Quels sont les différents contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable ?
La gamme Osalys Essentiel Non Responsable comporte 3 contrats :
| Osalys Essentiel Non Responsable Niveau 1 | |
| Osalys Essentiel Non Responsable Niveau 2 | |
| Osalys Essentiel Non Responsable Niveau 3 |
Pour les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable il existe aussi 1 renforts optionnels.
- Renfort bien-être
Les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable sont-ils des contrats responsables ?
Non, les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable ne sont pas des contrats responsables.
Ces contrats ne donnent donc pas accès au panier 100% santé et ne sont pas éligibles à la déduction Madelin
A qui se destinent les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable ?
Les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable peuvent être souscrits par les adultes résidant en France, relevant d'un Régime Obligatoire français et âgés de plus de 18 ans
80 ans pour le niveau 1 et 2; 90 ans pour le niveau 3
Dans le cadre d’une souscription « famille » les enfants âgés de moins de 18 ans sont acceptés ainsi que les jeunes adultes âgés de 18 à25 ans inclus. .
A combien s'élèvent les frais de dossier pour Osalys Essentiel Non Responsable ?
Les frais de dossier pour le contrat Osalys Essentiel Non Responsable s'élèvent à 15€. Ces frais doivent être payés une seule fois, à la souscription du contrat.
Comment payer sa cotisation pour un contrat de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable ?
Pour les contrats de la gamme , il est possible de payer :
- tous les mois, par prélèvement automatique uniquement
- tous les trimestres, par prélèvement automatique uniquement
- tous les semestres, par prélèvement automatique uniquement
- tous les ans, par prélèvement automatique ou par chèque
L'assuré reçoit un appel à cotisation à chaque échéance et a ensuite 10 jours pour régler sa cotisation.
Quels sont les frais d'association et d'assistance ?
Pour souscrire à ce contrat, vous devez être membre de l'association l’ASAF & AFPS. Les frais d'adhésion à l'association et d'assistance s'élèvent à 0,30€ pour les personnes de moins de 21 ans. 1,50€ pour les assurés âgé de 21 ans et plus
Ces frais sont prélevés mensuellement. L'adhésion à l'association peut se faire au moment de la souscription à votre mutuelle.
Y a-t-il des bonus de fidélité pour les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable ?
Non, il n'y a pas de bonus fidélité pour les contrats Osalys Essentiel Non Responsable
Y a-t-il un délai de carence pour les contrats de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable ?
Non, il n'y a pas de délai de carence pour les garanties de la complémentaire santé Osalys Essentiel Non Responsable. L'ensemble des garanties s'appliquent donc dès la prise d'effet du contrat.
Comment résilier les contrats de la gamme
Si votre contrat de complémentaire santé a été souscrit dans le cadre d'une vente à distance, alors vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours. L'exercice du droit de rétractation est gratuit et sans pénalité. Tout se passe comme si le contrat de complémentaire santé n'avait jamais été signé :
- la mutuelle dispose d'un délai de 30 jours pour vous rembourser les cotisations payées
- vous disposez également d'un délai de 30 jours pour rembourser à la mutuelle les remboursements des dépenses de santé que vous auriez perçues
En dehors du droit de rétractation, vous pouvez résilier votre mutuelle santé dès que votre contrat vous couvre depuis au moins un an. La résiliation du contrat a lieu 1 mois après la réception de votre lettre de résiliation
Le contrat de la gamme Osalys Essentiel Non Responsable est un contrat Individuel.
Ce contrat peut donc être souscrit par
- Les particuliers
- Les Travailleurs Non Salariés (TNS)
