oesophage, par thoracoscopie	Acte remboursable
HEMA002	Reconstruction secondaire de l'oesophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie	Acte remboursable
HEMA003	Reconstruction de l'oesophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie	Acte remboursable
HEMA004	Reconstruction de l'oesophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie	Acte remboursable
HESA002	Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie et par thoracotomie	Acte remboursable
HESA006	Fermeture d'une fistule oesotrachéale congénitale sans atrésie de l'oesophage, par cervicotomie	Acte remboursable
HESA009	Fermeture de la fistule oesotrachéale d'une atrésie de l'oesophage, par thoracotomie	Acte remboursable

7.3.2 Actes thérapeutiques sur l'estomac et le duodénum

7.3.2.1 Dilatation de l'estomac et du duodénum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFAE001	Dilatation du pylore, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HFAH001	Dilatation du pylore, avec guidage radiologique	Acte remboursable

7.3.2.2 Pose, ablation et changement d'une endoprothèse de l'estomac et du duodénum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFLH002	Pose d'une endoprothèse de l'estomac ou du duodénum, avec guidage radiologique	Acte remboursable
HGGE001	Ablation d'une endoprothèse du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HGKE001	Changement d'une endoprothèse du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HGLE001	Pose d'une endoprothèse du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.3.2.3 Suture de l'estomac et du duodénum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFCA003	Suture de plaie ou de perforation de l'estomac ou du duodénum, par laparotomie	Acte remboursable
HFCC001	Suture de plaie ou de perforation de l'estomac ou du duodénum, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.2.4 Gastrostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFAD001	Dilatation du trajet d'une gastrostomie cutanée, avec pose d'un bouton de gastrostomie	Acte remboursable
HFCA002	Gastrostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
HFCB001	Gastrostomie, par voie transcutanée avec guidage endoscopique	Acte remboursable
HFCC002	Gastrostomie cutanée, par coelioscopie	Acte remboursable
HFCH001	Gastrostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HFKD001	Changement d'une sonde de gastrostomie, par voie externe sans guidage	Acte remboursable
HFKE001	Changement d'une sonde de gastrostomie ou de gastrojéjunostomie, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HFKH001	Changement d'une sonde de gastrostomie ou de gastrojéjunostomie, par voie externe avec guidage radiologique	Acte remboursable
HFSA001	Fermeture de gastrostomie cutanée, par abord direct	Acte remboursable

7.3.2.5 Confection d'une valve tubérositaire gastrique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFMA001	Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie	Acte remboursable
HFMA003	Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par laparotomie	Acte remboursable
HFMA007	Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie	Acte remboursable
HFMA008	Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par laparotomie	Acte remboursable
HFMC001	Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie	Acte remboursable
HFMC004	Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.2.6 Dérivation de l'estomac et du duodénum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFCA004	Gastrojéjunostomie de dérivation [Gastro-entéro-anastomose sans résection gastrique], par laparotomie	Acte remboursable
HFCC022	Gastrojéjunostomie de dérivation [Gastro-entéro-anastomose sans résection gastrique], par coelioscopie	Acte remboursable
HGCA006	Dérivation des sécrétions duodénales et biliopancréatiques par réfection du montage après gastrectomie [Diversion du duodénum], par laparotomie	Acte remboursable

7.3.2.7 Gastrotomie et duodénotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFPA001	Gastrotomie à visée thérapeutique, par laparotomie	Acte remboursable
HGPA001	Duodénotomie à visée thérapeutique ou duodénectomie partielle, par laparotomie	Acte remboursable

7.3.2.8 Pyloroplastie et duodénoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFMA004	Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie	Acte remboursable
HFMC003	Pyloroplastie ou duodénoplastie, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.2.9 Actes thérapeutiques sur l'estomac pour obésité morbide

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFCA001	Court-circuit gastrique avec anse montée en Y [Bypass gastrique en Y] pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HFCC003	Court-circuit gastrique avec anse montée en Y [Bypass gastrique en Y] pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable
HFFA001	Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA011	Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HFFC004	Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable
HFFC018	Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable
HFGC900	Ablation d'une sonde de stimulation pariétale gastrique pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte non remboursable
HFKA001	Changement ou repositionnement du dispositif d'accès d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par abord direct	Acte remboursable
HFKA002	Changement d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HFKC001	Changement d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable
HFLC900	Implantation souscutanée d'un stimulateur gastrique avec pose d'une sonde pariétale gastrique pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte non remboursable
HFMA009	Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HFMA010	Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HFMA011	Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par laparotomie	Acte remboursable
HFMC006	Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable
HFMC007	Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable
HFMC008	Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par coelioscopie	Acte remboursable
HGCA009	Court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie	Acte remboursable
HGCC027	Court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.2.10 Gastropexie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFDA001	Gastropexie chez l'enfant, par laparotomie	Acte remboursable
HFDA002	Gastropexie postérieure [Cardiopexie], par laparotomie	Acte remboursable
HFDC001	Gastropexie chez l'enfant, par coelioscopie	Acte remboursable
HFDC002	Gastropexie postérieure [Cardiopexie], par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.2.11 Gastrectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFFA002	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA003	Gastrectomie partielle supérieure [polaire supérieure] avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA005	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA006	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA008	Dégastrogastrectomie partielle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA009	Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac n'interrompant pas la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HFFC001	Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac n'interrompant pas la continuité, par coelioscopie	Acte remboursable
HFFC002	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, par coelioscopie	Acte remboursable
HFFC012	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale, par coelioscopie	Acte remboursable
HFFC017	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie	Acte remboursable
HFMA005	Totalisation secondaire de gastrectomie avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable

7.3.2.12 Correction des malformations congénitales de l'estomac et du duodénum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HFFA004	Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA007	Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie	Acte remboursable
HFFA010	Résection de duplication gastrique, par laparotomie	Acte remboursable
HFFC003	Résection de duplication gastrique, par coelioscopie	Acte remboursable
HFPA002	Pylorotomie extramuqueuse [Pyloromyotomie extramuqueuse], par laparotomie	Acte remboursable
HFPC001	Pylorotomie extramuqueuse [Pyloromyotomie extramuqueuse], par coelioscopie	Acte remboursable
HGCA003	Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie	Acte remboursable

7.3.2.13 Autres actes thérapeutiques sur l'estomac et le duodénum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGCA007	Exclusion du duodénum, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA014	Exérèse de la papille duodénale majeure, par laparotomie	Acte remboursable
HGFE005	Exérèse de la papille duodénale majeure, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HGMA002	Remise en circuit secondaire du duodénum, par laparotomie	Acte remboursable
HGNE001	Séance de destruction de lésion du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.3.3 Autres actes thérapeutiques sur la partie haute du tube digestif

7.3.3.1 Destruction endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HENE001	Séance de destruction photodynamique de lésion de l'oesophage et/ou de l'estomac avec laser, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte non remboursable
HENE002	Séance de destruction de lésion de l'oesophage et/ou de l'estomac avec laser, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HENE004	Séance de destruction de lésion de l'oesophage et/ou de l'estomac sans laser, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.3.3.2 Exérèse endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEFE001	Exérèse d'un polype de 1cm et plus de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HEFE002	Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HEFE003	Séance de mucosectomie de l'oesophage, de l'estomac ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HEFE326	Dissection sousmuqueuse de l'oesophage et/ou de l'estomac, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.3.3.3 Hémostase endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HESE001	Hémostase de lésion de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum avec laser, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HESE002	Hémostase de lésion de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum sans laser, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.3.3.4 Autres actes thérapeutiques sur la partie haute du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEGE002	Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HFLE001	Pose d'une sonde gastrique, duodénale ou jéjunale, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HFLH001	Pose d'une sonde gastrique, duodénale ou jéjunale, avec guidage radiologique	Acte remboursable

7.3.4 Actes thérapeutiques sur l'intestin grêle

7.3.4.1 Dilatation de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGAE001	Dilatation d'une sténose iléale, par iléoscopie	Acte remboursable

7.3.4.2 Exérèse endoscopique de lésion de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGFE001	Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par iléoscopie	Acte remboursable
HGFE002	Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie	Acte remboursable
HGFE003	Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par jéjunoscopie	Acte remboursable
HGFE004	Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par jéjunoscopie	Acte remboursable

7.3.4.3 Hémostase endoscopique de lésion de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGSE001	Hémostase de lésion intestinale sans laser, par jéjunoscopie	Acte remboursable
HGSE002	Hémostase de lésion intestinale avec laser, par jéjunoscopie	Acte remboursable
HGSE003	Hémostase de lésion intestinale sans laser, par iléoscopie	Acte remboursable
HGSE004	Hémostase de lésion intestinale avec laser, par iléoscopie	Acte remboursable

7.3.4.4 Suture de plaie de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGCA002	Suture de plaie ou de perforation de l'intestin grêle, par laparotomi	Acte remboursable
HGCC031	Suture de plaie de perforation de l'intestin grêle, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.4.5 Entérostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGCA008	Entérostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
HGCC026	Entérostomie cutanée, par coelioscopie	Acte remboursable
HGCH001	Jéjunostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HGLA001	Pose d'une sonde de jéjunostomie pour alimentation entérale, par laparotomie	Acte remboursable
HGMA001	Confection secondaire d'une iléostomie continente de Koch, par laparotomie	Acte remboursable
HGSA001	Fermeture d'entérostomie cutanée, par abord direct	Acte remboursable

7.3.4.6 Dérivation de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGCA001	Entéroentérostomie de dérivation, par laparotomie	Acte remboursable
HGCA005	Iléocolostomie de dérivation [Anastomose iléocolique sans exérèse intestinale], par laparotomie	Acte remboursable
HGCC003	Entéroentérostomie de dérivation, par coelioscopie	Acte remboursable
HGCC015	Iléocolostomie de dérivation [Anastomose iléocolique sans exérèse intestinale], par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.4.7 Entérotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGPA002	Entérotomie à visée thérapeutique, par laparotomie	Acte remboursable
HGPC006	Entérotomie à visée thérapeutique, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.4.8 Réduction d'une invagination intestinale aigüe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGEA003	Réduction d'invagination intestinale aigüe, par laparotomie	Acte remboursable
HGEC009	Réduction d'invagination intestinale aigüe, par coelioscopie	Acte remboursable
HGEH001	Réduction totale ou partielle d'invagination intestinale aigüe par lavement opaque ou insufflation, avec guidage radiologique	Acte remboursable

7.3.4.9 Résection de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGFA001	Résection de l'angle duodénojéjunal avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA003	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA004	Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA005	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA007	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA013	Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie	Acte remboursable
HGFC014	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par coelioscopie	Acte remboursable
HGFC016	Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle, par coelioscopie	Acte remboursable
HGFC021	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.4.10 Transplantation de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGEA002	Transplantation d'intestin grêle et de foie réduit, par laparotomie	Acte non remboursable
HGEA004	Transplantation d'intestin grêle et de foie total, par laparotomie	Acte non remboursable
HGEA005	Transplantation d'intestin grêle, par laparotomie	Acte non remboursable
HGFA002	Prélèvement d'intestin grêle, chez un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

7.3.4.11 Correction des malformations congénitales de l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGAA002	Plastie d'allongement de l'intestin grêle, par laparotomie	Acte remboursable
HGEA001	Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie	Acte remboursable
HGEC001	Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par coelioscopie	Acte remboursable
HGFA006	Résection du diverticule iléal [de Meckel], par laparotomie	Acte remboursable
HGFA008	Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA009	Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA010	Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA011	Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie	Acte remboursable
HGFA012	Résection de l'intestin grêle et/ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie	Acte remboursable
HGFC001	Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par coelioscopie	Acte remboursable
HGFC002	Résection du diverticule iléal [de Meckel], par coelioscopie	Acte remboursable
HGPA006	Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie	Acte remboursable
HGPH001	Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique	Acte remboursable

7.3.4.12 Autres actes thérapeutiques sur l'intestin grêle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGAA003	Plastie d'élargissement unique ou multiple de l'intestin grêle, par laparotomie	Acte remboursable
HGAC010	Plastie d'élargissement unique ou multiple de l'intestin grêle, par coelioscopie	Acte remboursable
HGMA005	Rétablissement secondaire de la continuité digestive après résection de l'intestin grêle, par laparotomie	Acte remboursable

7.3.5 Actes thérapeutiques sur l'appendice vermiforme [appendice]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHFA001	Appendicectomie, par abord de la fosse iliaque	Acte remboursable
HHFA011	Appendicectomie, par laparotomie	Acte remboursable
HHFA016	Appendicectomie, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie	Acte remboursable
HHFA020	Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par laparotomie	Acte remboursable
HHFA025	Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.6 Actes thérapeutiques sur le côlon

7.3.6.1 Exsufflation et détorsion du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHEE001	Détorsion d'un volvulus du côlon, par endoscopie	Acte remboursable
HHJE001	Exsufflation du côlon, par endoscopie	Acte remboursable

7.3.6.2 Dilatation et pose d'endoprothèse du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHAE001	Dilatation d'une sténose du côlon et/ou du rectum, par endoscopie	Acte remboursable
HHGE010	Ablation d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie	Acte remboursable
HHLE005	Pose d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie	Acte remboursable
HHLH001	Pose d'une endoprothèse du côlon, avec guidage radiologique	Acte remboursable

7.3.6.3 Destruction endoscopique de lésion du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHNE001	Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum sans laser, par coloscopie totale	Acte remboursable
HHNE002	Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum avec laser, par coloscopie totale	Acte remboursable
HHNE003	Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle	Acte remboursable
HHNE004	Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle	Acte remboursable

7.3.6.4 Exérèse endoscopique de lésion du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHFC001	Exérèse de polype du côlon par coloscopie, avec contrôle coelioscopique	Acte remboursable
HHFE001	Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle	Acte remboursable
HHFE002	Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par coloscopie totale	Acte remboursable
HHFE004	Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par coloscopie totale	Acte remboursable
HHFE005	Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle	Acte remboursable
HHFE006	Séance de mucosectomie rectocolique, par endoscopie	Acte remboursable

7.3.6.5 Hémostase endoscopique de lésion du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHSE001	Hémostase de lésion du côlon avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle	Acte remboursable
HHSE002	Hémostase de lésion du côlon sans laser, par coloscopie totale	Acte remboursable
HHSE003	Hémostase de lésion du côlon avec laser, par coloscopie totale	Acte remboursable
HHSE004	Hémostase de lésion du côlon sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle	Acte remboursable

7.3.6.6 Suture de plaie du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHCA001	Suture de plaie ou de perforation du côlon, par laparotomie	Acte remboursable
HHCC001	Suture de plaie ou de perforation du côlon, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.6.7 Colostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHAA002	Plastie d'élargissement de stomie cutanée intestinale	Acte remboursable
HHCA002	Colostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
HHCC007	Colostomie cutanée, par coelioscopie	Acte remboursable
HHMA002	Réfection de stomie cutanée intestinale, par laparotomie	Acte remboursable
HHMC005	Réfection de stomie cutanée intestinale, par coelioscopie	Acte remboursable
HHSA001	Fermeture de colostomie cutanée latérale, par abord direct	Acte remboursable

7.3.6.8 Dérivation du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHCA003	Colocolostomie de dérivation [Anastomose colocolique sans exérèse colique], par laparotomie	Acte remboursable
HHCC011	Colocolostomie de dérivation [Anastomose colocolique sans exérèse colique], par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.6.9 Colotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHPA001	Colotomie à visée thérapeutique, par laparotomie	Acte remboursable
HHPC002	Colotomie à visée thérapeutique, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.6.10 Colectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHFA002	Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA004	Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA005	Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA006	Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA008	Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA009	Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA010	Colectomie gauche sans libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA014	Colectomie gauche sans libération de l'angle colique gauche, sans rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA017	Colectomie gauche sans libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA018	Colectomie transverse, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA021	Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA022	Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA023	Colectomie transverse, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA024	Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, sans rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA026	Colectomie droite sans rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA028	Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA029	Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopi	Acte remboursable
HHFA030	Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomi	Acte remboursable
HHFA031	Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomi	Acte remboursable
HHFC040	Colectomie gauche sans libération de l'angle colique gauche, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie	Acte remboursable
HHFC296	Colectomie droite sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.6.11 Rétablissement de la continuité du côlon après colectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHMA003	Rétablissement secondaire de la continuité digestive après colectomie, par laparotomie	Acte remboursable
HHMC001	Rétablissement secondaire de la continuité digestive après colectomie, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.6.12 Correction des malformations congénitales du côlon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHFA003	Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable

7.3.7 Actes thérapeutiques sur le rectum

7.3.7.1 Destruction et exérèse de lésion du rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJFA003	Exérèse de tumeur du rectum, par abord transsphinctérien	Acte remboursable
HJFA018	Exérèse de tumeur du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]	Acte remboursable
HJFD002	Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale	Acte remboursable
HJND001	Destruction de lésion du rectum, par voie anale	Acte remboursable

7.3.7.2 Ablation de corps étranger du rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHGE002	Ablation de corps étranger du côlon et/ou du rectum, par endoscopie	Acte remboursable
HJGD001	Ablation de corps étranger ou de fécalome intrarectal, par voie anale sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

7.3.7.3 Suture de plaie du rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJCA001	Suture de plaie ou de perforation intrapéritonéale du rectum, par laparotomie	Acte remboursable
HJCC001	Suture de plaie ou de perforation intrapéritonéale du rectum, par coelioscopie	Acte remboursable
HJCD001	Suture de plaie du rectum par voie anale, avec réparation du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable
HJCD002	Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable

7.3.7.4 Rectopexie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJDA001	Rectopexie, par laparotomie	Acte remboursable
HJDC001	Rectopexie, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.7.5 Traitement de fistule du rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJFA013	Résection d'une fistule rectovaginale acquise, avec fermeture en un temps par suture musculaire et lambeau d'avancement, par abord périnéal	Acte remboursable
HJJA001	Drainage d'une fistule rectovaginale acquise	Acte remboursable
HJMA002	Reconstruction de la paroi antérieure de l'anus et du rectum et de la paroi postérieure du vagin, avec sphinctéroplastie anale, par abord périnéal	Acte remboursable
HJPA001	Mise à plat d'une fistule rectovaginale acquise, par périnéotomie	Acte remboursable
HJSA001	Fermeture d'une fistule rectovaginale haute ou colovaginale acquise, par laparotomie	Acte remboursable

7.3.7.6 Résection du rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJFA001	Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale	Acte remboursable
HJFA002	Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie	Acte remboursable
HJFA004	Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie	Acte remboursable
HJFA005	Amputation du rectum, par abord périnéal	Acte remboursable
HJFA006	Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien	Acte remboursable
HJFA007	Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
HJFA011	Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie	Acte remboursable
HJFA012	Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale	Acte remboursable
HJFA014	Exérèse de moignon rectal résiduel, par abord périnéal	Acte remboursable
HJFA017	Résection rectosigmoïdienne par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale	Acte remboursable
HJFA019	Amputation du rectum, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie et par abord périnéal	Acte remboursable
HJFC023	Proctectomie secondaire par coelioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale	Acte remboursable
HJFC031	Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par coelioscopie	Acte remboursable

7.3.7.7 Résection de prolapsus rectal et de rectocèle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHFA027	Résection complète d'un prolapsus colorectal extériorisé, avec anastomose coloanale et myorraphie du plancher pelvien	Acte remboursable
HJFA008	Résection circonférentielle de la muqueuse d'un prolapsus rectal et plicature de la musculeuse, par abord périnéal	Acte remboursable
HJFA009	Résection circonférentielle de la muqueuse d'un prolapsus rectal et plicature de la musculeuse, avec réduction d'hédrocèle par abord périnéal	Acte remboursable
HJFD001	Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec anoplastie muqueuse postérieure	Acte remboursable
HJFD004	Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse, par voie anale	Acte remboursable
HJFD005	Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec hémorroïdectomie pédiculaire	Acte remboursable

7.3.7.8 Correction des malformations congénitales du rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJFA010	Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske]	Acte remboursable
HJFA015	Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale	Acte remboursable
HJFA016	Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale	Acte remboursable
HJFA020	Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale	Acte remboursable
HJFC001	Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale	Acte remboursable
HJFC002	Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale	Acte remboursable
HJFC003	Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par coelioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale	Acte remboursable
HJFD003	Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale	Acte remboursable

7.3.7.9 Autres actes thérapeutiques sur le rectum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJBA001	Plicature de la paroi antérieure du rectum, par abord périnéal	Acte remboursable
HJSD001	Hémostase secondaire à un acte sur le rectum	Acte remboursable

7.3.8 Actes thérapeutiques sur l'anus

7.3.8.1 Injection au niveau de l'anus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKLB001	Injection sclérosante périanale chez l'enfant	Acte remboursable
HKLB002	Injection sousfissuraire et/ou intrasphinctérienne de l'anus	Acte remboursable

7.3.8.2 Dilatation anale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJAD001	Dilatation ou incision de sténose anorectale	Acte remboursable

7.3.8.3 Suture de plaie de l'anus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKCA003	Suture de plaie de l'anus, avec réparation du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable
HKCA004	Suture de plaie de l'anus, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable

7.3.8.4 Réparation anopérinéale pour prolapsus rectal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKCA001	Myorraphie préanale et rétroanale des muscles élévateurs de l'anus	Acte remboursable
HKCA002	Myorraphie rétroanale des muscles élévateurs de l'anus	Acte remboursable
HKCA005	Myorraphie préanale des muscles élévateurs de l'anus	Acte remboursable
HKMA001	Plastie cutanée de la marge de l'anus	Acte remboursable

7.3.8.5 Traitement des abcès et fistules anorectales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKPA001	Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse	Acte remboursable
HKPA002	Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec résection d'un paquet hémorroïdaire isolé	Acte remboursable
HKPA004	Mise à plat d'abcès et/ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par fistulotomie ou fistulectomie	Acte remboursable
HKPA005	Mise à plat d'abcès et/ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus	Acte remboursable
HKPA006	Incision d'abcès de la région anale	Acte remboursable
HKPA007	Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple	Acte remboursable
HKPA008	Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec lambeau d'avancement	Acte remboursable

7.3.8.6 Sphinctérotomie anale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKFA009	Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal	Acte remboursable
HKPA003	Sphinctérotomie interne [Léiomyotomie] latérale de l'anus	Acte remboursable
HKPA009	Sphinctérotomie, sphinctéromyotomie ou sphinctéromyectomie de l'anus, par abord transsacrococcygien [de Kraske]	Acte remboursable

7.3.8.7 Excision de fissure anale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKFA002	Résection d'une fissure anale infectée	Acte remboursable
HKFA004	Excision d'une fissure anale [Fissurectomie anale]	Acte remboursable
HKFA005	Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse	Acte remboursable
HKFA006	Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé	Acte remboursable

7.3.8.8 Destruction et excision d'autre lésion de l'anus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKFA001	Destruction et/ou exérèse de tumeur bénigne du canal anal	Acte remboursable
HKFA007	Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ou de l'anus	Acte remboursable
HKFA008	Destruction et/ou exérèse de lésion superficielle non tumorale de l'anus	Acte remboursable
HKND001	Destruction d'une papillomatose extensive de l'anus	Acte remboursable

7.3.8.9 Réparation et reconstruction du muscle sphincter externe de l'anus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKGA001	Ablation ou changement d'un sphincter anal artificiel	Acte remboursable
HKKA001	Changement d'un électrostimulateur du muscle sphincter externe de l'anus ou d'un lambeau de plastie de ce muscle	Acte non remboursable
HKLA001	Implantation d'un électrostimulateur du muscle sphincter externe de l'anus ou d'un lambeau de plastie de ce muscle	Acte non remboursable
HKLA002	Pose d'un sphincter anal artificiel	Acte remboursable
HKMA002	Suture du muscle sphincter externe de l'anus [Sphinctérorraphie anale directe] pour incontinence anale, avec myorraphie des muscles élévateurs de l'anus	Acte remboursable
HKMA003	Suture du muscle sphincter externe de l'anus [Sphinctérorraphie anale directe] pour incontinence anale	Acte remboursable
HKMA004	Reconstruction du muscle sphincter externe de l'anus par transposition musculaire unilatérale	Acte remboursable
HKMA005	Reconstruction du muscle sphincter externe de l'anus par transposition musculaire bilatérale	Acte remboursable

7.3.8.10 Correction des malformations anorectales congénitales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HJEA001	Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
HJEA002	Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal	Acte remboursable
HJEA003	Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
HJEA004	Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian	Acte remboursable
HJMA001	Anoplastie pour malformation anorectale basse	Acte remboursable
HKEA001	Transposition postérieure de l'anus	Acte remboursable
HKMA006	Anoplastie pour malformation anorectale basse, avec transposition de l'anus	Acte remboursable

7.3.8.11 Rééducation anorectale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HTRD001	Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback] manométrique intracavitaire, sans électrostimulation	Acte remboursable
HTRD002	Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback] manométrique intracavitaire et électrostimulation	Acte remboursable

7.3.8.12 Autres actes thérapeutiques sur l'anus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HKSD001	Hémostase secondaire à un acte sur l'anus	Acte remboursable

7.3.9 Autres actes thérapeutiques sur le tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCJD001	Irrigation-drainage d'une fistule d'un viscère abdominal, par 24 heures	Acte remboursable

7.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES

7.4.1 Cholécystostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMCA009	Cholécystostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
HMCH001	Cholécystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

7.4.2 Dilatation des conduits biliaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMAE001	Dilatation de l'ampoule hépatopancréatique [du sphincter d'Oddi], par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMAE002	Dilatation rétrograde de conduit biliaire, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMAH001	Dilatation de conduit biliaire, par un drain transcutané déjà en place avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMAH002	Dilatation de conduit biliaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

7.4.3 Drainage des conduits biliaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMJH001	Drainage externe de plusieurs conduits biliaires avec pose d'endoprothèse, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMJH002	Drainage internalisé d'un conduit biliaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMJH003	Drainage externe de plusieurs conduits biliaires, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMJH004	Drainage externe de conduit biliaire, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
HMJH005	Drainage externe d'un conduit biliaire avec pose d'une endoprothèse, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMJH006	Drainage externe d'un conduit biliaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMJH007	Drainage internalisé de plusieurs conduits biliaires, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMMA001	Internalisation secondaire d'un drainage biliaire externe déjà en place	Acte remboursable
HMMA002	Internalisation secondaire de plusieurs drainages biliaires externes déjà en place	Acte remboursable
HMPE001	Section du versant biliaire du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par oeso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie biliaire endoscopique]	Acte remboursable

7.4.4 Pose d'endoprothèse biliaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMLA001	Pose d'endoprothèse biliaire par cholédochotomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMLC001	Pose d'endoprothèse biliaire par cholédochotomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMLE002	Pose d'une endoprothèse biliaire, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMLE003	Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMLH001	Pose d'une endoprothèse biliaire, par oeso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMLH002	Pose de plusieurs endoprothèses dans des conduits biliaires préalablement drainés, avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMLH003	Pose d'une endoprothèse dans un conduit biliaire préalablement drainé, avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

7.4.5 Ablation et changement de drain et d'endoprothèse biliaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMGE001	Ablation d'endoprothèse biliaire et/ou pancréatique, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMGH002	Ablation ou changement d'endoprothèse biliaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMGH003	Ablation ou changement d'endoprothèse biliaire, par un drain transcutané déjà en place avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMKE001	Changement d'une endoprothèse biliaire, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMKE002	Changement de plusieurs endoprothèses biliaires, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMKH001	Changement de drain biliaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

7.4.6 Évacuation de collection hépatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLCA002	Fenestration de kystes biliaires hépatiques, par laparotomie	Acte remboursable
HLCC001	Fenestration de kystes biliaires hépatiques, par coelioscopie	Acte remboursable
HLJA001	Évacuation de collection hépatique, par laparotomie	Acte remboursable
HLJC001	Évacuation de collection hépatique, par coelioscopie	Acte remboursable

7.4.7 Dérivation des voies biliaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMCA001	Cholécystoduodénostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA002	Cholédochoduodénostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA003	Cholécystogastrostomie ou cholécystoduodénostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA004	Cholédochoduodénostomie avec gastrojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA005	Anastomose biliodigestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA006	Cholédochojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA007	Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA008	Anastomose biliodigestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA010	Cholécystogastrostomie ou cholécystoduodénostomie avec gastrojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMCA011	Cholécystojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMCC001	Cholédochojéjunostomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMCC002	Cholédochoduodénostomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMCC003	Cholécystogastrostomie ou cholécystoduodénostomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMCC013	Cholédochoduodénostomie avec gastrojéjunostomie, par coelioscopie	Acte remboursable

7.4.8 Ablation de calcul des voies biliaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMGA001	Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMGC001	Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMGE002	Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMGH001	Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par oeso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
HMGH004	Ablation de calcul des voies biliaires, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

7.4.9 Lithotritie biliaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMNE001	Lithotritie mécanique des conduits biliaires, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HMNE002	Lithotritie des conduits biliaires par ondes de choc, par cholangioscopie rétrograde	Acte remboursable
HMNJ002	Lithotritie des conduits biliaires par ondes de choc, par cholangioscopie par un drain transcutané déjà en place	Acte remboursable
HMNJ003	Lithotritie des conduits biliaires par ondes de choc, par cholangioscopie par voie transcutanée	Acte remboursable
HMNM001	Lithotritie extracorporelle des conduits biliaires	Acte remboursable

7.4.10 Cholécystectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMFA001	Cholécystectomie avec cholédochojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMFA002	Cholécystectomie avec cholédochogastrostomie ou cholédochoduodénostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMFA003	Cholécystectomie par coelioscopie, avec ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMFA004	Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomie	Acte remboursable
HMFA005	Cholécystectomie par coelioscopie, avec cholédochojéjunostomie par laparotomie	Acte remboursable
HMFA006	Cholécystectomie par coelioscopie, avec cholédochoduodénostomie par laparotomie	Acte remboursable
HMFA007	Cholécystectomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMFA008	Cholécystectomie avec ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, par laparotomie	Acte remboursable
HMFC001	Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par coelioscopie	Acte remboursable
HMFC002	Cholécystectomie avec ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMFC003	Cholécystectomie avec cholédochogastrostomie ou cholédochoduodénostomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMFC004	Cholécystectomie, par coelioscopie	Acte remboursable
HMFC005	Cholécystectomie avec cholédochojéjunostomie, par coelioscopie	Acte remboursable

7.4.11 Résection de la voie biliaire principale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HMFA009	Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, par laparotomie	Acte remboursable
HMFA010	Résection de la voie biliaire principale pédiculaire et intrapancréatique avec anastomose biliodigestive, par laparotomie	Acte remboursable

7.4.12 Destruction de tumeur hépatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLNA007	Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par laparotomie	Acte remboursable
HLNC003	Destruction de tumeur hépatique avec courant de radiofréquence, par coelioscopie	Acte remboursable
HLNK001	Destruction de tumeur hépatique par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
HLNM001	Destruction de tumeur hépatique par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
HLNN900	Destruction de tumeur hépatique par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte non remboursable

7.4.13 Hépatectomie et résection hépatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLFA002	Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA003	Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA004	Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie	Acte remboursable
HLFA005	Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie	Acte remboursable
HLFA006	Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA007	Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie	Acte remboursable
HLFA009	Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA010	Hépatectomie centrale, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA011	Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA012	Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA014	Séquestrectomie hépatique, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA017	Hépatectomie droite, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA018	Hépatectomie gauche, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA019	Résection atypique du foie, par laparotomie	Acte remboursable
HLFA020	Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie	Acte remboursable
HLFC002	Lobectomie hépatique gauche, par coelioscopie	Acte remboursable
HLFC003	Résection atypique du foie, par coelioscopie	Acte remboursable
HLFC004	Unisegmentectomie hépatique, par coelioscopie	Acte remboursable
HLFC027	Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie	Acte remboursable
HLFC032	Trisegmentectomie hépatique, par coelioscopie	Acte remboursable
HLFC037	Hépatectomie gauche, par coelioscopie	Acte remboursable

7.4.14 Prélèvement et transplantation de foie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLEA001	Transplantation de foie total	Acte non remboursable
HLEA002	Transplantation de foie réduit	Acte non remboursable
HLFA001	Prélèvement d'un greffon hépatique total chez un sujet en état de mort encéphalique, avec partage du foie	Acte non remboursable
HLFA008	Prélèvement d'un greffon hépatique total chez un sujet en état de mort encéphalique, avec hépatectomie de réduction	Acte non remboursable
HLFA015	Prélèvement d'un greffon hépatique, chez un sujet vivant	Acte non remboursable
HLFA016	Prélèvement d'un greffon hépatique total, chez un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

7.4.15 Autres actes thérapeutiques sur le foie et les conduits biliaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HLCA001	Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie	Acte remboursable
HLSA001	Hémostase de lésion du foie, par laparotomie	Acte remboursable
HLSC012	Hémostase de lésion du foie, par coelioscopie	Acte remboursable

7.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE PANCRÉAS

7.5.1 Dilatation du conduit pancréatique et pose d'endoprothèse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNAE001	Dilatation du conduit pancréatique, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HNKE001	Changement d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HNLE001	Pose d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.5.2 Drainage du conduit pancréatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNPE002	Section du versant pancréatique du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par oeso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie pancréatique endoscopique]	Acte remboursable
HNPE003	Sphinctérotomie de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable

7.5.3 Ablation et destruction de calcul pancréatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNGE001	Ablation de calcul pancréatique, par oeso-gastro-duodénoscopie	Acte remboursable
HNNM001	Lithotritie extracorporelle du pancréas	Acte non remboursable

7.5.4 Évacuation et drainage de collection pancréatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNCA001	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et le duodénum [Kystoduodénostomie], par laparotomie	Acte remboursable
HNCA005	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et le jéjunum [Kystojéjunostomie], par laparotomie	Acte remboursable
HNCA008	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac [Kystogastrostomie], par laparotomie	Acte remboursable
HNCC021	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac [Kystogastrostomie], par coelioscopie	Acte remboursable
HNCC033	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et le jéjunum [Kystojéjunostomie], par coelioscopie	Acte remboursable
HNCE001	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie sans guidage [Kystogastrostomie ou kystoduodénostomie endoscopique]	Acte remboursable
HNCH001	Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique [Kystogastrostomie ou kystoduodénostomie transcutanée]	Acte remboursable
HNCJ001	Anastomose entre une cavité collectée du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie avec guidage échoendoscopique	Acte remboursable
HNJA001	Drainage externe de collection pancréatique, par laparotomie	Acte remboursable
HNJC001	Drainage externe de collection pancréatique, par coelioscopie	Acte remboursable

7.5.5 Suture de plaie du pancréas

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNCA006	Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie	Acte remboursable

7.5.6 Anastomose pancréaticojéjunale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNCA002	Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie	Acte remboursable
HNCA003	Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HNCA004	Anastomose pancréaticojéjunale avec gastrojéjunostomie, par laparotomie	Acte remboursable
HNCA007	Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie	Acte remboursable

7.5.7 Exérèse du pancréas

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNFA001	Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA002	Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA004	Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie	Acte remboursable
HNFA005	Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA006	Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA007	Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA008	Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA010	Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA011	Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA012	Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie	Acte remboursable
HNFA013	Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie	Acte remboursable
HNFC001	Exérèse de tumeur du pancréas, par coelioscopie	Acte remboursable
HNFC002	Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par coelioscopie	Acte remboursable
HNFC027	Nécrosectomie pancréatique, par coelioscopie	Acte remboursable
HNFC028	Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par coelioscopie	Acte remboursable

7.5.8 Prélèvement et transplantation du pancréas

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HNEA002	Transplantation du pancréas et du rein, par laparotomie	Acte non remboursable
HNEA900	Transplantation du pancréas, par laparotomie	Acte non remboursable
HNEH900	Transplantation d'îlots pancréatiques, par injection dans la veine porte par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte non remboursable
HNFA009	Prélèvement d'un greffon pancréatique, chez un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

7.6 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE PÉRITOINE ET LA CAVITÉ ABDOMINALE

7.6.1 Injection intrapéritonéale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPLA004	Pose d'un cathéter intrapéritonéal par voie transcutanée, avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané	Acte remboursable
HPLB002	Séance d'injection intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux, par voie transcutanée	Acte non remboursable
HPLB003	Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale	Acte non remboursable
HPLB007	Séance d'administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté	Acte non remboursable
HPMB001	Création d'un pneumopéritoine à visée thérapeutique, par voie transcutanée	Acte remboursable

7.6.2 Pose de cathéter péritonéal pour dialyse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGPC005	Ablation d'un cathéter de dialyse péritonéale, par coelioscopie	Acte remboursable
HPGA001	Ablation d'un cathéter de dialyse péritonéale, par laparotomie	Acte remboursable
HPJP001	Pelage du manchon externe d'un cathéter de dialyse péritonéale	Acte non remboursable
HPKA002	Changement d'un cathéter de dialyse péritonéale, par laparotomie	Acte remboursable
HPKB001	Changement d'un cathéter de dialyse péritonéale, par voie transcutanée	Acte remboursable
HPKC014	Changement d'un cathéter de dialyse péritonéale, par coelioscopie	Acte remboursable
HPLA005	Pose ou repositionnement d'un cathéter intrapéritonéal pour dialyse péritonéale, par laparotomie	Acte remboursable
HPLB004	Pose d'un cathéter intrapéritonéal pour dialyse péritonéale, par voie transcutanée	Acte remboursable
HPLC035	Pose ou repositionnement d'un cathéter intrapéritonéal pour dialyse péritonéale, par coelioscopie	Acte remboursable
HPPA004	Désenfouissement de l'extrémité souscutanée d'un cathéter de dialyse péritonéale	Acte non remboursable
HPPP002	Désobstruction d'un cathéter de dialyse péritonéale	Acte non remboursable

7.6.3 Pose de système diffuseur implantable pour insulinothérapie intrapéritonéale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPKA001	Changement du cathéter intrapéritonéal d'un système diffuseur implanté pour insulinothérapie intrapéritonéale, par laparotomie	Acte remboursable
HPLA001	Pose d'un cathéter intrapéritonéal avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané, pour insulinothérapie intrapéritonéale	Acte remboursable
HPPC004	Libération de l'extrémité distale du cathéter d'un système diffuseur implanté pour insulinothérapie intrapéritonéale, par coelioscopie	Acte non remboursable

7.6.4 Pose de ballon intrapéritonéal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPGA002	Ablation d'un ballon intrapéritonéal, par laparotomie	Acte non remboursable
HPLA002	Pose d'un ballon intrapéritonéal avant irradiation pelvienne, par laparotomie	Acte non remboursable

7.6.5 Évacuation de collection intraabdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPCA001	Dérivation péritonéoveineuse	Acte remboursable
HPJB001	Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée	Acte remboursable
ZCJA001	Évacuation de collection intraabdominale, par rectotomie	Acte remboursable
ZCJA002	Évacuation d'une collection intraabdominale, par laparotomie	Acte remboursable
ZCJA003	Évacuation de collection intraabdominale, par colpotomie	Acte remboursable
ZCJA004	Évacuation de plusieurs collections intraabdominales, par laparotomie	Acte remboursable
ZCJA005	Évacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie	Acte remboursable
ZCJC001	Évacuation de collection intraabdominale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

7.6.6 Sclérose de kyste et de tumeur intraabdominaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCNH001	Sclérose d'un kyste intraabdominal par injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte non remboursable
ZCNH002	Sclérose de tumeur intraabdominale par injection intralésionnelle d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte non remboursable
ZCNH003	Sclérose de kyste intraabdominal par injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte non remboursable
ZCNH004	Sclérose de plusieurs kystes intraabdominaux par injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte non remboursable
ZCNH005	Sclérose de tumeur intraabdominale par injection intralésionnelle d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte non remboursable

7.6.7 Libération et section d'adhérences et de brides péritonéales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HGPA004	Libération étendue de l'intestin grêle [Entérolyse étendue] pour occlusion aigüe, par laparotomie	Acte remboursable
HGPC015	Libération étendue de l'intestin grêle [Entérolyse étendue] pour occlusion aigüe, par coelioscopie	Acte remboursable
HPPA001	Libération d'adhérences [Adhésiolyse] ni étendues ni serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par laparotomie	Acte remboursable
HPPA002	Section de bride et/ou d'adhérences péritonéales pour occlusion intestinale aigüe, par laparotomie	Acte remboursable
HPPA003	Libération d'adhérences [Adhésiolyse] étendues et/ou serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par laparotomie	Acte remboursable
HPPC001	Libération d'adhérences [Adhésiolyse] ni étendues ni serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par coelioscopie	Acte remboursable
HPPC002	Libération d'adhérences [Adhésiolyse] étendues et/ou serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par coelioscopie	Acte remboursable
HPPC003	Section de bride et/ou d'adhérences péritonéales pour occlusion intestinale aigüe, par coelioscopie	Acte remboursable

7.6.8 Destruction et exérèse de lésion du péritoine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPBA001	Réduction de volume tumoral d'une maladie gélatineuse du péritoine, par laparotomie	Acte remboursable
HPFA003	Exérèse de lésion d'un repli péritonéal [méso] sans résection intestinale, par laparotomie	Acte remboursable
HPFA004	Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par laparotomie	Acte remboursable
HPFC001	Exérèse de lésion d'un repli péritonéal [méso] sans résection intestinale, par coelioscopie	Acte remboursable
HPFC002	Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par coelioscopie	Acte remboursable
HPNA001	Destruction et/ou exérèse de lésion endométriosique superficielle du péritoine, par laparotomie	Acte remboursable
HPNC001	Destruction et/ou exérèse de lésion endométriosique superficielle du péritoine, par coelioscopie	Acte remboursable

7.6.9 Autres actes thérapeutiques sur le péritoine et les replis péritonéaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPFA001	Résection ou cloisonnement du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas], par laparotomie	Acte remboursable
HPFC007	Résection ou cloisonnement du cul-de-sac recto-utérin [de Douglas], par coelioscopie	Acte remboursable
HPSA001	Ligature du processus vaginal du péritoine [canal péritonéovaginal], par abord inguinal	Acte remboursable
HPSC001	Ligature du processus vaginal du péritoine [canal péritonéovaginal], par coelioscopie	Acte remboursable

7.7 SUPPLÉANCE NUTRITIONNELLE

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HSLD001	Alimentation entérale par sonde avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures	Acte non remboursable
HSLD002	Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures	Acte non remboursable
HSLF001	Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures	Acte non remboursable
HSLF002	Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures	Acte non remboursable
HSLF003	Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/kg/jour], par 24 heures	Acte non remboursable

8 APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL

8.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL

8.1.1 Explorations électrophysiologiques de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQB002	Électromyographie analytique du périnée avec étude de la latence du réflexe bulbocaverneux et des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation du nerf pudendal [nerf honteux]	Acte remboursable
AHQB003	Électromyographie analytique du périnée avec étude de la latence motrice du nerf pudendal [nerf honteux], par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB008	Électromyographie analytique du périnée par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB016	Électromyographie analytique du périnée, avec étude des latences des réflexes sacraux, de la vitesse de conduction sensitive du nerf dorsal du pénis, des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux et des réponses cutanées sympathiques périnéales	Acte remboursable
AHQB020	Électromyographie de fibre unique du périnée avec étude de 20 paires de fibres, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQB028	Électromyographie analytique du périnée avec étude des latences des réflexes sacraux, par électrode aiguille	Acte remboursable
AHQD001	Électromyographie analytique du périnée, avec étude des latences des réflexes sacraux et des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux] par stimulation intrarectale	Acte remboursable
AHQD002	Électromyographie analytique du périnée, avec étude des latences des réflexes sacraux, des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux] par stimulation intrarectale et des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation du nerf pudendal	Acte remboursable

8.1.2 Échographie de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAQJ001	Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie et échographie de la prostate et des vésicules séminales par voie rectale	Acte remboursable
JAQM001	Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin	Acte remboursable
JAQM002	Echographie-doppler transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de ses vaisseaux	Acte remboursable
JAQM003	Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale	Acte remboursable
JAQM004	Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie	Acte remboursable
JDQJ001	Échographie de la vessie et de la prostate, par voie urétrale	Acte remboursable
JDQJ002	Échographie transcutanée et échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] de la vessie	Acte remboursable
JDQJ003	Échographie de la vessie et de la prostate, par voie rectale	Acte remboursable
JDQM001	Échographie transcutanée de la vessie et/ou de la prostate	Acte remboursable
JGQJ001	Échographie de la prostate et des vésicules séminales, par voie rectale	Acte remboursable
JHQM001	Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du contenu des bourses	Acte remboursable
JHQM002	Échographie du pénis	Acte remboursable
JKQJ001	Hystérosonographie	Acte remboursable
JKQJ350	Epreuve de perméabilité des trompes utérines [de Fallope] au cours d'une hystéorosalpingosonographie de contraste	Acte remboursable
ZCQJ001	Echographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin	Acte remboursable
ZCQJ002	Echographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale[par voie cavitaire]	Acte remboursable
ZCQJ003	Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]	Acte remboursable
ZCQJ006	Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin	Acte remboursable
ZCQM003	Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin	Acte remboursable

8.1.3 Radiographie de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAQH003	Kystographie du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
JBQH001	Urétéropyélographie descendante, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
JBQH002	Urétéropyélographie rétrograde [UPR]	Acte remboursable
JBQH003	Urétéropyélographie descendante, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JDQH001	Urétrocystographie rétrograde	Acte remboursable
JDQH002	Urétrocystographie, par une cystostomie déjà en place	Acte remboursable
JDQH003	Urétrocystographie, par ponction transcutanée de la vessie	Acte remboursable
JGQH001	Déférentovésiculographie, par ponction transcutanée du conduit déférent avec guidage échographique	Acte remboursable
JGQH003	Déférentovésiculographie unilatérale ou bilatérale, par cathétérisme endoscopique des conduits éjaculateurs	Acte remboursable
JGQH004	Déférentovésiculographie, par ponction transcutanée du conduit déférent sans guidage	Acte remboursable
JHQH001	Cavernographie, par ponction transcutanée des corps caverneux du pénis	Acte remboursable
JKQH001	Hystérosalpingographie	Acte remboursable
JLQH002	Colpo-cysto-rectographie dynamique	Acte remboursable
JZQH001	Exploration radiologique des anomalies du sinus urogénital [Génitographie externe]	Acte remboursable
JZQH002	Urographie intraveineuse sans urétrocystographie permictionnelle	Acte remboursable
JZQH003	Urographie intraveineuse avec urétrocystographie permictionnelle	Acte remboursable

8.1.4 Scintigraphie de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAQL001	Scintigraphie rénale glomérulaire ou tubulaire [Néphrographie isotopique] sans épreuve pharmacologique	Acte remboursable
JAQL002	Scintigraphie rénale corticale	Acte remboursable
JAQL003	Scintigraphie rénale glomérulaire ou tubulaire [Néphrographie isotopique] avec épreuve pharmacologique	Acte remboursable
JAQL004	Scintigraphie rénale glomérulaire ou tubulaire avec mesure de la clairance radio-isotopique plasmatique	Acte remboursable
JAQL005	Scintigraphie rénale glomérulaire ou tubulaire [Néphrographie isotopique] sans épreuve pharmacologique, avec scintigraphie antérograde de la vessie	Acte remboursable
JAQL006	Scintigraphie rénale glomérulaire ou tubulaire avec mesure des clairances radio-isotopiques plasmatique et urinaire	Acte remboursable
JAQL007	Scintigraphie rénale glomérulaire ou tubulaire [Néphrographie isotopique] avec épreuve pharmacologique et réinjection de produit radio-isotopique	Acte remboursable
JBQL001	Scintigraphie de l'élimination pyélo-urétérale	Acte remboursable
JDQL001	Scintigraphie de la vessie, par voie rétrograde	Acte remboursable
JHQL001	Scintigraphie unilatérale ou bilatérale du testicule et/ou scintigraphie du pénis	Acte remboursable
KGQL001	Mesure de la clairance radio-isotopique plasmatique et urinaire	Acte remboursable
KGQL004	Mesure de la clairance radio-isotopique plasmatique	Acte remboursable

8.1.5 Épreuves fonctionnelles de l'appareil urinaire et génital

8.1.5.1 Étude de la fonction rénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JVQF002	Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de substance exogène, avec recueil urinaire	Acte non remboursable
JVQF003	Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de substance exogène avec étude du débit plasmatique rénal, avec recueil urinaire	Acte non remboursable
JVQF004	Étude de la sécrétion d'hormone antidiurétique [ADH] par perfusion de chlorure de sodium hypertonique	Acte non remboursable
JVQF005	Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de substance exogène, avec recueil urinaire, avec épreuve de stimulation	Acte non remboursable
JVQF006	Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de substance exogène, sans recueil urinaire	Acte non remboursable
JVQF008	Épreuve de filtration glomérulaire rénale par administration de substance exogène, sans recueil urinaire, avec épreuve de stimulation	Acte non remboursable
JVQF010	Étude de la régulation du système rénine-angiotensine-aldostérone par administration d'agent pharmacologique non radio-isotopique ou perfusion de chlorure de sodium isotonique	Acte non remboursable
JVQP001	Étude du transfert maximal [Tm] du bicarbonate et de la sécrétion distale de proton	Acte non remboursable
JVQP003	Étude du débit plasmatique rénal, avec recueil urinaire	Acte non remboursable
JVQP004	Étude des transferts des électrolytes dans le tubule rénal et de leurs facteurs de régulation, avec administration de substance exogène	Acte non remboursable
JVQP005	Étude du transfert maximal [Tm] du glucose	Acte non remboursable
JVQP006	Étude de la capacité d'acidification de l'urine	Acte non remboursable
JVQP007	Étude des transferts des électrolytes dans le tubule rénal et de leurs facteurs de régulation, sans administration de substance exogène	Acte non remboursable
JVQP008	Étude du système rénine-angiotensine-aldostérone en clinostatisme et en orthostatisme	Acte non remboursable
JVRP001	Épreuve de concentration de l'urine avec test à la 1-désamino-8-D-arginine-vasopressine [dDAVP]	Acte non remboursable
JVRP003	Épreuve de dilution de l'urine	Acte non remboursable
JVRP005	Test à la déféroxamine	Acte non remboursable
JVRP006	Épreuve de charge calcique	Acte non remboursable

8.1.5.2 Épreuves urodynamiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDQD001	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec profilométrie urétrale	Acte remboursable
JDQD002	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec profilométrie urétrale suivie de débitmétrie mictionnelle, avec électromyographie du sphincter strié de l'urètre par électrode aiguille	Acte remboursable
JDQD003	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec mesure des pressions intrarectales ou intravaginales et débitmétrie mictionnelle simultanée [Étude pression-débit urinaire]	Acte remboursable
JDQD004	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec mesure des pressions intrarectales ou intravaginales, débitmétrie mictionnelle, électromyographie des muscles du périnée et étude des latences des réflexes sacraux	Acte remboursable
JDQD005	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec mesure des pressions intrarectales ou intravaginales, débitmétrie mictionnelle, électromyographie des muscles du périnée, étude des latences des réflexes sacraux et des potentiels évoqués somesthésiques	Acte remboursable
JDQD006	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec mesure des pressions intrarectales ou intravaginales et électromyographie du sphincter strié de l'urètre par électrode aiguille	Acte remboursable
JDQD008	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec mesure des pressions intrarectales ou intravaginales	Acte remboursable
JDQD009	Cystomanométrie par cathétérisme urétral, sans mesure des pressions intrarectales ou intravaginales	Acte remboursable
JDQF001	Cystomanométrie, par ponction transcutanée de la vessie	Acte remboursable
JDQF002	Cystomanométrie par ponction transcutanée de la vessie, avec profilométrie urétrale	Acte remboursable
JEQD001	Profilométrie urétrale	Acte remboursable
JEQD002	Sphinctérométrie par cathétérisme urétral	Acte remboursable
JRQD001	Débitmétrie mictionnelle, avec cystomanométrie et sphinctérométrie par cathétérisme urétral	Acte remboursable
JRQP001	Débitmétrie mictionnelle	Acte non remboursable
JZQD001	Étude urodynamique du haut appareil urinaire	Acte remboursable

8.1.5.3 Épreuves fonctionnelles de l'appareil génital masculin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHQB001	Mesure de la rigidité du pénis avec injection de produit vasoactif	Acte non remboursable
JHQB002	Mesure pression-débit, par ponction transcutanée des corps caverneux du pénis	Acte non remboursable
JHQP001	Mesure nocturne de la tumescence et de la rigidité du pénis	Acte non remboursable

8.1.5.4 Autres épreuves fonctionnelles de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JVQF001	Évaluation de la dose de dialyse péritonéale par prélèvements multiples de sang et de dialysat	Acte non remboursable
JVQF007	Évaluation de la dose de dialyse péritonéale par prélèvement unique de sang et de dialysat	Acte non remboursable
JVQP002	Mesure des clairances péritonéales par recueil de dialysat sur 24 heures	Acte non remboursable
JVQP009	Mesure de la pression intrapéritonéale par le prolongateur du cathéter de dialyse péritonéale	Acte non remboursable

8.1.6 Endoscopie de l'appareil urinaire et génital

8.1.6.1 Endoscopie de l'appareil urinaire et de l'appareil génital masculin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBQE001	Urétéro-pyélo-caliscopie rétrograde, par voie urétrale	Acte remboursable
JBQG001	Urétéro-pyélo-caliscopie, par voie transcutanée	Acte remboursable
JBQG002	Pyélocaliscopie, par voie transcutanée	Acte remboursable
JCQE001	Urétéroscopie par une urétérostomie cutanée directe	Acte remboursable
JCQE002	Urétéroscopie par une urétérostomie cutanée transintestinale non continente	Acte remboursable
JCQE003	Urétéroscopie rétrograde, par voie urétrale	Acte remboursable
JCQE004	Urétéroscopie par une urétérostomie cutanée transintestinale continente	Acte remboursable
JDQE001	Fibroscopie urétrovésicale	Acte remboursable
JDQE002	Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale	Acte remboursable
JDQE003	Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide	Acte remboursable
JHQP002	Péniscopie	Acte non remboursable

8.1.6.2 Endoscopie de l'appareil génital féminin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPQC001	Exploration du petit bassin [pelvis] féminin, par pélycoscopie [culdoscopie] [coelioscopie transvaginale]	Acte remboursable
JJQC001	Exploration antérograde unilatérale ou bilatérale de la trompe utérine [Salpingoscopie gynécologique], par coelioscopie	Acte remboursable
JKQE001	Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus	Acte remboursable
JKQE002	Hystéroscopie	Acte remboursable
JLQE001	Vaginoscopie	Acte non remboursable
JLQE002	Colposcopie	Acte remboursable
JMQP001	Vulvoscopie	Acte non remboursable

8.1.7 Ponction, biopsie et prélèvements de l'appareil urinaire et génital

8.1.7.1 Biopsie de l'appareil urinaire, par endoscopie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBHE001	Biopsie de la voie excrétrice supérieure, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JDHE001	Biopsie de la vessie à l'anse coupante, par endoscopie	Acte remboursable
JDHE002	Biopsie de la vessie à la pince, par endoscopie	Acte remboursable
JDHE003	Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie	Acte remboursable
JEHE001	Biopsie de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie	Acte remboursable
JEHE002	Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie	Acte remboursable

8.1.7.2 Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil urinaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAHA001	Biopsie du rein, par abord direct	Acte remboursable
JAHB001	Biopsie du rein, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
JAHC001	Biopsie du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAHH001	Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
JAHH002	Biopsie du rein, par voie jugulaire transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
JAHJ002	Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
JAHJ004	Ponction des cavités du rein par voie transcutanée avec guidage échographique, avec enregistrement de la pression pyélique sous perfusion	Acte remboursable
JAHJ005	Ponction des cavités du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
JAHJ006	Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
JAHJ007	Biopsie du rein sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
JCLE003	Pose d'une sonde urétérale à visée diagnostique, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JEHD001	Frottis et/ou prélèvement urétral	Acte remboursable

8.1.7.3 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil génital masculin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JGHB001	Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale	Acte remboursable
JGHB002	Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt	Acte remboursable
JGHD001	Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt	Acte remboursable
JGHJ001	Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique	Acte remboursable
JGHJ002	Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique	Acte remboursable
JHCA003	Microprélèvement de l'épididyme, par abord direct	Acte remboursable
JHCB001	Microponction du testicule, par voie transcutanée	Acte remboursable
JHCF001	Microprélèvement de l'épididyme, par voie transcutanée	Acte remboursable
JHHA001	Biopsie du pénis	Acte remboursable
JHHA002	Biopsie unilatérale du testicule, par abord direct	Acte remboursable
JHHA003	Biopsie bilatérale du testicule, par abord direct	Acte remboursable
JHHB001	Ponction des corps caverneux du pénis	Acte remboursable
JHHB002	Biopsie du testicule, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.1.7.4 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil génital féminin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKGD003	Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique	Acte remboursable
JKHA001	Biopsie ou frottis de l'endomètre, sans hystéroscopie	Acte remboursable
JKHA002	Biopsie du col de l'utérus	Acte remboursable
JKHD001	Prélèvement cervicovaginal	Acte remboursable
JLHA001	Biopsie du vagin	Acte remboursable
JMHA001	Biopsie de la vulve	Acte remboursable

8.1.8 Exploration chirurgicale de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFQA001	Exploration de l'espace rétropéritonéal et de son contenu, par lombotomie [Lombotomie exploratrice]	Acte remboursable
JFQC001	Exploration de l'espace rétropéritonéal et de son contenu, par rétropéritonéoscopie [Rétropéritonéoscopie exploratrice]	Acte remboursable
JHQA001	Exploration du contenu scrotal, par abord inguinal	Acte remboursable
JHQA002	Exploration du contenu scrotal sans biopsie, par abord scrotal	Acte remboursable
JHQA003	Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal	Acte remboursable
JJPA002	Ovariotomie exploratrice, par laparotomie	Acte remboursable
JJPC002	Ovariotomie exploratrice, par coelioscopie	Acte remboursable

8.1.9 Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital

8.1.9.1 Examen cytopathologique du col de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKQX015	Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus	Acte remboursable
JKQX027	Examen cytopathologique de contrôle de prélèvement [frottis] du col de l'utérus	Acte remboursable
JKQX147	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus pour dépistage individuel	Acte remboursable
JKQX261	Examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus pour dépistage organisé	Acte remboursable
JKQX347	Examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus pour dépistage individuel	Acte remboursable
JKQX426	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus pour dépistage organisé	Acte remboursable

8.1.9.2 Examen histopathologique de l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAQX006	Examen histopathologique de biopsie de rein avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique	Acte remboursable
JDQX002	Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la vessie	Acte remboursable
JGQX001	Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la prostate	Acte remboursable

8.1.9.3 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil urinaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie totale ou de néphro-urétérectomie	Acte remboursable
JAQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie partielle	Acte remboursable
JCQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétrectomie partielle ou totale	Acte remboursable
JDQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie totale	Acte remboursable
JDQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie partielle	Acte remboursable
JEQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétérectomie partielle ou totale	Acte remboursable

8.1.9.4 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JGQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculoprostatectomie totale	Acte remboursable
JGQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculo-prostato-cystectomie totale	Acte remboursable
JHQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie partielle	Acte remboursable
JHQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie totale	Acte remboursable
JHQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation totale du pénis	Acte remboursable
JHQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle du pénis	Acte remboursable

8.1.9.5 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital féminin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une ovariectomie partielle ou totale	Acte remboursable
JJQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de plusieurs ovariectomies partielle et/ou totale	Acte remboursable
JJQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de salpingectomie	Acte remboursable
JKQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, sans annexectomie	Acte remboursable
JKQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie	Acte remboursable
JKQX006	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de trachélectomie [cervicectomie] ou de colpotrachélectomie	Acte remboursable
JKQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de conisation du col de l'utérus	Acte remboursable
JKQX020	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie et omentectomie	Acte remboursable
JLQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colpectomie partielle ou totale	Acte remboursable
JMQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie totale	Acte remboursable
JMQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie partielle	Acte remboursable

8.1.9.6 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du pelvis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie totale	Acte remboursable
JFQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie antérieure	Acte remboursable

8.1.10 Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCQD001	Examen clinique du petit bassin [pelvis] et du périnée féminins, sous anesthésie générale	Acte remboursable

8.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE

8.2.1 Actes thérapeutiques sur le rein

8.2.1.1 Sclérose et destruction de lésion du rein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JANH001	Sclérose de plusieurs kystes du rein par injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
JANH002	Sclérose d'un kyste du rein par injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
JANH798	Destruction de tumeur rénale par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable

8.2.1.2 Résection partielle du rein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAFA001	Héminéphrectomie avec urétérectomie partielle, par abord direct	Acte remboursable
JAFA003	Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct	Acte remboursable
JAFA004	Résection de kyste parasitaire du rein, par lombotomie	Acte remboursable
JAFA006	Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct	Acte remboursable
JAFA007	Résection de kyste non parasitaire du rein, par lombotomie	Acte remboursable
JAFA008	Néphrectomie partielle avec dissection du pédicule vasculaire, par lombotomie ou par abord lombal postérieur	Acte remboursable
JAFA019	Néphrectomie partielle avec dissection du pédicule vasculaire, par laparotomie	Acte remboursable
JAFA024	Néphrectomie partielle sans dissection du pédicule vasculaire, par lombotomie ou par abord lombal vertical	Acte remboursable
JAFA026	Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct	Acte remboursable
JAFA030	Néphrectomie partielle sans dissection du pédicule vasculaire, par laparotomie	Acte remboursable
JAFC002	Héminéphrectomie avec urétérectomie partielle, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAFC005	Néphrectomie partielle, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAFC007	Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAFC008	Résection de kyste non parasitaire du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.1.3 Néphrectomie totale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAFA002	Néphrectomie totale, par lombotomie	Acte remboursable
JAFA010	Néphrectomie totale unilatérale, par abord lombal vertical	Acte remboursable
JAFA012	Néphrectomie totale par laparotomie, avec extraction endoscopique rétrograde de l'uretère [stripping de l'uretère]	Acte remboursable
JAFA015	Transplantectomie rénale, par abord direct	Acte remboursable
JAFA016	Binéphrectomie, par laparotomie	Acte remboursable
JAFA023	Néphrectomie totale unilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
JAFA027	Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux	Acte remboursable
JAFA032	Néphro-urétérectomie totale, par abord direct	Acte remboursable
JAFC001	Néphro-urétérectomie totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAFC004	Binéphrectomie, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAFC006	Néphrectomie totale unilatérale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.1.4 Néphrectomie totale élargie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAFA005	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct	Acte remboursable
JAFA009	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal	Acte remboursable
JAFA011	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
JAFA014	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal	Acte remboursable
JAFA021	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
JAFA022	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
JAFA025	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
JAFA028	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal	Acte remboursable
JAFA029	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal	Acte remboursable
JAFA031	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
JAFC010	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par coelioscopie ou rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAFC019	Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par coelioscopie ou rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.1.5 Réparation de traumatisme du rein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JACA001	Suture de plaie ou de fracture du rein limitée au parenchyme, par abord direct	Acte remboursable
JAMA002	Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct	Acte remboursable
JASA001	Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct	Acte remboursable

8.2.1.6 Prélèvement et transplantation de rein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAEA002	Autotransplantation du rein, par abord direct	Acte remboursable
JAEA003	Transplantation du rein	Acte non remboursable
JAFA013	Prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par abord direct	Acte non remboursable
JAFA017	Prélèvement des 2 reins sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte remboursable
JAFA018	Prélèvement d'un rein sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte remboursable
JAFA020	Prélèvement des 2 reins au cours d'un prélèvement multiorgane, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte remboursable
JAFC003	Prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte non remboursable

8.2.1.7 Autres actes thérapeutiques sur le rein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JADA001	Néphropexie, par abord direct	Acte remboursable
JAPA001	Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, par abord direct	Acte remboursable
JAPC018	Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, par coelioscopie	Acte remboursable

8.2.2 Actes thérapeutiques sur les voies urinaires supérieures

8.2.2.1 Suture de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCCA003	Suture de plaie ou de rupture de l'uretère, par abord direct	Acte remboursable
JCCC003	Suture de plaie ou de rupture de l'uretère, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.2.2 Pose de sonde et de prothèse de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCLD001	Pose d'une endoprothèse urétérale, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JCLE001	Pose d'une sonde urétérale à visée thérapeutique, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCLE002	Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCLH001	Pose d'une endoprothèse urétérale, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

8.2.2.3 Ablation et changement de sonde et d'endoprothèse des voies urinaires supérieures

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAKD001	Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie	Acte remboursable
JCGE003	Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCGE004	Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCGH002	Ablation d'une endoprothèse urétérale par une néphrostomie déjà en place, avec guidage radiologique	Acte remboursable
JCKD001	Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée	Acte remboursable
JCKE001	Changement d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCKE002	Changement d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCKH001	Changement d'une endoprothèse urétérale par une néphrostomie déjà en place, avec guidage radiologique	Acte remboursable

8.2.2.4 Dérivation externe sur les voies urinaires supérieures

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JACA002	Néphrostomie cutanée, par abord direct	Acte remboursable
JACH001	Néphrostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
JACH002	Néphrostomie par voie transcutanée avec drainage internalisé de la voie excrétrice urinaire, avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
JACH003	Néphrostomie, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
JAMA001	Internalisation secondaire d'une néphrostomie cutanée déjà en place	Acte remboursable
JAMB001	Internalisation d'une néphrostomie déjà en place, par voies transcutanée et rétrograde	Acte remboursable
JBCA001	Pyélostomie cutanée, par abord direct	Acte remboursable
JCCA002	Urétérostomie cutanée, par abord direct	Acte remboursable
JCCA006	Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct	Acte remboursable
JCCA011	Urétérostomie cutanée transintestinale avec création d'un réservoir continent, par abord direct	Acte remboursable
JCCA014	Urétérostomie cutanée avec anastomose urétéro-urétérale croisée, par abord direct	Acte remboursable
JCCB001	Urétérostomie, par voie transcutanée	Acte remboursable
JCCC001	Urétérostomie cutanée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JCCC002	Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.2.5 Dérivation interne et réimplantation de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCCA005	Anastomose urétérocalicielle, par abord direct	Acte remboursable
JCCA007	Dérivation urinaire par anastomose urétéro-urétérale homolatérale, par abord direct	Acte remboursable
JCCA008	Dérivation urinaire par anastomose urétéro-urétérale croisée, par abord direct	Acte remboursable
JCCA012	Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct	Acte remboursable
JCCA013	Anastomose urétérocolique ou urétérorectale directe, par abord direct	Acte remboursable
JCEA001	Réimplantation urétérovésicale bilatérale avec création de montage antireflux, par abord direct	Acte remboursable
JCEA002	Réimplantation urétérovésicale unilatérale avec création de montage antireflux, par abord direct	Acte remboursable
JCEA003	Réimplantation urétérovésicale avec plastie de la vessie par mobilisation [vessie psoïque] ou allongement par lambeau pédiculé, par abord direct	Acte remboursable
JCEA004	Réimplantation vésicale d'une duplicité urétérale, par abord direct	Acte remboursable
JCEA005	Réimplantation urétérovésicale sans création de montage antireflux, par abord direct	Acte remboursable
JCEC006	Réimplantation urétérovésicale unilatérale avec création de montage antireflux, par coelioscopie	Acte remboursable
JCEC011	Réimplantation urétérovésicale bilatérale avec création de montage antireflux, par coelioscopie	Acte remboursable
JCMA001	Transformation d'une urétérostomie cutanée en anastomose urétérocolique directe	Acte remboursable
JCMA002	Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien	Acte remboursable
JCMA003	Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne par réimplantation urétérovésicale	Acte remboursable
JCMA004	Création d'un montage urétérovésical antireflux sans réimplantation urétérovésicale, par abord direct	Acte remboursable
JCMA005	Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée	Acte remboursable

8.2.2.6 Fragmentation extracorporelle de calcul des voies urinaires supérieures [Lithotritie extracorporelle]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JANM001	Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique	Acte remboursable
JANM002	Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique	Acte remboursable
JCNM001	Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage échographique	Acte remboursable
JCNM002	Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique	Acte remboursable

8.2.2.7 Ablation de calcul du rein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JAGA001	Ablation d'un calcul du rein par pyélotomie, par abord direct	Acte remboursable
JAGA002	Ablation d'un calcul du rein par néphrotomie de la convexité, par abord direct	Acte remboursable
JAGA003	Ablation de calculs multiples du rein par pyélotomie et/ou néphrotomie, par abord direct	Acte remboursable
JAGA004	Ablation d'un calcul du rein par néphrotomie, par abord direct	Acte remboursable
JAGA005	Ablation de calculs multiples du rein par néphrotomie de la convexité, par abord direct	Acte remboursable
JAGA006	Ablation d'un calcul du rein par pyélotomie et néphrotomie, par abord direct	Acte remboursable
JAGC001	Ablation d'un calcul du rein par pyélotomie, par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JAGD001	Ablation de calcul du rein, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JAGD002	Ablation d'un calcul coralliforme ou complexe du rein, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JAGF001	Ablation de calculs multiples du rein, par voie transcutanée	Acte remboursable
JAGF002	Ablation d'un calcul simple du rein, par voie transcutanée	Acte remboursable
JAGF003	Ablation d'un calcul coralliforme ou complexe du rein, par voie transcutanée	Acte remboursable
JANE002	Fragmentation intrarénale de calcul caliciel inférieur avec ondes de choc ou laser [Lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie	Acte remboursable
JANE005	Fragmentation intrarénale de calcul avec ondes de choc ou laser [Lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie	Acte remboursable
JANJ002	Fragmentation intrarénale de calcul par ondes de choc [Lithotritie intrarénale], par néphroscopie par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable

8.2.2.8 Ablation et fragmentation de calcul de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCEE001	Refoulement de calcul de l'uretère par sonde urétérale, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCGA001	Ablation de calcul de l'uretère pelvien, par abord direct	Acte remboursable
JCGA002	Ablation de calcul de l'uretère lombal, par abord direct	Acte remboursable
JCGA003	Ablation de calcul de l'uretère iliaque, par abord direct	Acte remboursable
JCGC001	Ablation de calcul de l'uretère pelvien, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JCGC002	Ablation de calcul de l'uretère iliaque, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JCGC003	Ablation de calcul de l'uretère lombal, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JCGE001	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère pelvien, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCGE002	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère, par urétéroscopie antérograde par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JCGE005	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère iliaque, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCGE006	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère lombal, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCGG001	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère, par urétéroscopie antérograde par voie transcutanée	Acte remboursable
JCGH001	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
JCGH004	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère, par urétrocystoscopie avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
JCGH005	Ablation et/ou fragmentation de calcul de l'uretère, par une néphrostomie déjà en place avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

8.2.2.9 Incision des voies urinaires supérieures

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBPE001	Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JBPE002	Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JBPG001	Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée	Acte remboursable
JBPH001	Urétéropyélotomie ou urétérotomie, avec guidage radiologique	Acte remboursable

8.2.2.10 Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBMA001	Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale, par abord direct	Acte remboursable
JBMC001	Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.2.11 Destruction de lésion des voies urinaires supérieures

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBNE004	Destruction de tumeur calicielle et/ou pyélique avec laser, par urétéronéphroscopie	Acte remboursable
JCND001	Destruction de tumeur de l'uretère lombal, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JCNE001	Destruction d'un moignon de l'uretère, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCNE002	Destruction de tumeur de l'uretère pelvien, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCNE003	Destruction de tumeur de l'uretère iliaque, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCNE004	Destruction de tumeur de l'uretère lombal, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCNF001	Destruction de tumeur de l'uretère lombal, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.2.2.12 Exérèse de lésion de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBFA001	Exérèse de tumeur pyélique et/ou calicielle, avec néphrostomie par voie transcutanée	Acte remboursable
JBFE001	Exérèse de tumeur pyélique et/ou calicielle, par endoscopie rétrograde	Acte remboursable
JCFD001	Exérèse de tumeur de l'uretère lombal, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JCFE001	Exérèse de tumeur de l'uretère lombal, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCFE002	Exérèse de tumeur de l'uretère pelvien, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCFE003	Exérèse de tumeur de l'uretère iliaque, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCFF001	Exérèse de tumeur de l'uretère lombal, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.2.2.13 Résection-anastomose des voies urinaires supérieures

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JBFA002	Résection-anastomose du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale, par abord direct	Acte remboursable
JBFC001	Résection-anastomose du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JCFA002	Urétérectomie segmentaire lombo-iliaque avec rétablissement de la continuité de l'uretère, par abord direct	Acte remboursable
JCFA003	Urétérectomie segmentaire pelvienne avec rétablissement de la continuité de l'uretère, par abord direct	Acte remboursable
JCFA004	Exérèse d'une urétérocèle avec réimplantation urétérovésicale, héminéphrectomie et urétérectomie totale homolatérales, par abord direct	Acte remboursable
JCFA005	Résection longitudinale modelante d'un méga-uretère avec réimplantation urétérovésicale et montage antireflux, par abord direct	Acte remboursable
JCFA006	Exérèse unilatérale d'une urétérocèle avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par abord direct	Acte remboursable
JCFA007	Exérèse d'une urétérocèle avec réimplantation urétérovésicale homolatérale, par abord direct	Acte remboursable
JCFA008	Urétérectomie segmentaire pelvienne avec réimplantation urétérovésicale et montage antireflux, par abord direct	Acte remboursable
JCFA009	Urétérectomie segmentaire pelvienne avec réimplantation urétérovésicale, par abord direct	Acte remboursable
JCFA010	Urétérectomie segmentaire pelvienne avec réimplantation urétérovésicale et plastie de la vessie par mobilisation [vessie psoïque] ou allongement par lambeau pédiculé, par abord direct	Acte remboursable
JCPA003	Section-anastomose d'un uretère rétrocave, par abord direct	Acte remboursable

8.2.2.14 Urétérectomie totale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCFA001	Urétérectomie totale, par abord direct	Acte remboursable
JCFC001	Urétérectomie totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.2.15 Remplacement de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCCA009	Dérivation de l'urine par conduit rénovésical prothétique souscutané, avec néphrostomie	Acte remboursable
JCCA010	Dérivation de l'urine par conduit rénovésical prothétique souscutané, sans néphrostomie	Acte remboursable
JCKA001	Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct	Acte remboursable
JCKA002	Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct	Acte remboursable

8.2.2.16 Dilatation de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCAD001	Dilatation de l'uretère, par une néphrostomie déjà en place	Acte remboursable
JCAE001	Dilatation de l'uretère, par urétéroscopie rétrograde	Acte remboursable
JCAF001	Dilatation de l'uretère, par voie transcutanée	Acte remboursable
JCAH001	Dilatation de l'uretère, par urétrocystoscopie avec guidage radiologique	Acte remboursable
JCPD001	Reperméation de l'uretère par forage intraluminal	Acte remboursable

8.2.2.17 Libération de l'uretère [Urétérolyse]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCPA001	Libération de l'uretère avec intrapéritonisation ou lambeau péritonéal, par abord direct	Acte remboursable
JCPA002	Libération de l'uretère sans intrapéritonisation, par abord direct	Acte remboursable
JCPC001	Libération de l'uretère avec intrapéritonisation ou lambeau péritonéal, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
JCPC002	Libération de l'uretère sans intrapéritonisation, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.2.2.18 Fermeture de fistule de l'uretère

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCSA001	Fermeture de fistule urétérodigestive acquise, par abord direct	Acte remboursable
JCSA002	Fermeture de fistule urétéro-utérine acquise, par abord direct	Acte remboursable
JCSA003	Fermeture de fistule urétérocutanée acquise, par abord direct	Acte remboursable
JCSA004	Fermeture de fistule urétérovaginale acquise, par abord direct	Acte remboursable
JCSA005	Fermeture de fistule urétérovésicale acquise, par abord direct	Acte remboursable

8.2.2.19 Autres actes thérapeutiques sur les voies urinaires supérieures

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JCGH003	Ablation d'un fragment de matériel intra-urétéral par une néphrostomie déjà en place, avec guidage radiologique	Acte remboursable
JCLE004	Injection sousmuqueuse intra-urétérale de matériel hétérologue, par endoscopie	Acte remboursable
JCPE001	Incision d'une urétérocèle, par endoscopie	Acte remboursable
JCPE002	Incision du méat urétéral, par endoscopie	Acte remboursable

8.2.3 Actes thérapeutiques sur la vessie

8.2.3.1 Pose de sonde et évacuation de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDJD001	Évacuation de la vessie par cathétérisme transitoire [Sondage vésical évacuateur]	Acte remboursable
JDJD002	Décaillotage de la vessie par sonde, par voie urétrale	Acte remboursable
JDJE001	Décaillotage de la vessie, par endoscopie	Acte remboursable
JDLD001	Pose d'une sonde urétrovésicale [Sondage vésical à demeure]	Acte remboursable
JDLF001	Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne	Acte remboursable

8.2.3.2 Cystostomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDCA001	Cystostomie cutanée continente sans fermeture du col de la vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JDCA002	Cystostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
JDCA004	Cystostomie cutanée continente avec fermeture du col de la vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JDCJ001	Cystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

8.2.3.3 Changement de sonde vésicale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDKD001	Changement d'une sonde de cystostomie	Acte remboursable
JDKD002	Changement d'une sonde urétrovésicale	Acte remboursable

8.2.3.4 Ablation et fragmentation de calcul de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDGE001	Ablation de calcul ou de corps étranger de la vessie, par endoscopie	Acte remboursable
JDNM001	Lithotritie extracorporelle de la vessie	Acte remboursable

8.2.3.5 Destruction, résection et exérèse de lésion de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDFA002	Exérèse de diverticule de la vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JDFC001	Exérèse de diverticule de la vessie, par coelioscopie	Acte remboursable
JDFE001	Résection de 4 tumeurs de la vessie ou plus, par endoscopie	Acte remboursable
JDFE002	Résection de 1 à 3 tumeurs de la vessie, par endoscopie	Acte remboursable
JDNE001	Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie	Acte remboursable

8.2.3.6 Cystectomie partielle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDFA004	Cystectomie supratrigonale avec entérocystoplastie détubulée d'agrandissement, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA011	Cystectomie partielle, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA014	Cystectomie partielle avec implantation de matériel pour irradiation interstitielle de la vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA015	Cystectomie supratrigonale avec entérocystoplastie détubulée d'agrandissement et réimplantation urétérovésicale, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA017	Cystectomie partielle avec réimplantation urétérovésicale, par laparotomie	Acte remboursable
JDFC023	Cystectomie partielle, par coelioscopie	Acte remboursable

8.2.3.7 Cystectomie totale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDFA001	Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA003	Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA005	Cystectomie totale, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA006	Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA008	Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA009	Cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA016	Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie	Acte remboursable

8.2.3.8 Fixation et soutènement de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDDA002	Cervicocystopexie indirecte au ligament pectinéal [de Cooper], par laparotomie	Acte remboursable
JDDA003	Cervicocystopexie par bandelette par abord vaginal et par voie transcutanée, avec guidage endoscopique	Acte remboursable
JDDA004	Cervicocystopexie directe par bandelette aponévrotique infra-urétrale, par laparotomie	Acte remboursable
JDDA005	Cervicocystopexie directe par bandelette prothétique infra-urétrale, par laparotomie	Acte remboursable
JDDA006	Cervicocystopexie directe par bandelette infra-urétrale, par laparotomie et par voie transvaginale	Acte remboursable
JDDA007	Cervicocystopexie indirecte par bandelette vaginale pédiculée, par laparotomie et par abord vaginal	Acte remboursable
JDDA008	Cervicocystopexie indirecte par abord vaginal et par voie abdominale, avec guidage endoscopique	Acte remboursable
JDDB005	Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transobturatrice	Acte remboursable
JDDB007	Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transrétropubienne, avec contrôle endoscopique	Acte remboursable
JDDC002	Cervicocystopexie indirecte au ligament pectinéal [de Cooper], par coelioscopie	Acte remboursable
JMBA001	Plicature infra-urétrale, par abord vaginal	Acte remboursable
JMDA001	Soutènement vésical par myoplastie infra-urétrale, par abord vaginal	Acte remboursable
JRGA001	Ablation d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par abord vaginal	Acte remboursable
JRGA002	Ablation partielle d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par laparotomie	Acte remboursable
JRGA003	Ablation totale d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par laparotomie et par abord vaginal	Acte remboursable
JRGA004	Ablation totale d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par coelioscopie et par abord vaginal	Acte remboursable
JRGC001	Ablation partielle d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par coelioscopie	Acte remboursable
JRPA001	Section d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par abord vaginal	Acte remboursable

8.2.3.9 Suture et plastie de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDCA003	Suture de plaie ou de rupture de vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JDCC016	Suture de plaie ou de rupture de vessie, par coelioscopie	Acte remboursable
JDMA001	Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie	Acte remboursable
JDMA002	Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie	Acte remboursable

8.2.3.10 Fermeture de fistule de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDSA002	Fermeture de fistule vésicovaginale acquise, par laparotomie	Acte remboursable
JDSA005	Fermeture de fistule vésico-utérine acquise, par laparotomie	Acte remboursable
JDSA006	Fermeture de fistule vésicovaginale acquise, par abord vaginal	Acte remboursable
JDSA008	Fermeture de fistule vésicocutanée acquise, par abord direct	Acte remboursable
JDSA011	Fermeture de fistule vésicodigestive acquise, par laparotomie	Acte remboursable
JDSC024	Fermeture de fistule vésicovaginale acquise, par coelioscopie	Acte remboursable

8.2.3.11 Correction des malformations congénitales de la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDFA007	Résection d'un kyste ou d'une fistule du ligament ombilical médian [ouraque]	Acte remboursable
JDFA010	Exérèse de la plaque d'une exstrophie vésicale avec dérivation urinaire, avec ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDFA012	Exérèse de la plaque d'une exstrophie vésicale avec dérivation urinaire, sans ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDFA013	Exérèse de la plaque d'une exstrophie vésicale avec dérivation urinaire et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDPA001	Myotomie du corps de la vessie pour agrandissement, par laparotomie	Acte remboursable
JDSA001	Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, avec ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDSA003	Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDSA004	Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDSA007	Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin	Acte remboursable
JDSA009	Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, avec ostéotomie du bassin	Acte remboursable

8.2.3.12 Autres actes thérapeutiques sur la vessie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDAD001	Distension hydrostatique de la vessie	Acte remboursable
JDLA001	Implantation vésicale de vecteur pour curiethérapie interstitielle de la vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JDLD002	Instillation vésicale d'agent pharmacologique par cathétérisme urétral	Acte remboursable
JDLD659	Instillation vésicale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie par radiofréquences, par voie urétrale	Acte remboursable
JDLE332	Injection de toxine botulique dans la musculeuse vésicale, par urétrocystoscopie	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JDPA002	Cystotomie à visée thérapeutique, par laparotomie	Acte remboursable
JDPE001	Incision de collet de diverticule de la vessie, par urétrocystoscopie	Acte remboursable
JRRD001	Séance de rééducation vésicosphinctérienne avec apprentissage des modes de déclenchement mictionnel ou de l'autosondage	Acte remboursable

8.2.4 Actes thérapeutiques sur l'urètre

8.2.4.1 Pose de prothèse sphinctérienne urinaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JELA001	Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale chez la femme, par laparotomie	Acte remboursable
JELA002	Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétrale pénienne ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord direct	Acte remboursable
JELA003	Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétroprostatique, par laparotomie	Acte remboursable
JELA004	Pose d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale avec abord rétrovésical chez l'homme, par laparotomie	Acte remboursable
JELB003	Pose de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

8.2.4.2 Ablation et changement de prothèse sphinctérienne urinaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEGA002	Ablation d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétrale pénienne ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord direct	Acte remboursable
JEGA004	Ablation d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par laparotomie	Acte remboursable
JEGA005	Ablation d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale chez la femme, par laparotomie	Acte remboursable
JEGB005	Ablation de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée	Acte remboursable
JEKA002	Changement complet d'une prothèse sphinctérienne urinaire périurétrale pénienne ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord direct	Acte remboursable
JEKA005	Changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne périurétrale pénienne ou bulbomembranacée [bulbomembraneuse], par abord direct	Acte remboursable
JEKA006	Changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale chez la femme, par laparotomie	Acte remboursable
JEKA007	Changement du manchon gonflable d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par laparotomie	Acte remboursable
JEKA008	Changement complet d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale ou périurétroprostatique chez l'homme, par laparotomie	Acte remboursable
JEKA009	Changement complet d'une prothèse sphinctérienne urinaire péricervicale chez la femme, par laparotomie	Acte remboursable
JEKA010	Changement d'élément ou repressurisation d'une prothèse sphinctérienne urinaire, par abord direct	Acte remboursable
JEKB006	Changement de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

8.2.4.3 Pose, ablation et changement de prothèse de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEGE002	Ablation d'une endoprothèse temporaire de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEGE004	Ablation d'une endoprothèse définitive de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEKE001	Changement d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JELE002	Pose d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JELE003	Pose d'une endoprothèse de l'urètre cervicoprostatique, par endoscopie	Acte remboursable

8.2.4.4 Dilatation de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEAD001	Dilatation de sténose de l'urètre à l'aveugle	Acte remboursable
JEAH001	Dilatation de sténose de l'urètre, avec contrôle radiologique	Acte remboursable
JEPE154	Décompression de l'urètre par pose de dispositif intraprostatique [implant intraprostatique], par urétrocystoscopie	Acte remboursable

8.2.4.5 Ablation de corps étranger de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEGA003	Ablation de corps étranger de l'urètre, par abord direct	Acte remboursable
JEGE001	Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie	Acte remboursable

8.2.4.6 Incision de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDPE002	Incision cervicale ou cervicoprostatique, par endoscopie	Acte remboursable
JECE001	Ouverture de diverticule de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEPA001	Mise à plat de sténose de l'urètre postérieur	Acte remboursable
JEPA006	Mise à plat de sténose de l'urètre antérieur	Acte remboursable
JEPD001	Urétrotomie interne à l'aveugle	Acte remboursable
JEPD002	Urétrotomie interne méatique ou rétroméatique à l'aveugle	Acte remboursable
JEPE001	Incision du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEPE002	Urétrotomie, par endoscopie	Acte remboursable
JEPH001	Incision de valve de l'urètre par endoscopie, avec contrôle radiologique	Acte remboursable

8.2.4.7 Destruction de lésion de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEGE003	Épilation de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JENE001	Destruction de lésion de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable

8.2.4.8 Résection de lésion de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDFA018	Résection ou incision du col de la vessie, par abord direct	Acte remboursable
JDFE003	Résection du col de la vessie, par endoscopie	Acte remboursable
JEFA002	Exérèse de diverticule de l'urètre, par abord direct	Acte remboursable
JEFA003	Exérèse de lésion du méat urétral chez la femme, par abord direct	Acte remboursable
JEFE001	Résection de tumeur de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEFE003	Résection du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEFE004	Résection de sténose de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie	Acte remboursable
JEFE005	Résection de valve de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable

8.2.4.9 Urétrectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEFA001	Résection et modelage d'une urétrocèle après urétroplastie	Acte remboursable
JEFA004	Urétrectomie partielle avec urétrostomie cutanée	Acte remboursable
JEFA007	Urétrectomie totale	Acte remboursable
JEFA008	Résection-anastomose de l'urètre antérieur, par abord pénoscrotal	Acte remboursable
JEFA009	Résection-anastomose de l'urètre membranacé [membraneux], par abord périnéal	Acte remboursable
JEFA010	Résection-anastomose de l'urètre postérieur, par laparotomie sans abord transsymphysaire	Acte remboursable
JEFA011	Résection-anastomose de l'urètre bulbaire, par abord périnéal	Acte remboursable
JEFA012	Résection-anastomose de l'urètre postérieur, par laparotomie avec abord transsymphysaire	Acte remboursable

8.2.4.10 Réparation et plastie de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDMA003	Reconstruction du col de la vessie, par laparotomie	Acte remboursable
JECA002	Suture de plaie de l'urètre périnéal	Acte remboursable
JEEE001	Alignement de rupture traumatique de l'urètre, par endoscopie	Acte remboursable
JEMA001	Urétrocervicoplastie de continence avec entérocystoplastie d'agrandissement, par laparotomie	Acte remboursable
JEMA002	Urétrocervicoplastie de continence, par laparotomie	Acte remboursable
JEMA003	Retouche de cicatrice cutanée après urétroplastie	Acte remboursable
JEMA005	Plastie de l'urètre postérieur par lambeau pédiculé	Acte remboursable
JEMA007	Plastie de l'urètre antérieur par lambeau pédiculé	Acte remboursable
JEMA009	Urétroplastie chez la femme	Acte remboursable
JEMA010	Plastie de l'urètre antérieur par lambeau libre	Acte remboursable
JEMA011	Méatoplastie de l'urètre par abord direct, chez le garçon	Acte remboursable
JEMA012	Urétroplastie balanique ou rétroméatique	Acte remboursable
JEMA013	Méatoplastie de l'urètre par abord direct, chez la fille	Acte remboursable
JEMA015	Reconstruction de l'urètre antérieur après mise à plat	Acte remboursable
JEMA016	Méatoplastie de l'urètre avec lambeau préputial ou cutané, chez l'adulte	Acte remboursable
JEMA017	Méatoplastie ou méatotomie urétrale sans lambeau, chez l'adulte	Acte remboursable
JEMA018	Urétrocervicoplastie de continence avec réimplantation urétérovésicale et création de montage antireflux, par laparotomie	Acte remboursable
JEMA022	Reconstruction de l'urètre postérieur après mise à plat	Acte remboursable
JEMA023	Plastie de l'urètre postérieur par lambeau libre	Acte remboursable
JEPA007	Libération de l'urètre [Urétrolyse], par abord direct	Acte remboursable

8.2.4.11 Injection périurétrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JELD001	Injection sousmuqueuse périurétrocervicale de matériel hétérologue par voie transvaginale, avec guidage endoscopique	Acte remboursable
JELE001	Injection sousmuqueuse intra-urétrale de matériel hétérologue, par endoscopie	Acte remboursable

8.2.4.12 Fermeture de fistule urétrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JESA001	Fermeture de fistule urétro-prostato-rectale, par abord périnéal	Acte remboursable
JESA003	Fermeture de fistule cutanée de l'urètre	Acte remboursable
JESA004	Fermeture de fistule urétro-prostato-rectale, par laparotomie	Acte remboursable
JESA005	Fermeture de fistule urétro-prostato-rectale, par abord anal transsphinctérien	Acte remboursable

8.2.4.13 Autres actes thérapeutiques sur l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDSA010	Fermeture du col de la vessie pour cystostomie cutanée continente	Acte remboursable
JECA001	Urétrostomie cutanée	Acte remboursable

8.2.4.14 Correction des malformations congénitales de l'urètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JEAA001	Allongement intravésical de l'urètre	Acte remboursable
JEFA005	Exérèse d'un urètre surnuméraire	Acte remboursable
JEMA004	Urétroplastie pour méga-urètre congénital	Acte remboursable
JEMA006	Urétroplastie pour hypospadias périnéoscrotal avec redressement du pénis	Acte remboursable
JEMA014	Urétroplastie pour hypospadias balanique ou pénien antérieur, avec reconstruction du prépuce	Acte remboursable
JEMA019	Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen avec redressement du pénis	Acte remboursable
JEMA020	Urétroplastie pour hypospadias pénien postérieur ou moyen sans redressement du pénis	Acte remboursable
JEMA021	Urétroplastie pour hypospadias balanique ou pénien antérieur, sans reconstruction du prépuce	Acte remboursable

8.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL GÉNITAL MASCULIN

8.3.1 Actes thérapeutiques sur la prostate et les vésicules séminales

8.3.1.1 Destruction de lésion de la prostate

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JGND002	Cryothérapie de la prostate	Acte remboursable
JGNE003	Destruction d'une hypertrophie de la prostate par radiofréquence, par urétrocystoscopie avec guidage échographique	Acte remboursable
JGNE171	Destruction d une hypertrophie de la prostate par laser [photovaporisation], par urétrocystoscopie	Acte remboursable
JGNJ900	Destruction de lésion de la prostate par ultrasons focalisés de haute intensité, par voie rectale	Acte non remboursable

8.3.1.2 Évacuation de collection de la prostate

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JGJB001	Évacuation de collection de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale avec guidage au doigt	Acte remboursable

8.3.1.3 Exérèse de la prostate et des vésicules séminales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JGFA005	Adénomectomie transvésicale de la prostate, par laparotomie	Acte remboursable
JGFA007	Exérèse rétrovésicale ou transvésicale de l'utricule de la prostate, par laparotomie	Acte remboursable
JGFA008	Exérèse des vésicules séminales, par laparotomie	Acte remboursable
JGFA009	Adénomectomie rétropubienne ou transcapsulaire de la prostate, par laparotomie	Acte remboursable
JGFA014	Résection palliative de la prostate [Recalibrage de l'urètre], par urétrocystoscopie	Acte remboursable
JGFA016	Résection ou marsupialisation de collection de la prostate ou de diverticule de l'urètre, par urétrocystoscopie	Acte remboursable
JGFC045	Exérèse des vésicules séminales, par coelioscopie	Acte remboursable
JGFE004	Résection et/ou désobstruction des conduits éjaculateurs, par urétrocystoscopie	Acte remboursable
JGFE023	Résection d'une hypertrophie de la prostate sans laser, par urétrocystoscopie	Acte remboursable
JGFE365	Résection d'une hypertrophie de la prostate avec laser, par urétrocystoscopie	Acte remboursable

8.3.1.4 Vésiculoprostatectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JDFA019	Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA020	Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA021	Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA022	Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA023	Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA024	Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie	Acte remboursable
JDFA025	Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie	Acte remboursable
JGFA006	Vésiculoprostatectomie totale, par laparotomie	Acte remboursable
JGFA011	Vésiculoprostatectomie totale, par abord périnéal	Acte remboursable
JGFC001	Vésiculoprostatectomie totale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.3.2 Actes thérapeutiques sur le scrotum et le contenu scrotal

8.3.2.1 Exérèse du testicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHFA005	Orchidectomie, par abord inguinal	Acte remboursable
JHFA006	Orchidectomie avec pose de prothèse testiculaire, par abord inguinal	Acte remboursable
JHFA008	Orchidectomie élargie au cordon spermatique [Orchiépididymectomie], par abord inguinal	Acte remboursable
JHFA010	Pulpectomie testiculaire unilatérale ou bilatérale, par abord scrotal	Acte remboursable
JHFA012	Exérèse de lésion du testicule, par abord scrotal	Acte remboursable
JHFA017	Orchidectomie, par abord scrotal	Acte remboursable

8.3.2.2 Autres exérèses du contenu scrotal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHFA001	Exérèse d'un kyste du cordon spermatique chez l'adulte, par abord inguinal	Acte remboursable
JHFA004	Exérèse d'un kyste de l'épididyme, par abord scrotal	Acte remboursable
JHFA013	Résection de la tunique vaginale du testicule, par abord scrotal	Acte remboursable
JHFA014	Épididymectomie, par abord scrotal	Acte remboursable
JHFA019	Résection d'une hydrocèle abdominoscrotale, par laparotomie ou par abord inguinal	Acte remboursable

8.3.2.3 Pose, changement et ablation de prothèse de testicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHGA002	Ablation d'une prothèse de testicule	Acte remboursable
JHKA002	Changement d'une prothèse de testicule, par abord inguinal	Acte remboursable
JHLA005	Pose d'une prothèse de testicule, par abord inguinal	Acte remboursable

8.3.2.4 Suture du testicule et de ses annexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHCA002	Anastomose déférentodéférentielle, par abord scrotal	Acte remboursable
JHCA005	Anastomose épididymodéférentielle, par abord scrotal	Acte remboursable
JHCA006	Suture de rupture du testicule, par abord scrotal	Acte remboursable

8.3.2.5 Détorsion du cordon spermatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHEA009	Détorsion du cordon spermatique ou exérèse des annexes du testicule, par abord direct	Acte remboursable
JHEA010	Détorsion du cordon spermatique avec orchidopexie unilatérale ou bilatérale, par abord direct	Acte remboursable
JHEP002	Détorsion manuelle du cordon spermatique	Acte non remboursable

8.3.2.6 Fixation et transposition du testicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHDA001	Orchidopexie, par abord scrotal	Acte remboursable
JHEA012	Autotransplantation du testicule	Acte remboursable

8.3.2.7 Ligature du conduit déférent

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHSA001	Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par abord scrotal	Acte remboursable
JHSB001	Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.3.2.8 Évacuation d'hydrocèle vaginale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHJB001	Évacuation d'hydrocèle avec injection de produit sclérosant, par voie transcutanée	Acte remboursable
JHJB003	Évacuation d'hydrocèle sans injection de produit sclérosant, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.3.2.9 Plastie de la tunique vaginale du testicule et du scrotum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHBA001	Plicature de la tunique vaginale du testicule, par abord scrotal	Acte remboursable
JHFA002	Résection plastique ou exérèse du scrotum	Acte remboursable
JHMA005	Plastie du scrotum pour éléphantiasis	Acte remboursable
JHMA006	Confection d'une spermatocèle	Acte remboursable

8.3.2.10 Autres actes thérapeutiques sur le scrotum et le contenu scrotal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHJA001	Évacuation ou mise à plat d'un abcès du scrotum, par abord direct	Acte remboursable

8.3.2.11 Correction des anomalies de position du testicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHEA001	Abaissement et fixation d'un testicule ectopique non palpable, par abord inguinal et par abord scrotal	Acte remboursable
JHEA002	Abaissement et fixation d'un testicule ectopique palpable, par abord inguinal et par abord scrotal	Acte remboursable
JHEA004	Abaissement et fixation d'un testicule ectopique non palpable, par coelioscopie et par abord inguinoscrotal	Acte remboursable
JHFA003	Orchidectomie pour cryptorchidie abdominale, par laparotomie	Acte remboursable
JHFC001	Orchidectomie pour cryptorchidie abdominale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.3.3 Actes thérapeutiques sur le pénis

8.3.3.1 Plastie du pénis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHEA003	Réduction chirurgicale d'un paraphimosis	Acte remboursable
JHEP001	Réduction manuelle d'un paraphimosis	Acte non remboursable
JHFA009	Posthectomie	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JHMA001	Plastie du prépuce du pénis [Posthoplastie]	Acte remboursable
JHMA002	Reconstruction de la peau du pénis par greffe cutanée	Acte remboursable
JHMA003	Reconstruction du prépuce du pénis	Acte remboursable
JHPA001	Section ou plastie du frein du prépuce du pénis	Acte remboursable
JHPA003	Libération d'adhérences du prépuce du pénis	Acte non remboursable

8.3.3.2 Destruction de lésion du pénis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHNP001	Destruction de lésion du gland et/ou du prépuce du pénis	Acte remboursable

8.3.3.3 Exérèse de lésion du pénis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHFA007	Exérèse de lésion des corps caverneux du pénis	Acte remboursable
JHFA011	Amputation totale du pénis	Acte remboursable
JHFA015	Exérèse de lésion de la peau du pénis, du gland et/ou du sillon balanopréputial, sans anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
JHFA016	Amputation partielle du pénis	Acte remboursable
JHFA018	Exérèse de lésion de la peau du pénis, du gland et/ou du sillon balanopréputial, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

8.3.3.4 Injection au niveau du pénis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHJB002	Lavage des corps caverneux du pénis, par voie transcutanée	Acte remboursable
JHLB001	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique vasoactif dans les corps caverneux du pénis, par voie transcutanée	Acte non remboursable
JHLB002	Infiltration de plaque de sclérose de l'albuginée des corps caverneux du pénis, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.3.3.5 Réparation de plaie du pénis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHCA004	Suture de rupture des corps caverneux du pénis	Acte remboursable
JHEA005	Réimplantation du pénis	Acte remboursable
JHSA002	Fermeture de fistule spongiocaverneuse du pénis	Acte remboursable

8.3.3.6 Anastomose spongiocaverneuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHCA001	Anastomose spongiocaverneuse, par abord direct	Acte remboursable
JHMB001	Création de fistule spongiocaverneuse, par voie transcutanée	Acte remboursable

8.3.3.7 Pose de prothèse pénienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHLA002	Pose d'une prothèse pénienne hydraulique sans composant extracaverneux	Acte remboursable
JHLA003	Pose d'une prothèse pénienne rigide ou semirigide	Acte remboursable
JHLA004	Pose d'une prothèse pénienne hydraulique avec composant extracaverneux	Acte remboursable

8.3.3.8 Ablation et changement de prothèse pénienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHGA001	Ablation d'une prothèse pénienne hydraulique avec composant extracaverneux	Acte remboursable
JHGA003	Ablation d'une prothèse pénienne sans composant extracaverneux	Acte remboursable
JHKA003	Changement d'une prothèse pénienne hydraulique sans composant extracaverneux	Acte remboursable
JHKA004	Changement d'une prothèse pénienne hydraulique avec composant extracaverneux	Acte remboursable

8.3.3.9 Correction des malformations du pénis

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHAA001	Allongement du pénis avec urétroplastie, pour épispadias	Acte remboursable
JHAA002	Allongement du pénis sans urétroplastie, pour épispadias	Acte remboursable
JHAA003	Élargissement du pénis	Acte non remboursable
JHAA004	Allongement du pénis par section du ligament suspenseur	Acte non remboursable
JHAA005	Allongement du pénis par plastie des corps caverneux	Acte non remboursable
JHEA006	Redressement du pénis par dissection ventrale et plicature dorsale	Acte remboursable
JHEA007	Redressement du pénis par plicature-excision des corps caverneux	Acte remboursable
JHEA008	Redressement du pénis avec excision de plaque de sclérose de l'albuginée des corps caverneux et greffe	Acte remboursable
JHEA011	Dérotation chirurgicale du pénis	Acte remboursable
JHPA002	Désenfouissement du pénis par fixation des fascias	Acte remboursable

8.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL GÉNITAL FÉMININ

8.4.1 Actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus

8.4.1.1 Évacuation de collection des annexes de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJJA001	Évacuation de collection de l'annexe ou du ligament large, par laparotomie	Acte remboursable
JJJC001	Évacuation de collection de l'annexe ou du ligament large, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.1.2 Ligature et section de la trompe utérine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJPA003	Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par laparotomie	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JJPA004	Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par abord vaginal	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JJPC003	Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par coelioscopie	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JJPC004	Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par pélycoscopie [culdoscopie] [coelioscopie transvaginale]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JJPE001	Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par insertion de dispositif intratubaire, par hystéroscopie	Acte remboursable ou non suivant circonstances

8.4.1.3 Exérèse de l'ovaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJFA002	Résection partielle de l'ovaire, par laparotomie	Acte remboursable
JJFA003	Ovariectomie unilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
JJFA005	Ovariectomie bilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
JJFA008	Kystectomie ovarienne, par laparotomie	Acte remboursable
JJFA010	Kystectomie ovarienne transpariétale, par laparotomie avec préparation par coelioscopie	Acte remboursable
JJFC003	Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie	Acte remboursable
JJFC004	Résection partielle de l'ovaire, par coelioscopie	Acte remboursable
JJFC008	Ovariectomie unilatérale, par coelioscopie	Acte remboursable
JJFC009	Ovariectomie bilatérale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.1.4 Autres exérèses des annexes de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJFA004	Salpingoovariectomie [Annexectomie], par laparotomie	Acte remboursable
JJFA007	Salpingectomie totale, par laparotomie	Acte remboursable
JJFA050	Salpingoovariectomie [Annexectomie], par abord vaginal	Acte remboursable
JJFC006	Salpingectomie totale, par coelioscopie	Acte remboursable
JJFC010	Salpingoovariectomie [Annexectomie], par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.1.5 Plastie de la trompe utérine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJCA001	Salpingonéostomie ou fimbrioplastie, par laparotomie	Acte remboursable
JJCA003	Anastomose tubotubaire unilatérale ou bilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
JJCC001	Salpingonéostomie ou fimbrioplastie, par coelioscopie	Acte remboursable
JJCC004	Anastomose tubotubaire unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.1.6 Transposition de l'ovaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJEA002	Transposition bilatérale de l'ovaire, par laparotomie	Acte remboursable
JJEA003	Transposition unilatérale de l'ovaire, par laparotomie	Acte remboursable
JJEC002	Transposition bilatérale de l'ovaire, par coelioscopie	Acte remboursable
JJEC003	Transposition unilatérale de l'ovaire, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.1.7 Détorsion des annexes de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJEA001	Détorsion de l'annexe, par laparotomie	Acte remboursable
JJEC001	Détorsion de l'annexe, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.1.8 Autres actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJCC002	Microperforations unilatérales ou bilatérales de l'ovaire, par pélycoscopie [culdoscopie] [coelioscopie transvaginale]	Acte remboursable
JJCC003	Microperforations unilatérales ou bilatérales de l'ovaire, par coelioscopie	Acte remboursable
JJLE001	Cathétérisme rétrograde unilatéral ou bilatéral de la trompe utérine, par hystéroscopie	Acte remboursable
JJLJ002	Cathétérisme rétrograde unilatéral ou bilatéral de la trompe utérine, par voie vaginale avec guidage échographique	Acte remboursable

8.4.2 Actes thérapeutiques sur le paramètre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJCA002	Suture de déchirure du ligament large, par laparotomie	Acte remboursable
JJFA006	Exérèse de reliquat embryonnaire du ligament large, par laparotomie	Acte remboursable
JJFC002	Exérèse de reliquat embryonnaire du ligament large, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.3 Actes thérapeutiques sur l'utérus

8.4.3.1 Destruction et exérèse de lésion du corps de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKFA016	Myomectomie unique de l'utérus, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA022	Myomectomie multiple de l'utérus, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA033	Myomectomie de l'utérus, par abord vaginal	Acte non remboursable
JKFC001	Myomectomie de l'utérus avec hystérotomie, par coelioscopie	Acte remboursable
JKFC004	Myomectomie de l'utérus sans hystérotomie, par coelioscopie	Acte remboursable
JKFD001	Exérèse de lésion pédiculée de l'utérus accouchée par le col, par voie vaginale	Acte remboursable
JKFE001	Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie	Acte remboursable
JKFE002	Résection de myome de l'utérus, par hystéroscopie	Acte remboursable
JKGD002	Curetage de la cavité de l'utérus à visée thérapeutique	Acte remboursable
JKND001	Destruction de la muqueuse utérine par thermocontact, par voie vaginale	Acte remboursable
JKNE001	Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie	Acte remboursable

8.4.3.2 Destruction de lésion du col de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKND002	Destruction de lésion du col de l'utérus, du vagin, de la vulve, du périnée et de la région périanale, avec laser	Acte remboursable
JKND003	Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, avec laser	Acte remboursable
JKND004	Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, sans laser	Acte remboursable

8.4.3.3 Exérèse de lésion du col de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKFA008	Trachélectomie [Cervicectomie] [Amputation du col de l'utérus], par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA009	Trachélectomie sur col restant de l'utérus, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA011	Trachélectomie sur col restant de l'utérus, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA019	Colpotrachélectomie [Colpocervicectomie] élargie aux paramètres, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA030	Colpotrachélectomie [Colpocervicectomie] élargie aux paramètres, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA031	Conisation du col de l'utérus	Acte remboursable
JKFD002	Exérèse de lésion du col de l'utérus, par voie vaginale	Acte remboursable
JKFE003	Exérèse de lésion du col de l'utérus, par colposcopie	Acte remboursable

8.4.3.4 Hystérectomie subtotale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKFA001	Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale et suspension postérieure du col de l'utérus [colposuspension], par laparotomie	Acte remboursable
JKFA003	Exérèse d'un hémiutérus malformé [Hémihystérectomie], par laparotomie	Acte remboursable
JKFA012	Hystérectomie subtotale avec suspension postérieure du col de l'utérus [colposuspension] et cervicocystopexie indirecte au ligament pectinéal [de Cooper], par laparotomie	Acte remboursable
JKFA014	Hystérectomie subtotale avec suspension postérieure du col de l'utérus [colposuspension], par laparotomie	Acte remboursable
JKFA024	Hystérectomie subtotale, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA029	Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, suspension postérieure du col de l'utérus [colposuspension] et cervicocystopexie indirecte au ligament pectinéal [de Cooper], par laparotomie	Acte remboursable
JKFA032	Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
JKFC002	Hystérectomie subtotale, par coelioscopie	Acte remboursable
JKFC006	Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.3.5 Hystérectomie totale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKFA002	Hystérectomie totale avec colpopérinéorraphies antérieure et postérieure, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA004	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale et suspension postérieure du dôme du vagin, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA005	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA006	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie et par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA007	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale et colpopérinéorraphies antérieure et postérieure, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA013	Hystérectomie totale avec suspension postérieure du dôme du vagin, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA015	Hystérectomie totale, par laparotomie	Acte remboursable
JKFA018	Hystérectomie totale, par coelioscopie et par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA021	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale et colpopérinéorraphie antérieure ou postérieure, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA025	Hystérectomie totale avec colpopérinéorraphie antérieure ou postérieure, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA026	Hystérectomie totale, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA028	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie	Acte remboursable
JKFC003	Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie	Acte remboursable
JKFC005	Hystérectomie totale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.3.6 Hystérectomie totale élargie aux paramètres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKFA020	Colpohystérectomie totale élargie aux paramètres, par coelioscopie et par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA023	Colpohystérectomie totale élargie aux paramètres, par abord vaginal	Acte remboursable
JKFA027	Colpohystérectomie totale élargie aux paramètres, par laparotomie	Acte remboursable

8.4.3.7 Section et résection de malformations intra-utérines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKPC001	Section et/ou destruction de synéchies de l'utérus, par hystéroscopie avec guidage coelioscopique	Acte remboursable
JKPD002	Section et/ou destruction de synéchies de l'utérus, par voie vaginale	Acte remboursable
JKPE001	Section ou résection de cloison utérine, par hystéroscopie	Acte remboursable
JKPE002	Section et/ou destruction de synéchies de l'utérus, par hystéroscopie	Acte remboursable
JKPJ001	Section et/ou destruction de synéchies de l'utérus, par hystéroscopie avec guidage échographique	Acte remboursable
JKPJ002	Section ou résection de cloison utérine, par voie vaginale avec guidage échographique	Acte remboursable

8.4.3.8 Plastie du corps de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKCA001	Hystérorraphie, par laparotomie	Acte remboursable
JKMA001	Hystéroplastie, par laparotomie	Acte remboursable

8.4.3.9 Plastie du col de l'utérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKBA001	Cerclage de l'isthme utérin par abord vaginal, en dehors de la grossesse	Acte remboursable
JKBA002	Cerclage de l'isthme utérin par laparotomie, en dehors de la grossesse	Acte remboursable
JKCD001	Suture de plaie du col de l'utérus	Acte remboursable
JKMD001	Stomatoplastie du col de l'utérus	Acte remboursable
JKPD001	Libération d'une sténose récente et totale du col de l'utérus	Acte remboursable

8.4.3.10 Hystéropexie [Fixation de l'utérus]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKDA001	Hystéropexie postérieure [Promontofixation] avec cervicocystopexie directe au ligament pectinéal [de Cooper], par laparotomie	Acte remboursable
JKDA002	Hystéropexie postérieure [Promontofixation] avec cervicocystopexie indirecte au ligament pectinéal [de Cooper], par laparotomie	Acte remboursable
JKDA003	Hystéropexie postérieure [Promontofixation], par laparotomie	Acte remboursable
JKDA042	Hystéropexie antérieure, par laparotomie	Acte remboursable
JKDC001	Hystéropexie postérieure [Promontofixation], par coelioscopie	Acte remboursable
JKDC015	Hystéropexie antérieure, par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.3.11 Pose et ablation de dispositif intra-utérin [D.I.U.] [stérilet]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKGA001	Ablation d'un dispositif intra-utérin, par laparotomie	Acte remboursable
JKGC001	Ablation d'un dispositif intra-utérin, par coelioscopie	Acte remboursable
JKGD001	Ablation d'un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale	Acte remboursable
JKGD004	Ablation d'un dispositif intra-utérin, par voie vaginale	Acte non remboursable
JKGE001	Ablation d'un dispositif intra-utérin, par hystéroscopie	Acte remboursable
JKKD001	Changement d'un dispositif intra-utérin	Acte remboursable
JKLD001	Pose d'un dispositif intra-utérin	Acte remboursable

8.4.3.12 Extraction de corps étranger intra-utérin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKGE002	Ablation de corps étranger de l'utérus, par hystéroscopie	Acte remboursable

8.4.4 Actes thérapeutiques sur le vagin

8.4.4.1 Évacuation de collection du vagin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLJA002	Évacuation de collection paravaginale, par colpotomie latérale	Acte remboursable
JLJB001	Évacuation de collection de la paroi du vagin ou de la vulve, par voie transvaginale ou transcutanée	Acte remboursable
JLJD001	Drainage d'un hématocolpos ou d'un hydrocolpos	Acte remboursable

8.4.4.2 Destruction et exérèse de lésion du vagin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLFA002	Exérèse de lésion du vagin	Acte remboursable
JLFA003	Colpectomie subtotale ou totale, par laparotomie	Acte remboursable
JLFA004	Colpectomie subtotale ou totale, par abord vaginal	Acte remboursable
JLND001	Destruction de lésion du vagin, sans laser	Acte remboursable
JLND002	Destruction de lésion du vagin, avec laser	Acte remboursable

8.4.4.3 Colposuspension [Suspension du vagin]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLDA001	Suspension du dôme du vagin [Promontofixation du dôme vaginal], par laparotomie	Acte remboursable
JLDA002	Suspension du dôme du vagin [Promontofixation du dôme vaginal], par abord vaginal	Acte remboursable
JLDA003	Suspension du dôme du vagin [Promontofixation du dôme vaginal], avec cervicocystopexie directe par bandelette infra-urétrale, par laparotomie	Acte remboursable
JLDA004	Suspension du dôme du vagin [Promontofixation du dôme vaginal], avec cervicocystopexie indirecte au ligament pectinéal [de Cooper], par laparotomie	Acte remboursable
JLDC015	Suspension du dôme du vagin [Promontofixation du dôme vaginal], par coelioscopie	Acte remboursable

8.4.4.4 Colpopérinéorraphie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLCA001	Colpopérinéorraphie postérieure, avec réfection du canal et du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable
JLCA002	Colpopérinéorraphie postérieure, avec réfection du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable
JLCA003	Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure avec trachélectomie	Acte remboursable
JLCA004	Colpopérinéorraphie postérieure	Acte remboursable
JLCA005	Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure	Acte remboursable
JLCA007	Colpopérinéorraphie antérieure	Acte remboursable
JLCA009	Colpopérinéorraphie postérieure, avec résection d'élytrocèle par abord vaginal	Acte remboursable

8.4.4.5 Correction des malformations congénitales du vagin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLCA006	Anastomose utérovaginale ou vaginovaginale, pour malformation utérovaginale	Acte remboursable
JLFA001	Excision de diaphragme du vagin	Acte remboursable
JLFD001	Hyménectomie ou hyménotomie	Acte remboursable
JLFD002	Résection de cloison longitudinale du vagin	Acte remboursable
JLMA001	Création d'un néovagin par clivage intervésicorectal, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
JLMA002	Création d'un néovagin par clivage intervésicorectal, par abord périnéal	Acte remboursable
JLMA003	Création d'un néovagin par clivage intervésicorectal, par coelioscopie et par abord périnéal	Acte remboursable
JLMA004	Création d'un néovagin par transplantation intestinale, par laparotomie	Acte remboursable
JLMA005	Création d'un néovagin par pose de dispositif de traction progressive, par laparotomie	Acte remboursable
JLMC001	Création d'un néovagin par pose de dispositif de traction progressive, par coelioscopie	Acte remboursable
JLPA001	Incisions radiées de diaphragme du vagin	Acte remboursable

8.4.4.6 Plastie du vagin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLCA008	Suture de plaie du vagin	Acte remboursable
JLMD001	Réparation de l'hymen	Acte remboursable ou non suivant circonstances
JLSD001	Fermeture du vagin	Acte remboursable

8.4.4.7 Autres actes thérapeutiques sur le vagin

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLAD001	Séance de dilatation vaginale par bougies	Acte remboursable
JLGD001	Ablation ou changement de dispositif intravaginal	Acte non remboursable
JLGE001	Ablation de corps étranger du vagin, par vaginoscopie	Acte remboursable
JLLD001	Pose de dispositif intravaginal	Acte non remboursable

8.4.5 Actes thérapeutiques sur la vulve et le périnée féminin

8.4.5.1 Incision de la vulve et du périnée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMPA001	Incision de la glande vestibulaire majeure [de Bartholin]	Acte remboursable
JMPA003	Libération chirurgicale d'adhérences de la vulve	Acte remboursable
JMPA005	Incision de collection vulvopérinéale	Acte remboursable
JMPP001	Libération non chirurgicale de coalescence des petites lèvres de la vulve	Acte remboursable

8.4.5.2 Exérèse de lésion de la vulve et du périnée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMFA001	Exérèse de la glande vestibulaire majeure [de Bartholin]	Acte remboursable
JMFA002	Exérèse de lésion vulvopérinéale	Acte remboursable
JMFA006	Amputation du clitoris [Clitoridectomie]	Acte remboursable

8.4.5.3 Vulvectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMFA003	Vulvectomie partielle sans curage lymphonodal	Acte remboursable
JMFA004	Vulvectomie totale avec curage lymphonodal inguinal et iliaque bilatéral	Acte remboursable
JMFA005	Vulvectomie totale avec curage lymphonodal inguinal unilatéral	Acte remboursable
JMFA007	Vulvectomie totale sans curage lymphonodal	Acte remboursable
JMFA008	Vulvectomie partielle avec curage lymphonodal inguinal unilatéral	Acte remboursable
JMFA009	Vulvectomie totale avec curage lymphonodal inguinal bilatéral	Acte remboursable
JMFA010	Vulvectomie totale avec curage lymphonodal inguinal et iliaque unilatéral	Acte remboursable

8.4.5.4 Plastie de la vulve et du périnée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMCA005	Suture de plaie de la vulve	Acte remboursable
JMCA006	Suture de plaie de la vulve et de l'anus, sans suture du muscle sphincter externe de l'anus	Acte remboursable
JMMA002	Vulvopérinéoplastie	Acte remboursable
JMMA005	Nymphoplastie de réduction	Acte remboursable
JMPA002	Périnéotomie médiane sans lambeau cutané périnéal, pour élargissement de l'orifice du vagin	Acte remboursable
JMPA004	Périnéotomie médiane avec lambeau cutané périnéal	Acte remboursable

8.4.6 Ablation d'implant de renfort pour organes pelviens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCGA433	Ablation totale d'implant de renfort [mesh implant] pour organes pelviens par laparotomie	Acte remboursable
ZCGA760	Ablation totale d'implant de renfort [mesh implant] pour organes pelviens par abord vaginal	Acte remboursable
ZCGA765	Ablation partielle d'implant de renfort [mesh implant] pour organes pelviens par laparotomie	Acte remboursable
ZCGC025	Ablation totale d'implant de renfort [mesh implant] pour organes pelviens par coelioscopie	Acte remboursable
ZCGC718	Ablation partielle d'implant de renfort [mesh implant] pour organe pelvien, par coelioscopie	Acte remboursable
ZCGD069	Ablation partielle d'implant de renfort [mesh implant] pour organes pelviens par voie vaginale	Acte remboursable

8.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE PÉRINÉE MASCULIN ET FÉMININ

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JZNP001	Destruction de 10 à 50 lésions périnéales	Acte remboursable
JZNP002	Destruction de moins de 10 lésions périnéales	Acte remboursable
JZNP003	Destruction de 51 lésions périnéales ou plus, ou de lésion périnéale de plus de 30 cm²	Acte remboursable
QBFA014	Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière	Acte remboursable

8.6 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ESPACE RÉTROPÉRITONÉAL ET L'ESPACE PELVIEN

8.6.1 Actes thérapeutiques sur l'espace rétropéritonéal

8.6.1.1 Évacuation de collection périrénale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFJA001	Évacuation de collection périrénale, par abord direct	Acte remboursable
JFJC001	Évacuation de collection périrénale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.6.1.2 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFFA006	Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
JFFA010	Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
JFFA021	Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct	Acte remboursable
JFFC002	Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

8.6.2 Actes thérapeutiques sur l'espace pelvien

8.6.2.1 Exérèse de lésion endométriosique profonde de l'espace pelvien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFFA012	Exérèse de lésion endométriosique de la cloison rectovaginale, par abord vaginal	Acte remboursable
JFFA014	Exérèse de lésion endométriosique de la cloison rectovaginale, par laparotomie	Acte remboursable
JFFC001	Exérèse de lésion endométriosique de la cloison rectovaginale, par coelioscopie	Acte remboursable

8.6.2.2 Exérèse d'autre lésion de l'espace pelvien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFFA007	Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA015	Exérèse d'un tératome sacrococcygien, par laparotomie et par abord transsacrococcygien [de Kraske]	Acte remboursable
JFFA017	Exérèse d'un tératome sacrococcygien de plus de 10 cm de diamètre, par abord transsacrococcygien [de Kraske]	Acte remboursable
JFFA020	Exérèse d'un tératome sacrococcygien de moins de 10 cm de diamètre, par abord transsacrococcygien [de Kraske]	Acte remboursable

8.6.2.3 Pelvectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JFFA001	Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA002	Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA003	Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA004	Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
JFFA005	Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA008	Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
JFFA009	Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique directe, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA011	Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
JFFA013	Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal	Acte remboursable
JFFA016	Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA018	Pelvectomie antérieure, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA019	Pelvectomie antérieure avec anastomose urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie	Acte remboursable
JFFA022	Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie	Acte remboursable

8.7 MODIFICATION DE LA MORPHOLOGIE SEXUELLE

8.7.1 Correction des ambigüités sexuelles

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMEA001	Transposition du clitoris	Acte remboursable
JMEA002	Lambeau neurovasculaire pédiculé du clitoris	Acte remboursable
JMMA001	Vestibuloplastie avec enfouissement ou résection du clitoris, pour féminisation	Acte remboursable
JMMA004	Clitoridoplastie de réduction	Acte remboursable
JZMA002	Urétroplastie, vaginoplastie et vestibuloplastie avec enfouissement ou réduction du clitoris, pour féminisation	Acte remboursable
JZMA003	Urétroplastie et vestibuloplastie avec enfouissement ou réduction du clitoris, pour féminisation	Acte remboursable

8.7.2 Opérations pour transsexualisme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHLA001	Armature d'un néopénis	Acte non remboursable
JHMA004	Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien	Acte non remboursable
JHMA007	Phalloplastie par lambeau cutané libre	Acte non remboursable
JHMA008	Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé	Acte non remboursable
JZMA001	Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin	Acte non remboursable

8.8 ÉPURATION EXTRARÉNALE

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JVJB001	Séance d'épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale chronique	Acte remboursable
JVJB002	Épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures	Acte remboursable
JVJF002	Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures	Acte remboursable
JVJF003	Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion	Acte remboursable
JVJF004	Séance d'épuration extrarénale par hémodialyse pour insuffisance rénale chronique	Acte remboursable
JVJF005	Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures	Acte remboursable
JVJF006	Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures	Acte remboursable
JVJF007	Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures	Acte remboursable
JVJF008	Séance d'épuration extrarénale par hémodiafiltration, hémofiltration ou biofiltration sans acétate pour insuffisance rénale chronique	Acte remboursable
JVRP004	Séance d'entraînement à l'hémodialyse	Acte remboursable
JVRP007	Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée	Acte remboursable
JVRP008	Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire	Acte remboursable

9 ACTES CONCERNANT LA PROCRÉATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NÉ

9.1 ACTES DIAGNOSTIQUES CHEZ LA MÈRE ET LE FOETUS

9.1.1 Explorations électrophysiologiques du foetus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JQQP001	Enregistrement du rythme cardiaque du foetus d'une durée de plus de 20 minutes, en dehors du travail	Acte non remboursable

9.1.2 Échographie de l'utérus gravide

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JNQM001	Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée	Acte remboursable
JQQJ037	Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale	Acte remboursable
JQQM001	Échographie de surveillance de la croissance foetale	Acte remboursable
JQQM002	Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale	Acte remboursable
JQQM003	Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus	Acte remboursable
JQQM007	Échographie d'une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux des foetus, pour souffrance foetale	Acte remboursable
JQQM008	Échographie et hémodynamique doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques du foetus	Acte remboursable
JQQM010	Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre	Acte remboursable
JQQM015	Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre	Acte remboursable
JQQM016	Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 3ème trimestre	Acte remboursable
JQQM017	Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifoetale au 3ème trimestre	Acte remboursable
JQQM018	Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre	Acte remboursable
JQQM019	Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifoetale au 2ème trimestre	Acte remboursable
ZCQM007	Échographie du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation	Acte remboursable
ZCQM009	Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation	Acte remboursable

9.1.3 Radiographie du bassin au cours de la grossesse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JNQK001	Radiographie du contenu de l'utérus gravide [contenu utérin]	Acte remboursable
ZCQK001	Pelvimétrie par radiographie	Acte remboursable

9.1.4 Scanographie du bassin au cours de la grossesse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCQK003	Pelvimétrie par scanographie	Acte remboursable

9.1.5 Endoscopie de l'utérus gravide

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JPQE001	Amnioscopie	Acte non remboursable

9.1.6 Ponction, biopsie et prélèvement sur le foetus et l'utérus gravide

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JPHB001	Choriocentèse ou placentocentèse	Acte remboursable
JPHB002	Biopsie du trophoblaste	Acte remboursable
JPHJ001	Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique	Acte remboursable
JPHJ002	Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique	Acte remboursable
JQHB002	Ponction ou biopsie d'un organe foetal	Acte remboursable
JQHF001	Prélèvement de sang de plusieurs foetus, par ponction du cordon ombilical [Cordocentèses]	Acte remboursable
JQHF002	Prélèvement de sang d'un foetus, par ponction du cordon ombilical [Cordocentèse]	Acte remboursable

9.1.7 Examen anatomopathologique de l'embryon, du foetus et du placenta

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JPQX007	Examen anatomopathologique d'un placenta complet avec cordon et membranes	Acte remboursable
JPQX019	Examen anatomopathologique de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes	Acte remboursable
JQQX002	Autopsie médicale de 2 foetus	Acte remboursable
JQQX003	Autopsie médicale d'un foetus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale	Acte remboursable
JQQX004	Autopsie médicale de 3 foetus ou plus	Acte remboursable
JQQX005	Autopsie médicale d'un foetus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, sans examen de l'encéphale	Acte remboursable
JQQX109	Examen anatomopathologique de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée	Acte remboursable

9.2 ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JHFB001	Prélèvement de spermatozoïdes au niveau du testicule, de l'épididyme ou du conduit déférent, par voie transcutanée	Acte remboursable
JJFC011	Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par coelioscopie	Acte non remboursable
JJFJ001	Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par voie transvaginale avec guidage échographique	Acte remboursable
JKHD002	Prélèvement et examen de la glaire cervicale, sans examen de la mobilité des spermatozoïdes	Acte remboursable
JKHD003	Prélèvement et examen de la glaire cervicale, avec examen de la mobilité des spermatozoïdes [Test postcoïtal de Huhner]	Acte non remboursable
JSEC001	Transfert intratubaire d'embryon, par coelioscopie	Acte remboursable
JSED001	Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale	Acte remboursable
JSLD001	Insémination artificielle intra-utérine	Acte remboursable
JSLD002	Insémination artificielle intracervicale	Acte remboursable

9.3 ACTES LIÉS À LA GROSSESSE, CHEZ LA MÈRE

9.3.1 Actes liés à une grossesse se terminant par un avortement

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JJFA001	Salpingectomie partielle ou totale pour grossesse extra-utérine, par laparotomie	Acte remboursable
JJFC001	Salpingectomie partielle ou totale pour grossesse extra-utérine, par coelioscopie	Acte remboursable
JJJA002	Expression tubaire pour évacuation tuboabdominale de grossesse extra-utérine, par laparotomie	Acte remboursable
JJJC002	Expression tubaire pour évacuation tuboabdominale de grossesse extra-utérine, par coelioscopie	Acte remboursable
JJLJ001	Injection intraovulaire d'agent pharmacologique pour grossesse extra-utérine, par voie transvaginale avec guidage échographique	Acte remboursable
JJPA001	Salpingotomie avec aspiration de grossesse extra-utérine, par laparotomie	Acte remboursable
JJPC001	Salpingotomie avec aspiration de grossesse extra-utérine, par coelioscopie	Acte remboursable
JNJD001	Évacuation d'un utérus gravide, au 2ème trimestre de la grossesse avant la 22ème semaine d'aménorrhée	Acte remboursable
JNJD002	Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse	Acte remboursable
JNJP001	Évacuation d'un utérus gravide par moyen médicamenteux, au 1er trimestre de la grossesse	Acte remboursable
JNMD001	Révision de la cavité de l'utérus après avortement	Acte remboursable
JQGA001	Extraction de grossesse extra-utérine abdominale au delà de 13 semaines d'aménorrhée, par laparotomie	Acte remboursable
JQGD014	Extraction sélective de foetus au cours d'une grossesse multiple	Acte remboursable

9.3.2 Actes obstétricaux pendant la période prénatale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JNBD001	Cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse, par voie transvaginale	Acte remboursable
JNGD002	Ablation de cerclage du col de l'utérus	Acte non remboursable
JPJB001	Évacuation de liquide amniotique pour hydramnios, par voie transcutanée	Acte remboursable
JPLB001	Amnio-infusion, par voie transcutanée	Acte remboursable
JQEP001	Version du foetus par manoeuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du foetus	Acte remboursable

9.3.3 Actes obstétricaux pendant le travail et l'accouchement

9.3.3.1 Accouchement par voie naturelle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JQGD001	Accouchement unique par le siège par voie naturelle, chez une multipare	Acte remboursable
JQGD002	Accouchement multiple par voie naturelle, chez une primipare	Acte remboursable
JQGD003	Accouchement unique par le siège par voie naturelle avec petite extraction, chez une primipare	Acte remboursable
JQGD004	Accouchement unique par le siège par voie naturelle, chez une primipare	Acte remboursable
JQGD005	Accouchement unique par le siège par voie naturelle avec grande extraction, chez une multipare	Acte remboursable
JQGD007	Accouchement multiple par voie naturelle, chez une multipare	Acte remboursable
JQGD008	Accouchement unique par le siège par voie naturelle avec petite extraction, chez une multipare	Acte remboursable
JQGD010	Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare	Acte remboursable
JQGD012	Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare	Acte remboursable
JQGD013	Accouchement unique par le siège par voie naturelle avec grande extraction, chez une primipare	Acte remboursable
JQQP099	Surveillance du travail par un praticien différent de celui qui réalise l'extraction	Acte remboursable ou non suivant circonstances

9.3.3.2 Accouchement par césarienne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JQGA002	Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie	Acte remboursable
JQGA003	Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie	Acte remboursable
JQGA004	Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie	Acte remboursable
JQGA005	Accouchement par césarienne, par abord vaginal	Acte remboursable

9.3.4 Traitement des complications immédiates de l'accouchement

9.3.4.1 Suture immédiate de lésions obstétricales maternelles

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMCA001	Suture immédiate de déchirure obstétricale du périnée avec lésion du rectum [périnée complet compliqué]	Acte remboursable
JMCA002	Suture immédiate de déchirure obstétricale du vagin, de la vulve et/ou du périnée [périnée simple]	Acte non remboursable
JMCA003	Suture immédiate de déchirure obstétricale du périnée avec lésion du muscle sphincter externe de l'anus [périnée complet]	Acte non remboursable
JMCA004	Suture immédiate de déchirure obstétricale du périnée avec lésion de la vessie ou de l'urètre	Acte remboursable
JNCA001	Suture immédiate de déchirure obstétricale du col de l'utérus	Acte remboursable
JNCA002	Suture du corps de l'utérus [Hystérorraphie] pour rupture obstétricale, par laparotomie	Acte remboursable

9.3.4.2 Actes thérapeutiques pour hémorragie du post-partum

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EDSA002	Ligature des artères iliaques internes [hypogastriques] pour hémorragie du post-partum, par laparotomie	Acte remboursable
EDSF011	Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ou de ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée	Acte remboursable
ELSA002	Ligature des pédicules vasculaires de l'utérus pour hémorragie du post-partum, par laparotomie	Acte remboursable
JNFA001	Hystérectomie pour complications obstétricales, par laparotomie	Acte remboursable

9.3.4.3 Autres actes thérapeutiques obstétricaux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLJA001	Évacuation d'hématome ou de thrombus du vagin, de la vulve et/ou du périnée d'origine obstétricale, par abord direct	Acte non remboursable
JNBD002	Tamponnement intra-utérin ou intravaginal, pour hémorragie obstétricale	Acte non remboursable
JNED001	Réduction manuelle d'inversion utérine	Acte non remboursable
JNPA002	Réduction d'inversion utérine par hystérotomie	Acte remboursable

9.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES CHEZ LE FOETUS

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JQCB001	Dérivation intraamniotique de collection urinaire chez le foetus, par pose de cathéter par voie transcutanée	Acte remboursable
JQJB001	Évacuation de collection d'un organe foetal	Acte remboursable
JQLF001	Transfusion chez le foetus, par ponction du cordon ombilical	Acte remboursable
JQLF002	Exsanguinotransfusion chez le foetus, par ponction du cordon ombilical	Acte remboursable
JQLF003	Injection d'agent pharmacologique chez le foetus, par ponction du cordon ombilical	Acte remboursable

9.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES CHEZ LE NOUVEAU-NÉ À LA NAISSANCE

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EPLF001	Administration intraveineuse d'agent pharmacologique et/ou de soluté chez le nouveau-né à la naissance	Acte non remboursable
GEJD001	Aspiration intratrachéale d'un nouveau-né à la naissance, en présence d'un liquide amniotique méconial	Acte non remboursable
GLLD016	Ventilation manuelle d'un nouveau-né à la naissance, au masque facial, avec administration intraveineuse d'agent pharmacologique et/ou de soluté	Acte non remboursable
GLLD018	Ventilation manuelle d'un nouveau-né à la naissance, au masque facial	Acte non remboursable
ZCLA001	Pose d'un sac à viscères chez un nouveau-né à la naissance	Acte non remboursable
ZZEP002	Installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée avec oxygénothérapie	Acte non remboursable
ZZEP003	Installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée au masque facial avec pression expiratoire positive [VS-PEP] ou ventilation mécanique	Acte non remboursable
ZZEP004	Installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée sans oxygénothérapie	Acte non remboursable

10 GLANDES ENDOCRINES ET MÉTABOLISME

10.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES GLANDES ENDOCRINES ET LE MÉTABOLISME

10.1.1 Échographie des glandes endocrines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCQM001	Échographie transcutanée de la glande thyroïd	Acte remboursable
KDQM001	Échographie transcutanée des glandes parathyroïde	Acte remboursable

10.1.2 Scintigraphie des glandes endocrines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCQL001	Scintigraphie de la glande thyroïde avec mesure radio-isotopique de la fixation thyroïdienne de l'iode	Acte remboursable
KCQL002	Mesure radio-isotopique de la fixation thyroïdienne de l'iode	Acte remboursable
KCQL003	Scintigraphie de la glande thyroïde	Acte remboursable
KDQL001	Scintigraphie des glandes parathyroïdes	Acte remboursable
KEQL001	Scintigraphie médullosurrénalienne	Acte remboursable
KEQL002	Scintigraphie corticosurrénalienne	Acte remboursable
KGQL002	Mesure radio-isotopique du métabolisme phosphocalcique	Acte remboursable
KGQL003	Mesure radio-isotopique des compartiments biologiques	Acte remboursable
KZQL002	Scintigraphie aux analogues de la somatostatine avec tomoscintigraphie complémentaire, scintigraphie du corps entier complémentaire d'une image segmentaire et scintigraphie du corps entier à 72 heures	Acte remboursable
KZQL003	Scintigraphie aux analogues de la somatostatine en 2 temps	Acte remboursable
KZQL004	Scintigraphie aux analogues de la somatostatine en 2 temps, avec scintigraphie du corps entier complémentaire d'une image segmentaire	Acte remboursable
ZZQL003	Scintigraphie du corps entier à l'iode 131	Acte remboursable

10.1.3 Explorations fonctionnelles des glandes endocrines et du métabolisme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KGQP002	Mesure de la sensibilité à l'insuline avec administration intraveineuse de glucose et d'insuline, avec mesure de la production hépatique de glucose	Acte non remboursable
KGQP003	Mesure de la sécrétion d'insuline avec administration intraveineuse de glucose	Acte non remboursable
KGQP005	Mesure de la sensibilité à l'insuline avec administration intraveineuse de glucose et d'insuline, sans mesure de la production hépatique de glucose	Acte non remboursable

10.1.4 Ponction, biopsie et prélèvement des glandes endocrines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCHB001	Ponction ou cytoponction de la glande thyroïde, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
KCHJ001	Ponction ou cytoponction d'une lésion de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
KCHJ002	Biopsie de plusieurs lésions de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
KCHJ003	Biopsie d'une lésion de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
KCHJ004	Ponction ou cytoponction de plusieurs lésions de la glande thyroïde, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

10.1.5 Examen anatomopathologique des glandes endocrines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de thyroïdectomie subtotale ou totale	Acte remboursable
KCQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de lobectomie ou de lobo-isthmectomie thyroïdienne	Acte remboursable
KDQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de parathyroïdectomie	Acte remboursable
KEQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de surrénalectomie	Acte remboursable

10.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES GLANDES ENDOCRINES

10.2.1 Actes thérapeutiques sur l'hypophyse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KAFA001	Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal	Acte remboursable
KAFA002	Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie	Acte remboursable
KAFE900	Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale	Acte non remboursable
KANB001	Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale	Acte remboursable

10.2.2 Actes thérapeutiques sur le corps pinéal [l'épiphyse]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KBFA001	Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie	Acte remboursable

10.2.3 Actes thérapeutiques sur la glande thyroïde

10.2.3.1 Évacuation de collection de la glande thyroïde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCJA001	Évacuation de collection de la loge thyroïdienne, par cervicotomie	Acte remboursable
KCJB001	Évacuation de collection de la glande thyroïde et/ou de sa loge, par voie transcutanée	Acte remboursable

10.2.3.2 Exérèse de la glande thyroïde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCFA001	Lobectomie unilatérale de la glande thyroïde, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA002	Thyroïdectomie totale avec résection partielle de cartilage du larynx, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA003	Thyroïdectomie totale avec résection non interruptrice de la trachée, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA004	Isthmectomie de la glande thyroïde, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA005	Thyroïdectomie totale, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA006	Thyroïdectomie totale avec résection interruptrice et anastomose de la trachée, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA007	Thyroïdectomie totale, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
KCFA008	Lobo-isthmectomie unilatérale de la glande thyroïde, par cervicotomie	Acte remboursable
KCFA009	Thyroïdectomie subtotale, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
KCFA010	Thyroïdectomie subtotale, par cervicotomie	Acte remboursable
KCGA001	Énucléation de nodule de la glande thyroïde, par cervicotomie	Acte remboursable
KCMA001	Totalisation secondaire de thyroïdectomie, par cervicotomie	Acte remboursable

10.2.3.3 Destruction de la glande thyroïde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KCNL003	Irradiation interne de la glande thyroïde par administration d'iode 131 à une dose inférieure ou égale à 1 gigabecquerel [GBq]	Acte remboursable
KCNL004	Irradiation interne de la glande thyroïde par administration d'iode 131 à une dose supérieure à 1 gigabecquerel [GBq]	Acte remboursable

10.2.4 Actes thérapeutiques sur les glandes parathyroïdes

10.2.4.1 Exploration des sites parathyroïdiens

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KDQA001	Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicotomie	Acte remboursable
KDQA002	Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie	Acte remboursable
KDQA003	Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux et médiastinaux, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
KDQC002	Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par vidéochirurgie	Acte remboursable
KDQC900	Exploration des sites parathyroïdiens cervicaux, par cervicoscopie	Acte non remboursable

10.2.4.2 Parathyroïdectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KDFA001	Parathyroïdectomie totale avec réimplantation immédiate de parathyroïde	Acte remboursable
KDFA002	Parathyroïdectomie unique sans exploration des autres sites parathyroïdiens, par cervicotomie	Acte remboursable
KDFA003	Exérèse de tissu parathyroïdien préalablement transplanté	Acte remboursable
KDFC001	Parathyroïdectomie unique sans exploration des autres sites parathyroïdiens, par cervicoscopie	Acte remboursable

10.2.4.3 Autres actes thérapeutiques sur les parathyroïdes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KDEA001	Réimplantation secondaire de parathyroïde	Acte remboursable

10.2.5 Actes thérapeutiques sur les glandes surrénales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KEFA001	Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct	Acte remboursable
KEFA002	Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct	Acte remboursable
KEFC001	Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
KEFC002	Surrénalectomie partielle ou totale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

10.2.6 Actes thérapeutiques sur les tumeurs endocriniennes intraabdominales ectopiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
KZFA001	Exérèse de tumeur endocrinienne intraabdominale ectopique, par laparotomie	Acte remboursable
KZFC001	Exérèse de tumeur endocrinienne intraabdominale ectopique, par coelioscopie	Acte remboursable

11 APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE

11.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DE LA TÊTE

11.1.1 Explorations électrophysiologiques et fonctionnelles de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ADQB001	Électromyographie de détection du muscle ptérygoïdien latéral, par électrode aiguille	Acte remboursable
LBQP002	Enregistrement électronique des mouvements de la mandibule	Acte non remboursable

11.1.2 Photographies de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZAQP001	Photographies de la face	Acte non remboursable

11.1.3 Radiographie de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAQK001	Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences	Acte remboursable
LAQK003	Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences	Acte remboursable
LAQK004	Analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnell	Acte non remboursable
LAQK005	Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus	Acte remboursable
LAQK006	Analyse céphalométrique architecturale craniofacial	Acte non remboursable
LAQK007	Analyse céphalométrique craniofaciale tridimensionnell	Acte non remboursable
LAQK008	Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences	Acte remboursable
LAQK010	Analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnelle avec simulation des objectifs thérapeutique	Acte non remboursable
LAQK012	Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence	Acte remboursable
LAQK027	Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography][CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBQH001	Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulair	Acte remboursable
LBQH003	Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire	Acte remboursable
LBQK001	Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulair	Acte remboursable
LBQK005	Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire	Acte remboursable

11.1.4 Scanographie de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAQK002	Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne	Acte remboursable
LAQK009	Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou	Acte remboursable
LAQK011	Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne]	Acte remboursable
LAQK013	Scanographie de la face	Acte remboursable
LBQH002	Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire	Acte remboursable

11.1.5 Remnographie [IRM] de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAQJ001	Remnographie [IRM] de la face, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LAQN001	Remnographie [IRM] de la face, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

11.1.6 Ponction, biopsie et prélèvement de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAHA001	Biopsie de la voûte du crâne [calvaria], par abord direct	Acte remboursable
LAHA002	Biopsie d'un os de la face, par abord direct	Acte remboursable
LAHH002	Biopsie du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LAHH004	Ponction ou cytoponction du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LAHH005	Ponction ou cytoponction du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LAHH006	Biopsie du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LAHJ003	Ponction ou cytoponction du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
LAHJ004	Biopsie du crâne et/ou du massif facial, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable

11.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SQUELETTE DU CRÂNE ET DE LA FACE

11.2.1 Actes thérapeutiques sur la voûte du crâne [calvaria]

11.2.1.1 Ostéosynthèse de la voûte du crâne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LACA012	Ostéosynthèse d'une embarrure de la voûte du crâne	Acte remboursable

11.2.1.2 Craniectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAFA004	Exérèse de tumeur de la voûte du crâne avec cranioplastie	Acte remboursable
LAFA011	Exérèse de tumeur de la voûte du crâne sans cranioplastie	Acte remboursable
LAFA900	Craniectomie décompressive	Acte non remboursable

11.2.1.3 Plastie de la voûte du crâne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAGA007	Ablation de matériel de cranioplastie de la voûte	Acte remboursable
LAMA006	Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct	Acte remboursable
LAMA009	Cranioplastie de la voûte	Acte remboursable
LANC001	Meulage extracrânien de la voûte du crâne, par vidéochirurgie	Acte non remboursable
LAPA005	Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne	Acte remboursable
LAPA006	Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites	Acte remboursable
LAPA008	Taille de volet crânien sans transposition	Acte remboursable
LAPA016	Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne	Acte remboursable

11.2.1.4 Autres actes thérapeutiques sur la voûte du crâne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAEA008	Réduction de fracture de la partie tympanique de l'os temporal [os tympanal]	Acte remboursable
LAPA001	Mise à plat de lésion infectieuse de la voûte du crâne [calvaria]	Acte remboursable
LAPA015	Mise à plat de lésion infectieuse postopératoire de la voûte du crâne [calvaria], par reprise de l'abord précédent	Acte remboursable

11.2.2 Actes thérapeutiques sur le squelette de la base du crâne et de l'étage supérieur de la face

11.2.2.1 Ostéosynthèse de fracture craniofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LACA004	Ostéosynthèse de fracture unilatérale de la paroi antérieure du sinus frontal à foyer ouvert, par abord coronal	Acte remboursable
LACA005	Ostéosynthèse de fracture naso-ethmoïdo-maxillo-fronto-orbitaire, par abord coronal	Acte remboursable
LACA006	Ostéosynthèse de fracture frontonasale à foyer ouvert, par abord coronal	Acte remboursable
LACA009	Ostéosynthèse de fracture fronto-naso-maxillaire à foyer ouvert par abord facial, avec canthopexie	Acte remboursable
LACA010	Ostéosynthèse de fracture frontonasale à foyer ouvert, par abord facial	Acte remboursable
LACA011	Ostéosynthèse de fracture fronto-naso-maxillaire à foyer ouvert, par abord coronal	Acte remboursable
LACA013	Ostéosynthèse de fracture fronto-naso-maxillaire à foyer ouvert, par abord facial	Acte remboursable
LACA014	Ostéosynthèse de fracture bilatérale de la paroi antérieure du sinus frontal à foyer ouvert, par abord coronal	Acte remboursable
LACA015	Ostéosynthèse de fracture bilatérale de la paroi antérieure du sinus frontal à foyer ouvert, par abord facial	Acte remboursable
LACA016	Ostéosynthèse de fracture cranioorbitaire	Acte remboursable
LACA017	Ostéosynthèse de fracture cranioorbitaire avec fermeture de brèche ostéodurale	Acte remboursable
LACA018	Ostéosynthèse de fracture fronto-naso-maxillaire à foyer ouvert par abord coronal, avec canthopexie	Acte remboursable
LACA019	Ostéosynthèse de fracture unilatérale de la paroi antérieure du sinus frontal à foyer ouvert, par abord facial	Acte remboursable
LACA020	Ostéosynthèse de fracture craniofaciale	Acte remboursable

11.2.2.2 Résection osseuse de la base du crâne

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GBFA004	Résection totale unilatérale du sinus ethmoïdal avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal	Acte remboursable
GBFA005	Résection totale unilatérale du sinus ethmoïdal avec sinusotomie sphénoïdale et maxillaire, par abord paralatéronasal	Acte remboursable
GBFA006	Résection totale bilatérale du sinus ethmoïdal avec sinusotomie sphénoïdale et maxillaire, par abord paralatéronasal et/ou par abord infrafronto-orbito-nasal	Acte remboursable
LAFA001	Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire, par abord paralatéronasal	Acte remboursable
LAFA003	Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire, par abord paralatéronasal et par abord infrafrontal	Acte remboursable
LAFA005	Pétrectomie totale	Acte remboursable
LAFA006	Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal	Acte remboursable

11.2.2.3 Ostéotomie frontofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAEA002	Avancement frontoorbitaire symétrique ou asymétrique sans remodelage frontal, par craniotomie	Acte remboursable
LAEA004	Avancement combiné du front et de la face [Monobloc frontofacial], sans pose de distracteur	Acte remboursable
LAEA006	Avancement frontoorbitaire symétrique ou asymétrique avec remodelage frontal, par craniotomie	Acte remboursable
LAEA009	Avancement combiné du front et de la face [Monobloc frontofacial], avec pose de distracteur	Acte remboursable
LARA001	Mobilisation partielle des cadres de l'orbite horizontalement ou par bipartition faciale, par abord extracrânien	Acte remboursable
LARA002	Mobilisation partielle d'un cadre de l'orbite, par abord extracrânien	Acte remboursable
LARA003	Mobilisation totale des cadres de l'orbite horizontalement ou par bipartition faciale, par craniotomie	Acte remboursable
LARA004	Mobilisation totale d'un cadre de l'orbite, par craniotomie	Acte remboursable

11.2.2.4 Autres actes thérapeutiques sur l'étage supérieur de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LABA001	Apposition modelante de l'étage supérieur de la face, par abord coronal	Acte remboursable
LABA003	Apposition modelante de l'étage supérieur de la face, par abord facial	Acte remboursable
LAPA004	Ostéotomie du complexe naso-ethmoïdo-maxillo-fronto-orbitaire pour cal vicieux, par abord facial et par abord coronal	Acte remboursable

11.2.3 Actes thérapeutiques sur le squelette de l'étage moyen de la face

11.2.3.1 Réduction orthopédique de fracture de l'étage moyen de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAEP001	Réduction orthopédique de fracture de l'os zygomatique [malaire] ou de l'arcade zygomatique	Acte remboursable
LAEP002	Réduction orthopédique de fracture de l'os nasal [des os propres du nez]	Acte remboursable
LAEP003	Réduction orthopédique de traumatisme nasal obstétrical	Acte remboursable

11.2.3.2 Réduction orthopédique de fracture occlusofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBED001	Réduction orthopédique de fracture occlusofaciale [fracture type Le Fort I, II ou III], avec contention par blocage maxillomandibulaire	Acte remboursable
LBED004	Réduction orthopédique de disjonction intermaxillaire ou de fracture du palais, avec contention par blocage maxillomandibulaire	Acte remboursable
LBEP009	Réduction orthopédique de disjonction intermaxillaire ou de fracture du palais, avec contention par appareillage personnalisé	Acte remboursable

11.2.3.3 Traitement chirurgical des fractures de l'étage moyen de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LACA001	Ostéosynthèse de fracture du bord infraorbitaire, à foyer ouvert	Acte remboursable
LACA002	Ostéosynthèse de fracture de l'os zygomatique [malaire], à foyer ouvert	Acte remboursable
LACA003	Ostéosynthèse de fracture de l'os zygomatique [malaire] avec réfection du plancher de l'orbite, par abord direct	Acte remboursable
LACA007	Ostéosynthèse de fractures latérofaciales multiples à foyer ouvert, par abord facial	Acte remboursable
LACA008	Ostéosynthèse de fractures latérofaciales multiples à foyer ouvert, par abord coronal	Acte remboursable
LACB001	Ostéosynthèse de fracture maxillonasale, à foyer fermé	Acte remboursable
LACB002	Ostéosynthèse de fracture de l'os zygomatique [malaire] ou de l'arcade zygomatique, à foyer fermé	Acte remboursable
LACB003	Ostéosynthèse de fracture panfaciale instable par appareillage à ancrage péricrânien, à foyer fermé	Acte remboursable
LAEA001	Réduction de fracture du bord supraorbitaire sans interposition, par abord sourcilier	Acte remboursable
LAEA003	Réduction de fracture du bord supraorbitaire avec interposition de matériau inerte et/ou autogreffe, par abord sourcilier	Acte remboursable
LAEA007	Réduction de fracture de l'os nasal, par abord direct	Acte remboursable
LAEB001	Réduction de fracture du plancher de l'orbite à foyer fermé, par ballonnet intrasinusien introduit par abord intrabuccal	Acte remboursable
LAMA003	Réfection de la paroi médiale de l'orbite, par abord facial	Acte remboursable
LAMA005	Réfection de la paroi médiale de l'orbite, par abord coronal	Acte remboursable
LAMA007	Réfection du plancher de l'orbite, par abord direct	Acte remboursable
LAMA008	Réfection de paroi de l'orbite avec réparation d'un délabrement de la région orbitaire et de son contenu	Acte remboursable
LBCA003	Ostéosynthèse et/ou suspension faciale pour fracture occlusofaciale de type Le Fort I, par abord direct	Acte remboursable
LBCA005	Ostéosynthèse et/ou suspension faciale pour fracture occlusofaciale de type Le Fort III, par abord direct	Acte remboursable
LBCA009	Ostéosynthèse et/ou suspension faciale pour fracture occlusofaciale de type Le Fort II, par abord direct	Acte remboursable
LBCA010	Ostéosynthèse de disjonction intermaxillaire ou de fracture du palais, par abord intrabuccal	Acte remboursable

11.2.3.4 Décompression et agrandissement de l'orbite

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAPA003	Décompression de l'orbite par effondrement de trois parois, par abord direct	Acte remboursable
LAPA007	Ostéotomie du cadre de l'orbite pour dystopie posttraumatique, par abord facial et par abord coronal	Acte remboursable
LAPA011	Ostéotomie d'agrandissement du cadre de l'orbite, par abord facial	Acte remboursable
LAPA012	Décompression de l'orbite par effondrement de la paroi inférieure et/ou de la paroi médiale, par abord direct	Acte remboursable
LAPA013	Ostéotomie d'agrandissement du cadre de l'orbite, par abord coronal	Acte remboursable

11.2.3.5 Ostéotomie maxillaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBPA006	Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA008	Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure bilatérale, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA009	Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure unilatérale, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA010	Ostéotomie maxillozygomatique sans mobilisation de la pyramide nasale, par abord direct	Acte remboursable
LBPA012	Ostéotomie maxillaire interalvéolaire [Corticotomie alvéolodentaire] unique ou multiple, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA015	Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec recul ou déplacement vertical, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA017	Ostéotomie maxillaire d'élévation sans mobilisation du palais, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA022	Ostéotomie maxillaire type hémi-Le Fort I, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA027	Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBPA029	Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec avancée, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA031	Ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA032	Ostéotomie sagittale intermaxillaire sans pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA035	Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA038	Ostéotomie maxillonasale type Le Fort II, par abord direct	Acte remboursable
LBPA043	Ostéotomie sagittale intermaxillaire avec pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal	Acte remboursable

11.2.3.6 Autres ostéotomies de l'étage moyen de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAPA002	Ostéotomie de l'os zygomatique [malaire], par abord facial	Acte remboursable
LAPA009	Ostéotomie craniofaciale extracrânienne type Le Fort III, par abord intrabuccal et par abord coronal	Acte remboursable
LAPA010	Ostéotomie du tiers latéral de la face, par abord coronal	Acte remboursable
LAPA014	Ostéotomie craniofaciale extracrânienne type Le Fort III avec bipartition faciale, par abord intrabuccal et par abord coronal	Acte remboursable

11.2.3.7 Maxillectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBFA005	Maxillectomie totale sans reconstruction	Acte remboursable
LBFA006	Maxillectomie supérieure sans reconstruction	Acte remboursable
LBFA007	Maxillectomie totale, avec reconstruction du plancher de l'orbite par lambeau de septum nasal	Acte remboursable
LBFA011	Maxillectomie supérieure, avec reconstruction du plancher de l'orbite par lambeau de septum nasal	Acte remboursable
LBFA024	Maxillectomie inférieure	Acte remboursable
LBFA033	Maxillectomie moyenne	Acte remboursable

11.2.3.8 Autres résections osseuses de l'étage moyen de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAFA012	Résection modelante de l'étage moyen de la face, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA001	Exérèse de la totalité de la voûte palatine, par abord direct	Acte remboursable
LBFA002	Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA014	Exérèse d'une hémivoûte palatine, par abord direct	Acte remboursable
LBFA023	Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de moins de 2 cm de grand axe, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA028	Exérèse d'un quadrant de la voûte palatine, par abord direct	Acte remboursable
LBFA030	Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal	Acte remboursable

11.2.3.9 Apposition modelante et comblement osseux de l'étage moyen de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LABA004	Apposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord direct	Acte remboursable
LAMA012	Comblement d'une dépression de la région orbitofaciale, sans exentération de l'orbite, par matériau inerte ou autogreffe	Acte remboursable

11.2.3.10 Autres réparations du squelette de l'étage moyen de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAMA001	Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal	Acte remboursable
LAMA002	Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne	Acte remboursable
LAMA004	Remodelage du rebord de l'orbite sans autogreffe, par abord direct	Acte remboursable
LAMA010	Remodelage du rebord de l'orbite avec autogreffe osseuse, par abord direct	Acte remboursable
LAMA011	Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite sans abord de l'étage antérieur de la base du crâne	Acte remboursable

11.2.4 Actes thérapeutiques sur la mandibule

11.2.4.1 Réduction orthopédique de fracture de la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBED002	Réduction orthopédique de fracture unifocale du corps de la mandibule, avec contention mandibulaire	Acte remboursable
LBED003	Réduction orthopédique de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, avec blocage maxillomandibulaire	Acte remboursable
LBED005	Réduction orthopédique de fracture plurifocale du corps de la mandibule, avec contention mandibulaire	Acte remboursable
LBED006	Réduction orthopédique de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, avec blocage maxillomandibulaire	Acte remboursable
LBEP002	Réduction orthopédique de fracture du corps de la mandibule, avec contention par appareillage personnalisé	Acte remboursable

11.2.4.2 Ostéosynthèse de la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBCA001	Ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert	Acte remboursable
LBCA002	Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer ouvert	Acte remboursable
LBCA004	Ostéosynthèse de fracture du condyle de la mandibule à foyer ouvert, sans dissection du nerf facial	Acte remboursable
LBCA006	Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer ouvert	Acte remboursable
LBCA007	Ostéosynthèse de fracture du condyle de la mandibule à foyer ouvert, avec dissection du nerf facial	Acte remboursable
LBCA008	Ostéosynthèse de fracture comminutive de la mandibule avec parage d'un délabrement des tissus mous de la face	Acte remboursable
LBCB001	Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer fermé	Acte remboursable
LBCB002	Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer fermé	Acte remboursable

11.2.4.3 Comblement de perte de substance de la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBBA003	Apposition modelante de la mandibule, par abord intrabuccal ou facial	Acte remboursable
LBBA004	Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire latérale respectant la région articulaire, par abord intrabuccal ou facial	Acte remboursable
LBBA005	Apposition modelante du menton, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBBA006	Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire antérieure limitée au corps, par abord intrabuccal ou facial	Acte remboursable

11.2.4.4 Ostéotomie de la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBAA001	Allongement osseux progressif de l'os maxillaire ou de la mandibule par distracteur, par abord direct	Acte remboursable
LBPA001	Ostéotomie d'antépositionnement des épines mentonnières [apophyses geni] de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA002	Ostéotomie sagittale du corps de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA004	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA005	Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en avant du trou mentonnier, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA007	Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord facial	Acte remboursable
LBPA011	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA013	Ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA014	Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA016	Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA018	Ostéotomie sousalvéolaire totale de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA019	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA020	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA021	Ostéotomie sagittale unilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA023	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA025	Ostéotomie de la mandibule pour cal vicieux, par abord direct	Acte remboursable
LBPA026	Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA030	Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA033	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA034	Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBPA036	Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA037	Ostéotomie interruptrice de la symphyse mandibulaire, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA039	Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA040	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée et ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBPA041	Ostéotomie angulaire ou préangulaire de la mandibule, par abord facial	Acte remboursable
LBPA042	Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal	Acte remboursable

11.2.4.5 Résection osseuse de la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBFA004	Résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe osseuse, par abord direct	Acte remboursable
LBFA008	Résection non interruptrice extracondylaire de la mandibule, par abord direct	Acte remboursable
LBFA009	Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
LBFA010	Résection modelante du menton, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA015	Exérèse de lésion du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA017	Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
LBFA018	Résection modelante de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA020	Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement	Acte remboursable
LBFA022	Résection interruptrice du processus condylaire de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif terminal, sans comblement	Acte remboursable
LBFA026	Résection interruptrice du processus condylaire de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif terminal ni comblement	Acte remboursable
LBFA027	Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement	Acte remboursable
LBFA029	Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement	Acte remboursable
LBFA034	Résection interruptrice latéroterminale de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif latéroterminal ni comblement	Acte remboursable
LBFA036	Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement	Acte remboursable
LBFA037	Résection interruptrice latéroterminale de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif latéroterminal de contention, sans comblement	Acte remboursable
LBFA038	Résection interruptrice du processus condylaire de la mandibule par abord direct, avec comblement par autogreffe chondrocostale	Acte remboursable
LBFA039	Résection interruptrice latéroterminale de la mandibule par abord direct, avec comblement par autogreffe chondrocostale	Acte remboursable
LBGA005	Évidement de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable

11.2.4.6 Autres actes thérapeutiques sur la mandibule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBDD001	Blocage maxillomandibulaire avec ablation de matériel d'ostéosynthèse, pour traitement de pseudarthrose mandibulaire	Acte remboursable
LBMA002	Reconstruction du ramus de la mandibule par autogreffe ostéochondrale pour syndrome malformatif, par abord direct	Acte remboursable
LBPA003	Décortication de la mandibule, par abord intrabuccal	Acte remboursable

11.2.5 Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face

11.2.5.1 Évacuation et drainage de collection du crâne et de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJH001	Évacuation de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
QAJH002	Drainage de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
QAJH003	Drainage de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
QAJH004	Évacuation de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

11.2.5.2 Pose d'implant osseux sur le crâne et la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LALA001	Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d'épithèse	Acte remboursable
LALA002	Pose d'un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif ostéo-intégré	Acte remboursable
LALB001	Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux	Acte remboursable
LBLD004	Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD010	Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD013	Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD015	Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD020	Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD025	Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD026	Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD038	Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD066	Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD075	Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD117	Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD200	Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD261	Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus	Acte non remboursable
LBLD281	Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD294	Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances

11.2.5.3 Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBLD019	Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD034	Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD057	Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD073	Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD086	Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD143	Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD193	Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD214	Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD235	Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD270	Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD311	Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD420	Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus	Acte non remboursable
LBLD447	Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux	Acte remboursable ou non suivant circonstances

11.2.5.4 Dégagement et activation d'implant osseux du crâne et de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LABA002	Désépaississement des tissus de recouvrement d'un site implantaire	Acte remboursable
LAPB001	Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB002	Dégagement et activation d'1 implant intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB003	Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB004	Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB005	Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB006	Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB007	Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intra buccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB030	Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB047	Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB122	Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB288	Dégagement et activation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus	Acte non remboursable
LAPB311	Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB408	Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB451	Dégagement et activation d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LAPB459	Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances

11.2.5.5 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAGA001	Ablation de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial	Acte remboursable
LAGA002	Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct	Acte remboursable
LAGA003	Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct	Acte remboursable
LAGA004	Ablation de matériel externe d'ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial	Acte remboursable
LAGA005	Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct	Acte remboursable
LAGA006	Ablation d'un implant intraosseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct	Acte remboursable
LBGA002	Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA003	Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA004	Ablation d'1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA006	Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA007	Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA008	Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA009	Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA049	Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA052	Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA113	Ablation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse	Acte non remboursable
LBGA139	Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA168	Ablation de 10 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA280	Ablation d'1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA354	Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBGA441	Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LZGA001	Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct	Acte remboursable

11.2.5.6 Autres actes thérapeutiques sur le squelette du crâne et de la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAFA013	Exérèse partielle d'un os de la face sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
LBFA031	Résection d'hypertrophie osseuse intrabuccale	Acte remboursable

11.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ARTICULATION TEMPOROMANDIBULAIRE

11.3.1 Infiltration de l'articulation temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBLB001	Infiltration et/ou lavage de l'articulation temporomandibulaire, par voie transcutanée	Acte remboursable
LBLB002	Infiltration périarticulaire temporomandibulaire, par voie transcutanée	Acte remboursable

11.3.2 Réduction de luxation de l'articulation temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBEA001	Réduction d'une luxation temporomandibulaire, par abord direct	Acte remboursable
LBEP005	Réduction orthopédique d'une luxation temporomandibulaire unilatérale ou bilatérale	Acte remboursable

11.3.3 Résection de l'articulation temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBFA003	Résection partielle de la tête du condyle de la mandibule, par abord facial	Acte remboursable
LBFA025	Coronoïdectomie mandibulaire, par abord intrabuccal	Acte remboursable
LBFA032	Éminencectomie [Condyloplastie temporale] ou création de butée temporomandibulaire	Acte remboursable

11.3.4 Plastie et reconstruction de l'articulation temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBMA001	Reconstruction de l'articulation temporomandibulaire par prothèse	Acte remboursable
LBMA004	Reconstruction du condyle de la mandibule par greffe ostéochondrale	Acte remboursable
LBMA006	Condyloplastie mandibulaire, par arthrotomie	Acte remboursable

11.3.5 Actes thérapeutiques sur le disque de l'articulation temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBDA001	Discopexie temporomandibulaire, par arthrotomie	Acte remboursable
LBFA013	Discectomie temporomandibulaire, par arthrotomie	Acte remboursable
LBMA003	Reconstruction discale temporomandibulaire, par arthrotomie	Acte remboursable

11.3.6 Résection de bloc d'ankylose temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBFA012	Résection d'un bloc d'ankylose temporomandibulaire complète avec reconstruction du condyle de la mandibule par greffe ostéochondrale, par abord direct	Acte remboursable
LBFA016	Résection d'un bloc d'ankylose temporomandibulaire complète avec reconstruction de l'articulation par prothèse, par abord direct	Acte remboursable
LBFA019	Résection de bloc d'ankylose temporomandibulaire latérale, par abord direct	Acte remboursable
LBFA035	Résection d'un bloc d'ankylose temporomandibulaire complète, par abord direct	Acte remboursable

11.3.7 Autres actes thérapeutiques sur l'articulation temporomandibulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBGA001	Ablation de corps étranger de l'articulation temporomandibulaire, par arthrotomie	Acte remboursable

11.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES DE LA TÊTE

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LCFA001	Excision nasogénienne avec myotomie ou myectomie de symétrisation faciale pour traitement palliatif de la paralysie faciale	Acte remboursable
LCFA002	Excision du muscle frontal controlatéral sain pour traitement palliatif de la paralysie faciale	Acte remboursable
LCLB001	Séance d'injection de toxine botulique au niveau de la face	Acte non remboursable
LCMA001	Réanimation de l'hémiface paralysée par lambeau musculaire libre avec anastomoses vasculaires et nerveuses	Acte remboursable
LCPA001	Libération d'une rétraction des tissus mous de la région masticatrice, par abord direct	Acte remboursable

11.5 APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE

11.5.1 Appareillage d'orthopédie maxillofaciale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBEP001	Réduction d'un décalage postéroantérieur des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel	Acte non remboursable
LBEP003	Réduction d'une insuffisance transversale de l'os maxillaire par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel	Acte non remboursable
LBEP004	Réduction d'un décalage antéropostérieur des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel	Acte non remboursable
LBEP006	Réduction d'une insuffisance transversale de la mandibule par dispositif orthopédique	Acte non remboursable
LBEP007	Réduction d'un décalage vertical des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel	Acte non remboursable
LBEP008	Réduction d'un décalage transversal des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel	Acte non remboursable

11.5.2 Autres appareillages sur le crâne et la face

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBLD056	Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD057	Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD078	Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBLD084	Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMP001	Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLA001	Pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire	Acte remboursable
LBLD001	Pose d'un châssis métallique support de prothèse maxillofaciale [prothèse obturatrice]	Acte remboursable
LBLD002	Pose d'un appareillage de mobilisation en latéralité et/ou en propulsion pour fracture unicondylaire ou bicondylaire de la mandibule	Acte remboursable
LBLD003	Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique	Acte remboursable
LBLD005	Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation et en propulsion	Acte remboursable
LBLD006	Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou portetopique	Acte remboursable
LBLD007	Pose d'un appareillage de protection dentomaxillaire	Acte non remboursable
LBLD008	Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation pure	Acte remboursable
LBLD009	Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 2 arcades	Acte remboursable
LBLD011	Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 1 arcade	Acte remboursable
LBLD014	Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire	Acte remboursable
LBLD016	Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire, chez un patient denté	Acte remboursable
LBLD017	Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
LBLD018	Pose d'un appareillage par guide mandibulaire sagittal	Acte remboursable
LBLD021	Pose d'un appareillage actif pur de rééducation de la cinétique mandibulaire	Acte remboursable
LBLD022	Pose de gouttière plombée de protection dentoosseuse	Acte remboursable
LBLD023	Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire, chez un patient édenté total	Acte remboursable
LBLD024	Pose d'une attelle portegreffon ou d'une endoprothèse, après résection mandibulaire interruptrice	Acte remboursable
QALP001	Pose d'un appareillage de compression pour prévention et/ou correction de cicatrices vicieuses cervicofaciales	Acte remboursable
ZALP001	Pose d'une prothèse souple utilisant les contredépouilles naturelles pour ancrage de prothèse faciale	Acte remboursable
ZALP002	Pose d'une épithèse faciale plurirégionale	Acte remboursable
ZAMP001	Confection d'un moulage facial	Acte remboursable

12 APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET DU TRONC

12.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DU COU ET DU TRONC

12.1.1 Électromyographie [EMG] du cou et du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQB030	Électromyographie du diaphragme par électrodes aiguilles, sans épreuve de stimulation du nerf phrénique	Acte remboursable
AHQB031	Électromyographie du diaphragme par électrodes aiguilles, avec épreuve de stimulation du nerf phrénique	Acte remboursable
AHQP005	Électromyographie du diaphragme par électrodes de surface, sans épreuve de stimulation du nerf phrénique	Acte non remboursable
AHQP007	Électromyographie du diaphragme par électrodes de surface, avec épreuve de stimulation du nerf phrénique	Acte non remboursable

12.1.2 Mesure de pression sur le tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLQD001	Mesure de la pression transdiaphragmatique par double ballonnet, par voie oesophagienne	Acte non remboursable

12.1.3 Radiographie des os et des articulations du cou et du tronc

12.1.3.1 Radiographie de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDQK001	Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 1 ou 2 incidences	Acte remboursable
LDQK002	Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus	Acte remboursable
LDQK004	Radiographie du segment cervical et du segment thoracique de la colonne vertébrale	Acte remboursable
LDQK005	Radiographie du segment cervical et du segment lombal de la colonne vertébrale	Acte remboursable
LEQK001	Radiographie du segment thoracique de la colonne vertébrale	Acte remboursable
LEQK002	Radiographie du segment thoracique et du segment lombal de la colonne vertébrale	Acte remboursable
LFQK001	Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus	Acte remboursable
LFQK002	Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences	Acte remboursable
LGQK001	Radiographie du sacrum et/ou du coccyx	Acte remboursable
LHQH001	Arthrographie d'articulation vertébrale postérieure	Acte remboursable
LHQH003	Discographie intervertébrale unique, par voie transcutanée	Acte remboursable
LHQH004	Discographie intervertébrale multiple, par voie transcutanée	Acte remboursable
LHQH005	Discographie intervertébrale unique par voie transcutanée, avec scanographie de la colonne vertébrale [Discoscanner]	Acte remboursable
LHQK002	Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences	Acte remboursable
LHQK003	Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences avec incidence segmentaire supplémentaire	Acte remboursable
LHQK004	Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 1 incidence	Acte remboursable
LHQK007	Radiographie de la colonne vertébrale en totalité	Acte remboursable

12.1.3.2 Radiographie du thorax osseux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJQK001	Radiographie du squelette du thorax	Acte remboursable
LJQK015	Radiographie du sternum et/ou des articulations sternoclaviculaires	Acte remboursable

12.1.4 Scanographie des os et des articulations du cou et du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHQH002	Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LHQH006	Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LHQK001	Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LHQK005	Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

12.1.5 Remnographie [IRM] des os et des articulations du cou et du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHQJ001	Remnographie [IRM] d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LHQJ002	Remnographie [IRM] de 3 segments de la colonne vertébrale ou plus et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LHQN001	Remnographie [IRM] d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
LHQN002	Remnographie [IRM] de 3 segments de la colonne vertébrale ou plus et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

12.1.6 Ponction et biopsie des os et des articulations du cou et du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDHA001	Biopsie osseuse et/ou articulaire de l'atlas et/ou de l'axis, par abord intrabuccal ou par abord prémastoïdien	Acte remboursable
LDHA002	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par cervicotomie antérolatérale	Acte remboursable
LEHA001	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEHA002	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par costotransversectomie	Acte remboursable
LEHA003	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie	Acte remboursable
LEHC001	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie	Acte remboursable
LFHA001	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFHC001	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
LHHA006	Biopsie de l'arc vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable
LHHA007	Biopsie du corps vertébral et/ou du disque intervertébral, par abord postérieur ou transpédiculaire	Acte remboursable
LHHH001	Ponction ou cytoponction osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHHH002	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHHH003	Biopsie osseuse et/ou discale de la colonne vertébrale, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LJHA001	Biopsie osseuse du sternum et/ou des côtes, par abord direct	Acte remboursable
LJHB001	Biopsie osseuse du sternum et/ou des côtes, par voie transcutanée	Acte remboursable

12.1.7 Infiltration diagnostique des articulations du cou et du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHLH001	Infiltration anesthésique d'articulation vertébrale postérieure avec guidage radiologique, avec évaluation diagnostique et pronostique	Acte remboursable

12.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA COLONNE VERTÉBRALE

12.2.1 Actes thérapeutiques sur les vertèbres

12.2.1.1 Spondyloplastie [Vertébroplastie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHMH002	Spondyloplastie d'1 vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LHMH005	Spondyloplastie d'1 vertèbre, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHMH027	Spondyloplastie expansive [cyphoplastie] d'1 vertèbre, par voie transcutanée, avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHMH140	Spondyloplastie expansive [cyphoplastie] de 2 ou de 3 vertèbres par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LHMH182	Spondyloplastie de 2 ou de 3 vertèbres, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHMH228	Spondyloplastie expansive [cyphoplastie] d'1 vertèbre, par voie transcutanée, avec guidage radiologique	Acte remboursable
LHMH444	Spondyloplastie de 2 ou de 3 vertèbres, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LHMH454	Spondyloplastie expansive [cyphoplastie] de 2 ou de 3 vertèbres par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable

12.2.1.2 Infiltration thérapeutique et destruction articulaires postérieures de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHLB001	Infiltration thérapeutique d'articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
LHLH002	Infiltration thérapeutique d'articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHLH003	Infiltration thérapeutique d'articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LHNH001	Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

12.2.1.3 Ostéosynthèse et arthrodèse de la colonne vertébrale par voie postérieure ou postérolatérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDCA002	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse postérieure de la jonction occipitocervicale sans exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LDCA003	Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LDCA005	Ostéosynthèse interlamaire de l'atlas et de l'axis, par abord postérieur	Acte remboursable
LDCA006	Ostéosynthèse transarticulaire et/ou transpédiculaire de l'atlas et de l'axis, par abord postérieur	Acte remboursable
LDCA009	Ostéosynthèse transpédiculaire de l'axis, par abord postérieur	Acte remboursable
LDCA010	Ostéosynthèse interlamaire entre deux vertèbres de la colonne cervicale de C2 à C7, par abord postérieur	Acte remboursable
LFCA001	Ostéosynthèse de la jonction lombosacrale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LFCA002	Ostéosynthèse de la jonction lombosacrale sans exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA004	Arthrodèse intercorporéale de la colonne vertébrale lombale ou lombosacrale avec arthrodèse postérolatérale, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA012	Arthrodèse intercorporéale ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale lombale ou lombosacrale, par abord postérieur	Acte remboursable
LGCA001	Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur	Acte remboursable
LHCA002	Ostéosynthèse postérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LHCA010	Ostéosynthèse postérieure de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LHCA011	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale par fixateur externe	Acte remboursable
LHCA016	Ostéosynthèse postérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire avec arthrodèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LHDA001	Arthrodèse postérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord postérieur	Acte remboursable
LHDA002	Arthrodèse intercorporéale de la colonne vertébrale avec arthrodèse postérieure, par abord postérolatéral	Acte remboursable

12.2.1.4 Ostéosynthèse et arthrodèse de la colonne vertébrale par voie antérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDCA001	Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale	Acte remboursable
LDCA004	Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDCA007	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie	Acte remboursable
LDCA008	Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal	Acte remboursable
LDCA011	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDCA013	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale	Acte remboursable
LDDA001	Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale	Acte remboursable
LECA001	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LECA003	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie	Acte remboursable
LECA005	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie	Acte remboursable
LECA006	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LECC001	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie	Acte remboursable
LFCA004	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFCA005	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFCC001	Ostéosynthèse et/ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

12.2.1.5 Ostéosynthèse et arthrodèse de la colonne vertébrale par voies combinées

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDCA012	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur	Acte remboursable
LECA002	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LECA004	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LFCA003	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LHCA001	Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.6 Arthrodèse de spondylolisthésis lombal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LFDA001	Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, avec libération radiculaire et ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA002	Arthrodèse intercorporéale d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur translombosacral	Acte remboursable
LFDA003	Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, avec libération radiculaire, sans ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA005	Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, sans libération radiculaire, sans ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA006	Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA007	Arthrodèse postérieure et/ou postérolatérale d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, sans libération radiculaire, avec ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA008	Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par laparotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA009	Arthrodèse intercorporéale d'un spondylolisthésis lombal avec réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA010	Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement avec réduction, avec ostéosynthèse, par laparotomie	Acte remboursable
LFDA011	Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, par laparotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LFDA013	Arthrodèse d'un spondylolisthésis lombal sans réduction, par laparotomie	Acte remboursable
LFDA014	Arthrodèse intercorporéale d'un spondylolisthésis lombal à grand déplacement sans réduction, avec ostéosynthèse, par abord postérieur translombosacral	Acte remboursable

12.2.1.7 Correction instrumentale de déformation souple de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LEMA001	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEMA002	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie	Acte remboursable
LEMA003	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEMA004	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie	Acte remboursable
LFMA001	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie	Acte remboursable
LHMA003	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable
LHMA004	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral	Acte remboursable
LHMA006	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable
LHMA011	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale sans arthrodèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LHMA013	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus	Acte remboursable
LHMA014	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus	Acte remboursable
LHMA015	Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.8 Correction de déformation rigide de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDPA008	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicotomie	Acte remboursable
LDPA009	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie	Acte remboursable
LDPA010	Ostéotomie ou arthrectomie occipitoaxoïdienne pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie	Acte remboursable
LEPA001	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEPA002	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie	Acte remboursable
LEPA003	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie	Acte remboursable
LEPA004	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEPA005	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEPA006	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie	Acte remboursable
LEPA007	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie	Acte remboursable
LEPA008	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEPA009	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFPA001	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFPA002	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFPA003	Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LHFA001	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable
LHFA003	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus	Acte remboursable
LHFA013	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable
LHFA025	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur	Acte remboursable
LHFA027	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable
LHFA028	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur	Acte remboursable
LHFA029	Arthrectomie totale bilatérale et/ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.9 Décompression de la moelle épinière de la jonction occipitocervicale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDPA001	Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur	Acte remboursable
LDPA002	Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale	Acte remboursable
LDPA003	Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur	Acte remboursable
LDPA004	Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LDPA005	Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal	Acte remboursable

12.2.1.10 Laminoplastie et laminotomie vertébrales par abord postérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHMA007	Laminoplastie vertébrale sans exploration du contenu intradural, par abord postérieur ou par abord postérolatéral	Acte remboursable
LHMA016	Laminoplastie vertébrale avec exploration du contenu intradural et plastie de la dure-mère, par abord postérieur ou par abord postérolatéral	Acte remboursable
LHPA003	Laminotomie vertébrale sans exploration du contenu intradural, par abord postérieur ou par abord postérolatéral	Acte remboursable
LHPA006	Laminotomie vertébrale avec exploration du contenu intradural et plastie de la dure-mère, par abord postérieur ou par abord postérolatéral	Acte remboursable
LHPA010	Laminotomie vertébrale avec exploration du contenu intradural sans plastie de la dure-mère, par abord postérieur ou par abord postérolatéral	Acte remboursable

12.2.1.11 Laminectomie vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHFA016	Laminectomie vertébrale sans exploration du contenu intradural, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LHFA019	Laminectomie vertébrale avec exploration du contenu intradural et plastie de la dure-mère, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LHFA024	Laminectomie vertébrale avec exploration du contenu intradural sans plastie de la dure-mère, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable

12.2.1.12 Laminarthrectomie [Laminoarthrectomie] vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDFA003	Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur	Acte remboursable
LDFA004	Laminarthrectomie cervicale totale unilatérale avec ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LDFA005	Laminarthrectomie cervicale totale unilatérale sans ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFFA001	Laminarthrectomie lombale ou lombosacrale totale bilatérale, par abord postérieur	Acte remboursable
LFFA005	Laminarthrectomie lombale ou lombosacrale totale unilatérale avec ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable
LFFA006	Laminarthrectomie lombale ou lombosacrale totale unilatérale sans ostéosynthèse, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.13 Recalibrage de la colonne vertébrale par abord postérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDAA001	Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur	Acte remboursable
LDAA002	Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur	Acte remboursable
LFAA001	Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale lombale ou lombosacrale, par abord postérieur	Acte remboursable
LFAA002	Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale lombale ou lombosacrale, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.14 Autres décompressions médullaires cervicales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDFA002	Uncectomie [Résection de l'uncus] ou foraminotomie unilatérale d'une vertèbre, par cervicotomie antérieure	Acte remboursable
LDPA006	Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDPA007	Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable

12.2.1.15 Exérèse de l'arc postérieur et corporectomie vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDFA009	Corporectomie vertébrale partielle, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDFA012	Corporectomie vertébrale totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LEFA004	Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEFA006	Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie	Acte remboursable
LEFA007	Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEFA008	Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEFA010	Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie	Acte remboursable
LEFA012	Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie	Acte remboursable
LEFA014	Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie	Acte remboursable
LFFA008	Corporectomie d'une vertèbre malformée, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFFA009	Corporectomie vertébrale partielle, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFFA013	Corporectomie vertébrale totale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFFA014	Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par abord direct avec préparation par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable
LHFA031	Exérèse totale de l'arc vertébral, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.16 Spondylectomie [Vertébrectomie]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDFA010	Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur	Acte remboursable
LEFA001	Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur	Acte remboursable
LEFA005	Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LEFA009	Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LFFA012	Spondylectomie totale, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur	Acte remboursable
LGFA001	Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord postérieur	Acte remboursable
LGFA002	Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ou S2], par abord antérieur ou par abord postérieur	Acte remboursable
LGFA003	Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur	Acte remboursable
LGFA004	Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur	Acte remboursable
LGFA005	Exérèse du coccyx	Acte remboursable
LGFA006	Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.17 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDGA001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de l'atlas et/ou de l'axis, par cervicotomie	Acte remboursable
LDGA002	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LEGA001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie	Acte remboursable
LEGA002	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie	Acte remboursable
LFGA001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LHGA004	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur	Acte remboursable
LHGA006	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable
LHGA007	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 2 à 5 vertèbres, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.1.18 Autres actes thérapeutiques sur les vertèbres

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENNH002	Sclérose d'une lésion vasculaire vertébrale, par injection intralésionnelle d'agent pharmacologique par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHFH001	Tumorectomie osseuse vertébrale, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
LHMA008	Reconstruction de l'isthme interarticulaire d'une vertèbre, par abord postérieur	Acte remboursable
LHPA004	Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.2 Actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux

12.2.2.1 Exérèse et destruction transcutanées de disque intervertébral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LHPH907	Exérèse d'un disque intervertébral, par voie transcutanée avec guidage radiologique [Nucléotomie transcutanée]	Acte non remboursable

12.2.2.2 Exérèse de hernie discale de la colonne vertébrale par abord postérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDFA001	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LEFA002	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale thoracique, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LEFA003	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale thoracique avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LFFA002	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale lombale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LFFA003	Exérèse de plusieurs hernies discales de la colonne vertébrale lombale, par abord postérieur ou postérolatéral	Acte remboursable
LFFA004	Exérèse d'une récidive d'une hernie discale de la colonne vertébrale lombale préalablement opérée par abord direct, par abord postérieur	Acte remboursable
LFFA007	Exérèse d'une récidive d'une hernie discale de la colonne vertébrale lombale préalablement opérée par abord direct, avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par abord postérieur	Acte remboursable

12.2.2.3 Exérèse de hernie discale de la colonne vertébrale par abord antérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDFA006	Exérèse de plusieurs hernies discales de la colonne vertébrale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDFA007	Exérèse de plusieurs hernies discales de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDFA008	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LDFA011	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale	Acte remboursable
LEFA011	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par thoracotomie	Acte remboursable
LEFA013	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie	Acte remboursable
LEFC002	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie	Acte remboursable
LFFA010	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ou arthrodèse, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFFA011	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par laparotomie ou par lombotomie	Acte remboursable
LFFC002	Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par rétropéritonéoscopie	Acte remboursable

12.2.2.4 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDKA900	Remplacement d'un disque intervertébral cervical par prothèse, par cervicotomie	Acte non remboursable
LFKA001	Remplacement d'un disque intervertébral lombal par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie	Acte remboursable ou non suivant circonstances

12.2.3 Actes orthopédiques sur la colonne vertébrale

12.2.3.1 Traitement orthopédique de lésion de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDEB002	Traction d'attente de la colonne vertébrale cervicale par halo crânien ou étrier	Acte remboursable
LDEP002	Réduction orthopédique extemporanée de lésion traumatique de la colonne vertébrale cervicale par traction	Acte remboursable
LDEP003	Réduction orthopédique progressive de lésion traumatique de la colonne vertébrale cervicale par traction continue	Acte remboursable
LFEP001	Réduction orthopédique progressive d'un spondylolisthésis lombal, par hamac et/ou traction bipolaire	Acte remboursable
LHEB001	Réduction orthopédique progressive d'une scoliose ou d'une cyphose, par traction continue de la colonne vertébrale par halo crânien	Acte remboursable
LHEB002	Réduction orthopédique progressive d'une scoliose ou d'une cyphose, par traction continue bipolaire de la colonne vertébrale par halo crânien et contrappui thoracique, pelvien ou fémoral	Acte remboursable
LHEP002	Réduction orthopédique extemporanée d'une scoliose ou d'une cyphose par manoeuvres externes, avec confection d'un corset rigide	Acte remboursable
LHEP003	Réduction orthopédique extemporanée de lésion traumatique de la colonne vertébrale par manoeuvres externes	Acte remboursable
LHEP004	Traction continue bipolaire de la colonne vertébrale par sangles	Acte remboursable
LHEP005	Traction continue unipolaire de la colonne vertébrale par sangle ou collier	Acte remboursable

12.2.3.2 Confection d'un appareil de contention de la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDMP001	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale cervicale sans appui occipitomentonnier ou fronto-occipito-mentonnier	Acte remboursable
LDMP002	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale cervicale avec appui occipitomentonnier ou fronto-occipito-mentonnier	Acte remboursable
LDMP003	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale cervicale et thoracique	Acte remboursable
LEMP001	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale thoracique et lombale	Acte remboursable
LFMP001	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale lombale	Acte remboursable

12.2.3.3 Autres actes thérapeutiques sur la colonne vertébrale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LDEP001	Séance d'élongation de la colonne vertébrale cervicale par traction sur table	Acte remboursable
LFEP002	Séance d'élongation de la colonne vertébrale lombale par traction sur table	Acte remboursable
LHLB002	Infiltration thérapeutique des ligaments périvertébraux, par voie transcutanée	Acte remboursable
LHRP001	Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale	Acte remboursable ou non suivant circonstances

12.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PAROI THORACIQUE

12.3.1 Infiltration de la paroi thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJLH001	Infiltration thérapeutique d'articulation costovertébrale, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
LJLH002	Infiltration thérapeutique d'articulation costovertébrale, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable

12.3.2 Évacuation de collection de la paroi thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJJA001	Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique, par abord direct	Acte remboursable
LJJA002	Évacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin	Acte remboursable

12.3.3 Fermeture secondaire de la paroi thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJSA001	Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale	Acte remboursable
LJSA002	Fermeture secondaire de la paroi thoracique après chirurgie cardiovasculaire chez le nouveau-né	Acte remboursable

12.3.4 Ostéosynthèse de la paroi thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJCA001	Ostéosynthèse de fracture du sternum	Acte remboursable
LJCA002	Ostéosynthèse d'un volet thoracique	Acte remboursable

12.3.5 Résection osseuse du thorax

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJFA001	Gibbectomie, par abord direct	Acte remboursable
LJFA002	Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire	Acte remboursable
LJFA003	Résection d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
LJFA004	Résection de la paroi thoracique, sans prothèse	Acte remboursable
LJFA006	Résection d'une côte	Acte remboursable
LJFA007	Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire	Acte remboursable
LJFA008	Résection de la paroi thoracique, avec prothèse	Acte remboursable
LJFA009	Résection du sternum	Acte remboursable
LJFA010	Exérèse partielle de côte et/ou de sternum, par abord direct	Acte remboursable

12.3.6 Thoracoplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJMA001	Thoracoplastie de 6 côtes ou plus	Acte remboursable
LJMA003	Thoracoplastie de 2 à 5 côtes	Acte remboursable

12.3.7 Ablation de matériel d'ostéosynthèse du thorax

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJGA001	Ablation de fils d'ostéosynthèse du sternum	Acte remboursable
LJGA002	Ablation de matériel d'ostéosynthèse du sternum et/ou des côtes	Acte remboursable

12.3.8 Correction des malformations congénitales de la cage thoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LJMA002	Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse	Acte remboursable
LJMA004	Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse	Acte remboursable
LJMA005	Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse	Acte remboursable
LJMA006	Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse	Acte remboursable

12.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES DU COU ET DU TRONC

12.4.1 Actes thérapeutiques sur les muscles du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LCPA002	Ténotomie du muscle sterno-cléido-mastoïdien, pour torticolis congénital	Acte remboursable

12.4.2 Actes thérapeutiques sur le diaphragme

12.4.2.1 Exérèse partielle du diaphragme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLFA003	Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie	Acte remboursable
LLFA013	Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie	Acte remboursable

12.4.2.2 Suture du diaphragme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLCA003	Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie	Acte remboursable
LLCA005	Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie	Acte remboursable
LLCC001	Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie	Acte remboursable
LLCC003	Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par coelioscopie	Acte remboursable

12.4.2.3 Plastie du diaphragme pour éventration

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLMA003	Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie	Acte remboursable
LLMA008	Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par laparotomie	Acte remboursable
LLMC003	Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie	Acte remboursable
LLMC019	Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par coelioscopie	Acte remboursable

12.4.2.4 Cure de hernie hiatale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLMA006	Cure d'une hernie hiatale sans pose de prothèse, par laparotomie	Acte remboursable
LLMA010	Cure d'une hernie hiatale avec pose de prothèse, par laparotomie	Acte remboursable
LLMC004	Cure d'une hernie hiatale sans pose de prothèse, par coelioscopie	Acte remboursable

12.4.2.5 Autres cures de hernie du diaphragme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLMA001	Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie	Acte remboursable
LLMA005	Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct	Acte remboursable
LLMA007	Cure d'une hernie rétrocostoxiphoïdienne, par laparotomie	Acte remboursable
LLMC001	Cure d'une hernie rétrocostoxiphoïdienne, par coelioscopie	Acte remboursable
LLMC005	Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie	Acte remboursable

12.4.2.6 Correction des malformations congénitales du diaphragme

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LLCA001	Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie	Acte remboursable
LLCA002	Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie	Acte remboursable
LLMA002	Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie	Acte remboursable
LLMA004	Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie	Acte remboursable
LLMA009	Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie	Acte remboursable

12.4.3 Actes thérapeutiques sur la paroi abdominale

12.4.3.1 Exérèse de lésion de la paroi abdominale antérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMFA001	Exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct	Acte remboursable
LMFA002	Exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par prothèse, par abord direct	Acte remboursable
LMFA003	Exérèse d'un bourgeon ombilical	Acte remboursable

12.4.3.2 Cure de hernie de l'aine

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMMA001	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal	Acte remboursable
LMMA002	Cure bilatérale de hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal unique	Acte remboursable
LMMA008	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal	Acte remboursable
LMMA011	Cure d'une hernie fémorale [crurale], par abord inguinofémoral	Acte remboursable
LMMA012	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal	Acte remboursable
LMMA016	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie locale, par abord inguinal	Acte remboursable
LMMA017	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord inguinal	Acte remboursable
LMMA018	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord inguinal	Acte remboursable
LMMA019	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie locale, par abord inguinal	Acte remboursable
LMMC001	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie	Acte remboursable
LMMC002	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie	Acte remboursable
LMMC003	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par vidéochirurgie	Acte remboursable
LMMC004	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par vidéochirurgie	Acte remboursable

12.4.3.3 Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMMA006	Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par abord direct	Acte remboursable
LMMA009	Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse, par abord direct	Acte remboursable
LMMA014	Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure avant l'âge de 16 ans, par abord direct	Acte remboursable
LMMC020	Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par coelioscopie	Acte remboursable

12.4.3.4 Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMMA004	Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par abord direct	Acte remboursable
LMMA010	Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure sans pose de prothèse, par abord direct	Acte remboursable
LMMC015	Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par coelioscopie	Acte remboursable

12.4.3.5 Autres réparations de la paroi abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMMA003	Réfection de la paroi lombale sans prothèse	Acte remboursable
LMMA005	Réparation de perte de substance transfixiante de la paroi abdominale par lambeau libre et prothèse	Acte remboursable
LMMA007	Réfection de la paroi lombale avec prothèse	Acte remboursable
LMSA002	Fermeture d'une éviscération abdominale, par abord direct	Acte remboursable
LMSA004	Fermeture d'une laparostomie	Acte remboursable

12.4.3.6 Ablation de prothèse de la paroi abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMGA001	Ablation d'une prothèse de la paroi abdominale, par abord direct	Acte remboursable

12.4.3.7 Correction des malformations congénitales de la paroi abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LMSA001	Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps	Acte remboursable
LMSA003	Fermeture progressive d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis	Acte remboursable
LMSA005	Fermeture de paroi abdominale antérieure hypoplasique ou aplasique par plastie musculoaponévrotique	Acte remboursable

13 APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR

13.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DU MEMBRE SUPÉRIEUR

13.1.1 Radiographie du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAQK001	Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences	Acte remboursable
MAQK002	Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus	Acte remboursable
MAQK003	Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences	Acte remboursable
MBQK001	Radiographie du bras	Acte remboursable
MCQK001	Radiographie de l'avant-bras	Acte remboursable
MDQK001	Radiographie de la main ou de doigt	Acte remboursable
MDQK002	Radiographie bilatérale de la main et/ou du poignet, selon 1 incidence sur un seul cliché de face	Acte remboursable
MEQH001	Arthrographie de l'épaule	Acte remboursable
MFQH001	Arthrographie du coude	Acte remboursable
MFQK001	Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus	Acte remboursable
MFQK002	Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences	Acte remboursable
MGQH001	Arthrographie du poignet	Acte remboursable
MGQK001	Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus	Acte remboursable
MGQK002	Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques	Acte remboursable
MGQK003	Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences	Acte remboursable
MHQH001	Arthrographie métacarpophalangienne ou interphalangienne de doigt	Acte remboursable
MZQH001	Arthrographie du membre supérieur avec scanographie [Arthroscanner du membre supérieur]	Acte remboursable
MZQK001	Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur en totalité, de face	Acte remboursable
MZQK003	Radiographie de 2 segments du membre supérieur	Acte remboursable
MZQK004	Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus	Acte remboursable

13.1.2 Scanographie du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZQH002	Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste	Acte remboursable
MZQK002	Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable

13.1.3 Remnographie [IRM] du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZQJ001	Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste	Acte remboursable
MZQN001	Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable

13.1.4 Bilan fonctionnel d'une articulation du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHQP001	Bilan fonctionnel des articulations de la main, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
MZQP001	Bilan fonctionnel de l'articulation de l'épaule, du coude et/ou du poignet, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

13.1.5 Ponction et biopsie d'un os ou d'une articulation du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDHA001	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation de la main, par abord direct	Acte remboursable
MZHA001	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre supérieur, par abord direct	Acte remboursable
MZHB001	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
MZHB002	Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
MZHH001	Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
MZHH002	Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
MZHH003	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
MZHH004	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable

13.1.6 Arthroscopie du membre supérieur à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEQC001	Exploration de la bourse séreuse subacromiale, par arthroscopie [Bursoscopie sousacromiale]	Acte remboursable
MEQC002	Exploration de l'articulation de l'épaule, par arthroscopie	Acte remboursable
MFQC001	Exploration de l'articulation du coude, par arthroscopie	Acte remboursable
MGQC001	Exploration de l'articulation du poignet, par arthroscopie	Acte remboursable

13.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE SUPÉRIEUR

13.2.1 Actes thérapeutiques sur la scapula [l'omoplate]

13.2.1.1 Réduction orthopédique de fracture de la scapula

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAEP001	Réduction orthopédique de fracture de la scapula	Acte remboursable

13.2.1.2 Ostéosynthèse de la scapula

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MACA002	Ostéosynthèse de fracture du col et/ou de la glène de la scapula, à foyer ouvert	Acte remboursable
MACA003	Ostéosynthèse de fracture de la scapula, à foyer ouvert	Acte remboursable
MACB002	Ostéosynthèse de fracture de la scapula, à foyer fermé	Acte remboursable

13.2.1.3 Ostéotomie de la scapula

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAPA001	Ostéotomie intraarticulaire ou extraarticulaire de la glène de la scapula, par abord direct	Acte remboursable
MAPA003	Ostéotomie de l'acromion et/ou de l'épine de la scapula, par abord direct	Acte remboursable

13.2.1.4 Excision de la scapula

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAFA001	Scapulectomie partielle emportant la glène ou scapulectomie totale, par abord direct	Acte remboursable
MAFA003	Scapulectomie partielle respectant la glène, par abord direct	Acte remboursable
MAFA006	Exérèse partielle de la scapula sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
MAGA002	Évidement de la scapula avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
MAGA003	Évidement de la scapula sans comblement, par abord direct	Acte remboursable

13.2.1.5 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la scapula

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAGA001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la scapula, par abord direct	Acte remboursable

13.2.2 Actes thérapeutiques sur la clavicule

13.2.2.1 Réduction orthopédique de fracture de la clavicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MADP001	Contention orthopédique unilatérale ou bilatérale de fracture de la clavicule	Acte remboursable

13.2.2.2 Ostéosynthèse de la clavicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MACA001	Ostéosynthèse de fracture de la clavicule, à foyer ouvert	Acte remboursable
MACA004	Ostéosynthèse de fracture de la clavicule par fixateur externe	Acte remboursable
MACB001	Ostéosynthèse de fracture de la clavicule par broche, à foyer fermé	Acte remboursable

13.2.2.3 Ostéotomie de la clavicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAPA002	Ostéotomie de la clavicule, par abord direct	Acte remboursable

13.2.2.4 Excision de la clavicule

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MAFA002	Résection de moins d'un tiers de la clavicule	Acte remboursable
MAFA004	Résection d'un tiers de la clavicule ou plus	Acte remboursable
MAFA005	Résection segmentaire de la clavicule avec ostéosynthèse et autogreffe, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable

13.2.3 Actes thérapeutiques sur l'humérus

13.2.3.1 Réduction orthopédique de fracture de l'humérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MBEB001	Réduction orthopédique progressive de fracture d'une extrémité et/ou de la diaphyse de l'humérus par traction continue squelettique	Acte remboursable
MBEP001	Réduction orthopédique extemporanée de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale de l'humérus ou de fracture de la diaphyse de l'humérus	Acte remboursable
MBEP002	Réduction orthopédique extemporanée de fracture de l'extrémité distale de l'humérus	Acte remboursable
MBEP003	Réduction orthopédique progressive de fracture d'une extrémité et/ou de la diaphyse de l'humérus par traction continue non squelettique	Acte remboursable

13.2.3.2 Ostéosynthèse de l'humérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MBCA001	Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire infratubérositaire de l'humérus	Acte remboursable
MBCA002	Ostéosynthèse préventive de l'humérus pour lésion ostéolytique, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA003	Ostéosynthèse d'une fracture supracondylaire de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA004	Ostéosynthèse de fracture du tubercule majeur [trochiter] et/ou du tubercule mineur [trochin], à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA005	Ostéosynthèse de fracture céphalotubérositaire de l'humérus	Acte remboursable
MBCA006	Ostéosynthèse d'une fracture supracondylaire et intercondylaire complexe de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA007	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse de l'humérus par fixateur externe	Acte remboursable
MBCA008	Ostéosynthèse d'une fracture supracondylaire et intercondylaire simple de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA009	Ostéosynthèse de fracture-luxation de l'extrémité proximale de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA010	Ostéosynthèse d'une fracture de l'épicondyle médial ou de l'épicondyle latéral de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA011	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCA012	Ostéosynthèse de fracture intracapsulaire de l'extrémité distale de l'humérus, à foyer ouvert	Acte remboursable
MBCB001	Ostéosynthèse d'une fracture supracondylaire de l'humérus, à foyer fermé	Acte remboursable
MBCB002	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse de l'humérus par matériel centromédullaire, à foyer fermé	Acte remboursable
MBCB003	Ostéosynthèse d'une fracture de l'épicondyle médial ou de l'épicondyle latéral de l'humérus, à foyer fermé	Acte remboursable
MBCB004	Ostéosynthèse d'une fracture du condyle médial ou du condyle latéral de l'humérus, à foyer fermé	Acte remboursable
MBCB005	Ostéosynthèse préventive de l'humérus pour lésion ostéolytique, à foyer fermé	Acte remboursable

13.2.3.3 Ostéotomie de l'humérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MBPA002	Ostéotomie intraarticulaire de l'extrémité proximale de l'humérus	Acte remboursable
MBPA003	Ostéotomie complexe de la diaphyse ou de l'extrémité distale de l'humérus	Acte remboursable
MBPA004	Ostéotomie simple de la diaphyse de l'humérus	Acte remboursable
MBPA005	Ostéotomie extraarticulaire de l'extrémité proximale de l'humérus	Acte remboursable

13.2.3.4 Excision de l'humérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MBFA001	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse de l'humérus"""	Acte remboursable
MBFA002	Résection d'une extrémité et/ou de la diaphyse de l'humérus sans interruption de la continuité osseuse	Acte remboursable
MBGA001	Évidement de l'épiphyse proximale de l'humérus en présence d'un cartilage épiphysaire actif avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
MBGA002	Évidement de l'épiphyse proximale de l'humérus en présence d'un cartilage épiphysaire actif sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
MBPA001	Décortication de l'humérus avec ostéosynthèse pour pseudarthrose	Acte remboursable
MBPA006	Décortication de l'humérus pour pseudarthrose	Acte remboursable

13.2.3.5 Reconstruction de l'humérus

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MBMA001	Reconstruction d'une extrémité et/ou de la diaphyse de l'humérus par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection partielle	Acte remboursable
MBMA002	"""Reconstruction d'une extrémité et/ou de la diaphyse de l'humérus après résection """"en bloc"""", par greffe ou matériau inerte non prothétique"""	Acte remboursable

13.2.4 Actes thérapeutiques sur les os de l'avant-bras

13.2.4.1 Réduction orthopédique de fracture des os de l'avant-bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCEP001	Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou des 2 os de l'avant-bras	Acte remboursable
MCEP002	Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale et/ou de fracture de la diaphyse d'un os ou des 2 os de l'avant-bras	Acte remboursable

13.2.4.2 Ostéosynthèse des os de l'avant-bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCCA001	Ostéosynthèse de fracture simple ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale d'un os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA002	Ostéosynthèse préventive d'un os de l'avant-bras pour lésion ostéolytique, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA003	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse d'un os de l'avant-bras avec réduction d'une luxation de l'autre os au coude ou au poignet, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA004	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse d'un os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA005	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA006	Ostéosynthèse préventive des 2 os de l'avant-bras pour lésion ostéolytique, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA007	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse des 2 os de l'avant-bras avec réduction de luxation au coude ou au poignet, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA008	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse des 2 os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA009	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité proximale des 2 os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA010	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale des 2 os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCA011	Ostéosynthèse de fracture complexe de l'extrémité proximale d'un os de l'avant-bras, à foyer ouvert	Acte remboursable
MCCB001	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité proximale d'un os de l'avant-bras, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB002	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale d'un os ou des 2 os de l'avant-bras par fixateur externe, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB003	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse d'un os de l'avant-bras, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB004	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras par broche, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB005	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité proximale des 2 os de l'avant-bras, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB006	Ostéosynthèse préventive des 2 os de l'avant-bras pour lésion ostéolytique, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB007	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse des 2 os de l'avant-bras, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB008	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse d'un os de l'avant-bras avec réduction d'une luxation de l'autre os au coude ou au poignet, à foyer fermé	Acte remboursable
MCCB009	Ostéosynthèse préventive d'un os de l'avant-bras pour lésion ostéolytique, à foyer fermé	Acte remboursable

13.2.4.3 Ostéotomie des os de l'avant-bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCPA001	Ostéotomie de réorientation de l'avant-bras pour synostose radio-ulnaire congénitale	Acte remboursable
MCPA002	Ostéotomie de l'extrémité distale du radius	Acte remboursable
MCPA003	Ostéotomie de l'extrémité distale des 2 os de l'avant-bras	Acte remboursable
MCPA004	Ostéotomie complexe de la diaphyse du radius et/ou de l'ulna avec résection de synostose radio-ulnaire acquise	Acte remboursable
MCPA005	Ostéotomie de l'ulna avec arthrodèse de l'articulation radio-ulnaire distale	Acte remboursable
MCPA006	Ostéotomie complexe de la diaphyse d'un os de l'avant-bras	Acte remboursable
MCPA007	Ostéotomie complexe de la diaphyse des 2 os de l'avant-bras	Acte remboursable
MCPA009	Ostéotomie de l'extrémité distale du radius avec résection partielle ou totale de l'extrémité distale de l'ulna	Acte remboursable
MCPA010	Ostéotomie simple de la diaphyse d'un os de l'avant-bras	Acte remboursable

13.2.4.4 Excision des os de l'avant-bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCFA001	Résection de synostose radio-ulnaire acquise	Acte remboursable
MCFA002	Résection partielle ou totale de l'extrémité distale d'un os de l'avant-bras	Acte remboursable
MCFA003	Résection de l'olécrâne, par arthrotomie	Acte remboursable
MCFA004	Résection de la tête du radius, par arthrotomie	Acte remboursable
MCFA005	Résection d'une extrémité et/ou de la diaphyse d'un os de l'avant-bras, sans interruption de la continuité	Acte remboursable
MCFA006	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse d'un os de l'avant-bras"""	Acte remboursable
MCPA011	Décortication des 2 os de l'avant-bras avec ostéosynthèse pour pseudarthrose	Acte remboursable
MCPA012	Décortication des 2 os de l'avant-bras pour pseudarthrose	Acte remboursable
MCPA013	Décortication d'un os de l'avant-bras avec ostéosynthèse pour pseudarthrose	Acte remboursable
MCPA014	Décortication d'un os de l'avant-bras pour pseudarthrose	Acte remboursable

13.2.4.5 Reconstruction des os de l'avant-bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCMA001	"""Reconstruction d'une extrémité et/ou de la diaphyse d'un os de l'avant-bras après résection """"en bloc"""", par greffe ou matériau inerte non prothétique"""	Acte remboursable
MCMA002	Reconstruction d'une extrémité et/ou de la diaphyse d'un os de l'avant-bras par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection partielle	Acte remboursable

13.2.4.6 Autres actes thérapeutiques sur les os de l'avant-bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCPA008	Dissociation des deux os de l'avant-bras pour création d'une pince préhensile après amputation de main	Acte remboursable

13.2.5 Actes thérapeutiques sur les os du carpe

13.2.5.1 Réduction orthopédique de fracture du carpe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGEP002	Réduction orthopédique de fracture du carpe et/ou d'une luxation du poignet	Acte remboursable

13.2.5.2 Ostéosynthèse du carpe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDCA001	Ostéosynthèse de fracture de l'os scaphoïde, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA005	Ostéosynthèse d'une pseudarthrose de l'os scaphoïde, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA006	Ostéosynthèse de fractures de plusieurs os du carpe, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA013	Ostéosynthèse de fracture d'un os du carpe, à foyer ouvert	Acte remboursable

13.2.5.3 Excision des os du carpe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDFA003	Résection partielle d'un os du carpe sans arthrodèse	Acte remboursable
MDFA004	Résection de la première rangée du carpe	Acte remboursable
MDFA005	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'os du carpe et/ou du métacarpe"""	Acte remboursable
MDFA006	Résection totale d'un os du carpe avec arthrodèse intracarpienne	Acte remboursable
MDGA001	Évidement d'un os du carpe avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
MGFA006	Résection partielle des os du carpe pour centralisation du poignet avec ostéosynthèse du carpe et ostéotomie de la diaphyse de l'ulna, par abord direct	Acte remboursable

13.2.5.4 Greffe osseuse du carpe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDEA001	Autogreffe corticospongieuse encastrée de l'os scaphoïde	Acte remboursable
MDEA002	Autogreffe corticospongieuse intercalée de l'os scaphoïde avec ostéotomie	Acte remboursable
MDEA003	Autogreffe corticospongieuse pédiculée de l'os scaphoïde	Acte remboursable

13.2.6 Actes thérapeutiques sur les os de la main

13.2.6.1 Réduction orthopédique de fracture des os de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDEP001	Réduction orthopédique de fractures de plusieurs os de la main	Acte remboursable
MDEP002	Réduction orthopédique d'une fracture d'un os de la main	Acte remboursable

13.2.6.2 Ostéosynthèse de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDCA002	Ostéosynthèse préventive d'un métacarpien pour lésion ostéolytique, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA003	Ostéosynthèse de fracture articulaire d'un os de la main par fixateur externe	Acte remboursable
MDCA004	Ostéosynthèse de fractures articulaires de plusieurs os de la main, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA007	Ostéosynthèse de fractures extraarticulaires de plusieurs os de la main, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA008	Ostéosynthèse de fractures articulaires de plusieurs os de la main par fixateur externe	Acte remboursable
MDCA009	Ostéosynthèse de fractures extraarticulaires de plusieurs os de la main par fixateur externe	Acte remboursable
MDCA010	Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par fixateur externe	Acte remboursable
MDCA011	Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA012	Ostéosynthèse de fracture de la base du premier métacarpien, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCA014	Ostéosynthèse de fracture articulaire d'un os de la main, à foyer ouvert	Acte remboursable
MDCB001	Ostéosynthèse préventive d'un métacarpien pour lésion ostéolytique, à foyer fermé	Acte remboursable
MDCB002	Ostéosynthèse de fractures articulaires de plusieurs os de la main par broche, à foyer fermé	Acte remboursable
MDCB003	Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire d'un os de la main par broche, à foyer fermé	Acte remboursable
MDCB004	Ostéosynthèse de fractures extraarticulaires de plusieurs os de la main par broche, à foyer fermé	Acte remboursable
MDCB005	Ostéosynthèse de fracture articulaire d'un os de la main par broche, à foyer fermé	Acte remboursable

13.2.6.3 Ostéotomie de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDPA001	Ostéotomie de plusieurs os de la main, avec libération de tendon et/ou libération mobilisatrice articulaire	Acte remboursable
MDPA002	Ostéotomie d'un os de la main	Acte remboursable
MDPA003	Ostéotomie de plusieurs os de la main	Acte remboursable
MDPA004	Ostéotomie d'un os de la main, avec libération de tendon et/ou libération mobilisatrice articulaire	Acte remboursable
MDPA005	Ostéotomie du premier métacarpien pour malformation congénitale	Acte remboursable

13.2.6.4 Excision osseuse de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDFA001	Résection segmentaire d'une phalange ou d'une articulation interphalangienne du pouce avec rétablissement de la continuité, pour triphalangie	Acte remboursable
MDFA002	Exérèse partielle d'un os de la main sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
MDFA007	Résection complète d'une phalange du pouce avec rétablissement de la continuité, pour triphalangie	Acte remboursable
MDGA003	Évidement d'un os de la main sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
MDGA004	Évidement d'un os de la main avec comblement, par abord direct	Acte remboursable

13.2.6.5 Reconstruction osseuse de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDMA001	Reconstruction d'un os de la main par greffe ou matériau inerte non prothétique	Acte remboursable

13.2.6.6 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDGA002	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct	Acte remboursable
MDGB001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable

13.2.6.7 Autres actes thérapeutiques sur le métacarpe et les phalanges des doigts

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDGA005	Désépiphysiodèse de phalange triangulaire de doigt	Acte remboursable

13.2.7 Autres actes thérapeutiques sur les os du membre supérieur

13.2.7.1 Allongement osseux du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MBAA002	Allongement osseux progressif au bras ou à l'avant-bras par système externe	Acte remboursable
MCAA001	Allongement extemporané de la diaphyse d'un os de l'avant-bras, avec autogreffe osseuse	Acte remboursable
MDAA001	Allongement osseux extemporané à la main, avec autogreffe osseuse	Acte remboursable
MDAA002	Allongement osseux progressif à la main par système externe	Acte remboursable

13.2.7.2 Excision osseuse du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZFA006	Exérèse partielle d'un os du membre supérieur sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
MZGA003	Évidement d'un os du membre supérieur sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
MZGA004	Évidement d'un os du membre supérieur avec comblement, par abord direct	Acte remboursable

13.2.7.3 Immobilisation initiale de fracture du membre supérieur sans réduction

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZMP002	Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction	Acte remboursable
MZMP004	Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction	Acte remboursable
MZMP007	Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction	Acte remboursable
MZMP013	Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction	Acte remboursable

13.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE SUPÉRIEUR

13.3.1 Actes thérapeutiques sur les articulations de la ceinture scapulaire

13.3.1.1 Réduction orthopédique de luxation de la ceinture scapulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEEP001	Réduction orthopédique d'une luxation ou luxation-fracture acromioclaviculaire ou sternoclaviculaire	Acte remboursable

13.3.1.2 Réduction de luxation de la ceinture scapulaire par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEEA004	Réduction d'une luxation acromioclaviculaire ou sternoclaviculaire, par abord direct	Acte remboursable

13.3.1.3 Arthroplastie de la ceinture scapulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEMA001	Arthroplastie sternoclaviculaire par résection de l'extrémité médiale de la clavicule, par arthrotomie	Acte remboursable
MEMA011	Arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par arthrotomie	Acte remboursable
MEMC001	Arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.2 Actes thérapeutiques sur l'articulation scapulohumérale

13.3.2.1 Mobilisation de l'articulation scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MERP001	Mobilisation de l'articulation scapulohumérale à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

13.3.2.2 Réduction orthopédique de luxation scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEEA001	Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale, avec ostéosynthèse de fracture de l'extrémité proximale de l'humérus homolatéral	Acte remboursable
MEEP002	Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale	Acte remboursable
MEEP003	Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale avec fracture de l'extrémité proximale de l'humérus homolatéral	Acte remboursable

13.3.2.3 Réduction de luxation scapulohumérale par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEEA002	Réduction d'une luxation scapulohumérale par arthrotomie, avec ostéosynthèse de fracture homolatérale de la glène, du col de la scapula et/ou de tubercule huméral	Acte remboursable
MEEA003	Réduction d'une luxation scapulohumérale, par arthrotomie	Acte remboursable

13.3.2.4 Nettoyage de l'articulation [Debridement] scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEJA001	Nettoyage de l'articulation scapulohumérale, par arthrotomie	Acte remboursable
MEJC001	Nettoyage de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.2.5 Arthrodèse et arthrorise scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEDA001	Arthrodèse scapulohumérale, par arthrotomie	Acte remboursable
MEMA005	Confection d'une butée glénoïdale par prélèvement coracoïdien, par abord direct	Acte remboursable
MEMA018	Confection d'une butée glénoïdale osseuse ou ostéomusculaire, par abord direct	Acte remboursable

13.3.2.6 Arthroplastie scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEKA005	Remplacement de l'articulation scapulohumérale par prothèse humérale unipolaire ou à cupule mobile, avec réinsertion, suture et/ou autoplastie de la coiffe des rotateurs de l'épaule	Acte remboursable
MEKA006	Remplacement de l'articulation scapulohumérale par prothèse totale	Acte remboursable
MEKA007	Remplacement de l'articulation scapulohumérale par prothèse totale, avec ostéotomie de l'extrémité proximale de l'humérus	Acte remboursable
MEKA008	Remplacement de l'articulation scapulohumérale par prothèse totale, avec réinsertion, suture et/ou autoplastie de la coiffe des rotateurs de l'épaule	Acte remboursable
MEKA009	Remplacement de l'articulation scapulohumérale par prothèse humérale unipolaire ou par cupule mobile, avec ostéotomie de l'extrémité proximale de l'humérus	Acte remboursable
MEKA010	Remplacement de l'articulation scapulohumérale par prothèse humérale unipolaire ou par cupule mobile	Acte remboursable
MEMA006	Acromioplastie sans prothèse, par abord direct	Acte remboursable
MEMA015	Arthroplastie scapulohumérale sans prothèse, par abord direct	Acte remboursable
MEMA017	Acromioplastie sans prothèse avec arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par abord direct	Acte remboursable
MEMC003	Acromioplastie sans prothèse, par arthroscopie	Acte remboursable
MEMC005	Acromioplastie sans prothèse avec arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.2.7 Ablation et changement de prothèse scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEGA001	Ablation d'une prothèse de l'articulation scapulohumérale, avec arthrodèse scapulohumérale	Acte remboursable
MEGA002	Ablation d'une prothèse de l'articulation scapulohumérale	Acte remboursable
MEKA001	Changement d'une prothèse totale scapulohumérale	Acte remboursable
MEKA002	Changement d'une prothèse humérale et/ou de la pièce glénoïdale d'une prothèse totale scapulohumérale, avec reconstruction osseuse	Acte remboursable
MEKA003	Changement d'une prothèse humérale pour une prothèse totale scapulohumérale	Acte remboursable
MEKA004	Changement d'une prothèse humérale ou de la pièce glénoïdale d'une prothèse totale scapulohumérale, sans reconstruction osseuse	Acte remboursable
MELA001	Repose d'une prothèse de l'articulation scapulohumérale	Acte remboursable

13.3.2.8 Résection de l'articulation scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEFA004	Huméroscapulectomie [Arthrectomie monobloc de l'épaule]	Acte remboursable

13.3.2.9 Reconstruction de l'articulation scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEMA003	Reconstruction osseuse de l'épaule avec arthrodèse, après résection segmentaire	Acte remboursable
MEMA009	Reconstruction de l'articulation de l'épaule par prothèse massive ou sur mesure, après résection segmentaire	Acte remboursable

13.3.2.10 Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MELH001	Injection sous pression d'un agent pharmacologique dans l'articulation scapulohumérale pour libération capsulaire, par voie transcutanée avec guidage radiologique, avec mobilisation articulaire sous anesthésie locale	Acte remboursable
MEPA001	Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthrotomie	Acte remboursable
MEPC001	Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.2.11 Synovectomie de l'articulation scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEFA003	Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthrotomie	Acte remboursable
MEFC002	Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.2.12 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation scapulohumérale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEMA008	Capsuloplastie antérieure et postérieure de l'articulation scapulohumérale avec ostéotomie glénoïdale, par abord direct	Acte remboursable
MEMA012	Capsuloplastie antérieure ou postérieure de l'articulation scapulohumérale, par abord direct	Acte remboursable
MEMA014	Capsuloplastie antérieure et postérieure de l'articulation scapulohumérale, par abord direct	Acte remboursable
MEMA016	Capsuloplastie antérieure et postérieure de l'articulation scapulohumérale avec ostéotomie humérale, par abord direct	Acte remboursable
MEMC002	Capsuloplastie antérieure ou postérieure de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.2.13 Actes thérapeutiques sur le bourrelet glénoïdal scapulohuméral

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEFA001	Résection du bourrelet glénoïdal scapulohuméral, par arthrotomie	Acte remboursable
MEFC001	Résection du bourrelet glénoïdal scapulohuméral, par arthroscopie	Acte remboursable
MEMC004	Réparation du bourrelet glénoïdal scapulohuméral, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.3 Actes thérapeutiques sur l'articulation du coude

13.3.3.1 Mobilisation du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFRP001	Mobilisation de l'articulation du coude à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

13.3.3.2 Réduction orthopédique de luxation du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFEA002	Réduction orthopédique d'une luxation du coude, avec ostéosynthèse de fracture de l'épicondyle médial ou latéral de l'humérus à foyer ouvert	Acte remboursable
MFEB001	Réduction orthopédique d'une luxation du coude et/ou de l'articulation radio-ulnaire proximale, avec ostéosynthèse de fracture de l'extrémité proximale du radius ou de l'ulna à foyer fermé	Acte remboursable
MFEP001	Réduction orthopédique d'une pronation douloureuse du coude	Acte remboursable
MFEP002	Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture du coude	Acte remboursable

13.3.3.3 Réduction de luxation du coude par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFEA001	Réduction d'une luxation du coude, par arthrotomie	Acte remboursable
MFEA003	Réduction d'une luxation du coude et/ou de l'articulation radio-ulnaire proximale par arthrotomie, avec ostéosynthèse de fracture de l'extrémité proximale du radius ou de l'ulna à foyer ouvert	Acte remboursable

13.3.3.4 Nettoyage articulaire [Debridement] du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFJA001	Nettoyage de l'articulation du coude, par arthrotomie	Acte remboursable
MFJC001	Nettoyage de l'articulation du coude, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.3.5 Arthrodèse et arthrorise du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFDA001	Arthrodèse du coude, par arthrotomie	Acte remboursable
MFDA002	Arthrorise du coude par butée, ténodèse ou capsulodèse, par abord direct	Acte remboursable

13.3.3.6 Arthroplastie du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MCKA002	Remplacement de la tête radiale par prothèse, par abord direct	Acte remboursable
MFKA003	Remplacement de l'articulation du coude par prothèse totale, par abord direct	Acte remboursable
MFMA005	Arthroplastie du coude sans prothèse, par abord direct	Acte remboursable

13.3.3.7 Ablation et changement de prothèse du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFGA001	Ablation d'une prothèse totale du coude	Acte remboursable
MFKA001	Changement partiel ou total d'une prothèse articulaire du coude	Acte remboursable

13.3.3.8 Résection de l'articulation du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFFA001	"""Résection """"""""en bloc"""""""" du coude [Arthrectomie monobloc du coude]"""	Acte remboursable

13.3.3.9 Reconstruction de l'articulation du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFMA001	Reconstruction osseuse du coude avec arthrodèse, après résection segmentaire	Acte remboursable
MFMA003	Reconstruction de l'articulation du coude par prothèse massive ou sur mesure, après résection segmentaire	Acte remboursable

13.3.3.10 Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFPA001	Libération mobilisatrice de l'articulation du coude avec résection d'ostéome synostosique, par abord direct	Acte remboursable
MFPA002	Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par abord direct	Acte remboursable
MFPA003	Libération mobilisatrice de l'articulation du coude avec libération du nerf ulnaire, par abord direct	Acte remboursable
MFPC001	Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.3.11 Synovectomie de l'articulation du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFFA002	Synovectomie totale du coude, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure	Acte remboursable
MFFA003	Exérèse de kyste synovial du coude, par abord direct	Acte remboursable
MFFC001	Synovectomie totale du coude, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.3.12 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation du coude

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MFCA001	Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire collatéral de l'articulation du coude, par abord direct	Acte remboursable

13.3.4 Actes thérapeutiques sur les articulations du poignet

13.3.4.1 Mobilisation du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGRP001	Mobilisation d'articulation du poignet et/ou de la main à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

13.3.4.2 Réduction de luxation du poignet par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGEA001	Réduction d'une luxation du poignet avec ostéosynthèse de fracture d'un os du carpe, par arthrotomie	Acte remboursable
MGEA002	Réduction d'une luxation du poignet, par arthrotomie	Acte remboursable

13.3.4.3 Nettoyage articulaire [Debridement] du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGJA001	Nettoyage des articulations du poignet, par arthrotomie	Acte remboursable
MGJC001	Nettoyage des articulations du poignet, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.4.4 Arthrodèse et arthrorise du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGDA001	Arthrodèse intracarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable
MGDA002	Arthrodèse radiocarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable
MGMA005	Création d'une butée ulnaire au poignet, par abord direct	Acte remboursable

13.3.4.5 Arthroplastie du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGKA002	Remplacement de l'articulation radiocarpienne par prothèse totale, par abord direct	Acte remboursable
MGKA003	Remplacement de l'articulation du poignet par prothèse partielle, par abord direct	Acte remboursable
MGMA003	Arthroplastie du poignet sans prothèse, pour radialisation	Acte remboursable

13.3.4.6 Ablation et changement de prothèse du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGGA001	Ablation d'une prothèse totale radiocarpienne	Acte remboursable
MGGA002	Ablation d'une prothèse articulaire du poignet	Acte remboursable
MGKA001	Changement partiel ou total d'une prothèse articulaire du poignet	Acte remboursable

13.3.4.7 Résection de l'articulation du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGFA001	"""Résection """"""""en bloc"""""""" du poignet [Arthrectomie monobloc du poignet]"""	Acte remboursable

13.3.4.8 Reconstruction du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGMA002	Reconstruction osseuse du poignet avec arthrodèse, après résection segmentaire	Acte remboursable
MGMA006	Reconstruction de l'articulation du poignet par prothèse massive ou sur mesure, après résection segmentaire	Acte remboursable

13.3.4.9 Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGPA001	Libération mobilisatrice des articulations du poignet, par abord direct	Acte remboursable

13.3.4.10 Synovectomie articulaire du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGFA002	Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthrotomie	Acte remboursable
MGFA003	Synovectomie totale des articulations du poignet, par arthrotomie	Acte remboursable
MGFA004	Exérèse de kyste synovial avec ténosynovectomie des extenseurs au poignet, par abord direct	Acte remboursable
MGFA005	Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable
MGFA007	Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct	Acte remboursable
MGFC001	Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthroscopie	Acte remboursable
MGFC002	Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthroscopie	Acte remboursable
MGFC003	Synovectomie totale des articulations du poignet, par arthroscopie	Acte remboursable

13.3.4.11 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation du poignet

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MGCA001	Suture et/ou réinsertion de ligament articulaire du poignet, par arthrotomie	Acte remboursable
MGCC001	Suture et/ou réinsertion de ligament articulaire du poignet, par arthroscopie	Acte remboursable
MGMA004	Capsuloplastie d'une articulation du poignet, par abord direct	Acte remboursable

13.3.5 Actes thérapeutiques sur les articulations de la main

13.3.5.1 Évacuation de collection articulaire de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHJA001	Évacuation de collection articulaire de la main, par arthrotomie	Acte remboursable

13.3.5.2 Réduction orthopédique de luxation de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHEP001	Réduction orthopédique de plusieurs luxations et/ou luxations-fractures métacarpophalangiennes et/ou interphalangiennes de doigt	Acte remboursable
MHEP002	Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt	Acte remboursable
MHEP003	Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture trapézométacarpienne	Acte remboursable
MHEP004	Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture carpométacarpienne	Acte remboursable

13.3.5.3 Réduction de luxation de la main par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHEA001	Réduction de luxation de plusieurs articulations métacarpophalangiennes et/ou interphalangiennes de doigt, par arthrotomie	Acte remboursable
MHEA002	Réduction d'une luxation ou luxation-fracture trapézométacarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable
MHEA003	Réduction d'une luxation de l'articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt, par arthrotomie	Acte remboursable
MHEA004	Réduction d'une luxation ou luxation-fracture carpométacarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable

13.3.5.4 Arthrodèse et arthrorise de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHDA001	Arthrodèse de plusieurs articulations métacarpophalangiennes et/ou interphalangiennes de doigt, par arthrotomie	Acte remboursable
MHDA002	Arthrodèse intermétacarpienne du premier espace interosseux, par arthrotomie	Acte remboursable
MHDA003	Arthrodèse trapézométacarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable
MHDA004	Arthrodèse carpométacarpienne, par arthrotomie	Acte remboursable
MHDA005	Arthrodèse d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt, par arthrotomie	Acte remboursable
MHDB001	Arthrorise temporaire d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt par broche, par voie transcutanée	Acte remboursable

13.3.5.5 Arthroplastie de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHMA001	Arthroplastie de plusieurs articulations métacarpophalangiennes et/ou interphalangiennes de doigt	Acte remboursable
MHMA002	Arthroplastie d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt	Acte remboursable
MHMA005	Arthroplastie trapézométacarpienne	Acte remboursable

13.3.5.6 Reconstruction d'articulation de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHMA003	Reconstruction d'une articulation de la main par transfert libre avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
MHMA004	Reconstruction d'une articulation de la main par transfert pédiculé	Acte remboursable

13.3.5.7 Libération mobilisatrice d'articulation [Arthrolyse] de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHPA001	Libération mobilisatrice de plusieurs articulations de la main, par abord direct	Acte remboursable
MHPA002	Libération mobilisatrice d'une articulation de la main, par abord direct	Acte remboursable
MHPA003	Libération mobilisatrice de plusieurs articulations de la main avec libération de tendon, par abord direct	Acte remboursable
MHPA004	Libération mobilisatrice d'une articulation de la main avec libération de tendon, par abord direct	Acte remboursable

13.3.5.8 Synovectomie articulaire de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHFA001	Synovectomie d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt, par abord direct	Acte remboursable
MHFA002	Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main	Acte remboursable
MHFA003	Synovectomie de plusieurs articulations métacarpophalangiennes et/ou interphalangiennes de doigt, par abord direct	Acte remboursable

13.3.5.9 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire d'articulation de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHCA001	Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire de plusieurs articulations métacarpophalangiennes	Acte remboursable
MHCA002	Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation métacarpophalangienne du pouce, par abord direct	Acte remboursable
MHCA003	Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire d'une articulation métacarpophalangienne	Acte remboursable

13.3.6 Autres actes thérapeutiques sur les articulations du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZJB001	Évacuation de collection articulaire du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
MZLB001	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
MZLH001	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
MZLH002	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

13.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES, TENDONS ET TISSUS MOUS DU MEMBRE SUPÉRIEUR

13.4.1 Actes thérapeutiques sur la ceinture scapulaire et le bras

13.4.1.1 Suture et réinsertion de muscle et de tendon à la ceinture scapulaire et au bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJEA006	Réinsertion et/ou suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct	Acte remboursable
MJEA010	Réinsertion ou suture d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct	Acte remboursable
MJEA019	Réinsertion du muscle biceps brachial sur le radius	Acte remboursable
MJEC001	Réinsertion ou suture d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie	Acte remboursable
MJEC002	Réinsertion et/ou suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie	Acte remboursable
MJMA003	Réparation de la coiffe des rotateurs de l'épaule par autoplastie et/ou matériel prothétique, par abord direct	Acte remboursable

13.4.1.2 Désinsertion de tendon à la ceinture scapulaire et au bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJPA001	Désinsertion musculo-tendino-cutanée étendue pour surélévation congénitale de la scapula	Acte remboursable
MJPA004	Désinsertion du muscle subscapulaire avec transfert musculaire	Acte remboursable
MJPA006	Désinsertion du muscle subscapulaire sans transfert musculaire	Acte remboursable
MJPA012	Désinsertion ou allongement des muscles épicondyliens latéraux au coude, par abord direct	Acte remboursable

13.4.1.3 Transfert de muscle et de tendon à la ceinture scapulaire et au bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJEA012	Transfert musculotendineux pour rétablissement de la flexion active du coude	Acte remboursable
MJEA016	Transposition musculotendineuse et/ou fixation de la scapula pour stabilisation	Acte remboursable
MJEA017	Transfert ostéomusculaire du processus coracoïde ou transfert du ligament coracoacromial pour stabilisation de la clavicule	Acte remboursable
MJEA021	Transfert musculotendineux pour rétablissement de l'extension active du coude	Acte remboursable

13.4.1.4 Exérèse de corps étranger des tissus mous de la ceinture scapulaire et du bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJFA001	Exérèse de calcification intratendineuse de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par abord direct	Acte remboursable
MJFC001	Exérèse de calcification intratendineuse de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie	Acte remboursable
MJGA001	Ablation de corps étranger de la coulisse bicipitale, par abord direct	Acte remboursable

13.4.1.5 Autres actes thérapeutiques sur les muscles et tissus mous de la ceinture scapulaire et du bras

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJDA001	Ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par abord direct	Acte remboursable
MJDC001	Ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par arthroscopie	Acte remboursable
MJFA005	Exérèse d'un hygroma du coude, par abord direct	Acte remboursable

13.4.2 Actes thérapeutiques sur l'avant-bras et la main

13.4.2.1 Réparation de tendon au poignet et à la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJCA001	Suture de plaie d'un tendon d'un muscle fléchisseur des doigts sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJCA002	Suture de plaies des 2 tendons des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJCA012	Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt par suture sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJEA004	Réinsertion transosseuse de tendon sur une phalange d'un doigt, par abord direct	Acte remboursable
MJMA006	Reconstruction d'un tendon de la main par transplant libre, en deux temps	Acte remboursable
MJMA009	Reconstruction d'un tendon de la main par transplant pédiculé, en un temps	Acte remboursable
MJMA010	Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt par greffe ou plastie d'allongement ou de retournement sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJMA013	Reconstruction d'un tendon de la main par transplant libre, en un temps	Acte remboursable
MJMA014	Reconstruction d'un tendon de la main par transplant pédiculé, en deux temps	Acte remboursable

13.4.2.2 Allongement de tendon à l'avant-bras et à la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJAA001	Allongement des tendons et/ou des muscles extenseurs de la main ou des doigts, par abord direct	Acte remboursable
MJAA002	Allongement des tendons et/ou désinsertion des muscles fléchisseurs de la main ou des doigts, par abord direct	Acte remboursable

13.4.2.3 Libération de tendon [Ténolyse] et ténosynovectomie à l'avant-bras et à la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJFA002	Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet avec synovectomie articulaire du poignet, arthrodèse radio-ulnaire distale et ostéotomie de l'ulna, par abord direct	Acte remboursable
MJFA004	Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet, par abord direct	Acte remboursable
MJFA007	Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet avec synovectomie articulaire du poignet, résection de l'extrémité distale de l'ulna et transfert tendineux, par abord direct	Acte remboursable
MJFA012	Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur plusieurs rayons de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJFA013	Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet avec synovectomie articulaire du poignet et arthrodèse ou arthroplastie de 3 doigts ou plus, par abord direct	Acte remboursable
MJFA014	Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet avec synovectomie articulaire du poignet, par abord direct	Acte remboursable
MJFA015	Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJFA016	Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet avec synovectomie articulaire du poignet et arthrodèse ou arthroplastie d'un doigt ou de 2 doigts, par abord direct	Acte remboursable
MJFA018	Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs au poignet ou à la paume de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJPA002	Libération des tendons des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJPA009	Libération du tendon d'un muscle extenseur d'un doigt sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJPA011	Libération de tendon au poignet avec ténosynovectomie, par abord direct	Acte remboursable

13.4.2.4 Transfert de muscle et de tendon à l'avant-bras et à la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJEA001	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de l'ouverture des doigts longs et du pouce	Acte remboursable
MJEA002	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de l'ouverture des doigts longs	Acte remboursable
MJEA003	Transfert musculotendineux pour rétablissement des fonctions intrinsèques des doigts longs et du pouce	Acte remboursable
MJEA005	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de l'extension active du poignet	Acte remboursable
MJEA007	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de l'ouverture du pouce	Acte remboursable
MJEA008	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de l'extension active du poignet et de l'ouverture des doigts longs et du pouce	Acte remboursable
MJEA009	Transfert tendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de la fermeture du pouce	Acte remboursable
MJEA011	Transfert musculotendineux, ténodèse et/ou capsulodèse pour rétablissement des fonctions intrinsèques du pouce	Acte remboursable
MJEA013	Transfert musculotendineux, ténodèse et/ou capsulodèse pour rétablissement des fonctions intrinsèques des doigts longs	Acte remboursable
MJEA014	Transfert musculotendineux avec plastie du premier espace interosseux métacarpien pour hypoplasie du pouce	Acte remboursable
MJEA015	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de la fermeture des doigts longs et du pouce	Acte remboursable
MJEA018	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de la fermeture des doigts longs	Acte remboursable
MJEA020	Transfert musculotendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de la fermeture des doigts longs et du pouce et des fonctions intrinsèques des doigts	Acte remboursable

13.4.3 Autres actes thérapeutiques sur les muscles, les tendons et les tissus mous de la main

13.4.3.1 Actes thérapeutiques pour infection de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJFA003	Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire]	Acte remboursable
MJFA009	Excision de fasciite nécrosante de l'avant-bras et/ou de la main	Acte remboursable
MJJA001	Évacuation d'un phlegmon de gaine synoviale digitale ou digitocarpienne, par abord direct	Acte remboursable
MJJA002	Évacuation d'un phlegmon de gaine synoviale digitale ou digitocarpienne avec ténosynovectomie, par abord direct	Acte remboursable
MJJA003	Évacuation de suppuration profonde de la main et/ou de l'avant-bras n'atteignant pas les gaines synoviales, par abord direct	Acte remboursable
MJJA004	Évacuation d'un phlegmon de gaine synoviale digitale ou digitocarpienne étendu à la main et/ou à l'avant-bras, par abord direct	Acte remboursable
MJPA010	Incision ou excision d'un panaris superficiel	Acte remboursable

13.4.3.2 Réparation de lésion traumatique multitissulaire palmaire du poignet et de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJCA003	Suture de plaies de tendon des muscles fléchisseurs des doigts, d'un nerf et d'une artère digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJCA005	Suture de plaies d'un tendon d'un muscle fléchisseur des doigts et de 2 nerfs digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJCA006	Suture de plaies d'un tendon d'un muscle fléchisseur des doigts et d'un nerf digital palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJCA007	Suture de plaies des 2 tendons des muscles fléchisseurs des doigts et des 2 nerfs digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJCA008	Suture de plaies des 2 tendons des muscles fléchisseurs des doigts et d'un nerf digital palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJCA010	Suture de plaies de tendon des muscles fléchisseurs des doigts, des 2 nerfs et d'une ou deux artères digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MZMA001	Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main	Acte remboursable
MZMA004	Suture de plaie de tendon avec suture de plaie du nerf médian, à la face antérieure du poignet	Acte remboursable

13.4.3.3 Réparation de lésion traumatique multitissulaire dorsale du poignet et de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJMA002	Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt avec suture de plaie d'une articulation, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJMA015	Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt avec suture de plaies d'un nerf et d'une artère digitaux palmaires, sur un rayon de la main	Acte remboursable
MJMA016	Réparation de plaie de l'appareil extenseur d'un doigt avec suture de plaie d'un nerf ou d'une artère digital palmaire, sur un rayon de la main	Acte remboursable

13.4.3.4 Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJPA003	Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien avec arthrodèse de la colonne du pouce, par abord direct	Acte remboursable
MJPA007	Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien, par abord direct	Acte remboursable
MJPA008	Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien avec arthroplastie ou libération articulaire mobilisatrice, par abord direct	Acte remboursable

13.4.3.5 Fasciotomie et fasciectomie palmaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJFA006	Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJFA010	Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur plusieurs rayons de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJPA005	Fasciotomie [Aponévrotomie] palmaire, par abord direct	Acte remboursable
MJPB001	Fasciotomie [Aponévrotomie] palmaire, par voie transcutanée	Acte remboursable

13.4.3.6 Actes thérapeutiques sur les gaines fibreuses digitales

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJMA012	Reconstruction de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] par autogreffe sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable
MJPA013	Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord direct	Acte remboursable

13.4.3.7 Reconstruction et translocation de doigt

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MDEA004	Reconstruction d'un doigt par transfert non vascularisé de phalange d'orteil, pour agénésie digitale	Acte remboursable
MZEA004	Pollicisation d'un moignon de doigt	Acte remboursable
MZEA005	Translocation digitale et/ou carpo-métacarpo-digitale d'un rayon de la main	Acte remboursable
MZEA008	Pollicisation d'un doigt complet	Acte remboursable
MZEA009	Translocation digitale et/ou carpo-métacarpo-digitale de deux rayons de la main	Acte remboursable
MZMA002	Reconstruction d'un doigt par transfert libre total de doigt ou d'orteil	Acte remboursable
MZMA003	Reconstruction d'un doigt par transfert libre partiel vascularisé de doigt ou d'orteil	Acte remboursable

13.4.3.8 Correction des malformations congénitales de la main

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MJFA011	Résection des tissus mous de la main avec plastie cutanée et résection nerveuse, pour mégadactylie	Acte remboursable
MJFA017	Résection des tissus mous de la main avec plastie cutanée, sans résection nerveuse, pour mégadactylie	Acte remboursable
MJPA014	Séparation d'une syndactylie des doigts à squelette normal avec autoplastie cutanée locale et/ou greffe de peau	Acte remboursable
MZFA008	Amputation d'un doigt surnuméraire autre que le pouce	Acte remboursable
MZFA012	Amputation d'un doigt surnuméraire autre que le pouce avec résection osseuse	Acte remboursable
MZFA014	Amputation d'un pouce surnuméraire	Acte remboursable
MZFA015	Amputation d'un pouce surnuméraire, avec ostéotomie ou capsuloplastie	Acte remboursable
MZPA002	Séparation d'une syndactylie complexe des doigts avec ostéotomie ou résection osseuse, et autoplastie cutanée locale et/ou greffe de peau	Acte remboursable

13.5 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE MEMBRE SUPÉRIEUR

13.5.1 Confection d'appareillage du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MEMP001	Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de l'épaule	Acte remboursable
MFMP001	Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du coude	Acte remboursable
MGMP001	Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du poignet et/ou de la main	Acte remboursable
MZMP001	Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur	Acte remboursable
MZMP006	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude	Acte remboursable
MZMP011	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude	Acte remboursable
MZMP015	Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur	Acte remboursable

13.5.2 Confection d'une orthèse du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MHMP001	Confection d'une orthèse dynamique de 2 doigts avec 2 éléments moteurs	Acte remboursable
MHMP002	Confection d'une orthèse statique de 2 doigts	Acte remboursable
MHMP003	Confection d'une orthèse statique de 3 doigts ou plus	Acte remboursable
MHMP004	Confection d'une orthèse dynamique d'un doigt avec un élément moteur	Acte remboursable
MHMP006	Confection d'une orthèse dynamique de 3 doigts ou plus avec 3 éléments moteurs	Acte remboursable
MHMP007	Confection d'une orthèse statique d'un doigt	Acte remboursable
ZDMP001	Confection d'une orthèse statique antébrachiophalangienne	Acte remboursable
ZDMP002	Confection d'une orthèse non articulée brachioantébrachiale	Acte remboursable
ZDMP003	Confection d'une orthèse dynamique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne avec 2 éléments moteurs	Acte remboursable
ZDMP004	Confection d'une orthèse articulée brachioantébrachiale	Acte remboursable
ZDMP005	Confection d'une orthèse dynamique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne avec 3 éléments moteurs ou plus	Acte remboursable
ZDMP006	Confection d'une orthèse dynamique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne avec 1 élément moteur	Acte remboursable
ZDMP007	Confection d'une orthèse statique de posture antébrachiométacarpienne	Acte remboursable
ZDMP008	Confection d'une orthèse dynamique antébrachiométacarpienne avec 1 élément moteur	Acte remboursable
ZDMP009	Confection d'une orthèse dynamique antébrachiométacarpienne avec 2 éléments moteurs	Acte remboursable
ZDMP010	Confection d'une orthèse dynamique antébrachiophalangienne avec 1 élément moteur	Acte remboursable
ZDMP011	Confection d'une orthèse dynamique antébrachiophalangienne avec 2 éléments moteurs	Acte remboursable
ZDMP012	Confection d'une orthèse dynamique antébrachiométacarpienne avec 3 éléments moteurs ou plus	Acte remboursable
ZDMP015	Confection unilatérale ou bilatérale de coussin d'abduction thoracobrachial	Acte remboursable
ZDMP016	Confection d'une orthèse statique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne	Acte remboursable
ZDMP018	Confection d'une orthèse dynamique antébrachiophalangienne avec 3 éléments moteurs ou plus	Acte remboursable

13.5.3 Amputation et désarticulation au membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZFA001	Amputation complète d'un rayon de la main	Acte remboursable
MZFA002	Amputation transhumérale	Acte remboursable
MZFA003	Amputation complète de plusieurs rayons de la main	Acte remboursable
MZFA004	Désarticulation du poignet	Acte remboursable
MZFA005	Amputation transradio-ulnaire	Acte remboursable
MZFA007	Amputation et/ou désarticulation de plusieurs doigts, sans résection des métacarpiens	Acte remboursable
MZFA009	Désarticulation interscapulothoracique	Acte remboursable
MZFA010	Désarticulation scapulohumérale [Désarticulation de l'épaule]	Acte remboursable
MZFA011	Désarticulation du coude	Acte remboursable
MZFA013	Amputation ou désarticulation d'un doigt, sans résection du métacarpien	Acte remboursable

13.5.4 Réimplantation au membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
MZEA001	Réimplantation de 2 doigts	Acte remboursable
MZEA002	Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe	Acte remboursable
MZEA003	Réimplantation de 4 ou 5 doigts	Acte remboursable
MZEA007	Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet	Acte remboursable
MZEA010	Réimplantation d'un doigt	Acte remboursable
MZEA011	Réimplantation de la main sectionnée au poignet	Acte remboursable
MZEA012	Réimplantation de 3 doigts	Acte remboursable

14 APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR

14.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DU MEMBRE INFÉRIEUR

14.1.1 Échographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDQM900	Ostéodensitométrie du calcanéus par échographie	Acte non remboursable
NEQM001	Échographie unilatérale ou bilatérale de la hanche du nouveau-né	Acte remboursable

14.1.2 Radiographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAQK007	Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 2 incidences	Acte remboursable
NAQK015	Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence	Acte remboursable
NAQK023	Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 3 incidences ou plus	Acte remboursable
NAQK049	Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté	Acte remboursable
NAQK071	Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidence	Acte remboursable
NBQK001	Radiographie de la cuisse	Acte remboursable
NCQK001	Radiographie de la jambe	Acte remboursable
NDQK001	Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences	Acte remboursable
NDQK002	Radiographie bilatérale du pied selon 1 à 3 incidences par côté	Acte remboursable
NDQK003	Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus	Acte remboursable
NDQK004	Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique	Acte remboursable
NEQH002	Arthrographie de la hanche	Acte remboursable
NEQK010	Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidence	Acte remboursable
NEQK012	Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus	Acte remboursable
NEQK035	Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences	Acte remboursable
NFQH001	Arthrographie du genou	Acte remboursable
NFQK001	Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences	Acte remboursable
NFQK002	Radiographie bilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences par côté	Acte remboursable
NFQK003	Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences	Acte remboursable
NFQK004	Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus	Acte remboursable
NGQH001	Arthrographie de la cheville	Acte remboursable
NGQK001	Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences	Acte remboursable
NGQK002	Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus	Acte remboursable
NHQH001	Arthrographie du pied et/ou des orteils	Acte remboursable
NZQH002	Arthrographie du membre inférieur avec scanographie [Arthroscanner du membre inférieur]	Acte remboursable
NZQK001	Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui bipodal	Acte remboursable
NZQK003	Téléradiographie bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui monopodal l'un après l'autre	Acte remboursable
NZQK005	Radiographie de 2 segments du membre inférieur	Acte remboursable
NZQK006	Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus	Acte remboursable

14.1.3 Scanographie du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NZQH001	Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste	Acte remboursable
NZQH005	Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure	Acte remboursable
NZQK002	Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable
NZQK004	Télémétrie des membres inférieurs par scanographie	Acte remboursable

14.1.4 Remnographie [IRM] du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NZQJ001	Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste	Acte remboursable
NZQN001	Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable

14.1.5 Bilan fonctionnel d'une articulation du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEQH001	Bilan fonctionnel de hanche instable non traumatique avec arthrographie et confection d'un appareillage rigide d'immobilisation externe, sous anesthésie générale	Acte remboursable
NEQP001	Bilan fonctionnel de hanche instable non traumatique avec confection d'un appareillage rigide d'immobilisation externe, sous anesthésie générale	Acte remboursable
NEQP002	Bilan fonctionnel de l'articulation coxofémorale, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
NFQP001	Bilan fonctionnel de l'articulation du genou, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
NFQP002	Bilan fonctionnel de l'articulation du genou avec confection d'un appareillage rigide d'immobilisation externe, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
NGQP001	Bilan fonctionnel de l'articulation de la cheville, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

14.1.6 Ponction et biopsie d'un os et d'une articulation du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAHA001	Biopsie de la corticale interne de l'os coxal, par abord direct	Acte remboursable
NAHA002	Biopsie de la corticale externe de l'os coxal, par abord direct	Acte remboursable
NAHB001	Biopsie unicorticale de l'os coxal, par voie transcutanée	Acte remboursable
NAHB002	Biopsie bicorticale de la crête iliaque, par voie transcutanée	Acte remboursable
NEHA001	Biopsie d'une articulation de la ceinture pelvienne [du bassin], par abord direct	Acte remboursable
NEHA002	Biopsie de l'articulation coxofémorale, par abord direct	Acte remboursable
NZHA001	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre inférieur, par abord direct	Acte remboursable
NZHB001	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
NZHB002	Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
NZHH001	Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
NZHH002	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
NZHH003	Biopsie d'un os et/ou d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
NZHH004	Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

14.1.7 Arthroscopie du membre inférieur à visée diagnostique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEQC001	Exploration de l'articulation coxofémorale, par arthroscopie	Acte remboursable
NFQC001	Exploration de l'articulation du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NGQC001	Exploration de l'articulation de la cheville, par arthroscopie	Acte remboursable

14.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE INFÉRIEUR

14.2.1 Actes thérapeutiques sur l'os coxal

14.2.1.1 Réduction orthopédique de fracture de l'os coxal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAEP001	Réduction orthopédique progressive de fracture et/ou de luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], par traction continue ou suspension	Acte remboursable
NAEP002	Réduction orthopédique extemporanée de fracture et/ou de luxation de la ceinture pelvienne [du bassin]	Acte remboursable

14.2.1.2 Ostéosynthèse de l'os coxal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NACA001	Ostéosynthèse unifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert	Acte remboursable
NACA002	Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert	Acte remboursable
NACA003	Ostéosynthèse de fracture de l'acétabulum, par abord antérieur	Acte remboursable
NACA004	Ostéosynthèse de fracture des colonnes antérieure et postérieure de l'acétabulum, par un ou deux abords	Acte remboursable
NACA005	Ostéosynthèse de fracture de l'acétabulum, par abord postérieur	Acte remboursable
NACB001	Ostéosynthèse de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer fermé	Acte remboursable

14.2.1.3 Ostéotomie de l'os coxal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAPA001	Ostéotomie supraacétabulaire de l'os coxal par une section, avec ostéotomie du fémur	Acte remboursable
NAPA002	Ostéotomie extraacétabulaire de l'os coxal par plusieurs sections, avec capsuloplastie	Acte remboursable
NAPA003	Ostéotomie supraacétabulaire de l'os coxal par une section, avec ostéoplastie supraacétabulaire par butée	Acte remboursable
NAPA004	Ostéotomie supraacétabulaire de l'os coxal par une section	Acte remboursable
NAPA005	Ostéotomie supraacétabulaire de l'os coxal par une section, avec capsuloplastie	Acte remboursable
NAPA006	Ostéotomie périacétabulaire de l'os coxal	Acte remboursable
NAPA007	Ostéotomie extraacétabulaire de l'os coxal par plusieurs sections	Acte remboursable
NAPA008	Ostéotomie extraacétabulaire de l'os coxal par plusieurs sections, avec ostéotomie du fémur	Acte remboursable

14.2.1.4 Excision de l'os coxal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAFA001	"""Résection """"""""en bloc"""""""" de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche"""	Acte remboursable
NAFA002	Exérèse partielle de l'os coxal sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
NAFA003	"""Résection complète """"""""en bloc"""""""" partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum"""	Acte remboursable
NAFA004	Résection partielle de l'aile iliaque ou du cadre obturateur n'interrompant pas la continuité de l'anneau pelvien	Acte remboursable
NAFA005	Prélèvement d'un os coxal [hémibassin], sur un sujet décédé	Acte non remboursable
NAFA006	"""Résection complète """"""""en bloc"""""""" de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien"""	Acte remboursable
NAGA002	Évidement de l'os coxal avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
NAGA003	Évidement de l'os coxal sans comblement, par abord direct	Acte remboursable

14.2.1.5 Reconstruction de l'os coxal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAMA002	Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale	Acte remboursable

14.2.1.6 Ablation de matériel de l'os coxal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NAGA001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse de l'acétabulum ou de l'os coxal, par abord direct	Acte remboursable

14.2.2 Actes thérapeutiques sur le fémur

14.2.2.1 Réduction orthopédique de fracture du fémur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBEB001	Réduction orthopédique progressive de fracture du fémur, par traction continue transosseuse	Acte remboursable
NBEP001	Réduction orthopédique progressive de fracture du fémur, par traction continue collée	Acte remboursable
NBEP002	Réduction orthopédique extemporanée de fracture-décollement de l'épiphyse distale du fémur	Acte remboursable

14.2.2.2 Ostéosynthèse du fémur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBCA003	Ostéosynthèse de fracture complexe supracondylaire et intercondylaire du fémur, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCA004	Ostéosynthèse du grand trochanter pour pseudarthrose	Acte remboursable
NBCA005	Ostéosynthèse de fracture intracapsulaire du col [transcervicale] du fémur, de décollement épiphysaire ou d'épiphysiolyse de l'extrémité proximale du fémur	Acte remboursable
NBCA006	Ostéosynthèse de fracture infratrochantérienne ou trochantérodiaphysaire du fémur	Acte remboursable
NBCA007	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du fémur, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCA008	Ostéosynthèse de fracture du grand trochanter	Acte remboursable
NBCA009	Ostéosynthèse de fractures homolatérales du col et de la diaphyse du fémur	Acte remboursable
NBCA010	Ostéosynthèse de fracture extracapsulaire du col du fémur	Acte remboursable
NBCA011	Ostéosynthèse préventive du fémur pour lésion ostéolytique, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCA012	Ostéosynthèse de fracture parcellaire de la tête du fémur, par arthrotomie	Acte remboursable
NBCA013	Ostéosynthèse de fracture d'un condyle fémoral, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCA014	Ostéosynthèse de fracture supracondylaire extraarticulaire du fémur, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCA015	Ostéosynthèse de fracture simple supracondylaire et intercondylaire du fémur, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCB001	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du fémur par fixateur externe ou broche, à foyer fermé	Acte remboursable
NBCB002	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du fémur par matériel centromédullaire sans verrouillage distal, à foyer fermé	Acte remboursable
NBCB004	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du fémur par matériel centromédullaire avec verrouillage distal, à foyer fermé	Acte remboursable
NBCB005	Ostéosynthèse préventive du fémur pour lésion ostéolytique, à foyer fermé	Acte remboursable
NBCB006	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale du fémur, à foyer fermé	Acte remboursable
NFDA009	Fixation de fragment ostéochondral intraarticulaire du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFDC001	Fixation de fragment ostéochondral intraarticulaire du genou, par arthroscopie	Acte remboursable

14.2.2.3 Ostéotomie du fémur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBPA001	Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du fémur et du tibia	Acte remboursable
NBPA002	Ostéotomie simple unilatérale de la diaphyse du fémur, avec arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] et correction de vices architecturaux du pied	Acte remboursable
NBPA003	Ostéotomie simple unilatérale de la diaphyse du fémur	Acte remboursable
NBPA004	Ostéotomie simple unilatérale de la diaphyse du fémur et du tibia	Acte remboursable
NBPA006	Ostéotomie bilatérale de valgisation-translation du col du fémur pour dysplasie congénitale	Acte remboursable
NBPA007	Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du fémur	Acte remboursable
NBPA008	Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du fémur et du tibia, avec arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] et correction de vices architecturaux	Acte remboursable
NBPA009	Ostéotomie de dérotation de l'extrémité distale du fémur ou de l'extrémité proximale du tibia, avec abord vasculaire ou nerveux préalable	Acte remboursable
NBPA010	Ostéotomie complexe de l'extrémité distale du fémur	Acte remboursable
NBPA011	Ostéotomie complexe de la diaphyse du fémur	Acte remboursable
NBPA012	Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du fémur, avec arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] et correction de vices architecturaux du pied	Acte remboursable
NBPA013	Ostéotomie basicervicale du fémur	Acte remboursable
NBPA014	Ostéotomie du grand trochanter	Acte remboursable
NBPA015	Ostéotomie simple unilatérale de la diaphyse du fémur et du tibia, avec arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] et correction de vices architecturaux	Acte remboursable
NBPA017	Ostéotomie simple de l'extrémité distale du fémur	Acte remboursable
NBPA018	Ostéotomie unilatérale de valgisation-translation du col du fémur pour dysplasie congénitale	Acte remboursable
NBPA019	Ostéotomie intraarticulaire du col du fémur	Acte remboursable
NBPA020	Ostéotomie intertrochantérienne ou infratrochantérienne du fémur	Acte remboursable

14.2.2.4 Excision du fémur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBFA001	Exérèse partielle du fémur sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
NBFA002	Résection segmentaire du fémur avec ostéosynthèse, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable
NBFA003	Résection partielle d'une extrémité et/ou de la diaphyse du fémur sans interruption de la continuité osseuse	Acte remboursable
NBFA004	Résection de la tête et du col du fémur sans interposition capsulaire ou aponévrotique	Acte remboursable
NBFA006	Résection segmentaire du fémur avec ostéosynthèse et transfert axial progressif d'un fragment osseux, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable
NBFA007	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse du fémur"""	Acte remboursable
NBFA008	Résection de la tête et du col du fémur avec interposition capsulaire et/ou aponévrotique	Acte remboursable
NBGA001	Évidement de l'extrémité distale du fémur et/ou de l'extrémité proximale du tibia en présence d'un cartilage épiphysaire actif avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
NBGA002	Évidement du fémur sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
NBGA003	Évidement de l'extrémité proximale du fémur en présence d'un cartilage épiphysaire actif sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
NBGA004	Évidement de l'extrémité distale du fémur et/ou de l'extrémité proximale du tibia en présence d'un cartilage épiphysaire actif sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
NBGA005	Évidement de l'extrémité proximale du fémur en présence d'un cartilage épiphysaire actif avec comblement, par abord direct	Acte remboursable
NBGA006	Évidement du fémur avec comblement, par abord direct	Acte remboursable

14.2.2.5 Reconstruction du fémur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBMA001	"""Reconstruction du fémur par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection """"en bloc"""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse"""	Acte remboursable
NBMA003	Reconstruction du fémur par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection partielle d'une extrémité et/ou de la diaphyse	Acte remboursable

14.2.2.6 Épiphysiodèse et désépiphysiodèse du fémur et du tibia

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBDA004	Épiphysiodèse au genou, par un abord direct	Acte remboursable
NBDA013	Épiphysiodèse au genou, par plusieurs abords directs	Acte remboursable
NBGA010	Désépiphysiodèse centrale ou périphérique au fémur ou au tibia, avec ostéotomie	Acte remboursable
NBGA015	Désépiphysiodèse au fémur ou au tibia	Acte remboursable

14.2.2.7 Autres actes thérapeutiques sur le fémur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBCB003	Perforation, forage, ou injection intraosseuse au niveau de la tête du fémur, par voie transcutanée	Acte remboursable
NBGA007	Ablation de matériel d'ostéosynthèse du fémur, par abord direct	Acte remboursable
NBPA005	Décortication du fémur avec ostéosynthèse pour pseudarthrose	Acte remboursable
NBPA016	Décortication du fémur pour pseudarthrose	Acte remboursable

14.2.3 Actes thérapeutiques sur la patelle [rotule]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBCA001	Ostéosynthèse de fracture complexe de la patelle, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBCA002	Ostéosynthèse de fracture simple de la patelle, à foyer ouvert	Acte remboursable
NBFA005	Patellectomie partielle, par abord direct	Acte remboursable
NBFA009	Patellectomie totale, par abord direct	Acte remboursable
NBMA002	Patelloplastie modelante ostéochondrale [Résection arthroplastique de la rotule]	Acte remboursable

14.2.4 Actes thérapeutiques sur les os de la jambe

14.2.4.1 Réduction orthopédique de fracture des os de la jambe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NCEP001	Réduction orthopédique progressive de fracture d'une extrémité et/ou de la diaphyse du tibia ou des 2 os de la jambe, par traction continue	Acte remboursable
NCEP002	Réduction orthopédique extemporanée de fracture d'une extrémité et/ou de la diaphyse du tibia ou des 2 os de la jambe	Acte remboursable

14.2.4.2 Ostéosynthèse des os de la jambe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NCCA001	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale du tibia ou des 2 os de la jambe par fixateur externe	Acte remboursable
NCCA002	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du tibia, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA003	Ostéosynthèse de fracture de l'éminence intercondylaire du tibia [des tubercules intercondylaires] [des épines tibiales], par arthrotomie	Acte remboursable
NCCA004	Ostéosynthèse de fracture complexe du pilon tibial, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA005	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de la malléole médiale [tibiale], à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA006	Ostéosynthèse de fracture extraarticulaire de l'extrémité proximale du tibia, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA007	Ostéosynthèse de fracture articulaire simple unicondylaire du tibia, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA008	Ostéosynthèse de fracture simple du pilon tibial, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA009	Ostéosynthèse préventive d'un os ou des 2 os de la jambe pour lésion ostéolytique, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA010	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du tibia par fixateur externe	Acte remboursable
NCCA011	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire supramalléolaire du tibia, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA012	Ostéosynthèse de fracture de l'extrémité distale de la fibula, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA013	Ostéosynthèse de fracture complexe du pilon tibial par fixateur externe	Acte remboursable
NCCA014	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse de la fibula, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA015	Ostéosynthèse de fracture triplane de l'extrémité distale du tibia, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA016	Ostéosynthèse de fracture bimalléolaire simple, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA017	Ostéosynthèse de fracture bimalléolaire complexe, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA018	Ostéosynthèse de fracture articulaire complexe de l'extrémité proximale du tibia, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCA019	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire supramalléolaire des 2 os de la jambe, à foyer ouvert	Acte remboursable
NCCB001	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale du tibia ou des 2 os de la jambe par broche ou par vis et par fixateur externe, à foyer fermé	Acte remboursable
NCCB002	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale du tibia ou des 2 os de la jambe, à foyer fermé	Acte remboursable
NCCB003	Ostéosynthèse préventive d'un os ou des 2 os de la jambe pour lésion ostéolytique, à foyer fermé	Acte remboursable
NCCB004	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du tibia par matériel centromédullaire sans verrouillage distal, à foyer fermé	Acte remboursable
NCCB005	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou des 2 os de la jambe par broche ou par vis, à foyer fermé	Acte remboursable
NCCB006	Ostéosynthèse de fracture de la diaphyse du tibia par matériel centromédullaire avec verrouillage distal, à foyer fermé	Acte remboursable
NCCB007	Ostéosynthèse de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale du tibia par clou transplantaire	Acte remboursable
NCCC001	Ostéosynthèse de fracture de l'éminence intercondylaire du tibia [des tubercules intercondylaires] [des épines tibiales], par arthroscopie	Acte remboursable

14.2.4.3 Ostéotomie des os de la jambe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NCPA001	Ostéotomie de la tubérosité du tibia [tubérosité tibiale antérieure] ou mobilisation du ligament patellaire [tendon rotulien] pour recentrage de la patelle, par arthrotomie	Acte remboursable
NCPA002	Ostéotomie de la tubérosité du tibia [tubérosité tibiale antérieure] ou mobilisation du ligament patellaire [tendon rotulien] avec capsulo-myo-ténoplastie pour recentrage de la patelle, par arthrotomie	Acte remboursable
NCPA003	Ostéotomie de la tubérosité du tibia [tubérosité tibiale antérieure] ou mobilisation du ligament patellaire [tendon rotulien] avec ostéotomie de la surface patellaire [trochlée] du fémur pour recentrage de la patelle, par arthrotomie	Acte remboursable
NCPA004	Ostéotomie simple unilatérale de la diaphyse du tibia, avec arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] et correction de vices architecturaux	Acte remboursable
NCPA005	Ostéotomie simple de l'extrémité proximale du tibia avec reconstruction du ligament croisé antérieur	Acte remboursable
NCPA006	Ostéotomie supramalléolaire du tibia ou de l'arrière-pied, avec allongement et/ou transfert de tendon	Acte remboursable
NCPA007	Ostéotomie de la fibula	Acte remboursable
NCPA009	Ostéotomie supramalléolaire du tibia	Acte remboursable
NCPA011	Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du tibia	Acte remboursable
NCPA012	Ostéotomie simple bilatérale de la diaphyse du tibia, avec arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] et correction de vices architecturaux	Acte remboursable
NCPA013	Ostéotomie simple unilatérale de la diaphyse du tibia	Acte remboursable
NCPA014	Ostéotomie complexe de l'extrémité proximale du tibia	Acte remboursable
NCPA015	Ostéotomie simple de l'extrémité proximale du tibia	Acte remboursable
NCPA016	Ostéotomie complexe de la diaphyse du tibia	Acte remboursable

14.2.4.4 Excision des os de la jambe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NCFA001	"""Résection """"""""en bloc"""""""" de l'extrémité proximale des 2 os de la jambe"""	Acte remboursable
NCFA002	Exérèse partielle du tibia et/ou de la fibula sans interruption de la continuité, par abords multiples	Acte remboursable
NCFA003	Exérèse d'exostose intertibiofibulaire proximale, par abord direct	Acte remboursable
NCFA004	Résection segmentaire du tibia et/ou de la fibula avec ostéosynthèse, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable
NCFA005	Résection partielle d'une extrémité et/ou de la diaphyse du tibia sans interruption de la continuité osseuse	Acte remboursable
NCFA006	Exérèse partielle du tibia et/ou de la fibula sans interruption de la continuité, par abord unique	Acte remboursable
NCFA007	Résection segmentaire du tibia et/ou de la fibula avec ostéosynthèse et transfert axial progressif d'un fragment osseux, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable
NCFA008	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse du tibia"""	Acte remboursable
NCFA009	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse de la fibula"""	Acte remboursable
NCGA001	Évidement du tibia et/ou de la fibula sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
NCGA002	Évidement du tibia et/ou de la fibula avec comblement, par abord direct	Acte remboursable

14.2.4.5 Reconstruction des os de la jambe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NCMA001	"""Reconstruction du tibia par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection """"en bloc"""" d'une extrémité et/ou de la diaphyse"""	Acte remboursable
NCMA002	Reconstruction du tibia par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection partielle d'une extrémité et/ou de la diaphyse	Acte remboursable

14.2.4.6 Autres actes thérapeutiques sur les os de la jambe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NCEA001	Greffe osseuse intertibiofibulaire, par abord direct	Acte remboursable
NCPA008	Décortication de la diaphyse du tibia et/ou de la fibula avec ostéosynthèse, pour pseudarthrose	Acte remboursable
NCPA010	Décortication de la diaphyse du tibia et/ou de la fibula pour pseudarthrose	Acte remboursable

14.2.5 Actes thérapeutiques sur les os du tarse

14.2.5.1 Ostéosynthèse de fracture du tarse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDCA001	Ostéosynthèse de fracture simple ou de fracture-luxation du calcanéus, à foyer ouvert	Acte remboursable
NDCA004	Ostéosynthèse de fracture complexe du calcanéus, à foyer ouvert	Acte remboursable
NDCA005	Ostéosynthèse de fracture du corps ou du col du talus, à foyer ouvert	Acte remboursable
NDCA006	Ostéosynthèse de fracture des os du médiopied, à foyer ouvert	Acte remboursable
NDCB001	Ostéosynthèse de fracture du talus ou des os du médiopied, à foyer fermé	Acte remboursable
NDCB004	Ostéosynthèse de fracture du calcanéus, à foyer fermé	Acte remboursable
NDDA001	Fixation de fragment ostéochondral de la trochlée du talus, par arthrotomie	Acte remboursable
NDDC001	Fixation de fragment ostéochondral de la trochlée du talus, par arthroscopie	Acte remboursable

14.2.5.2 Ostéotomie du tarse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDPA003	Ostéotomie du calcanéus ou du talus	Acte remboursable
NDPA005	Ostéotomie de l'os cunéiforme médial, du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil	Acte remboursable
NDPA006	Ostéotomie du calcanéus avec désinsertion des muscles de la plante du pied	Acte remboursable
NDPA007	Ostéotomie de l'os cunéiforme médial et du premier métatarsien, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil	Acte remboursable
NDPA010	Ostéotomie tibiotalienne intraarticulaire	Acte remboursable
NDPA012	Ostéotomie de l'os cunéiforme médial, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil	Acte remboursable

14.2.5.3 Exérèse osseuse du tarse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDFA001	Talectomie avec arthrodèse tibiotarsienne	Acte remboursable
NDFA003	Talectomie avec création de néarthrose tibiopédieuse	Acte remboursable
NDFA004	Résection de synostose de l'arrière-pied ou du médiopied, par abord direct	Acte remboursable
NDFA008	Tarsectomie postérieure ou ostéotomie de l'arrière-pied, avec ostéotomie supramalléolaire	Acte remboursable
NDFA009	Tarsectomie postérieure ou ostéotomie de l'arrière-pied, avec ostéotomie supramalléolaire, avec allongement et/ou transfert de tendon	Acte remboursable
NDFA010	Tarsectomie antérieure ou ostéotomie extraarticulaire de l'arrière-pied ou du médiopied	Acte remboursable

14.2.6 Actes thérapeutiques sur les os de l'avant-pied

14.2.6.1 Réduction orthopédique de fracture de l'avant-pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDEP001	Réduction orthopédique de fracture et/ou de luxation de l'avant-pied	Acte remboursable

14.2.6.2 Ostéosynthèse de l'avant-pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDCA002	Ostéosynthèse de fracture d'un métatarsien ou d'une phalange d'orteil, à foyer ouvert	Acte remboursable
NDCA003	Ostéosynthèse de fractures de plusieurs os de l'avant-pied, à foyer ouvert	Acte remboursable
NDCB002	Ostéosynthèse de fractures de plusieurs os de l'avant-pied, à foyer fermé	Acte remboursable
NDCB003	Ostéosynthèse de fracture d'un métatarsien ou d'une phalange d'orteil, à foyer fermé	Acte remboursable

14.2.6.3 Ostéotomie de l'avant-pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDPA001	Ostéotomie du premier métatarsien	Acte remboursable
NDPA002	Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil et ostéotomie d'un métatarsien latéral	Acte remboursable
NDPA004	Ostéotomie d'un métatarsien latéral ou d'une phalange d'orteil, sur un rayon du pied	Acte remboursable
NDPA008	Ostéotomie du premier métatarsien, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil	Acte remboursable
NDPA009	Ostéotomie de la phalange proximale et libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil	Acte remboursable
NDPA011	Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil	Acte remboursable
NDPA013	Ostéotomie du métatarsien et de la phalange proximale du premier rayon du pied, avec libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil et ostéotomie de plusieurs métatarsiens latéraux	Acte remboursable
NDPA014	Ostéotomie d'un métatarsien latéral, avec libération de l'articulation métatarsophalangienne	Acte remboursable

14.2.6.4 Reconstruction osseuse de l'avant-pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDMA001	Reconstruction osseuse du métatarse ou des orteils par greffe ou matériau inerte non prothétique, après résection segmentaire	Acte remboursable

14.2.7 Autres actes thérapeutiques sur les os du membre inférieur

14.2.7.1 Allongement osseux au membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NBAA001	Allongement osseux progressif du fémur ou du tibia par système interne, avec allongement tendineux	Acte remboursable
NBAA003	Allongement osseux progressif du fémur ou du tibia par système interne, sans allongement tendineux	Acte remboursable
NBAA004	Allongement osseux progressif du fémur ou du tibia par système externe, avec allongement tendineux	Acte remboursable
NBAA005	Allongement osseux progressif du fémur ou du tibia par système externe, sans allongement tendineux	Acte remboursable
NBAA006	Allongement osseux extemporané du fémur, avec autogreffe osseuse	Acte remboursable
NDAA001	Allongement osseux extemporané à l'avant-pied, avec autogreffe osseuse	Acte remboursable
NDAA002	Allongement osseux progressif au pied, par système externe	Acte remboursable

14.2.7.2 Exérèse osseuse du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDFA002	Exérèse partielle d'os du pied sans interruption de la continuité, par abord direct	Acte remboursable
NDFA005	Résection d'une exostose infra-unguéale d'un orteil	Acte remboursable
NDFA006	"""Résection """"""""en bloc"""""""" d'un ou plusieurs os du tarse et/ou du métatarse"""	Acte remboursable
NDGA001	Évidement d'un os du pied sans comblement, par abord direct	Acte remboursable
NDGA002	Évidement d'un os du pied avec comblement, par abord direct	Acte remboursable

14.2.7.3 Autres actes thérapeutiques sur les os du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDGA003	Ablation de matériel d'ostéosynthèse du pied, à foyer ouvert	Acte remboursable

14.2.7.4 Immobilisation initiale de fracture du membre inférieur sans réduction

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NZMP006	Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction	Acte remboursable
NZMP008	Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction	Acte remboursable
NZMP014	Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction	Acte remboursable

14.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR

14.3.1 Actes thérapeutiques sur les articulations de la ceinture pelvienne [du bassin]

14.3.1.1 Évacuation de collection articulaire de la ceinture pelvienne [du bassin]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEJA003	Évacuation de collection ou synovectomie de l'articulation sacro-iliaque, par arthrotomie	Acte remboursable

14.3.1.2 Arthrodèse et arthrorise de la ceinture pelvienne [du bassin]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEDA003	Arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque, par arthrotomie	Acte remboursable
NEDB454	Arthrodèse de l'articulation sacro-iliaque par voie transpariétale, avec guidage radiologique	Acte remboursable

14.3.1.3 Résection d'articulation de la ceinture pelvienne [du bassin]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEFA002	Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque	Acte remboursable

14.3.1.4 Reconstruction d'articulation de la ceinture pelvienne [du bassin]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEMA019	Reconstruction de l'articulation sacro-iliaque après perte de substance osseuse segmentaire avec arthrodèse, par abord direct	Acte remboursable

14.3.2 Actes thérapeutiques sur l'articulation coxofémorale

14.3.2.1 Évacuation de collection de l'articulation coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEJA002	Évacuation de collection de l'articulation coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable
NEJA004	Évacuation de collection périprothétique de l'articulation coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable
NEJB001	Évacuation de collection de l'articulation coxofémorale, par voie transcutanée	Acte remboursable

14.3.2.2 Réduction orthopédique de luxation coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEEP001	Réduction orthopédique progressive d'une hanche instable non traumatique par traction, après l'âge de 12 mois	Acte remboursable
NEEP002	Réduction orthopédique d'une luxation de prothèse de l'articulation coxofémorale	Acte remboursable
NEEP003	Réduction orthopédique progressive d'une hanche instable non traumatique par traction, avant l'âge de 12 mois	Acte remboursable
NEEP004	Réduction orthopédique d'une luxation traumatique de l'articulation coxofémorale, avec contention par appareillage rigide pelvipédieux	Acte remboursable
NEEP005	Réduction orthopédique d'une luxation traumatique de l'articulation coxofémorale, avec fracture ou décollement épiphysaire de la tête du fémur	Acte remboursable
NEEP006	Réduction orthopédique progressive d'une hanche instable non traumatique par harnais	Acte remboursable
NEEP007	Réduction orthopédique d'une luxation traumatique de l'articulation coxofémorale, avec pose de traction continue	Acte remboursable

14.3.2.3 Réduction de luxation coxofémorale par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEEA001	Réduction d'une luxation traumatique de l'articulation coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable
NEEA002	Réduction d'une luxation de prothèse de l'articulation coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable
NEEA003	Réduction d'une luxation traumatique de l'articulation coxofémorale avec ostéosynthèse de fracture de la tête du fémur, par arthrotomie	Acte remboursable
NEEA004	Réduction d'une hanche instable non traumatique, par arthrotomie	Acte remboursable

14.3.2.4 Nettoyage de l'articulation [Debridement] coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEJA001	Nettoyage de l'articulation coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable
NEJC001	Nettoyage de l'articulation coxofémorale, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.2.5 Arthrodèse et arthrorise coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEDA001	Arthrodèse coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable
NEDA002	Stabilisation d'une prothèse totale de l'articulation coxofémorale par pose de butée supraacétabulaire en matériau inerte, abaissement du grand trochanter et/ou changement de la tête ou du col amovible	Acte remboursable
NEMA003	Ostéoplastie supraacétabulaire de l'os coxal par butée, avec ostéotomie extraarticulaire de l'extrémité proximale du fémur	Acte remboursable
NEMA017	Ostéoplastie supraacétabulaire de l'os coxal par butée, avec ostéotomie du grand trochanter	Acte remboursable
NEMA021	Ostéoplastie supraacétabulaire de l'os coxal par butée, ou acétabuloplastie	Acte remboursable

14.3.2.6 Arthroplastie coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEKA010	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec renfort métallique acétabulaire et reconstruction fémorale par greffe	Acte remboursable
NEKA011	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse fémorale cervicocéphalique et cupule mobile	Acte remboursable
NEKA012	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec reconstruction acétabulaire ou fémorale par greffe	Acte remboursable
NEKA013	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale après arthrodèse coxofémorale	Acte remboursable
NEKA014	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec renfort métallique acétabulaire	Acte remboursable
NEKA015	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale après ostéosynthèse, ostéotomie ou prothèse cervicocéphalique du fémur	Acte remboursable
NEKA016	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec ostéotomie de la diaphyse du fémur	Acte remboursable
NEKA017	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec abaissement de la tête du fémur dans le paléoacétabulum [paléocotyle]	Acte remboursable
NEKA018	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse fémorale cervicocéphalique	Acte remboursable
NEKA019	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale après arthrodèse coxofémorale, avec renfort métallique acétabulaire	Acte remboursable
NEKA020	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale	Acte remboursable
NEKA021	Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale, avec abaissement de la tête du fémur dans le paléoacétabulum [paléocotyle] et ostéotomie de réaxation ou d'alignement du fémur	Acte remboursable
NELA003	Pose d'une pièce acétabulaire chez un patient porteur d'une prothèse fémorale cervicocéphalique homolatérale	Acte remboursable
NEMA018	Arthroplastie coxofémorale par cupule fémorale	Acte remboursable
NEMA020	Acétabuloplastie avec ostéotomie du fémur	Acte remboursable

14.3.2.7 Ablation, changement et repose de prothèse coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEGA001	Ablation d'une prothèse totale de hanche avec reconstruction osseuse de l'acétabulum et/ou du fémur	Acte remboursable
NEGA002	Ablation d'une prothèse totale de hanche	Acte remboursable
NEGA003	Ablation d'une prothèse totale de hanche avec coaptation trochantéro-iliaque	Acte remboursable
NEGA004	Ablation de l'insert intermédiaire d'une prothèse de l'articulation coxofémorale, avec pose d'une pièce acétabulaire	Acte remboursable
NEGA005	Ablation d'une prothèse fémorale cervicocéphalique	Acte remboursable
NEKA001	Changement des pièces acétabulaire et fémorale d'une prothèse totale de hanche, avec reconstruction par greffes compactées sans ostéosynthèse	Acte remboursable
NEKA002	Changement de la pièce acétabulaire ou fémorale d'une prothèse totale de hanche, avec reconstruction osseuse de l'acétabulum ou du fémur	Acte remboursable
NEKA003	Changement des pièces acétabulaire et fémorale d'une prothèse totale de hanche, sans reconstruction osseuse	Acte remboursable
NEKA004	Changement de l'insert acétabulaire d'une prothèse totale de hanche	Acte remboursable
NEKA005	Changement de la pièce acétabulaire ou fémorale d'une prothèse totale de hanche, avec ostéosynthèse de l'acétabulum ou du fémur	Acte remboursable
NEKA006	Changement des pièces acétabulaire et fémorale d'une prothèse totale de hanche, avec reconstruction et ostéosynthèse de l'acétabulum et/ou du fémur	Acte remboursable
NEKA007	Changement de la pièce acétabulaire ou fémorale d'une prothèse totale de hanche, avec reconstruction osseuse par greffes compactées sans ostéosynthèse	Acte remboursable
NEKA008	Changement des pièces acétabulaire et fémorale d'une prothèse totale de hanche, avec reconstruction ou ostéosynthèse de l'acétabulum ou du fémur	Acte remboursable
NEKA009	Changement de la pièce acétabulaire ou fémorale d'une prothèse totale de hanche, sans reconstruction osseuse	Acte remboursable
NEKA022	Changement d'une prothèse fémorale cervicocéphalique pour une prothèse totale de hanche	Acte remboursable
NELA001	Repose d'une prothèse totale de l'articulation coxofémorale, avec reconstruction osseuse	Acte remboursable
NELA002	Repose d'une prothèse totale de l'articulation coxofémorale, sans reconstruction osseuse	Acte remboursable

14.3.2.8 Résection de l'articulation coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEFA001	Résection de l'articulation coxofémorale avec coaptation trochantéro-iliaque ou fémoro-iliaque	Acte remboursable

14.3.2.9 Reconstruction de l'articulation coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEMA011	Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal	Acte remboursable
NEMA013	"""Reconstruction osseuse de la hanche après résection """"en bloc"""" de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal"""	Acte remboursable

14.3.2.10 Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEPA001	Libération mobilisatrice de l'articulation coxofémorale, par arthrotomie	Acte remboursable

14.3.2.11 Synovectomie de l'articulation coxofémorale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NEFA003	Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par 2 abords dont un abord postérieur	Acte remboursable
NEFA004	Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par un abord	Acte remboursable
NEFC001	Synovectomie coxofémorale, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3 Actes thérapeutiques sur l'articulation du genou

14.3.3.1 Mobilisation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFRP001	Mobilisation de l'articulation du genou à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

14.3.3.2 Évacuation de collection de l'articulation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFJA002	Évacuation de collection de l'articulation du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFJC002	Évacuation de collection de l'articulation du genou, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3.3 Réduction orthopédique de luxation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFEP001	Réduction orthopédique d'une luxation de la patelle	Acte remboursable
NFEP002	Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture de l'articulation fémorotibiale	Acte remboursable

14.3.3.4 Nettoyage articulaire [Debridement] du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFJA001	Nettoyage de l'articulation du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFJC001	Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3.5 Arthrodèse et arthrorise du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFDA002	Arthrodèse fémorotibiale, par arthrotomie	Acte remboursable
NFDA003	Arthrodèse fibulotibiale proximale, par arthrotomie	Acte remboursable

14.3.3.6 Arthroplastie du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFKA006	Remplacement de l'articulation du genou par prothèse unicompartimentaire fémorotibiale ou fémoropatellaire	Acte remboursable
NFKA007	Remplacement de l'articulation du genou par prothèse tricompartimentaire sur une déformation inférieure ou égale à 10° dans le plan frontal	Acte remboursable
NFKA008	Remplacement de l'articulation du genou par prothèse tricompartimentaire sur une déformation supérieure à 10° dans le plan frontal	Acte remboursable
NFKA009	Remplacement de l'articulation du genou par prothèse à charnière fixe ou rotatoire	Acte remboursable

14.3.3.7 Ablation, changement et repose de prothèse du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFGA001	Ablation d'une prothèse du genou avec arthrodèse	Acte remboursable
NFGA002	Ablation d'une prothèse du genou	Acte remboursable
NFKA001	Changement d'une prothèse tricompartimentaire du genou, sans reconstruction osseuse	Acte remboursable
NFKA002	Changement d'une prothèse tricompartimentaire du genou, avec reconstruction osseuse	Acte remboursable
NFKA003	Changement d'une prothèse unicompartimentaire du genou	Acte remboursable
NFKA004	Changement de l'insert d'une prothèse unicompartimentaire ou tricompartimentaire du genou	Acte remboursable
NFKA005	Changement d'une prothèse unicompartimentaire du genou pour une prothèse tricompartimentaire	Acte remboursable
NFLA001	Repose d'une prothèse articulaire du genou, avec reconstruction osseuse	Acte remboursable
NFLA002	Repose d'une prothèse articulaire du genou, sans reconstruction osseuse	Acte remboursable

14.3.3.8 Reconstruction de l'articulation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFMA006	Reconstruction de l'articulation du genou par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire	Acte remboursable
NFMA013	Reconstruction osseuse du genou après perte de substance segmentaire, avec arthrodèse et ostéosynthèse	Acte remboursable

14.3.3.9 Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFPA001	Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFPA003	Libération mobilisatrice de l'articulation du genou par arthroscopie ou arthrotomie, avec libération complète du quadriceps	Acte remboursable
NFPC002	Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3.10 Synovectomie de l'articulation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFFA002	Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure sans changement de position du patient	Acte remboursable
NFFA004	Synovectomie antérieure du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFFA005	Synovectomie antérieure du genou par arthroscopie avec synovectomie postérieure par arthrotomie, sans changement de position	Acte remboursable
NFFA006	Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure avec changement de position du patient	Acte remboursable
NFFC001	Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure	Acte remboursable
NFFC002	Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3.11 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFCA001	Suture ou réinsertion du ligament croisé antérieur du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFCA002	Suture ou réinsertion de la capsule articulaire du genou, par abord direct	Acte remboursable
NFCA003	Suture ou réinsertion des ligaments croisés et d'élément capsuloligamentaire périarticulaire du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFCA004	Suture ou réinsertion du ligament croisé antérieur et d'élément capsuloligamentaire périarticulaire du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFCA005	Suture ou réinsertion du ligament croisé postérieur et d'élément capsuloligamentaire périarticulaire du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFCA006	Suture ou réinsertion du ligament croisé postérieur du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFCC001	Suture ou réinsertion du ligament croisé postérieur du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NFCC002	Suture ou réinsertion du ligament croisé antérieur du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NFMA002	Plastie ligamentaire extraarticulaire latérale du genou avec le fascia lata, par abord direct	Acte remboursable
NFMA004	Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par autogreffe, par arthrotomie	Acte remboursable
NFMA005	Capsulo-myo-ténoplastie du genou pour recentrage de la patelle, par arthrotomie	Acte remboursable
NFMA008	Reconstruction itérative du ligament croisé postérieur du genou par ligament synthétique, par arthrotomie	Acte remboursable
NFMA010	Reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe sans renforcement synthétique, par arthrotomie	Acte remboursable
NFMA011	Reconstruction des ligaments croisés du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFMC001	Reconstruction des ligaments croisés du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NFMC002	Reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe sans renforcement synthétique, par arthroscopie	Acte remboursable
NFMC003	Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou par autogreffe, par arthroscopie	Acte remboursable
NFMC005	Reconstruction itérative du ligament croisé postérieur du genou par ligament synthétique, par arthroscopie	Acte remboursable
NFPA002	Section du rétinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe], par arthrotomie	Acte remboursable
NFPA004	Section du rétinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe] avec ostéotomie de la surface patellaire [trochlée] du fémur, par arthrotomie	Acte remboursable
NFPC001	Section du rétinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe], par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3.12 Méniscectomie du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFEA001	Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFEA002	Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFEC001	Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NFEC002	Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NFFA001	Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFFA003	Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthrotomie	Acte remboursable
NFFC003	Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie	Acte remboursable
NFFC004	Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.3.13 Autres actes thérapeutiques sur l'articulation du genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFCA132	Microperforations souschondrales du genou avec pose de membrane de collagène, par arthrotomie	Acte remboursable
NFCC408	Microperforations souschondrales du genou avec pose de membrane de collagène, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.4 Actes thérapeutiques sur l'articulation de la cheville

14.3.4.1 Mobilisation de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGRP001	Mobilisation de l'articulation de la cheville à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

14.3.4.2 Évacuation de collection de l'articulation de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGJA002	Évacuation de collection de l'articulation tibiotalienne ou d'une articulation du pied, par arthrotomie	Acte remboursable
NGJC002	Évacuation de collection de l'articulation tibiotalienne ou d'une articulation du pied, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.4.3 Réduction orthopédique de luxation de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGEP001	Réduction orthopédique d'une luxation tibiotalienne ou d'une luxation-fracture du tarse	Acte remboursable

14.3.4.4 Réduction de luxation de la cheville par arthrotomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGEA001	Réduction d'une luxation de l'articulation tibiotalienne, talocalcanéenne et/ou médiotarsienne, par arthrotomie	Acte remboursable

14.3.4.5 Nettoyage articulaire [Debridement] tibiotalien

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGJA001	Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthrotomie	Acte remboursable
NGJC001	Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.4.6 Arthrodèse et arthrorise de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGDA001	Arthrodèse tibio-talo-calcanéenne, par arthrotomie	Acte remboursable
NGDA002	Arthrodèse tibiotalienne, par arthrotomie	Acte remboursable
NGDA003	Arthrodèses tibio-talo-calcanéenne et médiotarsienne, par arthrotomie	Acte remboursable
NGDA004	Arthrorise tibiotalienne ou talocalcanéenne, par abord direct	Acte remboursable
NGDC001	Arthrodèse tibiotalienne, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.4.7 Arthroplastie de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGKA001	Remplacement de l'articulation tibiotalienne par prothèse	Acte remboursable

14.3.4.8 Ablation de prothèse de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGGA001	Ablation d'une prothèse tibiotalienne	Acte remboursable
NGGA002	Ablation d'une prothèse tibiotalienne avec arthrodèse	Acte remboursable

14.3.4.9 Résection de l'articulation de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGFA001	"""Résection """"""""en bloc"""""""" de l'articulation de la cheville [Arthrectomie monobloc de la cheville]"""	Acte remboursable

14.3.4.10 Reconstruction de l'articulation de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGMA001	Reconstruction de l'articulation de la cheville avec arthrodèse, après perte de substance segmentaire	Acte remboursable

14.3.4.11 Libération mobilisatrice de l'articulation [Arthrolyse] de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGPA001	Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne avec allongement et/ou transfert de plusieurs tendons, par abord direct	Acte remboursable
NGPA002	Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthrotomie	Acte remboursable
NGPA003	Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne avec allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par abord direct	Acte remboursable
NGPC001	Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthroscopie	Acte remboursable

14.3.4.12 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation de la cheville

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGCA001	Suture ou reconstruction de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation tibiotalienne et/ou de l'articulation talocalcanéenne, par abord direct	Acte remboursable

14.3.5 Actes thérapeutiques sur les articulations du pied

14.3.5.1 Mobilisation et manipulation du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NHRP001	Manipulation de pied pour déformation congénitale, avec confection d'un appareil rigide externe de réduction progressive	Acte remboursable
NHRP002	Mobilisation d'articulation du pied à visée thérapeutique, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
NHRP003	Manipulation de pied bot varus équin ou de pied convexe, avec confection d'un appareil rigide externe de réduction progressive	Acte remboursable

14.3.5.2 Arthrodèse et arthrorise du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NHDA001	Arthrodèse de la première articulation métatarsophalangienne, avec résection des têtes des métatarsiens latéraux	Acte remboursable
NHDA002	Arthrodèse de l'articulation interphalangienne du premier orteil, par arthrotomie	Acte remboursable
NHDA003	Arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] avec correction de vices architecturaux, par abord direct	Acte remboursable
NHDA004	Arthrodèse de la première articulation métatarsophalangienne, par arthrotomie	Acte remboursable
NHDA005	Arthrodèse de plusieurs articulations tarsométatarsiennes, par arthrotomie	Acte remboursable
NHDA006	Arthrodèse d'un interligne du médiotarse, par arthrotomie	Acte remboursable
NHDA007	Arthrodèse d'une articulation tarsométatarsienne, par arthrotomie	Acte remboursable
NHDA008	Arthrodèse complète du médiotarse, par arthrotomie	Acte remboursable
NHDA009	Arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne], par abord direct	Acte remboursable
NHDA010	Arthrodèse du couple de torsion du pied [talocalcanéenne et médiotarsienne] avec transfert tendineux, par abord direct	Acte remboursable
NHDA011	Arthrodèse talocalcanéenne [subtalienne], par arthrotomie	Acte remboursable

14.3.5.3 Arthroplastie du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NHKA001	Remplacement de l'articulation métatarsophalangienne par prothèse sur un rayon du pied	Acte remboursable
NHMA001	Arthroplastie métatarsophalangienne par résection de la tête métatarsienne sur plusieurs rayons latéraux du pied	Acte remboursable
NHMA002	Arthroplastie par résection de l'articulation ou arthrodèse interphalangienne d'un orteil latéral	Acte remboursable
NHMA003	Arthroplastie métatarsophalangienne par résection de la tête métatarsienne sur un rayon latéral du pied	Acte remboursable
NHMA006	Arthroplastie métatarsophalangienne par résection des deux versants de l'articulation avec résection d'ostéophytes, sur le premier rayon du pied	Acte remboursable
NHMA007	Arthroplastie métatarsophalangienne par résection d'un versant de l'articulation, sur le premier rayon du pied	Acte remboursable

14.3.5.4 Libération mobilisatrice des articulations [Arthrolyse] du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NHPA001	Libération mobilisatrice d'une articulation métatarsophalangienne, sur un rayon latéral du pied	Acte remboursable
NHPA002	Libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil avec transfert tendineux ou syndesmopexie	Acte remboursable
NHPA003	Libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du premier orteil pour correction d'hallux varus	Acte remboursable
NHPA004	Libération mobilisatrice des articulations tarsométatarsiennes sur 5 rayons du pied	Acte remboursable
NHPA005	Libération mobilisatrice des articulations tarsométatarsiennes avec arthrorise talocalcanéenne	Acte remboursable
NHPA006	Libération mobilisatrice de l'articulation métatarsophalangienne du cinquième rayon, avec transfert et/ou allongement de tendon, ostéotomie du métatarsien et/ou syndactylisation	Acte remboursable

14.3.5.5 Synovectomie des articulations du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NHFA001	Synovectomie articulaire de l'avant-pied	Acte remboursable

14.3.5.6 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire des articulations du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NHMA008	Reconstruction de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation médiotarsienne	Acte remboursable

14.3.6 Autres actes thérapeutiques sur les articulations du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NZJB001	Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
NZLB001	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
NZLH001	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
NZLH002	Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

14.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES MUSCLES, TENDONS ET TISSUS MOUS DU MEMBRE INFÉRIEUR

14.4.1 Actes thérapeutiques sur la hanche et la cuisse

14.4.1.1 Transfert de muscle et de tendon à la hanche et à la cuisse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJEA001	Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal et du fémur	Acte remboursable
NJEA004	Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur	Acte remboursable
NJEA012	Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque	Acte remboursable

14.4.1.2 Section de tendon [Ténotomie] à la hanche et à la cuisse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJPA003	Section ou allongement de tendon pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par plusieurs abords	Acte remboursable
NJPA034	Section ou allongement des tendons du muscle psoas et d'autre muscle pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par abord unique	Acte remboursable
NJPA035	Section ou allongement de tendon pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par abord unique	Acte remboursable
NJPB001	Section de tendon pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par voie transcutanée	Acte remboursable

14.4.1.3 Exérèse d'ossification des tissus mous de la hanche et de la cuisse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJFA001	Résection d'ostéome paraarticulaire coxofémoral antérieur, postérieur ou médial	Acte remboursable
NJFA006	Exérèse d'un fragment osseux supratrochantérien	Acte remboursable
NJFA009	Résection d'ostéome paraarticulaire coxofémoral antérieur et postérieur	Acte remboursable

14.4.2 Actes thérapeutiques sur le genou

14.4.2.1 Suture et réinsertion de muscle et de tendon au genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJEA002	Réinsertion et/ou suture du tendon du muscle quadriceps fémoral	Acte remboursable
NJEA007	Réinsertion et/ou suture du ligament patellaire [tendon rotulien]	Acte remboursable
NJMA001	Reconstruction de l'appareil extenseur du genou par autogreffe ostéotendineuse prélevée sur le genou controlatéral	Acte remboursable
NJMA002	Reconstruction de l'appareil extenseur du genou par autogreffe ostéotendineuse prélevée sur le genou homolatéral	Acte remboursable

14.4.2.2 Allongement et transfert de tendon au genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJAA002	Allongement et/ou transfert de tendon sans capsulotomie pour correction d'attitude vicieuse du genou, par abord direct	Acte remboursable
NJAA004	Allongement et/ou transfert de plusieurs tendons avec capsulotomie pour correction d'attitude vicieuse du genou, par abord direct	Acte remboursable

14.4.2.3 Libération de tendon [Ténolyse], ténosynovectomie et peignage de tendon au genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJPA016	Incisions axiales [Peignage] du ligament patellaire [tendon rotulien], avec plastie autologue	Acte remboursable
NJPA032	Incisions axiales [Peignage] du ligament patellaire [tendon rotulien], sans plastie	Acte remboursable

14.4.2.4 Raccourcissement de tendon au genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJBA001	Raccourcissement du ligament patellaire [tendon rotulien], avec section ou allongement du muscle droit fémoral	Acte remboursable
NJBA002	Raccourcissement du ligament patellaire [tendon rotulien]	Acte remboursable

14.4.2.5 Autres actes thérapeutiques sur les tissus mous au genou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJFA008	Exérèse d'un hygroma du genou, par abord direct	Acte remboursable
NJMA007	Correction progressive d'une déformation du genou par fixateur externe	Acte remboursable

14.4.3 Actes thérapeutiques sur la jambe, la cheville et le pied

14.4.3.1 Suture et réinsertion de muscle et de tendon à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJCA001	Suture d'un tendon de l'arrière-pied, par abord direct	Acte remboursable
NJEA003	Réinsertion du tendon calcanéen [d'Achille], par abord direct	Acte remboursable
NJMA003	Autoplastie d'un tendon de l'arrière-pied, par abord direct	Acte remboursable
NJMB001	Réparation d'une rupture du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée	Acte remboursable

14.4.3.2 Allongement de tendon à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJAA001	Allongement de plusieurs tendons de l'arrière-pied, par abord direct	Acte remboursable
NJAA003	Allongement d'un tendon de l'arrière-pied, par abord direct	Acte remboursable
NJAB001	Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée	Acte remboursable
NJPA014	Aponévrotomie intramusculaire pour allongement du muscle triceps sural, par abord direct	Acte remboursable

14.4.3.3 Libération de tendon [Ténolyse], ténosynovectomie et peignage de tendon à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJFA005	Ténosynovectomie de plusieurs tendons de l'arrière-pied	Acte remboursable
NJPA018	Libération, incisions axiales ou ténosynovectomie d'un tendon de l'arrière-pied	Acte remboursable

14.4.3.4 Transfert de muscle et de tendon à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJEA006	Transfert tendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de l'éversion ou de l'inversion du pied	Acte remboursable
NJEA008	Transfert tendineux pour rétablissement de l'extension du premier orteil	Acte remboursable
NJEA009	Transfert tendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de la flexion dorsale de la cheville	Acte remboursable
NJEA010	Transfert tendineux pour rétablissement de la fonction intrinsèque du premier orteil et/ou des orteils latéraux	Acte remboursable
NJEA011	Transfert tendineux et/ou ténodèse pour rétablissement de la flexion plantaire de la cheville	Acte remboursable

14.4.3.5 Section de tendon [Ténotomie] à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJPA025	Section ou allongement d'un tendon de muscle extenseur ou de muscle fléchisseur des orteils à l'avant-pied	Acte remboursable
NJPA029	Section ou allongement de plusieurs tendons pour correction d'attitude vicieuse du pied	Acte remboursable

14.4.3.6 Exérèse de kyste synovial et de bourse séreuse à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NGFA002	Exérèse d'un kyste synovial ou d'une bourse séreuse de la cheville ou du pied, par abord direct	Acte remboursable

14.4.3.7 Libération des tissus mous à la jambe et au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJEA005	Alignement d'une camptodactylie d'orteil par libération des tissus mous	Acte remboursable
NJPA002	Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur	Acte remboursable
NJPA006	Aponévrotomie et désinsertion musculaire à la plante du pied [Libération plantaire] avec ostéotomie du métatarse	Acte remboursable
NJPA007	Aponévrotomie ou aponévrectomie plantaire, ou désinsertion de l'aponévrose plantaire	Acte remboursable
NJPA009	Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied et du médiopied avec capsulotomie, par abord postérieur, abord médial et abord latéral	Acte remboursable
NJPA010	Libérations antérieure et postérieure de la cheville et du pied, pour pied convexe	Acte remboursable
NJPA015	Aponévrotomie et désinsertion musculaire à la plante du pied [Libération plantaire]	Acte remboursable
NJPA019	Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur et par abord médial	Acte remboursable
NJPA023	Libération antérieure de la cheville et du pied, pour pied convexe	Acte remboursable
NJPA027	Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied et du médiopied avec capsulotomie et ostéotomie du tarse ou du métatarse, par abord postérieur, abord médial et abord latéral	Acte remboursable

14.4.3.8 Autres actes thérapeutiques sur les tissus mous au pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDFA007	Exérèse d'un os sésamoïde du pied	Acte remboursable
NJMA004	Reconstruction du rétinaculum des muscles fibulaires [gaine des tendons péroniers] par plastie capsuloligamentaire, périostée et/ou osseuse	Acte remboursable
NJMA005	Correction progressive d'une déformation du pied par fixateur externe	Acte remboursable
NJMA006	Correction progressive d'une déformation du pied par fixateur externe, avec libération des tissus mous	Acte remboursable

14.4.3.9 Correction des malformations congénitales du pied

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJFA003	Résection des tissus mous pour hypertrophie et gigantisme du pied	Acte remboursable
NJFA004	Résection des tissus mous avec résection osseuse pour hypertrophie et gigantisme du pied avec dysplasie	Acte remboursable
NZEA001	Repositionnement du pied pour agénésie du tibia	Acte remboursable
NZEA004	Repositionnement du pied pour agénésie de la fibula	Acte remboursable
NZFA011	Amputation d'un orteil surnuméraire, avec reconstruction articulaire	Acte remboursable
NZFA012	Amputation d'un orteil surnuméraire, sans reconstruction articulaire	Acte remboursable
NZMA001	Reconstruction et réalignement du premier rayon du pied pour malformation	Acte remboursable
NZMA002	Reconstruction de l'avant-pied pour malformation de type pied en fourche	Acte remboursable
QDPA001	Séparation d'une syndactylie des orteils par plastie cutanée d'une ou plusieurs commissures	Acte remboursable

14.4.4 Correction complexe d'attitude vicieuse du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJPA001	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec ostéotomie simple de la diaphyse du fémur et du tibia, par abord direct	Acte remboursable
NJPA004	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec arthrodèse du couple de torsion du pied et correction de vices architecturaux, par abord direct	Acte remboursable
NJPA005	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec ostéotomie simple de la diaphyse du fémur, par abord direct	Acte remboursable
NJPA008	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec arthrodèse du couple de torsion du pied et correction de vices architecturaux, par abord direct	Acte remboursable
NJPA011	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche et du genou, avec raccourcissement du ligament patellaire, par abord direct	Acte remboursable
NJPA012	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche et du genou, avec arthrodèse du couple de torsion du pied et correction de vices architecturaux, par abord direct	Acte remboursable
NJPA013	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche et du genou, par abord direct	Acte remboursable
NJPA017	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec ostéotomie simple de la diaphyse du fémur et du tibia, par abord direct	Acte remboursable
NJPA020	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec ostéotomie simple de la diaphyse du fémur, par abord direct	Acte remboursable
NJPA021	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec raccourcissement du ligament patellaire, par abord direct	Acte remboursable
NJPA022	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, par abord direct	Acte remboursable
NJPA024	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, par abord direct	Acte remboursable
NJPA026	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche et du genou, avec raccourcissement du ligament patellaire, par abord direct	Acte remboursable
NJPA028	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec raccourcissement du ligament patellaire, par abord direct	Acte remboursable
NJPA030	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche et du genou, par abord direct	Acte remboursable
NJPA031	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec ostéotomie simple de la diaphyse du fémur, arthrodèse du couple de torsion du pied et correction de vices architecturaux,	Acte remboursable
NJPA033	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction bilatérale d'attitude vicieuse de la hanche, du genou et du pied, avec ostéotomie simple de la diaphyse du fémur, arthrodèse du couple de torsion du pied et correction de vices architecturaux, p	Acte remboursable
NJPA036	Section, allongement ou transfert tendineux pour correction unilatérale d'attitude vicieuse de la hanche et du genou, avec arthrodèse du couple de torsion du pied et correction de vices architecturaux, par abord direct	Acte remboursable

14.5 AUTRES ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE MEMBRE INFÉRIEUR

14.5.1 Confection d'appareillage du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NFMP001	Confection d'une contention souple du genou	Acte remboursable
NFMP002	Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou	Acte remboursable
NGMP001	Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée	Acte remboursable
NGMP002	Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville	Acte remboursable
NZMP003	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou	Acte remboursable
NZMP007	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou	Acte remboursable
NZMP012	Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur	Acte remboursable
ZEMP002	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation pelvibifémoral, pelvibicrural [pelvibijambier] ou pelvibipédieux	Acte remboursable
ZEMP009	Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux	Acte remboursable

14.5.2 Confection d'orthèse du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZEMP001	Confection d'une orthèse articulée fémorocrurale [fémorojambière]	Acte remboursable
ZEMP003	Confection d'une orthèse non articulée cruropédieuse [jambopédieuse]	Acte remboursable
ZEMP004	Confection d'une orthèse plantaire	Acte non remboursable
ZEMP006	Confection d'une orthèse articulée cruropédieuse [jambopédieuse]	Acte remboursable
ZEMP007	Confection d'une orthèse non articulée fémorocrurale [fémorojambière]	Acte remboursable
ZEMP008	Confection d'une orthèse pour correction d'une déformation et/ou protection des orteils	Acte non remboursable

14.5.3 Mise en traction du membre inférieur, pour lésion non traumatique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NZEB001	Traction continue transosseuse du membre inférieur, pour lésion non traumatique	Acte non remboursable
NZEP001	Traction continue cutanée du membre inférieur d'une durée égale ou supérieure à 7 jours, pour lésion non traumatique	Acte non remboursable
NZEP002	Traction continue cutanée du membre inférieur d'une durée inférieure à 7 jours, pour lésion non traumatique	Acte non remboursable

14.5.4 Amputation et désarticulation au membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NZFA001	Désarticulation de la hanche	Acte remboursable
NZFA002	Amputation transtibiale	Acte remboursable
NZFA003	Désarticulation du genou	Acte remboursable
NZFA004	Amputation ou désarticulation de plusieurs orteils	Acte remboursable
NZFA005	Amputation ou désarticulation au médiopied ou à l'avant-pied, sans stabilisation de l'arrière-pied	Acte remboursable
NZFA006	Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum	Acte remboursable
NZFA007	Amputation transfémorale	Acte remboursable
NZFA008	Désarticulation ou amputation interilioabdominale	Acte remboursable
NZFA009	Amputation ou désarticulation à la cheville ou à l'arrière-pied	Acte remboursable
NZFA010	Amputation ou désarticulation d'un orteil	Acte remboursable
NZFA013	Amputation ou désarticulation du médiopied ou de l'avant-pied, avec stabilisation de l'arrière-pied	Acte remboursable

14.5.5 Réimplantation au membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NDEA002	Réimplantation du premier orteil	Acte remboursable
NZEA002	Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe	Acte remboursable
NZEA003	Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux	Acte remboursable
NZEA006	Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse	Acte remboursable
NZEA007	Réimplantation du pied	Acte remboursable

15 APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

15.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

15.1.1 Échographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PBQM001	Échographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations	Acte remboursable
PBQM002	Échographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation	Acte remboursable
PBQM003	Échographie unilatérale ou bilatérale d'une articulation et de son appareil capsuloligamentair	Acte remboursable
PBQM004	Échographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations et de leur appareil capsuloligamentair	Acte remboursable
PCQM001	Échographie de muscle et/ou de tendo	Acte remboursable

15.1.2 Radiographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAQK001	Radiographie comparative des cartilages de conjugaison des os longs des membres	Acte remboursable
PAQK002	Radiographie du squelette pour calcul de l'âge osseux, après l'âge de 2 ans	Acte remboursable
PAQK003	Radiographie du squelette complet, segment par segment, chez l'enfant	Acte remboursable
PAQK004	Radiographie du squelette complet, chez le nouveau-né décédé	Acte non remboursable
PAQK005	Radiographie de l'hémisquelette pour calcul de l'âge osseux, avant l'âge de 2 ans	Acte remboursable

15.1.3 Scintigraphie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAQL001	Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en un temps [temps tardif], avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL002	Scintigraphie osseuse du corps entier en plusieurs temps	Acte remboursable
PAQL003	Scintigraphie osseuse du corps entier en un temps [temps tardif]	Acte remboursable
PAQL004	Scintigraphie osseuse segmentaire en un temps [temps tardif], avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL005	Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en plusieurs temps, sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL006	Scintigraphie osseuse segmentaire en un temps [temps tardif], sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL007	Scintigraphie osseuse segmentaire en plusieurs temps, avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL008	Scintigraphie osseuse segmentaire en plusieurs temps, sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL009	Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en un temps [temps tardif], sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PAQL010	Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en plusieurs temps, avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé	Acte remboursable
PCQL001	Exploration radio-isotopique des masses musculaires squelettiques après effort	Acte remboursable
PCQL002	Exploration radio-isotopique des masses musculaires squelettiques au repos	Acte remboursable

15.1.4 Autres actes d'imagerie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAQK007	Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par méthode biphotonique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
PAQK008	Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] du corps entier par méthode biphotonique, pour affection osseuse constitutionnelle chez l'enfant	Acte non remboursable
PAQK900	Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] du corps entier par méthode biphotonique, pour affection osseuse autre que constitutionnelle	Acte non remboursable

15.1.5 Explorations fonctionnelles de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
NJQP001	Mesure du volume du pied et/ou de la jambe par déplacement d'eau ou méthode optoélectronique	Acte non remboursable
NKQP001	Analyse instrumentale de la cinématique de la marche	Acte remboursable
NKQP002	Analyse baropodométrique de la marche	Acte non remboursable
NKQP003	Analyse tridimensionnelle de la marche sur plateforme de force	Acte remboursable
PDQB001	Mesure directe de la pression tissulaire dans les loges musculaires des membres, par voie transcutanée	Acte non remboursable
PEQP002	Analyse métrologique de la posture, de la locomotion et/ou des gestuelles chez un patient polydéficient	Acte remboursable
PEQP003	Mesure de la force, du travail et de la puissance musculaire de 1 ou 2 articulations, par dynamomètre informatisé et motorisé	Acte remboursable
PEQP004	Analyse métrologique de la posture, de la locomotion et/ou des gestuelles chez un patient monodéficient	Acte non remboursable

15.1.6 Biopsie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCHB001	Biopsie musculaire, par voie transcutanée	Acte remboursable
PDHA001	Biopsie des tissus mous sousfasciaux, par abord direct	Acte remboursable

15.1.7 Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire

15.1.7.1 Examen anatomopathologique de pièce d'amputation de membre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PZQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils	Acte remboursable
PZQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale d'un doigt ou d'un orteil	Acte remboursable
PZQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de membre	Acte remboursable

15.1.7.2 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'os et/ou de cartilage	Acte remboursable
PDQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur des tissus mous fasciaux et/ou sousfasciaux [aponévrotiques et/ou sousaponévrotiques]	Acte remboursable

15.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS ET LES ARTICULATIONS, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

15.2.1 Perforation et forage osseux, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PACA001	Perforation ou forage d'une épiphyse fertile, par arthrotomie	Acte remboursable
PACB001	Perforation ou forage d'un os, ou injection intraosseuse, par voie transcutanée	Acte remboursable
PACC001	Perforation ou forage d'une épiphyse fertile, par arthroscopie	Acte remboursable
PALB900	Injection intraosseuse de moelle	Acte non remboursable
PAMH001	Cimentoplastie intraosseuse extrarachidienne, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable

15.2.2 Prélèvement d'os, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAFA001	Prélèvement de plusieurs os longs complets sur un membre, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
PAFA002	Prélèvement de plusieurs os longs complets sur plusieurs membres, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
PAFA006	Prélèvement d'un os autre qu'un os long, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable
PAFA008	Prélèvement d'un os long complet, sur un sujet en état de mort encéphalique	Acte non remboursable

15.2.3 Fixation osseuse, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PADA001	Épiphysiodèse sur un cartilage de croissance, par abord direct	Acte remboursable
PADA003	Fixation ou exérèse de noyau d'ossification accessoire, par abord direct	Acte remboursable
PADB001	Épiphysiodèse de plusieurs cartilages de croissance, par voie transcutanée	Acte remboursable
PADB002	Épiphysiodèse d'un cartilage de croissance, par voie transcutanée	Acte remboursable

15.2.4 Ostéotomie, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAPA001	Ostéotomies multiples d'alignement avec abord des deux extrémités de plusieurs os longs homolatéraux, par abord direct	Acte remboursable
PAPA002	Ostéotomie itérative pour cal prématuré au cours de l'allongement progressif d'un os long	Acte remboursable
PAPA003	Ostéotomies multiples d'alignement avec abord des deux extrémités d'un os long, par abord direct	Acte remboursable

15.2.5 Évidement osseux, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAGA003	Évidement d'une épiphyse active avec comblement, par arthrotomie	Acte remboursable
PAGA005	Évidement d'une épiphyse, par abord extraarticulaire	Acte remboursable
PAGA006	Évidement d'une épiphyse active sans comblement, par arthrotomie	Acte remboursable

15.2.6 Résection osseuse, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAFA005	Résection segmentaire d'un os avec ostéosynthèse, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable
PAFA007	Résection segmentaire d'un os avec ostéosynthèse et transfert axial progressif de fragment osseux, pour pseudarthrose congénitale	Acte remboursable

15.2.7 Ablation, changement et modification de matériel d'ostéosynthèse, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PAGA008	Ablation de matériel d'ostéosynthèse centromédullaire des membres sur plusieurs sites, par abord direct	Acte remboursable
PAGA009	Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur plusieurs sites, par abord direct	Acte remboursable
PAGA010	Ablation de matériel d'ostéosynthèse centromédullaire des membres sur un site, par abord direct	Acte remboursable
PAGA011	Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur un site, par abord direct	Acte remboursable
PAGB001	Ablation de broche d'ostéosynthèse enfouie, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
PAGB002	Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
PAGB003	Ablation d'un fixateur externe ou d'un système externe d'allongement progressif d'un os des membres	Acte remboursable
PAGB004	Ablation de broche d'ostéosynthèse non enfouie	Acte remboursable
PAGH001	Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
PAKB001	Changement de fiche ou broche d'un fixateur externe ou d'un système externe d'allongement osseux	Acte non remboursable
PAKB002	Changement complet d'un système externe d'allongement osseux progressif	Acte remboursable
PAMP001	Réglage secondaire et/ou modification des axes d'un fixateur externe ou d'un système externe d'allongement progressif, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

15.2.8 Autres actes thérapeutiques sur les os et les articulations, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EZNH001	Sclérose d'une lésion vasculaire ostéoarticulaire d'un membre, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage scanographique	Acte remboursable
EZNH002	Sclérose d'une lésion vasculaire ostéoarticulaire d'un membre, par injection transcutanée intralésionnelle d'agent pharmacologique avec guidage radiologique	Acte remboursable
PAFH001	Tumorectomie ostéoarticulaire d'un membre, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
PAGA002	Ablation de greffon ou de matériau inerte non prothétique de la diaphyse d'os long	Acte remboursable
PAGA007	Désépiphysiodèse d'un os long, par abord direct	Acte remboursable
PANH001	Destruction d'une tumeur osseuse bénigne par agent physique par voie transcutanée, avec guidage scanographique	Acte remboursable
PANL001	Irradiation interne d'une lésion osseuse par injection intraveineuse d'agent pharmacologique radio-isotopique	Acte remboursable
PBJH001	Évacuation de calcification articulaire d'un membre, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
PBLB001	Injection d'agent pharmacologique dans l'appareil capsuloligamentaire d'une articulation, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
PBLB002	Synoviorthèse chimique d'un membre	Acte remboursable
PBLL001	Synoviorthèse isotopique d'un membre	Acte remboursable

15.2.9 Appareillage ostéoarticulaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PZMP001	Modification d'un appareillage de contention ou d'une orthèse des membres ou de la colonne vertébrale	Acte non remboursable
PZMP002	Adaptation d'une orthèse modulaire articulée d'un membre	Acte non remboursable

15.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES TISSUS MOUS, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

15.3.1 Injection dans les tissus mous, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCLB001	Infiltration de zone déclic [point gachette] par voie transcutanée, pour syndrome myofascial	Acte remboursable
PCLB002	Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection	Acte remboursable ou non suivant circonstances
PCLB003	Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection	Acte remboursable ou non suivant circonstances

15.3.2 Suture et plastie de muscle et de tendon, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCCA001	Suture de rupture de muscle	Acte remboursable
PCCA002	Suture de plaie ou de rupture de tendon	Acte remboursable
PCMA001	Plastie d'allongement ou de raccourcissement de tendon par dédoublement ou retournement, par abord direct	Acte remboursable

15.3.3 Transfert et lambeau musculotendineux pour réanimation motrice, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCEA001	Transfert musculotendineux pédiculé bipolaire pour réanimation motrice, par abord direct	Acte remboursable
PCEA003	Transfert musculotendineux pédiculé unipolaire pour réanimation motrice, par abord direct	Acte remboursable
PCEA004	Lambeau libre musculotendineux pour réanimation motrice, avec anastomoses vasculaires et nerveuse	Acte remboursable

15.3.4 Libération de muscle et de tendon, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCPA001	Libération neuro-musculo-cutanée d'un membre pour avancement musculotendineux	Acte remboursable
PCPA003	Désinsertion musculotendineuse	Acte remboursable

15.3.5 Section de tendon et de fascia, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCPA002	Aponévrotomie intramusculaire pour allongement	Acte remboursable
PCPA004	Fasciomyotomie pour décompression de loge d'un membre, par abord direct	Acte remboursable
PCPA005	Ténotomie, par abord direct	Acte remboursable
PCPB001	Fasciomyotomie pour décompression de loge d'un membre, par voie transcutanée	Acte remboursable
PCPB002	Ténotomie, par voie transcutanée	Acte remboursable

15.3.6 Autres actes thérapeutiques sur les tissus mous, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PCDA001	Ténodèse, par abord direct	Acte remboursable
PCEA002	Réinsertion transosseuse de tendon, par abord direct	Acte remboursable
PCPA006	Section ou plastie d'agrandissement de poulie de réflexion de tendon, par abord direct	Acte remboursable
PDAB001	Allongement progressif des tissus mous des membres par pose de fixateur externe, par voie transcutanée	Acte remboursable

15.3.7 Réfection de moignon d'amputation de membre

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PZMA001	Réfection d'un moignon d'amputation de membre avec section, résection ou libération de nerf	Acte remboursable
PZMA002	Réfection d'un moignon d'amputation de membre avec régularisation osseuse	Acte remboursable
PZMA003	Réfection d'un moignon d'amputation de membre avec régularisation osseuse et section, résection ou libération de nerf	Acte remboursable

16 SYSTÈME TÉGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE

16.1 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LA PEAU ET LES TISSUS MOUS

16.1.1 Échographie de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZQM001	Échographie de la peau, des ongles et/ou des tissus mous	Acte remboursable

16.1.2 Scanographie de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PDQK001	Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie	Acte remboursable

16.1.3 Remnographie [IRM] de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
PDQN001	Quantification des différents composants des tissus mous, par remnographie	Acte remboursable

16.1.4 Épreuves fonctionnelles sur la peau et les tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZQP002	Exploration photobiologique de base par recherche de la dose érythémale minimum [DEM] et phototest itératif	Acte non remboursable
QZRP001	Photoépidermotest par batterie de tests	Acte non remboursable

16.1.5 Ponction et biopsie de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZHA001	Biopsie dermoépidermique, par abord direct	Acte remboursable
QZHA002	Biopsie de la matrice unguéale au bistouri circulaire	Acte remboursable
QZHA003	Biopsie de la tablette, du repli et/ou du lit de l'ongle	Acte remboursable
QZHA004	Biopsie latérolongitudinale de l'appareil unguéal	Acte remboursable
QZHA005	Biopsie des tissus souscutanés susfasciaux, par abord direct	Acte remboursable

16.1.6 Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous

16.1.6.1 Examen cytopathologique de prélèvement de la peau ou de muqueuse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX107	Examen cytopathologique de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse	Acte remboursable

16.1.6.2 Examen histopathologique de biopsie de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZQX014	Examen histopathologique de biopsie d'ongle avec coloration spéciale	Acte remboursable
QZQX021	Examen histopathologique de biopsie de peau avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique	Acte remboursable

16.1.6.3 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm²	Acte remboursable
QZQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de 5 cm² ou plus	Acte remboursable
QZQX032	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm²	Acte remboursable

16.1.7 Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAQP001	Trichogramme	Acte non remboursable
QZQA001	Exploration de la peau et des tissus mous sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux, par abord direct	Acte remboursable
QZQP001	Dermatoscopie [dermoscopie] pour surveillance de lésion à haut risque	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.2 ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SEIN

16.2.1 Échographie du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QELJ001	Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
QEQM001	Échographie unilatérale ou bilatérale du sei	Acte remboursable

16.2.2 Radiographie du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QELH001	Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique	Acte remboursable
QEQH001	Galactographie	Acte remboursable
QEQK001	Mammographie bilatérale	Acte remboursable
QEQK003	Radiographie de contrôle de pièce opératoire d'exérèse mammaire	Acte remboursable
QEQK004	Mammographie de dépistage	Acte remboursable
QEQK005	Mammographie unilatérale	Acte remboursable

16.2.3 Scanographie du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEQH002	Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
QEQK006	Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

16.2.4 Remnographie [IRM] du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEQJ001	Remnographie [IRM] du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable
QEQN001	Remnographie [IRM] du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste	Acte remboursable

16.2.5 Ponction et biopsie du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEHA001	Biopsie de la plaque aréolomamelonnaire	Acte remboursable
QEHA002	Biopsie de lésion de la glande mammaire, par abord direct	Acte remboursable
QEHB001	Ponction ou cytoponction de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
QEHB002	Biopsie de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
QEHH001	Biopsie de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
QEHH002	Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire sur table dédiée, par voie transcutanée avec guidage mammographique	Acte remboursable
QEHH003	Ponction ou cytoponction de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
QEHH015	Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire sur système accessoire, par voie transcutanée avec guidage mammographique	Acte remboursable
QEHJ001	Biopsie d'une lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
QEHJ002	Ponction ou cytoponction de plusieurs lésions de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
QEHJ003	Ponction ou cytoponction d'une lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
QEHJ004	Macrobiopsie sous vide de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
QEHJ005	Biopsie de plusieurs lésions de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
QEHJ006	Biopsie de lésion de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable

16.2.6 Examen anatomopathologique du sein

16.2.6.1 Examen histopathologique de biopsie du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEQX016	Examen histopathologique d'une macrobiopsie de sein	Acte remboursable
QEQX037	Examen histopathologique de plusieurs macrobiopsies de sein	Acte remboursable

16.2.6.2 Examen anatomopathologique du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEQX004	Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion unifocale	Acte remboursable
QEQX005	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion unifocale sur chaque pièce d'exérèse	Acte remboursable
QEQX006	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un conduit lactifère [pyramidectomie]	Acte remboursable
QEQX007	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse	Acte remboursable
QEQX008	Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale	Acte remboursable
QEQX010	Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de plusieurs conduits lactifères [pyramidectomies]	Acte remboursable

16.2.7 Autres actes diagnostiques sur le sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEHP002	Frottis unilatéral ou bilatéral d'un écoulement mamelonnaire	Acte remboursable

16.3 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PEAU ET LES TISSUS MOUS

16.3.1 Évacuation de collection de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJA003	Évacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie	Acte remboursable
QAPA002	Mise à plat de lésion infectieuse du cuir chevelu	Acte remboursable
QBPA001	Mise à plat d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté	Acte remboursable
QZJA009	Évacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct	Acte remboursable
QZJA011	Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct	Acte remboursable
QZJB002	Évacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable

16.3.2 Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QBFA002	Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur plus de 30 cm²	Acte remboursable
QBFA004	Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur moins de 30 cm²	Acte remboursable
QBFA007	Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier	Acte remboursable
QZFA023	Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur 50 cm² à 200 cm²	Acte remboursable
QZFA027	Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur plus de 200 cm²	Acte remboursable
QZFA038	Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm²	Acte remboursable

16.3.3 Parage et/ou suture de plaie de la peau et des tissus mous

16.3.3.1 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJA002	Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe	Acte remboursable
QAJA005	Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe	Acte remboursable
QAJA013	Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe	Acte remboursable
QZJA002	Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face	Acte remboursable
QZJA015	Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face	Acte remboursable
QZJA017	Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face	Acte remboursable

16.3.3.2 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJA004	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe	Acte remboursable
QAJA006	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe	Acte remboursable
QAJA009	Parage initial d'un délabrement des tissus mous de la face	Acte remboursable
QAJA012	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe	Acte remboursable
QCJA001	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main	Acte remboursable
QZJA001	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main	Acte remboursable
QZJA012	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main	Acte remboursable
QZJA013	Parage secondaire de lésion traumatique ou infectieuse de la peau et des tissus mous, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
QZJA016	Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main	Acte remboursable

16.3.4 Ablation de corps étranger de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAGA001	Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ou des mains	Acte remboursable
QAGA002	Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau du visage et/ou des mains	Acte remboursable
QAGA003	Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau du visage ou des mains	Acte remboursable
QAGA004	Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains	Acte remboursable
QZGA003	Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains	Acte remboursable
QZGA004	Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau, en dehors du visage et des mains	Acte remboursable
QZGA006	Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains	Acte remboursable
QZGA007	Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau, en dehors du visage et des mains	Acte remboursable

16.3.5 Détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZJP001	Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur moins de 30 cm², sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
QZJP002	Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur plus de 200 cm², sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
QZJP003	Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur 30 cm² à 200 cm², sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

16.3.6 Destruction de lésion de la peau et des tissus mous

16.3.6.1 Dermabrasion [Destruction mécanique de lésion cutanée superficielle]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QANP006	Dermabrasion du visage sur moins de 5 cm²	Acte remboursable
QANP008	Dermabrasion du visage sur 5 cm² à 20 cm²	Acte remboursable
QANP009	Dermabrasion du visage entier	Acte remboursable
QZNP006	Dermabrasion en dehors du visage	Acte non remboursable

16.3.6.2 Destruction thermique ou chimique de lésion cutanée superficielle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QANP005	Séance de destruction de 11 lésions cutanées superficielles du visage ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QANP007	Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou par cryothérapie de contact	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP004	Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP005	Séance de destruction de 51 lésions cutanées superficielles ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP012	Séance de destruction de 11 à 50 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP013	Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP014	Destruction de plusieurs lésions cutanées, par cryode de contact [cryochirurgie]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP022	Destruction d'une lésion cutanée, par cryode de contact [cryochirurgie]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP025	Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.3.6.3 Destruction de lésion cutanée avec laser [Laserbrasion]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QANP001	Abrasion du visage entier, avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag	Acte remboursable
QCNP001	Destruction de 6 verrues palmaires, plantaires et/ou périunguéales ou plus, avec laser CO2 continu	Acte remboursable
QCNP002	Destruction de 2 à 5 verrues palmaires, plantaires et/ou périunguéales, avec laser CO2 continu	Acte remboursable
QCNP003	Destruction d'une verrue palmaire, plantaire ou périunguéale, avec laser CO2 continu	Acte remboursable
QZNP001	Séance de destruction de lésion cutanée sur moins de 30 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP002	Séance de destruction de lésion cutanée sur 100 cm² à 200 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP003	Destruction de lésion cutanée sur 5 cm² à 20 cm², avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag	Acte remboursable
QZNP007	Destruction de lésion cutanée sur plus de 100 cm², avec laser CO2 impulsionnel	Acte remboursable
QZNP008	Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur 60 cm² à 100 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP009	Séance de destruction de lésion cutanée sur 350 cm² à 500 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP010	Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur plus de 100 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP011	Destruction de lésion cutanée sur 20 cm² à 100 cm², avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag	Acte non remboursable
QZNP015	Séance de destruction de lésion cutanée sur 500 cm² à 700 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP016	Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur 30 cm² à 60 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP017	Séance de destruction de lésion cutanée sur plus de 700 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP018	Destruction de 10 lésions cutanées ou plus, avec laser CO2 continu	Acte remboursable
QZNP019	Séance de destruction de lésion cutanée sur 200 cm² à 350 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP020	Destruction de lésion cutanée sur moins de 5 cm², avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium Yag	Acte remboursable
QZNP021	Séance de destruction de lésion cutanée sur 60 cm² à 100 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP023	Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur moins de 30 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP024	Séance de destruction de lésion cutanée sur 30 cm² à 60 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flash	Acte remboursable
QZNP026	Destruction de moins de 10 lésions cutanées, avec laser CO2 continu	Acte remboursable

16.3.6.4 Exfoliation du visage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QANP002	Exfoliation dermoépidermique moyenne du visage entier, par agent chimique	Acte remboursable
QANP003	Exfoliation épidermique [Peeling] du visage entier, par agent chimique	Acte remboursable
QANP004	Exfoliation dermoépidermique profonde du visage entier, par agent chimique	Acte remboursable

16.3.6.5 Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZNP086	Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant, sur moins de 10 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP259	Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant, sur 10 cm² ou plus	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.3.7 Exérèse de lésion de la peau et des tissus mous

16.3.7.1 Exérèse de lésion superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZFA001	Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA002	Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA003	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA004	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA005	Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA007	Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA008	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA010	Exérèse tangentielle de 1 à 20 molluscum contagiosum	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA011	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA013	Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées, par curetage	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA015	Exérèse tangentielle de 21 molluscum contagiosum ou plus	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA021	Exérèse tangentielle de 6 lésions cutanées ou plus	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA022	Exérèse de 6 lésions cutanées ou plus, par curetage	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA024	Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de plus de 10 cm de grand axe	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA026	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 10 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA028	Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions cutanées	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA030	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 200 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA031	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA033	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA035	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 cm² à 200 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZFA036	Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm²	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.3.7.2 Exérèse de lésion profonde de la peau et des tissus mous

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LCFA011	Exérèse d'une lipomatose cervicale [de Launois-Bensaude]	Acte remboursable
MJFA008	Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la paume de la main	Acte remboursable
NJFA002	Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la plante du pied	Acte remboursable
PDFA001	Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux	Acte remboursable
PDFA002	Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, avec dissection de gros tronc vasculaire et/ou nerveux	Acte remboursable
PDFA003	Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité	Acte remboursable

16.3.8 Couverture de perte de substance par autogreffe de peau

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAEA014	Microgreffes de peau totale sur 6 cicatrices du visage, ou plus	Acte non remboursable
QAEA015	Microgreffes de peau totale sur 1 à 5 cicatrices du visage	Acte non remboursable
QZEA005	Autogreffe de peau mince ou demiépaisse, pleine ou en filet, sur une surface de 500 cm² à 1000 cm²	Acte remboursable
QZEA006	Autogreffe de peau totale sur plusieurs localisations	Acte remboursable
QZEA019	Autogreffe de peau en pastilles sur une surface de 10 cm² à 50 cm²	Acte remboursable
QZEA020	Autogreffe de peau mince ou demiépaisse, pleine ou en filet, sur une surface inférieure à 50 cm²	Acte remboursable
QZEA024	Autogreffe de peau totale sur une localisation de surface égale ou supérieure à 10 cm²	Acte remboursable
QZEA026	Autogreffe de peau en pastilles sur une surface supérieure à 50 cm²	Acte remboursable
QZEA027	Autogreffe de peau mince ou demiépaisse, pleine ou en filet, sur une surface de 200 cm² à 500 cm²	Acte remboursable
QZEA031	Autogreffe de peau totale sur une localisation de surface inférieure à 10 cm²	Acte remboursable
QZEA032	Autogreffe de peau en pastilles sur une surface inférieure à 10 cm²	Acte remboursable
QZEA036	Autogreffe de peau mince ou demiépaisse, pleine ou en filet, sur une surface supérieure à 1000 cm²	Acte remboursable
QZEA039	Autogreffe de peau mince ou demiépaisse, pleine ou en filet, sur une surface de 50 cm² à 200 cm²	Acte remboursable

16.3.9 Autres autogreffes au niveau des téguments

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZEA044	Autogreffe souscutanée susfasciale de peau désépidermisée pour comblement de dépression cutanée, par abord direct	Acte non remboursable
QZEA045	Autogreffe souscutanée susfasciale de tissu celluloadipeux pour comblement de dépression cutanée, par abord direct	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZEA900	Autogreffe de mélanocytes de culture	Acte non remboursable
QZEA901	Autogreffe de mélanocytes de transfert	Acte non remboursable
QZLB001	Injection souscutanée susfasciale de tissu adipeux	Acte remboursable
QZLB002	Séance d'injection intradermique ou hypodermique de produit de comblement de dépression cutanée	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.3.10 Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional

16.3.10.1 Réparation de perte de substance par lambeau pédiculé, en dehors de l'extrémité céphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPMA003	Réparation de perte de substance par lambeau pédiculé de grand omentum [épiploon], en situation extraabdominale	Acte remboursable
QZMA001	"""Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau """"au hasard""""], en dehors de l'extrémité céphalique"""	Acte remboursable
QZMA003	Réparation de perte de substance par lambeau à distance cutané, fasciocutané ou musculocutané, à pédicule transitoire	Acte remboursable
QZMA004	Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané, septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, en dehors de l'extrémité céphalique	Acte remboursable
QZMA005	Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fasciocutané ou ostéocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, disséqué en îlot	Acte remboursable
QZMA007	Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, disséqué en îlot	Acte remboursable
QZMA009	Réparation de perte de substance par lambeau à distance cutané, fasciocutané, musculaire, musculocutané ou ostéo-musculo-cutané, à pédicule définitif	Acte remboursable

16.3.10.2 Réparation de perte de substance par lambeau pédiculé spécifique de l'extrémité céphalique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAMA002	"""Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau """"au hasard""""]"""	Acte remboursable
QAMA003	Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau frontal à pédicule inférieur	Acte remboursable
QAMA004	Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau de fascia temporal avec autogreffe de peau	Acte remboursable
QAMA005	Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau de fascia temporal	Acte remboursable
QAMA008	Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau scalpant	Acte remboursable
QAMA012	Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau de muscle temporal avec autogreffe de peau	Acte remboursable
QAMA013	Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau musculaire ou musculocutané	Acte remboursable
QAMA015	Réparation de perte de substance du cuir chevelu par lambeau pédiculé	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.3.10.3 Réparation de perte de substance par lambeau libre, avec anastomoses vasculaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HPMA002	Réparation de perte de substance par lambeau libre de grand omentum [épiploon], avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
PZMA004	Réparation par lambeau libre cutané, fascial, fasciocutané ou souscutané, musculaire, musculocutané, musculotendineux ou osseux avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
PZMA005	Réparation par lambeau libre ostéocutané, ostéomusculaire ou ostéo-musculo-cutané, avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable

16.3.10.4 Autres actes en rapport avec la réalisation d'un lambeau

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZMA002	Révision d'un lambeau libre pour ischémie, sans réfection des anastomoses vasculaires	Acte remboursable
QZMA006	Modelage secondaire d'un lambeau	Acte remboursable
QZMA010	Réfection des anastomoses vasculaires d'un lambeau libre pour ischémie	Acte remboursable
QZPA004	Section du pédicule d'un lambeau à distance	Acte non remboursable
QZPA008	Autonomisation d'un lambeau	Acte non remboursable

16.3.11 Pose et ablation de dispositif d'expansion de la peau et du tissu cellulaire souscutané ou d'implant souscutané définitif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZGA001	Ablation de plusieurs dispositifs d'expansion de la peau ou de plusieurs implants souscutanés définitifs	Acte remboursable
QZGA008	Ablation d'un dispositif d'expansion de la peau ou d'un implant souscutané définitif	Acte remboursable
QZLA001	Pose d'un dispositif d'expansion de la peau ou d'un implant souscutané définitif	Acte remboursable
QZLA002	Pose de plusieurs dispositifs d'expansion de la peau ou de plusieurs implants souscutanés définitifs	Acte remboursable

16.3.12 Lissage cutané [Déridage] [Lifting]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAMA001	Lissage cervicofacial unilatéral [Hémilifting facial] avec platysmaplastie, par abord direct	Acte non remboursable
QAMA006	Lissage cervicofacial unilatéral [Hémilifting facial], par abord direct	Acte non remboursable
QAMA007	Lissage [Lifting] temporal bilatéral, par abord direct	Acte non remboursable
QAMA009	Lissage [Lifting] cervicofacial bilatéral avec platysmaplastie, par abord direct	Acte non remboursable
QAMA010	Lissage [Lifting] cervicofacial bilatéral, par abord direct	Acte non remboursable
QAMA011	Lissage [Lifting] cervical, par abord direct	Acte non remboursable
QAMA014	Lissage [Lifting] temporal unilatéral, par abord direct	Acte non remboursable
QAMA016	Lissage [Lifting] du tiers supérieur de la face, par abord coronal	Acte non remboursable
QAMC001	Lissage [Lifting] du tiers supérieur de la face, par vidéochirurgie	Acte non remboursable

16.3.13 Dermolipectomie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QBFA001	Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen	Acte remboursable
QBFA003	Dermolipectomie abdominale totale circulaire	Acte remboursable
QBFA005	Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic	Acte remboursable
QBFA006	Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen	Acte remboursable
QBFA008	Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomen	Acte remboursable
QBFA009	Dermolipectomie abdominale en quartier d'orange	Acte non remboursable
QBFA010	Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen	Acte remboursable
QBFA011	Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic	Acte non remboursable
QBFA012	Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen	Acte remboursable
QBFA013	Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen	Acte non remboursable
QZFA014	Dermolipectomie des membres	Acte remboursable

16.3.14 Lipoaspiration

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJB001	Lipoaspiration inframentonnière	Acte non remboursable
QBJB001	Lipoaspiration de l'abdomen	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QDJB001	Lipoaspiration des régions infratrochantériennes	Acte non remboursable
QDJB002	Lipoaspiration de la face médiale des genoux	Acte non remboursable
QZJB003	Lipoaspiration en dehors des régions inframentonnière, abdominale ou infratrochantérienne ou des genoux	Acte non remboursable

16.3.15 Exérèse de lésion congénitale de la peau et des tissus mous de la face et du cou

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BAFA019	Exérèse d'un kyste de la queue du sourcil	Acte remboursable
GAFA009	Exérèse d'une fistule congénitale de la columelle nasale ou de la lèvre supérieure [philtrum]	Acte remboursable
GAFA010	Exérèse d'une fistule ou d'un kyste congénital du dos du nez avec prolongement intracrânien, par abord coronal	Acte remboursable
GAFA011	Exérèse d'une fistule ou d'un kyste congénital du dos du nez, par abord facial	Acte remboursable
HAFA011	Exérèse de kyste de lèvre	Acte remboursable
KCFA011	Exérèse d'un kyste du tractus thyréoglosse	Acte remboursable
LCFA003	Exérèse d'une fistule ou d'un kyste de la première fente branchiale, sans dissection du nerf facial	Acte remboursable
LCFA004	Exérèse d'un kyste congénital médian du cou	Acte remboursable
LCFA005	Exérèse d'une fistule ou d'un kyste de la première fente branchiale, avec dissection du nerf facial	Acte remboursable
LCFA006	Exérèse d'une fistule ou d'un kyste de la troisième ou quatrième fente branchiale	Acte remboursable
LCFA008	Exérèse d'une fistule ou d'un kyste de la deuxième fente branchiale	Acte remboursable
LCFA009	Exérèse de lésion congénitale du premier arc branchial	Acte remboursable
LCFA010	Exérèse d'une fistule mentosternale	Acte remboursable
LCFA012	Exérèse d'une récidive d'une fistule ou d'un kyste congénital cervical médian ou latéral	Acte remboursable
QAPA001	Section de bride congénitale médiane du cou, avec plastie	Acte remboursable

16.3.16 Autres actes thérapeutiques sur les téguments

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LCFA007	Exérèse d'une fistule cutanée faciale acquise	Acte remboursable
QZEA009	Relèvement de 6 cicatrices ou plus, par abord direct	Acte non remboursable
QZEA034	Relèvement de 1 à 5 cicatrices, par abord direct	Acte non remboursable
QZGA002	Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané	Acte remboursable
QZJA023	Pansement de plaie de la peau et des tissus mous, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
QZLA004	Pose d'implant pharmacologique souscutané	Acte remboursable
QZMP002	Confection d'un conformateur de pressothérapie d'une cicatrice vicieuse et/ou chéloïde	Acte non remboursable
QZRB001	Séance d'acupuncture	Acte remboursable
QZRP002	Séance de photothérapie de la main, du pied et/ou du cuir chevelu, par rayons ultraviolets A [UVA] ou ultraviolets B [UVB]	Acte remboursable
QZRP003	Séance de photothérapie corporelle totale, par rayons ultraviolets A [UVA] ou ultraviolets B [UVB]	Acte remboursable
QZRP004	Séance de balnéopuvathérapie généralisée	Acte remboursable
QZRP005	Séance de balnéopuvathérapie localisée	Acte remboursable

16.4 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES PHANÈRES

16.4.1 Actes thérapeutiques sur les poils

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAEA001	Transplantation de moins de 50 greffons de cuir chevelu	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QAEA005	Transplantation de 50 à 200 greffons de cuir chevelu	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QAEA007	Transplantation de 201 greffons de cuir chevelu, ou plus	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QAEA013	Réimplantation de cuir chevelu avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
QZNP027	Séance d'épilation cutanée électrique	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP028	Séance d'épilation cutanée sur 50 cm² à 150 cm², avec laser ou avec lampe flash	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP029	Séance d'épilation cutanée sur moins de 50 cm², avec laser ou avec lampe flash	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QZNP030	Séance d'épilation cutanée sur plus de 150 cm², avec laser ou avec lampe flash	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.4.2 Actes thérapeutiques sur les ongles

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZEA008	Autogreffe du lit de l'ongle avec reposition de la tablette unguéale ou pose de prothèse	Acte remboursable
QZEA028	Transfert libre de complexe unguéomatriciel avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
QZFA009	Exérèse de l'appareil unguéal, avec réparation par lambeau pédiculé unguéomatriciel	Acte remboursable
QZFA020	Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle	Acte remboursable
QZFA029	Exérèse totale de l'appareil unguéal	Acte remboursable
QZFA032	Exérèse de l'appareil unguéal, avec réparation par autogreffe de peau totale	Acte remboursable
QZFA039	Exérèse partielle de l'appareil unguéal	Acte remboursable
QZJA021	Parage et/ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales	Acte remboursable
QZJA022	Parage et/ou suture d'une plaie pulpo-unguéale	Acte remboursable
QZJB001	Évacuation d'un hématome infra-unguéal, par voie transunguéale	Acte remboursable
QZMP001	Couverture du lit de l'ongle par reposition de la tablette ou pose de prothèse provisoire	Acte remboursable

16.4.3 Actes thérapeutiques sur les glandes sudoripares et sébacées

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QCLB222	Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau du creux axillaire	Acte remboursable
QZJB004	Évacuation de kystes acnéiques et/ou de comédons, par micro-incisions	Acte non remboursable
QZLP001	Séance d'ionophorèse [iontophorèse] pour hyperhidrose	Acte remboursable

16.5 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES BRÛLURES DE LA PEAU ET DES TISSUS MOUS

16.5.1 Pansement chirurgical initial de brûlure

16.5.1.1 Pansement chirurgical initial de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZJA004	Pansement chirurgical initial de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 30% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA005	Pansement chirurgical initial de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 1% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA014	Pansement chirurgical initial de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur plus de 60% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA019	Pansement chirurgical initial de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 30% à 60% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA020	Pansement chirurgical initial de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur moins de 1% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.1.2 Pansement chirurgical initial de brûlure de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJA007	Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains	Acte remboursable
QAJA008	Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main	Acte remboursable
QAJA014	Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique	Acte remboursable
QCJA003	Pansement chirurgical initial de brûlure sur 1 main	Acte remboursable
QCJA005	Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains	Acte remboursable

16.5.2 Pansement chirurgical secondaire de brûlure

16.5.2.1 Pansement chirurgical secondaire de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZJA003	Pansement chirurgical secondaire de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur moins de 1% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA007	Pansement chirurgical secondaire de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 30% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA008	Pansement chirurgical secondaire de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 30% à 60% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA010	Pansement chirurgical secondaire de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 1% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZJA018	Pansement chirurgical secondaire de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur plus de 60% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.2.2 Pansement chirurgical secondaire de brûlure de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAJA001	Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains	Acte remboursable
QAJA010	Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique	Acte remboursable
QAJA011	Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main	Acte remboursable
QCJA002	Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains	Acte remboursable
QCJA004	Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur 1 main	Acte remboursable

16.5.3 Escarrotomie de décharge

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZPA001	Escarrotomie de décharge sur 2 sites	Acte remboursable
QZPA002	Escarrotomie de décharge sur 1 site	Acte remboursable
QZPA003	Escarrotomie de décharge sur 6 sites	Acte remboursable
QZPA005	Escarrotomie de décharge sur 3 sites	Acte remboursable
QZPA006	Escarrotomie de décharge sur 5 sites	Acte remboursable
QZPA007	Escarrotomie de décharge sur 4 sites	Acte remboursable

16.5.4 Excision de brûlure

16.5.4.1 Excision de brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZFA006	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 2,5% à 5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA012	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA016	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 7,5% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA017	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 5% à 7,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA018	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5% à 15% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA019	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur moins de 2,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA025	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 17,5% à 20% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA034	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15% à 17,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZFA037	Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur plus de 20% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.4.2 Excision de brûlure de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAFA002	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 1% à 2% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA003	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 5% à 7,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA004	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 2% à 3% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA005	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 4% à 5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA006	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur moins de 1% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA007	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 7,5% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA008	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 3% à 4% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA009	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur plus de 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAFA010	Excision de brûlure de l'extrémité céphalique, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCFA001	Excision de brûlure des 2 mains, sur moins de 1,25% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCFA002	Excision de brûlure d'une main, sur moins de 1,25% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCFA003	Excision de brûlure d'une main, sur plus de 1,25% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCFA004	Excision de brûlure des 2 mains, sur 2,5% à 3,75% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCFA005	Excision de brûlure des 2 mains, sur plus de 3,75% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCFA006	Excision de brûlure des 2 mains, sur 1,25% à 2,5% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.5 Greffe de peau pour brûlure

16.5.5.1 Greffe de peau pour brûlure, en dehors de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZEA002	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15% à 17,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA010	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur plus de 20% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA011	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA012	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5% à 15% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA017	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 7,5% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA021	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur moins de 2,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA025	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 17,5% à 20% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA037	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 2,5% à 5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA041	Greffe cutanée pour brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 5% à 7,5% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.5.2 Greffe de peau pour brûlure de l'extrémité céphalique et des mains

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAEA002	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur moins de 1% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA003	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur plus de 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA004	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA006	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 3% à 4% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA008	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 4% à 5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA009	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 5% à 7,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA010	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 1% à 2% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA011	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 2% à 3% de la surface corporelle	Acte remboursable
QAEA012	Greffe cutanée pour brûlure de l'extrémité céphalique, sur 7,5% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCEA001	Greffe cutanée pour brûlure des deux mains, sur 2,5% à 3,75% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCEA002	Greffe cutanée pour brûlure des deux mains, sur moins de 1,25% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCEA003	Greffe cutanée pour brûlure des deux mains, sur plus de 3,75% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCEA004	Greffe cutanée pour brûlure des deux mains, sur 1,25% à 2,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCEA005	Greffe cutanée pour brûlure d'une main, sur moins de 1,25% de la surface corporelle	Acte remboursable
QCEA006	Greffe cutanée pour brûlure d'une main, sur plus de 1,25% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.6 Greffe cutanée en sandwich

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZEA001	Greffe cutanée en sandwich, sur plus de 20% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA004	Greffe cutanée en sandwich, sur 5% à 7,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA013	Greffe cutanée en sandwich, sur 7,5% à 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA014	Greffe cutanée en sandwich, sur 12,5% à 15% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA029	Greffe cutanée en sandwich, sur 2,5% à 5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA030	Greffe cutanée en sandwich, sur 17,5% à 20% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA038	Greffe cutanée en sandwich, sur moins de 2,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA040	Greffe cutanée en sandwich, sur 15% à 17,5% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA043	Greffe cutanée en sandwich, sur 10% à 12,5% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.7 Greffe de culture de kératinocytes pour brûlure

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZEA003	Greffe de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 30% à 40% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA016	Greffe de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 40% à 50% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA022	Greffe de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 20% à 30% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA023	Greffe de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur moins de 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA033	Greffe de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur plus de 50% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZEA042	Greffe de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 10% à 20% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.5.8 Ablation de support de culture cellulaire [Take down]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZGP001	Ablation des supports de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 20% à 30% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZGP002	Ablation des supports de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 30% à 40% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZGP004	Ablation des supports de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur moins de 10% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZGP006	Ablation des supports de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 40% à 50% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZGP007	Ablation des supports de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur plus de 50% de la surface corporelle	Acte remboursable
QZGP009	Ablation des supports de culture de kératinocytes autologues pour brûlure, sur 10% à 20% de la surface corporelle	Acte remboursable

16.6 ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SEIN

16.6.1 Évacuation de collection de la glande mammaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEJA001	Évacuation de collection de la glande mammaire, par abord direct	Acte remboursable
QEJB001	Évacuation de collection de la glande mammaire, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
QEJH001	Évacuation de collection de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable
QEJH002	Drainage de collection de la glande mammaire, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique	Acte remboursable

16.6.2 Exérèse partielle de la glande mammaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEFA001	Tumorectomie du sein avec curage lymphonodal axillaire	Acte remboursable
QEFA002	Exérèse bilatérale de gynécomastie	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QEFA004	Tumorectomie du sein	Acte remboursable
QEFA006	Exérèse de tissu mammaire ectopique ou de glande mammaire aberrante [sein surnuméraire]	Acte remboursable
QEFA007	Mastectomie souscutanée avec exérèse de la plaque aréolomamelonnaire	Acte remboursable
QEFA008	Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire	Acte remboursable
QEFA011	Exérèse unilatérale de gynécomastie	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QEFA016	Exérèse de conduit lactifère [Exérèse de canal galactophore] [Pyramidectomie mammaire]	Acte remboursable
QEFA017	Mastectomie partielle	Acte remboursable

16.6.3 Mastectomie totale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEFA003	Mastectomie totale avec curages lymphonodaux axillaire et parasternal [mammaire interne]	Acte remboursable
QEFA005	Mastectomie totale avec exérèse des pectoraux et curage lymphonodal axillaire	Acte remboursable
QEFA010	Mastectomie totale avec curages lymphonodaux axillaire et supraclaviculaire	Acte remboursable
QEFA019	Mastectomie totale	Acte remboursable
QEFA020	Mastectomie totale avec conservation des pectoraux et curage lymphonodal axillaire	Acte remboursable

16.6.4 Mastectomie totale élargie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEFA012	Mastectomie totale élargie en surface, avec autogreffe cutanée	Acte remboursable
QEFA013	Mastectomie totale élargie en surface, avec lambeau pédiculé de muscle grand dorsal ou lambeau parascapulaire	Acte remboursable
QEFA015	Mastectomie totale élargie en surface, avec lambeau libre musculocutané	Acte remboursable

16.6.5 Mastoplastie de réduction ou d'augmentation

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEMA003	Mastoplastie unilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique	Acte remboursable
QEMA004	Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique	Acte remboursable
QEMA005	Mastoplastie unilatérale de réduction, avec reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par lambeau local et autogreffe cutanée	Acte remboursable
QEMA012	Mastoplastie unilatérale de réduction	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QEMA013	Mastoplastie bilatérale de réduction	Acte remboursable ou non suivant circonstances

16.6.6 Mastopexie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEDA001	Mastopexie unilatérale, avec pose d'implant prothétique	Acte non remboursable
QEDA002	Mastopexie unilatérale, sans pose d'implant prothétique	Acte non remboursable
QEDA003	Mastopexie bilatérale, avec pose d'implant prothétique	Acte non remboursable
QEDA004	Mastopexie bilatérale, sans pose d'implant prothétique	Acte non remboursable

16.6.7 Reconstruction du sein

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEEB152	Autogreffe de tissu adipeux de 200cm¦ et plus au niveau du sein	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QEEB317	Autogreffe de tissu adipeux de moins de 200cm¦ au niveau du sein	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QEMA001	Reconstruction du sein par lambeau unipédiculé de muscle droit de l'abdomen	Acte remboursable
QEMA002	Reconstruction du sein par lambeau musculocutané libre de muscle droit de l'abdomen, avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable
QEMA006	Reconstruction du sein par pose d'implant prothétique	Acte remboursable
QEMA008	Reconstruction du sein par lambeau musculocutané pédiculé autre que du muscle droit de l'abdomen	Acte remboursable
QEMA011	Reconstruction du sein par dédoublement du sein restant	Acte remboursable
QEMA014	Reconstruction du sein par lambeau bipédiculé de muscle droit de l'abdomen	Acte remboursable
QEMA020	Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre à pédicule perforant de l'abdomen [lambeau DIEP [deep inferior epigastric perforator]] avec anastomoses vasculaires	Acte remboursable

16.6.8 Ablation et changement d'implant prothétique mammaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEGA001	Ablation unilatérale d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomie	Acte remboursable
QEGA002	Ablation bilatérale d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomie	Acte remboursable
QEGA003	Ablation unilatérale d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomie	Acte remboursable
QEGA004	Ablation bilatérale d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomie	Acte remboursable
QEKA001	Changement d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomie	Acte remboursable
QEKA002	Changement d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomie	Acte remboursable
QEPA001	Capsulotomie mammaire avec changement de loge de l'implant prothétique	Acte remboursable

16.6.9 Actes thérapeutiques sur le mamelon

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEBA001	Réduction de volume du mamelon	Acte non remboursable
QEEA001	Transposition du mamelon	Acte remboursable
QEEA002	Désinvagination unilatérale du mamelon ombiliqué	Acte remboursable
QEEA003	Désinvagination bilatérale du mamelon ombiliqué	Acte remboursable
QEFA009	Exérèse du mamelon	Acte remboursable
QEFA014	Exérèse de mamelon surnuméraire	Acte remboursable

16.6.10 Actes thérapeutiques sur la plaque aréolomamelonnaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QEFA018	Exérèse de la plaque aréolomamelonnaire	Acte remboursable
QEMA007	Plastie d'augmentation ou de réduction de la plaque aréolomamelonnaire	Acte non remboursable
QEMA009	Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon, avec dermopigmentation	Acte remboursable ou non suivant circonstances
QEMA010	Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon ou lambeau local, et autogreffe cutanée	Acte remboursable
QEMB001	Séance de réfection de l'aspect de la plaque aréolomamelonnaire par dermopigmentation	Acte remboursable ou non suivant circonstances

17 ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

17.1 ACTES DIAGNOSTIQUES, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

17.1.1 Échographie, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQM001	Échographie-doppler transcutanée, au lit du malade	Acte remboursable
ZZQM004	Échographie transcutanée, au lit du malade	Acte remboursable

17.1.2 Radiographie, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQH002	Radiographie d'une fistule [Fistulographie]	Acte remboursable
ZZQK001	Radiographie au lit du malade, selon 3 incidences ou plus	Acte non remboursable
ZZQK002	Radiographie au lit du malade, selon 1 ou 2 incidences	Acte non remboursable

17.1.3 Scanographie, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQH001	Scanographie d'une fistule	Acte remboursable
ZZQH033	Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste	Acte remboursable
ZZQK024	Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste	Acte remboursable

17.1.4 Remnographie [IRM], sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQN001	Remnographie [IRM] comportant 6 séquences ou plus	Acte remboursable

17.1.5 Scintigraphie, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQL002	Recherche scintigraphique de tumeur par émetteur monophotonique spécifique des tumeurs, avec tomoscintigraphie complémentaire, scintigraphie du corps entier complémentaire d'une image segmentaire et scintigraphie du corps entier à 72 heures	Acte remboursable
ZZQL004	Scintigraphie du corps entier après une scintigraphie segmentaire, sans réinjection de produit radio-isotopique	Acte remboursable
ZZQL005	Recherche scintigraphique de tumeur par émetteur monophotonique non spécifique des tumeurs	Acte remboursable
ZZQL012	Recherche scintigraphique de tumeur par émetteur monophotonique spécifique des tumeurs	Acte remboursable
ZZQL013	Détection radio-isotopique préopératoire de lésion par injection transcutanée intratumorale ou péritumorale, avec détection radio-isotopique peropératoire	Acte remboursable
ZZQL014	Recherche scintigraphique de tumeur par émetteur monophotonique spécifique des tumeurs, avec scintigraphie du corps entier	Acte remboursable
ZZQL016	Tomoscintigraphie du corps entier par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié	Acte remboursable
ZZQL020	Scintigraphie et/ou tomoscintigraphie de contrôle avec quantification, après administration d'agent pharmacologique radio-isotopique à visée thérapeutique	Acte remboursable

17.1.6 Ponction et cytoponction, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZHB001	Ponction ou cytoponction de lésion superficielle, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
ZZHH004	Ponction ou cytoponction d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZHH006	Ponction ou cytoponction d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZHH009	Ponction ou cytoponction d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZHH011	Ponction ou cytoponction d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZHJ002	Ponction ou cytoponction d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
ZZHJ003	Ponction ou cytoponction d'un organe profond sur une cible, par voie intracavitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ006	Ponction ou cytoponction d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ007	Ponction ou cytoponction d'un organe superficiel sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ016	Ponction ou cytoponction d'organe superficiel sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ018	Ponction ou cytoponction d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
ZZHJ020	Ponction ou cytoponction d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie intracavitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ021	Ponction ou cytoponction d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

17.1.7 Biopsie, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZHB002	Biopsie de lésion superficielle, par voie transcutanée sans guidage	Acte remboursable
ZZHH001	Biopsie d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZHH008	Biopsie d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZHH010	Biopsie d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZHH012	Biopsie d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZHJ001	Biopsie d'un organe superficiel sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ009	Biopsie d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
ZZHJ010	Biopsie d'un organe profond, par voie intracavitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ013	Biopsie d'un organe profond sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ017	Biopsie d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
ZZHJ019	Biopsie d'organe profond sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZHJ022	Biopsie d'organe superficiel sur plusieurs cibles, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

17.2 ACTES THÉRAPEUTIQUES, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

17.2.1 Évacuation de collection, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZJH001	Évacuation d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZJH002	Évacuation d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZJH004	Évacuation de plusieurs collections d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZJH008	Évacuation de plusieurs collections d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZJJ001	Évacuation de collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
ZZJJ002	Évacuation de plusieurs collections d'un organe superficiel, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ003	Évacuation d'une collection d'un organe superficiel, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ009	Évacuation de plusieurs collections d'un organe profond, par voie intracavitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ011	Évacuation d'une collection d'un organe profond, par voie intracavitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ012	Évacuation de plusieurs collections d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ013	Évacuation d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

17.2.2 Drainage de collection, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZJH003	Drainage d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZJH005	Drainage de plusieurs collections d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage scanographique	Acte remboursable
ZZJH006	Drainage de plusieurs collections d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZJH007	Drainage d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage radiologique	Acte remboursable
ZZJJ004	Drainage de plusieurs collections d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ005	Drainage de collection d'un organe profond, par voie intracavitaire avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ006	Drainage de collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]	Acte remboursable
ZZJJ007	Drainage d'une collection d'un organe superficiel, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ008	Drainage d'une collection d'un organe profond, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZJJ010	Drainage de plusieurs collections d'un organe superficiel, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

17.2.3 Injection d'agent pharmacologique, par voie transcutanée avec guidage

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZLJ001	Injection d'agent pharmacologique dans un organe profond, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable
ZZLJ002	Injection d'agent pharmacologique dans un organe superficiel, par voie transcutanée avec guidage échographique	Acte remboursable

17.2.4 Administration d'agent pharmacologique anticancéreux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZLF004	Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermie	Acte remboursable
ZZLF900	Séance d'administration locorégionale intrartérielle d'agent pharmacologique anticancéreux par un dispositif implanté, sans CEC, sans hyperthermie	Acte non remboursable
ZZNL016	Irradiation interne par injection intraveineuse transcutanée d'un agent pharmacologique radio-isotopique	Acte remboursable

17.2.5 Transport intrahospitalier

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQP001	Surveillance médicalisée du transport intrahospitalier d'un patient non ventilé	Acte non remboursable
ZZQP003	Surveillance médicalisée du transport intrahospitalier d'un patient ventilé	Acte non remboursable

17.2.6 Autres actes thérapeutiques, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZGA010	Ablation d'un système diffuseur ou d'une pompe souscutané implanté	Acte remboursable
QZKA007	Changement d'un système diffuseur ou d'une pompe souscutané implanté	Acte remboursable
ZZGP001	Mobilisation ou ablation de dispositif de drainage, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable
ZZKP001	Changement de dispositif de drainage, sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte remboursable

17.3 RADIOTHÉRAPIE EXTERNE

17.3.1 Préparation à une irradiation externe

17.3.1.1 Préparation sans dosimétrie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZMK002	Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée	Acte remboursable
ZZMK013	Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimate	Acte remboursable
ZZMK014	Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation sous l'appareil de traitement	Acte remboursable

17.3.1.2 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZMK001	Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie bidimensionnelle et simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée	Acte remboursable
ZZMK017	Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un	Acte remboursable
ZZMK026	Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie bidimensionnelle et simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe	Acte remboursable
ZZMK028	Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame	Acte remboursable

17.3.1.3 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle sans histogramme dose-volume [HDV]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZMK011	"""Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle sans HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction """"vue de la source"""" [beam's eye view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de cache"""	Acte remboursable
ZZMK016	Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle sans HDV, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramét	Acte remboursable

17.3.1.4 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle avec histogramme dose-volume [HDV]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZMK018	"""Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction """"vue de la source"""" [beam's eye view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtr"""	Acte remboursable

17.3.1.5 Préparations spécifiques à une irradiation externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QZMP003	Préparation à une irradiation cutanée totale	Acte remboursable
ZZMK024	"""Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction """"vue de la source"""" [beam's eye view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un col"""	Acte remboursable
ZZMP001	Préparation à une irradiation corporelle totale	Acte remboursable
ZZMP012	Préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif	Acte remboursable

17.3.1.6 Autres actes de préparation à une irradiation externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AGMP001	Préparation à une irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]	Acte remboursable
ZZMP013	"""Préparation à une irradiation externe en conditions stéréotaxiques avec synchronisation avec la respiration avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par fusion numérique multimodale et simulation virtuelle utilisant la fonction """"""""vue de l"""	Acte remboursable
ZZMP016	"""Préparation à une irradiation externe en conditions stéréotaxiques sans synchronisation avec la respiration avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par fusion numérique multimodale et simulation virtuelle utilisant la fonction """"""""vue de l"""	Acte remboursable
ZZMP018	Préparation à une radiothérapie de contact intracavitaire	Acte remboursable

17.3.1.7 Reprises de préparation à une irradiation externe, en cours de traitement

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZMK019	Reprise de préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation sous l'appareil de traitement	Acte remboursable
ZZMK020	"""Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction """"vue de la source"""" [beam's eye view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et fabricati"""	Acte remboursable
ZZMK022	Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle sans HDV, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et	Acte remboursable
ZZMK025	"""Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction """"vue de la source"""" [beam's eye view] [BEV] et la restitution tridimensionnelle, et paramétra"""	Acte remboursable
ZZMK027	Reprise de préparation à une irradiation externe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramét	Acte remboursable

17.3.2 Irradiation externe

17.3.2.1 Séances d'irradiation externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZNL048	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame	Acte non remboursable
ZZNL053	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement	Acte non remboursable
ZZNL061	Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]	Acte non remboursable
ZZNL062	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement	Acte non remboursable
ZZNL063	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]	Acte non remboursable
ZZNL064	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale	Acte non remboursable
ZZNL065	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale	Acte non remboursable

17.3.2.2 Séances d'irradiation externe avec modulation d'intensité

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZNL050	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible	Acte non remboursable
ZZNL051	Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]	Acte non remboursable
ZZNL054	Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible	Acte non remboursable

17.3.2.3 Irradiation externe en conditions stéréotaxiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZANL001	Irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique	Acte non remboursable
ZZNL049	Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique	Acte non remboursable
ZZNL052	Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration	Acte non remboursable
ZZNL055	Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique	Acte non remboursable
ZZNL058	Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration	Acte non remboursable
ZZNL059	Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration	Acte non remboursable
ZZNL060	Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration	Acte non remboursable

17.3.2.4 Techniques spéciales d'irradiation externe

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AZNL001	Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]	Acte non remboursable
QZNL001	Séance d'irradiation cutanée totale	Acte non remboursable
ZZNL045	Séance d'irradiation externe par protons	Acte non remboursable
ZZNL046	Séance d'irradiation externe par neutrons	Acte non remboursable
ZZNL047	Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]	Acte non remboursable
ZZNL066	Séance d'irradiation de contact endocavitaire	Acte non remboursable

17.4 CURIETHÉRAPIE

17.4.1 Curiethérapie intracavitaire utérovaginale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JKNL001	Curiethérapie intracavitaire utérovaginale à bas débit de dose avec projecteur de source, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnographie [IRM]	Acte remboursable
JKNL002	Curiethérapie intracavitaire utérovaginale à débit de dose pulsé, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnographie [IRM]	Acte remboursable
JKNL003	Curiethérapie intracavitaire utérovaginale à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
JKNL004	Curiethérapie intracavitaire utérovaginale à bas débit de dose avec projecteur de source, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
JKNL005	Curiethérapie intracavitaire utérovaginale à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnographie [IRM]	Acte remboursable
JKNL006	Curiethérapie intracavitaire utérovaginale à débit de dose pulsé, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable

17.4.2 Curiethérapie intracavitaire vaginale [Curiethérapie du fond vaginal]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JLNL001	Curiethérapie intracavitaire vaginale à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable
JLNL002	Curiethérapie intracavitaire vaginale à haut débit de dose avec dosimétrie bidimensionnelle	Acte remboursable
JLNL003	Curiethérapie intracavitaire vaginale à bas débit de dose avec projecteur de source, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
JLNL004	Curiethérapie intracavitaire vaginale à bas débit de dose avec projecteur de source, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable
JLNL005	Curiethérapie intracavitaire vaginale à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
JLNL006	Curiethérapie intracavitaire vaginale à débit de dose pulsé, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
JLNL007	Curiethérapie intracavitaire vaginale à débit de dose pulsé, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable
JLNL008	Curiethérapie intracavitaire vaginale à haut débit de dose avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable

17.4.3 Curiethérapie intraluminale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZNL007	Curiethérapie intraluminale à bas débit de dose sans projecteur de source	Acte remboursable
ZZNL008	Curiethérapie intraluminale à débit de dose pulsé	Acte remboursable
ZZNL010	Curiethérapie intraluminale à bas débit de dose avec projecteur de source	Acte remboursable
ZZNL019	Curiethérapie intraluminale à haut débit de dose	Acte remboursable

17.4.4 Curiethérapie interstitielle superficielle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZNL001	Curiethérapie interstitielle superficielle à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable
ZZNL002	Curiethérapie interstitielle superficielle à débit de dose pulsé, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
ZZNL006	Curiethérapie interstitielle superficielle à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
ZZNL011	Curiethérapie interstitielle superficielle à débit de dose pulsé, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable

17.4.5 Curiethérapie interstitielle profonde

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZNL005	Curiethérapie interstitielle profonde à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
ZZNL009	Curiethérapie interstitielle profonde à bas débit de dose sans projecteur de source, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnographie [IRM]	Acte remboursable
ZZNL015	Curiethérapie interstitielle profonde à débit de dose pulsé, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
ZZNL018	Curiethérapie interstitielle profonde à débit de dose pulsé, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnographie [IRM]	Acte remboursable

17.4.6 Techniques spéciales de curiethérapie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BHNL001	Curiethérapie transsclérale du bulbe [globe] oculaire	Acte remboursable
JGNL001	Curiethérapie de la prostate par insertion permanente d'iode 125	Acte remboursable
ZZNL003	Curiethérapie interstitielle à débit de dose pulsé après mise en place de vecteur au cours d'une intervention chirurgicale, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnographie [IRM]	Acte remboursable
ZZNL004	Curiethérapie interstitielle à débit de dose pulsé après mise en place de vecteur au cours d'une intervention chirurgicale, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de repérage spatial	Acte remboursable
ZZNL012	Curiethérapie interstitielle à bas débit de dose sans projecteur de source après mise en place de vecteur au cours d'une intervention chirurgicale, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable
ZZNL013	Curiethérapie interstitielle à bas débit de dose sans projecteur de source après mise en place de vecteur au cours d'une intervention chirurgicale, avec dosimétrie bidimensionnelle après acquisition des données anatomiques par clichés radiographiques de	Acte remboursable
ZZNL014	Curiethérapie interstitielle à débit de dose pulsé après mise en place de vecteur au cours d'une intervention chirurgicale, avec dosimétrie dans un plan	Acte remboursable
ZZNL017	Curiethérapie interstitielle à bas débit de dose sans projecteur de source après mise en place de vecteur au cours d'une intervention chirurgicale, avec dosimétrie tridimensionnelle après acquisition des données anatomiques par scanographie et/ou remnogr	Acte remboursable

17.5 EXAMEN ANATOMOPATHOLOGIQUE DES TISSUS

17.5.1 Examen cytopathologique

17.5.1.1 Examen cytopathologique de prélèvement

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX023	Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine	Acte remboursable
ZZQX054	Examen cytopathologique de culot cellulaire de 4 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine	Acte remboursable
ZZQX098	Examen cytopathologique de culot cellulaire de 3 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine	Acte remboursable
ZZQX103	Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX110	Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX116	Examen cytopathologique de culot cellulaire d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine	Acte remboursable
ZZQX117	Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX128	Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX133	Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX139	Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX141	Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX151	Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable

17.5.1.2 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche]

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX145	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX147	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX153	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de prélèvements non différenciés de liquide, de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX155	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide, de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX158	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX170	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX172	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX174	Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique	Acte remboursable

17.5.2 Examen histopathologique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX012	Examen histopathologique de biopsies de plusieurs structures anatomiques avec cartographie de chaque structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX035	Examen histopathologique de biopsie de 5 structures anatomiques ou plus	Acte remboursable
ZZQX047	Examen histopathologique de biopsies étagés de 4 structures anatomiques ou plus	Acte remboursable
ZZQX068	Examen histopathologique de biopsies étagées de 3 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX077	Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX132	Examen histopathologique de biopsie de 3 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX162	Examen histopathologique de biopsie d'une structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX163	Examen histopathologique de biopsie de 2 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX197	Examen histopathologique de biopsie de 4 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX200	Examen histopathologique de biopsies étagés de 2 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX217	Examen histopathologique de biopsies d'une structure anatomique avec cartographie	Acte remboursable

17.5.3 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX104	Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement	Acte remboursable
ZZQX118	Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement	Acte remboursable
ZZQX119	Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement	Acte remboursable
ZZQX146	Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement	Acte remboursable
ZZQX149	Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement	Acte remboursable
ZZQX175	Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement	Acte remboursable

17.5.4 Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure anatomique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX123	Examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique ou de curetage de structure anatomique, non différenciés par le préleveur	Acte remboursable
ZZQX159	Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage d'une structure anatomique, différenciés par le préleveur	Acte remboursable
ZZQX177	Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage de plusieurs structures anatomiques, différenciés par le préleveur sur chaque structure	Acte remboursable

17.5.5 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX127	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés d'une structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX178	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX180	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 structures anatomiques	Acte remboursable
ZZQX181	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 4 structures anatomiques ou plus	Acte remboursable
ZZQX188	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse monobloc ou en fragments non différenciés, d'une structure anatomique	Acte remboursable
ZZQX192	Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés de plusieurs structures anatomiques	Acte remboursable

17.5.6 Examens particuliers de tissu

17.5.6.1 Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX016	Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 1 à 4 anticorps	Acte remboursable
ZZQX027	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, sans quantification du signal	Acte remboursable
ZZQX034	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, sans quantification du signal	Acte remboursable
ZZQX045	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps	Acte remboursable
ZZQX069	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sans quantification du signal	Acte remboursable
ZZQX073	Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 5 anticorps ou plus	Acte remboursable
ZZQX081	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps	Acte remboursable
ZZQX092	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sans quantification du signal	Acte remboursable
ZZQX122	Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps	Acte remboursable

17.5.6.2 Autres examens particuliers de tissu

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX029	Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, sans quantification du signal	Acte remboursable
ZZQX058	Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, avec quantification du signal	Acte remboursable
ZZQX603	Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes pour dépistage organisé	Acte remboursable
ZZQX628	Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes pour dépistage individuel	Acte remboursable

17.5.7 Examen anatomocytopathologique expertal

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZQX065	Examen histopathologique ou cytopathologique pour second avis	Acte remboursable
ZZQX086	Examen histopathologique ou cytopathologique de cancer rare pour seconde lecture	Acte remboursable

18 ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES ET GESTES COMPLÉMENTAIRES

18.1 GESTES D'ANESTHÉSIE GÉNÉRALE OU LOCORÉGIONALE, COMPLÉMENTAIRE D'UN ACTE DIAGNOSTIQUE OU THÉRAPEUTIQUE

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AFLB010	Anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basse	Acte remboursable
ZZLP008	Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 5	Acte remboursable
ZZLP012	Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 6	Acte remboursable
ZZLP025	Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1	Acte remboursable
ZZLP030	Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 2	Acte remboursable
ZZLP042	Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 4	Acte remboursable
ZZLP054	Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 3	Acte remboursable

18.2 GESTES COMPLÉMENTAIRES

18.2.1 Gestes complémentaires sur le système nerveux

18.2.1.1 Surveillances électroencéphalographique et électrocorticographique peropératoires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AAQP004	Surveillance électroencéphalographique peropératoire sur au moins 8 dérivations, pendant moins de 4 heures	Acte non remboursable
AAQP005	Surveillance électrocorticographique peropératoire de l'activité encéphalique spontanée et/ou provoquée	Acte non remboursable
AAQP008	Surveillance électroencéphalographique peropératoire sur au moins 8 dérivations, pendant 4 heures ou plus	Acte non remboursable

18.2.1.2 Potentiels évoqués peropératoires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AGQP004	Surveillance peropératoire des potentiels évoqués moteurs, sensoriels ou somesthésiques, pendant plus de 4 heures	Acte non remboursable
AGQP005	Surveillance peropératoire des potentiels évoqués moteurs, sensoriels ou somesthésiques pendant 2 à 4 heures	Acte non remboursable
AGQP006	Surveillance peropératoire des potentiels évoqués moteurs, sensoriels ou somesthésiques, pendant moins de 2 heures	Acte non remboursable

18.2.1.3 Autres gestes complémentaires sur le système nerveux

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ACQP002	Repérage de structure nerveuse et/ou osseuse et guidage peropératoires assistés par ordinateur [Navigation]	Acte remboursable
AGMA001	Réparation de perte de substance durale de plus de 10 cm² par greffe ou substitut, au cours d'une intervention intracrânienne ou intrarachidienne	Acte non remboursable
AGQC001	Endoscopie intradurale peropératoire	Acte non remboursable
AHFA009	Prélèvement peropératoire d'autogreffe nerveuse sur un membre différent du membre opéré	Acte non remboursable
ZZLB004	Sédation et curarisation continues avec surveillance de la curarisation par stimulateur de nerf spinal, par 24 heures	Acte non remboursable

18.2.2 Gestes complémentaires sur l'oeil et ses annexes

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
BFLA002	Insertion d'un anneau de contention intrasacculaire, au cours d'une extraction du cristallin	Acte non remboursable
BFLA900	Insertion d'un deuxième système optique intraoculaire, au cours d'une extraction du cristallin	Acte non remboursable
BGBA002	Tamponnement intraoculaire provisoire par utilisation peropératoire de perfluorocarbone	Acte non remboursable
BGFA008	Vitrectomie mécanique complémentaire, par abord antérieur	Acte non remboursable

18.2.3 Gestes complémentaires sur l'oreille

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE1	[SECTION VIDE]

18.2.4 Gestes complémentaires sur l'appareil circulatoire

18.2.4.1 Échographie peropératoire du coeur et des vaisseaux intrathoraciques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DAQM900	Vidéodensitométrie pour analyse tissulaire du myocarde, au cours d'une échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte non remboursable
DAQM901	Échographie harmonique avec injection intraveineuse transcutanée d'un produit de contraste ultrasonore pour étude de la perfusion du myocarde, au cours d'une échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte non remboursable
DDQJ001	Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle coronaire, au cours d'un acte par voie vasculaire transcutanée	Acte non remboursable
DZQJ002	Échographie-doppler peropératoire du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, pour contrôle de la correction chirurgicale d'une cardiopathie congénitale ou d'une valvopathie [valvulopathie]	Acte remboursable
DZQJ007	Échographie-doppler peropératoire du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, pour surveillance de défaillance cardiocirculatoire à l'issue d'une CEC	Acte remboursable
DZQJ012	Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au cours d'un acte thérapeutique intracavitaire cardiaque par voie vasculaire transcutanée	Acte non remboursable
DZQJ900	Restitution tridimensionnelle informatisée des structures cardiaques et des flux, au cours d'une échographie du coeur et des vaisseaux intrathoraciques	Acte non remboursable
DZQM003	Échographie-doppler transthoracique du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, au cours d'un acte thérapeutique intracavitaire cardiaque par voie vasculaire transcutanée	Acte non remboursable
EDQJ900	Échographie et/ou échographie-doppler intraartérielle aortique ou rénale, au cours d'un acte par voie vasculaire transcutanée	Acte non remboursable
EZQJ900	Restitution tridimensionnelle informatisée, au cours d'une échographie-doppler des vaisseaux périphériques	Acte non remboursable

18.2.4.2 Autres gestes complémentaires diagnostiques sur l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DDQF202	Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d'une artériographie coronaire	Acte remboursable
DDRH001	Épreuve pharmacodynamique de provocation de spasme coronaire, au cours d'une artériographie coronaire	Acte non remboursable
DEQP008	Restitution tridimensionnelle informatisée de l'activité électrophysiologique cardiaque [Cartographie cardiaque tridimensionnelle], au cours d'une intervention sur le système cardionecteur	Acte non remboursable
EZQH004	Angiographie peropératoire	Acte non remboursable

18.2.4.3 Prélèvement peropératoire d'autogreffe vasculaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ENFA003	Prélèvement peropératoire d'autogreffe artérielle pour pontage vasculaire	Acte non remboursable
EPFA006	Prélèvement peropératoire d'autogreffe veineuse pour pontage vasculaire	Acte non remboursable

18.2.4.4 Assistance circulatoire peropératoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AALF002	Perfusion peropératoire de protection du parenchyme encéphalique, au cours d'une intervention avec CEC	Acte non remboursable
DELA002	Pose peropératoire d'électrode épicardique sans pose de générateur	Acte non remboursable
DGLA001	Pose d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, au cours d'une intervention par thoracotomie avec CEC	Acte non remboursable
EQCF002	Prolongation ou reprise d'assistance circulatoire par circulation extracorporelle au bloc opératoire à la fin d'une intervention cardiovasculaire, pendant plus d'une demiheure	Acte non remboursable
FELF001	Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine, au cours d'une intervention sous anesthésie générale ou locorégionale	Acte non remboursable

18.2.4.5 Rétablissement peropératoire de la circulation

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
EAMA001	Reconstruction d'un sinus veineux de la dure-mère ou d'une artère intracrânienne par autogreffe, au cours d'une intervention intracrânienne	Acte non remboursable
EAMA002	Réparation de plaie d'un sinus veineux de la dure-mère par suture ou angioplastie [patch], au cours d'une intervention intracrânienne	Acte non remboursable
EDAA003	Dilatation intraluminale de l'artère iliaque et/ou de l'artère fémorale, au cours d'une intervention restauratrice de l'aorte, de l'artère iliaque ou de l'artère fémorale	Acte remboursable
EDEA002	Réimplantation ou pontage de l'artère mésentérique inférieure, au cours d'une intervention sur l'aorte	Acte remboursable
EDEA003	Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne, au cours d'une intervention sur l'aorte	Acte remboursable
EMMA001	Création d'une fistule artérioveineuse pour augmentation locale du débit, au cours d'un pontage artériel des membres inférieurs	Acte remboursable
EPCA003	Suture complémentaire d'une veine de drainage sur un lambeau pédiculé	Acte non remboursable
EZCA001	Pontages artériel et veineux, au cours d'une réparation par lambeau libre	Acte non remboursable
EZCA005	Pontage artériel ou veineux, au cours d'une réparation par lambeau libre	Acte non remboursable

18.2.4.6 Occlusion et résection peropératoires de vaisseau

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ELCA002	Exclusion vasculaire totale, au cours d'une hépatectomie	Acte non remboursable
ELFA001	Résection du tronc de la veine porte, des vaisseaux mésentériques supérieurs et/ou de l'artère hépatique avec rétablissement de la continuité vasculaire, au cours d'une exérèse du foie ou du pancréas	Acte non remboursable
EZSF001	Occlusion définitive peropératoire d'un tronc vasculaire par ballonnet ou embolisation	Acte non remboursable

18.2.4.7 Autres gestes complémentaires thérapeutiques sur l'appareil circulatoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
DZSA900	Suppression d'une anastomose palliative au cours d'une correction chirurgicale secondaire de cardiopathie congénitale, avec CEC	Acte non remboursable
EZNF900	Irradiation intravasculaire, au décours d'une dilatation de vaisseau par voie vasculaire transcutanée	Acte non remboursable

18.2.5 Gestes complémentaires sur les systèmes immunitaire et hématopoïétique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
FCFA017	Curage lymphonodal du hile du poumon et du médiastin, au cours d'une intervention pleuropulmonaire	Acte non remboursable

18.2.6 Gestes complémentaires sur l'appareil respiratoire

18.2.6.1 Gestes complémentaires au cours d'exploration fonctionnelle respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GERD001	Épreuve pharmacodynamique par agent bronchodilatateur, au cours d'une épreuve fonctionnelle respiratoire	Acte non remboursable
GERD002	Épreuve de provocation par agent bronchoconstricteur ou facteur physique, au cours d'une épreuve fonctionnelle respiratoire	Acte non remboursable
GLQD001	Mesure de la capacité de transfert pulmonaire du monoxyde de carbone [TLCO] ou d'un autre gaz en apnée ou en état stable, au cours d'une épreuve fonctionnelle respiratoire	Acte non remboursable
GLQD003	Mesure des volumes pulmonaires non mobilisables par dilution ou rinçage d'un gaz indicateur, au cours d'une épreuve fonctionnelle respiratoire	Acte non remboursable

18.2.6.2 Lambeau intrathoracique au cours d'une intervention intrathoracique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GGBA001	Interposition ou apposition de lambeau pleural ou péricardique, au cours d'une intervention intrathoracique	Acte non remboursable
HPBA002	Interposition ou apposition de grand omentum [grand épiploon], au cours d'une intervention intrathoracique	Acte non remboursable
LLBA002	Interposition ou apposition de lambeau diaphragmatique ou intercostal, au cours d'une intervention intrathoracique	Acte non remboursable
LMBA001	Interposition ou apposition d'un lambeau de muscle thoracique ou abdominal sur un organe médiastinal, au cours d'une intervention intrathoracique	Acte non remboursable

18.2.6.3 Autres gestes complémentaires sur l'appareil respiratoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
GEHE001	Biopsie trachéale et/ou bronchique, au cours d'une endoscopie diagnostique des voies aériennes	Acte non remboursable
GELE001	Intubation trachéale par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier, au cours d'une anesthésie générale	Acte non remboursable
GLLD005	Administration de monoxyde d'azote [NO] inhalé, chez un patient ventilé	Acte non remboursable
HEMA010	Création d'une fistule oesotrachéale avec pose d'implant phonatoire, au cours d'une pharyngolaryngectomie	Acte non remboursable

18.2.7 Gestes complémentaires sur l'appareil digestif

18.2.7.1 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBQK040	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique	Acte remboursable
HBQK061	Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües finale pour acte thérapeutique endodontique ou perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique	Acte remboursable
HBQK303	Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique	Acte remboursable
HMQH008	Cholangiographie et/ou pancréaticographie [wirsungographie] peropératoire	Acte non remboursable

18.2.7.2 Endoscopie peropératoire de l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HEQE004	Endoscopie oeso-gastro-duodénale peropératoire	Acte non remboursable
HGQE004	Entéroscopie jéjunale et/ou iléale peropératoire	Acte non remboursable
HHQE001	Coloscopie peropératoire	Acte non remboursable
HMQA001	Endoscopie peropératoire des voies biliaires, par abord transcystique ou par cholédochotomie	Acte remboursable

18.2.7.3 Prélèvement au cours d'une endoscopie du tube digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HZHE001	Prélèvement pour analyse biologique, au cours d'une endoscopie diagnostique des voies digestives	Acte non remboursable
HZHE002	Biopsie et/ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique	Acte remboursable
HZHE004	Coloration et/ou tatouage de la paroi du tube digestif, au cours d'une endoscopie diagnostique	Acte non remboursable
HZHE005	Macrobiopsie de la paroi du tube digestif, au cours d'une endoscopie diagnostique	Acte non remboursable

18.2.7.4 Exploration peropératoire de la cavité abdominale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZCFA001	Exérèse de lésion d'un organe infradiaphragmatique par phrénotomie, au cours de l'exérèse de lésion intrathoracique par thoracotomie	Acte non remboursable
ZCQA002	Exploration de la cavité abdominale par phrénotomie, au cours d'une intervention par thoracotomie	Acte non remboursable

18.2.7.5 Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBDD007	Contention peropératoire des arcades dentaires par moyen autre qu'un arc vestibulaire continu	Acte non remboursable
HBDD008	Contention peropératoire des arcades dentaires par arc vestibulaire continu	Acte non remboursable
HBDD014	Contention peropératoire des arcades dentaires par un arc vestibulaire continu sur l'une, par autre moyen sur l'autre	Acte non remboursable
HBMD006	Reconstitution coronaire provisoire pour acte endodontique sur dent délabrée	Acte non remboursable

18.2.7.6 Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HBMD072	Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD081	Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD082	Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD087	Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD342	Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD433	Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD479	Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD490	Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge]	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD689	Adjonction d'1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances
HBMD776	Adjonction d'un élément en extension métallique, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire	Acte remboursable ou non suivant circonstances

18.2.7.7 Autres gestes complémentaires sur l'appareil digestif

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HCNE083	Fragmentation intracanalaire de calcul des glandes salivaires au cours d'une sialendoscopie	Acte remboursable
HGCA004	Entérostomie ou colostomie cutanée de protection, au cours d'une résection intestinale avec rétablissement de la continuité	Acte non remboursable
HGMA003	Confection d'un réservoir iléal ou colique, au cours d'une anastomose iléoanale ou coloanale	Acte remboursable
HMJA001	Drainage transpariétal de conduit biliaire [Drainage biliaire externe], au cours d'une intervention intraabdominale	Acte non remboursable
HMJE001	Drainage de conduit biliaire ou pancréatique par voie nasale, au cours d'une endoscopie ¢so-gastro-duodénale	Acte non remboursable
HPMA001	Épiploplastie intraabdominale par libération de la grande courbure gastrique avec pédiculisation sur un pédicule gastroépiploïque, au cours d'une intervention par laparotomie	Acte non remboursable

18.2.8 Gestes complémentaires sur l'appareil urinaire et génital

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
HHFA032	Kystectomie ovarienne, par abord vaginal au cours d'une intervention par abord vaginal	Acte remboursable

18.2.9 Gestes complémentaires liés à la grossesse et à l'accouchement

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
JMPA006	Épisiotomie	Acte non remboursable
JNMD002	Révision de la cavité de l'utérus après délivrance naturelle	Acte non remboursable
JNQD001	Monitorage électronique des contractions de l'utérus gravide et/ou du rythme cardiaque du foetus, par voie utérine	Acte non remboursable
JPGD001	Extraction manuelle du placenta complet	Acte non remboursable
JQED001	Version du foetus par manoeuvres obstétricales internes	Acte non remboursable
JQED002	Réduction d'une dystocie sévère des épaules	Acte non remboursable
JQGD006	Extraction instrumentale au détroit inférieur sur présentation céphalique	Acte non remboursable
JQGD009	Extraction instrumentale au détroit moyen sur présentation céphalique	Acte non remboursable
JQGD011	Extraction instrumentale sur tête dernière, au cours d'un accouchement par le siège	Acte non remboursable
JQHB001	Prélèvement de sang du foetus sur la présentation	Acte non remboursable
JQQP900	Oxymétrie transcutanée du foetus sur la présentation [Oxymétrie de pouls foetal]	Acte non remboursable

18.2.10 Gestes complémentaires sur les glandes endocrines

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE2	[SECTION VIDE]

18.2.11 Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire de la tête

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LBLP001	Pose d'un guide positionnel, au cours d'une ostéotomie de la mâchoire	Acte non remboursable

18.2.12 Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du cou et du tronc

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LGDA001	Fixation sacrale ou sacro-iliaque par abord postérieur, au cours d'une arthrodèse lombale sur 6 vertèbres ou plus	Acte non remboursable
LHDA003	Ligamentoplastie interépineuse de la colonne vertébrale, par abord postérieur	Acte non remboursable

18.2.13 Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE3	[SECTION VIDE]

18.2.14 Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire du membre inférieur

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE4	[SECTION VIDE]

18.2.15 Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
LAFA008	Prélèvement d'autogreffe osseuse par dédoublement de la voûte du crâne	Acte non remboursable
PAFA003	Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse à distance du foyer opératoire, sur plusieurs sites sans changement de position	Acte non remboursable
PAFA004	Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse à distance du foyer opératoire, sur un site avec changement de position	Acte non remboursable
PAFA009	Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse à distance du foyer opératoire, sur plusieurs sites avec changement de position	Acte non remboursable
PAFA010	Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse, ou d'autogreffe périostée à distance du foyer opératoire, sur un site sans changement de position	Acte non remboursable

18.2.16 Gestes complémentaires sur le système tégumentaire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
QAFA001	Prélèvement d'autogreffe cutanée sur le cuir chevelu, pour brûlure	Acte non remboursable

18.2.17 Autres gestes complémentaires

18.2.17.1 Autres gestes complémentaires diagnostiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZHA001	Prélèvement peropératoire pour examen cytologique et/ou anatomopathologique extemporané	Acte non remboursable
ZZQA002	Échographie peropératoire	Acte remboursable
ZZQA003	Échographie-doppler peropératoire	Acte non remboursable
ZZQL007	Tomoscintigraphie complémentaire d'une image planaire	Acte remboursable
ZZQL010	Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique	Acte remboursable
ZZQL017	Quantification complexe d'une étude scintigraphique en dehors de l'examen de la glande thyroïde ou de la scintigraphie rénale corticale	Acte remboursable
ZZQL018	Images tomoscintigraphiques tardives sans réinjection, complémentaires d'un examen standard	Acte remboursable
ZZQL019	Images planaires scintigraphiques tardives sans réinjection, complémentaires d'un examen standard	Acte remboursable
ZZQL021	Fusion numérique multimodale des images acquises par techniques d'imagerie en coupes ou imagerie fonctionnelle	Acte non remboursable
ZZQL900	Mise en oeuvre d'une correction d'atténuation par transmission tomoscintigraphique	Acte non remboursable
ZZQM005	Étude de la vascularisation du parenchyme d'un organe au cours d'une échographie	Acte non remboursable
ZZQN002	Restitution tridimensionnelle des images acquises par remnographie [IRM]	Acte non remboursable
ZZQP004	Restitution tridimensionnelle des images acquises par scanographie	Acte non remboursable

18.2.17.2 Autres gestes complémentaires thérapeutiques

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
ZZML001	Contrôle du centrage des champs d'irradiation externe [Contrôle balistique] par imagerie portale	Acte non remboursable
ZZML002	Contrôle de la dose d'irradiation externe reçue [Dosimétrie in vivo]	Acte remboursable
ZZML003	Contrôle du centrage des champs d'irradiation externe [Contrôle balistique] au cours d'une irradiation externe guidée par imagerie [IGRT]	Acte non remboursable
ZZMP003	Fabrication de protection plombée personnalisée pour curiethérapie	Acte non remboursable
ZZMP004	Fabrication d'un applicateur personnalisé pour curiethérapie	Acte non remboursable
ZZMP015	Confection d'un système de contention personnalisé [individualisé] pour radiothérapie externe	Acte remboursable
ZZMP017	Enregistrement numérisé et vérification des paramètres d'un traitement par irradiation externe [Système record and verify]	Acte remboursable
ZZNA002	Irradiation externe peropératoire en dose unique	Acte non remboursable

18.2.17.3 Autres gestes complémentaires d'anesthésie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
AHQJ021	Guidage échographique pour anesthésie locorégionale périphérique du cou, du sein, de la paroi thoracique, de la paroi abdominale ou de membre, ou pour anesthésie rachidienne des patients dont l'indice de masse corporelle est supérieur ou égal à 30 kg/m2	Acte remboursable

19 ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE

19.1 FORFAITS ET ACTES TRANSITOIRES

19.1.1 Surveillance post opératoire

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY044	Assistance anesthésique au cours du travail, sur appel de l'obstétricien	Acte remboursable
YYYY108	Surveillance post opératoire d'un patient de chirurgie cardiaque avec CEC, niveau 1	Acte remboursable
YYYY118	Surveillance post opératoire d'un patient de chirurgie cardiaque avec CEC, niveau 2	Acte remboursable

19.1.2 Cardiologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY001	Forfait de cardiologie niveau 1	Acte remboursable
YYYY002	Forfait de cardiologie niveau 2	Acte remboursable

19.1.3 Chirurgie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY017	Injection secondaire souscutanée susfasciale de tissu adipeux autologue au niveau du visage	Acte remboursable
YYYY027	Prélèvement de spermatozoïdes au niveau du testicule, de l'épididyme ou du conduit déférent, par abord direct	Acte remboursable
YYYY059	Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule	Acte remboursable
YYYY062	Participation d'un 2ème chirurgien au cours d'un acte de chirurgie cardiaque	Acte remboursable

19.1.4 Échographie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY028	Guidage échographique	Acte remboursable
YYYY075	Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une grossesse multifoetale	Acte remboursable
YYYY088	Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une grossesse unifoetale	Acte remboursable
YYYY172	Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphérique	Acte remboursable

19.1.5 Médecine hyperbare

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE6	[SECTION VIDE]

19.1.6 Médecine d'urgence

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY010	Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situa	Acte remboursable
YYYY011	Prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique	Acte remboursable

19.1.7 Néonatalogie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY009	Forfait de néonatalogie en unité de néonatalogie	Acte remboursable
YYYY095	Assistance pédiatrique avant la naissance, sur appel du praticien responsable de l'accouchement, pour une situation de risque néonatal, avec établissement d'un compte rendu	Acte remboursable
YYYY117	Mise en condition médicale et surveillance d'un nouveau-né pour transfert médicalisé vers un centre spécialisé, avec établissement d'un compte rendu	Acte remboursable
YYYY123	Surveillance en unité d'obstétrique d'un enfant dont l'état nécessite un placement en incubateur ou des soins de courte durée	Acte remboursable
YYYY154	Réanimation immédiate ou différée du nouveau-né en détresse vitale, comportant toute technique de ventilation, avec ou sans intubation, et les actes associés, avec établissement d'un compte rendu	Acte remboursable

19.1.8 Pneumologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY006	Épreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité	Acte remboursable
YYYY076	Mesure du transfert de monoxyde de carbone, en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration	Acte remboursable
YYYY089	Mesure du transfert de monoxyde de carbone, en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration, avec épreuve d'exercice	Acte remboursable

19.1.9 Radiologie

19.1.9.1 Radiologie, scanographie, remnographie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY024	Bilan radiologique veineux complet des membres inférieurs pour pathologie veineuse complexe nécessitant plusieurs voies d'abord, des poses de garrots éventuelles et des clichés dans différentes positions	Acte remboursable
YYYY029	Manoeuvres intratubaires uni ou bilatérales après cathétérisme de trompe utérine avec guidage radiologique	Acte remboursable
YYYY033	Guidage radiologique	Acte remboursable
YYYY115	Guidage scanographique	Acte remboursable
YYYY125	Guidage remnographique	Acte remboursable
YYYY163	Radiographie de l'hémisquelette ou du squelette complet chez l'adulte	Acte remboursable

19.1.9.2 Radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY034	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 14, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY105	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 1, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY110	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 2, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY120	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 3, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY130	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 9, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY140	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 4, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY150	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 5, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY160	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 6, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY170	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 7, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY180	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 8, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY190	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 10, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY200	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 11, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY210	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 12, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY220	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 13, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY230	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 15, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY240	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 16, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY245	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 17, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY250	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 18, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY260	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 19, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY270	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 20, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY280	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 21, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable
YYYY290	Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 22, réalisée en salle d'imagerie	Acte remboursable

19.1.9.3 Tentative d'angioplastie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY082	Tentative d'angioplastie d'un vaisseau coronaire, d'une artère subclavière, viscérale ou périphérique, en cas de non franchissement de la sténose	Acte remboursable

19.1.10 Radiothérapie

19.1.10.1 Champs fixes de moins de 300 cm²

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY045	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY046	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY047	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 centiGrays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY048	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 centiGrays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY049	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 centiGrays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY050	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 centiGrays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY099	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par télécobalt par fraction de 2,8 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY101	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY136	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 2,5 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY152	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 2 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY197	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,2 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY211	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,4 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY244	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 0,9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY312	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY323	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY334	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY345	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY356	Irradiation de moins de 300 cm² en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable

19.1.10.2 Irradiation segmentaire par champs fixes par faisceaux de 300 cm² ou plus à l'entrée

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY299	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 centiGrays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY301	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY302	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY303	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2,5 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY304	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 centiGrays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY305	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,2 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY307	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 centiGrays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY310	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY313	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY314	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY315	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 centiGrays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY316	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,2 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY320	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY324	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY325	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY326	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 centiGrays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY327	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY331	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,4 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY335	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 2,8 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY336	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY337	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,4 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY338	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY343	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 2,8 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY346	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 2,8 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY347	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 centiGrays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY348	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,4 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY349	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY357	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 2,8 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY358	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 centiGrays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY359	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,4 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY360	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 centiGrays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY365	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 centiGrays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY367	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY368	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY369	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 centiGrays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY370	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY371	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 centiGrays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY377	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY379	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY380	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY381	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY382	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 centiGrays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY383	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par télécobalt par fraction de 28 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY387	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY390	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY391	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY392	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY393	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 0,9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY398	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 14 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY450	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 centiGrays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY451	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 0,9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY457	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY458	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY459	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 centiGrays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY460	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY468	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 25 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY469	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY470	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 centiGrays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY471	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2,5 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY479	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2,5 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY480	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY481	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 12 centiGrays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY491	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 20 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY492	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,2 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY493	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 1,2 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY497	Irradiation de 300 cm² et plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 2,5 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY500	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 0,9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY511	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 0,9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 4 volumes	Acte remboursable
YYYY520	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY522	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 2 volumes	Acte remboursable
YYYY533	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 3 volumes	Acte remboursable
YYYY544	Irradiation de 300 cm² ou plus en champs fixes par accélérateur par fraction de 9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus, incluant 4 volumes	Acte remboursable

19.1.10.3 Cyclothérapie partielle ou totale

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY051	Irradiation en cyclothérapie par télécobalt par fraction de 28 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY052	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 25 centiGrays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY053	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 2,5 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY054	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 25 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY055	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 20 centiGrays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY056	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 2 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY122	Irradiation en cyclothérapie par télécobalt par fraction de 2,8 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY141	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 20 Grays pour les faisceaux de 5 à 7,9 MeV	Acte remboursable
YYYY175	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 14 centiGrays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY223	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 1,4 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY256	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 14 Grays pour les faisceaux de 8 à 16,9 MeV	Acte remboursable
YYYY267	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 12 centiGrays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY306	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY555	Irradiation en cyclothérapie par télécobalt par fraction de 28 Grays pour les faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV	Acte remboursable
YYYY566	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 1,2 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY577	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 12 Grays pour les faisceaux de 17 à 24,9 MeV	Acte remboursable
YYYY588	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 9 centiGrays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable
YYYY599	Irradiation en cyclothérapie par accélérateur par fraction de 0,9 Grays pour les faisceaux de 25 MeV ou plus	Acte remboursable

19.1.10.4 Autres actes de radiothérapie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY023	Irradiation de contact pour affection maligne	Acte remboursable

19.1.11 Réanimation

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY015	Forfait de réanimation niveau A	Acte remboursable
YYYY020	Forfait de réanimation niveau B	Acte remboursable

19.1.12 Assistance médicale à la procréation (AMP)

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY032	Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation in vitro	Acte remboursable

19.1.13 Anatomocytopathologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE7	[SECTION VIDE]

19.1.14 Néphrologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY007	Forfait hebdomadaire de prise en charge d'un patient insuffisant rénal en dialyse péritonéale	Acte remboursable

19.2 SUPPLÉMENTS

19.2.1 Anesthésie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY041	Supplément pour récupération peropératoire de sang	Acte remboursable
YYYY595	Supplément pour hémofiltration au cours d'une surveillance de CEC	Acte remboursable

19.2.3 Chirurgie - Obstétrique

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY012	Supplément pour radiographie per opératoire au cours d'un acte de chirurgie orthopédique ou traumatologique	Acte remboursable
YYYY013	Supplément pour prélèvement peropératoire d'autogreffe veineuse saphène	Acte remboursable
YYYY022	Supplément pour circulation extracorporelle au cours d'un acte de chirugie pulmonaire	Acte remboursable
YYYY026	Supplément pour curage ganglionnaire médiastinal au cours d'une pneumonectomie ou d'une lobectomie	Acte remboursable
YYYY031	Supplément pour curage ganglionnaire médiastinal au cours d'un acte de chirurgie médiastinale	Acte remboursable
YYYY066	Supplément pour prélèvement peropératoire d'autogreffe veineuse saphène pour pontage fémoropoplité, pour pontage fémorotibial ou pontage fémoropéronier	Acte remboursable
YYYY068	Supplément pour injection intravasculaire de produit de contraste radiologique au cours d'une intervention pour pontage des membres inférieurs	Acte remboursable
YYYY069	Supplément pour accouchement multiple par césarienne	Acte remboursable
YYYY072	Supplément pour injection intracarotidienne peropératoire de produit de contraste radiologique pour artériographie	Acte remboursable
YYYY188	Supplément pour prélèvement peropératoire et pose d'autogreffe osseuse à distance du foyer opératoire	Acte remboursable
YYYY285	Supplément pour acte réalisé en urgence entre 00h et 08h (S) appliqué aux actes d'accouchement ou de surveillance du travail réalisés par la sage-femme	Acte remboursable
YYYY400	Supplément pour injection peropératoire de produit de contraste radiologique dans les voies excrétrices bilio pancréatiques pour prises de clichés radiologiques	Acte remboursable
YYYY405	Supplément pour injection peropératoire de produit de contraste radiologique dans les voies excrétrices urinaires pour prises de clichés radiologiques	Acte remboursable
YYYY603	Supplément pour acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié (F) appliqué aux actes d'accouchement ou de surveillance du travail réalisés par la sage-femme	Acte remboursable
YYYY740	Supplément pour acte réalisé en urgence de 20h à 00h (P) appliqué aux actes d'accouchement ou de surveillance du travail réalisés par la sage-femme	Acte remboursable

19.2.2 Cardiologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY490	Supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient	Acte remboursable

19.2.4 Dermatologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY005	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 700 cm² et plus	Acte remboursable
YYYY063	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 200 cm² à 350 cm²	Acte remboursable
YYYY067	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur moins de 30 cm²	Acte remboursable
YYYY077	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 60 cm² à 100 cm²	Acte remboursable
YYYY085	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 30 cm² à 60 cm²	Acte remboursable
YYYY094	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 100 cm² à 200 cm²	Acte remboursable
YYYY112	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 350 cm² à 500 cm²	Acte remboursable
YYYY222	Supplément pour utilisation d'un laser à colorant pulsé pour destruction d'angiome plan sur 500 cm² à 700 cm²	Acte remboursable

19.2.5 Neurologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY146	Réalisation de potentiels évoqués somesthésiques au cours de la chirurgie rachidienne	Acte remboursable
YYYY189	Réalisation d'un acte d' électroéncéphalographie au cours d'une intervention de chirurgie endo thoracique ou de neurochirurgie	Acte remboursable
YYYY456	Supplément pour réalisation d'un acte d'électroencéphalographie au domicile ou dans un établissement dépourvu d'appareillage électroencéphalographique	Acte remboursable

19.2.6 Pneumologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY025	Supplément pour mesure du volume résiduel de la ventilation maximale au cours d'une spirométrie standard	Acte remboursable
YYYY058	Supplément pour réalisation de gaz du sang au cours d'exploration fonctionnelle respiratoire niveau 1	Acte remboursable
YYYY186	Supplément pour réalisation de gaz du sang au cours d'exploration fonctionnelle respiratoire niveau 2	Acte remboursable
YYYY232	Supplément pour réalisation de gaz du sang au cours d'exploration fonctionnelle respiratoire niveau 3	Acte remboursable

19.2.7 Radiologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY019	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour arthrographie de la hanche	Acte remboursable
YYYY037	Supplément pour injection sus pubienne de produit de contraste radiologique pour cystographie	Acte remboursable
YYYY039	Supplément pour utilisation de radiocinéma, en 35 mm au cours d'un examen de radiologie conventionnelle	Acte remboursable
YYYY057	Supplément pour injection intrathécale de produit de contraste radiologique	Acte remboursable
YYYY064	Supplément pour utilisation de magnétoscope, au cours d'un examen de radiologie conventionnelle	Acte remboursable
YYYY065	Supplément pour cathétérisme et injection de produit de contraste radiologique dans les voies lacrymales	Acte remboursable
YYYY070	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour discographie intervertébrale	Acte remboursable
YYYY073	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique, dans les conduits lactifères	Acte remboursable
YYYY145	Supplément pour examen radiologique de la vésicule et des voies biliaires et /ou pancréatiques au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique	Acte remboursable
YYYY212	Supplément pour étude mictionnelle au cours d'une urétrocystographie	Acte remboursable
YYYY300	Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire	Acte remboursable
YYYY318	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour discographie intervertébrale multiple	Acte remboursable
YYYY410	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour urétrocystographie rétrograde	Acte remboursable
YYYY415	Supplément pour injection intra utérine de produit de contraste radiologique ou de substance médicamenteuse	Acte remboursable
YYYY420	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour arthrographie	Acte remboursable
YYYY425	Supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour sialographie	Acte remboursable
YYYY600	Supplément pour archivage numérique d'une mammographie ou d'un examen scanographique ou remnographique	Acte remboursable

19.2.8 Radiothérapie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY109	Supplément pour utilisation de caches personnalisés et focalisés	Acte remboursable
YYYY128	Supplément pour paramétrage d'un collimateur multilames	Acte remboursable
YYYY151	Supplément pour contrôles balistiques de qualité en radiothérapie par gammagraphie	Acte remboursable
YYYY166	Supplément pour contrôles balistiques de qualité en radiothérapie par imagerie portale	Acte remboursable

19.2.9 Médecine d'urgence

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY008	Supplément pour réalisation d'un examen radiologique par un médecin de montagne lors de la prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d'une lésion ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou des parties molles d'origine traumatique	Acte remboursable

19.2.10 Anatomocytopathologie

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
VIDE8	[SECTION VIDE]

19.2.11 Soins prothétiques - Suppléments pour prothèse amovible et soins dentaires

Code CCAM	Nom complet	Acte remboursable ?
YYYY079	Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY142	Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY158	Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY159	Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY176	Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine	Acte remboursable
YYYY183	Supplément pour actes bucco-dentaires pour prise en charge d'un patient en situation de handicap sévère	Acte remboursable
YYYY184	Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY185	Supplément pour actes bucco-dentaires réalisés en 2 séances ou plus pour prise en charge d'un patient en situation de handicap sévère	Acte remboursable
YYYY236	Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY246	Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	Acte remboursable
YYYY258	Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY259	Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY275	Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	Acte remboursable
YYYY284	Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY329	Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY353	Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY389	Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	Acte remboursable
YYYY426	Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	Acte remboursable
YYYY440	Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY447	Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY465	Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l'acte de pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d'apnées-hypopnées obstructives du sommeil	Acte remboursable ou non suivant circonstances
YYYY476	Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	Acte remboursable
YYYY478	Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	Acte remboursable
YYYY614	Supplément pour soins chirurgicaux dentaires pour un patient en ALD et traité par anticoagulants oraux directs [AOD] ou par antivitamine K [AVK]	Acte remboursable
YYYY755	Supplément pour avulsion de 4 molaires retenues ou à l'état de germe réalisée en cabinet sous anesthésie locale	Acte remboursable

Comment savoir si un acte médical est remboursé ? Base des actes médiaux (CCAM)

Arborescence des actes médicaux codifiés par la Classification commune des actes médicaux (CCAM)