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Hospitalisation à domicile : quels remboursements?

L'hospitalisation à domicile : explication et prise en charge

Maëva Prual
Publié le 2021-07-08

Avec 81% des Français favorables à l’hospitalisation à domicile , c’est une pratique qui tend à se démocratiser. Mais comment est-ce pris en charge ?

L’Hospitalisation à domicile, qu’est-ce que c’est ?

Le patient hospitalisé à domicile reçoit des soins techniques, intensifs et complexes sans avoir besoin de se rendre à l’hôpital. Il reste dans sa maison ou appartement pendant toute la durée des soins. L’hospitalisation à domicile (HAD) permet de garantir une continuité des soins et un suivi de l’évolution des pathologies tout en restant dans un environnement familier.

Le patient évite, retarde ou raccourcit ainsi la durée de son hospitalisation. L’HAD se fait sur une période limitée qui peut néanmoins être renouvelée, en fonction de l’état de santé et de l’évolution de la maladie du patient.

Voici un exemple de soins qu’il est possible de recevoir pendant une HAD :

  • des soins ponctuels, notamment en cas de maladies non stabilisées (par exemple, une chimiothérapie),
  • des soins de réadaptation au domicile (notamment en cas de retour anticipé après l'accouchement, de maladie cardiaque, de traitement orthopédique,...),
  • des soins palliatifs.

L’hospitalisation à domicile en quelques chiffres :

En 2014, 309 structures proposaient un suivi et des soins dans le cadre d’une hospitalisation à domicile. Cela représentait environ 106 000 personnes accueillies et la prise en charge par l’Assurance Maladie s’élevait à 944 millions d’euros.

Comment bénéficier d’une hospitalisation à domicile ?

Pour qu’une hospitalisation à domicile soit approuvée et mise en place, il faut que plusieurs critères soient réunis :

  • Tout d’abord, seul le médecin traitant ou le médecin hospitalier peuvent suggérer une HAD. Si l’initiative provient du médecin hospitalier, il est dans l’obligation de demander l’accord du médecin traitant.
  • Il faut également que le médecin hospitalier juge que les soins dont le patient a besoin sont faisables à domicile et que l’état du patient n’entrave pas le bon déroulement des soins et du suivi à domicile. Dans certains cas, l’état du patient est trop critique pour imaginer une HAD et implique de rester à l’hôpital.
  • Le domicile du patient doit également être adapté. Il faut par exemple y avoir la place pour les infirmiers de circuler et de prodiguer les soins. Tout le matériel médical nécessaire doit aussi pouvoir être stocker.
  • Enfin, l’accord du patient et de la famille doit être donné. Il est tout à fait possible, même si le médecin suggère une HAD, de la refuser.

Qui peut se faire hospitaliser à domicile ?

L’hospitalisation à domicile concerne surtout les patients atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques qui nécessitent une hospitalisation. Il s’agit bien d’une alternative à un séjour à l’hôpital.

Un suivi de qualité hors hôpital ?

Lorsque l’hospitalisation à domicile est jugée réalisable, alors il n’y a aucune différence pour le patient dans la qualité des soins et du suivi médical. Tout le matériel nécessaire est livré par l’établissement qui va prendre en charge votre HAD. Ce sont des établissements rattachés à un établissement hospitalier ; considéré comme des établissements de santé. Par-là-même, ils sont régis par les mêmes règles et les mêmes normes d’hygiène, de sécurité et de qualité que les hôpitaux. Les établissements d’HAD sont autorisés sur un territoire déterminé par l’Agence régionale de santé. Ils sont donc présent sur la majeur partie du territoire français.

Le patient et sa famille ont accès à une assistance téléphonique en continu, qu’ils peuvent joindre 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Cela fait partie du protocole. Si votre état de santé s'aggrave et qu'un séjour en hôpital est nécessaire, le transfert est géré par l'établissement d'HAD en coopération avec la structure concernée.

Comment l’hospitalisation à domicile est prise en charge ?

La prise en charge de l’hospitalisation à domicile ne diffère que très peu d’une hospitalisation classique. En effet, les soins sont pris en charge à 80% de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Les 20% peuvent être remboursés par la mutuelle , si celle-ci le prévoit dans le contrat. Les tarifs sont fixés chaque année par le ministère de la Santé.

Pour avoir un ordre d’idée, le prix d’une journée de soins est compris entre 86 et 500€ par jour . En moyenne, en 2011, une journée de soin se facturait 196€. . Les différences de tarif se comprennent en fonction de la nature des soins prodigués, de la complexité de la situation clinique, de l’état de dépendance de la personne accueillie, de la durée de sa prise charge et de l’évolution de son état de santé au cours du séjour.

Néanmoins, le patient n’a pas à payer le forfait journalier hospitalier, étant donné qu’il reste chez lui.

En cas d’Affection Longue Durée (ALD) , la prise en charge par l’Assurance Maladie se fait à 100%.

Une dispense d'avance de frais s’applique aussi pour :

  • les honoraires des médecins traitants et spécialisés que vous consultez dans le cadre de votre HAD ;
  • les frais liés à l’achat de médicaments ;
  • les actes de laboratoires d'analyses biologiques liés à votre HAD ;
  • les honoraires des professionnels paramédicaux ( infirmier , aide-soignante, kinésithérapeute , sage-femme, orthophoniste...), si une convention est établie ;
  • le transport en ambulance;
  • l'hospitalisation de jour ;
  • le matériel médical ;
  • le mobilier spécifique (lit médicalisé, fauteuil de repos, etc.) ;
  • le matériel et les accessoires à usage unique.