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Téléconsultation : quels remboursements en 2021?

Quelle sera la prise en charge d'une téléconsultation en 2020?

Maëva Prual
Publié le 2021-06-21

La téléconsultation : comment ça marche ?

La téléconsultation, ou aussi appelée la télémédecine , est un nouveau mode de rendez-vous médical à distance qui permet un afin d’avoir un accès plus rapide aux soins.

Il est possible de pratiquer une téléconsultation avec n’importe quel médecin, généraliste ou spécialiste, bien que le plus souvent se sont les médecins généralistes qui en proposent. Tout médecin a d’ailleurs le droit de faire usage de la téléconsultation, peu importe son secteur (1, 2 ou adhérent à l’OPTAM ), sa spécialité ou son lieu d’exercice.

De même, a priori, peu importe le motif de la consultation, le patient peut demander un rendez-vous à distance. Il n’y a aucune règle quant à la raison de la téléconsultation. Néanmoins, c’est le médecin qui est maître de proposer ou non la téléconsultation. Elle ne remplace pas le rendez-vous physique et doit être utilisée comme alternative.

Le rendez-vous se passe en visioconférence, via des logiciels de communication à distance et il est nécessaire de disposer d'une connexion internet pour effectuer une téléconsultation. Attention, il faut obligatoirement posséder une webcam afin de pouvoir procéder à la téléconsultation. La liaison vidéo est primordiale.

Avant de pouvoir procéder à la consultation, il faut avoir pris rendez-vous. Le déroulement est le même que pour une consultation classique, à la différence que le diagnostic se fait en fonction des dires et des symptômes du patient, aucun examen ne pouvant être réalisé.

A la fin de la téléconsultation, le médecin peut prescrire une ordonnance au patient. Celle-ci peut être transmise par voie postal ou bien via une messagerie informatique sécurisée. Le compte-rendu de la consultation est également sauvegardé et peut être directement archivé dans un Dossier Médical Partagé , si le patient en possède un.

La téléconsultation : accessible à tous, sous quelles conditions ?

Toutefois, il existe quelques conditions afin de pouvoir avoir accès à la téléconsultation. La première est que le médecin et le patient se soient déjà vu dans le cadre d’un rendez-vous classique, dans les 12 mois précédents la téléconsultation.

Avec la crise sanitaire, cette condition a été levée. Le patient n'est pas obligé de consulter son médecin traitant ni un médecin qu'il aurait vu dans les 12 mois précédents la téléconsultatation pour y avoir accès et pour être remboursé.

De même, le parcours de soins coordonnés doit être respecté. Cela signifie que si le patient ne consulte pas son médecin traitant , il doit avoir été orienté vers le spécialiste, auteur de la téléconsultation, par celui-ci.

Quels sont les objectifs de la téléconsultation ?

L’objectif principal du développement de la consultation est de proposer un accès aux soins pour tous et sur tout le territoire, notamment dans des zones où il y a peu de professionnels de santé. La prise en charge est effectivement plus rapide et permet d’éviter par exemple un déplacement aux urgences ou tout autre déplacement inutile.

La crise du Covid-19 a favorisé l’essor de la téléconsultation

La pandémie mondiale du Covid-19 a rendu essentiel le développement de la téléconsultation. Elle permet d’éviter de transmettre le virus dans les salles d’attentes des cabinets médicaux et des hôpitaux, surtout en cas de symptômes ou pour les personnes étant cas contact. En avril 2020, avec le confinement, 4,5 millions de téléconsultation ont été réalisées.

Quel remboursement pour une téléconsultation ?

Avant la crise liée au COVID-19, la Sécurité sociale appliquait le même rembourement que pour une consultation classique. Ainsi, si le patient consulte un médecin généraliste , dans le parcours de soin coordonné, il est remboursé à 70% de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale s'élevant à 25€ pour un médecin de secteur 1 et 23€ pour un praticien de secteur 2.

La loi de financement de la Sécurité Sociale , proposé par Olivier Véran, le ministre des solidarités et de la santé déclare que la téléconsultation est désormais remboursée à 100% et qu’elle est éligible au tiers-payant. Aucune avance de frais ne sera demandée au patient.

Cette mesure mise en place pendant le confinement a donc été prolongé jusqu’au 31 décembre 2021 et sera surement reconduite jusqu’en 2022.

Pour plus d'informations concernant les remboursements par spécialistes (qui s'appliquent également à la téléconsultation, hors crise sanitaire), n'hésitez pas à consulter notre simulateur pour connaître le montant de remboursement d'une consultation chez un le praticien de votre choix.

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