Quels remboursements des frais d'hospitalisation par la Sécurité sociale ?

Adrien Millet
Publié le 2021-01-19
Mise à jour le 2022-05-09

Quelle est la prise en charge des dépenses hospitalières ?

Au niveau global, les soins hospitaliers sont les dépenses parmi les mieux prises en charge par l’assurance maladie :

  • 91,7% des dépenses hospitalières sont prises en charge par la Sécurité sociale
  • 5,2% sont prises en charge par les complémentaires santé

Les ménagent doivent donc payer en moyenne 1,9% des dépenses en soins hospitaliers

En moyenne, le reste à charge avant mutuelle pour une hospitalisation hors ALD est de 785€. Les restes à charge sont particulièrement élevés pour les plus âgés ; chez les patients âgés de plus de 70 ans, le reste à charge pour une hospitalisation s’élève à 2 475€ en moyenne.

De quoi les frais d'hospitalisation sont-ils composés ?

Les dépenses hospitalières à la charge du patient et des mutuelles se composent :

  • d’un forfait journalier, qui doit payer une partie des frais d’hébergement et qui s’élève à 20€ par jour (15€ en psychiatrie) les frais de confort (chambre particulière, télévision)
  • les dépassements d’honoraires
  • les frais de séjour
  • d’un ticket modérateur de 20%, à payer par le patient sauf si :
    • l’acte fait est réalisé dans le cadre d’une affectation longue durée (ALD)
    • l’acte a un montant supérieur à 120€ ; dans ce cas c’est une participation forfaitaire de 24€ qui est demandée
    • l’acte est réalisé après 30 jours d’hospitalisation : les frais d’hospitalisation au delà de 30 jours sont pris en charge à 100% par la Sécurité sociale

Que représente les frais de séjour ?

Les frais de séjour sont facturés par l’établissement hospitalier dans lequel vous êtes soigné. Ils prennent en compte :

  • Le personnel soignant
  • Les examens de biologie
  • Les produits et matériels utilisés : transfert sanguin, les différents plateaux techniques etc.
  • Ils peuvent prendre en compte les honoraires médicaux des différents médecins généralistes et spécialistes rencontrés. Toutefois ces frais sont généralement à part et remboursés de manière spécifique.

Généralement, les frais de séjour représentent un package. Ce package se traduit par le prix du service où vous avez été hospitalisé multiplié par le nombre de jours hospitalisés. Bien évidemment, un service de chirurgie, d’anesthésie ou encore de soins intensifs n’ont pas le même prix. Comptez en moyenne 1400€ dans un service de médecine, 1700€ en chirurgie et plus de 2500€ en soins intensifs. Dans le cas d’un établissement conventionné, la sécurité sociale prend en charge 80% des frais. Les 20% restants sont à couvrir par votre mutuelle.

Que représente le forfait journalier ?

Le forfait journalier hospitalier représente les frais d’hébergement et d’entretien contractés lors d’une hospitalisation. Il s’agit d’un forfait journalier, il faut le multiplier par votre nombre de jours hospitalisés. Ce montant est fixe et se répartit comme suit :

  • 20€/jour en hôpital ou clinique
  • 15€/jour dans un service psychiatrique

Attention, ces frais ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale, sauf pour le régime Alsace Moselle, où ils sont pris en charge à 100%. Il est important de vous couvrir pour ses frais en cas de long séjour à l’hôpital.

Quelles sont les autres dépenses potentielles en cas d'hospitalisation ?

Une fois les frais de séjour et les frais journaliers hospitaliers payés, ils vous restent certaines dépenses à couvrir en cas d’hospitalisation :

  • Les honoraires médicaux et chirurgicaux dont vous aurez besoin lors de votre séjour. Ils sont remboursés à hauteur de 80% de la BRSS
  • En cas de séjour dans une chambre individuelle, vous ne serez pas remboursé par la sécurité sociale. Ces frais ne sont pas inclus dans le forfait hospitalier, en moyenne, une chambre individuelle coûte environ 60€/jour.
  • Les frais de confort (télévision et téléphone)
  • Les frais d'accompagnement qui correspondent aux frais "logistiques" induits par la personne qui vous accompagne lors de votre séjour (mise à disposition d'un lit, repas etc.).

Les frais de confort et d'accompagnement ne sont pas rembouréss par la Sécurité sociale et il est important de vous couvrir pour ses frais qui peuvent être élevés en cas de long séjour à l'hôpital.

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Dans quels cas les frais d'hospitalisation sont totalement remboursés ?

Dans certains cas particuliers, les frais de séjour sont totalement pris en compte par la sécurité sociale :

  • Lors d'un séjour en maternité : les 4 derniers mois de la grossesses et jusqu’à 12 jours après l’accouchement
  • Au-delà de 30 jours d'hospitalisation
  • En cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle
  • En cas d'ALD
  • En cas de handicap, d'invalidité ou si vous êtes pensionné de guerre
  • Si vous êtes victime d'un acte terroriste
  • Si vous êtes bénéficiaire de la CMU-complémentaire
  • En cas d'hospitalisation d'un enfant 30 jours après sa naissance

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